strategie.gouv.fr - Organisme de réflexion, d’expertise ...

Naboulet

Document complémentaire au Rapport 2016 du CICE

Cette note d'étape vise à faire un état des lieux des travaux menés suite au rapport annuel du comité de suivi du CICE publié fin septembre 2016, qui contenait pour la première fois des résultats d'év

En septembre 2016, le Comité de suivi...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 10:34:06
Site : http://www.strategie.gouv.fr

Thèmes liés : rapport annuel au comite d'entreprise / rapport annuel comite d entreprise / rapport comite d'entreprise / rapport comite d entreprise / compte de resultat d une entreprise

Mécène et Loire | Fondation d'entreprise de Maine-et-Loire

3/03/2017

 

Le mardi 28 février, le Pôle régional a dévoilé les résultats de sa 1ère étude sur le mécénat d'entreprise en Pays de la Loire, à l'occasion de la seconde étape du Tour de France des mécènes organisée en partenariat avec Admical à la CCI Vendée (La Roche sur Yon)....

Le Tour de France des mécènes fait étape à La Roche-sur-Yon le 28 février Projets

22/02/2017

Le...

Lire la suite


Site : http://www.mecene-et-loire.fr

Demande d'un logement social (HLM) | service-public.fr

Accueil particuliers  > Logement  > Location immobilière : candidat locataire  >Demande d'un logement social (HLM)

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Demande d'un logement social (HLM) » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.

Votre...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Ressources Humaines - Banque de Luxembourg

Hellef Hellefen : découvrez l'engagement de nos collaborateurs

NOS VALEURS

La façon dont nous pratiquons notre métier est empreinte de valeurs ancrées dans notre culture d'entreprise : engagement, exigence, responsabilité, agilité. 

Nous faisons vivre chacune de ces valeurs au quotidien...

Engagement

Cette démarche se traduit par notre implication individuelle et collective pour...

Lire la suite


Site : http://www.banquedeluxembourg.com

Thèmes liés : developper culture d'entreprise / developper une culture d entreprise / culture et valeurs d'une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / l'innovation d'une entreprise

Le Réseau juridique du Québec : La faillite des compagnies

transiger sur toutes dettes dues à la faillie;

se désister de tout bien.

Séquestre intérimaire

Le séquestre intérimaire qui doit être un syndic de faillite est en fait un surveillant nommé de façon temporaire, qui exercera un rôle de protection et de surveillance des actifs d'une personne insolvable sous le coup de procédures sous la LFI. Les pouvoirs d'un séquestre intérimaire...

Lire la suite

Date: 2017-05-11 17:33:00
Site : avocat.qc.ca

L'Etat garant de la protection de la santé et de la ...

La régulation des relations de travail >

L'Etat garant de la protection de la santé et de la sécurité au travail

Dossier mis à jour le 6.10.2014

Article mis à jour le 31.10.2014

Sur la toile publique

La protection des salariés au travail contre les accidents du travail et les maladies professionnelles est une préoccupation ancienne pour les pouvoirs publics et les partenaires sociaux. La...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 14:06:01
Site : http://www.vie-publique.fr

FaitesLesComptes : Logiciel libre de comptabilité de ...

E-mail

Si vous gérez une association, un comité d'entreprise, ou encore une petite activité de services ou commerciale, et que vous n'êtes pas très fort en compta, alors FaitesLesComptes est fait pour vous.

FaitesLesComptes est un logiciel libre qui a été pensé pour les non-professionnels. C'est néanmoins un logiciel complet qui...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 12:58:16
Site : http://faiteslescomptes.fr

Thèmes liés : logiciel libre gestion comite d'entreprise / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise

Rapport stage Legrand_Yue WANG_2009 - utc.fr

Le Plan de la Surveillance Qualité (PSQ)

o

Gestion d'information

                1.4.1 - Les données de contrôle

       

Les données de contrôles sont les documents de référence qualité utilisés par les opérateurs au contrôle réception pour juger de la conformité de l'article acheté. Cependant il existe deux types de document : exigence qualité (élaboré par le...

Lire la suite

Date: 2011-03-02 15:16:04
Site : utc.fr

COMITE D'ENTREPRISE LME - Bulletin de Paie

Le Bulletin de paie

Synthèse

Au moment du versement de son salaire, un bulletin de paie doit être remis à chaque salarié. Certaines mentions figurent obligatoirement dans ce document. D'autres sont interdites. 

Enfin, l'employeur peut choisir de simplifier le bulletin de paie. 

Le fait de méconnaître les dispositions du Code du travail relatives au bulletin de paie est puni de l'amende...

Lire la suite


Site : http://www.comite-entreprise-lme.com

Thèmes liés : comite d'entreprise obligation de l'employeur / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries / nombre de salaries d'une entreprise / nombre de salaries d une entreprise

Titrisation — Wikipédia

Prenons l'exemple d'une banque , le cédant, qui souhaite lever un financement basé sur un portefeuille de crédits hypothécaires .

la banque cède à la Special Purpose Company, créée pour l'occasion, le portefeuille de crédits ainsi que tous les droits attachés (tels que les droits liés à une assurance-vie ) ;

la Special Purpose Company émet des obligations dont les intérêts et les...

Lire la suite

Date: 2017-08-23 23:02:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Grand Paris – MATRCT - territoires.gouv.fr

o aménagement du territoire , collectivités territoriales , métropoles

Le 3e comité interministériel du Grand Paris s'est réuni le 15 octobre, à Matignon, autour du Premier ministre. L'occasion de faire le bilan des actions menées et d'identifier trois nouveaux leviers d'action.

« La région capitale est une force d'entraînement pour tout notre pays. Elle renferme d'importants...

Lire la suite


Site : http://www.territoires.gouv.fr

Congé individuel de formation — Wikipédia

Modalités[ modifier | modifier le code ]

Les motifs du congé individuel de formation sont aussi variés que personnels : pour accéder à un niveau supérieur de qualification, pour changer d'activité ou de secteur (mobilité ou reconversion), pour s'ouvrir plus largement à la culture, à la vie sociale ou à l'engagement associatif bénévole, enfin pour préparer un examen...

Pour...

Lire la suite

Date: 2017-08-13 00:08:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / comite d'entreprise et salaries / comite d entreprise salaries / formation comite d'entreprise qui paye / mandat de l'entreprise

Accor : un patron, deux métiers | Valeurs actuelles

En quoi le groupe a-t-il changé ?

Il y a quatre mois, nous avons décidé de distinguer, dans l'activité d'Accor, deux pôles stratégiques qui s'appuient sur son savoir-faire historique. D'un côté, HotelServices. C'est le métier d'opérateur-franchiseur hôtelier avec 3 500 hôtels et 450 000 chambres sous les enseignes du groupe [Sofitel, Pullman, MGallery, Grand Mercure et The Sebel dans...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 11:39:51
Site : http://www.valeursactuelles.com

Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / comite d entreprise c est quoi / mise en valeur de l offre d une entreprise / l'innovation d'une entreprise / contrat de vente d'actifs d'entreprise

CGT Air France - accueil

CCE EXTRAORDINAIRE DU 10 MAI : BOOST LA VERITE EST AILLEURS

BOOST : La vérité est ailleurs ....

Mercredi 10 Mai se tenait une réunion extraordinaire du CCE dédiée au projet BOOST. Lors de la session ordinaire des 27 et 28 avril, les élus avaient refusé d'être consultés sur ce projet devant l'absence d'éléments importants leur permettant de rendre un avis éclairé (Business plan,...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 10:30:16
Site : http://www.cgtairfrance.com

Bienvenue au CFE-CGC Michelin

A définir localement

 

La CFE-CGC n'est pas signataire du premier niveau et s'en est longuement expliquée, (voir lettre d'information de décembre), d'autant que l'accord n'a pas besoin de son aval pour s'appliquer.

 

Pour le second niveau - l'intéressement au niveau MFPM -, il représente un potentiel de 1,5% de la masse salariale, l'entreprise souhaitant garder une part significative (3,5%...

Lire la suite


Site : http://www.cfecgcmichelin.org

Offres d'emplois en aquaculture - aquaculteurs.com

Qualités / compétences requises :

- Sens des responsabilités

- Capacité à travailler de manière autonome

- Permis de conduire

- Connaissance de base et expérience en aquariophilie récifale indispensable

- Motivation et passion pour les aquariums d'eau de mer

Date d'embauche :

- Idéalement de suite ou à convenir

Contact :

- Par téléphone au:  +41 79 530 80 80  ou par e-mail: ...

Lire la suite

Date: 2017-08-23 12:40:42
Site : http://www.aquaculteurs.com

LE CE de la RATP fait la fête - Le Point

28/01/2012 à 10:16

| Le Point.fr

La CGT de la RATP a dépensé 30 000 euros pour l'organisation d'une soirée. © AFP/ Pierre Verdy

Abonnez-vous

Qui pouvait bien être l'invité-surprise mentionné sur le carton d'invitation à la soirée "cabaret" des voeux des élus du comité d'entreprise de la RATP présidé par la CGT ? Les 600 salariés du CE l'ont découvert vendredi soir au Salon des...

Lire la suite


Site : http://www.lepoint.fr

Thèmes liés : comite regie d'entreprise ratp / comite d'entreprise ratp recrutement / invitation soiree comite d'entreprise / comite d'entreprise ratp paris / comite d'entreprise ratp

Rapport annuel (entreprises de moins de 300 salariés ...

Rapport annuel (entreprises de moins de 300 salariés)

Rapport annuel (entreprises de moins de 300 salariés)

Ce rapport annuel, pour les entreprises de moins de 300 salariés, est intégré dans la consultation annuelle sur la politique sociale de l'entreprise, les conditions de travail et l'emploi.

Le comité rédige donc un avis motivé dans ce cadre global qu'il adopte par un vote.

Plusieurs...

Lire la suite


Site : https://www.mementoce.com