Articles sélectionnés pour le thème : compte de resultat d une entreprise
→ 1745 articles
Voir également 24 Vidéos pour ce thème
INFOS PASSATION des élus CE - AUCHAN CFTC VALENCE
Depuis,le lundi 14 octobre 2013 , vous êtes nombreuses et nombreux à nous
demander QUAND s'installeront les NOUVEAUX MEMBRES ELUS DU CE
dans le local du CE
Les nouveaux élus CFTC ont refusé de prendre les clefs du
Local du CE au lendemain des résultats:
POURQUOI ?
La passation entre l'ancienne et la nouvelle équipe est réglementée !
QUELLES SONT LES ACTIONS A MENER APRES...
Site :
http://auchancftc07.canalblog.com
Bien-être et efficacité au travail – 10 propositions pour ...
Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail
Par Jean-Louis le mois de février 2010, - Actualités - Lien permanent
Présenté par
Henri LACHMANN Président du conseil surveillance de Schneider Electric; Christian LAROSE Vice-président du Conseil économique, social ; Muriel PENICAUD Directrice générale des de ressources...
Date: 2016-09-02 14:11:48
Site :
http://www.jeanlouisrenault.com
Vernimmen.net : Questions fréquemment posées
Qu'elle est la bonne définition du Free Cash Flow et est utile de comparer d'une année à l'autre une entreprise en se basant sur ce Free Cash Flow et son évolution ?
Lire la réponse
Question 3
En regardant le bilan de France Telecom, je trouve des impôts différés actifs et passifs. Quelle est la différence ?
Lire la réponse
Question 6
Je voudrais calculer le levier d'endettement pour la...
Site :
vernimmen.net
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / comment evaluer le prix d'une entreprise / calculer la valeur financiere d'une entreprise / evaluation prix d'une entreprise / evaluer le prix d une entreprise
Comité d’Entreprise Européen « SESF
TITRE III - COMITE D'ENTREPRISE EUROPEEN OU PROCEDURE D'INFORMATION ET DE CONSULTATION TRANSFRONTALIERES DES TRAVAILLEURS
Chapitre Premier - Dispositions générales
Section 1. Dispositions introductives
Art. L. 431-1.
(1) En vue d'améliorer l'information et la consultation transfrontalières des travailleurs dans les entreprises et groupes d'entreprises de dimension communautaire au sens de...
Site :
https://sesf.lu
Contrôle interne — Wikipédia
Les trois dimensions du Contrôle Interne[ modifier | modifier le code ]
La notion de contrôle interne a plusieurs dimensions :
La lutte contre la fraude . Cela a été un des moteurs du développement de la notion de contrôle interne. À l'origine, il y a la publication, en 1977 aux États-Unis, du Foreign Corrupt Practices Act (FCPA). Cette loi exige des entreprises qu'elles mettent en place...
Date: 2017-08-08 18:44:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Stratégie & Management: Le rôle du dirigeant
Le dirigeant d'entreprise crée, gère et développe une entreprise, qui s'appuie sur service ou un produit répondant à un besoin client. Il peut s'appuyer sur un brevet et/ou une innovation scientifique et/ou des compétences particulières. Il définit la stratégie de l'entreprise et encadre les différentes ressources économiques, financières, humaines et scientifiques.
Stratégie de...
Date: 2019-04-06 06:25:05
Site :
strategie-management.blogspot.com
CE tenant une comptabilité ultra-simplifiée - PROGRISK
Les obligations comptables des comités d'entreprise diffèrent selon leur taille (nombre de salariés, ressources annuelles et total du bilan).
1.1 L'établissement d'une comptabilité
Comptabilité ultra-simplifiée
Les CE dont les ressources annuelles n'excèdent pas 153.000 EUR peuvent opter pour une simple comptabilité de caisse avec la tenue d'un livre de dépenses et recettes dans lequel...
Site :
https://www.progrisk.com
Syndicat - Définition - Dictionnaire juridique
SYNDICAT DEFINITION
Définition de Syndicat
Un syndicat est une association de personnes destinée à la défense de leurs intérêts professionnels communs. Le mot "syndicat", se retrouve, notamment dans le droit de la co-propriété immobilière, en droit bancaire et en droit du travail,
Les syndicats ou associations professionnels qui regroupent des personnes exerçant la même profession, des...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Secteurs et métiers de l'ingénieur en Informatique
Management opérationnel
Ingénieur(e) en informatique embarquée
A la frontière entre électronique et informatique, il/elle conçoit et développe toute la technologie « embarquée » dans nos équipements de tous les jours : téléphones, ordinateurs, tablettes, smartphones, automobiles, électroménager, objets connectés...
Architecte en système d'information
L'architecte de systèmes...
Site :
http://www.epita.fr
Stratégie & Management: Le rôle du dirigeant
Le dirigeant d'entreprise crée, gère et développe une entreprise, qui s'appuie sur service ou un produit répondant à un besoin client. Il peut s'appuyer sur un brevet et/ou une innovation scientifique et/ou des compétences particulières. Il définit la stratégie de l'entreprise et encadre les différentes ressources économiques, financières, humaines et scientifiques.
Stratégie de...
Date: 2017-06-22 02:35:23
Site :
strategie-management.blogspot.com
Cours gestion financière PDF à télécharger
Télécharger ici .
Autres cours qui peuvent vous intéressez
La comptabilité financière Cours de comptabilité financière disponible au téléchargement sous format PDF. Il définit ce type de comptabilité comme un système fournit des données sur les activités de l'entreprise aidant les utilisateurs destinés à prendre les décisions convenables. Les utilisateurs de la...
La croissance inclusive K. C. Chakrabarty, sous-gouverneur de la RBI dans ce discours clarifie le sens de la croissance inclusive. La croissance inclusive...
Site :
cours-gestion.com
Thèmes liés : gestion financiere d'entreprise pdf / gestion financiere d'une entreprise pdf / compte de resultat d une entreprise / politique generale d'entreprise pdf / gestion comptable et financiere d'une entreprise
4 ratios financiers - Évaluer votre entreprise | BDC.ca
Ratios financiers: 4 façons d'évaluer la performance de votre entreprise
Partager
Certaines occasions incitent les entreprises à faire un examen approfondi de leur structure financière: un projet d'expansion, une insuffisance des réserves de liquidités ou une augmentation des dépenses. Vous pouvez aussi faire un tel examen si vous devez emprunter plus fréquemment alors que votre chiffre...
Site :
https://www.bdc.ca
La fonction achats en entreprise, politique et stratégie d ...
Dans le cas d'une organisation achats centralisée, l'acheteur spécialisé concerné par le produit ou le service lance l'appel d'offres. Dans le cadre d'une organisation décentralisée forte, l'appel d'offres sera mené par l'acheteur leader. Dans le cas d'achats non stratégiques délégués aux utilisateurs, l'appel d'offres peut rester sous leur responsabilité.
C - 2. Les documents à...
Site :
decision-achats.fr
Le comité d’entreprise et ses deux budgets
Rechercher
Fermer
Article ancien - Il se peut que les informations et les liens ne soient plus à jour
Comité d'entreprise
Le comité d'entreprise et ses deux budgets
Publié le 09/10/2013 par la rédaction des Editions Tissot
Le comité d'entreprise dispose de deux budgets distincts. On le répète assez : budget de fonctionnement et budget des activités sociales et culturelles ne...
Comptabilité d’une association - blog.ig-conseils.com
A propos
Comptabilité d'une association
Même si elle ne cherche pas le profit financier, l'association, pour perdurer doit être en bonne santé financière et donc être bien gérée.
Pourquoi tenir une comptabilité ?
Rien n'oblige une association à tenir une comptabilité. Toutefois, quelle que soit la taille de l'association et son budget, il est indispensable de tenir un minimum de...
Date: 2018-04-15 19:37:04
Site :
http://blog.ig-conseils.com
Thèmes liés : association des conseil d entreprise / compte de resultat d une entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale / systeme d'information comptable d'une entreprise / activite commerciale d une entreprise
Vernimmen.net : Questions fréquemment posées
Pratiquer // Questions fréquemment posées
Questions fréquemment posées
Si vous souhaitez nous poser une question, vous pouvez le faire via la page de contact
Toggle navigation
Lire la réponse
Question 2
Qu'elle est la bonne définition du Free Cash Flow et est utile de comparer d'une année à l'autre une entreprise en se basant sur ce Free Cash Flow et son évolution ?
Lire la...
Site :
vernimmen.net
BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus ...
BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins-values à court terme et à long terme - Définition des plus-values et des moins-values à court terme
I. Définition des plus-values à court terme
1
Le 2 de l' article 39 duodecies du code général des impôts (CGI) définit les plus-values à court terme comme étant :
- d'une part, celles qui sont réalisées à l'occasion...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment définir la mission et la vision de mon entreprise
Du temps et de la reflexion
Comment définir la mission d'une entreprise ?
La mission de l'entreprise consiste à déterminer ce que l'on veut accomplir et pourquoi (en tenant compte des aspirations du groupe de personnes qui la constituent et qui l'organisent). Sans mission claire, point de pérennité à long terme. Ce serait comme voyager sans cap : vous irez au hasard des vents et des...
Site :
https://business.toutcomment.com
Thèmes liés : mission d entreprise / c est quoi l entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / service achat d une entreprise / valeur d une entreprise
IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
Site :
http://www.profiscal.com
BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus ...
BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins-values à court terme et à long terme - Définition des plus-values et des moins-values à court terme
I. Définition des plus-values à court terme
1
Le 2 de l' article 39 duodecies du code général des impôts (CGI) définit les plus-values à court terme comme étant :
- d'une part, celles qui sont réalisées à l'occasion...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
solutions de fournisseur - achilles.com
FAQ des fournisseurs
Le développement d'une entreprise est un processus très long et trouver de nouveaux acheteurs et de nouveaux débouchés sont de véritables défis. Achilles peut vous aider à accélérer la croissance de votre entreprise en vous mettant en relation avec des acheteurs à la recherche de fournisseurs fiables qui respectent les normes et les politiques du secteur.
Devenez...
Date: 2018-01-16 22:33:58
Site :
http://www.achilles.com
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / communaute d'entreprise / communaute d entreprise
Solutions dédiées aux fournisseurs et débouchés pour les ...
FAQ des fournisseurs
Le développement d'une entreprise est un processus très long et trouver de nouveaux acheteurs et de nouveaux débouchés sont de véritables défis. Achilles peut vous aider à accélérer la croissance de votre entreprise en vous mettant en relation avec des acheteurs à la recherche de fournisseurs fiables qui respectent les normes et les politiques du secteur.
Devenez...
Date: 2018-04-16 01:26:49
Site :
http://www.achilles.com
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / communaute d'entreprise / communaute d entreprise
Comment rédiger une politique environnementale
Comment rédiger une politique environnementale
Guide
Comment rédiger une politique environnementale
Partager sur :
Sauvegarder ce document Vous devez d'abord être connecté pour sauvegarder ce document. Imprimer
Une politique environnementale est une déclaration écrite, habituellement signée par la haute direction, qui expose les objectifs et les principes d'une entreprise et se rapportant...
Site :
infoentrepreneurs.org
Location meublée et amortissement non déductible (art. 39 C)
Dans tous les cas, le loyer est de 100 et l'amortissement de 30. Mais les charges d'exploitation sont variables selon les cas.
Dans le cas 1, les charges d'exploitation sont de 80, le résultat d'exploitation brut est inférieur à l'amortissement à hauteur de 10. Ce montant d'amortissement n'est pas déductible. Il est reporté. Le résultat fiscal est à zéro. Dans ce cas, une partie des...
Date: 2018-04-16 02:40:21
Site :
http://paulduvaux.com
Comment évaluer la rentabilité d’une entreprise ...
Les entreprises les plus rentables font les meilleurs investissements. Découvrez pourquoi et apprenez à les reconnaître !
La rentabilité est une notion fondamentale dans tout investissement, car elle exprime la capacité d'une entreprise à générer un revenu à partir des ressources qu'elle emploie. Les meilleures entreprises ont toujours un taux de rentabilité qui est élevé, et surtout...
Date: 2017-08-22 16:22:43
Site :
http://www.objectifrente.com
Thèmes liés : investissements d une entreprise / ressources d une entreprise / rapport d une entreprise / compte de resultat d une entreprise / direction d une entreprise
Patagonia, entreprise libérée et écologique - Réussir Son ...
Patagonia, entreprise libérée, veut proposer une garantie absolue sur ses articles (voir la photo). Voici donc un exemple de relation client que peut avoir Patagonia (même si celui-ci est exceptionnel) :
Les personnes qui ont lu cet article ont aussi lu : Entreprise opale et autres stades d'évolution
« Un jour, une cliente nous a renvoyé un pantalon vraiment usé, espérant que nous...
Site :
https://reussir-son-management.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / culture d'une entreprise exemple / valeur ajoutee d une entreprise / trouver fournisseurs d'une entreprise
Reprise d'entreprise en redressement, Reprendre une ...
La reprise d'une entreprise en difficulté peut ainsi schématiquement se décomposer en deux étapes :
la formulation d'une offre de reprise ;
la réalisation de la cession.
1 reétape : la formulation d'une offre de reprise
Qui peut déposer une offre de reprise?
La loi (2)refuse à certaines catégories de personnes le droit de se porter candidat-acquéreur d'une entreprise en redressement....
Date: 2017-08-24 16:21:40
Site :
https://business.lesechos.fr
Management et performance | BTS TERTIAIRES - Droit ...
I - Management stratégique, tactique et opérationnel
A - Le management stratégique
Le but du management stratégique consiste à définir les objectifs d'une organisation, à mettre en place les politiques pour les réaliser en procédant aux allocations de ressources nécessaires à la concrétisation des objectifs. Bien entendu, cette tâche incombe au niveaule plus élevé des...
Site :
http://www.surfeco21.com
Comité hygiène, sécurité et conditions de travail (CHSCT ...
500 à 1 499 salariés
20 heures par mois
1 500 salariés au moins
Ce temps peut être dépassé en cas d'accord interne, de circonstances exceptionnelles ou de participation à une instance de coordination.
À noter
Les représentants du personnel peuvent répartir librement entre eux les heures de délégation dont ils disposent, sous réserve d'en informer l'employeur.
Le temps passé en...
Date: 2017-08-24 10:41:46
Site :
http://www.inrs.fr
expert-sup.com (Dunod) : le site des étudiants et des ...
Le report du prélèvement à la source sera encadré par une ordonnance
1. Officiellement annoncé par un communiqué ministériel du 7 juin 2017 (voir la La Quotidienne du 8 juin 2017 ), le report d'un an du prélèvement à la source a été inscrit dans le projet de loid'habilitation déposé à l'Assemblée nationale le 29 juin et autorisant le Gouvernement à prendre par ordonnances...
Date: 2017-08-24 15:35:25
Site :
http://www.expert-sup.com
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2017-08-23 23:06:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 847 tome I - Rapport sur le projet de loi , après ...
INTRODUCTION 7
I.- LA SITUATION DÉGRADÉE DU MARCHÉ DU TRAVAIL APPELLE DES MESURES FORTES 13
A. UN MARCHÉ DU TRAVAIL ENTRE PRÉCARITÉ DE L'EMPLOI ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 13
1. Une précarité croissante de l'emploi 13
2. Un développement des formes atypiques de travail 15
B. LES PARTENAIRES SOCIAUX DÉSORMAIS PLEINEMENT ASSOCIÉS À L'ÉLABORATION DE LA NORME SOCIALE 15
1. La...
BIC - Champ d'application et territorialité - Location en ...
BIC - Champ d'application et territorialité - Location en meublé - Régime fiscal des locations meublées
I. Principes généraux
A. Caractéristiques de la location meublée
1
Les profits provenant de la location en meublé effectuée à titre habituel et quelle que soit la qualité de celui qui loue -propriétaire ou locataire principal- relèvent de la catégorie des bénéfices industriels...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Ministère de la culture et de la communication - fiche ...
QUELQUES BONNES RAISONS POUR L’ENTREPRISE DE PRATIQUER PARRAINAGE ET MÉCÉNAT
Améliorer le caractère attractif de l’environnement
La qualité de l’offre culturelle devient un critère non négligeable pour le choix d’une implantation et, par son rôle attractif, elle peut rendre plus aisé le recrutement. Ainsi, l’entreprise ne peut rester indifférente à l’environnement...
Date: 2008-10-31 10:46:56
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Formation interne / externe | Opcalia | Vos projets emploi ...
recourir à des compétences non détenues en interne ;
disposer de professionnels disposant d'une expertise sur le domaine concerné ;
bénéficier des moyens matériels adéquats ;
permettre des échanges entre stagiaires venant d'entreprises différentes.
Pour la formation interne :
transmettre les savoir-faire spécifiques de l'entreprise ;
répondre parfaitement à ses besoins ;
pallier...
Site :
opcalia.com
Thèmes liés : la formation outil d'amelioration de la competence des salaries d'une entreprise / formation des salaries d une entreprise / formation d une entreprise / formation obligatoire entreprise / connaitre le nombre de salaries d'une entreprise
Dossiers CHSCT : La culture de sécurité au travail
Accueil > Formation > Formation continue à la sécurité
La culture de sécurité au travail
La culture de sécurité au travail englobe les différents aspects comportementaux, managériaux et techniques de maîtrise des risques d'un groupe de travail. Le renforcement d'une culture de sécurité au travail vise à développer une perception du risque partagée par tous les membres de...
Date: 2019-05-20 11:09:18
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Carré Création Entreprise Montpellier on Strikingly
A. C Mon Idée : Trouver une idée de création
B. C Mon Prévi : Votre prévisionnel financier
C. Prévisionnel de A à Z : Votre prévisionnel financier complet
D. C Ma Présentation : Votre support de présentation
E. C Contact : Service à distance
1. PRESTATION DE CONSEIL EN CRÉATION D'ENTREPRISES
La prestation de conseil en création d'entreprises est le coeur de métier de Carré...
Site :
http://ccem.strikingly.com
Politique des ressources humaines et formation en ...
Politique des ressources humaines et formation en entreprise : Management: Une mutation se dessine
Par | Edition N°:198 Le 05/10/1995 | Partager
par Ahmed AZIRAR*
Parmi les défis pressants que le Maroc doit relever figurent la mise sur pied d'un système éducatif efficient et l'amélioration des capacités compétitives de l'entreprise et de l'économie marocaines.
A l'évidence, un lien...
Site :
leconomiste.com
Versements anticipés | SPF Finances
Accueil Entreprises Impôt des sociétés Versements anticipés
Versements anticipés
Les sociétés doivent effectuer des versements anticipés afin d'éviter des majorations d'impôt. Il est très important que la société effectue les versements anticipés correctement et dans les délais.
Versements anticipés
Quelles sociétés doivent effectuer des versements anticipés?
Les sociétés...
Date: 2017-08-24 17:24:06
Site :
https://finances.belgium.be
Le journal interne : et si mon entreprise communiquait ...
Travailler au sein d'une entreprise, c'est participer à son essor, sa réussite. En échange, à tous niveaux, les employés veulent comprendre en quoi leur activité est utile, la mettre en perspective. Une attente qui se renforce davantage en période de crise.
Bien communiquer en interne devient indispensable : pour rassurer les collaborateurs, éviter le départ des meilleurs... et informer...
Site :
https://comin.madmagz.news
Ecriture comptable emprunt
Accueil > Cours de comptabilité avec TVA > Opérations de financement > Ecriture comptable emprunt
Ecriture comptable emprunt
Si le versement du capital de l'emprunt est la source de financement de l'entreprise, pour plus de cohérence, les écritures de remboursement d'emprunt sont également détaillées dans cet article.
Écriture comptable souscription emprunt
L'entreprise qui contracte un...
http://www.cgcpimkie.info
H&M - par webMaster le 07/01/2018 : 19:28
Le groupe H&M travaillerait au lancement d'un e-shop multimarque discount
Que prépare secrètement le groupe H&M ? Alors qu'il reste très mystérieux sur les contours de sa nouvelle marque Nyden, le distributeur scandinave préparerait le lancement d'une plateforme e-commerce multimarque, centrée sur la mode et affichant surtout des prix...
Site :
http://www.cgcpimkie.info
Convention collective fleuristes, vente et services animaux
I
Niveau des personnels sans qualification professionnelle.
D'après des consignes simples et détaillées fixant la nature du travail et les modes opératoires à appliquer, il exécute des tâches caractérisées par leur simplicité ou leur répétitivité ou leur analogie, conformément à des procédures indiquées et dans le respect des consignes d'hygiène et de sécurité.
Il est placé...
Date: 2018-04-16 01:26:18
Site :
dicotravail.com
Droit social : arrêts marquants du quatrième trimestre ...
Au cours de ces derniers mois, la Cour de cassation a apporté des précisions importantes sur des points essentiels en droit social (exécution du contrat de travail, rupture du contrat de travail, durée du travail...). Nous vous proposons ainsi une synthèse de cette actualité.
Exécution du contrat de travail
L'employeur a rempli son obligation de reclassement à l'égard d'un salarié...
Site :
http://www.elegia.fr
Droit du travail : Licenciement faute lourde - indemnité ...
Licenciement pour faute grave ? C'est quoi une faute grave? Définition faute grave
DROIT DU TRAVAIL LICENCIEMENT
Licenciement Abusif, licenciement faute grave, licenciement économique concerné par une procédure de licenciement ? Mieux vaut s'informer avant de payer une consultation d'avocat spécialiste en droit du travail.
> LICENCIEMENT FAUTE GRAVE » Licenciement faute lourde
Licenciement...
Site :
https://faute-grave.fr
Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) - Insertion ...
Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)
Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)
publié le04.09.15 mise à jour20.03.17
Fiches pratiques du droit du travail Insertion par l'activité économique
Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) proposent un accompagnement et une activité professionnelle aux personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles...
Date: 2018-01-17 00:06:57
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Siemens et Alstom s’unissent pour créer un champion ...
Aujourd'hui, Siemens et Alstom ont signé un protocole d'accord pour combiner les activités mobilité de Siemens, incluant sa traction ferroviaire, avec Alstom. La transaction réunit deux acteurs innovants du marché ferroviaire au sein d'une entité qui offrira de la valeur pour les clients et un potentiel opérationnel unique. Les deux activités sont largement complémentaires en termes...
Site :
http://www.alstom.com
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les sept...
Site :
http://www.retraitesudrail.org
Régime fiscal des chèques cadeaux | en savoir plus sur les ...
Guide des avions de chasse
Le chèque cadeau est règlementé en France par trois cadres législatifs. Le premier concernant la nature même du chèque cadeau comme moyen de paiement, la seconde en fonction du bénéficiaire du chèque cadeau et l'impact sur sa fiscalité, et le troisième en fonction de l'émetteur du chèque cadeau.
Tout d'abord, puisqu'il s'agit d'un moyen de paiement, les...
Site :
http://www.chequecadeau.name
Convention collective, Congés : Prestataires de services ...
Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999
Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
Brochure n° 3301
Convention collective nationale du 13 août 1999
Titre III : Le contrat de travail
Sous-titre 1er : Dispositions communes
En vigueur étendu
17.1. Congés payés
Le salarié qui, au cours de...
Site :
http://maconvention.fr