Connaitre la date de création d'une page web [Résolu]

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Connaitre la date de création d'une page web [Résolu]

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Site : http://www.bringdownie6.com

Thèmes liés : connaitre la date de creation d'une page internet / creation d une page web / trouver la date de creation d'un site internet / creation d une page internet / date de la creation d'internet

FCA : création d’un collège alimentaire - Points de Vente

- FCA : création d'un collège alimentaire

FCA : création d'un collège alimentaire

3 avril 2019

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Lors des Etats Généraux de l'Alimentation, le Groupement des Mousquetaires et le Mouvement E. Leclerc, adhérents de la FCA depuis 2005, se sont engagés à être acteurs de la dynamique mise...

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Site : https://www.pointsdevente.fr

Thèmes liés : creation d'un point de vente / creation d un point de vente / creation d un reseau / creation d'une loi / creation d une nouvelle

Loi "création" : une nouvelle ambition pour la culture ...

Loi "création" : une nouvelle ambition pour la culture

Publié le 07.07.2016

La loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine a été promulguée le 7 juillet 2016. "Un texte qui porte haut l'ambition de la France pour la culture", a salué la ministre de la Culture et de la Communication.

Les enjeux du projet de loi

Grands principes et mesures concrètes : telle...

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Site : http://www.culturecommunication.gouv.fr

Thèmes liés : creation de la liberte d expression / creation d'une loi en france / creation d'une loi / creation d une loi / creation d'un projet

Disponibilité reprise/création d'entreprise ou convenances ...

Message par kerka » jeu. 27 déc. 2012 15:14

Bonjour,

d'après mes recherches, la disponibilité pour création d'entreprise n'est pas une disponibilité de droit mais sous réserve de nécessité de service comme la disponibilité pour convenance personnelle. Je me pose aussi la question de l'intérêt de la disponibilité pour création d'entreprise étant donnée sa faible durée.

Il semble que l'on puisse cumuler les deux disponibilités (cf....

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Site : http://www.forumterritorial.org

Thèmes liés : disponibilite pour creation d entreprise / creation et reprise d entreprise / recherche creation d entreprise / jeu creation d'entreprise / creation d entreprise nouvelle

Budget : loi de finances 2019 (Dossier législatif en ...

Mise en ligne : lundi 24 septembre 2018 à 18h00

En savoir plus - Articles - Contenu

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24 septembre 2018

LOI DE FINANCES POUR 2019

Le ministre de l'e conomie et des finances et le ministre de l'action et des comptes publics ont pre sente le projet de loi de finances pour 2019.

Ce budget 2019 est celui des engagements tenus en matie re de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Acquisition d'entreprise et rachat de société Rhône Alpes ...

Amkeo, conseil en acquisition d'entreprise

 

Basé à Lyon, le cabinet de conseil AMKEO CORPORATE FINANCE accompagne les actionnaires dirigeants dans leurs opérations d'acquisition d'entreprise.

TROUVER LA CIBLE IDEALE

La croissance externe permet à une entreprise de se développer rapidement. Encore faut-il faire les bons choix pour que l'intégration soit un vrai...

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Site : amkeo.fr

Thèmes liés : conseil en acquisition d entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise lyon / cabinet de conseil en finance d'entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise / cabinet conseil en creation d entreprise

Les étapes de la création d'entreprise lorsque l'on est ...

Les étapes de la création d'entreprise lorsque l'on est étudiant

Article modifié le 28/09/2017 à 19:02

par Wally Bordas

De plus en plus d'étudiants se lancent dans la création d'entreprise. Plusieurs d'entre eux racontent leur démarche entrepreneuriale.

De plus en plus d'étudiants créent leur entreprise.

Crédit Diplomeo

Créer sa propre entreprise. Un rêve pour de nombreux étudiants....

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Site : https://diplomeo.com

Acquisition d'entreprise et rachat de société Rhône Alpes ...

Amkeo, conseil en acquisition d'entreprise

 

Basé à Lyon, le cabinet de conseil AMKEO CORPORATE FINANCE accompagne les actionnaires dirigeants dans leurs opérations d'acquisition d'entreprise.

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La croissance externe permet à une entreprise de se développer rapidement. Encore faut-il faire les bons choix pour que l'intégration soit un vrai...

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Site : amkeo.fr

Thèmes liés : conseil en acquisition d entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise lyon / cabinet de conseil en finance d'entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise / cabinet conseil en creation d entreprise

attribution du comite d'entreprise - TRiPALiUM

* difficulté : **

 

* Notions abordées : rôle du comité d'entreprise - information ponctuelle, trimestrielle, annuelle - consultation  - moyens - experts - pouvoir de gestion

 

* Présentation et appréciation du sujet : Sujet couvrant un champ très vaste de connaissances qu'il faut toutes présenter sans les approfondir.

Sujet

" les attributions du comité d'entreprise "

corrigé...

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Site : http://www.tripalium.com

Budget : loi de finances 2019 (Dossier législatif en ...

LOI DE FINANCES POUR 2019

Le ministre de l'e conomie et des finances et le ministre de l'action et des comptes publics ont pre sente le projet de loi de finances pour 2019.

Ce budget 2019 est celui des engagements tenus en matie re de redressement des comptes publics, avec un de ficit public a 1,9 % en 2019 - qui atteint 2,8 % en raison de la transformation de 20 milliards d'euros de cre dit...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Exemple de projet de création d`entreprise commerciale pdf ...

Exemple de projet de création d`entreprise commerciale pdf

Pour les organisations gouvernementales, les partenaires externes intègrent des citoyens, des organismes gouvernementaux de plus grande envergure et des organismes de prêt universels (i. Eh bien, grâce à des modèles, la fabrication de documents ou d`autres tâches subalternes connexes sont maintenant devenus plus faciles. Pratique,...

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Site : http://pcsvirginia.org

Les contours du projet Reims Grand Centre | Ville de Reims ...

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Les contours du projet Reims Grand Centre

Détails du projet Reims Grand Centre, comprenant les études d'urbanisme et les préconisations pour le secteur du concours (notamment Promenades).

Une pépite négligée

A côté du centre-ville animé et où il fait bon flâner, le secteur Promenades / République / Boulingrin, est devenu au fil des décennies, un espace urbain linéaire entre...

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Site : http://www.reims.fr

Cameroun: Créer une Entreprise en 72 heures - Journal du ...

Cameroun: Créer une Entreprise en 72 heures

Publié le 30.03.2010 à 00h00 par Idriss Linge

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Une mesure que le gouvernement justifie par la volonté d'encourager les investissements étrangers et locaux

La mesure au stade de l'expérience

L'instruction du Premier ministre Philémon YANG précise sur le sujet, qu'en dehors des formalités administratives...

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Site : journalducameroun.com

Création d'une entreprise Choix de la forme - Avocat ...

Sauf lorsque la forme sociale s'impose d'elle-même (affaire créée « à plusieurs », entreprises nécessitant des capitaux importants et donc susceptibles de s'ouvrir à de nouveaux associés...), le créateur d'entreprise doit comparer les avantages de l'exploitation individuelle et de la mise en société. Son choix pourra se porter sur la société unipersonnelle si, tout en créant une...

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Site : https://avocatdroitfiscal.paris

Vous êtes créateur au chômage - netPME

Voir nos conseils

Vous êtes créateur au chômage

Si vous êtes créateur d'une entreprise ou bien candidat à la reprise d'une société, tout en étant chômeur, vous pouvez continuer à percevoir votre allocation de retour à l'emploi (ARE) pendant le temps de préparation de votre projet. Une fois l'entreprise lancée, Pôle emploi maintient partiellement l'allocation sous certaines...

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Site : https://www.netpme.fr

Aide pour une première création ou reprise d’entreprise ...

Aide pour une première création ou reprise d'entreprise

Dernière mise à jour de cette page le 25-02-2015

Le régime d'aide "investissement initial" vise à soutenir le développement de l'esprit d'entreprise et à favoriser la création et la reprise d'entreprise en introduisant des conditions particulières pour accompagner les créateurs et les repreneurs d'entreprises existantes lorsqu'il...

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Date: 2017-07-04 11:35:26
Site : http://www.guichet.public.lu

Crédit Agricole - Les jeunes et la création d'entreprise

Les jeunes et la création d'entreprise

Sommaire du dossier

Le 01/02/18 - Caisses régionales

Jeunes, la passion d'entreprendre 

Étude après étude, les instituts de sondage dessinent une jeunesse française toujours plus attirée par l'entrepreneuriat et qui veut donner du sens à sa « petite entreprise ». Zoom sur quelques jeunes entrepreneurs bien dans leur...

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Site : https://www.creditagricole.info

Aide pour une première création ou reprise d’entreprise ...

Aide pour une première création ou reprise d'entreprise

Dernière mise à jour de cette page le 25-02-2015

Le régime d'aide "investissement initial" vise à soutenir le développement de l'esprit d'entreprise et à favoriser la création et la reprise d'entreprise en introduisant des conditions particulières pour accompagner les créateurs et les repreneurs d'entreprises existantes lorsqu'il...

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Date: 2017-07-04 11:35:26
Site : http://www.guichet.public.lu

Création d'un Centre de Formation d'Apprentis (CFA)

Les établissements publics ou des établissements d'enseignement privés sous contrat,

Les associations,

Les entreprises ou leurs groupements,

Les organisations professionnelles d'employeurs,

Les organismes de formation gérés paritairement par des organisations professionnelles d'employeurs et les syndicats de salariés.

 

Convention de création d'un CFA

La convention de création d'un...

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Site : contratdapprentissage.fr

Maroc Entrepreneurs: Financement - Kit de l'entrepreneur

Vous êtes ici: TREMPLIN  /  Kit de l'entrepreneur  / Financement

Qui peut me financer ?

 

INTRODUCTION

Pour un entrepreneur, jeune et novice en particulier, trouver un financement est généralement une réelle épreuve, d'autant plus qu'elle conditionne le démarrage du projet. L'objectif de cette fiche est de présenter toutes les pistes à explorer pour obtenir un soutien...

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Site : http://www.marocentrepreneurs.com

Création d'un Centre de Formation d'Apprentis (CFA)

Les établissements publics ou des établissements d'enseignement privés sous contrat,

Les associations,

Les entreprises ou leurs groupements,

Les organisations professionnelles d'employeurs,

Les organismes de formation gérés paritairement par des organisations professionnelles d'employeurs et les syndicats de salariés.

 

Convention de création d'un CFA

La convention de création d'un...

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Site : contratdapprentissage.fr

Prime Régionale à la Création d’Entreprise

La PRCE est une subvention versée dans certaines régions pour financer les créations d'entreprise au niveau régional. Quelques précisions.

La PRCE est versée dans le cas d'une création d'entreprise après présentation des papiers attestant de cette création. Elle a été instituée pour favoriser les créations d'entreprise. Le montant de cette subvention est variable selon les régions (par exemple, 1 500EUR en Picardie).

Pour pouvoir...

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Site : http://www.creation-entreprise.fr

Salon CREER 2017 Lille Grand Palais - Guide du créateur d ...

La création d'entreprises en France en 2016 : l'AFE publie son analyse 24 juillet 2017

Cette édition met en exergue les tendances d'évolution des créations d'entreprises en 2016 et fait état d'une forte croissance du nombre de créations d'entités en France sur cette année.

La Région Ile-de-France et l'AFE lancent un appel à projets pour soutenir l'entrepreneuriat dans les quartiers de...

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Site : http://guideducreateur.com

Demandeur d'emploi créateur d'entreprise

Demandeur d'emploi créateur d'entreprise

Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise

En tant que demandeur d'emploi créateur, vous pouvez bénéficier de l'Accre (Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise).

Pass : Plafond de la Sécurité sociale, sert de base de calcul à certaines cotisations et prestations

RSA :  Revenu de Solidarité Active assure aux personnes...

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Site : https://www.secu-independants.fr

Créer un service avec WINDEV - PC SOFT - Documentation en ...

Créer un service avec WINDEV

Présentation

Qu'est-ce qu'un service ?

Un service est une forme spécifique d'application destinée à être exécutée sans intervention de l'utilisateur.

Un service peut être configuré pour démarrer automatiquement en même temps que le système d'exploitation et pour fonctionner en tâche de fond.

Les services sont également appelés daemons.

Dans quels cas...

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Site : http://doc.pcsoft.fr

Thèmes liés : creation d'un service windows / creation d un service windows / creation d'un projet / creation d un projet / creation d un faire part

Blog - bedous.org

Présents : MMES MEDARD, BERGES, CLOT, MM ROCHET, DARSONVILLE, BOULANGER, BELLEGARDE, BURS, ISSON, LOPEZ, VANDAELE, MARQUEZE, BAYENS, CHOURROUT-POURTALET, GASTOU, MAUNAS,

Absents avec Procurations : MM CAMSUZOU, BOY, CACHELOU

Absent : M QUINTANA

La Présidente fait part du report de deux questions :

Validation des actions mobilité et Démarche de prévention "Evaluation des risques...

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Site : https://www.bedous.org

Création et développement d’entreprises - Croissance Coaching

Création et Développement

Création et développement d'entreprises

Vous êtes nombreux à vouloir vous lancer chaque année dans la création d'entreprise. Parmi celles et ceux qui ont le courage et l'audace de « se jeter à l'eau », combien sont accompagnés ?

Notre rôle chez Croissance & Coaching est de vous apporter ce recul nécessaire, un espace de lieu et de temps qui vous permettront...

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Date: 2018-04-16 02:13:51
Site : http://www.croissancecoaching.com

Thèmes liés : creation et developpement d'entreprise / creation d une entreprise commerciale / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / creation d'entreprise par un salarie

Les 3 étapes de la création d’entreprise : de l’idée au ...

1 entreprise sur 3 en France est créée par un demandeur d'emploi. Mais avant de se lancer, il faut relever un 1er défi : trouver une idée. Tout projet commence là, dans le monde abstrait de la pensée, avant de s'inscrire dans le monde réel. Mais comment avoir une idée réalisable et porteuse ?

Faire émerger une idée...

La 1re solution pour faire émerger une idée est de rester dans le...

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Site : pole-emploi.fr

SPRL starter: créer une entreprise avec 1 euro ! - RTL Info

SPRL starter: créer une entreprise avec 1 euro !

Publié le 25 avril 2009 à 17h00   |  

 

Le Conseil des ministres a approuvé vendredi l'avant-projet de loi visant à créer les modalités de la société privée à responsabilité limitée starter (SPRL Starter). Avec une mise de départ symbolique de 1 euro.

Alors qu'en ces temps de crise, notre économie a plus que jamais besoin de nouvelles activités, on constate qu'aucune des sociétés de droit belge ne répond aux besoins du jeune débutant qui démarre sa première entreprise. C'est pour répondre à ce besoin croissant que ce projet de loi vise à...

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Site : rtl.be

Aides et financements de formation pour demandeurs d'emploi

Look Evolution Académie » Aides à la formation » Financements pour les demandeurs d'emploi

Selon la formation visée et votre situation personnelle, votre contribution au financement de votre formation sera différente. Il est donc important pour vous de faire le point sur ce que vous percevrez pendant la formation et sur les coûts qui resteront à votre charge.

UN CONSEIL AU...

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Site : https://www.lookevolutionacademie.com

Le nombre de créations d’entreprise en Belgique diminue ...

Home /Le nombre de créations d'entreprise en Belgique diminue pour la deuxième année consécutive

Le nombre de créations d'entreprise en Belgique diminue pour la deuxième année consécutive

Arnaud Lefebvre 25 décembre 2013

1 minute read

Le nombre de starters a également diminué en 2013. C'est ce que constate le Syndicat neutre pour indépendants sur la base de chiffres du bureau...

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Site : https://fr.express.live

Thèmes liés : nombre de creation d'entreprise en belgique / nombre de creation d entreprise / creation d'entreprise en belgique / creation d entreprise belgique / informations creation d entreprise

Le nouvel espace rural français - senat.fr

Le nouvel espace rural français

 

Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM.  Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008

Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008

RAPPORT D'INFORMATION

FAIT

au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...

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Date: 2010-12-21 19:03:09
Site : senat.fr

Chambre des Métiers - Chiffres et statistiques

Pour certains types d'activités, cette simplification de l'accès à la création d'entreprise peut être bénéfique. Pourtant, avec un capital social quasiment inexistant, la forme sociétaire de la SÀRL - S n'est pas adaptée aux modèles d'affaires de la plupart des activités artisanales. Dans les années à venir, il convient d'analyser la viabilité de ces sociétés.

La majorité des...

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Site : cdm.lu

Création d'une application sur mesure - Application web ...

Création d'application web & mobile

Création d'application sur mesure

L'Agence Web Cubis-Helios Consulting vous propose son service de création d'application web : une solution sur mesure pour votre projet.

Nos développeurs sont là pour mener à bien vos envies !

La réalisation d'une application web sur mesure doit être envisagée lorsque les solutions existantes ne remplissent pas le...

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Site : https://agence-web.cubis-helios.com

Thèmes liés : creation d'une application web / creation d'une application mobile / creation d'une application smartphone / creation d'une application android / creation d'une application iphone

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Thèmes liés : creation d'un site internet gratuit sur free / creation d'image 3d gratuit / creation d image gratuit / creation d'une application gratuite / creation d'un site professionnel sur internet

Fondation d'entreprise Banque Populaire du Sud – Esprit ...

Domaines d'intervention

Association Acanthe

La commune de Murviel-lès-Montpellier présente ses patrimoines l'espace d'un week-end. L'association Acanthe invite à (re)découvrir les patrimoines de Murviel-lès-Montpellier au travers d'activités, de jeux, de médiations et de surprises !

Association Acanthe

APIJE

La création d'un lieu dédié à l'habillement et l'image de soi pour fournir...

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Site : https://www.fondation-bpsud.fr

Nouveautés d’Exchange 2016 - technet.microsoft.com

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Nouveautés d'Exchange 2016

[Cette rubrique est une documentation préliminaire et peut être modifiée dans les versions ultérieures. Des rubriques vides sont incluses comme espaces réservés. N'hésitez pas à...

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Site : https://technet.microsoft.com

Création d‘une nouvelle entreprise - make-it-in-germany.com

La plupart des gens qui se mettent à leur compte choisissent de créer une nouvelle entreprise. Principal avantage : vous pouvez entièrement façonner votre entreprise à votre idée. Mais cela signifie également que vous devez préparer votre projet très soigneusement. Vérifiez bien que votre idée est réellement prometteuse. Et...

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Site : make-it-in-germany.com

Thèmes liés : demande de temps partiel pour creation d'entreprise / temps partiel pour creation d'entreprise / temps partiel pour creation d entreprise / informations creation d entreprise / creation d entreprise nouvelle

C6 - Les Comités de gestion et les Associations d’usagers ...

1) De quoi s'agit-il ?

Il s'agit de deux dispositifs de gestion communautaire de points d'eau ou de dispositifs d'assainissement, c'est-à-dire par des communautés d'habitants de villages ou de quartiers, dont une présentation plus générale a été faite dans la fiche C5.

Les comités de gestion sont les structures les plus anciennes et souvent les plus répandues.

Les associations...

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Date: 2017-08-24 13:17:29
Site : http://www.wikiwater.fr

E-création, E-modification et E-dissolution d'association ...

Avec 68 000 nouvelles créations d'associations en 2013, la France compte 1,3 million d'associations en activité pour près de 2 millions de salariés et plus de 13 millions de bénévoles. Les associations constituent un corps intermédiaire à part entière, essentiel à l'exercice de la démocratie et au développement des solidarités.

Les membres statutairement autorisés à créer une association, en modifier le statut et la dissoudre peuvent désormais réaliser...

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Date: 2018-04-16 01:15:48
Site : http://www.finistere.gouv.fr

Thèmes liés : creation d'association en france / dossier de creation d'une association / dossier de creation d'association / dossier de creation d association / creation d'association prefecture

Création d'une oeuvre d'art collective - Actualités ...

Création d'une oeuvre d'art collective

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Publiée le 1 mai 2015

Création d'une oeuvre d'art collective

Coordonnateur(trice)

L'AUBERGE DES GLACIS VEUT AMASSER 10 000 BOUCHONS D'ICI UN MOIS !

L'Auberge des Glacis demande l'aide de la population pour lui donner un coup de pouce afin de développer un projet original : créer un arbre à...

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Date: 2017-08-24 13:46:24
Site : https://cotedusud.chaudiereappalaches.com

Thèmes liés : creation d oeuvre d art / creation d une nouvelle boite / creation d une nouvelle marque / creation d une nouvelle / creation d un reseau

Est-il vraiment intéressant d'exercer en micro entreprise ...

Conclusion

Simplification au quotidien : avantage à la micro entreprise

Ce qui séduit les professionnelles de la beauté qui choisissent le régime de l'auto entrepreneur, c'est assurément la très grande simplicité de fonctionnement de la micro entreprise :

Pas de comptabilité à tenir

Pas de formalités à accomplir chaque année auprès du Greffe du Tribunal de Commerce

Un interlocuteur...

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Site : http://estheticienne.pro

Cameroun: Créer une Entreprise en 72 heures - Journal du ...

Chaque administration publique intervenant dans le processus de formalités de création d'entreprise affectera dans les locaux desdits centres, le personnel nécessaire pour poser des actes relevant habituellement de leurs compétences respectives.

Les opérateurs satisfaits

Le texte du Premier ministre souligne aussi, que les créateurs d'entreprises qui se présenteront dans les centres...

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Site : journalducameroun.com

Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...

Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois

Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.

Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.

Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...

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Date: 2016-11-02 20:54:30
Site : http://www.budget.gc.ca

Trouver des financements-aides-subventions / Créer ...

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Les solutions de financement

Equilibrer les besoins financiers avec des ressources adaptées est l'une des conditions de pérennité de votre entreprise. La CCI vous accompagne pour entreprendre votre recherche de financement et facilite votre accès aux aides et subventions.

Start-up levée de fonds

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ACCRE - Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise

Vous souhaitez bénéficier de l'ACCRE, exonération partielle des cotisations pendant un an. Préparez votre demande avec les...

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Date: 2017-08-24 12:32:47
Site : bordeauxgironde.cci.fr

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne

I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels

1

Le I de l' article 236 du...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne

I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels

1

Le I de l' article 236 du...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Mes démarches emploi et formation profesionnelle

Mentions légales

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1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

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Site : https://mesdemarches.emploi.gouv.fr

Régime social des contributions patronales de retraite et ...

3 623 EUR

PSS = Plafond de sécurité sociale

(1) Rémunération brute soumise à cotisations de sécurité sociale (hors contributions patronales à des régimes de retraite ou de prévoyance complémentaire soumises à cotisations).

Plafond de référence

2-6

Lorsque les paramètres de calcul de la limite d'exonération font référence au « plafond de sécurité sociale », il faut tenir...

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Date: 2012-02-13 12:59:40
Site : http://rfpaye.grouperf.com