Articles sélectionnés pour le thème : creation d'une nouvelle societe
→ 1121 articles
Voir également 88 Vidéos pour ce thème
The Adecco Group
Nos valeurs
The Adecco Group
The Adecco Group, leader mondial des solutions en ressources humaines, est présent sur les 5 continents dans 60 pays et territoires. Le Groupe figure sur la liste des 500 plus grandes sociétés mondiales (Forbes).
En France, The Adecco Group et ses 9000 collaborateurs permanents construisent l'emploi de demain. Au sein d'un monde qui évolue chaque jour, le Groupe...
Site :
groupe-adecco.fr
GUIDE PRATIQUE DU CREATEUR D'ENTREPRISE - youscribe.com
GUIDE PRATIQUE DU CREATEUR D'ENTREPRISE
De APCE
47 pages
Le guide pratique du créateur 2011 de l'APCE retrace une à une les étapes de la création d'entreprise depuis la naissance de l'idée au démarrage de l'activité.
Point par point, ce guide donne des conseils au jeune créateur tant sur les démarches à suivre que sur l'attitude à adopter avant de débuter son activité. Avant la...
Site :
youscribe.com
Créateur d'entreprise : le point sur les aides
Créateur d'entreprise : le point sur les aides
Notez cet article
Quelles sont les aides pour la creation d'une entreprise ?
Comment profiter au mieux des dispositifs d'accompagnement pour vous aider à le financer ?
#ACCRE, #ARCE, #ARE : des acronymes phonétiquement proches qui constituent des aides pourtant différentes à bien appréhender avant de lancer votre projet. Explications sur ces...
Site :
lepavillondesentrepreneurs.fr
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Quelle doit être la date de clôture d'un exercice ...
La loi ne fixe pas de date de clôture des exercices comptables, sauf pour les professions libérales. Dans tous les autres cas (entreprise individuelle, société, EURL, etc.), il est possible de choisir la date de clôture lors de la création de l'entreprise et de sa déclaration d'activité.
Tout replier
Tout déplier
Libre choix de la date
Le choix est libre : dès lors que sa durée est...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : quelle est la date de creation d'une societe / date de creation d une societe / creation d une societe a responsabilite limitee / determiner la date de creation d'une entreprise / date de creation d'une entreprise
Création d'entreprise mode d'emploi 2011-2012
Aucune remarque pour cette diapositive
Création d'entreprise mode d'emploi 2011-2012
1. CREATION D'ENTREPRISEmode d'emploi 2011 2012
2. CRÉATION D'ENTREPRISE MODE D'EMPLOI 17 ème édition
3. EDITORIALVous avez l'envie et l'énergie d'entreprendre ?Nous disposons des conseils et des outils pour vous aider.Les Chambres de Commerce et d'Industrie, et la...
Site :
https://fr.slideshare.net
Salarié et créateur d’entreprise : comment être exonéré de ...
Régie publicitaire
Fiscalité et juridique de la création d'entreprise
Accueil - Actualités - Fiscalité et juridique de la création d'entreprise - Salarié et créateur d'entreprise : comment être exonéré de charges sociales ?
18 oct 2010
Salarié et créateur d'entreprise : comment être exonéré de charges sociales ?
Quelle que soit son activité, un salarié qui s'engage dans une démarche de création d'entreprise parallèle à son emploi peut être exonéré de charges sociales. Explication.
En France, le salariés qui,...
Est-il vraiment intéressant d'exercer en micro entreprise ...
Conclusion
Simplification au quotidien : avantage à la micro entreprise
Ce qui séduit les professionnelles de la beauté qui choisissent le régime de l'auto entrepreneur, c'est assurément la très grande simplicité de fonctionnement de la micro entreprise :
Pas de comptabilité à tenir
Pas de formalités à accomplir chaque année auprès du Greffe du Tribunal de Commerce
Un interlocuteur...
Site :
http://estheticienne.pro
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
Comparer les versions sélectionnées
2018-04-04T16:22:53.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Champ d'application
1
Le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) est institué en faveur des entreprises imposées à l'impôt sur les sociétés ou à l'impôt sur le revenu d'après leur bénéfice réel, au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
organigramme D'entreprise - De Nombreux Exemples D ...
Logiciel animé d'organigramme pour Linux - Créer votre organigramme rapidement
Organigramme d'entreprise pour gérer les affaires
Si vous utilisez ce type de logiciel, la direction peut présenter la structure d'une société. Certains logiciels permettent d'exporter la présentation graphique au format PowerPoint, par l'intranet de l'entreprise, et d'autres solutions. Organigramme Edraw vous...
Site :
https://www.edrawsoft.com
N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...
122,0
100 %
L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...
Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
commentmonteruneSCI.com
Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
Site :
http://www.statutsdesci.com
Comment créer une entreprise sociale et solidaire
Comment créer une entreprise sociale et solidaire
Auteur : Valérie Froger
avril 2011
La création d'une entreprise sociale et solidaire diffère peu d'un projet de création d'entreprise classique. Les étapes sont similaires mais des nuances existent.
Commerce équitable, développement durable, services aux personnes, recyclage... l'entrepreneuriat social est depuis quelques années en...
Site :
http://jetrouveunjobsolidaire.fr
Comment créer une entreprise sociale et solidaire
Comment créer une entreprise sociale et solidaire
Auteur : Valérie Froger
avril 2011
La création d'une entreprise sociale et solidaire diffère peu d'un projet de création d'entreprise classique. Les étapes sont similaires mais des nuances existent.
Commerce équitable, développement durable, services aux personnes, recyclage... l'entrepreneuriat social est depuis quelques années en...
Site :
http://www.jetrouveunjobsolidaire.fr
creation de societe italie - Euro Start Entreprises
Italie
Création de Société en Italie - Formalité de Création à Distance - Services de TVA et de Comptabilité
L'Italie a récemment pris de nouvelles mesures pour se positionner en tant que pays accueillant pour les investisseurs étrangers, émergeant ainsi comme un nouveau terrain d'opportunité en Europe.
Quels sont les principaux types de société en Italie ?
Il existe trois principaux...
Date: 2018-04-16 00:50:19
Site :
http://www.eurostartentreprises.com
L'UTILISATION DE LA SOCIETE POUR DETENIR UN ... - idefisc.be
Chargé de conférence à la maîtrise spéciale en gestion fiscale
I. INTRODUCTION
Cette note a pour objet d'analyser l'intérêt fiscal que présente la constitution d'une société pour détenir un patrimoine immobilier, par rapport à la détention d'un tel patrimoine par une personne physique.
Dans un premier temps, nous rappellerons le régime d'imposition d'un immeuble à l'impôt des...
Site :
http://www.idefisc.be
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Création d'entreprise : quelles aides financières
ACCRE, ARCE, NACRE, CAPE, JEI ou JEU, prêts d'honneur, prêts à taux zéro ou prêts bonifiés... les aides à la création ou à la reprise d'entreprise sont nombreuses. Revers de la médaille, il n'est pas toujours facile de s'y retrouver ! Le point sur les principales aides qui peuvent vous être proposées.
Les différentes aides aux chômeurs créateurs d'entreprise
Il en existe plusieurs...
Site :
https://www.generali.fr
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Financement de la création d'entreprise : les meilleures ...
Identifiez les dispositifs de proximité en faveur de la création d'entreprise. Et prévoyez le temps nécessaire pour préparer vos dossiers !
Le créateur d'entreprise français est chanceux par rapport à ses homologues anglais, suédois ou même américains. Sur le plan des aides et des subventions destinées à soutenir les initiatives entrepreneuriales, les dispositifs hexagonaux sont...
Site :
capital.fr
Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
L'étude de marché - APCE - Création d'entreprise
précédent
suivant
Dans ce document, vous trouverez en effet une méthodologie pour savoir comment établir votre étude de marché, quels questions vous poser, comment procéder, etc.
Après avoir vérifié la cohérence du projet économique par rapport à ses propres contraintes et atouts personnels, on peut passer à une autre étape : l'élaboration de son projet de création d'entreprise....
Site :
youscribe.com
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Le nouvel espace rural français
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1)...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Créer son entreprise en étant salarié: que faut-il faire
Comment créer mon entreprise en étant salarié ?
Mini-sommaire :
La création d'entreprise en parallèle d'une activité salariée est de plus en plus courante. En effet, deux créations d'entreprises sur dix émanent de salariés en activité. Face à ce nombre croissant de salariés créateurs, le législateur a créé un cadre légal favorable afin de faciliter les projets entrepreneuriaux....
Site :
https://agence-juridique.com
LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL - Fontaneau
- la fortune horticole,
- la fortune agricole et forestière résiduelle.
Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.
De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...
Site :
http://www.fontaneau.com
GUIDE PRATIQUE DU CREATEUR D'ENTREPRISE - APCE - youscribe.com
Next
Signaler un problème
Point par point, ce guide donne des conseils au jeune créateur tant sur les démarches à suivre que sur l'attitude à adopter avant de débuter son activité. Avant la création, le guide vous apprendra comment analyser puis évaluer votre projet. Il s'agira également de planifier l'élaboration concrète du projet, à travers les études indispensables à la...
Site :
youscribe.com
CRÉATION ACTIVITÉ - EMPLOIS seniors--Réseau de compétences
Nouvelle forme d'emploi, le portage salarial est une relation contractuelle tripartite, dans laquelle un salarié (le porté), qui a un contrat de travail avec une entreprise de portage salarial, effectue une prestation pour le compte d'entreprises clientes.
Ce dispositif connait depuis quelques années, un succès grandissant.
Ce secteur est fortement encadré par la loi et la société de...
Site :
http://assproemploiseniors.ning.com
La loi ALUR : pour l'accès au logement et un urbanisme ...
Prévention des incendies et détecteurs de fumées
Introduction
La loi (n°2014-366) du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (dite ALUR) a été adoptée par le Parlement afin d'apporter des réponses adaptées à l'épineuse problématique de l'accès au logement en France.
Elle vise principalement à combattre la forte augmentation des prix des logements, la pénurie...
Site :
http://www.net-iris.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais réels spécifiques
I. Locaux professionnels
A. Nature et évaluation de la dépense
1
Le Conseil d'État a jugé :
- qu'un professeur d'université qui ne dispose pas sur son lieu de travail du bureau...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Création d'entreprise - Make it in Germany
Vous avez une bonne idée de création d'entreprise ? L'Allemagne vous offre la possibilité d'en faire une réalité. Nous vous expliquons ici comment vous mettre à votre compte, ce que vous devez apporter et où obtenir de l'aide.
Orientation et formation continue
En Allemagne, les créateurs d'entreprise bénéficient de différents types d'aides. Organismes publics, services d'aide à la...
Date: 2016-10-31 09:51:55
Site :
make-it-in-germany.com
L'économie sociale et solidaire | Gouvernement.fr
La loi ESS du 31 juillet 2014 reconnaît enfin pleinement l'apport à l'économie française de ce secteur qui pèse 10 % du PIB et représente plus de 2,3 millions de salariés. Depuis le 1er janvier 2015, le nouveau statut de Scop d'amorçage permet aux salariés d'être minoritaires au capital pendant au maximum sept ans, le temps de réunir les fonds pour être majoritaires. En 2015, on...
Date: 2018-04-15 14:55:34
Site :
http://www.gouvernement.fr
Offices publics de l’habitat (dispositions issues de l ...
Pour la ministre et par délégation :Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction,A. LECOMTE Pour le ministre et par délégation :Le directeur général de la comptabilité publi - Moniteur N° 5418 -
Publié le 28/09/2007
Circulaire UHC/OC n° 2007-46 du 25 juillet 2007 - Ministère du logement et de la ville, Ministère du budget, des comptes...
Site :
lemoniteur.fr
Création de logo d' entreprise , société, marque - CREADS
Créer un logo d'entreprise sur-mesure
avec Creads
Creads réunit l'expertise d'une agence de communication et la créativité de milliers de designers professionnels pour la création de votre logo d'entreprise
Générer votre devis
1 Préparez votre brief créatif avec notre équipe.
Un chef de projet vous accompagne dans l'élaboration de votre brief et vous conseille dans votre stratégie d'identité visuelle.
2 Recevez des dizaines de logos sur-mesure.
Bénéficiez de la richesse créative de notre communauté de graphistes professionnels...
Site :
https://www.creads.fr
Thèmes liés : creation logo d'entreprise / creation d'un logo / creation d un logo / logo d une entreprise / creation logo entreprise
CREATION de SCI vous accompagne pour bien créer votre ...
Contactez-nous
Le mot de l'ingénieur patrimonial
# La SCI doit être comprise comme une partie intégrante du patrimoine globale. Sa constitution comme la rédaction de ses statuts ne peut être efficace que si elle répond réellement aux objectifs à court, moyen et long terme des fondateurs.
Créez une SCI et cumulez les avantages
Limiter les contraintes de l'indivision 100%
Réduction des...
Site :
http://www.xn--crationsci-c7a.fr
Création de logo d'entreprise, société, marque - CREADS
Créer un logo d'entreprise sur-mesure
avec Creads
Creads réunit l'expertise d'une agence de communication et la créativité de milliers de designers professionnels pour la création de votre logo d'entreprise
Générer votre devis
1 Préparez votre brief créatif avec notre équipe.
Un chef de projet vous accompagne dans l'élaboration de votre brief et vous conseille dans votre stratégie d'identité visuelle.
2 Recevez des dizaines de logos sur-mesure.
Bénéficiez de la richesse créative de notre communauté de graphistes professionnels...
Site :
https://www.creads.ch
Thèmes liés : creation logo d'entreprise / creation d'un logo / creation d un logo / logo d une entreprise / creation logo entreprise
Fonctionnaire et création de société (SAS, SARL ...
par Le fonctionnaire investisseur
Fonctionnaire et création de société (SAS, SARL)
En tant que fonctionnaire, tu sais que tu as certaines règles à respecter pour la création d'entreprise mais puisque ton projet mûrit depuis plusieurs mois ou plusieurs années, tu es prêt à le concrétiser en créant ta société. Il existe de très nombreux statuts juridiques qu'il convient de bien...
LA PAROLE DE MACRON
Inventer un nouveau modèle de croissance
#17 Lancement d'un grand Plan d'investissement de 50 milliards d'euros sur 5 ans. Il sera mis au service des qualifications de tous les citoyens, de la transition écologique, de la révolution numérique, de la modernisation des services publics et de la rénovation urbaine.
#18 Baisse de l'impôt des sociétés de 33,3% à 25%.
#19 Transformation du...
Site :
http://laparoledemacron.com
Fichentreprise.com - Le fichier des entreprises de la ...
ZODIAC-SAFRAN : NAISSANCE D'UN GEANT
La Nouvelle République Indre - 20 janvier 2017
A l'issue de l'assemblée générale du groupe Zodiac Aerospace (équipementier aéronautique), ses dirigeants ont annoncé son rachat par le groupe Safran (motoriste) pour près de 10 milliards d'euros (dettes comprises).
Cette fusion donne naissance à un nouveau leader mondial de l'aéronautique, réalisant...
implantation entreprise: septembre 2012
Dans le cadre de son implantation sur Orléans, Easylife recrute un Concierge d'entreprise H/FVOTRE POSTE ET VOS MISSIONS :En autonomie, vous pilotez et animez un espace de conciergerie implanté chez un de nos clients et gérez quotidiennement la coordination des services proposés auprès des utilisateurs (dépôts de pressing et cordonnerie, services automobiles, organisation d'évènements,...
Date: 2018-03-06 08:52:39
Site :
https://implantationentreprise-42.blogspot.com
Questionnaire : évaluation de la maturité d'un projet de ...
Vous souhaitez mettre en place un projet de création d'entreprise ou savoir si votre projet est entièrement finalisé ? Valoxy, cabinet d'expertise comptable dans les Hauts de France, met à votre disposition un questionnaire sur le projet de création d'entreprise. Il vous permettra de savoir où vous en êtes dans la réalisation du projet. ( Quelques informations utiles avant de vous lancer...
Site :
https://blog.valoxy.org
aide-creation-entreprise.ch - Aide à la création d ...
ASSISTANCE AUX DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
Créer sa propre entreprise
Devenir indépendant pour créer sa propre entreprise implique certaines démarches et formalités, qu'il s'agisse d'une raison individuelle ou d'une société. Les formalités de création sont assez simples, en remplissant quelques formulaires, pas toujours clairs, la démarche peut sembler fastidieuse mais elle est assez rapide. Si vous rencontrez des...
Site :
http://aide-creation-entreprise.ch
Thèmes liés : societe d'aide a la creation d'entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / demarches pour la creation d une entreprise / aide a la creation d'entreprise / aides a la creation d entreprise
La société de gestion : Quoi ? Quand ? Pourquoi ? Pourquoi ...
Évidemment, pour les avantages que procurent une telle structure. En voici quelques-uns :
Protéger ses liquidités et ses actifs des créanciers
Règle générale, un actionnaire crée sa propre société de gestion lorsque sa société opérante possède des surplus de liquidités qui ne sont pas nécessaires à ses opérations. En transférant ces liquidités à sa société de...
Site :
http://www.cindysthilairecpa.ca
Thèmes liés : creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / depot de bilan et creation d'une nouvelle societe / creation d'une nouvelle societe / creation d une nouvelle societe
Créer une entreprise industrielle ou commerciale | service ...
Créer une entreprise industrielle ou commerciale
Créer une entreprise industrielle ou commerciale
Les missions de la Chambre du Commerce et de l'Industrie (CCI) sont de représenter les entreprises issues des secteurs commerce, de l'industrie, et des services.
La démarche ci-dessous explique les formalités pour la création d'une entreprise commerciale ou industrielle.
Attention si vous...
Site :
https://service-public.nc
La société de gestion : | Cindy St-Hilaire, CPA
Évidemment, pour les avantages que procurent une telle structure. En voici quelques-uns :
Protéger ses liquidités et ses actifs des créanciers
Règle générale, un actionnaire crée sa propre société de gestion lorsque sa société opérante possède des surplus de liquidités qui ne sont pas nécessaires à ses opérations. En transférant ces liquidités à sa société de...
Site :
http://cindysthilairecpa.ca
Thèmes liés : creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / depot de bilan et creation d'une nouvelle societe / creation d'une nouvelle societe / creation d une nouvelle societe
Nadeau Branding | Image de marque et marketing relationnel
15 ans de spécialisation
en conception d'image de marque
CANU accélère le développement des leaders et des équipes lors de changements d'importance historique. CANU nourrit une communauté de leaders qui travaillent au quotidien à repousser leurs limites pour atteindre des niveaux de performance inégalés tout en savourant l'aventure au fur et à mesure. Leurs clients forment ce mouvement...
Site :
http://nadeaubranding.com
Créer une SAS – Tout savoir sur le statut SAS
Tout savoir sur le statut SAS
La SAS : à quoi correspond ce statut ?
La société par actions simplifiée ou SAS est un statut juridique d'une société commerciale. En une vingtaine d'années d'existence, la SAS est devenue la deuxième forme de sociétés la plus utilisée en France. Selon les chiffres de l'Insee, 39 % des entreprises créées en France en 2014 ont été des SAS.
Dans le cas...
Site :
http://creer-une-sas.net
Entreprise - Slicom Technologies
Le mot du Directeur de site
« Depuis 1995, notre entreprise a su accroitre la maîtrise de ses nombreux savoir-faire grâce au niveau technique élevé de chacun de ses salariés, mais aussi à son développement en direction des nouveaux marchés grâce aux efforts et à l'abnégation de tous. Nous avons la chance d'avoir, depuis la création de celle-ci, un vrai industriel à sa tête qui a su...
Site :
https://www.slicom.fr
Thèmes liés : creation d'une nouvelle societe / creation d une nouvelle societe / creation d entreprise nouvelle / creation d une nouvelle activite / creation d une nouvelle marque
Foire aux questions - Registraire des entreprises
l'index des documents qu'elle a produits et qui ont été déposés au registre;
les autres noms qu'elle utilise au Québec.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page Le registre et son contenu .
Je cherche une société à désignation numérique (ex. 9115-8247 Québec inc. ou 1234567 Canada inc.). De quelle façon dois-je procéder?
Le numéro matricule d'une entreprise lui tient lieu...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments ...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables
I. Éléments corporels
1
La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Foire aux questions - Registraire des entreprises
l'index des documents qu'elle a produits et qui ont été déposés au registre;
les autres noms qu'elle utilise au Québec.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page Description des éléments d'information relatifs à un dossier figurant au registre .
Je cherche une société à désignation numérique (ex. 9115-8247 Québec inc. ou 1234567 Canada inc.). De quelle façon dois-je...