Articles sélectionnés pour le thème : aide publique creation d entreprise
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Emploi et handicap : l’obligation d’emploi en faveur des ...
Emploi et handicap : l'obligation d'emploi en faveur des travailleurs (...)
Emploi et handicap : l'obligation d'emploi en faveur des travailleurs handicapés
publié le07.09.15 mise à jour24.01.17
Tout employeur occupant au moins 20 salariés, doit employer, des travailleurs handicapés dans une proportion de 6 % de son effectif salarié.
Il peut toutefois s'acquitter de son obligation...
Date: 2017-08-24 07:07:56
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Créer une entreprise à Madagascar – Guide Madagascar
Selon leur statut, les sociétés agencées à Madagascar peuvent être fondées par une ou plusieurs personnes. Les fonds dédiés au fonctionnement d'une structure mise en place peuvent appartenir à une personne de nationalité malgache ou à un ressortissant étranger. L'association entre les nationaux et les étrangers est aussi possible. Pour aider les étrangers dans les diverses...
Site :
https://guide.mg
Conditions d’utilisation de Google – Règles de ...
Date de la dernière modification : 14 avril 2014 ( voir les versions archivées )
Bienvenue sur Google !
Merci d'avoir choisi nos produits et services (les « Services »). Les Services sont fournis par la société Google Inc. (ci-après « Google »), sise au 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
L'utilisation de nos Services implique votre acceptation des...
Date: 2016-12-08 01:00:57
Site :
google.com
Conditions d’utilisation de Google – Règles de ...
Date de la dernière modification : 25 octobre 2017 ( voir les versions archivées )
Bienvenue sur Google !
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Date: 2017-11-10 11:30:00
Site :
google.com
Conditions d’utilisation de Google – Règles de ...
Date de la dernière modification : 25 octobre 2017 ( voir les versions archivées )
Bienvenue sur Google !
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Date: 2017-11-10 11:30:00
Site :
google.com
Les missions de la sous-préfecture de Roanne - Les ...
Les missions de la sous-préfecture de Roanne
Article créé le 20/12/2012
Mis à jour le 20/03/2015
Les préfectures remplissent cinq missions essentielles :
la permanence du fonctionnement des services de l'Etat et la sécurité des
personnes et des biens,
la réglementation et la garantie des droits et libertés des citoyens,
le contrôle de la légalité des actes des collectivités...
Date: 2017-08-24 14:26:11
Site :
http://www.loire.gouv.fr
Historique d’Internet - conte.u-bordeaux4.fr
Des origines militaires�?
L�?origine d�?Internet se situe dans le domaine militaire. En effet, en 1955, le Président Eisenhower annonçait l�?intention des Etats-Unis de procéder à la mise en orbite terrestre d�?un petit satellite. L�?URSS déclarait alors poursuivre le même objectif. Les américains travaillaient à la conception d�?un lanceur...
Date: 2005-05-25 06:31:42
Site :
http://conte.u-bordeaux4.fr
CyberCE : Votre Comité d'entreprise sur Internet
×
×
Notre offre CyberCE va permettre à votre comité d'entreprise d'assurer une présence sur Internet ainsi qu'une communication supplémentaire avec vos salariés. Un site haut de gamme, que vous pouvez gérer de A à Z sans avoir de connaissances particulières en informatique.
CyberCE est un gestionnaire de contenu web pour les Comités. Ce logiciel permet de créer, gérer et mettre à...
Site :
aclinformatique.fr
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier ...
SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS 169
CONTRIBUTION DU GROUPE GDR 173
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES 175
ANNEXE N° 2 : ÉVOLUTION ANNUELLE DU NOMBRE D'OFFICIERS PUBLICS ET/OU MINISTÉRIELS 183
ANNEXE N° 3 : ÂGE MOYEN ET TAUX DE FÉMINISATION DES OFFICIERS PUBLICS OU MINISTÉRIELS 189
ANNEXE N° 4 : IMPLANTATION DES PROFESSIONS JURIDIQUES RÉGLEMENTÉES 195
ANNEXE N° 5 :...
Déclaration de confidentialité de Windows 8 et Windows ...
Résolution des problèmes Windows
Dernière mise à jour : octobre 2012
Notez que cette page constitue un supplément de la Windows 8 et Windows Server 2012 (« Déclaration de confidentialité de Windows »), qui comprend quatre sections :
Points clés
Déclaration, qui constitue l'intégralité de la Déclaration de confidentialité de Windows , des liens vers les déclarations de...
CAP-RH : Logiciel GESPER
Logiciels > GESPER > Historique des mises à jour
Logiciel GESPER
Dernière mise à jour : 7.8 du 07 novembre 2017 (+ correctif 7.8.2 du 06/12/2017)
La mise à jour est automatique à l'ouverture du logiciel. Toutefois, si besoin, vous pouvez utiliser la procédure suivante :
o connectez-vous à votre espace abonné CAP-RH puis cliquez sur le lien...
Site :
http://www.cap-rh.org
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
Notre action > Glossaire
Glossaire
A B C D E F G H I J L M N O P q R S T u V W
A
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...
Site :
http://www.solidaritepaysans.org
Forum écriture comptable - formation-logiciel-comptabilite.fr
Accueil > Forum comptabilité et logiciel comptable > Forum comptabilité, écritures comptables > Forum écriture comptable
Forum écriture comptable
Pour compléter nos cours de comptabilité en ligne, nous vous proposons de répondre à vos questions sur les écritures comptables qui vous posent problème.
Poser votre question
Merci de décrire l'opération que vous ne savez comptabiliser en...
Diplômé en gestion d'entreprise | Le Forem - Jeunes
FINI L'ÉCOLE ? EN MODE ACTION !
Voici quelques infos pour t'aider dans ta recherche d'emploi.
Débouchés et lieux d'activité possibles
Avec ton diplôme, tu peux exercer comme business analyst, consultant financier, gestionnaire de crédit, manager junior, auditeur interne/externe, analyste ou contrôleur de gestion, consultant en recrutement, assistant commercial, responsable des ressources...
Site :
https://jeunes.leforem.be
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
L'indépendance.
Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.
Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Le dossier de l'Espace presse - Accueil - Sénat
À l'issue de celle-ci, ils ont examiné les articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :
TITRE I : DE LA LUTTE CONTRE LES MANQUEMENTS À LA PROBITÉ
Agence de prévention de la corruption
étendu le contrôle de l'Agence de prévention de la corruption aux associations reconnues d'utilité publique (amt 585 rect. bis - art 3) ;
prévu des règles de prévention des conflits...
Date: 2016-12-12 08:27:44
Site :
senat.fr
Comment modifier les statuts d’une SARL ? | Tout savoir ...
Home SARL Comment modifier les statuts d'une SARL ?
Comment modifier les statuts d'une SARL ?
Oct 13th, 2015 · 0 Comment
La vie d'une société n'est pas un long fleuve tranquille. Modifier les statuts de SARL fait donc partie intégrante de son évolution. De l'adresse du siège social à la liste des associés, en passant par le montant du capital, ou encore, la dénomination de l'objet...
Présentation | Les Restos du Cœur
Présentation
Présentation
Fondés par Coluche en 1985, les Restos du Coeur est une association loi de 1901, reconnue d'utilité publique, sous le nom officiel de « les Restaurants du Coeur - les Relais du Coeur ». Ils ont pour but « d'aider et d'apporter une assistance bénévole aux personnes démunies, notamment dans le domaine alimentaire par l'accès à des repas gratuits, et par la...
Création d'un réseau (LAN) entre 2 pc - Aides et Tutos
236 ème jour de l'année (- 129 j ), Semaine N° 34
Bonne fêtes aux ...
Date de publication le 08/10/2006 - Date de modification le 11/06/2017 16:30
Création d'un réseau (LAN) entre 2 pc
avec Windows XP home et pro
La création d'un réseau local entre 2 pc n'est pas une tâche compliqué à faire.
Voici la présentation typique d'un réseau simplifié composé de 2 PC de ...
Site :
http://www.jdl68160.com
Thèmes liés : creation d un reseau local / creation d un reseau / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'une adresse internet / creation d une adresse internet
Licence Pro. Management et gestion des organisations ...
Licence Pro. Management et gestion des organisations
Modifié le: 30 janvier 2017 -
Domaine : Droit Économie Gestion
Mention : Management et gestion des organisations
Composante : Institut Universitaire de Technologie (IUT)
Formation initiale à Temps Plein à Toulon et Draguignan.
Un groupe en formation initiale par Alternance à Toulon
Objectifs
La licence pro. Management et gestion des...
Date: 2017-08-24 15:55:07
Site :
http://www.univ-tln.fr
Association loi de 1901 — Wikipédia
14 juin 1791
), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.
L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...
Date: 2017-08-23 21:56:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Droit de la Santé - Cours de droit
B- L'organisation des autres ordres
Section 2- Les missions et les pouvoirs des ordres professionnels
A- La participation à l'élaboration des règles de la profession
B- Le rôle dans l'application des règles propres à la profession
C- La fonction de représentation de la profession devant les autorités publiques
CHAPITRE II - LES PROFESSIONS DE SANTÉ
Section 1- Le statut...
Découverte de Active Directory Service - Tout sur Windows ...
Pour me suivre :
Découverte de Active Directory Service
Active Directory Services a été la grande nouveauté de Windows 2000, consolidé dans Windows Server 2003 puis dans chaque nouvelle version de Windows Serveur. Il s'agit en d'un service d'annuaires.
1 - Principe
Ce service d'annuaires permet l'enregistrement hiérarchique des informations à l'aide d'entités telles que les domaines, les...
Site :
http://www.toutwindows.com
10 questions sur l’inclusion des personnes handicapées ...
10 questions sur l'inclusion des personnes handicapées dans la cité
par Nathalie Levray
La politique nationale en faveur des personnes souffrant d'un handicap physique ou psychologique vise à leur permettre d'exercer pleinement leur citoyenneté. Les mesures concernent notamment les aides financières (allocations de compensation), l'insertion dans l'emploi et l'accompagnement des personnes....
la chapelotte édition historique edition histoire vosges ...
En savoir plus
Dédicace ce dimanche 16 juillet à Senones
Alors que la météo estivalo-vosgienne invite à la lecture, j'ai le plaisir de vous informer que Jean-Michel Adenot, Historien, membre de l'HSCO, et auteur chez Edhisto dédicacera son ouvrage ce dimanche 16 juillet 2017 de 09h00 à midi à la Maison de la Presse de Salm à Senones. A dimanche....
Quand l'Histoire s'invite dans les...
Site :
http://www.edhisto.eu
Veille juridique — Wikipédia
La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...
Date: 2018-01-06 23:53:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-01-16 20:13:35
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Comment créer son entreprise: 28 étapes - fr.wikihow.com
6 parties: Prendre connaissance des éléments fondamentaux Rédiger un plan d'affaires Gérer ses finances Se conformer aux dispositions légales Faire la promotion de sa société Lancer son entreprise
Créer une petite entreprise est sans nul doute un engagement très sérieux. Fort heureusement, c'est aussi quelque chose qui pourrait se faire très facilement par toute personne ayant une...
Site :
fr.wikihow.com
Le Forum Franchise - Guide du créateur d'entrepriseGuide ...
Nouvelles idées et tendances 15 janvier 2018
L'AFE recense, chaque mois, des idées et tendances repérées sur Internet et dans la presse pouvant stimuler votre créativité. Parmi les dernières tendances : les vêtements du futur, le titre-restaurant de sport, les magasins de meubles du futur, le saumon végétal, etc.
Lancement du Concours national Agropole 2018 15 janvier 2018
Tremplin des...
Site :
http://guideducreateur.com
Logiciel de CAO gratuit 2019 – Les 30 meilleurs logiciels 3D/2D | All3DP - All3DP | World's #1 3D Printing Magazine
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Vous cherchez un logiciel 3D gratuit ? Voici les meilleurs logiciels de CAO 3D et 2D gratuits pour les débutants, les connaisseurs et les utilisateurs avancés. Retrouvez aussi des conseils pour choisir le programme qui vous convient !
Vous avez besoin d'un...
Date: 2019-02-08 10:39:11
Site :
https://all3dp.com
15 sites de création d'images pour vos médias sociaux
HootSuite Twitter Facebook LinkedIn Google +
Les images jouent un rôle essentiel dans le marketing digital. Vous l'avez entendu à maintes reprises : une publication incluant du contenu visuel générera un engagement bien plus fort qu'une publication purement textuelle. Mais cet état de fait pose un problème : comment garder un workflow efficace en partageant plusieurs fois par jour des...
Site :
https://blog.hootsuite.com
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
La base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.
Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.
Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) :
en secteur 1, les tarifs sont...
Site :
http://www.sccahp.org
Promotion, Marketing et Consulting au Japon. Exporter son ...
Mitsubishi-UFJ Bank, Mitsui Sumitomo Bank, Mizuho Bank
Suivi régulier de vos activités
La méthode conseil PMC s'article en deux phases importantes: recherche de partenaires commerciaux au Japon puis suivi régulier de vos activités, afin d'optimiser aux mieux vos investissements et atteindre vos objectifs.
Etude de développement commercial de vos produits sur le marché japonais et...
Site :
http://www.pmcjapan.com
WordPress — Wikipédia
Base de données et MySQL[ modifier | modifier le code ]
Une base de données sert essentiellement à stocker des informations pour ensuite les traiter, les trier, ou encore les filtrer pour extraire des statistiques ou récupérer des données précises. L'ensemble de ces informations et bases de données sont gérées par un logiciel serveur [10] .
WordPress utilise MySQL qui est un système de...
Date: 2017-08-23 13:07:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Projet de loi n° 4000 - Outre-mer : égalité réelle outre ...
La secrétaire d'État chargée de l'égalité réelle
Signé : Éricka BAREIGTS
TITRE IER
STRATÉGIE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ RÉELLE OUTRE-MER
Article 1er
Dans un objectif d'égalité réelle, la réduction des écarts de développement que connaissent les populations d'outre-mer au sein du peuple français constitue une priorité de la Nation.
À cette fin, et dans le respect des compétences...
Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités ...
Source : schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Essonne,
octobre 2013.
b) Des compétences partiellement transférées aux EPCI à fiscalité propre
La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 permettait aux communes de transférer leur compétence de réalisation des aires et terrains prévus par le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage à...
Date: 2017-11-02 14:08:39
Site :
senat.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 16.10.06
1 Social
13 JUILLET 2006. - Loi portant des dispositions diverses en matière de maladies professionnelles et d'accidents du travail et en matière de réinsertion professionnelle, p. 43757. Moniteur 1 septembre 2006 n° 274
1 er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux bonus de démarrage et de stage, p. 45596. Moniteur 7 septembre 2006 n° 282
5 AOUT 2006. - Arrêté royal...
Site :
http://www.droitbelge.be
Auto-entrepreneur: le prélèvement libératoire de l’impôt ...
Retour sur la mesure phare du statut d'auto-entrepreneur qui facilite la gestion de l'entreprise et le paiement des charges fiscales.
Le versement libératoire de l'impôt sur le revenu, calculé selon un taux forfaitaire, est une mesure facultative du statut de l'auto-entrepreneur. L'option est exercée, soit lors du dépôt de la déclaration d'activité, soit dans les trois mois qui suivent...
Prêt Pour Interdit Bancaire | Crédit Social
Comment faire si on a besoin d'argent rapidement en étant interdit bancaire , à part tenter d'obtenir un prêt ? Reste bien sûr pour cela à traiter le problème de l'interdiction bancaire, et à faire en sorte qu'elle ne soit pas un frein pour obtenir un crédit. En effet, même si le fichage peut sérieusement compliquer la vie de ceux qui le sont (fichés) et qui veulent emprunter, il...
Site :
http://creditsocial.net
Modèle lettre type - lettre type gratuite - modèle de ...
Modèle de lettre : Attestation Télécharger
Modèle de lettre : à un ami Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...
Date: 2013-03-18 18:51:02
Site :
http://www.modeleslettresgratuites.com
Jobtrek - Mesure d'insertion pour les jeunes en difficulté
Stages en entreprise
Cet axe permet de garder les jeunes actifs dans les réalités professionnelles par des stages allant d'un mois à une année. Chaque stage présente la spécificité d'offrir une activité professionnelle réelle, concrète et formatrice !
Formation
Chaque trekki (stagiaire) effectue une demi-journée par semaine de rattrapage scolaire lui permettant de consolider ses...
Date: 2017-08-03 10:53:17
Site :
http://jobtrek.ch
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'entreprise jeune moins de 25 ans / stage creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise pour les jeunes / aide a la creation d entreprise pour les jeunes
CNC - crédit d'impôt cinéma
type de soutien : long métrage
demandeur :
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crédit d'impôt cinéma
La loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003, article 88) a mis en place un crédit d'impôt au bénéfice des producteurs délégués, au titre des dépenses effectuées en France pour la production de films ayant accès aux aides financières automatiques à la production de films de...
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http://www.cnc.fr
Épilepsie, travail et handicap : quelle est l’utilité de ...
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Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ?
26/06/2018
Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ? Quand et pourquoi la faire établir ?
Intervenants
Dr Simone Fortier,...
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http://www.fondation-epilepsie.fr
Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...
dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par soueva
Hi Nayan
No male here please, only female !
If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.
Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.
Please find an association like...
Date: 2017-08-24 14:23:32
Site :
http://assouevam.fr
Reserves d'eau anti incendie - tous les fournisseurs - bac ...
FREEMAN Industrie Demander le prix Contacter le fournisseur
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RÉSERVES D'EAU ANTI INCENDIE : Demande de prix cif maroc 180 citernes souples pour stockage d'eau de 12 m3 -delai de livraison le matériel demandé est le suivant : 1- les citernes souples pour le stockage de l? Eau doivent avoir chacune un volume de 12 m3 (douze mètres...
Site :
http://www.hellopro.fr
Informatica aide à la conformité GDPR avec du machine ...
Informatica aide à la conformité GDPR avec du machine learning
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VIDEO - GDPR et le Cloud : Comment votre entreprise peut-elle se responsabiliser ?
Alors que l'échéance du 25 mai 2018 relative à la mise en application du réglement général sur la protection des données personnelles approche à grands pas, les entreprises mettent les bouchées double pour se mettre en conformité. Pour les...
Site :
lemondeinformatique.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / societe generale aide a la creation d'entreprise / societe d'aide a la creation d'entreprise / aide publique creation d entreprise / comment determiner la date de creation d'une entreprise
André FREDERIC
Accords d'adoption avec le Nepal
Question à Didier Reynders,Ministre des Affaires étrangères, sur les accords d'adoption avec le Nepal
L'accord bilatéral entre la Belgique et le Népal ayant mis des familles en grande difficulté, j'ai interrogé le Ministre des Affaires étrangères.
Question orale
L'heure est au bilan !
La 53ème législature touche doucement à sa fin. Avant d'évoquer...
Site :
http://www.andrefrederic.be
Cours de comptabilité générale enjeux et pratique ...
1 250 000 1 250 000
b) La réouverture des comptes
En reprenant l'exemple ci-dessus, la réouverture du compte banque BICIG se présentera comme ci-dessous
D Banque...
Site :
cours-gratuit.com
Démocratie participative — Wikipédia
L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]
Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...
Date: 2017-08-23 21:46:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
CREATION DE SOCIETE A CASABLANCA - fidutraco.com
FIDUTRACO Consulting, cabinet fiduciaire situé à Casablanca, vous aidera à exaucer vos souhaits tout en se conformant à la réglementation marocaine.
Comment créer une entreprise au Maroc
Certificat négatif.
Etablir les bulletins de souscription, les actes d'apport.
Etablir le statut (Acte notarié).
Blocage du montant du capital libéré.
Etablir la déclaration de souscription.
La publication au bulletin officiel,...
Site :
https://fidutraco.com
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