Articles sélectionnés pour le thème : cabinet conseil en gestion d'entreprise
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N° 2239 - Rapport d'information de M. Yves Blein fait au ...
INTRODUCTION 7
I. ÉLÉMENT FONDAMENTAL DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ, LE CICE DONNE AUX ENTREPRISES DES MARGES DE MANOEUVRE FINANCIÈRES, AFIN DE REMÉDIER AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE L'ÉCONOMIE FRANÇAISE. 11
A. LES FONDEMENTS DE LA CRÉATION DU CICE, OUTIL DE SOUTIEN DE LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 11
1. La genèse du CICE : le choc de compétitivité proposé par...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
4 ratios financiers - Évaluer votre entreprise | BDC.ca
Ratios financiers: 4 façons d'évaluer la performance de votre entreprise
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Certaines occasions incitent les entreprises à faire un examen approfondi de leur structure financière: un projet d'expansion, une insuffisance des réserves de liquidités ou une augmentation des dépenses. Vous pouvez aussi faire un tel examen si vous devez emprunter plus fréquemment alors que votre chiffre...
Site :
https://www.bdc.ca
Statuts d'entreprise - Societe.com
10 à 30 minutes après la commande *
* A titre indicatif
Description du service
Ce service propose d'acheter en ligne la version numérisée (scannée) des documents officiels du dépôt légal, et en particulier les actes et les statuts des entreprises. A partir de la fiche...
Site :
societe.com
Thèmes liés : recherche d une entreprise / information au conseil d entreprise / information d une entreprise / cabinet de conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise
Qui sommes-nous ? | Nexus
Nexus s'est construit autour d'un noyau central de professionnels de l'accompagnement du changement, en développant une organisation en réseau qui se module en fonction des besoins de nos clients. Nous avons intégré dans ce réseau des experts dans leur discipline, et nous sommes à tout moment capables de faire intervenir une équipe internationale de consultants dont nous garantissons les...
Site :
http://www.nexusconsultation.com
Accueil | Auris Finance
Associer des collaborateurs au capital fut une étape importante dans la vie de mon entreprise. AURIS Finance s'est investi à mes côtés en m'apportant les solutions pragmatiques et sur-mesure permettant d'atteindre mes objectifs.
Philipe COLLADO - Président d'AODYS Consulting
AURIS Finance m'a accompagné dans la cession de mon Groupe lors de mon départ à la retraite. Tout au long d'un...
Site :
auris-finance.fr
Expertise comptable - CE-Koya Expertise
L'expertise comptable au service des Comités d'Entreprise
Vos obligations
Les comités d'entreprise sont désormais soumis à des règles comptables plus ou moins contraignantes selon leurs ressources.
Pour le Comité d'Entreprise dont les ressources annuelles sont inférieures au seuil de 153.000 EUR :
o Présentation ultra-simplifiée des comptes au travers d'un livre retraçant les recettes...
Site :
cekoyaexpertise.coop
Le lien avec la mission de service public - CADA
Un document n'est administratif que s'il entretient un lien suffisamment direct avec la mission de service public de l'autorité administrative qui l'a produit ou reçu.
L'ordonnance du 6 juin 2005 a modifié l'article 1er de la loi en précisant que seuls sont considérés comme des documents administratifs les documents produits ou reçus « dans le cadre d'une mission de service public »....
Date: 2018-04-16 00:28:40
Site :
http://www.cada.fr
Création d'agence de recherches privées (Page 1 ...
- l'assurance vieillesse des professions libérales ( régimes de retraite des professions libérales )
Assurance maladie-maternité
Toute personne qui travaille ou réside en France doit être affiliée à un régime obligatoire de sécurité sociale en fonction de la nature de son activité ou de sa situation.
Les membres du groupe des professions libérales, y compris les avocats, sont...
Site :
https://cnsp.org
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
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Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Valeur de marché, valeur résiduelle, amortissement - autant de notions qu'un gestionnaire de parc doit constamment avoir en tête à l'heure de sortir un véhicule de son parc. Pour les nombreuses entreprises, principalement des PME, qui possèdent leurs propres voitures, la revente sur le marché de l'occasion est une occasion...
Expert comptable Montrouge | Fidess
Depuis 1984, une expertise sur mesure au service de votre réussite
Ils nous font confiance...
Virginie possède une grande connaissance du milieu de l'entreprise. Les stratégies apportées par FIDESS sont claires, les réponses sont bien faites. C'est un cabinet efficace, rapide qui allie modernité et authenticité.
DAURAT Fabien
Gérant SOBRIBAT - Bâtiment
Le Cabinet FIDESS nous a été...
Site :
http://www.fidess.fr
Programme - L’Université du numérique medef
Ajouter à mon agenda
Antoine AMIEL
Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...
Site :
https://www.universitedunumeriquemedef.fr
Evaluation du contrôle interne: cas du cycle des revenus ...
· Piloter
· Maîtriser
Cependant, quels peuvent être les points de veille au niveau du cycle de revenus d'une entreprise exerçant dans le domaine de la communication, pouvant interpeller tout contrôleur? Et quelles sont donc les mesures que ce dernier devra mettre en place pour un bon fonctionnement de ce type de structure?
C'est dans cet ordre d'idées, qu'ayant été stagiaire dans le...
Date: 2017-08-08 15:02:07
Site :
http://memoireonline.com
A.C.T.E | Tenue des comptabilités
Coala acquisition
Beaucoup d'autres logiciels de comptabilité existent. Notre connaissance des logiciels et de la comptabilité, nous permet dans tous les cas d'assister efficacement les services comptables des entreprises et d'y apporter notre expertise.
Généralement dans ce cas, et en fonction des besoins de chaque entreprise, nous convenons avec le chef d'entreprise de la fréquence et de...
Site :
http://www.acte-experts.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / systeme d'information comptable d'une entreprise / gestion comptable et financiere d'une entreprise / organisation comptable d une entreprise / plan comptable d une entreprise
Chapitre 3.2 : Améliorer les conditions d’investissement ...
Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
Site :
http://www.budget.gc.ca
Management : Comment transformer un déménagement en ...
En France, une entreprise industrielle déménage, en moyenne, tous les dix ans. Certes, c'est nettement moins que dans le tertiaire, où l'on plie bagage tous les trois à cinq ans. N'empêche que l'époque où les industriels demeuraient "du berceau à la tombe" dans les mêmes bâtiments, "poussant les murs" au fur et à mesure du développement de l'entreprise, est bel et bien révolue....
Site :
usinenouvelle.com
La compagnie | Air France - Corporate
Air France, responsable et pluridisciplinaire
Leader mondial dans ses trois activités principales - le transport aérien de passagers, le transport de fret et la maintenance aéronautique - Air France opère aussi sur le marché low-cost avec Transavia France.
Des atouts forts dans un contexte concurrentiel exacerbé
Dans un marché hyperconcurrentiel, la compagnie s'appuie sur plusieurs atouts...
Site :
corporate.airfrance.com
DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS - PDF
PREFETURE DE LA REGION MARTINIQUE DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE ONOURS FINANIERS e dossier a été réalisé par : le promoteur seul la cellule «Assistance aux entreprises» : de la IM de la hambre des métiers un cabinet conseil (préciser) Le Réseau d Accompagnement des entreprises un comptable ou un expert comptable autre (préciser) Réalisation du dossier : Nom : Tél. : Fax : Fonction : ...
Site :
docplayer.fr
Comment financer un achat d'entreprise par un LBO
Comment financer un achat d'entreprise par un LBO
Publié le
01/10/2008
par Houda El Boudrari
Vous aimeriez racheter une entreprise ou impulser une nouvelle dynamique de développement pour votre société, mais vous ne disposez pas des fonds suffisants pour une telle opération? Il existe pourtant une solution destinée avant tout aux PME: le recours à l'emprunt avec «effet de levier...
Site :
chefdentreprise.com
Cabinet comptable, paie, RH et création entreprise en Essonne
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Votre conseiller C² est un véritable spécialiste de la gestion d'entreprise qui vous accompagne au quotidien. Il vous délivre des conseils en illimité et toute l'assistance nécessaire pour créer et gérer votre structure dans les conditions les plus sûres.
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Site :
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Thèmes liés : plan de financement previsionnel creation d'entreprise / plan de financement creation d'entreprise / plan de financement creation d entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise / cabinet conseil en creation d entreprise
Crédit d'impôt recherche — Wikipédia
Le CIR est proportionnel aux dépenses éligibles, qui sont à déclarer selon les critères détaillés à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) .
À compter de janvier 2013 , le crédit d'impôt recherche est égal à 30 % des dépenses éligibles, les taux majorés ayant été supprimés. Ces taux sont valables pour la tranche des dépenses inférieure à 100 millions...
Date: 2018-01-15 21:55:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurons l'avenir de l'assurance - senat.fr
Assistance technique et secrétariat assurés par :
Muriel Badin, Patricia Germain, Marie-Ange Guimelli,
Sophie Lapize de Salée, Bénédicte Maître, Nicole Rampon, Marie-Françoise Roux
AOÛT 1998 RÉSUMÉ
Chapitre Premier : Points de repère sur l'assurance française
Ce chapitre est consacré à définir l'activité de l'assurance et à confronter à ce stade les différences d'approche...
Date: 2010-12-21 19:07:31
Site :
senat.fr
Trouver la CNP - Canada.ca
Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels que :
directeurs de...
Date: 2018-01-16 21:09:50
Site :
https://www.canada.ca
Communiqués de presse - Socomec.fr
21/12/2017
Socomec aux premières loges dans Nice Smart Valley
Ivan Steyert, PDG de Socomec, a participé ce 20 décembre à l'inauguration du showroom du démonstrateur Nice Smart Valley en présence de Christian Estrosi, Maire de Nice et Président de la Métropole Nice Côte d'Azur, et Philippe Monloubou, Président du directoire d'Enedis.
09/11/2017
Socomec consolide sa présence...
Site :
http://www.socomec.fr
Trouver la CNP - Canada.ca
Votre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :
au titre de la catégorie de l'expérience canadienne .
Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant...
Date: 2019-05-20 12:21:06
Site :
https://www.canada.ca
Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine
Entreprise individuelle
L'EIRL est une entreprise individuelle. L'EIRL n'est donc pas une nouvelle forme juridique mais une variante de l'entreprise individuelle, comme la micro-entreprise est une entreprise individuelle bénéficiant d'un régime fiscal simplifié, ou le statut d'auto-entrepreneur une entreprise individuelle qui ne porte pas son nom.
Tout entrepreneur individuel peut donc créer...
Site :
http://www.l-eirl.fr
Droit des CE: l’examen des orientations stratégiques de l ...
La mission relative à la consultation sur les orientations stratégiques, réalisée par l'expert, consiste à rendre au Comité d'Entreprise, un avis éclairé sur les orientations stratégiques et leurs conséquences, notamment sur l'emploi, et de formuler des propositions.
Depuis le 1er janvier 2016, suite à la loi Rebsamen, cette consultation fait partie des trois grands rendez-vous...
Site :
http://www.vigice.fr
Constitution de société et création d'entreprise en Tunisie
Constitution de société et création d'entreprise
Création d'entreprises et constitution de sociétés
La Tunisie a connu à partir de l'année 2016 la mise en place d'un nouveau cadre légal relatif à la création d'entreprises en vue de donner à nouvel élan à la création d'entreprises et d'encourager encore plus qu'avant les poteurs de nouveaux projets.
Le nouveau cadre législatif est...
Site :
https://www.exacomaudit.com
80 idées de business rentables en Afrique | Job Business
80 idées de business rentables en Afrique
By
Créer un business rentables en Afrique surtout en Côte D'Ivoire n'est pas simple, mais des espaces existent pour trouver sa place et commencer à gagner de l'argent.
Astuces & conseils : vous devez partir des besoins de la clientèle, soyez créatif et imaginatif. Partez déterminé, tout en demeurant patient, car les graines semées...
Site :
https://job-business.com
Marijuana médicale - thcx.com
Conseil
Dr Michael Munzar / Président du Conseil d'administration
Nos clients peuvent se fier à notre engagement envers la science grâce à notre directeur médical, docteur Munzar.
Médecin depuis plus de trois décennies, Dr Munzar a publié des articles dans plusieurs revues à comité de lecture, il a géré des installations médicales et conçu et dirigé des études précliniques tout...
Site :
http://thcx.com
L'obligation de reclassement liée au licenciement ...
I- Approche critique de la genèse et du fonctionnement de l'obligation de reclassement
1- Sources de l'obligation de reclassement
A- La loi
L'obligation de reclassement est codifiée à l'article L. 1233-4 du Code du travail, lequel énonce que « le licenciement pour motif économique d'un salarié ne peut intervenir que lorsque que tous les efforts de formation et d'adaptation ont été...
Date: 2018-03-27 09:35:05
Site :
http://www.lagbd.org
Etudiant et jeune : infos, bons plans, vie des campus ...
Assurance
Actuaire
Il a découvert son métier au lycée, en cherchant son orientation. Ça collait bien avec son profil: doué en maths, curieux de sciences sociales. « L'économie m'intéressait plus que l'ingénierie», sourit Alexandre Guenneugues. Le voilà donc actuaire, à 26 ans, après une prépa et trois ans d'école. « Je travaille chez Suravenir», assureur à Brest, à quelques...
Date: 2018-04-15 21:58:39
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
Avocats - SCP Alle & Associés Avocats à Montpellier
Alle Jean-Claude - Droit de la protection sociale
Architectes de vos intérêts, nous
bâtissons votre défense
Votre avocat n'est pas uniquement un homme ou une femme de tribunal. C'est avant tout un professionnel formé et qualifié pour orienter, conseiller, défendre, protéger vos droits et intérêts et, seulement si nécessaire, vous représenter devant les tribunaux. C'est aussi justement...
Date: 2017-08-24 15:49:35
Site :
http://www.alle-avocats-montpellier.fr
Actualités - Ifaci
Vous êtes un professionnel de l'Audit ou du Contrôle Interne, vous souhaitez vous investir dans les activités de l'IFACI et partager votre expérience ?
N'hésitez pas à nous adresser votre candidature à webmaster@ifaci.com
Actualités
L'éclairage que l'audit interne apporte à la culture de la cyber-sécurité
Après tant d'années d'échecs au niveau de la cyber-sécurité, pourquoi les...
Site :
http://www.ifaci.com
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Les postes généralement occupés sont : Assistant paie - Assistant RH - Gestionnaire de paie - Collaborateur comptable/paie
Activités et tâches
- réalisation en autonomie complète de la gestion de la paie à l'aide de logiciels professionnels
- établissement de l'ensemble des déclarations sociales et fiscales de paie (nouvelle DSN)
- production et analyse d'une veille juridique...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Les étapes de création d’une entreprise : SARL, EURL, SAS ...
Ceux qui nous suivent sur Facebook le savent depuis quelques semaines, Webmarketing & co'm est désormais une SARL. Les démarches pour créer une entreprise étant complexes, j'ai décidé de partager avec vous les principales étapes d'un projet de création d'entreprise...
1er conseil : s'entourer de professionnels reconnus
Les démarches pour créer une entreprise peuvent être compliquées,...
Acceuil | Domiciliation Casablanca, creation entreprise ...
Maarif sur Casablanca est l'un des quartiers d'implantations professionnelles importantes et valorisantes.
Votre contrat de domiciliation indique l'adresse officielle de votre entreprise ; il vous permet d'obtenir l'immatriculation au Registre du Commerce.
L'adresse de votre domiciliation peut bien sûr figurer sur les factures, cartes de visite, en-tête de lettres, chéquiers et tout autre...
Date: 2018-01-16 20:30:20
Site :
http://agilebc.ma
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
2450 Partenaires nous font déjà confiance
POURQUOI PAS VOUS !
INSCRIPTION
Avec les outils RCDPRO restez réactifs !
Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...
Site :
https://rcdpro.fr
Le métier de Consultant en Organisation en Conseil à ...
présentation
Le rôle premier d'un consultant est d'apporter un regard « extérieur » sur les problématiques rencontrées par une entreprise : amélioration du processus de gestion des paies, intégration d'un nouveau service, étude de marché, réflexion sur un dispositif de contrôle interne, formation à un nouveau process...Les problématiques rencontrées sont nombreuses mais sont...
Site :
http://wallfinance.com
Thèmes liés : cabinet de conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / consultation d'entreprise / consultation d entreprise / conseil en organisation et gestion d'entreprise
Les associés - Opsione
Contact
Les associés
OPSIONE s'appuie sur l'expérience de ses associés formés au sein des grands cabinets d'audit et de conseil, et de ses équipes.
Encadrés par des associés, nos collaborateurs sont issus des meilleures universités et écoles de commerce. Ils ont pour ambition de mettre leurs compétences pluridisciplinaires au service de grands groupes, de dirigeants de PME-PMI...
Site :
http://opsionegroup.com
La comptabilité générale
La comptabilité générale
Bienvenue à ComptabiliteGenerale.fr !
Préambule du site
La comptabilité veut donner une image fidèle. Mais lorsque l'on change de règles, de méthodes, de modèles, on obtient une autre image que l'on peut juger tout autant fidèle que la première.
L'éventuelle science comptable a des préoccupations immédiates. De quels moyens dispose-t-on pour...
Date: 2018-02-05 10:09:27
Site :
http://www.comptabilitegenerale.fr
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / le resultat net d'une entreprise / resultat net d'entreprise / resultat net d une entreprise / resultat d une entreprise
Offre d'emploi Guinée : JURISTE D’ENTREPRISE (J.E) - Conakry
Voir toutes nos annonces
Description de l'entreprise
TRUST AFRICA, société spécialisée dans la gestion des ressources humaines, le recrutement et le facility management en Guinée lire la suite
Détails de l'annonce
Poste proposé : JURISTE D'ENTREPRISE (J.E)
Missions principale
Il conseille le Groupe pour garantir la sécurisation juridique de ses activités.
Conseiller et assister...
Date: 2018-04-16 01:25:29
Site :
https://www.emploiguinee.com
Thèmes liés : recherche d'emploi juriste d'entreprise / gestion de l image d une entreprise / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise
Accueil | Auris Finance
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AURIS Finance est une société indépendante de conseil en Cession, Acquisition et Ingénierie Financière
Depuis près de 10 ans, j'entretiens une relation de confiance avec le cabinet AURIS Finance qui m'accompagne efficacement dans mes opérations de croissance externe.
Raymond DOUDOT - Président du conseil de surveillance du Groupe DLSI
Associer des collaborateurs au capital...
Site :
http://www.auris-conseil.fr
Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Structure - Institut du Nouveau Monde
Commission économique et sociale pour l'Asie occidentale (CESAO)
Madame Pilotte est membre du comité exécutif (nommée par l'Office des professions) de l'Ordre de la physiothérapie du Québec.
Présidente et cofondatrice de Regard-Action de 1993 à 2001, elle y occupe le poste de trésorière depuis 2006. Regard-Action est une coopérative d'achat regroupant 200 opticiens et optométristes...
Site :
http://inm.qc.ca
DUT Gestion des Entreprises et des Administrations (GEA ...
Les débouchés sont multiples et les diplômés peuvent occuper des emplois variés :
Dans les entreprises privées (services comptables, informatiques, financiers, du personnel)
Les banques et les assurances,
Les cabinets (expertise-comptable, conseil fiscal, conseil en ressources humaines)
La distribution et le commerce,
La fonction publique.
A cela s'ajoutent des débouchés spécifiques...
Site :
http://iutdijon.u-bourgogne.fr
Thèmes liés : gestion comptable et financiere d'une entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise / systeme d'information comptable d'une entreprise / gestion administrative et financiere d'une entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale
Cabinet Jean Avier - Expert Comptable Aix en Provence ...
« Un expert comptable compétent annonce la veille ce que les économistes prévoient le jour même pour le lendemain »
Miles Thomas
« Songez qu'on n'arrête jamais de se battre et qu'avoir vaincu n'est trois fois rien Et que tout est remis en cause du moment que l'homme de l'homme est comptable.»
Louis Aragon
CABINET JEAN AVIER - Aix en Provence
Le prestige et la qualité professionnelle du...
Site :
cabinetjeanavier.com
Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / systeme d'information comptable d'une entreprise / gestion comptable et financiere d'une entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / plan comptable d une entreprise
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Un profil de forestier sapeur est recherché en région Auvergne-Rhône-Alpes. Ref OE339 - Le contenu complet de l'annonce sera communiqué, sur demande, à nos anciens élèves.
Publiée le : 24/08/2017
Outil de la Région Ile-de-France, l'Agence des Espaces Verts (AEV) est un établissement public qui imagine et organise le territoire pour que, demain, chaque Francilien vive dans un meilleur...
Site :
http://cefa26.org
StartUp : les concours et appels à projet 2019, Aides et ...
Date limite de dépôt de projet : le 31 mai 2019.
Profil d'entrepreneur : jeunes entreprises qui veulent réaliser leur première levée de fonds.
Dotation : 10.000 euros, 6 mois d'accompagnement et présentation en levée de fonds auprès de business angels.
Lieu : 130 rue de Lourmel, Paris 15ème.
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Programme européen Protolabs Cool Idea Awards
Date limite de...
Date: 2019-05-20 12:18:33
Site :
https://business.lesechos.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...