Articles sélectionnés pour le thème : politique generale d'une entreprise
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Responsable Ressources Humaines H/F - offres d'emploi ...
08 janvier 2018 CDI Moulins - 03
Management : 1 à 4 personnes
Référence : 2017-10-RRH
Manager transversal, vous êtes passionné par la définition et le déploiement d'une stratégie RH sur le terrain et l'accompagnement des managers dans leur pratique RH ? Vous souhaitez créer une fonction RH en entreprise en termes d'enjeux et de process et de réponses aux besoins des équipes ? Vous...
Site :
https://www.cadreo.com
Actions - Aist21
Brochure ED886 de l'INRS : Principes et pratiques recommandés par la CNAMTS, les CARSAT, les CGSS et l'INRS.
Brochure ED902 de l'INRS : Politique de maîtrise des risques professionnels. Valeurs essentielles et bonnes pratiques de prévention.
Brochure ED887 de l'INRS : Questions-réponses sur le document unique.
Brochure ED840 de l'INRS : Aide au repérage des risques dans les...
Site :
http://www.aist21.com
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux ...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement - Durée normale d'utilisation des biens amortissables
1
Sur le plan comptable, il résulte du 3 de l'article 322-1 du plan comptable général (PCG) que l'amortissement d'un actif est la répartition de son montant amortissable, c'est-à-dire de sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle, en fonction de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Fonction RH : comment accompagner une fusion d’entreprises ...
Fonction RH : comment accompagner une fusion d'entreprises ? (2/5)
Par Nadège Ouary, le
15/04/2013
Après avoir traité une partie de l'accompagnement de la Direction dans la conduite du changement lié à la fusion d'entreprises, je vais aborder un nouveau point correspondant à notre mission RH.
Notre rôle de DRH/RRH reste essentiel et doit tenir compte aussi bien de la stratégie de...
Date: 2017-08-24 16:39:33
Site :
rhinfo.com
Fonction RH : comment accompagner une fusion d’entreprises ...
Fonction RH : comment accompagner une fusion d'entreprises ? (2/5)
Par Nadège Ouary, le
15/04/2013
Après avoir traité une partie de l'accompagnement de la Direction dans la conduite du changement lié à la fusion d'entreprises, je vais aborder un nouveau point correspondant à notre mission RH.
Notre rôle de DRH/RRH reste essentiel et doit tenir compte aussi bien de la stratégie de...
Date: 2018-01-16 19:24:29
Site :
rhinfo.com
Dossier du mois / Les fusions – acquisitions | Le Petit ...
Accueil > Droit des affaires > Droit des sociétés > Dossier du mois / Les fusions - acquisitions
Dossier du mois / Les fusions - acquisitions
7 avril 2010
1- Les nombreuses possibilités offertes aux entreprises souhaitant une restructuration
Ce sont des considérations d'ordre économique et de gestion qui poussent une société à se restructurer et à créer des liens financiers avec...
Conseil en gestion et organisation | Equalis
Nous contacter
Conseil en gestion et organisation
Le conseil est la clé de voûte de notre métier. Nous vous apportons, en analysant votre gestion, des solutions sur la rentabilité de votre entreprise, l'optimisation de vos flux financiers et de votre trésorerie. Nous nous devons de vous aider à anticiper les évolutions de notre monde afin de vous donner les meilleures chances de réussite dans le développement et la pérennité de votre entreprise en utilisant, de manière optimale, les ressources à notre...
Site :
https://www.equalis.fr
Thèmes liés : conseil en organisation et gestion d'entreprise / conseil et gestion d'entreprise / conseil gestion d entreprise / conseil d'administration entreprise definition / politique generale strategie d'entreprise
Trouver la CNP - Canada.ca
Votre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :
au titre de la catégorie de l'expérience canadienne .
Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant...
Date: 2019-05-20 12:21:06
Site :
https://www.canada.ca
Trouver la CNP - Canada.ca
Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels que :
directeurs de...
Date: 2018-01-16 21:09:50
Site :
https://www.canada.ca
Le bilan financier-Analyse du passif du bilan comptable
Le bilan financier-Analyse du passif du bilan comptable
Màj le
1 Commentaire
Le bilan financier-Analyse du passif du bilan comptable
Le passif du bilan doit faire l'objet d'une analyse tout aussi rigoureuse que celle de l'actif . L'objectif est de mettre en évidence ce qui constitue une dette réelle envers des tiers. L'ordre descendant du passif sera suivi ci-après.
Le bilan financier-Analyse...
Site :
tifawt.com
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les sept...
Site :
http://www.retraitesudrail.org
Ce Inter Entreprise - informations : Je-Cherche.info
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Proposer des solutions de restauration méridienne au travers du Restaurant Inter Entreprises (offre self et cafétéria) et de food trucks.
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Sur les sujets patrimoniaux, chaque problématique devient spécifique. Chez Inter Invest, nous mettons les exigences de nos clients au centre...
Site :
http://www.je-cherche.info
La Cour des comptes épingle le comité d'entreprise de la RATP
La Cour des comptes épingle le comité d'entreprise de la RATP
Publié le mardi 6 décembre 2011 à 12h09
par Reuters
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PARIS (Reuters) - Le comité d'entreprise de la RATP a été épinglé par la Cour des comptes pour mauvaise gestion et des soupçons de détournement de fonds, ce qui pourrait conduire à des poursuites judiciaires.
Des irrégularités dans les contrats, une gestion...
Site :
https://www.franceinter.fr
Bachelor business, Bachelor commerce | Excelia Group
Le Bachelor Business est la formation Bac+3 de
La Rochelle Business School
Le Bachelor Business garantit qualité pédagogique et expériences professionnelles.
Le Bachelor Business est une formation généraliste en commerce et management commercial en 3 ans, accessible sur concours après le Bac ou après un Bac+1 ou un Bac+2. Il prépare indifféremment aux métiers du e-commerce, du...
L'humain au coeur de l'entreprise, quel intérêt? - Qualisocial
L'humain au coeur de l'entreprise, quel intérêt?
Blog o Commentaires fermés sur L'humain au coeur de l'entreprise, quel intérêt?
Si l'on parle aujourd'hui de risques psychosociaux, c'est trop souvent dans un contexte de crise, un contexte où l'on répare a posteriori, un contexte d'urgence. Les actions se font en réaction à une crise ou à une loi et, bien souvent, les mesures prises ne...
Site :
qualisocial.com
Dossiers CHSCT : La culture de sécurité au travail
Accueil > Formation > Formation continue à la sécurité
La culture de sécurité au travail
La culture de sécurité au travail englobe les différents aspects comportementaux, managériaux et techniques de maîtrise des risques d'un groupe de travail. Le renforcement d'une culture de sécurité au travail vise à développer une perception du risque partagée par tous les membres de...
Date: 2019-05-20 11:09:18
Site :
http://www.officiel-prevention.com
L'Etat , acteur du développement du dialogue social, La ...
La demande d'une relance du dialogue socialDialogue socialComprend tous les types de négociation, de consultation ou d'échanges d'informations entre les représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs sur des questions présentant un intérêt commun relatives à la politique économique et sociale. est en France un leitmotiv. Or la mise en oeuvre du dialogue social n'a...
Date: 2017-08-24 14:30:00
Site :
vie-publique.fr
DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS - PDF
PREFETURE DE LA REGION MARTINIQUE DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE ONOURS FINANIERS e dossier a été réalisé par : le promoteur seul la cellule «Assistance aux entreprises» : de la IM de la hambre des métiers un cabinet conseil (préciser) Le Réseau d Accompagnement des entreprises un comptable ou un expert comptable autre (préciser) Réalisation du dossier : Nom : Tél. : Fax : Fonction : ...
Site :
docplayer.fr
Les différentes étapes de la création d’entreprise
Home / emploi / Les différentes étapes de la création d'entreprise
Les différentes étapes de la création d'entreprise
L'entrepreneuriat reste la meilleure solution pour s'enrichir et se dégager de la routine particulièrement ennuyeuse, à laquelle les salariés sont soumis. Toutefois, la creation d'entreprise n'est pas une tâche aisée à accomplir. Il est indispensable de suivre un...
Site :
smic-horaire.net
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU - Sénat
RÈGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU BUREAU
Mise à jour du 1er juillet 2017
Règlement du Sénat 5
Instruction générale du Bureau du Sénat 77
Délégations et office parlementaires - Délégations sénatoriales -
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 105
Constitution du 4 octobre 1958 217
Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 243
Préambule de...
Date: 2017-07-27 16:26:02
Site :
senat.fr
Les différentes étapes de la création d’entreprise
Home / emploi / Les différentes étapes de la création d'entreprise
Les différentes étapes de la création d'entreprise
L'entrepreneuriat reste la meilleure solution pour s'enrichir et se dégager de la routine particulièrement ennuyeuse, à laquelle les salariés sont soumis. Toutefois, la creation d'entreprise n'est pas une tâche aisée à accomplir. Il est indispensable de suivre un...
Site :
smic-horaire.net
Communiqués de presse - Socomec.fr
21/12/2017
Socomec aux premières loges dans Nice Smart Valley
Ivan Steyert, PDG de Socomec, a participé ce 20 décembre à l'inauguration du showroom du démonstrateur Nice Smart Valley en présence de Christian Estrosi, Maire de Nice et Président de la Métropole Nice Côte d'Azur, et Philippe Monloubou, Président du directoire d'Enedis.
09/11/2017
Socomec consolide sa présence...
Site :
http://www.socomec.fr
DOETH Document d'aide sur les dépenses déductibles - Le ...
DOCUMENT D'AIDE SUR LES DEPENSES DEDUCTIBLES
Ce document vise à aider les établissements à s'assurer de l'éligibilité de leurs dépenses déductibles.
Si des éclairages complémentaires sont nécessaires, l'établissement peut contacter l'Agefiph au 0800 11 10 09 ou par mail doeth@agefiph.asso.fr
Les références et citations du code du travail sont données à titre d'information. Elles...
Site :
http://www.avie83.info
N° 847 tome I - Rapport sur le projet de loi , après ...
INTRODUCTION 7
I.- LA SITUATION DÉGRADÉE DU MARCHÉ DU TRAVAIL APPELLE DES MESURES FORTES 13
A. UN MARCHÉ DU TRAVAIL ENTRE PRÉCARITÉ DE L'EMPLOI ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 13
1. Une précarité croissante de l'emploi 13
2. Un développement des formes atypiques de travail 15
B. LES PARTENAIRES SOCIAUX DÉSORMAIS PLEINEMENT ASSOCIÉS À L'ÉLABORATION DE LA NORME SOCIALE 15
1. La...
GUIDE D'AIDE A LA REDACTION DES CONVENTIONS DE TRESORERIE ...
GUIDE D'AIDE A LA REDACTION DES CONVENTIONS DE TRESORERIE DOCUMENT AFTE. Commission Organisation de la gestion de trésorerie dans les groupes
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Download "GUIDE D'AIDE A LA REDACTION DES CONVENTIONS DE TRESORERIE DOCUMENT AFTE. Commission...
Site :
docplayer.fr
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES
SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENNES (mai 2002)
Disponible au format Acrobat ( 161 Ko )
Table des matières
4) Les instances de concertation
NOTE DE SYNTHESE
En France, les droits politiques et syndicaux des personnels militaires sont limités par la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
Les militaires n'ont pas...
Date: 2010-12-21 15:41:19
Site :
senat.fr
D'entreprise et d'organisation; culture organisationnelle ...
culture organisationnelle
La culture d'une organisation est essentielle pour établir le style de communication. Selon les auteurs de "Comtes de communication: Getting It Right College et de la vie," la culture d'une organisation "représente les actions, les pratiques, la langue et les objets d'un groupe." Le vocabulaire d'une organisation, les informations échangées entre les membres en ce...
Site :
http://fr.viva-read.com
Thèmes liés : culture organisationnelle d'une entreprise / importance de la culture d'entreprise / origine de la culture d'entreprise / limites de la culture d'entreprise / le role de la culture d'entreprise
Introduction à la sécurité informatique - CCM
Le risque en terme de sécurité est généralement caractérisé par l'équation suivante :
La menace (en anglais « threat ») représente le type d'action susceptible de nuire dans l'absolu, tandis que la vulnérabilité (en anglais « vulnerability », appelée parfois faille ou brêche) représente le niveau d'exposition face à la menace dans un contexte particulier. Enfin la contre-mesure...
Date: 2018-04-12 09:33:18
Site :
http://www.commentcamarche.com
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / le role du systeme d'information dans les entreprises / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Alsace
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
École nationale d'administration
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L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...
Date: 2017-08-24 03:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
La démarche stratégique – Modèle FFOM – Segmentation ...
ALLER AU PANIER Ajouté au panier
Introduction :
La stratégie c'est la détermination des buts et objectifs à long terme que s'assigne une entité et le choix des actions à conduire ainsi que de l'allocation des ressources nécessaires pour les atteindre (A.D Chandler). Pour une entreprise il s'agira de mettre en adéquation ses capacités et les caractéristiques du domaine d'activité sur...
Site :
http://www.surfeco21.com
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
1
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Comités d'entreprises : Trouvez vos bons plans ici
Vous êtes un professionnel et désirez proposer vos services aux comités d'entreprises ? Inscrire votre offre en cliquant ici
Il est important d'accompagner les CE dans ces démarches, et pas seulement en tant que grossiste en cadeaux ou en jouets, mais à l'ère du numérique, en tant que gestionnaire de la communication entre CE et salariés, via l'outil Internet.
Le déroulement des...
Site :
http://www.comiteentreprise.fr
[Fiche métier] Qu'est-ce qu'un directeur commercial
[Fiche métier] Qu'est-ce qu'un directeur commercial ?
Publié par La Rédaction le
13 avr. 2015
Face à l'évolution des métiers de la vente, le directeur commercial joue un rôle stratégique au sein de l'entreprise. Quel est son champ d'action ? Quelles sont ses missions ? Action Co décrypte pour vous les caractéristiques de ce poste.
Imprimer
Fiche synthétique
Supervisant les activités...
Site :
actionco.fr
Le Groupe Bel - Gouvernance d’entreprise
Gouvernance d'entreprise
Gouvernance d'entreprise
Fromageries Bel est une société anonyme à Conseil d'administration cotée sur Euronext Paris. La société Unibel, contrôlée par les membres du Groupe familial Fiévet-Bel, en est l'actionnaire principal. Unibel est la holding animatrice du Groupe Bel et participe activement à la détermination de la stratégie du Groupe et à son contrôle....
Site :
https://www.groupe-bel.com
FO Papier Carton Métropole Nord: Budget de fonctionnement
3ème étage - Bureau 305 - 254 Boulevard de l'Usine - CS 90022 - 59045 LILLE Cedex
cgt-fo.papiercarton.metropolenord@orange.fr
http://www.foconstruction.com
FO c'est quoi ?
FO est un syndicat qui puise son origine dans la première Confédération interprofessionnelle, créée à Limoges en 1895, qui se nommait la Confédération Générale du Travail. Cette « CGT », à l'époque, avait pour...
Date: 2019-04-28 08:29:00
Site :
fopapiercartonmetropolenord.blogspot.com
Impôt sur le revenu : réduction pour dons à des organismes ...
Votre don peut prendre l'une des formes suivantes :
Versement de sommes d'argent,
Don en nature (une oeuvre d'art par exemple),
Versement de cotisations,
Frais engagés dans le cadre d'une activité bénévole .
Don sans contrepartie
Pour bénéficier de la réduction d'impôt, votre versement, quelle qu'en soit la forme, doit être fait sans contrepartie directe ou indirecte à votre...
Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...
Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois
Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.
Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.
Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...
Date: 2016-11-02 20:54:30
Site :
http://www.budget.gc.ca
Circulaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
Circulaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
application du régime juridique du contrat de travail à durée déterminée et du travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux du travail, de...
Date: 2015-10-25 15:49:31
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
PME-CH : dossier pour qui : La micro-entreprise, un pilier ...
Lorsqu'on parle d'économie, le citoyen lambda a tendance à penser en premier lieu aux sociétés multinationales, à la globalisation des marchés et, depuis quelques mois, à la crise boursière. Cette image est fortement conditionnée par les médias qui font la part belle aux grandes entreprises. Mais la réalité est assez différente.
La micro-entreprise, un pilier économique à...
Site :
http://www.pme-ch.ch
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Le seul guide complet sur le comité social et économique (CSE)
Pourquoi cette réforme voulu par le gouvernement ? Quels sont les enjeux ?
La création du comité social et économique n'est pas une question nouvelle.
En effet, la loi quinquennale pour l'emploi du 20 décembre 1993 a donné la possibilité au chef d'entreprise de moins de 200 salariés de constituer une DUP regroupant les délégués du personnel et le comité d'entreprise. Puis, la loi «...
Site :
https://www.cse-guide.fr
Le site pratique du Comité d'Entreprise - C.E ...
b) LE PRESIDENT
Le comité est obligatoirement présidé par le chef d'entreprise ou son représentant. Il leur appartient de fixer la date de la première réunion qui suit chaque élection et de convoquer les élus. Il fixe également, en collaboration avec les secrétaires, le calendrier...
Site :
http://ecocom.free.fr
Convention collective nationale des entreprises de ...
Rupture du contrat de travail
Préavis de rupture du contrat de travail
Indemnités de licenciement
Afficher les non vigueur Convention collective nationale IDCC 3043
Texte de base
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Dispositions générales
En vigueur étendu
Dispositions préalables
Dans l'objectif de faciliter l'utilisation et...
La courbe de Sigmoid et le cycle de vie d'une entreprise ...
Menu
La courbe de Sigmoid et le cycle de vie d'une entreprise
La courbe de Sigmoïd métaphorise la vie d'une entreprise. La courbe de Sigmoïd est en forme de cloche et compare la vie de l'entreprise à celle d'un homme qui démarre doucement, expérimente peu à peu, grandit, met des années à mûrir, se polit, puis décline avant de s'éteindre. Ce qu'elle permet de démontrer c'est que...
Site :
https://www.vendre-une-entreprise.be
Thèmes liés : information de base conseil d'entreprise / information au conseil d entreprise / information de base conseil d entreprise / conseil en communication d'entreprise / conseil en communication d entreprise
Objectifs stratégiques et adaptation des besoins de formation
Face aux objectifs de développement et de performance que l'entreprise doit viser,
il est indispensable qu'elle intègre la formation dans sa stratégie
afin d'anticiper les besoins et adapter les formations à ses nécessités.
Comment la stratégie de l'entreprise impacte-t-elle la formation ?
La formation doit répondre efficacement aux besoins que l'entreprise peut connaître à...
Site :
http://www.medef-44.fr
Bpifrance — Wikipédia
Bpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...
Date: 2017-08-24 00:56:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bpifrance — Wikipédia
Bpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...
Date: 2018-04-15 23:16:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...