Cours de droit commercial - Cours de droit

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Cours de droit commercial

Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10

DROIT COMMERCIAL

   Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...

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Site : http://www.cours-de-droit.net

FETE DU TRAVAIL A LA PRIMATURE, LE ... - Côte d'Ivoire

"Chers Travailleuses et Travailleurs ;

A l'instar des autres pays du monde, la Côte d'Ivoire commémore aujourd'hui, 1er mai 2013, la fête du travail sur toute l'étendue du territoire. Cette journée solennelle est un moment privilégié pour les travailleurs et pour le Gouvernement de se retrouver, afin d'examiner ensemble, les progrès réalisés et les préoccupations nouvelles inhérentes...

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Site : http://www.gouv.ci

Saint-Barthélemy | Ministère des Outre-mer

Saint-Barthélemy

La collectivité territoriale de Saint-Barthélemy

La loi organique, du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer a érigé les communes de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin en collectivités d'outre-mer aux termes de l'article 74 de la Constitution. Les deux collectivités ont été officiellement mises en place le 15...

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Date: 2018-04-15 23:48:09
Site : http://www.outre-mer.gouv.fr

Europe Écologie Les Verts — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir EELV .

Europe Écologie Les Verts

Europe Écologie Les Verts (abrégé en EÉLV) est un parti politique écologiste français qui succède au parti Les Verts le

13 novembre 2010

[3] , à la suite d'un changement de statuts permettant de rassembler les militants venus dans le cadre des listes Europe Écologie aux élections européennes de 2009 et régionales de...

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Date: 2017-08-23 19:48:53
Site : https://fr.wikipedia.org

Créer une agence de voyage au MarocMaroc Trip Blog

Accueil » Comment créer une agence de voyage au Maroc

Comment créer une agence de voyage au Maroc

Posté le

1 octobre 2012

La création d'une agence de voyage n'est une grande aventure, mais c'est un parcours long et exigeant nécessitant un maximum de connaissances et une très bonne préparation. Pour cette raison, Maroc-Trip vous propose dans une série d'articles les étapes nécessaires...

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Site : http://www.maroc-trip.com

Les droits et dispositifs d'aide à la formation

Selon votre situation, vous avez la possibilité de suivre une formation rémunérée : soit par le Pôle Emploi (régime conventionnel d'assurance chômage), soit par l'Etat, les régions ou les départements (régime public de rémunération des stagiaires).

>> Indemnisations du Pôle Emploi <<

o Si vous percevez une allocation chômage, vous conservez vos droits acquis en qualité de...

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Date: 2015-11-13 10:22:28
Site : http://evaluatheque.free.fr

Comment Obtenir Une Aide Pour Acheter Une Voiture? | Pret ...

2. Le prêt d'honneur : une façon de pouvoir vous déplacer grâce à l'aide de votre CAF

Il est possible de vous faire prêter de l'argent par la CAF de deux façons :

en déposant un dossier pour un prêt préventif,

ou bien en demandant un prêt d'honneur.

Parmi les aides financières aux chômeurs sans véhicule pour se déplacer, on trouve le prêt d'honneur de la Caisse d'Allocation...

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Site : http://pret-aide.net

Stratégie énergétique 2050

L'économie suisse s'engage pour un oui avec le Conseil fédéral, le Parlement et les villes.

 

 

La Stratégie énergétique garantit les investissements et favorise l'innovation et la croissance en Suisse.

La Stratégie énergétique libère la Suisse de la dépendance fossile de l'étranger sur le long terme.

La Stratégie énergétique garantit un approvisionnement propre et fiable en...

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Site : https://se2050.ch

Chambres d'hôte : les clés de la réussite

Chiffres

Préparez votre projet à fond

Faites attention au choix de votre maison. Même s'il s'agit d'une demeure que vous possédez déjà, posez-vous les bonnes questions : y a-t-il, à proximité de l'endroit où vous envisagez d'implanter votre maison d'hôte, des commerces, des activités touristiques, des grands axes de transport ? Par ailleurs, faites votre petite ...

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Date: 2016-12-20 01:34:47
Site : http://www.journaldesfemmes.com

L’AFD au Maroc

Une année modeste en nouveaux engagements et en signatures de conventions mais exceptionnelle en versements

 

1) Une (apparente) diminution des engagements

Les concours accordés par l'AFD en 2013 ont atteint 222,9 MEUR et se décomposent en :

=> 220 MEUR de prêts non souverains (3 concours)

=> 2,9 MEUR de subventions (5 concours) 

Les engagements AFD, Proparco et FFEM confondus en 2013...

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Site : afd.fr

Programme du Conseil national de la Résistance — Wikipédia

Le Programme du Conseil national de la Résistance souvent abrégé en Programme du CNR, et intitulé dans sa première édition « Les Jours Heureux par le C.N.R. » [1] , est un texte adopté à l'unanimité par le Conseil national de la Résistance français le

15 mars 1944

.

Ce texte de moins d'une dizaine de feuillets [2] comprend deux parties, un « plan d'action immédiate » qui...

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Date: 2017-08-10 15:14:40
Site : https://fr.wikipedia.org

L'Argus de l'Assurance - Non à la pensée unique ...

Non à la pensée unique !

Par LAURE VIEL -

Saisissez le code de sécurité * Code erroné *

Valider

Les petites et moyennes mutuelles craignent davantage la déferlante des accords de branche en santé que les contraintes de Solvabilité 2. Elles déploient des efforts tous azimuts pour rester indépendantes : appui des fédérations, créations d'unions, diversifications et partenariats sont à...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / conseil affaire gestion d'entreprise / creation d'une entreprise de transport en commun / creation petite et moyene entreprise

Projet de la Baie-James — Wikipédia

Article détaillé : Histoire du projet de la Baie James .

Bien que la Commission des eaux courantes du Québec ait procédé à des études pour évaluer le potentiel des rivières du nord du Québec en 1914 et 1934 [11] , les premières études sur l'aménagement des rivières de la baie James sont effectuées dans les années 1950 par l'équipe dirigée par H. M. Finlayson pour le compte de...

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Date: 2017-08-24 02:47:11
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : projet de creation d'entreprise de service / creation d'une societe de titres services / creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / creation d'une societe de service

Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...

Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.

Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...

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Date: 2018-01-16 20:13:35
Site : http://www.vae.gouv.fr

Festival Photo La Gacilly

Nous avons l'intime conviction que les individus peuvent changer le monde.

Le rôle de la Fondation Yves Rocher est d'agir pour la biodiversité :

-en soutenant des femmes engagées, créatrices de communautés actives,

-en plantant des arbres ici et ailleurs, symboles d'enracinements,

-en préservant les espèces végétales, uniques et vitales à tous,

-en suspendant le temps, grâce au regard...

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Site : http://www.festivalphoto-lagacilly.com

L'Etat garant de la protection de la santé et de la ...

La régulation des relations de travail >

L'Etat garant de la protection de la santé et de la sécurité au travail

Dossier mis à jour le 6.10.2014

Article mis à jour le 31.10.2014

Sur la toile publique

La protection des salariés au travail contre les accidents du travail et les maladies professionnelles est une préoccupation ancienne pour les pouvoirs publics et les partenaires sociaux. La...

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Date: 2017-08-24 14:06:01
Site : vie-publique.fr

SMART ::.. Grossiste Informatique

Mot de passe oublié

Devenir un revendeur Smart

Vous êtes un spécialiste de la revente des matériels informatiques et bureautiques et vous souhaitez devenir un client de SMART Tunisie.

Marques représentées

WINX

De la haute technologie au meilleur des prix ! Winx propose à ses clients des produits liant innovation et qualité mais surtout adaptés à tous usages et à toutes les cibles. ...

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Site : http://www.smart.com.tn

Entreprise adaptation automobile pour les personnes à ...

Ford Tourneo Custom Independance TPMR

Porte et robot chargeur Edag

Volkswagen T6 Centervan

Combiné accélérateur frein à gachette

Présentation

Bienvenue sur le site internet d'A.C.A France, votre partenaire spécialisé dans la vente et l'adaptation automobile pour les personnes à mobilité réduite.

Créée en 1991 par Pascal Candotto, la société A.C.A France s'est spécialisée dans les...

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Site : https://www.aca-france.com

Créer un jeu sérieux : étapes pour concevoir un serious game

Pour les entreprises et particuliers qui veulent se lancer dans un projet de jeu sérieux , il suffit de contacter l'agence 1984, depuis son site officiel. C'est un des spécialistes dans le domaine et la création de serious games.

Ce qu'il faut pour créer un jeu sérieux

Les personnes ou les agences qui créent le jeu sérieux doivent répondre à certains critères. Il faut avoir une...

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Site : http://agence1984.com

Thèmes liés : jeu creation d'entreprise / jeu serieux creation entreprise / formations creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / accompagnement dans la creation d'entreprise

Transport léger guidé de Caen — Wikipédia

Transport léger guidé de Caen

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour l'article homonyme, voir Tramway de Caen .

TVR de Caen

Deux rames se croisant au terminus Hérouville Saint-Clair de la ligne B.

Situation

modifier  

Le transport léger guidé de Caen est un système de transport routier, à roulement sur pneus et à guidage par un rail central, utilisant le technologie du...

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Date: 2017-08-24 07:10:45
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation d une societe de transport / creation d'une association en ligne / creation d'association en ligne / creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise

SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

La base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.

Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.

Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) : 

en secteur 1, les tarifs sont...

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Site : http://www.sccahp.org

VINCI Construction

Président de VINCI Construction

Jérôme Stubler

Né en 1963, Jérôme Stubler est ancien élève de l'Ecole Polytechnique et de l'Ecole Nationale des Arts et Métiers.

Il débute sa carrière chez Freyssinet en 1989, dirige pour l'entreprise les projets du pont de Normandie, du pont de l'Iroise, la plateforme pétrolière offshore Hibernia, le Pont Vasco de Gama au Portugal.

Directeur...

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Site : http://www.vinci-construction.com

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Section 1re. - Régularisation d'office.

   Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".

   Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Corée du Nord, RPDC, Constitution coréenne version de 2009 ...

Chapitre VII. Armoiries, drapeau, hymne et capitale .

La Constitution de la RPDC, adoptée le 5 septembre 1998, par l'Assemblée populaire suprême, a été révisée en avril 2009. La référence au communisme, mentionné trois fois dans le texte initial (art. 29, 40 et 43), a été supprimée, comme l'avait été auparavant la référence au marxisme-léninisme. Conformément à l'esprit de...

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Site : http://mjp.univ-perp.fr

Développement durable | Air France - Corporate

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Développement durable

Nous intégrons le développement durable dans nos activités et nos opérations. Notre statégie est construite sur quatre piliers : environnement, expérience client, politique sociale et développement local.

Le Groupe Air France-KLM édite chaque année son Rapport Annuel de Développement Durable , qui est, depuis 2015, 100% digital.

POUR CALCULER LES...

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Date: 2017-08-24 12:14:51
Site : corporate.airfrance.com

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Lundi 16.10.06

1 Social

13 JUILLET 2006. - Loi portant des dispositions diverses en matière de maladies professionnelles et d'accidents du travail et en matière de réinsertion professionnelle, p. 43757. Moniteur 1 septembre 2006 n° 274

1 er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux bonus de démarrage et de stage, p. 45596. Moniteur 7 septembre 2006 n° 282

5 AOUT 2006. - Arrêté royal...

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Site : http://www.droitbelge.be

Transport ferroviaire au Maroc — Wikipédia

Les premières apparitions du rail au Maroc[ modifier | modifier le code ]

Si le Maroc peut se targuer d'être l'un des premiers pays du continent africain à disposer d'un chemin de fer, celui-ci n'a qu'une existence éphémère. Pendant près de 60 ans, les tentatives pour implanter le rail vont se succéder, ne débouchant que rarement sur des réalisations concrètes.

Le tout premier chemin...

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Date: 2017-08-24 13:38:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / creation d'une entreprise de construction au maroc / creation d'une carte de visite en ligne / ligne creation d entreprise

Je suis actuellement salarié en CDI – Fongecif – Centre ...

Je suis actuellement salarié en CDI

Vous pouvez bénéficier des dispositifs suivants :

Le Congé Individuel de Formation et la Formation Hors Temps de Travail

Explorez de nouveau horizons avec le Congé Individuel de Formation et la Formation Hors temps de Travail. Le CIF et la FHTT permettent à tout salarié de suivre à son initiative et à titre individuel, des actions de formation....

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Site : http://www.fongecifcentre.com

N° 4428 - Rapport d'information de M. Julien Aubert et Mme ...

PREMIÈRE PARTIE : LE CADRE GÉNÉRAL 15

I. L'ÉTAT DES LIEUX 15

A. QU'EST-CE QUE LE DÉMANTÈLEMENT NUCLÉAIRE ? 15

1. Une définition à géométrie variable 15

2. La remise en état complète des sols s'avère très coûteuse 16

B. LE DÉMANTÈLEMENT : UNE ACTIVITÉ APPELÉE À SE DÉVELOPPER 16

1. Depuis 1988, le nombre de réacteurs en activité diminue en Europe 17

2. La diminution...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

MAISONS FRANCE CONFORT - ALENÇON

Web : www.maisons-france-confort.fr

Communication

Créée en 1919 et dirigée familialement depuis 5 générations, Maisons France Confort est la plus ancienne société de construction de maisons individuelles et le premier intervenant du marché français (secteur diffus) et le leader dans la construction de maison basse consommation (BBC).

Principal acteur de l'accession à la propriété en...

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Site : http://www.orne-developpement.com

La Plaine Saint-Denis — Wikipédia

La Plaine Saint-Denis a bénéficié dès le début du XIXe  siècle d'une excellente desserte avec :

La route royale vers Saint-Denis et le nord (la RN 1 ), créée sous Louis XV et qui remplaçait un chemin tortueux, l' Estrée  ;

Le Canal Saint-Denis , ouvert en 1821  ;

Les lignes de chemin de fer de la compagnie du Nord en 1846 , avec la création de la gare aux marchandises de La Plaine...

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Date: 2018-01-15 21:33:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Chemins de fer - Historisches Lexikon der Schweiz (HLS)

Mail

Chemins de fer

Les chemins de fer constituèrent en Suisse le Moyen de transport qui permit le développement d'une société fondée sur l'industrie et les services. Par leurs acquis techniques et économiques, par les évolutions sociales qu'ils ont entraînés, ils ont façonné la Suisse moderne. Dans le cadre de la politique des transports , ils gardent une position centrale à l'orée...

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Site : http://www.hls-dhs-dss.ch

Thèmes liés : aide financiere a la creation d'entreprise a l'etranger / aide a la creation d'entreprise a l'etranger / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise a l etranger / aide financiere a la creation d'entreprise en suisse

Cours de Gestion de Base Gratuit - Entreprenant.be

Formation gestion de base express

Avertissement !! (dernière mise à jour le 27/03/2018)

Vous êtes actuellement dans la version gratuite de notre cours de gestion de base, par conséquent la totalité du cours n'est pas disponible.

Vous avez accès à une dizaine (10!) de chapitre répartie dans l'ensemble des modules. Naviguez à travers les différents modules et chapitres pour découvrir les...

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Site : https://www.entreprenant.be

Histoire d'Internet — Wikipédia

Article détaillé : Suite des protocoles Internet .

L'abondante diversité des méthodes de communications réseau amena un besoin d'uniformisation. Robert E. Kahn recruta Vinton G. Cerf de l' université Stanford dans le but de travailler ensemble sur ce problème. En 1973, ils avaient déjà réalisé une reformulation profonde, dans laquelle les différences entre les protocoles...

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Date: 2017-08-23 21:04:07
Site : https://fr.wikipedia.org

New Deal - Ambition Auvergne

CREATIVE MECATRONIQUE conçoit, développe, industrialise et fabrique des systèmes mécatroniques embarqués. Ce sont :

* Des modules « mécatroniques » complets intégrant :

- Une ou plusieurs cartes électroniques,

- Des capteurs,

- Des afficheurs (écrans, voyants, etc.) * Des produits spécifiques :

- Des composants liés à la combustion du moteur,

- Des capteurs,

- Des calculateurs...

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Site : http://newdealambitionauvergne.fr

Orano — Wikipédia

Les différentes activités[ modifier | modifier le code ]

Jusqu'en 2010, Areva était organisée autour de quatre pôles (le pôle Amont, le pôle Réacteurs et Services, le pôle Aval et le pôle T&D Transmission et Distribution) [37] . Le pôle de transmission et de distribution d'électricité (T&D) regroupait des activités de production, d'installation et de maintenance des équipements...

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Date: 2018-04-15 23:12:52
Site : https://fr.wikipedia.org

PETROM

débute en 1945

Acteur de référence sur le marché

L'innovation des services est au centre de nos stratégies de développement en offrant à nos partenaires des outils de haute performance.

Nos valeurs

Depuis sa création, Petrom a toujours cherché à incarner l'efficacité, la proximité et l'expertise.

ÉVÈNEMENT

Petrom...

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Site : http://petrom.ma

Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise de transport / projet de creation d'entreprise de service / projet de creation d une entreprise

Création de logo d'entreprise, créateur gratuit de logos ...

société S.A.M Consulting

VINCENNES CEDEX

Grâce à Logomatic, j'ai pu créer rapidement un logo original et me correspondant pour ma société en informatique.

société Sycoges

BU

Merci à Logomatic pour la réactivité dans la création de mon logo. Nous avons demandé quelques modifications particulières, et nous avons obtenu satisfaction dans les 48 heures.

société...

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Site : https://www.logomatic.fr

Shell (entreprise) — Wikipédia

Les origines (avant 1907)[ modifier | modifier le code ]

Le nom (« coquillage » en anglais) et le logo Shell sont étroitement liés aux origines de la compagnie Shell Transport and Trading Company, fondée à Londres en 1833 par le père de Marcus Samuel , à l'origine une société d'import-export baptisée M. Samuel & Co. : elle importait en effet des antiquités, des bibelots dont des...

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Date: 2017-08-23 23:14:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / creation d une societe de transport / directeur general d'une entreprise / directeur general d une entreprise / role du conseil d'administration dans une entreprise

N° 3772 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas ...

1. Les nombreuses externalités négatives de la pollution de l'air doivent être mieux connues 35

2. Les bénéfices associés à la lutte contre la pollution de l'air doivent être davantage mis en avant 37

B. UN EXERCICE D'ÉVALUATION COMPLEXE 38

1. L'estimation du coût socio-économique est entourée de difficultés 39

a. Un travail qui repose sur trois étapes semées d'embûches 39

b. Une...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Île-de-France | BRGM

Île-de-France

24.11.2017

Le BRGM dispose d'implantations dans toutes les régions de France métropolitaine et en Outre-mer, afin de répondre aux attentes de ses partenaires régionaux et de les accompagner face aux enjeux territoriaux. Présentation des activités de sa direction régionale Île-de-France.

La direction régionale du BRGM Île-de-France est implantée à Paris. Elle compte...

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Site : brgm.fr

Grand Paris – MATRCT - territoires.gouv.fr

o aménagement du territoire , collectivités territoriales , métropoles

Le 3e comité interministériel du Grand Paris s'est réuni le 15 octobre, à Matignon, autour du Premier ministre. L'occasion de faire le bilan des actions menées et d'identifier trois nouveaux leviers d'action.

« La région capitale est une force d'entraînement pour tout notre pays. Elle renferme d'importants...

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Site : http://www.territoires.gouv.fr

L’Afep – Afep

Charte Ethique

L'Afep, un écosystème original ancré dans la réalité

Représentant plus de 110 des plus grands groupes privés exerçant leurs activités en France, l'Afep - Association française des entreprises privées - participe au débat public avec pour ambition d'apporter des réponses pragmatiques en faveur du développement d'une économie française et européenne compétitive.

Les...

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Site : http://www.afep.com

Impression 3D — Wikipédia

 (mai 2017)

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Exemple d'une imprimante 3 dimension RepRap (contraction de l'anglais Replication Rapid prototyper : Concepteur de réplication rapide) version « Mendel »

une Reprap version « Huxley » a imprimé plusieurs objets...

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Date: 2018-01-15 21:30:53
Site : https://fr.wikipedia.org

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Date: 2017-08-24 03:21:50
Site : https://fr.wikipedia.org

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une Reprap version « Huxley » a imprimé plusieurs objets...

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Date: 2017-08-21 23:00:44
Site : https://fr.wikipedia.org

Groupe SEAFRIGO, des équipes de professionnels hautement ...

Merci d'envoyer votre candidature à  drh@seafrigo.com

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CHARGE(E) DE RECOUVREMENT

Principales missions :

Analyser les créances et la mise  en oeuvre tous les actes de recouvrement nécessaires à l'obtention des paiements (gestion des alertes, des relances graduées...).

Réaliser les relances téléphoniques en France et à l'étranger...

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Site : http://www.seafrigo.com

Ratios coffrage, ratios béton, ratios acier - ratios BTP ...

Les ratios BTP sont des moyens pour l'estimation avant métré final, pour l'évaluation des projets en se basant sur des ratios élaborés à partir d'une historique des projets déjà finalisés et achevées.

Ces ratios concernent essentiellement les Ratios coffrage, ratios béton, ratios acier sur une feuille de tableau excel, pour les ouvrages suivants :

Semelle, Poteau, Poutre, Voile,...

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Date: 2018-04-15 11:59:27
Site : http://www.4geniecivil.com

L'Adresse Musée de La Poste — Wikipédia

L'Adresse Musée de La Poste

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

L'Adresse Musée de La Poste

Façade de L'Adresse Musée de La Poste, boulevard de Vaugirard, dans le 15e  arrondissement de Paris.

Informations générales

Localisation sur la carte du 15e arrondissement de Paris

Localisation sur la carte de Paris

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Le Musée de La Poste...

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Date: 2019-05-20 13:11:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Iguersafène au cœur de la kabylie : Un village où il fait ...

Iguersafène au coeur de la kabylie : Un village où il fait bon vivre

Grâce aux efforts inlassables de l'association EL-AMAN, Iguersafène est devenu un village où il fait bon vivre et où règne surtout la propreté, résultat de la sensibilisation des citoyens qui ont fait du compter sur-soi une priorité de la vie communautaire

PUBLIE LE : 14-05-2017 | 0:00

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Site : http://www.elmoudjahid.com