S F AQUARIUM : création d'aquarium sur mesure ...

Vous êtes ici: Accueil

Bienvenue chez S F AQUARIUM

La société SF AQUARIUM assure la conception,la construction, la réalisation, l'installation et l'entretien d'aquariums d'eau douce, d'eau de mer et des centres "Fish spa".

Ses créations sauront vous séduire par leur élégance et leur originalité, et sublimeront la décoration de votre résidence ou de votre entreprise.

La société...

Lire la suite

Date: 2016-06-13 12:55:07
Site : http://www.sfaquarium.fr

Thèmes liés : creation salle d'eau / creation salle d eau / creation d entreprise pour l environnement / creation d'entreprise et developpement local / creation d entreprise commerce

Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...

Demander un devis Contacter le fournisseur

Exemples de demandes de devis

CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...

Lire la suite


Site : http://www.hellopro.fr

Courrier électronique — Wikipédia

En France[ modifier | modifier le code ]

Dans son article 1er IV° 5e  alinéa, la loi no  2004-575 du 21 juin 2004 dite loi pour la confiance dans l'économie numérique (souvent abrégée « LCEN ») donne une définition très large du courrier électronique, qui couvre aussi bien le SMS envoyé par téléphone que le courriel envoyé par ordinateur : « On entend par courrier...

Lire la suite

Date: 2018-01-15 21:56:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Courrier électronique — Wikipédia

En France[ modifier | modifier le code ]

Dans son article 1er IV° 5e  alinéa, la loi no  2004-575 du 21 juin 2004 dite loi pour la confiance dans l'économie numérique (souvent abrégée « LCEN ») donne une définition très large du courrier électronique, qui couvre aussi bien le SMS envoyé par téléphone que le courriel envoyé par ordinateur : « On entend par courrier...

Lire la suite

Date: 2018-01-15 21:56:36
Site : https://fr.wikipedia.org

TVA - EXPLICATION - APPLICATION - GPLA

Le taux réduit de TVApour les ventes d'oeuvres est de 5,5%

pour les cessions de droit de 10%

Le taux plein est à 20% .

 

PRINCIPE DE BASE

La TVA est un impôt appliqué sur chaque vente, et perçu directement par le vendeur pour le compte du Trésor Public. Cet impôt est obligatoire. Tous les auteurs sont assujettis mais bénéficient d'un franchise en dessous d'un certain montant de...

Lire la suite

Date: 2017-07-31 13:17:26
Site : http://www.edelamarre.com

Création d'une entreprise par le salarié : en concurrence ...

5.2 Merci de partager cet article

Création d'une entreprise par le salarié

Création d'une entreprise par le salarié : en l'absence de clause de non concurrence stipulée à son contrat de travail, le salarié d'une agence de communication / publicité, est en droit de créer (après une rupture conventionnelle de contrat de travail), sa propre société, même directement concurrente à celle...

Lire la suite


Site : https://www.un-contrat.com

Cabinet de Conseil en Management | Cabinet | Meltis

Vivifier la relation client

 

Contexte concurrentiel fort, standardisation de l'offre, multiplication des canaux d'information et de communication, rôle de prescripteur et d'influenceur de chaque consommateur... la qualité de service et de la relation client reste, dans cet environnement, un élément fort de différenciation pour le client. On pourrait voir dans l'avènement du Big Data,...

Lire la suite

Date: 2017-08-23 21:30:30
Site : http://www.meltis.fr

La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...

La résiliation du contrat d'assurance

Fiche pratique J 32

Date de publication : 18/11/2015 - Assurance

3

La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés

En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 21:07:31
Site : https://www.inc-conso.fr

La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...

La résiliation du contrat d'assurance

Fiche pratique J 32

Date de publication : 18/11/2015 - Assurance

3

La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés

En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 13:02:28
Site : http://www.conso.net

Macron, Fillon, Hamon: leur vision du travail jaugée à l ...

Les trois candidats ont répondu à l'invitation de la CFDT pour débattre du travail.

16/03/2017 04:41 CET | Actualisé 16/03/2017 14:27 CET

Jean-Baptiste Duval Jean-Baptiste Duval est chef de rubrique Economie et Technologie au HuffingtonPost.

stockvisual via Getty Images

Macron, Fillon, Hamon: leur vision du travail jaugée à l'aune de la loi Travail

EMPLOI - La CFDT s'invite à son tour dans...

Lire la suite


Site : huffingtonpost.fr

Prédictions et prévisions pour la France et le Monde en ...

Rapide Bilan de l'année 2017

 

Notre chère France de la Ve République fondée le 28 septembre 1958 à 22h à Paris aura bénéficié en 2016 et 2017 de la protection toute relative de Jupiter astre de la chance, de la réussite et de l'expansion qui a séjourné en Balance dans son signe de prédilection.

 

Cette énergie jupitérienne expliquerait que notre pays ait été l'un des...

Lire la suite


Site : http://www.yanis-voyance.com

ingénieur en logiciel - metiers-quebec.org

BREF PORTRAIT DE QUELQUES SECTEURS INDUSTRIELS :

 

L'industrie des technologies de l'information regroupe l'ensemble des secteurs qui fabriquent, fournissent des services et vendent des produits dans les domaines des communications, de services informatiques, du multimédia (secteur informatique) et des systèmes intelligents.

 

On peut donc diviser cette industrie en 6 principaux...

Lire la suite

Date: 2019-03-07 00:38:00
Site : http://www.metiers-quebec.org

La boite à idées Inspir'action - Ministère du Travail

Entreprendre pour apprendre

Notre accompagnement à la création d'activité, basé sur l'Effectuation, permet à chacun d'apprendre en faisant, de se lancer sans passer par le classique parcours du créateur d'entreprise (étude de marché, prévisionnel financier, recherche de fonds....) qui voit les personnes passer plus de temps à chercher des financements ou de l'aide plutôt que chercher...

Lire la suite


Site : travail-emploi.gouv.fr

La gestion des ressources humaines dans une entreprise d ...

La clientèle appartient au donneur d'ouvrage

Oui

Oui

Non

Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale

Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...

Lire la suite


Site : http://www.leger.ca

Marc-Andre Leger, MBA, Adm.A.

La clientèle appartient au donneur d'ouvrage

Oui

Oui

Non

Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale

Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...

Lire la suite


Site : http://www.leger.ca

Créer une boutique en ligne facilement | E-monsite

Créer une boutique en ligne

Créer une boutique en ligne

Vous souhaitez créer une boutique en ligne, et vous ne savez pas comment vous y prendre ? E-monsite est un service en ligne spécialisé dans la création de sites web et de boutiques. Il met à disposition des outils puissants permettant de concevoir sa propre boutique en ligne facilement sans aucune connaissances techniques.

Comment...

Lire la suite


Site : https://www.e-monsite.com

MarocPME | Entreprenariat, croissance, compétitvité

- Demande d'adhésion -

Auto Entrepreneur

Nouvelle forme juridique d'entreprise destinée à toute personne physique exerçant, à titre individuel, une activité industrielle, commerciale ou artisanale , ou prestation de service

- Demande d'adhésion -

Maroc PME

L'Agence Nationale pour la Promotion de la PME s'offre une nouvelle identité visuelle pour marquer le passage vers une nouvelle...

Lire la suite


Site : http://candidature.marocpme.ma

Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi

TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017

Et les gagnants 2017 sont...

Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...

Lire la suite


Site : http://www.decavi.be

société titres services — Forum Guide social

12/03/2009 07h48

Bonjour,

Pouvez-vous aussi m'aider sur une création d'entreprise ts mais ciblé sur le repassage pour ma part, l'onem qui occtroie l'agréation TS oblige à engager au moins une personne même en...

Lire la suite


Site : https://www.guidesocial.be

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creer une entreprise d aide a la personne / societe d'aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise

Choisir son logiciel de gestion de projet - Toute la ...

Accueil > Choisir son logiciel de gestion de projet

Choisir son logiciel de gestion de projet

Comment choisir votre logiciel de gestion de projets.

Vos projets n'avancent pas, vos chefs de projet pilotent "a vue". Ils passent leur temps à classer les dizaines de messages tombés chaque jour dans leur boite mail ou a chercher une information introuvable. Vous etes excédé de voir s'accumuler les...

Lire la suite


Site : https://methodo-projet.fr

Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...

L'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :

le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf

les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier

le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...

Lire la suite


Site : http://www.corse-immobilier.com

Planification rapide et facile avec PlanningPME

Mises à jour automatiques incluses

Les fonctionnalités disponibles dans votre logiciel

PlanningPME est un outil de planification très complet qui vous aidera à optimiser quotidiennement la gestion de votre personnel , de vos clients, de vos formations, de vos projets ou tout autre type de besoins. Voici quelques fonctionnalités dont vous pourrez bénéficier, des filtres aux différentes...

Lire la suite


Site : planningpme.fr

Thèmes liés : gestion des ressources humaines d une entreprise / ressources humaines d une entreprise / ressources humaines au sein d une entreprise / ressources d une entreprise / information de base conseil d'entreprise

Planification rapide et facile avec PlanningPME

Mises à jour automatiques incluses

Les fonctionnalités disponibles dans votre logiciel

PlanningPME est un outil de planification très complet qui vous aidera à optimiser quotidiennement la gestion de votre personnel , de vos clients, de vos formations, de vos projets ou tout autre type de besoins. Voici quelques fonctionnalités dont vous pourrez bénéficier, des filtres aux différentes...

Lire la suite


Site : planningpme.fr

Thèmes liés : gestion des ressources humaines d une entreprise / ressources humaines au sein d une entreprise / ressources humaines d une entreprise / ressources d une entreprise / information de base conseil d'entreprise

Convention Collective de la restauration collective

Convention Collective de la restauration collective

Convention Collective de la restauration collective

Droit des sociétés

La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.

Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...

Lire la suite


Site : http://www.juridique-et-droit.com

Expatries - Banque Transatlantique

La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...

Lire la suite


Site : https://expatries.banquetransatlantique.com

Senlis (Oise) — Wikipédia

Époque moderne jusqu'à la Révolution[ modifier | modifier le code ]

Plan de Senlis en 1772, sans les faubourgs.

Borne rue du faubourg Saint-Martin, dont la fleur de Lys a été effacée.

Au XVIe  siècle, Senlis assure un rôle judiciaire important, accueillant plusieurs juridictions, bailliage , élection , grenier à sel ou eaux et forêts [45] . Mais en 1582 , la création du bailliage et...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 06:22:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation d'une nouvelle societe / creation d une nouvelle societe / creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / creation d'une societe de service

Surdoués au travail - éléments clés de l'innovation en ...

o peu de procédures (sauf si vraiment utiles)

o le développement et les besoins des employés sont importants

o de la place est laissée pour des conflits productifs

o pouvoir et influence peuvent être acquis grâce à l'expertise, à la loyauté et au succès  (ou, au maximum, grâce à la personnalité, l'expertise et une performance hors norme).

o les procédures déterminent le travail

o...

Lire la suite


Site : http://www.talentdifferent.com

Grands Prix de l'Innovation 2017

Intro partner

CONNECTER LE GROUPE LA POSTE AVEC L'ENVIRONNEMENT INNOVANT POUR CREER DE LA VALEUR !

- Le programme French IOT qui vise à créer un hub numérique autour des objets connectés : 15 start-ups seront incubés et amenées au CES de Las Vegas

- Start'inPost, un programme complet d'accompagnement des start-ups

- Lab Postal, dispositif dédié à la détection de start-ups et la...

Lire la suite


Site : http://www.grandsprixinnovation.paris

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / strategie d'innovation d'une entreprise / politique d'innovation d'une entreprise / innovation creation d'entreprise / innovation et creation d entreprise

Entreprises : croissance et transformation (Dossier ...

Première séance publique du mardi 9 octobre 2018 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo

Scrutin(s)

Scrutin public n° 1209 sur l'ensemble du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (première lecture).

Texte adopté

Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)

En savoir plus - Articles - Contenu

Principaux amendements...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

L'éthique : une problématique européenne - senat.fr

LES QUATRE PRINCIPES DE L'ÉTHIQUE BIOMÉDICALE

- Le principe d'autonomie affirme que chaque patient est une personne autonome, c'est-à-dire capable faire des choix et de prendre des décisions : c'est le fondement de la règle du consentement éclairé des patients ;

- Le principe de bienfaisance vise à assurer le bien-être des personnes, ce qui nécessite sur le plan médical une prise...

Lire la suite

Date: 2013-10-15 07:21:07
Site : senat.fr

Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de ...

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 11/10/17

La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2018.

Ce premier PLFSS de la mandature s'inscrit dans la perspective, annoncée par le Premier Ministre dans sa...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Entreprises : croissance et transformation (Dossier ...

Mise en ligne : mardi 9 octobre 2018 à 16h00

Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements :

En savoir plus - Articles - Contenu

Principaux amendements adoptés par la commission

Chapitre Ier - Des entreprises libérées

 

Article 1er : Sécurisation juridique des effets du dépôt par voie électronique des formalités des entreprises (amendements CS 38 de M. Paul Christophe,...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait ...

et nos formations

CODE DE SECURITE :

Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait réussir à l'export avec des salaires élevés et une devise forte »

Pour Étienne Vauchez, ni l'euro fort, ni un coût du travail trop élevé ne sont à l'origine de nos contre-performances à l'exportation. Les causes ? Des approches dépassées de la pratique de l'exportation. Or, l'export est...

Lire la suite


Site : http://www.lemoci.com

Héliose | Un laboratoire d'idées

ACCES et CONTACT

HISTORIQUE DE L'ASSOCIATION : Pourquoi ce projet

Lors de la création d'HÉLIOSE en 1978, ses fondateurs, visionnaires, affirmaient que l'utilisation rationnelle de l'énergie est le fondement d'une intégration optimale de l'homme dans son environnement. Sur cette affirmation, inscrite dans son objet statutaire, l'association a réuni des citoyens de toutes origines sociales,...

Lire la suite


Site : http://www.heliose42.org

Avis relatif à la sécurité des coffres à jouets ...

Accueil » Avis   »   Mobilier   »  Avis relatif à la sécurité des coffres à jouets

Mobilier

Avis relatif à la sécurité des coffres à jouets

Avis

La Commission de la sécurité des Consommateurs,

 

VU le Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 - 4 et R.224-7 à R.224-12

VU les requêtes n°88-212, 88-220, 90-009, 94-005, 96-065 et...

Lire la suite


Site : http://www.securiteconso.org

I. - Comment créer une agence de voyages ? Les étapes ...

I. - Comment créer une agence de voyages ? Les étapes indispensables pour démarrer

Le 3 février 2012 - administrateur

Ça y est : vous avez décidé de vous lancer et de créer votre propre agence de voyages !

Attention : vous êtes au début d'une longue aventure au cours de laquelle vous allez devoir franchir de nombreuses étapes avant même de pouvoir officiellement "ouvrir les...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 13:51:10
Site : http://tourisme.ac-dijon.fr

Accueil - Afrilex

Accueil

QUAND LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL IVOIRIEN CONSACRE LE CONTROLE D'« ORGANITÉ » DE LA LOI ORDINAIRE...

Résumé : Dans une décision rendue en 2017 dans le cadre d'un recours en exception d'inconstitutionnalité, le Conseil constitutionnel ivoirien décide d'exclure la loi organique du bloc de constitutionnalité. Toutefois, constatant l'absence d'institution chargée d'assurer le...

Lire la suite

Date: 2019-05-20 14:54:22
Site : http://afrilex.u-bordeaux4.fr

Comité économique et social (année 1976) • European ...

Comité économique et social (année 1976)

Posted on 22 January 2013

Le Comité économique et social (CES) est l'organe consultatif du Conseil, de la Commission et, depuis le traité d'Amsterdam de 1997, du Parlement européen.

Institué par les traités de Rome de 1957 dans le but d'associer les représentants de la vie économique et sociale, ainsi que de la société civile, à la...

Lire la suite


Site : https://www.eui.eu

Thèmes liés : comite economique et social europeen / comite europeen des droits sociaux / creation d'une societe europeenne / creation d une societe europeenne / salaires et creation d emploi

INFOCAPAGDE, L'information des plaisanciers du Cap d'Agde

11 visiteur(s) et 0 membre(s) en ligne.

Infocapagde : Webcam du Cap d'Agde

Nous recevons de nombreux messages de plaisanciers nous signalant que la webcam est bloquée au 16 décembre 2017.

Nous invitons les plaisanciers à patienter pour sa remise en route.

Publié le : Mercredi 10 janvier 2018

  0

Revue Presse : La Ville a cédé des terrains sur la zone portuaire

Une majorité de...

Lire la suite


Site : http://infocapagde.com

Tout sur la formation rémunérée - Conseils, trucs et astuces

Formation rémunérée

Découvrez comment faire financer votre formation

Il est désormais plus facile aujourd'hui de pouvoir trouver une formation rémunérée . Mais à quoi avons nous droit exactement ? Et quelles sont les démarches à effectuer pour obtenir le financement de notre cursus (aussi court soit-il) ?

En France, la formation professionnelle est un droit !

Que vous soyez salarié du...

Lire la suite


Site : http://formation-remuneree.fr

Professions de santé | S'installer en Profession Libérale ...

- Les autres professions peu ou pas réglementées :

Ostéopathes

Psychologues, psychanalystes et psychothérapeutes

Acupuncteurs, étiopathes, sophrologues, thanatologues, naturothérapeutes ou naturopathes,...

Parmi les activités médicales et paramédicales relevant du Code de la santé publique, seules les professions de médecin, de chirurgien-dentiste, de sage-femme, d'infirmier, de...

Lire la suite


Site : http://www.sinstaller-en-profession-liberale.fr

Thèmes liés : activite commerciale d une entreprise / creation d une societe civile / creation d'une societe de prestation de service / forme juridique d'une entreprise individuelle / condition de creation d une societe

La transition énergétique pour la croissance verte ...

La transition énergétique pour la croissance verte

Mis à jour le 15 mai 2017

La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est une loi "d'action et de mobilisation" qui engage le pays tout entier : citoyens, entreprises, territoires, pouvoirs publics. Elle va permettre à la France de renforcer son indépendance énergétique, de réduire ses...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 14:49:32
Site : http://www.gouvernement.fr

Korian : constitution d'un Comité d'Entreprise Européen ...

Constitution d'un Comité d'Entreprise Européen (CEE) au sein du groupe Korian Désormais présent dans six pays en Europe - Allemagne, Belgique,...

Credits Korian

Désormais présent dans six pays en Europe - Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie et Pays-Bas, le groupe Korian a signé ce jour avec 12 organisations syndicales représentatives...

Lire la suite


Site : https://www.boursedirect.fr

Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...

Création de deux caisses d'assurance sur la vie et contre les accidents du travail.

1874

Création de l'Inspection du travail, chargée de veiller au respect des lois sociales. Promulgation d'une loi interdisant le travail des enfants de moins de 12 ans.

21 mars 1884

Promulgation de la loi dite "Waldeck-Rousseau" instaurant la liberté syndicale. De toléré, le syndicalisme ("associations...

Lire la suite


Site : vie-publique.fr

Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...

Sites à consulter

Introduction

La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .

Les politiques, petite enfance,...

Lire la suite


Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Lettre de démission d'une société : Modèle Gratuit - Merci ...

Cliquez sur POSTER pour valider l'envoi de votre recommandé.

Quelques autres modèles de lettres de démissions :

Lettre de départ en retraite

Merci-facteur.com c'est quoi ?

C'est un site de courrier hybride. C'est à dire que vous faites votre courrier en ligne, et Merci-facteur.com s'occupe d'imprimer, de mettre sous enveloppe, de timbrer, et de poster votre lettre.

Sachez que vous pouvez...

Lire la suite


Site : https://www.merci-facteur.com

Thèmes liés : creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / creation d'une societe de service / creation d une societe de service

Comité d'entreprise — Wikipédia

En octobre 1945, les partis de gauche gagnèrent les élections à l'Assemblée constituante et Ambroise Croizat devint ministre du travail. Le

22 décembre 1945

, Albert Gazier déposa une proposition de loi reprenant les modifications adoptées en vain par l'Assemblée consultative provisoire.

Le

20 janvier 1946

, le général de Gaulle démissionna de la présidence du gouvernement provisoire...

Lire la suite

Date: 2019-05-17 14:29:28
Site : https://fr.wikipedia.org

Foire aux questions | ALENAAujourdhui.org

Comment puis-je obtenir de l'information sur les procédures douanières relatives à l'ALENA?

1. Qu'est-ce que l'ALENA?

L'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) est un accord commercial de large portée, qui établit les règles régissant le commerce et l'investissement entre le Canada, les États Unis et le Mexique. Depuis l'entrée en vigueur de l'ALENA le 1er janvier 1994,...

Lire la suite


Site : http://www.alenaaujourdhui.org

Thèmes liés : creation d entreprise nord / creation de l entreprise / creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / comment creation d entreprise

Notre projet pour un nouveau contrat social - CFTC

Dans un monde en bouleversement, construisons un nouveau contrat social

La motion d'orientation adoptée lors du congrès de 2015, adapte et actualise le Statut du travailleur publié en 2006, mais élaboré depuis la fin des années 90.

L'enjeu est de proposer un nouveau contrat social impliquant l'ensemble des corps intermédiaires et les pouvoirs publics pour anticiper les bouleversements du...

Lire la suite


Site : https://www.cftc.fr

Ordonnances Macron : les ruptures du contrat de travail

Ordonnances Macron : les ruptures du contrat de travail

Licenciement économique, rupture amiable, barème

Liaisons Sociales Quotidien - Le dossier juridique, nº 184/2017, 12 octobre 2017

Ord. nº 2017-1387 du 22 sept. 2017 (prévisibilité et la sécurisation des relations de travail)

Au-delà de la fusion des institutions représentatives du personnel ou de la primauté accordée aux accords...

Lire la suite


Site : wkf.fr