Articles sélectionnés pour le thème : information d une entreprise
→ 5384 articles
Voir également 501 Vidéos pour ce thème
Quelle formation suivre pour créer une entreprise ? - Blog ...
par Josselin Valic
La création d'une entreprise nécessite dans certains cas une formation adaptée. Avec de nombreuses formes juridiques suivant l'activité exercée, il est parfois difficile de comprendre quel projet impose des connaissances offertes par le biais de stages. Qu'elles soient obligatoires ou facultatives, celles-ci apporteront souvent des informations essentielles pour le bon...
Date: 2019-05-20 11:26:19
Site :
http://bloginfluent.fr
Formation Access - lecompagnon.info
Date d'embauche
Qté commandée
Dans le tableau précédent, la table FACTURE va chercher les informations sur le client de la table CLIENT par le champ commun NO. CLIENT. Il est inutile de réécrire les données du client plusieurs fois. On peut aller chercher l'information grâce à une relation entre ces deux tables: soit par le champ No. Client. La même chose se produit pour les...
Date: 2016-04-05 22:36:32
Site :
http://lecompagnon.info
Fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial ...
Fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial
Qu'est-ce qu'une fiducie exploitant une entreprise à caractère commercial?
La fiducie résulte d'un acte par lequel une personne, le constituant, transfère de son patrimoine à un autre patrimoine qu'il constitue, des biens qu'il affecte à une fin particulière et qu'un fiduciaire s'oblige, par le fait de son acceptation, à détenir...
Site :
http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
Audit comptable et financier — Wikipédia
Démarche générale d'audit comptable et financier en France[ modifier | modifier le code ]
Pour le PCG (Plan Comptable Général), la comptabilité est définie comme un système d'organisation de l'information financière. La comptabilité est un outil qui fournit, après traitement approprié, un ensemble d'informations conforme aux besoins des parties prenantes : dirigeants, actionnaires,...
Date: 2017-08-23 23:02:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Micro-entreprise : les aides financières sont nombreuses ...
Il est difficile de s'y retrouver parmi les aides financières que propose l'Etat. Les dispositifs d'aide à la création apparaissent sous différentes formes et varient d'un porteur de projet à un autre. On peut distinguer trois types d'aide pour une micro-entreprise : les subventions, les prêts et les garanties d'emprunts.
Parmi les subventions, on peut citer le dispositif « Envie d'agir » qui s'adresse aux jeunes entrepreneurs. L'aide se fait par décision de jurys régionaux. Pour le prêt à un niveau national, le plus connu est le NACRE (Nouvel Accompagnement pour la Création et la Reprise d'Entreprise). Il s'agit d'une aide...
Budget du CSE et ordonnances, une simplification bien ...
Accueil » Budget du CSE et ordonnances, une simplification bien complexe des budgets du Comité
Budget du CSE et ordonnances, une simplification bien complexe des budgets du Comité
Colonne vertébrale de l'instance, le budget du Comité d'entreprise à vu quelques peu bouleversées les règles le régissant par l'ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017, relative à la « nouvelle...
Site :
http://www.livingstoneexpertce.fr
L'étude de marché, pour mieux connaitre son environnement ...
L'étude de marché, pour mieux connaitre son environnement Guillaume CAPLAN 2016-12-22T12:18:12+00:00
L'étude de marché, pour mieux connaitre son environnement
Afin d'éviter les erreurs et de mener votre projet à bien, il est absolument indispensable de réaliser une étude de marché approfondie.
Quand un créateur d'entreprise potentiel vient consulter un expert-comptable, les questions...
Site :
http://www.compta.com
BIEN BATIR SON BUDGET PREVISIONNEL - chefdentreprise.com
BIEN BATIR SON BUDGET PREVISIONNEL
Publié par Olga Stancevic le
1 déc. 2006
Véritable feuille de route de l'entreprise pour l'année à venir, le budget prévisionnel découle d'un exercice collectif, associant le dirigeant et ses principaux managers. Voici comment mener à bien cette indispensable réflexion.
Je m'abonne
Imprimer
«Un bateau ne pourrait pas prendre le large sans un...
Site :
chefdentreprise.com
Conseils en création d'entreprise Nantes Angers Le Mans ...
Actualités
La semaine des TPE, 3ème édition : du 26 au 31 Mars 2018
La semaine de la TPE, événement organisée par BGE, est l'occasion de mettre à l'honneur les petites entreprises. les Très [...]
Pôle emploi store : BGE y est référencé !
Vous êtes demandeur d'emploi et vous vous inquiétez de savoir qui va pouvoir vous renseigner sur les étapes à franchir [...]
Créer ? Pourquoi...
Site :
aidecreationentreprise.fr
Radiation d'une Entreprise Individuelle - drome.cci.fr
Entreprise individuelle
Radiation d'une Entreprise Individuelle
Le Centre de Formalités des Entreprises (CFE) vous propose de consulter, imprimer, signer et...
Site :
http://www.drome.cci.fr
Thèmes liés : consultation d'entreprise / consultation d entreprise / information d une entreprise / d une entreprise
Informer une entreprise locale de la ... - lettres-utiles.com
A <...>, le <...>
Madame, Monsieur,
Nous avons le plaisir de vous informer de la création de notre association [nom de l'association]. Officiellement active depuis le [date de création de votre association] dans la commune de [ville où vous êtes situé], notre association a pour ambition d'oeuvrer activement dans le domaine de [votre domaine d'intervention].
Dans cette optique, nous aimerions collaborer avec les entreprises intéressées par [votre objectif], que ce soit dans le cadre de services, de simples échanges, de sponsoring ou tous...
Site :
http://www.lettres-utiles.com
Thèmes liés : association creation d entreprise / modele de creation d'association / creation d association modele / lettre creation d'entreprise gratuit / date de creation d une association
Création de sociétés au Maroc en ligne + Compte Bancaire en ligne - Création de sociétés en ligne dans 56 Pays avec Fidulink – Portail de création et gestion d'entreprises onshore ou offshore en l
Création de société au Maroc
Situé en Afrique du Nord, Maroc est un pays d'Afrique du Nord qui appartient au Maghreb. Il jouit d'un emplacement stratégique intéressant en termes de lien international, puisqu'il est côtoyé par l'Espagne, l'Algérie et le détroit de Gibraltar. Le pays est plongé par la mer Méditerranée au Nord et par l'Océan Atlantique à l'Ouest.
Le Royaume du...
Site :
fidulink.com
Accident du travail en France — Wikipédia
Les accidents du travail en France relèvent du droit du travail français et en particulier de la loi du 9 avril 1898 sur l'indemnisation des accidents du travail qui a instauré un système d'indemnisation forfaitaire.
Sommaire
L'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale définit ainsi l'accident du travail :
« Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause,...
Date: 2018-01-15 22:16:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
SITE INTERNET - SPÉCIAL CRÉATION D’ENTREPRISE AU MAROC
Création de site internet au maroc
Nous créons pour vous votre site Internet Moderne, Puissant et Efficace !
REDSEVEN s'attache à proposer des sites ergonomiques au design graphique de qualité dont bénéficiera l'image de votre entreprise et qui dynamiseront votre activité.
ANALYSE ET RÉFLEXION
Vous placer au coeur de notre démarche, vous écouter, vous accompagner, vous conseiller est...
Site :
http://www.entreprises.maroc-casablanca.net
Agent commercial CE comité d'entreprise avantages salariés ...
Dans le cadre de son développement, le groupe Haxoneo recherche des commerciaux indépendants afin de couvrir les départements pour lesquels il n'a pas de bureau « physique » afin de commercialiser en priorité les offres Place des Salariés et Haxofid.
Vous deviendrez le responsable commercial référent sur votre département ou région
Compétences requises du profil
Vous justifiez d'une...
Site :
https://www.agent-co.fr
Code du travail | Legifrance
Les membres du comité d'entreprise européen institué par accord ainsi que les experts qui les assistent sont tenus :
1° Au secret professionnel pour toutes les questions relatives aux procédés de fabrication ;
2° A une obligation de discrétion à l'égard des informations présentant un caractère...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : comite d'entreprise europeen code du travail / comite d'entreprise obligation de l'employeur / obligation comite d'entreprise europeen / comite d'entreprise europeen / comite d entreprise europeen
meilleures-entreprises.com - Meilleures Entreprises: Avis ...
« People are committed to their work from the beginning to the end of a proje... »
« Total ownership & responsibility of my projects Good managment »
« La volonté de nous faire progresser en 6 mois, de nous tester et de nous ch... »
« Transparence dans la vision et la stratégie de l'entreprise Perspectives d... »
« -...
Site :
https://meilleures-entreprises.com
Thèmes liés : information d une entreprise / rh d une entreprise / vie d une entreprise / secteur d une entreprise / d une entreprise
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...
10 à 30 minutes après la commande *
* A titre indicatif
Description du service
Depuis la fiche-société d'une entreprise, vous pouvez accéder dans la section à toutes les annonces légales qu'elle a fait paraître. Vous pouvez acheter ces annonces à l'unité et les recevoir immédiatement par ...
Site :
societe.com
SMAG - Système d'information et logiciels pour l'agriculture
Nos références clients
Nos clients témoignent
Avec pour projet de devenir une unité de vinification moderne, mettant la technique au service des valeurs culturelles et du vin, Les Caves Richemer ont opté pour agreo afin d'assurer la traçabilité des opérations à la vigne comme à la cave.
Lire la suite du témoignage
Pierre-Yves ROUILLE
Directeur CAVES RICHEMER
Située à Agde dans...
Date: 2018-04-15 23:16:41
Site :
http://www.smag-group.com
Apple Renew - Recherche des modèles
Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
Conditions générales
Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
Site :
https://appleonlinefra.mpxltd.co.uk
Formation logiciel comptabilite, cours de comptabilite et ...
EXEMPLE DE COMPTABILITE
Parallèlement à nos formations comptables, nous présentons un exemple de comptabilité annuelle :
D'une société civile immobilière , en présentant les écritures comptables spécifiques à la gestion d'un immeuble
D'une société relevant des BIC , pour établir la déclaration annuelle des BIC et approfondir les écritures d'inventaire
LOGICIEL COMPTABLE...
Dossiers OfficielCE : Les élections du CE : Le déroulement ...
Accueil > Fonctionnement du CE > Formation des élus
Les élections du CE : Le déroulement des opérations, les actions à entreprendre...
Dès lors que l'effectif de 50 salariés est atteint de manière durable dans l'entreprise, l'élection des membres du comité d'entreprise doit être organisée.
Dans les entreprises de 50 à 199 salariés, l'employeur...
Date: 2017-08-24 10:33:18
Site :
http://www.officielce.com
Le système d'information dans la stratégie de l'entreprise
Pour dire que le SI doit être adapté à la stratégie de l'entreprise, on évoque la nécessité d'un « alignement stratégique ». Cette expression recouvre un ensemble de questions qu'il faut démêler.
Qu'est-ce que la stratégie ?
Le mot « stratégie » est souvent prononcé avec emphase, sur un ton sentencieux, et on lui attribue un sens vague : il désignerait les...
Site :
http://volle.com
La communication offre un avantage compétitif
La communication offre un avantage compétitif
Benoît MATHIEU, Objectif Opinion
Comme chaque année, nous assistons au ballet de la production de volumineux rapports annuels de la part des grandes entreprises cotées. Leur lecture est tout à fait passionnante. Du moins, la première partie, pour les non-initiés aux éléments ...
Alternance - Des offres d'emploi pour les jeunes diplômés.
Accueil > Alternance : 10 conseils pour trouver son entreprise
Alternance : 10 conseils pour trouver son entreprise
La recherche d'un contrat en alternance s'apparente à celle d'un premier emploi. Voici quelques recommandations pour trouver une entreprise d'accueil qui vous correspond.
1. S'y prendre à l'avance
Pour trouver une entreprise en alternance, la démarche est la même que pour une...
Site :
http://www.studyrama-emploi.com
Thèmes liés : recherche d emploi cibler les entreprises / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise exemple / offres d'emploi entreprises
Missions et Moyens des délégues du personnel - zaleki.com
Missions et Moyens des délégues du personnel
Principe
Dans toutes les entreprises d'au moins 11 salariés, les salariés élisent des délégués du personnel.
Le délégué est notamment chargé de représenter les salariés et leurs réclamations auprès de l'employeur et dispose pour cela de moyens spécifiques.
Missions du délégué
Attributions générales
le délégué du personnel a...
Site :
http://zaleki.com
Perception de l'environnement (intelligence économique ...
Ce critère comprend dans le modèle AFDIE plusieurs sous-critères [6] :
Les opportunités
C'est tout ce qui permet de dynamiser le portefeuille de savoirs de l'entreprise. Les opportunités comprennent l'acquisition de nouveaux savoirs, la découverte de nouveaux marchés, le rapprochement avec de nouveaux partenaires. Les opportunités relatives à l'enrichissement des savoirs vont renforcer...
Date: 2018-01-15 21:27:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
GUIDE D'AIDE A LA REDACTION DES CONVENTIONS DE TRESORERIE ...
GUIDE D'AIDE A LA REDACTION DES CONVENTIONS DE TRESORERIE DOCUMENT AFTE. Commission Organisation de la gestion de trésorerie dans les groupes
To view this video please enable JavaScript, and consider upgrading to a web browser that supports HTML5 video
Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:
Download "GUIDE D'AIDE A LA REDACTION DES CONVENTIONS DE TRESORERIE DOCUMENT AFTE. Commission...
Site :
docplayer.fr
Culture d'entreprise
" L’entreprise, qui était pour beaucoup le lieu privilégié de l’aliénation individuelle va-t-elle devenir le lieu central de l’illusion collective ? "
Max Pagès
Introduction
Dans l'Express, un article titrait " Patrons asiatiques, ouvriers français : le choc des cultures " après les grèves de juin 1999 qui ont touchées les usines Daewoo implantées en...
Date: 2014-06-17 08:48:48
Site :
http://culture.entreprise.free.fr
Comment rédiger une analyse financière - méthodologie sur ...
Partager
Analyse financière
Docs.school vous propose de nombreuses analyses financières d'entreprises, rédigées par des étudiants, des professeurs ou des professionnels, et toutes relues par notre comité d'expert, garantie qualité ! N'hésitez pas à utiliser notre moteur de recherche pour trouver l'analyse financière de l'entreprise qui vous intéresse.
L'analyse financière consiste à...
Site :
https://docs.school
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
15 étapes à suivre pour réussir son déménagement d'entreprise
15 étapes à suivre pour réussir son déménagement d'entreprise
La vie d'une entreprise, grande ou petite, est jalonnée d'évènements positifs et négatifs, de décisions et de tournants qu'il faut prendre avec assurance. Le virage du déménagement est sans doute le plus délicat à négocier.
Ainsi, et quelque soit le motif (locaux trop petits, charges trop importantes, emplacement...
Site :
http://blog.kollori.com
Réunion préparatoire du Comité d'Entreprise CMDS à Niort ...
Accueil Syndicat SUD CAM CMDS Actualité Agenda Réunion préparatoire du Comité d'Entreprise CMDS à Niort
Réunion préparatoire du Comité d'Entreprise CMDS à Niort
Du Mardi 18 décembre 2012 à 14h00 au Mardi 18 décembre 2012 à 18h00
Réunion préparatoire du Comité d'Entreprise CMDS à Niort
Salle La Courance à NIORT
Merci de noter que la séance plénière du 20 décembre débutera à 9 h.
Approbation du procès-verbal du 24 octobre 2012
* Le Règlement...
Site :
http://www.sudcam-cmds.org
Thèmes liés : reunion preparatoire comite entreprise / reunion comite d'entreprise / information comite d'entreprise / information comite d entreprise / avis comite d entreprise
Quelle est la durée de vie moyenne d'une usine ou ...
Contact
Sélectionner une page
Quelle est la durée de vie moyenne d'une usine ou entreprise manufacturière en France ainsi que dans d'autres pays européens ?
28, Mai, 2017 | Strasbourg
Réponse apportée par Eurekoi Strasbourg le 28 mai 2017
Vous souhaitez connaître la durée de vie moyenne des entreprises en France et en Europe.
Il semble en effet que l'lNSEE procède à des études...
Site :
https://www.eurekoi.org
Thèmes liés : duree de vie moyenne d'une entreprise en france / duree de vie moyenne d une entreprise / duree de vie d'une entreprise en france / duree de vie d'une entreprise / duree de vie d une entreprise
À quoi sert le comité d’entreprise ? | hintigo.fr
Qui compose le comité d'entreprise ?
Le CE est composé des membres suivants :
L'employeur ou son représentant, avec possibilité de se faire assister par 2 collaborateurs
Des représentants du personnel (titulaires et suppléants) élus par les salariés
Le délégué syndical de chaque syndicat représentatif dans l'entreprise
Durée du mandat et heures de délégation
Le membre du CE...
Site :
https://hintigo.fr
Creation d’une entreprise à domicile
Vous êtes ici : Accueil > 1) Avant creation d'une micro entreprise
Creation d'une entreprise à domicile
Créer une entreprise individuelle avant même d'avoir trouvé le local nécessaire à son activité : la loi le permet et dans cet esprit (siège social provisoire dans le but de faciliter la creation d'entreprise) en choisissant dans un premier temps pour siège social de son entreprise...
Date: 1970-01-01 00:00:00
Site :
http://mamicroentreprise.free.fr
Tunisie. Code du travail, 1996 - ilo.org
Titre II. Sous-entreprise de main-d'oeuvre
Art. 28 - Lorsqu'un chef d'entreprise industrielle ou commerciale passe un contrat pour l'exécution d'un certain travail ou la fourniture de certains services, avec un entrepreneur qui recrute lui-même la main-d'oeuvre nécessaire, il encourt, dans les cas suivants et nonobstant toute stipulation contraire les responsabilités ci-après...
Site :
http://www.ilo.org
Offres d'emploi Directeur de Création - Trovit
Offres d'emploi Directeur de Création
1-25 de 52 offres d'emploi
Trier par
Moins de 7 jours 12
Recherches semblables "directeur creation":
Directeur de Création
CONTRACTOR GROUP Abidjan
Missions du poste Le Directeur Artistique ou la Directrice Artistique d'une agence de communication visuelle (publicité) (DA ou AD pour Art Director) est le...
Il y a Plus de 30 jours sur Novojob
Voir l'offre...
Site :
https://emploi.trovit.ma
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
3- composante « Contrôler la production d'informations juridiques, administratives et financières »
* Monographie
4- composante « Manager les équipes et l'environnement »
* une étude de cas
Pour les 3 premières composantes, réalisation d'un mémoire professionnel.
Ce MASTERE SPECIALISE® est composé de 2 blocs de compétences qui sont des BADGE (Bilan d'Aptitude Délivré par les...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / performance financiere d'une entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / gestion comptable et financiere d'une entreprise / gestion financiere d'entreprise
Évaluer le maintien - Commission des normes, de l ...
Programme distinct association accréditée A
30 décembre 2010
Programme distinct association accréditée B
30 novembre 2010
30 novembre 2015
Dans le cas où l'employeur souhaiterait harmoniser ces dates, il devrait, dans ce cas précis, avoir réalisé son évaluation du maintien le 30 août 2015, puisqu'il doit respecter le délai le plus court. Une évaluation doit être faite pour chacun...
Site :
http://www.ces.gouv.qc.ca
Le sort des salariés dans le cadre d'un mandat ad hoc et d ...
Le sort des salariés dans le cadre d'un mandat ad hoc et d'une procédure de conciliation
Le mandat ad hoc et la procédure de conciliation :
C'est le droit commun qui s'applique. Le contrat de travail n'est pas rompu au motif de l'ouverture d'une procédure de conciliation ou mandat ad hoc.
Le comité d'entreprise doit être informé lors de l'ouverture de ces deux procédures car il doit...
Date: 2019-01-27 11:27:20
Site :
https://fichesjuriste.blogspot.com
DOETH Document d'aide sur les dépenses déductibles - Le ...
DOCUMENT D'AIDE SUR LES DEPENSES DEDUCTIBLES
Ce document vise à aider les établissements à s'assurer de l'éligibilité de leurs dépenses déductibles.
Si des éclairages complémentaires sont nécessaires, l'établissement peut contacter l'Agefiph au 0800 11 10 09 ou par mail doeth@agefiph.asso.fr
Les références et citations du code du travail sont données à titre d'information. Elles...
Site :
http://www.avie83.info
Promo-CE : Ventes privées de produits high-tech à prix ...
AVANTAGES ET SOLUTIONS POUR LES COMITÉS D'ENTREPRISE
Pour les élus des comités d'entreprise, nous mettons en place des outils performants.
Pour cela nos solutions ont évolutives et personnalisables, nous pouvons donc :
Personnaliser gratuitement le site web aux couleurs de l'entreprise
Avec votre accord, nous mettons en avant le logo de votre entreprise ou de votre comité d'entreprise sur un...
Site :
http://www.promo-ce.com
Comment ouvrir une pâtisserie : module création d'entreprise
+ Bases de la gestion et de la comptabilité de l'entreprise
+ Module réalisé par le professeur du Brevet de Maîtrise du CFA de Versailles
+ Inclus dans votre formation pâtisserie (CAP Pâtissier par correspondance) avec YouSchool (en e-learning)
Objectif : vous armer pour réussir votre reconversion professionnelle en pâtisserie et vous permettre d'ouvrir votre pâtisserie.
Ouvrir une...
Site :
https://www.youschool.fr
Le site pratique du Comité d'Entreprise - C.E ...
b) LE PRESIDENT
Le comité est obligatoirement présidé par le chef d'entreprise ou son représentant. Il leur appartient de fixer la date de la première réunion qui suit chaque élection et de convoquer les élus. Il fixe également, en collaboration avec les secrétaires, le calendrier...
Site :
http://ecocom.free.fr
Travail du dimanche : ce que dit le code du travail
Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail
Un salarié ne peut travailler plus de 6 jours par semaine : au moins un jour de repos (24 heures auxquelles s'ajoute un repos quotidien minimum de 11 heures) doit lui être accordé chaque semaine et, en principe, le dimanche (repos dominical). Toutefois, le principe du repos dominical connaît plusieurs types de dérogations qui peuvent,...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...
La commission a auditionné M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF).
Mme la présidente Frédérique Massat. Nous recevons aujourd'hui M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF). La dernière fois que nous avions entendu un représentant d'ERDF, c'était en octobre 2013, au cours...
Billetterie CE & avantages salariés - comiteo.net
Optimisation des commandes avec les subventions
Service « frais de port inclus »
Référencement de partenaires locaux sur demande
Une question ?
Contactez-nous
Découvrez l'ensemble de notre offre billetterie pour Comité d'Entreprise et ses nombreux avantages promotionnels
Grâce à Comitéo, permettez à tous vos salariés de profiter d'offres et promotions exceptionnelles sur votre...
Site :
https://www.comiteo.net
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...