Articles sélectionnés pour le thème : resultat d une entreprise
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Le diagnostic stratégique interne - sabbar.fr
Qu'est-ce que le diagnostic stratégique interne ?
L'objectif du diagnostic stratégique interne est d'évaluer la capacité de l'entreprise à développer un avantage concurrentiel et à s'adapter aux menaces et opportunités de l'environnement.
Pour réaliser ce diagnostic, une analyse peut être menée sur la chaîne de valeur, sur les ressources et sur les compétences.
Qu'est-ce que la...
Site :
http://sabbar.fr
Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
Création de deux caisses d'assurance sur la vie et contre les accidents du travail.
1874
Création de l'Inspection du travail, chargée de veiller au respect des lois sociales. Promulgation d'une loi interdisant le travail des enfants de moins de 12 ans.
21 mars 1884
Promulgation de la loi dite "Waldeck-Rousseau" instaurant la liberté syndicale. De toléré, le syndicalisme ("associations...
Site :
vie-publique.fr
Cadeaux aux clients et cadeaux aux salariés - afigec.com
Cadeaux aux clients et cadeaux aux salariés
Les cadeaux offerts par une entreprise à des tiers comme des clients ou partenaires ou des cadeaux offerts aux salariés sont soumis à certaines règles de fiscales et sociales ainsi qu'à des limites de déductibilité des résultats de cette entreprise.
Les cadeaux d'entreprise faits aux clients et/ou partenaires :
Déduction des bénéfices
Impact...
Site :
http://www.afigec.com
EUR-Lex - 31994L0045 - EN - EUR-Lex
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31994L0045
Directive 94/45/CE du Conseil, du 22 septembre 1994, concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs
Journal officiel n° L 254 du 30/09/1994 p. 0064 - 0072
édition spéciale finnoise: chapitre 5...
Site :
eur-lex.europa.eu
Soutien à l'emploi dans les Secteurs d'Activités Marchands ...
Soutien à l'emploi dans les Secteurs d'Activités Marchands (Sesam)
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Soutien à l'emploi dans les Secteurs d'Activités Marchands (Sesam)
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Photo: Pixabay
Sesam: la Wallonie aide les petites entreprises à engager du personnel
L'incitant financier « SESAM » a pour objectif de soutenir les petites entreprises qui engagent des demandeurs d'emploi inscrits auprès du Forem.
Cet...
Site :
http://emploi.wallonie.be
Pilotage de l'innovation : où vous situez-vous ? / À la ...
Lors de son colloque annuel, jeudi dernier à Pacé (35), le pôle de compétitivité Valorial a présenté en avant-première une partie des résultats de la seconde édition de son baromètre de l'innovation, réalisé en partenariat avec KPMG. Cette enquête sur les process d'innovation montre la diversité des pratiques. Elle est le fruit d'entretiens qualitatifs menés avec des dirigeants...
Date: 2018-01-16 19:16:06
Site :
http://www.processalimentaire.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / strategie d'innovation d'une entreprise / politique d'innovation d'une entreprise / innovation creation d'entreprise / innovation et creation d entreprise
Cession d'entreprises en difficulté : la CJUE s'en mêle ...
Accueil Actualité Cession d'entreprises en difficulté : la CJUE s'en mêle
Cession d'entreprises en difficulté : la CJUE s'en mêle
27 juin 2017 Redaction Actualité 0
Cet article a été lu 1804 fois
Le droit européen prévoit un principe : celui de la protection des travailleurs lors de transfert d'entreprise. Pourtant, une dérogation est admise pour les entreprises en faillite. Cette...
Site :
entreprise.news
Mutuelle d'entreprise obligatoire - jechange.fr
61 commentaires 7 notes - Réagissez à votre tour
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ludovic - Le 10 décembre 2014 à 16h15
Bonjour, mon employeur me propose une mutuelle plus onéreuse avec des remboursements moins élevés que celle dont je dispose actuellement.
Je fais partie de la convention de l'automobile à compter du 1/03/2015 et elle devient obligatoire. Il prend une...
Site :
https://www.jechange.fr
Couveuse d'entreprises - Job'in - guichet d'entreprise ...
Une acceptation par le comité de validation.
Comment est-ce possible ?
Pendant la période de couveuse, vous exercez votre métier en utilisant le numéro de TVA de Job'In pour vos ventes et vos achats. Le test en couveuse se déroule sous contrat de formation Forem ce qui vous permet de garder vos allocations (pas de dégressivité) et vous dispense de recherche d'emploi.
Comment cela se...
Site :
http://www.jobin.be
Comptabilisation des subventions d'investissement | Compta ...
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Comptabilisation des subventions d'investissement
Publié par : Thibaut Clermont Publié dans la catégorie Les capitaux propres
Après avoir présenté le fonctionnement des subventions d'investissement sur Le Coin des Entrepreneurs, nous allons aborder ici la...
Site :
compta-facile.com
Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / aide et subvention pour la reprise d'entreprise / investissements d une entreprise / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / resultat d une entreprise
FACILECO - Quelles sont les informations accessibles au ...
Dr CAC
Quelles sont les informations accessibles au public?
Pour obtenir des informations comptables sur les SA ou SARL, on peut consulter le site web societe.com ou Infogreffe.fr . Il faut savoir que ces sociétés sont tenues de déposer dans le mois suivant l'approbation de leurs comptes, au greffe du Tribunal de commerce :
leur bilan,
les rapports de gestion,
le rapport général du...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Processus de création d’entreprise au Bénin:Exit la ...
Home » ACTUALITES » MANCHETTES » You are reading »
Processus de création d'entreprise au Bénin:Exit la déclaration d'existence aux impôts
Groupe de Presse Le MATINAL janvier 29, 2019 Processus de création d'entreprise au Bénin:Exit la déclaration d'existence aux impôts 2019-01-29T07:04:20+00:00 ACTUALITES , MANCHETTES No Comment
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Par la circulaire...
Site :
http://quotidien-lematinal.info
Thèmes liés : processus de creation d'entreprise au benin / creation d entreprise pour l environnement / declaration de creation d une entreprise / processus creation d'entreprise / processus de creation d une entreprise
BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et ...
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2017-07-05T14:17:51.000+02:00
BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et rémunération des dirigeants - Rémunérations de l'exploitant individuel, des associés de sociétés et des membres de leurs familles
S'agissant des conditions générales de déduction applicables aux rémunérations du personnel dirigeant, il conviendra de se référer...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Entreprise, Secteur d'activité - Economie
Le travailleur wallon absent un jour sur quatre - La Libre
Souvent épinglé sous l'angle des congés maladie, l'absentéisme dans les entreprises vient de faire l'objet d'une première enquête plus large (1). L'étude est réalisée par l'Union wallonne des entreprises (UWE) et Partena, en collaboration avec l'Université de Liège-HEC. [...] Pas moins de 19 causes d'absence ont été...
Conserver l'ARE en créant une entreprise
Quelles sont les autres aides pour le chômeur créateur d'entreprise ?
Peut-on créer son entreprise quand on est au chômage ?
Un projet entrepreneurial qui ne se pérennise pas, une relation de travail qui arrive à terme, il existe de nombreuses raisons pour lesquelles vous pouvez vous retrouver au chômage.
La règle est très simple en la matière : quelle que soit la raison pour...
Site :
https://www.legalstart.fr
ACTORIA, Cabinet de conseil en transmission d'entreprise ...
Cabinet de conseil en transmission d'entreprise
Cabinet de conseil de dirigeants souhaitant céder ou transmettre leur entreprise
Premier opérateur européen spécialisé sur les PME à être physiquement implanté dans 5 pays différents - Logistique internationale - Equipe pluridisciplinaire (juridique, financière et technique).
Composé d'une équipe de professionnels d'un haut niveau de...
Site :
https://www.fusacq.com
Thèmes liés : cabinet conseil en transmission d'entreprise / cabinet conseil cession d'entreprise / cabinet conseil en reprise d entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil d entreprise
Claridge inc: Société d’investissement privée de Stephen ...
Style de gestion
Critères
Nous sommes des investisseurs axés sur la croissance, avec une vaste expertise dans plusieurs secteurs économiques. Nous cherchons à établir des partenariats avec des entreprises de qualité supérieure jouissant d'un positionnement solide. Ce type d'entreprise tend à présenter les caractéristiques suivantes :
Des équipes de gestion compétentes et...
Site :
http://www.claridgeinc.com
Contrat d'entreprise (fr) - JurisPedia, le droit partagé
I. Le contrat d'entreprise et les contrats voisins
Ces distinctions fondatrices de la qualification du contrat d'entreprise peuvent s'opérer à plusieurs niveaux :
Il faut d'abord le distinguer des autres louages d'ouvrage (contrat de transport, contrat de travail ).
Il faut aussi le distinguer des louages de choses (contrat de bail , etc.)
Il faut le distinguer des contrats autres que le...
Date: 2017-05-16 13:40:29
Site :
http://fr.jurispedia.org
Recruter des employés correspondant à la culture de l'entreprise | Nutcache
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Recruter des employés correspondant à la culture de l'entreprise
Il n'est pas toujours facile de recruter une personne dont les compétences correspondent parfaitement au besoin de l'entreprise. Mais les lacunes d'un candidat peuvent se corriger à l'aide de formations en interne, de parrainage, d'un bon suivi et d'une immersion rapide. Par contre, il est beaucoup plus...
Date: 2019-05-09 17:52:40
Site :
nutcache.com
Thèmes liés : culture et valeurs d'une entreprise / importance de la culture d'entreprise / comment developper une culture d'entreprise / definition de la culture d'entreprise / culture d'une entreprise definition
Emeraude Conseil - Examen de la participation
Cette mission peut être sollicitée par un comité d'entreprise ou un comité central d'entreprise.
Intérêt pour le comité
Possibilité de recevoir l'assistance d'un expert-comptable lors de la présentation du rapport sur la participation transmis obligatoirement par l'employeur au comité d'entreprise dans les six mois suivant la clôture des comptes dans l'intérêt suivant...
Site :
emeraude-conseil.com
Cession d'entreprise ou d'activité - pernaud.fr
Voir la cession
Une présentation commune et comparative aux trois modes de réalisation des actifs : actes de disposition étrangers à la gestion courante en période d'observation, cession d'entreprise ou d'activité, cession des biens du débiteur est présenté à la rebrique cession . Chaque mode est également étudié séparément dans le lexique;
Généralités
(cession d'entreprise ou...
Site :
pernaud.fr
Bilan comptable - Définition : Qu'est-ce qu'un bilan ...
Le Bilan comptable, c'est quoi ?
Qu'est-ce qu'un bilan comptable ?
Bilan comptable : définition, intérêts, structure
Le Bilan est un document qui décrit la santé financière de l'entreprise, à un moment donné, en général la clôture des comptes annuels. Il permet de recenser ce que l'entreprise possède (l'actif) et ce qu'elle doit (le passif), autrement dit les ressources engagées...
Site :
https://livli.fr
La participation des salariés aux bénéfices : le calcul et ...
0
La participation des salariés aux bénéfices : le calcul et quelques explications
De son vrai nom la participation des salariés aux résultats, il s'agit d'un mécanisme obligatoire et compliqué. Il comporte, au choix au moment de la négociation, soit une formule soit légale (donnée par le Code du travail) soit une formule dérogatoire. Ensuite, les partenaires sociaux (notamment le...
Site :
http://www.soxia.com
Participez à la consultation du projet de Loi PACTE, la ...
Participez à la consultation du projet de Loi PACTE, la contribution de Proxinvest
Posté le
par Proxinvest
Jusqu'au 5 février 2018, le gouvernement a ouvert à la consultation le PACTE (Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises). Dans un objectif de co-construction législative, les citoyens et membres de la société civile sont appelés à commenter les...
Site :
http://www.proxinvest.fr
L’entreprise libérée ? Radiographie d’une notion en vogue ...
L'entreprise libérée ?
Radiographie d'une notion en vogue
Tout le monde en parle. Le film de Martin Meissonnier, « Le Bonheur au travail » - diffusé sur Arte le 24 février 2015 - vient de remettre au premier plan la notion d' « entreprise libérée », notion qui avait été théorisée dans les années 1960 aux Etats-Unis et qui a connu un regain d'attention en 2012, lors de la...
Site :
http://www.co-construire-avenir.org
Comment trouver le nombre de salariés dans les entreprises ...
Comment trouver le nombre de salariés dans les entreprises
by Vanessa
De fournir des cartes de vacances à la commercialisation pour les entreprises, il ya une variété de raisons que vous pouvez être intéressé à en savoir combien d'employés travaillent dans une entreprise spécifique. Certaines sociétés peuvent révéler cette information sans réserve, tandis que d'autres auront une...
Site :
http://www.handpuzzles.com
Thèmes liés : comment trouver le nombre de salaries d'une entreprise / trouver le nombre de salaries d'une entreprise / comment connaitre le nombre de salaries d'une entreprise / ou trouver le nombre de salaries d une entreprise / connaitre le nombre de salaries d'une entreprise
La responsabilité de l'entreprise
L'entreprise citoyenne doit être attentive à 4 thèmes qui définissent sa responsabilité. La RSE (responsabilité sociale ou sociétale de l'entreprise) : la protection à long terme des intérêts de toutes les parties prenantes. L'éthique : les règles et principes des managers intègres. La déontologie : le code de bonne conduite dans une entreprise ou une profession. La morale : le...
Site :
e-marketing.fr
Les charges sociales de l'entreprise: Autres charges ...
Les charges sociales de l'entreprise:... Les charges sociales de l'entreprise:... >>
25 mai 2009 1 25 /05 /mai /2009 16:52
Les charges sociales de l'entreprise
Autres charges relatives à l'emploi des salariés : La contribution patronale aux oeuvres sociales du Comité d'entreprise...
implantation entreprise: septembre 2012
Dans le cadre de son implantation sur Orléans, Easylife recrute un Concierge d'entreprise H/FVOTRE POSTE ET VOS MISSIONS :En autonomie, vous pilotez et animez un espace de conciergerie implanté chez un de nos clients et gérez quotidiennement la coordination des services proposés auprès des utilisateurs (dépôts de pressing et cordonnerie, services automobiles, organisation d'évènements,...
Date: 2018-03-06 08:52:39
Site :
https://implantationentreprise-42.blogspot.com
Transmettre l'entreprise à ses salariés - netpme.fr
Comment financer une reprise d'entreprise par les salariés ?
Nul besoin d'hypothéquer sa maison pour financer une RES (reprise d'entreprise par les salariés). Dans le cas des Scop, « la mise des salariés oscille entre 1000 et 20.000 euros », indique Pascal Trideau, directeur général de la Confédération générale des Scop (sociétés coopératives de production) qui finance sur fonds...
Site :
https://www.netpme.fr
Modes de financement des entreprises - professionnels ...
Accueil professionnels > Gestion - Finances > Financement >Modes de financement des entreprises
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Modes de financement des entreprises » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu...
Evaluer la solvabilité d'une entreprise : 8 points à respecter
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Vous faites votre analyse financière sur une entreprise cotée en Bourse. Mais une chose vous tracasse, c'est sa solvabilité. Vous avez en mémoire ce qui s'est passé chez Lehman Brothers. Ce qui vous empêche de prendre une décision franche.
Je vais vous poser une question combien y a-t-il d'entreprises de réputation internationale hors secteur financier en faillite depuis 2008....
Mais au fait c'est quoi une bibliothèque de comité d ...
Mais au fait c'est quoi une bibliothèque de comité d'entreprise ?
Mais au fait c'est quoi une bibliothèque de comité d'entreprise ?
Les bibliothèques de comités d'entreprise (BCE) trouvent leur origine dans la loi du 21/03/1884 qui autorise la libre constitution des organisations professionnelles avec pour conséquence un essor des bibliothèques ouvrières, des cercles ouvriers et des...
Site :
http://mediatheque.ceurssafidf.org
Reprendre une entreprise : conséquences juridiques ...
Reprendre une entreprise : conséquences juridiques, fiscales, sociales
Mis à jour le 21/12/2017
De nombreuses entreprises sont à vendre, du fait par exemple du départ à la retraite du dirigeant (ce phénomène va s'amplifier du fait des évolutions démographiques) ou de la cession d'entreprises en difficultés. Celui qui compte reprendre une entreprise déjà existante devra évaluer les...
Gestion des marques: comment utiliser la propriété ...
Documents
Gestion des marques: comment utiliser la propriété intellectuelle pour créer de la valeur pour votre entreprise?
Helen Lom, directrice-conseillère (développement des signes commerciaux) du Secteur des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques de l'OMPI 1
Après avoir créé et fait protéger ses signes distinctifs, ainsi qu'éventuellement un ou...
Date: 2018-01-16 19:28:14
Site :
http://www.wipo.int
FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH
FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH
lundi 1 avril 2013
Que penser de l'externalisation RH ?
Réduire les coûts, se débarrasser des fonctions à faible valeur ajoutée, accéder à de nouvelles compétences... Les raisons de se lancer dans l'outsourcing RH peuvent être nombreuses. A l'occasion d'un colloque dédié à l'outsourcing RH, le club DéciDRH a donné la parole à des acteurs impliqués...
Date: 2017-10-19 07:50:49
Site :
http://externalisationrh.blogspot.fr
Plan d’action sur les marchés mondiaux
Plan d'action sur les marchés mondiaux
Plan d'action sur les marchés mondiaux
La stratégie commerciale pour créer des emplois et des occasions pour les Canadiens
La Russie a été retirée de la liste des marchés prioritaires telle qu'établie par le Plan d'action sur les marchés mondiaux en raison des sanctions actuellement en vigueur.
Table des matières
Prochaines étapes
Un message du...
Site :
http://international.gc.ca
Concours Coup de Pousse 2016 - Aides et appels à projets ...
Entreprenez et Innovez en Occitanie/Pyrénées-Méditerranée
Lancement de la 5ème édition du Concours "Coup de pousse"
L'entrepreneuriat et l'innovation sont au coeur des actions engagées par la Région Occitanie/Pyrénées-Méditerranée aux côtés des entreprises du territoire. Un des objectifs poursuivis est de favoriser la création et le développement d'entreprises innovantes et ce...
Date: 2017-08-24 14:33:27
Site :
laregion.fr
Les 9 étapes clés de la création d’entreprise – Tunisie ...
Les 9 étapes clés de la création d'entreprise
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Vous vous sentez prêt à monter votre projet, à devenir chef d'entreprise ? Avec une âme d'aventurier, beaucoup d'énergie, un bon accompagnement et de nombreux conseils pratiques pour vous guider vous aurez certainement la chance d'aller au bout de votre projet jusqu'à la réussite ...
Etape 1: L'idée
L'idée est le point...
F 3.3 - Entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI)
F. Aides financières et à l'insertion
Entreprise de travail temporaire d'insertion (ETTI)
Présentation
Dans le champ de l'économie sociale et solidaire, l'entreprise de travail temporaire d'insertion (ETTI) est une structure d'insertion par l'activité économique (SIAE) conventionnée par l'Etat. Voir la liste des ETTI en Nouvelle-Aquitaine sur le site d'Inaé .
Elle propose un...
Site :
https://www.cap-metiers.pro
Thèmes liés : ouvrir une entreprise d'insertion / monter une entreprise d'insertion / offres d'emploi entreprise de travail adapte / les differentes structures juridiques d'une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service
La gestion du changement dans l’entreprise - CREG
La gestion du changement dans l'entreprise
La gestion du changement dans l'entreprise
dimanche 22 décembre 2013
, par Michelle Graziani
Souvent vécu comme un élément déstabilisant, le changement permet à l'entreprise de s'adapter aux évolutions de son environnement. Avant tout changement, l'entreprise doit mener une réflexion stratégique sur la conduite du changement et mettre en oeuvre...
Date: 2017-08-24 16:10:12
Site :
http://www.creg.ac-versailles.fr
La responsabilité sociale de l’entreprise, pourquoi et ...
La responsabilité sociale de l'entreprise, pourquoi et comment ça se parle?
Duong Quynh Lien
Français English
La responsabilité sociale de l'entreprise (RSE) a fait irruption dans la vie économique, politique et sociale. Les entreprises sont ainsi conduites à réagir à cette nouvelle exigence. La première réponse de nombreuses entreprises consiste en une extension de la politique de...
Site :
journals.openedition.org
Les soutiens pour bien préparer son projet de création d ...
Se faire accompagner tout au long du montage de son projet
Le créateur d'entreprise qui débute dans son projet peut se faire accompagner par plusieurs réseaux nationaux.
Les réseaux consulaires (CCI de France, Chambres de Métiers et de l'Artisanat, Chambres d'Agriculture) sont bien entendus présents sur le terrain de l'accompagnement à la création d'entreprise. Les prestations...
Site :
les-aides.fr
Cadeaux aux relations d'affaires et aux salariés
Feuillet hebdo n° 3224 du 23 novembre 2007
Date de parution: 23/11/2007
BIC-IS
Cadeaux aux relations d'affaires et aux salariés
Les fêtes de fin d'année sont l'occasion de préciser les conséquences fiscales et sociales des cadeaux offerts au personnel et aux partenaires économiques.
Les cadeaux faits aux clients ou au personnel ouvrent droit à déduction de la TVA si leur valeur par...
FAQ pour les fondateurs étrangers - STARTUPS.CH
Questions fréquentes de nos clients étrangers
Vous êtes étranger et souhaitez fonder votre entreprise en Suisse ? Pas de problème ! Sur cette page, vous trouverez les questions les plus fréquentes de nos clients étrangers.
Quelles sont les formes juridiques les plus répandues ?
Les formes les plus répandues sont
la SA
Vous trouverez plus d'informations sur les formes juridiques ici...
Site :
https://startups.ch
Accord de participation et seuil de 50 salariés : anticipez
0
L'épargne salariale permet d'associer les salariés aux résultats ou aux performances de l'entreprise (ou d'un groupe sous certaines conditions). Elle comprend notamment des dispositifs tels que l'accord de participation , l'intéressement ou encore le Plan d'Epargne Entreprise (PEE).
Seule la participation est obligatoire pour les entreprises et les unités économiques et sociales (UES)...
Site :
https://lesdirigeants.com
Les obligations comptables du comité d'entreprise ou du ...
Les CE ou CSE : Rôle et ressources ¶
Rôle du CE ¶
L'employeur à l'obligation de procéder à l'élection de membres du comité d'entreprise (CE) si l'effectif de l'entreprise atteint au moins 50 salariés pendant 12 mois au cours des 36 derniers mois.
Le CE a pour mission principale d'assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte de leurs intérêts dans les...
Site :
legifiscal.fr
Délégué syndical — Wikipédia
Conditions pour le salarié[ modifier | modifier le code ]
Pour être désigné "DS", il doit [1] :
être âgé de 18 ans minimum ;
travailler dans l'entreprise depuis au moins un an [2] , [3] ;
jouir pleinement de ses droits civiques.
L'ancienneté peut-être atteinte par le cumul de plusieurs contrats successifs et distincts (sauf convention de stage).
Depuis août 2008, dans les...
Date: 2017-08-12 23:09:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
BIEN BATIR SON BUDGET PREVISIONNEL - Chef d'entreprise ...
BIEN BATIR SON BUDGET PREVISIONNEL
Publié le
01/12/2006
par Olga Stancevic
Véritable feuille de route de l'entreprise pour l'année à venir, le budget prévisionnel découle d'un exercice collectif, associant le dirigeant et ses principaux managers. Voici comment mener à bien cette indispensable réflexion.
«Un bateau ne pourrait pas prendre le large sans un itinéraire, une carte, des...
Site :
chefdentreprise.com
BIC – Intéressement et participation - Participation des ...
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2014-09-05T10:46:05.000+02:00
BIC - Intéressement et participation - Participation des salariés aux résultats de l'entreprise - Modalités de calcul de la participation globale des salariés aux résultats des entreprises de 50 salariés et plus - Définition des éléments à prendre en compte pour le calcul de la réserve spéciale de participation -...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr