Forum Création & Reprise d'entreprise auvergne 2014Guide ...

16ème édition du Salon des entrepreneurs à Lyon  Auvergne-Rhône-Alpes 16 mai 2019

Après l'édition parisienne de février dernier, le Salon des Entrepreneurs s'installe en Auvergne-Rhône-Alpes au Centre de Congrès de Lyon, les 12 et 13 juin prochains. Ces 48 h seront rythmées par de nombreuses rencontres, conseils, conférences et débats ouverts aux 15 000 visiteurs attendus. L'occasion...

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Site : http://guideducreateur.com

recherche-partenaire.net - RECHERCHE D'UN FINANCEMENT

Recherche partenaire Recherche associé est un site de mise en relation d'entrepreneurs et d'investisseurs.

RECHERCHE D'UN FINANCEMENT

Trouver un financement est souvent l'étape la plus délicate de la création d'une entreprise. Mais une société existante peut également avoir besoin d'un crédit pour assurer son développement. Aussi, nous distinguons dans trois rubriques distinctes les...

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Site : recherche-partenaire.net

Conseiller(ère)/consultant(e) en création d'entreprise ...

Poste à pourvoir le 10 juillet 2016

Missions

La BGE Ismer est une association loi 1901 qui accompagne et forme les futurs créateurs/repreneurs d'entreprise. 

Sous la responsabilité de la direction et après formation interne, le ou la chargé(e) de mission sera chargé(e) d'accompagner les créateurs-repreneurs d'entreprise ou d'association, dans leurs projets de création, dans la mise en place ou dans le...

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Date: 2018-01-17 00:38:38
Site : http://www.cner-france.com

Recherche d'un associé ou d'un financement pour créer une ...

Recherche partenaire Recherche associé est un site de mise en relation d'entrepreneurs et d'investisseurs.

RECHERCHE D'UN FINANCEMENT

Trouver un financement est souvent l'étape la plus délicate de la création d'une entreprise. Mais une société existante peut également avoir besoin d'un crédit pour assurer son développement. Aussi, nous distinguons dans trois rubriques distinctes les...

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Site : recherche-partenaire.net

Forum Création et Reprise d'Entreprise Clermont-Ferrand ...

16ème édition du Salon des entrepreneurs à Lyon  Auvergne-Rhône-Alpes 16 mai 2019

Après l'édition parisienne de février dernier, le Salon des Entrepreneurs s'installe en Auvergne-Rhône-Alpes au Centre de Congrès de Lyon, les 12 et 13 juin prochains. Ces 48 h seront rythmées par de nombreuses rencontres, conseils, conférences et débats ouverts aux 15 000 visiteurs attendus. L'occasion...

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Site : http://guideducreateur.com

Financement d’entreprise | service-public

Les porteurs de projet de création, de développement ou de reprise d'entreprise en Nouvelle-Calédonie, ayant des difficultés à trouver le financement nécessaire à la réalisation de leur projet.

Conditions d'accès aux dispositifs

Microcrédit proposé par l'Adie

Le microcrédit proposé par l'Adie s'adresse aux personnes ayant un projet de création ou de développement d'entreprise, qui...

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Site : https://service-public.nc

Suivez le guide du créateur d'entreprise -Guide du ...

>>

Editorial du "Guide du Créateur d'Entreprise"

Le Guide du Créateur d'Entreprise, c'est avant tout et surtout un outil imprimé, tenant compte des spécificités de votre région d'implantation (aides, financements, capitaux investisseurs etc.). Chaque édition territoriale est, ou sera à votre disposition en commande sur ce site (voir zones géographiques à droite).

Le Guide de la Création d'Entreprise par régions couvre une grande partie de la France par grandes zones géographiques.

Il s'agit d'un outil simple, clair, logique, complet et organisé, permettant à tout porteur de projet, en création ou reprise d'entreprise, de trouver...

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Site : http://guideducreateur.com

Comment racheter une entreprise étape par étape

Comment racheter une entreprise étape par étape ?

6 étapes clés à suivre pas à pas

27/05/2017 10:25:00

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Chaque année, environ 45.000 entreprises commerciales, artisanales et industrielles changent de mains. Quelles sont les étapes pour racheter un fonds de commerce ou une entreprise ? Tour d'horizon.

Vous souhaitez vous lancer dans le commerce, l'artisanat, l'industrie ? Pour ce...

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Site : toute-la-franchise.com

Les formations pour créer son entreprise - Onisep

Les formations pour créer son entreprise

publication : 20 septembre 2016

Si les écoles de commerce insufflent à leurs élèves la culture de l'entrepreunariat, l'Université dispense également de nombreuses formations pour créer son entreprise. Et avec le diplôme étudiant-entrepreneur (D2E), accessible avec un baccalauréat, c'est un signal fort qui est adressé aux jeunes porteurs...

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Site : http://www.onisep.fr

Accompagnement à la création/ reprise de TPE : l'appel à ...

Emploi et insertion professionnelle

Accompagnement à la création/ reprise de TPE : l'appel à projets de la Région

L'accompagnement à la création/reprise d'entreprise des personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés pour s'insérer durablement dans l'emploi est de la compétence de la Région depuis janvier 2017. La Région Nouvelle-Aquitaine a conventionné avec les structures qui...

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Site : https://www.arftlv.org

Strategie pour la Creation d' entreprise - tubbydev.com

Strategie pour la Creation d' entreprise

Pour créer, rédiger et optimiser le SEO de vos pages web --> Contactez-nous

La nouvelle édition de " Stratégie pour la création d'entreprise " de ROBERT PAPIN vient de sortir.

Grand classique et bible de la création d'entreprise, la 13e édition du "Papin" donne aux créateurs et repreneurs les armes pour réduire les risques et construire leur...

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Site : http://www.tubbydev.com

Est-il vraiment intéressant d'exercer en micro entreprise ...

Conclusion

Simplification au quotidien : avantage à la micro entreprise

Ce qui séduit les professionnelles de la beauté qui choisissent le régime de l'auto entrepreneur, c'est assurément la très grande simplicité de fonctionnement de la micro entreprise :

Pas de comptabilité à tenir

Pas de formalités à accomplir chaque année auprès du Greffe du Tribunal de Commerce

Un interlocuteur...

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Site : http://estheticienne.pro

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.

   Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :

  " Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.

  Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Création et transmission d'entreprise | CECOB

Création et Transmission d'entreprises

Création

Nous vous accompagnons dans votre projet de création d'entreprise pour le fiabiliser et le sécuriser afin de mettre toutes les chances de réussite.

Notre mission :

Diagnostic du projet de création et établissement...

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Site : http://www.experts-comptables-caen.com

Thèmes liés : creation et transmission d entreprises / projet de creation d une entreprise / conseil en transmission et reprise d'entreprise / conseil en transmission d'entreprise / conseil en transmission d entreprise

Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...

Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2

 

Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...

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Site : http://www.filoche.net

Salon CREER 2017 Lille Grand Palais - Guide du créateur d ...

La création d'entreprises en France en 2016 : l'AFE publie son analyse 24 juillet 2017

Cette édition met en exergue les tendances d'évolution des créations d'entreprises en 2016 et fait état d'une forte croissance du nombre de créations d'entités en France sur cette année.

La Région Ile-de-France et l'AFE lancent un appel à projets pour soutenir l'entrepreneuriat dans les quartiers de...

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Site : http://guideducreateur.com

Credit sans emploi : Empruntez de l'argent en étant chomeur

Le crédit pour chômeur

 

Vous êtes sans emploi et aimeriez accéder à un crédit pour chômeur pour retrouver votre pouvoir d'achat ? Faites appel aux organismes bancaires proposant des formules d'emprunts adaptées à votre situation.

En effet, personne ne peut prévoir les licenciements économiques et il est souvent difficile de s'en sortir avec les charges avec un budget limité. Les...

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Site : http://www.pretpersonnel101.com

Subventions et aides financières pour projet touristique

FINANCEMENTS, SUBVENTIONS ET AIDES AUX ENTREPRISES

Certains projets de création, de reprise ou d'implantation d'entreprises liées au tourisme - hébergements, loisirs - sont susceptibles de bénéficier d'aides financières, de subventions et/ou d'exonérations fiscales.

Le montant et la forme des aides financières varient en fonction de la typologie des projets, du secteur d'activité précis, du nombre d'emplois concernés, du montant...

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Site : http://www.pole-implantation-tourisme.org

ESIA Provence-Alpes-Côte d'Azur

France Active Provence-Alpes-Côte d'Azur dispose de trois types d'outils financiers :

des apports en fonds propres,

des fonds de garantie à moyen et court terme,

des outils de conseil et d'aide à l'émergence...

Le Fonds d'Amorçage Associatif (FAA)

Le Fonds d'amorçage associatif a pour objectif de proposer aux petites associations en création ou en phase de premier développement, une...

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Site : http://www.esia.org

Pépinière d'entreprises du Futuroscope - Accompagner votre ...

Une offre d'hébergement clé en main

Des tarifs avantageux

Un lieu d'échanges, de réseaux et de convivialité

« NOTRE MISSION, VOUS AIDER À CRÉER ET DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE. »

Bâtir votre projet

Le CEI accompagne des projets de création, de reprise ou...

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Site : http://www.cei86.com

Thèmes liés : creation d'entreprise et developpement local / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / aide creation et reprise d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise

Devenir auto-entrepreneur : toutes les étapes ...

Le  CFE de l'URSSAF , si votre activité est libérale.

Vous recevrez ensuite votre numéro de SIRET qui permet d'immatriculer votre entreprise.

2) Vous inscrivez l'entreprise sur le site des auto-entrepreneurs muni de votre numéro de SIRET, afin de pouvoir déclarer votre chiffre d'affaires et payer vos cotisations.

3) Enfin, vous déclarez votre chiffre d'affaires et payez vos cotisations...

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Site : https://www.jemepropose.com

Accueil - Salon GO ! 2018

Élaborer un business plan convaincant et optimiser sa réussite

De 13h30 à 14h30

Choisir son statut juridique et maîtriser sa responsabilité

De 10h30 à 11h30

Garantir sa protection sociale et préserver sa famille

De 14h30 à 15h30

Reprendre une entreprise : les pièges à éviter

De 11h30 à 12h30

Financer son projet : prêt bancaire et aides à la création-reprise d'entreprise

De 15h30 à 16h30

+ VOIR TOUTES LES...

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Site : http://salon-go.fr

Thèmes liés : presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise / pret pour l aide a la creation d entreprise / informations creation d entreprise / salon de la creation d entreprise

Le regime social dirigeant d'entreprise et ... - Avocat Lyon

Le regime social dirigeant d'entreprise et de societe TNS et assimilés salariés - Avocat Lyon Droit Commercial Travail Licenciement Divorce Contrat CGV

Le régime social du dirigeant d'entreprise

Que "choisir" lorsque l'on crée une entreprise... le régime TNS ou le régime 'assimilé salarié' ?

LE REGIME SOCIAL DU DIRIGEANT D'ENTREPRISE

Afin de mieux comprendre ce qu'impliquent les charges...

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Date: 2014-08-08 10:34:39
Site : http://www.avocat-rainio.com

Incubateur ou accélérateur d’entreprise : lequel pour ...

Incubateur ou accélérateur d'entreprise : lequel pour votre start-up ?

Incubateur ou accélérateur d'entreprise : lequel pour votre start-up ?

Création, reprise d'entreprise

21 | 01 | 2016

Incubateur ou accélérateur s'adressent aux entrepreneurs créateurs de start-up. Soutien à la création et au développement, ils sont un vivier de jeunes entreprises innovantes. Lequel est fait pour...

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Site : http://blog.horizonentrepreneurs.fr

N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...

190,7

Exposé des motifs

La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Evaluation d'entreprise (reprise) - Pratique.fr | Le guide ...

des actions de Société Anonyme (SA) ;

la présentation d'une clientèle.

Avant de se lancer dans l'évaluation d'une entreprise, le repreneur et le cédant doivent s'entendre sur la teneur de l'achat : remboursement, ou non, des comptes-courants d'associés ; épuration de l'éventuel passif du bilan ; garanties accordées à la clientèle ; contrats de travail ; emprunts en cours ;...

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Site : https://www.pratique.fr

Actuel Avocat - Actuel Avocat

Qu'est ce que l'Accre : l'aide aux chômeurs créateurs d'entreprise

L'Aide aux Chômeurs Créateurs et Repreneurs d'Entreprises est une mesure faisant parti d'un dispositif mis en plus pour encourager les demandeurs d'emplois, salariés licenciés ou personnes en situation transitoire financièrement de prendre des initiatives économiques.

L'Aide aux Chômeurs Créateurs et Repreneurs d'Entreprises est une mesure faisant parti d'un dispositif mis en plus pour encourager les demandeurs d'emplois, salariés licenciés ou personnes en situation transitoire...

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Site : http://www.actuel-avocat.fr

Les étapes de la création d’entreprise - Chambres de ...

Inscription sur place du lundi au jeudi de 9h30 à 13h00 et de 14h00 à 16h00. Il n'y a pas d'inscription en ligne. La participation à la Réunion "Entreprendre dans l'Artisanat" est un préalable avant toute demande d'inscription.

Le coût du stage 260 EUR est réglable à l'inscription (CB, espèces ou chèque  l'ordre de CMAY).

Possibilités de prise en charge selon le statut du stagiaire...

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Site : https://www.cm-yvelines.fr

Chambre de commerce et d'industrie de Lyon — Wikipédia

Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires

 (mars 2014)

.

Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires...

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Date: 2017-08-23 07:03:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Aide accre : comment ça marche en 5 min - jurifiable.com

Bon à savoir : les bénéficiaires de l'ACCRE peuvent prétendre à d'autres types d'aides dont le NACRE .

Pour pouvoir prétendre à l'ACCRE, vous devez appartenir à l'une des catégories suivantes :

- Demandeur d'emploi bénéficiaire de l'ARE ou de l'ASP

- Demandeur d'emploi non indemnisé inscrit à Pôle emploi depuis plus de 6 mois au cours des 18 derniers mois

- Bénéficiaire du RSA,...

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Date: 2018-04-16 00:00:37
Site : https://www.jurifiable.com

Indice mondial de l’innovation 2017 : la Suisse, la Suède ...

Indice mondial de l'innovation 2017 : la Suisse, la Suède, les Pays Bas, les États-Unis d'Amérique et le Royaume-Uni en tête du classement annuel

Genève, 15 juin 2017

PR/2017/808

Communiqué commun de l'OMPI, de l'Université Cornell, de l'INSEAD et des experts partenaires participant à l'édition 2017 de l'Indice mondial de l'innovation, à savoir la Confédération des industries...

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Date: 2018-01-16 18:54:44
Site : http://www.wipo.int

Maison de l'emploi de la métropole nantaise : un site ...

Présentation de la Maison de l'Emploi

La Maison de l'emploi : un service d'aide à l'emploi,

La Maison de l'emploi de la métropole nantaise a été créée à l'initiative de Nantes Métropole le 17 octobre 2005 et rassemble Nantes Métropole, l'Etat, Pôle Emploi, le Conseil Général, le Conseil Régional et la Mission Locale.

Regroupant plusieurs dispositifs, dont le Plan Local pour...

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Site : http://www.me-metropole-nantaise.org

Pôle emploi — Wikipédia

Missions exceptionnelles[ modifier | modifier le code ]

Publication de l'enquête annuelle sur les besoins en main d'oeuvre ( BMO ) : pour établir des tendances et identifier les difficultés de recrutement des entreprises, Pôle emploi interroge chaque année 1,6 million d'établissements sur leurs intentions de recrutement pour l'année à venir. Selon le site web Actuchomage , « l'enquête...

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Date: 2017-08-24 11:12:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Aides financières à l'apprentissage : crédit d'impôt et ...

Accueil > Entreprises & experts-comptables > Accueillez un jeune > Aides financières à l'apprentissage

Aides financières à l'apprentissage

La conclusion d'un contrat d'apprentissage ouvre droit à un certain nombre d'aides financières pour l'employeur qui recrute un jeune en apprentissage. Les mesures gouvernementales prévoient des primes à l'apprentissage , des exonérations de charges...

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Site : http://www.agefa.org

Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RTH ...

Nos missions > Accompagner vers une meilleure qualité de vie > Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RTH, RQTH)

Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RTH, RQTH)

Le dispositif de RQTH s'adresse aux personnes en capacité de travailler, mais présentant des difficultés à exercer certains types d'activités professionnelles en raison de problèmes de santé...

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Site : http://www.arcat-sante.org

pret professionnel - creditrelax.com

Pourquoi faire appel à un courtier en financement professionnel ? J'ai ma banque !!!

Le courtier en financement professionnel apporte un service complet, allant bien au-delà de la simple mise en relation entre créateur et banquier. Le courtier apporte tout un ensemble de conseils sur le montage du dossier : étude de la faisabilité du dossier, validation du prévisionnel, avis extérieur sur...

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Site : http://www.creditrelax.com

Création, reprise et transmission - Liwen conseils

Création, reprise et transmission d'entreprise

L'équipe de Liwen conseils vous accompagne à chaque étape de votre vie d'entrepreneur :

CREATION

Face aux nombreuse informations et démarches à accomplir lors de la création d'une entreprise, nous sommes à vos côtés pour étudier et analyser les points suivants :

Choix de votre structure juridique.

Choix de votre statut social et fiscal.

Étude de votre projet sur les volets emplacement, produits, positionnement marché, prix de revient et prix de vente, différenciation produits...

Étude de la faisabilité financière : nous établissons ensemble un...

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Site : https://www.liwen-conseils.fr

Confiance-Conseil – Conseil en Création, Gestion et ...

Conseil en Création, Gestion et Développement d'Entreprise

Menu

COACH en Développement Personnel et Professionnel - Conseil et Formation en Création, Gestion et Développement d'Entreprise

 

CONFIANCE CONSEIL partenaire AEOS CONSULTANTS

 

Ma mission est d'aider les gens à connaître, le plus rapidement possible, une réussite sans précédent dans tous les domaines

J' ai un parcours de 20 ans d'expérience en tant que commercial, conseiller d'entreprise, responsable développement, marketing de réseaux, formateur et...

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Site : http://www.confiance-conseil.com

Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Vosges

 Pour télécharger le livret "Mon apprentissage dans l'artisanat, les clés de ma réussite"

 Des conseils, des explications, les adresses à connaître... cliquez ici

 Consulter les offres d'apprentissage Grand Est (bourse SARIL) :  cliquez ici   

Téléchargez le questionnaire 2018 en vue de l'embauche d'un apprenti :  cliquez ici

Téléchargez la fiche des aides et rémunération...

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Site : http://www.cma-vosges.fr

Banque pour les Petites Entreprises - LCL Pro

dirigeant

Préparer votre projet

Une étape essentielle du parcours de création de votre activité. Nos conseillers Professionnels vous accompagnent dès cette phase en amont en vous aidant à vous poser les bonnes questions pour préparer votre dossier de création ou de reprise et élaborer votre plan de financement.

Consultez notre dossier spécial « création d'entreprise »

Financer

Pour...

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Site : https://professionnels.lcl.fr

BIC - bofip.impots.gouv.fr

B. Bénéfices susceptibles d'être exonérés

140

L'exonération d'impôt sur les bénéfices porte sur les bénéfices réalisés et déclarés dans les délais légaux par les entreprises créées dans les conditions exposées précédemment.

1. Notion de bénéfice réalisé, non-application aux plus-values provenant d'une réévaluation

150

L' article 44 sexies du CGI exclut expressément...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Agefiph: Aides à la création/reprise pour les personnes ...

6 juin 2014

A l'heure du chômage et des difficultés financières, une solution semble séduire: la création d'entreprise. De nombreux jeunes, comme moins jeunes, se lancent pour fonder leur propre emploi et tenter de sortir leur épingle du jeu. Une tentative accessible à tous et qui demande aide et soutien. L'Agefiph choisi de venir en aide aux personnes handicapées afin qu'elles aussi...

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Site : microcreditprofessionnel.fr

Création d'entreprise par une personne handicapée

Parce qu'elles rencontrent plus de difficultés pour exercer une activité professionnelle, des aides spécifiques ont été prévues pour aider les personnes en situation de handicap à trouver un emploi ou à créer leur entreprise. Lorsque la personne en situation de handicap souhaite créer sa propre entreprise, une subvention pourra lui être versée.

Quels types de projets sont concernés...

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Site : https://emploi.handicap.fr

GTC Clermont-Ferrand - Centre de formalité des entreprises

Centre de Formalité des Entreprises

 

Qu'est-ce que le CFE ?

L'objectif du centre de formalités des entreprises (C.F.E) est d'accélérer, faciliter et simplifier les formalités de création des entreprises.

Le dossier unique (Formulaire P, M ou G, actes et pièces justificatives) est déposé auprès du CFE qui assure la transmission aux organismes destinataires, ce dossier vaut déclaration...

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Site : http://www.greffe-tc-clermontferrand.fr

GTC Caen - Centre de formalité des entreprises

Centre de Formalité des Entreprises

 

Qu'est-ce que le CFE ?

L'objectif du centre de formalités des entreprises (C.F.E) est d'accélérer, faciliter et simplifier les formalités de création des entreprises.

Le dossier unique (Formulaire P, M ou G, actes et pièces justificatives) est déposé auprès du CFE qui assure la transmission aux organismes destinataires, ce dossier vaut déclaration...

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Site : http://www.greffe-tc-caen.fr

Objectif Entreprise 2017 : le nouveau guide du RSI est ...

Contact

Objectif Entreprise 2017 : le nouveau guide du RSI est disponible !

Le Régime Social des Indépendants (RSI) vient de publier l'édition 2017 de son petit guide destiné aux créateurs et repreneurs d'entreprises artisanales, commerciales ou libérales.

Récemment diffusée par le RSI (Régime Social des Indépendants), l'édition 2017 du guide « Objectif entreprise » s'adresse aux artisans, commerçants et professionnels libéraux souhaitant concrétiser leur projet de création ou de reprise d'entreprise.

Préparer...

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Site : geodeconseils.com

Démarches administratives - Chambres d'agriculture France

Démarches administratives

Votre Chambre vous accompagne dans vos démarches

Les entreprises agricoles font régulièrement de nombreuses démarches auprès de diverses administrations. Les Chambres d'agriculture gère certains services publics :

la déclaration de création, modification ou cessation d'entreprises

l'enregistrement des fonds agricoles

Le Centre de formalités des entreprises (CFE)

Les Centres de formalités des entreprises (CFE) constituent un guichet recevant le dossier unique de déclaration (formulaire CFE spécifique) et permettant ainsi l'attribution du numéro unique d'identification (n° SIREN et SIRET attribués par l'INSEE).

Les...

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Site : https://chambres-agriculture.fr

Thèmes liés : formulaire declaration de creation d'une entreprise agricole / aide a la creation et reprise d'entreprise accre / demarches administratives pour reprise d'entreprise / creation d'entreprise prestation de service / declaration de creation d'une entreprise agricole

N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...

M. LE PRÉSIDENT

DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Un agent public peut-il avoir un cumul d'activités ...

Un fonctionnaire ou un contractuel ne peut plus cumuler un temps complet et une activité entrepreneuriale. Depuis janvier 2017, l'encadrement des cumuls d'activités est renforcé. Toutefois, s'il est à temps partiel, il peut exercer une activité privée lucrative. Ce temps partiel ne peut être inférieur à un mi-temps. L'agent doit soumettre sa demande à la commission de déontologie et...

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Site : https://www.service-public.fr

L'entreprise d'insertion | AFE, Agence France Entrepreneur

Une entreprise d'insertion est une entreprise de production de biens ou de services, opérant dans le secteur concurrentiel marchand, mais dont la finalité est avant tout sociale : accueillir et accompagner des personnes en situation d'exclusion pour construire et finaliser avec elles un parcours d'insertion sociale et professionnelle.

Les personnes rencontrant des difficultés sociales et...

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Site : https://www.afecreation.fr