Articles sélectionnés pour le thème : creation d'une societe d'aide a la personne
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Entrepreneuriat — Wikipédia
Enjeux de l'entrepreneuriat[ modifier | modifier le code ]
Beaucoup de créations d'entreprises « à haut potentiel » font appel au capital risque ou à des Business angels pour développer leur activité. De nombreuses structures existent aujourd'hui pour conseiller les entrepreneurs potentiels telles que les cabinets de conseil en création d'entreprise, des agences gouvernementales (comme...
Date: 2017-08-12 23:01:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre de Formalités des Entreprises (CFE) | CCI Doubs
Le Centre de Formalités des Entreprises (CFE) est votre interlocuteur unique et privilégié pour effectuer les démarches administratives liées à la vie de votre entreprise (de la création à la cessation d'activité).
Le CFE :
Contrôle, enregistre et transmet vos formalités aux organismes concernés (INSEE, URSSAF, RSI, Services fiscaux, Greffe, ...)
Prend en charge votre demande d'ACCRE...
Site :
http://doubs.cci.fr
Cours de création d'entreprise 1 - Réseau Echos
par Jessica le Mer 24 Déc - 17:21
I/ Entrepreneur et entrepreneuriat
1) L'entrepreneuriat, un phénomène économique et social
- La définition de l'entrepreneuriat : L'entrepreneuriat aborde 3 types de questions autour de l'esprit d'entreprise, création d'entreprise et entrepreneur.
Esprit d'entreprise : L'aptitude d'un individu, d'un groupe social de prendre le risques à engager des...
Date: 2017-08-24 12:01:55
Site :
http://reseauechos.forumdediscussions.com
L’aide aux chomeurs créateurs ou repreneurs d’une entreprise
Parce que, comme nos clients, nous sommes des entrepreneurs, nous nous intéressons à l'entreprenariat et aux expériences de création d'entreprise. Nous vous proposons une sélection d'articles sur ce sujet...
mercredi 10 avril 2013
L'aide aux chomeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise : ACCRE, NACRE...
Dernière mise à jour le 4 avril 2013
L'aide aux chomeurs créateurs ou repreneurs...
Date: 2018-04-11 17:16:33
Site :
richelieudomiciliation.blogspot.com
17 idées de business au Gabon et en Afrique - Luck Ondias ...
26/02/2018
0
Le Gabon est une terre favorable pour les start-up et l'entreprenariat. Malgré les défis économiques que connaît le pays, les opportunités d'affaires ne manquent pas.
De nombreux gabonais formés et créatifs souhaitent entreprendre et recherchent des idées d'entreprise rentable à créer, pour faire fortune ou simplement vivre passionnément et confortablement. Les...
Site :
https://www.espritentrepreneur.net
L’aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’une ...
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
Création d'entreprise
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE) est l'une des mesures du dispositif d'appui à l'initiative économique au bénéfice des demandeurs d'emploi, des salariés licenciés, des jeunes, des personnes en difficulté. L'aide consiste notamment en une exonération de...
Les structures d'aide à la création d'entreprises en Tunisie
Les structures d'aide à la création d'entreprises en Tunisie
1. L'environnement de création d'entreprises Les structures d'aide à la création d'entreprises Élaboré par: EL FAHEM Med Fadhel JAZI Mahdi AYARI Haithem HADDAR Amira 3 LAC 2 11/12/2014 IHEC Carthage
2. 2 Les structures d'appui APII: Agence de Promotion de l'Industrie et de l'Innovation APIA: Agence de Promotion des...
Site :
https://fr.slideshare.net
FUN - Création d'entreprises innovantes : de l'idée à la ...
Création d'entreprises innovantes : de l'idée à la start-up
Les thématiques
Innovation
A propos du cours
Ce MOOC est dédié à la création d'entreprises innovantes. Tous les types d'innovation sont intégrés, pas seulement l'innovation technologique mais aussi l'innovation en marketing, dans la relation client, dans le business model ou encore dans sa dimension sociale. Le MOOC...
Site :
https://www.fun-mooc.fr
Aides à la création d'entreprise - ExCom Conseil
En France, les aspirants à un tel projet se voient proposer un large choix de dispositifs d'accompagnement, d'aides financières et de subventions. Parmi eux figurent les aides à la création d'entreprise de Pôle Emploi. A noter qu'il est possible de souscrire plus d'un dispositif d'accompagnement. Quelques conditions sont néanmoins à remplir. Pour y voir plus clair, voici la liste des...
Site :
https://www.excomconseil.fr
Contrat de création en Nord - Pas de Calais - Subventions.fr
Entreprises du Nord - Pas de Calais bénéficiaires du contrat de création
Les bénéficiaires de ce dispositif de soutien par contrat de création sont:
Les entreprises et associations travaillant dans l'Economie sociale et solidaire (sous certaines conditions)
Les entreprises industrielles,
Les entreprises fournissant à d'autres sociétés des prestations de services à haute valeur...
Site :
https://subventions.fr
Créateur d'entreprise : le point sur les aides
Créateur d'entreprise : le point sur les aides
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Quelles sont les aides pour la creation d'une entreprise ?
Comment profiter au mieux des dispositifs d'accompagnement pour vous aider à le financer ?
#ACCRE, #ARCE, #ARE : des acronymes phonétiquement proches qui constituent des aides pourtant différentes à bien appréhender avant de lancer votre projet. Explications sur ces...
L’Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise ...
L'Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise : tout savoir sur l'ACCRE
Fiche mise à jour : le 8 février 2017
L'ACCRE ou Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise est une exonération des cotisations sociales pendant les trois premières années de la micro-entreprise. Et non pas une aide financière, comme beaucoup ont tendance à le penser ! Comment fonctionne...
Statuts de Fondation d'Entreprise - Modèle Word et PDF
La Fondation d'Entreprise est une forme d'association créée par une ou plusieurs sociétés ou entités juridiques qui souhaitent mettre leurs moyens au service de l'intérêt général.
Comment utiliser ce document ?
La Fondation d'Entreprise est une personne morale qui poursuit un but non lucratif, en vue de la réalisation d'une oeuvre d'intérêt général. Ainsi, la Fondation d'Entreprise...
Site :
https://www.wonder.legal
Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise ...
Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
publié le04.09.15
Créateur d'activité Fiches pratiques du droit du travail
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE) est l'une des mesures du dispositif d'appui à l'initiative économique au bénéfice des demandeurs d'emploi, des...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
L’aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’une ...
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
mise à jour31.03.17
Créateur d'activité Fiches pratiques du droit du travail
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE) est l'une des mesures du dispositif d'appui à l'initiative économique au bénéfice des demandeurs d'emploi,...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Créer une entreprise à Madagascar, Travailler à Madagascar
Créer une entreprise à Madagascar
Créer une entreprise à Madagascar
Actualisé il y a 9 ans
En matière d'investissement, les secteurs accessibles demeurent encore nombreux à Madagascar. Les incitations et les facilitations d'implantation mises en place par les autorités malgaches vont également être évoquées sur cette page, ce qui devrait aider les futurs...
Site :
expat.com
Le CEntre de FORmalités des Entreprises (CEFORE) : créer ...
Annuaire des Entreprises - S'Inscrire dans l'annuaire
Accueil > Publireportage > Le CEntre de FORmalités des Entreprises (CEFORE) : créer son entreprise en 3 (...)
Le CEntre de FORmalités des Entreprises (CEFORE) : créer son entreprise en 3 jours
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5 décembre 2011
Créé le 21 Juin 2005 par décret présidentiel n°2005- 332/PRES/PM/MCPEA/MFB/MJ/MTEJ, le Centre de Formalités des...
Date: 2018-01-16 21:51:31
Site :
http://www.burkinapmepmi.com
Comment financer la création d'une entreprise artisanale
Comment financer la création d'une entreprise artisanale ?
le 06/05/2019 - Durée 12 minutes
Comment financer la création d'une entreprise artisanale ?
Vous souhaitez créer une entreprise artisanale et se pose la question du financement. Label Entreprise vous propose un rapide tour d'horizon des outils pour financer la création d'entreprise en compagnie de Joël Fourny, Président de la CMAR...
Site :
https://www.demain.fr
Créer son entreprise quand on est au RSA - Blog influent
Quelle que soit sa situation, créer son entreprise est une lourde tâche, mais le jeu en vaut souvent la chandelle si on veut améliorer sa qualité de vie et son salaire. Quand on est au RSA, l'aventure peut sembler risquée et causer de l'incertitude si on envisage les sommes qu'il faut investir. Pourtant, plusieurs programmes prévoient de l'aide pour les personnes à faible revenu qui...
Date: 2019-05-20 08:30:52
Site :
http://bloginfluent.fr
Conserver ses droits au chômage lors de la création d ...
Peuvent bénéficier de l'ARCE, les repreneurs ou entrepreneurs qui :
sont demandeurs d'emploi et créent ou reprennent une entreprise ;
ET bénéficient de l'Aide de Retour à l'Emploi (ARE) ;
ET justifient de l'attribution de l'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE).
.
ARCE / ACCRE => Vous vous y retrouvez ?
Puisque l'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs...
Site :
https://www.koi-coaching.fr
Création d'activité handicap - AMAT RH CONSULTANTS
Accueil Handicap Création d'activité handicap
Création d'activité handicap
Vous êtes en situation du handicap, votre décision est prise pour vous lancer dans la création d'entreprise.
Etre handicapé et son propre patron, c'est parfaitement possible. La création ou la reprise d'activité constituent une des formes d'insertion professionnelle adaptée aux besoins des personnes...
Site :
amat-rh.com
Carré Création Entreprise Montpellier on Strikingly
A. C Mon Idée : Trouver une idée de création
B. C Mon Prévi : Votre prévisionnel financier
C. Prévisionnel de A à Z : Votre prévisionnel financier complet
D. C Ma Présentation : Votre support de présentation
E. C Contact : Service à distance
1. PRESTATION DE CONSEIL EN CRÉATION D'ENTREPRISES
La prestation de conseil en création d'entreprises est le coeur de métier de Carré...
Site :
http://ccem.strikingly.com
Formation gratuite en création d'entreprise - MVE
Tunisie entreprendre vous invite à participer à une formation en création d'entreprise
Cette formation à la création d'entreprise apporte toutes les clés pratiques pour se lancer. Depuis la mise en place du statut d'auto-entrepreneur et du régime de l'Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée créer son entreprise n'a jamais été aussi facile. La création d'une...
Site :
https://mve.tn
Les étapes clés d’une création d’entreprise – Tunisie ...
Les étapes clés d'une création d'entreprise en Tunisie
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1. Je valide mon idée de projet de création d'entreprise
Le point de départ consiste à trouver une idée de projet de création d'entreprise. Il existe une multitude d'idées de projet, il peut s'agir d'activités déjà existantes ou de concepts totalement innovants.
Lorsque l'on souhaite aller un peu plus loin que le...
Aides publiques - Chambre des Métiers
Aides publiques
1. De quoi s'agit-il?
Le Ministère de l'Economie propose différentes aides aux entreprises et PME artisanales appelées aides de la loi-cadre classes moyennes. Il existe une série d'aides pour les créateurs d'entreprises mais également pour les entreprises déjà établies. La loi-cadre des classes moyennes introduit plusieurs régimes d'aides.
Par ailleurs, la SNCI...
Site :
cdm.lu
Les étapes clés d’une création d’entreprise en Tunisie ...
Les étapes clés d'une création d'entreprise en Tunisie
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1. Je valide mon idée de projet de création d'entreprise
Le point de départ consiste à trouver une idée de projet de création d'entreprise. Il existe une multitude d'idées de projet, il peut s'agir d'activités déjà existantes ou de concepts totalement innovants.
Lorsque l'on souhaite aller un peu plus loin que le...
Aides à la création d'entreprise - l-expert-comptable.com
Capital-risqueurs (Business angels, société de capital-risque, ...)
Crédit-bail
Pôle emploi octroie des aides sociales :
ACCRE : exonère partiellement le bénéficiaire de ses cotisations sociales de dirigeant uniquement pour la 1ère année d'activité.
ARCE : permet au bénéficiaire de conserver ses allocations ou de les toucher sous forme de capital.
NACRE (Nouvel Accompagnement pour...
L’annonce légale : Obligatoire lors de la constitution de ...
le montant du capital social,
l'adresse du siège social,
l'objet social (à présenter en peu de mots pour réduire le coût de l'annonce légale),
la durée de la société,
Noms, prénoms et adresses des dirigeants sociaux et autres personnes (pour les sociétés par actions) qui ont le pouvoir d'engager la société,
le cas échéant, date du conseil d'administration, identité des administrateurs, du président du conseil d'administration et de la date de signature des statuts (pour les SA),
mention de l'agrément et/ou de l'inaliénabilité...
Site :
http://www.createur-entreprise.net
Thèmes liés : quelle est la date de creation d'une societe / date de creation d une societe / creation d'une societe d'aide a la personne / condition de creation d une societe / creation d une societe en france
Comment optimiser l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE
Notez cet article :
Comment optimiser l'ACCRE, l'ARCE, l'ARE ?
L'aide aux chômeurs ou créateurs d'entreprise (ACCRE) est destinée à favoriser la création d'entreprise en permettant de maintenir les allocations Pôle Emploi et même de bénéficier d'une exonération de charges sociales.
L'ACCRE, Aide aux Chômeurs Créant ou Reprenant une Entreprise,
est complétée par
l'ARCE, Aide à la...
Site :
https://blog.valoxy.org
Quelles sont les aides à la création d'entreprise ...
Retrouvez les aides à ne pas manquer en cas de création ou de reprise d'entreprise.
1Partages
Les principales aides à connaitre :
Il y a trois dispositifs principaux à connaitre par les créateurs ou repreneurs d'entreprise :
L'ACCRE, L'ARCE et l'ARE.
L'ACCRE (Aide au Chômeur Créateur ou Repreneur d'Entreprise): Une dispense de cotisations sociales sur 12 mois
L'Accre consiste en un régime...
Site :
https://gladiacteur.com
Les aides à la création d’entreprise « RACINES-CLEFE
Retrouvez ici les différentes aides matérielles existantes pour créer son entreprise. Besoins en fonds de roulement, frais de constitution, achat de matériel, mais aussi facilités d'ordre administratif... Ces aides peuvent se cumuler.
Important : elles s'adressent le plus souvent à des créateurs-trices ayant non seulement entamé leur démarche de création, mais également obtenu leur...
Site :
http://racines-clefe.com
Combien coûte la création d’une entreprise ? - Blog influent
par Josselin Valic
Se lancer dans l'aventure entrepreneuriale comporte des coûts. Qu'ils soient obligatoires, comme ceux liés à l'immatriculation de la société, ou fortement recommandés, ces frais doivent être anticipés dans le calcul du budget prévisionnel avant de se lancer. Les coûts de création d'une entreprise varient selon le type de société à créer et les options choisies....
Date: 2019-05-20 11:30:42
Site :
http://bloginfluent.fr
Accompagnement des entreprises - Viesville, Bruxelles et Lot
Accompagnement des entreprises
Accompagnement des entreprises - Viesville, Bruxelles et Lot
Le Bureau comptable et fiscal DE CLERCQ situé à Viesvilles, Bruxelles et Lot/Beersel, vous accompagne lors du lancement de votre activité ou lors de votre passage en société et vous accompagne pour la tenue de votre comptabilité.
Si vous voulez vous lancer dans une activité indépendante ou...
Site :
https://www.bureau-declercq.com
Thèmes liés : societe generale aide a la creation d'entreprise / societe d'aide a la creation d'entreprise / accompagnement creation d'entreprise bruxelles / creation d'une societe d'aide a la personne / aide a la creation d'une societe
Création reprise d'entreprise - CEGEFOP
NACRE
Vous avez envie de vous lancer avec ou sans idée ?
Créer votre activité vous intéresse ? Vous avez envie de vous lancer ? Vous ne savez pas par quoi commencer ? Vous souhaitez sécuriser votre projet ?
Nous vous proposons les services suivants :
Sensibilisation à la Création / Reprise d'entreprise
Appui dans la recherche, la formalisation et l'analyse de l'idée
Évaluation de...
Site :
https://cegefop.com
OSEO : quelles sont les aides aux entreprises innovantes
Viadeo
OSEO est une entreprise publique, sous tutelle des Ministère de l'Economie et de l'Enseignement supérieur. Elle a pour mission le financement des investissements aux cotés des établissements bancaires, le soutien de l'innovation, et la garantie des financements bancaires.
OSEO propose diverses subventions et plusieurs prêts afin de favoriser le développement des PME .
OSEO se...
Date: 2018-04-10 04:13:21
Site :
journaldunet.com
OSEO : quelles sont les aides aux entreprises innovantes
OSEO est une entreprise publique, sous tutelle des Ministère de l'Economie et de l'Enseignement supérieur. Elle a pour mission le financement des investissements aux cotés des établissements bancaires, le soutien de l'innovation, et la garantie des financements bancaires.
OSEO propose diverses subventions et plusieurs prêts afin de favoriser le développement des PME .
OSEO se réfère à la...
Date: 2017-08-23 11:26:51
Site :
journaldunet.com
Les créations d'entreprises poursuivent leur hausse en 2006
Les créations d'entreprises poursuivent leur hausse en 2006
Les créations d'entreprises poursuivent leur hausse en 2006
Virginie Fabre, division Administration du répertoire Sirene et démographie des entreprises, Insee
En 2006, les créations d'entreprises entièrement nouvelles ont crû de 4 %, après deux ans de forte hausse en 2003 et 2004 et une année de...
Site :
https://www.insee.fr
Recevoir une aide pour réaliser un diagnostic favorisant ...
Accueil / Aides / Chèques entreprises /Recevoir une aide pour réaliser un diagnostic favorisant la reprise d'une entreprise par un repreneur personne physique
Recevoir une aide pour réaliser un diagnostic favorisant la reprise d'une entreprise par un repreneur personne physique
Durée de l'aide : 6 mois
Bénéficier de ce chèque !
De quoi s'agit-il ?
Afin d'accompagner les porteurs de projet,...
Création d'entreprise : modèle de présentation - APCE ...
suivant
- Un moyen d'en cerner tous les éléments de réalisation et de tester sa validité,
- Un support qui vous sera utile dans le cadre de vos relations avec vos partenaires, qu'il s'agisse d'associés, d'actionnaires, ou bien d'établissements bancaires ou d'organismes financiers.
Comment utiliser ce dossier ?
Vous trouverez sur les pages impaires des précisions et des éclaircissements...
Site :
youscribe.com
AIDE A LA CREATION D'UNE ENTREPRISE EN SUISSE
La société anonyme (SA): bases légales
In News by Aide Création Entrprise
3 janvier 2016
Art. 620-763 CO
2. Idéal pour / but principal de l'utilisation
La société anonyme est une société de capitaux qui a, en principe, pour but l'exploitation d'une entreprise. Il s'agit de la forme d'entreprise typique, associée à des besoins en capital élevés. Cette forme juridique est idéale...
Aides financières à l'apprentissage : crédit d'impôt et ...
Accueil > Entreprises & experts-comptables > Accueillez un jeune > Aides financières à l'apprentissage
Aides financières à l'apprentissage
La conclusion d'un contrat d'apprentissage ouvre droit à un certain nombre d'aides financières pour l'employeur qui recrute un jeune en apprentissage. Les mesures gouvernementales prévoient des primes à l'apprentissage , des exonérations de charges...
Site :
http://www.agefa.org
Cotisation foncière des entreprises (CFE): vérifications ...
Cotisation foncière des entreprises (CFE): vérifications et formalités indispensables en cette fin d'année
20 décembre 2017
Les entreprises reçoivent en ce moment les avis de cotisation foncière des entreprises (CFE) correspondant à chacun des établissements qu'elles exploitaient au 1er janvier 2017. Elles devront les vérifier. Les opérations de restructuration et les créations...
Site :
http://www.lexplicite.fr
Créer une entreprise agricole : ce que vous devez savoir
Est-il possible de créer une entreprise agricole en micro-entreprise ?
Qu'est-ce qu'une micro-entreprise ?
Une micro-entreprise se définit comme une entreprise individuelle bénéficiant d'un régime social et fiscal simplifié. Grâce à elle, l'entrepreneur peut s'adonner entièrement à ses activités. En effet, devenir micro-entrepreneur comporte des avantages, dans la mesure où le mode...
Date: 2019-05-18 12:42:35
Site :
https://www.legalplace.fr
La création d'une entreprise étapes par étapes | Le coin ...
Index » La création d'entreprise » Avant de créer » Les étapes clés d'une création d'entreprise
Les étapes clés d'une création d'entreprise
La création d'une entreprise est un projet qui nécessite beaucoup d'investissements personnels (il en faut d'ailleurs tout au long de la vie de l'entreprise) et des prises de décisions importantes. Le créateur d'entreprise a parfois un peu de...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Créateur d'entreprise en 2017 : le point sur les aides - LPDE
Créateur d'entreprise en 2017 : le point sur les aides
15 mars 2017
Création d'entreprise
Vous êtes demandeur d'emploi et vous rêvez de créer votre entreprise ?
Comment profiter au mieux des dispositifs d'accompagnement pour vous aider à le financer. #ACCRE, #ARCE, #ARE : des acronymes phonétiquement proches qui constituent des aides pourtant différentes à bien appréhender avant de...
DOETH Document d'aide sur les dépenses déductibles - Le ...
DOCUMENT D'AIDE SUR LES DEPENSES DEDUCTIBLES
Ce document vise à aider les établissements à s'assurer de l'éligibilité de leurs dépenses déductibles.
Si des éclairages complémentaires sont nécessaires, l'établissement peut contacter l'Agefiph au 0800 11 10 09 ou par mail doeth@agefiph.asso.fr
Les références et citations du code du travail sont données à titre d'information. Elles...
Site :
http://www.avie83.info
Quelles sont les aides à la création d'entreprise en 2017 ...
La conclusion
Quelles sont les aides à la création d'entreprise en 2017 ?
Créer une entreprise est toujours une grande aventure. Que vous prévoyiez d'exercer à domicile, de vous installer ou bien de racheter un commerce, votre future activité dépendra de la Chambre des Métiers. Quelles sont les aides à la création d'entreprise en 2017 qui peuvent vous concerner ? Parmi tous les...
Site :
http://estheticienne.pro
Création d'une SARL au Maroc : démarches et coût
Accueil / Uncategorized / Création d'une SARL au Maroc
Création d'une SARL au Maroc
27 septembre 2012 Uncategorized 8 Comments 18,009 Views
Articles en relation
Comment créer une SARL au Maroc ?
Vous souhaitez entreprendre au Maroc et pour ce faire, connaître les démarches pour la création d'une SARL ? Le Maroc est souvent associé à un retard au niveau administratif, un manque...
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https://www.tanargan.com
Financement de la création d'entreprise : les meilleures ...
Identifiez les dispositifs de proximité en faveur de la création d'entreprise. Et prévoyez le temps nécessaire pour préparer vos dossiers !
Le créateur d'entreprise français est chanceux par rapport à ses homologues anglais, suédois ou même américains. Sur le plan des aides et des subventions destinées à soutenir les initiatives entrepreneuriales, les dispositifs hexagonaux sont...
Site :
capital.fr
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d ...
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattements pour durée de détention renforcés - Abattement pour durée de détention applicable aux gains de cession de titres d'une PME de moins de dix ans à la date de la souscription ou d'acquisition des titres
1
En application des dispositions du 1° du B du 1 quater de l' article 150-0 D du code général des impôts...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr