La gestion du changement dans l’entreprise - CREG

La gestion du changement dans l'entreprise

La gestion du changement dans l'entreprise

dimanche 22 décembre 2013

, par Michelle Graziani

Souvent vécu comme un élément déstabilisant, le changement permet à l'entreprise de s'adapter aux évolutions de son environnement. Avant tout changement, l'entreprise doit mener une réflexion stratégique sur la conduite du changement et mettre en oeuvre...

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Date: 2017-08-24 16:10:12
Site : http://www.creg.ac-versailles.fr

STAGES D’OBSERVATION DU MILIEU PROFESSIONNEL : conseils ...

Accueil > La vie au Collège de Puisaye > Orientation > Le stage professionnel > STAGES D'OBSERVATION DU MILIEU PROFESSIONNEL : conseils aux élèves de (...)

STAGES D'OBSERVATION DU MILIEU PROFESSIONNEL : conseils aux élèves de troisièmes pour le rapport de stage.

Stages en entreprises des troisièmes

lundi 1er février 2016 , par Stéphane Goudet

STAGES D'OBSERVATION DU MILEU...

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Date: 2018-04-16 02:46:47
Site : http://col89-puisaye.ac-dijon.fr

« L’apport-cession », une opportunité intéressante pour le ...

Une difficulté sur le site ?

« L'apport-cession », une opportunité intéressante pour le chef d'entreprise qui cède son entreprise

Financière Fonds Privés, le spécialiste de « l'apport-cession » fait le point sur ce dispositif original qui permet au chef d'entreprise d'optimiser fiscalement la cession de son entreprise en investissant dans les PME françaises

Financière Fonds...

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Date: 2018-01-16 19:16:00
Site : http://www.fiscalonline.com

Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 12 ...

Publié le 12 Juillet 2017

Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat

PROJET DE LOI

PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES

Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.

L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier, prise sur le fondement de la loi n° 2016-1691 du...

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Date: 2017-08-17 19:59:18
Site : http://www.elysee.fr

La déontologie - Don en Confiance

Référentiel du Don en confiance

PRÉAMBULE

La sollicitation de la générosité du public par des organismes à but non lucratif, dans le but de financer leurs missions d'intérêt général, est un enjeu de société :

elle est une contribution essentielle aux actions de solidarité et par là, un élément de la cohésion sociale,

elle génère des flux financiers conséquents qu'il...

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Site : http://www.donenconfiance.org

La procédure d’alerte et la prévention des entreprises en ...

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

La réponse du dirigeant

L'article R. 234-5, al. 2e prévoit que le dirigeant doit répondre à l'interpellation du commissaire aux comptes

Par écrit

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception

Dans les quinze jours qui suivent la réception de la demande d'explication

Il doit adresser une copie de la demande et de sa...

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Site : https://aurelienbamde.com

Normes de sécurité : les méthodes d'analyse des risques

Normes de sécurité : les méthodes d'analyse des risques

Table des matières

Cet article présente un ensemble de normes permettant de concevoir une politique de sécurité sûre et de réaliser des audits de sécurité efficaces.

Article lu   fois.

 

I. Introduction

La sécurité du système d'information d'une entreprise est un requis important pour la poursuite de ses activités. Qu'il...

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Site : cyberzoide.developpez.com

Normes de sécurité : les méthodes d'analyse des risques ...

Normes de sécurité : les méthodes d'analyse des risques

Table des matières

Cet article présente un ensemble de normes permettant de concevoir une politique de sécurité sûre et de réaliser des audits de sécurité efficaces.

Article lu   fois.

 

I. Introduction

La sécurité du système d'information d'une entreprise est un requis important pour la poursuite de ses activités. Qu'il...

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Site : cyberzoide.developpez.com

Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec

10h40

La cybersécurité - un risque sous-estimé?

La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...

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Site : http://pri-quebec.org

Autres acteurs publics de la Région wallonne | Portail de ...

L'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.

L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...

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Site : http://www.wallonie.be

IS - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...

Comparer les versions sélectionnées

2017-05-03T11:00:26.000+02:00

IS - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour dépenses de production de films et oeuvres audiovisuelles étrangers

I. Champ d'application

A. Entreprises concernées

1

Les entreprises susceptibles de bénéficier du crédit d'impôt doivent satisfaire à trois conditions cumulatives :

- être qualifiées...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Euro Start Entreprises | Création de Sociétés en France ...

Profitez de notre réseau d'adresses pour établir votre société.

Laissez-nous nous présenter

Euro Start Entreprises est une société de formalités qui aide, à un prix abordable, les entreprises et les entrepreneurs à ouvrir leur société ou étendre leurs activités dans toute l'Europe, l'Asie, les Etats-Unis et les Emirats. Nos experts bilingues sont là pour vous aider et vous guider...

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Date: 2017-08-24 11:57:24
Site : http://www.eurostartentreprises.com

Livres Gratuits Pdf: Blog Pro - Comment la création d'un ...

Lire Blog Pro - Comment la création d'un blog professionnel devient un jeu d'enfant (Comment créer un blog professionnel et gagner de l'argent) Réservez en ligne maintenant. Vous pouvez également télécharger des autres livres, magazine et également des bandes dessinées. Téléchargez en ligne Blog Pro - Comment la création d'un blog professionnel devient un jeu d'enfant (Comment créer...

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Date: 2017-10-07 11:32:11
Site : http://atelierdulivre.blogspot.com

Les décorations du travail - Service public fédéral Emploi ...

Plus d'information  

Présentation

La vie professionnelle représente une partie importante de notre existence: plus de huit heures par jour, pendant une quarantaine d'années en moyenne. Le travail exige de nous un investissement, et constitue une part structurante de notre identité: quand quelqu'un se présente, il mentionne fréquemment l'emploi qu'il exerce. Et quand on fait le bilan de sa...

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Site : http://www.emploi.belgique.be

projet de loi Macron « pour la croissance et l’activité

Pouvoir donné aux maires d'autoriser le travail dans les commerces jusqu'à douze dimanches par an.

Chapitre 2 : Droit du travail

Article 83

Réforme de la justice prud'homale.

Article 85

Habilitation à légiférer par ordonnances pour renforcer le rôle de surveillance et de sanction du système de l'inspection du travail.

Article 95

Renforcement des sanctions administratives en matière de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Défis du développement d'une entreprise - et comment les ...

Dans le cadre de la croissance d'une entreprise, différents problèmes et occasions exigent différentes solutions - ce qui a fonctionné il y a un an pourrait maintenant ne pas être la bonne approche. Trop souvent, des erreurs qui auraient pu être évitées transforment une entreprise avec un grand potentiel en perdante.

Reconnaître et surmonter les pièges communs associés à la croissance...

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Site : http://www.infoentrepreneurs.org

La reconversion professionnelle | Pôle emploi

La reconversion professionnelle

La reconversion professionnelle est une démarche visant à changer de métier ou de statut (passer du statut de salarié au statut d'entrepreneur ou vice versa).

Quelles que soient les raisons qui vous poussent à vous reconvertir, une démarche structurée s'impose et Pôle emploi peut vous aider et vous accompagner.  

1ère étape : de la découverte à...

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Site : pole-emploi.fr

Chambre de commerce et d'industrie en France — Wikipédia

Les chambres de commerce et d'industrie (CCI) sont, en France comme dans d'autres pays, des organismes chargés de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de services d'une zone géographique et de leur apporter certains services.

Les CCI sont un des trois types de chambre consulaire avec les chambres d'agriculture et les chambres de métiers et de l'artisanat...

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Date: 2017-08-12 22:52:54
Site : https://fr.wikipedia.org

Bien-être et efficacité au travail – 10 propositions pour ...

Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail

Par Jean-Louis le mois de février 2010, - Actualités - Lien permanent

Présenté par

Henri LACHMANN Président du conseil surveillance de Schneider Electric; Christian LAROSE Vice-président du Conseil économique, social ; Muriel PENICAUD Directrice générale des de ressources...

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Date: 2016-09-02 14:11:48
Site : http://www.jeanlouisrenault.com

Aatiko

- Assistance opérationnelle.

 

Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).

Actualités

05-2017

 

Aatiko Conseils est missionné par Lille Métropole Habitat pour réaliser des études de marché concernant l'offre locative et l'accession.

05-2017

 

Cristal Habitat confie à notre cabinet l'élaboration...

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Date: 2017-08-24 13:29:13
Site : http://www.aatiko.fr

Contrat d’apprentissage | Opcalia | Vos projets emploi ...

Contrat de travail assorti de différentes aides, le contrat d'apprentissage permet de recruter et de former en alternance un jeune ou un adulte, lequel peut ainsi acquérir une certification reconnue (titre ou diplôme).

Sommaire

Recruter de nouveaux salariés et les former aux métiers de l'entreprise.

Anticiper les départs en retraite et assurer la transmission des savoir-faire spécifiques...

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Site : opcalia.com

Copyright Insti7 2009-2014

indépendance

.

Depuis l'origine, insti7 a su préserver la totale indépendance de ses opinions et analyses. Son capital est entièrement détenu par ses consultants. Ses rémunérations proviennent exclusivement de ses prestations de conseil à ses clients, investisseurs institutionnels et entreprises.

insti7 n'exerce à ce titre aucune activité d'apporteur d'affaires ou de démarchage et ne...

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Site : http://www.insti7.fr

Principales bourses - Services à la vie étudiante

http://www.uqam.ca/|logo_uqam_couleur-blanc.svg|UQAM, Université du Québec à Montréal|38

Université du Québec à Montréal|etudiant|http://www.etudier.uqam.ca/

Services à la vie étudiante

Chercher dans ce site

Détails

Catégorie : Bourses d'études

Vous trouverez sur cette page les grands concours de bourses offerts aux étudiantes et étudiants de l'UQAM.

Pour voir l'offre complète des...

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Date: 2017-08-24 14:41:46
Site : http://vie-etudiante.uqam.ca

Valeur ajoutée d'une entreprise - Calculer et Comprendre ...

Qu'est ce que la valeur ajoutée d'une entreprise ?

La valeur ajoutée est le niveau de richesse que l'entreprise créée, financièrement c'est l'excédent d'argent que l'entreprise perçoit par rapport à son cout de production. L'histoire de la valeur  ajoutée et de la valeur manière générale est aussi vieille que le commerce. Dans un monde simple (sans impots, salariés, banquiers, etc)...

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Site : https://www.l-expert-comptable.com

Décision n° 86-207 DC du 26 juin 1986

Décision n° 86-207 DC du 26 juin 1986

|

Loi autorisant le Gouvernement à prendre diverses mesures d'ordre économique et social

|

Le Conseil constitutionnel a été saisi, d'une part, le 3 juin 1986, par MM Pierre Joxe, Dominique Strauss-Kahn, Guy Malandain, Jacques Fleury, Joseph Gourmelon, André Labarrère, Jean-Claude Portheault, Michel Rocard, Mme Georgina Dufoix, MM...

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Date: 2016-11-02 11:03:17
Site : http://www.conseil-constitutionnel.fr

Licenciement pour motif économique en France — Wikipédia

En droit du travail français, le licenciement pour motif économique est un mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée, « effectué par un employeur, pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification, refusée par le salarié d'un élément essentiel du contrat de travail,...

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Date: 2018-04-15 23:14:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Gilles Babinet — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Babinet .

Gilles Babinet

Gilles Babinet est un entrepreneur français , né à Issy-les-Moulineaux [1] le 7 mai [1] 1967 [réf. nécessaire] .

Il est actuellement le digital champion [2] de la France auprès de la Commission européenne , c'est-à-dire la personne responsable des enjeux de l' économie numérique et chargée de promouvoir les avantages d'une...

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Date: 2018-01-15 21:48:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Le droit d'alerte des institutions représentatives du ...

Le droit d'alerte des Institutions représentatives du personnel

Article juridique publié le 10/05/2013 à 09:33, vu 32408 fois, 8 commentaire(s) , Auteur : Adrien LANCIAUX

Cet article présente les droits d'alerte des Institutions représentatives du personnel.

Le droit d'alerte des institutions représentatives du personnel

Adrien LANCIAUX & Valentin GUISLAIN

Master 2 Professionnel - Droit du...

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Site : https://www.legavox.fr

Accueil individuel - La Cité des Métiers des Côtes d'Armor ...

  

  

Toute l'année, la Cité des Métiers des Côtes d'Armor vous accueille pour vous aider à construire votre projet professionnel et vous conseille sur les thèmes :

S'informer sur les métiers

Choisir une formation

Créer ou reprendre une activité

Changer sa vie professionnelle

A VOTRE DISPOSITION :

UN ESPACE DOCUMENTAIRE ET NUMÉRIQUE, en accès libre

Dans cet espace, vous aurez accès à : internet, outils bureautiques, logiciels sur les métiers et les formations, espace offres d'emploi, annuaires, guides, revues, catalogues spécialisés,...

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Site : http://www.citedesmetiers22.fr

Licenciement pour motif économique en France — Wikipédia

En droit du travail français, le licenciement pour motif économique est un mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée, « effectué par un employeur, pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification, refusée par le salarié d'un élément essentiel du contrat de travail,...

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Date: 2017-08-13 00:01:18
Site : https://fr.wikipedia.org

Création et reprise d'entreprise - CCI Indre

Création et

reprise d'entreprise

La CCI de l'Indre est un acteur majeur sur le territoire pour promouvoir l'esprit entrepreneurial et pour accompagner les porteurs de projet qui souhaitent devenir chef d'entreprise.

Une équipe dédiée de conseillers experts est à votre disposition pour vous aider à structurer toutes les étapes de votre projet de création ou de reprise:

L'idée du produit ou service à proposer et la conception du business model

L'étude de marché

Le bilan des ressources nécessaires

Le...

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Site : indre.cci.fr

Fiches pratiques et conseils sur le montage de projet ...

Fiches pratiques et conseils sur le montage de projet touristique

Mettez toutes les chances de votre côté en vous posant les bonnes questions.

Cinq fiches pratiques destinées à vous orienter dans votre démarche de création de projet.

Les ressources du CRT pour développer la qualité de votre projet.

Les fiches pratiques

Gestion de projet - évaluation

Quelques conseils

La création ou le...

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Date: 2017-08-24 17:50:31
Site : http://pro.visitparisregion.com

Thèmes liés : information de base conseil d'entreprise / information de base conseil d entreprise / creation d entreprise en ile de france / information au conseil d entreprise / aide creation d entreprise conseil

Accord du 18 avril 2002 - pmoioui.com

FGTE-CFDT.

Préambule

Le présent Accord témoigne de la ferme volonté des parties signataires de participer au développement l'emploi et à la modernisation des conditions d'exercice de la Profession.

A cette fin, la réduction effective, associée à un aménagement, du temps de travail adapté aux besoins des entreprises compte tenu de la spécificité de...

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Site : http://www.pmoioui.com

Macron, Fillon, Hamon: leur vision du travail jaugée à l ...

Les trois candidats ont répondu à l'invitation de la CFDT pour débattre du travail.

16/03/2017 04:41 CET | Actualisé 16/03/2017 14:27 CET

Jean-Baptiste Duval Jean-Baptiste Duval est chef de rubrique Economie et Technologie au HuffingtonPost.

stockvisual via Getty Images

Macron, Fillon, Hamon: leur vision du travail jaugée à l'aune de la loi Travail

EMPLOI - La CFDT s'invite à son tour dans...

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Site : huffingtonpost.fr

11 sites pour créer son logo professionnel - ipt34.com

Concevoir le design d'un logo pour son entreprise est une des tâches les plus difficiles.

Votre logo doit être unique, simple, créatif, original et professionnel . Il a pour but d'identifier de manière unique et immédiate votre société.

Nombreuses sont les sociétés qui recherchent comment créer leur propre logo. On peut créer un logo en s'aidant des nombreux logiciels qui sont...

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Site : http://www.ipt34.com

Ministère du Commerce - République de Côte d'Ivoire

PME

La Direction Générale de la Promotion des PME et de l'Entrepreneuriat National

Direction Générale de la Promotion des PME et de l'Entrepreneuriat National est chargée :

- de promouvoir les Petites et Moyennes Entreprises en Côte d'Ivoire ;

- de mettre en oeuvre et d'assurer le suivi des politiques visant à améliorer la compétitivité et l'efficacité des PME ;

- d'apporter...

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Site : http://www.commerce.gouv.ci

Quelles Sont Les Banques Qui Prêtent Le Plus Facilement ...

Crédit chômage

Quelles Sont Les Banques Qui Prêtent Le Plus Facilement?

Un prêt n'est jamais facile à obtenir, même avec de bons revenus, une caution et des garanties. Toutefois, selon votre situation personnelle, il y a des établissements financiers qui ont l'habitude d'aider certaines catégories plus facilement. Cet article est fait pour vous si vous êtes :

Une association

Un...

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Site : http://www.meilleure-banque.com

Les informations obligatoires à communiquer aux CE — ProwebCE

Quelles sont les informations obligatoires que l'employeur doit fournir au comité d'entreprise ?

 

L'employeur a des obligations vis-à-vis du comité d'entreprise, il doit, entre autre, lui fournir un certain nombre d'informations de différentes natures, nécessaires au bon fonctionnement de l'entreprise.

 

Quelles informations annuelles l'employeur doit-il communiquer au CE ?

 

Tout...

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Site : prowebce.com

G 1.1 - Aide individuelle à la formation en Nouvelle ...

G. Formation, création d'entreprise et validation des acquis

 

Aide individuelle à la formation en Nouvelle-Aquitaine (AIF)

Présentation

L'Aide Individuelle à la Formation (AIF) permet de financer la totalité du coût pédagogique d'une formation individuelle d'un demandeur d'emploi en dernier recours, lorsque les autres dispositifs collectifs ou individuels ne peuvent répondre au...

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Site : https://www.arftlv.org

Comment créer un comité d'entreprise : guide pour l'employeur

Crédit photographie : © Photo by Arnaud Jaegers on Unsplash

Vous êtes employeur, vous avez dépassé le seuil fatidique des 50 salariés et vous devez créer un comité d'entreprise, ce qui suscite peut-être chez vous quelques appréhensions. Vous vous étiez à peine plongé dans les arcanes de la création d'un CE que vous avez appris que les ordonnances de la loi travail allaient tout...

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Site : https://blog.codexa.fr

Région Guadeloupe-Aide régionale à l'investissement et à ...

équipement,

travaux d'aménagement et d'agencement.

Pour les entreprises en transmission-reprise d'activités, le matériel d'occasion non encore subventionnés et d'une valeur inférieure au prix du marché du neuf.

    2. Les investissements immatériels

liés au programme d'investissement : transferts de technologie (acquisition de brevet/licence d'exploitation), achat de fonds de commerce,...

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Site : http://www.regionguadeloupe.fr

Chapitre 3.2 : Améliorer les conditions d’investissement ...

Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger

Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.

Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...

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Date: 2016-11-02 20:51:54
Site : http://www.budget.gc.ca

Plaquette commerciale : 10 secrets pour créer une ...

Adresse web (URL) de votre site :

 (*optionnelle)

Me prévenir des commentaires suivants par Email.

 

Eric Mussard a répondu : Le 18 juin 2008 à 10:27

Le 17/06/08 Mozilla Firefox lance son nouveau navigateur Firefox 3.

Et comme pour mettre en évidence la pertinence du point 8- il propose à tous ses utilisateurs de l'aider à entrer dans le livre des records comme le navigateur le plus...

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Site : http://www.gautier-girard.com

Création d'entreprise et demandeur d'emploi : Quel statut ...

par farkoi » 09 Mar 2016, 14:41

Bonjour

Je suis dans un flou total car personne ne sait me répondre sur le choix de statut avec description précise de chaque statut

Je suis demandeur d'emploi et auto entrepreneur depuis le 1er janvier 2016 à la base pour de la formation en jardinage à domicile

j'ai depuis fait évoluer mon activité pour réaliser des gazons écologiques pour les...

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Site : forum-pour-entrepreneurs.com

Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise pour demandeur d'emploi / aide demandeur d'emploi creation entreprise / formation creation entreprise demandeur d'emploi / creation d'entreprise par demandeur d'emploi / demandeur d'emploi et creation auto entrepreneur

Soutien régional à l'investissement des entreprises ...

Montant /Accompagnement proposé

L'aide prend la forme d'une subvention aux investissements matériels ou exceptionnellement aux investissements immobiliers.

Les projets éligibles concernent :

La création de nouveaux sites,

L'extension significative d'un site existant,

La restructuration d'un site avec une mutation significative des process de production,

La mise en oeuvre de nouveaux process et/ou produits/services.

Ils doivent viser un meilleur positionnement de l'entreprise à l'international, une montée en gamme des productions et une amélioration de la compétitivité.

Le montant minimum d'investissement et le taux d'intervention...

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Site : https://www.auvergnerhonealpes.fr

Les relations des collectivités locales avec les ...

I. Les subventions

1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?

Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...

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Site : http://www.courrierdesmaires.fr

Les métiers de l'économie sociale et solidaire - Métiers ...

Les métiers de l'économie sociale et solidaire

Domaines : Economie - Gestion - Finance, Métiers, Santé - Social - Soins esthétiques, Etablissements

Dernière mise à jour : 07/11/2016

Mettre l'homme au coeur de l'entreprise est l'objectif visé par l'économie sociale et solidaire.

Liens utiles

Introduction

L'ESS...

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Site : http://www.lesmetiers.net

IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les ...

Comparer les versions sélectionnées

2017-05-10T18:22:58.000+02:00

IR - Réduction d'impôt au titre des dons faits par les particuliers - Conditions d'application - Versements effectués au profit d'oeuvres ou organismes d'intérêt général et d'autres organismes énumérés au 1 de l'article 200 du CGI

I. OEuvres ou organismes ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Salon de l'Emploi et de la Création d'Activités - Accueil

Anciennes actualités

Parlez-moi de vous , venez simuler un entretien d'embauche !

Cette année, sur le stand du Forem, nous vous proposons de participer à un atelier de simulation d'entretien d'embauche. 

Par petit groupe, cet atelier a lieu en deux temps. Dans un premier temps, avec l'un de nos formateurs, vous simulez un entretien d'embauche. Cet entretien tournera autour de la question...

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Date: 2017-08-24 11:12:44
Site : http://www.salon-emploi.be

Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...

Par Aurélien Condomines

Introduction

L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...

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Site : http://www.aramis-law.com