16ème Edition du Concours de Création d'Entreprise - ROYAL ...

Madame Laurence GARINO,  représentant la Directrice de l'Expansion Economique

Monsieur Charles CANNONIER, représentant BNP Paribas

Monsieur Pierre LORENZI, représentant Conseil National

Madame Elisabeth RITTER-MOATI, représentant la Chambre de Développement Economique

Monsieur Alexandre AMARA Directeur de la Commission du 16ème Concours de Création d'Entreprise de la Jeune Chambre...

Lire la suite


Site : http://www.royalmonaco.net

CHSCT – CGT Hôpital de Saint Gaudens

Article L4611-8

Des décrets en Conseil d'Etat déterminent les mesures nécessaires à l'application du présent titre.

Ils en adaptent les dispositions aux entreprises ou établissements où le personnel est dispersé, ainsi qu'aux entreprises ou établissements opérant sur un même site, dans un même immeuble ou un même local.

NOTA:

Ordonnance 2007-329 du 12 mars 2007 art. 14 : Les...

Lire la suite


Site : http://www.cgthopitalsaintgaudens.fr

Établissement et service d'aide par le travail — Wikipédia

Établissement et service d'aide par le travail

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Un établissement et service d'aide par le travail (ESAT) est en France un établissement médico-social de travail protégé, réservé aux personnes en situation de handicap et visant leur insertion ou réinsertion sociale et professionnelle . L'ancienne...

Lire la suite

Date: 2017-08-10 12:31:15
Site : https://fr.wikipedia.org

MEFAC : Maison de l’Emploi et de la Formation de l ...

S'abonner à notre Lettre d'information :

Actualités

Le 26 Septembre 2017

5ème Rencontre de l'emploi et de la formation de la Guérinière

5ème Rencontre de l'emploi et de la formation le mardi 26 septembre de 9h30 à 16h30, salle Gutemberg à Caen (Ligne de tram A, arrêt Liberté). Entrée libre

De nombreux professionnels présents toute la journée pour vous accueillir et vous conseiller...

Lire la suite


Site : http://www.mefac.fr

Expa 13 | Cabinet d’expert comptable à Avignon

Une expertise à 360° 35 ans d'expérience

Notre cabinet d'expertise comptable regroupe une quarantaine de personnes : experts comptables, experts finalistes, juristes et assistants.

Nous sommes adossés à une association technique nationale: GROUPE EXCEL, au sein de laquelle nous améliorons nos compétences, ainsi qu'à une association régionale de formation AFECCA. Nos conseils s'appliquent à tous les secteurs d'activité : les entreprises agricoles, artisanales, libérales,commerciales, de la création à la transmission. Particuliers, associations, coopératives et autres structures du monde social, Expa13 fort de son expertise, sait vous...

Lire la suite


Site : http://www.expa13.com

Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / creation d'entreprise comptable / cabinet de conseil en creation d'entreprise / cabinet conseil en creation d entreprise / cabinet conseil en transmission d'entreprise

Créer une société en Suisse : comment s’y prendre ? – Arai

dans Business

La création ou la reprise d'une société en Suisse est autorisée par les Accords bilatéraux pour tout ressortissant européen. Les avantages de cette entreprise sont nombreux que ce soit pour les natifs ou les étrangers. Les procédures ne sont pas identiques à celles qui sont de vigueur en France, quelques différences résidentes.

Pour faciliter ce type d'opération, vous...

Lire la suite


Site : https://arai500.ch

N° 1297 - Projet de loi de financement de la sécurité ...

195,4

Exposé des motifs

La progression de l'ONDAM 2018 a été fixée à 2,3% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. Pour la neuvième fois consécutive, cet objectif sera respecté. En tenant compte de la suppression du Fonds de financement de l'innovation pharmaceutique (FFIP, cf. annexe 7, encadré 1), cette progression nécessite de fixer le niveau de dépenses à 195,4...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...

 

Moy. : 19,4%

(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.

(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).

(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.

(d) Ou 4% dans les...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) | Unedic.fr

Allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE)

Sommaire

9 - Démarches

L'allocation d'aide au retour à l'emploi est attribuée soit dans le cadre du règlement général, soit dans le cadre des annexes, dispositions dérogatoires au règlement général élaborées en raison des spécificités liées à l'activité professionnelle exercée (marins, intermittents du spectacle...).

Des règles de...

Lire la suite


Site : https://www.unedic.org

Du rêve à la relève | Acquérir l'entreprise familiale

L'entreprise familiale fait partie du patrimoine d'une famille. Dès lors, les termes du partage de sa propriété constituent un enjeu familial, et ce, même si sa direction passe dans les mains d'un seul membre de la famille.

Il devient donc très important de connaître les conditions dans lesquelles la propriété sera partagée. Serez-vous le seul propriétaire de l'entreprise ? Serez-vous...

Lire la suite


Site : http://durevealareleve.com

Création d'entreprises | Nord Actif

Nord Actif  vous apporte  UNE OFFRE GLOBALE

pour financer votre entreprise

et sécuriser votre projet

Vous êtes créateur, repreneur d'entreprise Nord Actif vous apporte une gamme complète de solutions financières au service de votre projet  :

Garanties sur emprunts bancaires

Prêts à taux 0% sans caution personnelle :...

Lire la suite


Site : https://www.nordactif.net

Thèmes liés : creation d entreprise nord / projet de creation d'entreprise de service / aide creation et reprise d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise / creation et reprise d entreprise

Tests d'orientation, de personnalité, d'intelligence, test ...

TOUS LES TESTS D'EVALUATION

Voici une gamme complète de tests d'évaluation : Test de recrutement, Test de personnalité, Test d'orientation professionnelle, Test de compétences, Test de connaissance de soi, Test de QI, Test de QE, Tests Gratuits, ..., conçus et validés scientifiquement pour mieux vous connaitre et faire les bons choix. Ces tests d'évaluation sont de véritables outils de...

Lire la suite


Site : http://www.frederic-chartier.com

Présentation | LEEM - Les entreprises du médicament

Présentation

07.10.09

L'Observatoire des métiers des entreprises du médicament a été créé en 1994 et dénote une volonté forte du secteur de faire connaître ses métiers et évoluer les compétences. Il est un des premiers observatoires de branche à fonctionner en France.

L'Observatoire des métiers, de l'emploi et de la formation des entreprises du médicament mène depuis de...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 13:29:18
Site : http://www.leem.org

Coût des formalités d'une création d'entreprise | AFE ...

Immatriculation au Registre spécial des agents commerciaux (RSAC) : 26.12 EUR

  Coût de constitution d'une société

  SARL ou EURL - SNC - Sociétés civiles

 Frais de publication (journal d'annonces légales) : en moyenne 200 EUR (ce montant varie notamment suivant les départements).

Vous avez la possibilité d'effectuer cette formalité en ligne avec notre partenaire JAL proposant le...

Lire la suite


Site : https://www.afecreation.fr

Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2018

Projet de loi de finances pour 2018, adopté en Lecture définitive par l'Assemblée nationale le 21 décembre 2017 , TA n° 65 (texte adopté provisoire avec liens vers les amendements)

Conseil Constitutionnel

Saisine du Conseil constitutionnel le 21 décembre 2017 par plus de soixante députés, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution

Saisine du Conseil constitutionnel le ...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Conseil en évolution professionnelle - CEP | C2RP Carif ...

Conseil en évolution professionnelle - CEP

Ajouter à ma sélection

Formation | Aides à la formationOrientation | Dispositifs

Publics :

Demandeur d'emploi | Non salarié: bénévole, en recherche d'emploi, retraité | Salarié: CDD, CDI,...

Lire la suite


Site : http://www.c2rp.fr

Ministère de la culture et de la communication - fiche ...

QUELQUES BONNES RAISONS POUR L’ENTREPRISE DE PRATIQUER PARRAINAGE ET MÉCÉNAT

Améliorer le caractère attractif de l’environnement

La qualité de l’offre culturelle devient un critère non négligeable pour le choix d’une implantation et, par son rôle attractif, elle peut rendre plus aisé le recrutement. Ainsi, l’entreprise ne peut rester indifférente à l’environnement...

Lire la suite

Date: 2008-10-31 10:46:56
Site : http://www.culture.gouv.fr

Seuil de rentabilité et point mort : Définition et calcul

Seuil de rentabilité et point mort : Définition et calcul

Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le mardi 29 août 2017

8.2/10

linkedin

Tout chef d'entreprise gestionnaire se doit de connaître son seuil de rentabilité et par déclinaison son point mort. Que l'on soit créateur, repreneur ou chef d'entreprise, ne pas connaître son seuil de rentabilité reviendrait à partir en mer sans...

Lire la suite


Site : https://www.petite-entreprise.net

[Zoom sur] À quoi sert le Cosat, le comité d’entreprise ...

Insolite

[Zoom sur] À quoi sert le Cosat, le comité d'entreprise des agents de la mairie de Toulouse ?

Le 18 mai dernier, Stéphane Piquemal (syndicat Unsa) a été élu à la tête du Cosat, le comité d'entreprise des agents de la mairie de Toulouse. Il nous en explique son utilité.

Publié le 16 Juin 15 à 9:22

Voir les commentaires

Côté Toulouse. Que représente le Cosat (Comité des...

Lire la suite


Site : https://actu.fr

La transition énergétique pour la croissance verte ...

La transition énergétique pour la croissance verte

Mis à jour le 15 mai 2017

La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est une loi "d'action et de mobilisation" qui engage le pays tout entier : citoyens, entreprises, territoires, pouvoirs publics. Elle va permettre à la France de renforcer son indépendance énergétique, de réduire ses...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 14:49:32
Site : http://www.gouvernement.fr

Constitution d'une société au Luxembourg

Constitution d'une société au Luxembourg

Creer une Société à Luxembourg

Updated on Wednesday 24th April 2013

Au Luxembourg, un entrepreneur peut ouvrir l'un des six types de sociétés: la société anonyme (SA), la société à responsabilité limitée (SARLl), la société en nom collectif (SNC), société en commandite simple (SCS), société en commandite (SCA), Société Coopérative...

Lire la suite


Site : https://www.lawyers-luxembourg.com

Contrat de professionnalisation - contrat en alternance | IFCV

Entreprises

Contrat de professionnalisation

Depuis plusieurs années, l'alternance est considérée comme le meilleur système favorisant l'acquisition de savoirs théoriques et de compétences professionnelles, tout en participant activement à l'insertion des jeunes dans le monde de l'entreprise. 

L'embauche d'un jeune en alternance présente une multitude d'avantages :

Jeunes candidats...

Lire la suite


Site : http://www.ifcv.fr

Afrique - Vue d'ensemble - Banque mondiale

 Partenaires

En 2016, la croissance a fortement ralenti en Afrique subsaharienne pour s'établir à 1,5 % seulement. Selon les prévisions, elle devrait atteindre un taux de 2,5 % en 2017 puis s'améliorer encore en 2018 grâce à la hausse des cours des matières premières et à l'amélioration de la situation intérieure. Il s'agit néanmoins d'une reprise fragile, car elle repose...

Lire la suite


Site : http://www.banquemondiale.org

Démocratie participative — Wikipédia

L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]

Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...

Lire la suite

Date: 2017-08-23 21:46:58
Site : https://fr.wikipedia.org

Saint-Genis-Laval — Wikipédia

 (indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.

La ville de Saint-Genis-Laval dispose de nombreux équipements sportifs [ réf.  souhaitée] dont des aires de jeux, de 4 gymnases, etc. Il s'y trouve également 44 associations...

Lire la suite

Date: 2017-08-23 23:18:54
Site : https://fr.wikipedia.org

Alturion

05/04/2018

Entreprises agiles, le coaching comme mode d'accompagnement - Article de l'AGEFI du 3 avril 2018

Les dirigeants, les managers, les experts ont toujours eu à leur disposition de nombreux accompagnants, qui leur apportaient les connaissances, les outils nécessaires à l'accomplissement de leur mission. On trouve sur internet le témoignage de tous les grands chefs d'entreprises de la...

Lire la suite


Site : http://www.alturion.fr

100 jours pour réussir à votre nouveau poste - Capital.fr

27/12/2013 à 15h48

© REA Tous droits réservés

Que l'on soit responsable d'équipe ou PDG, la prise de nouvelles fonctions est délicate. Méconnaissance de l'entreprise, rivalités... les écueils sont nombreux. Comment prendre un bon départ.

Les hommes politiques le savent, les grands PDG aussi : les trois premiers mois dans un nouveau job sont cruciaux. L'échec de Lars Olofsson à la...

Lire la suite


Site : capital.fr

Nouailhac : La CGT d'EDF lourdement condamnée - Le Point

21/10/2014 à 06:13

| Le Point.fr

La justice a rendu plusieurs condamnations dans le cadre d'un procès pour malversations et détournements de fonds du comité d'entreprise EDF. © AFP PHOTO / DENIS CHARLET

Abonnez-vous

C'est une étrange affaire, et ce, depuis le début. Après plus de dix ans d'instruction sur l'un des financements les plus secrets du Parti communiste et de la CGT par le...

Lire la suite


Site : lepoint.fr

Nouailhac : La CGT d'EDF lourdement condamnée - Le Point

21/10/2014 à 06:13

| Le Point.fr

La justice a rendu plusieurs condamnations dans le cadre d'un procès pour malversations et détournements de fonds du comité d'entreprise EDF. © AFP PHOTO / DENIS CHARLET

Profitez de votre abonnement à 1EUR le 1er mois !

C'est une étrange affaire, et ce, depuis le début. Après plus de dix ans d'instruction sur l'un des financements les plus secrets du...

Lire la suite

Date: 2017-10-29 10:03:08
Site : lepoint.fr

Télécharger Comite d entreprise gratuit ...

Logiciel Windows

Windows

C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning.

Logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation logiciel de...

Lire la suite


Site : logiciels.lelogicielgratuit.com

Association de gestion du fonds pour l'insertion ...

L'Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées (ou Agefiph) est un organisme paritaire français institué par la loi du 10 juillet 1987 pour favoriser l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des personnes handicapées dans les entreprises du secteur privé. Elle est actuellement dirigée par Didier Eyssartier et présidée par Anne...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 23:14:18
Site : https://fr.wikipedia.org

Tout sur la formation rémunérée - Conseils, trucs et astuces

Formation rémunérée

Découvrez comment faire financer votre formation

Il est désormais plus facile aujourd'hui de pouvoir trouver une formation rémunérée . Mais à quoi avons nous droit exactement ? Et quelles sont les démarches à effectuer pour obtenir le financement de notre cursus (aussi court soit-il) ?

En France, la formation professionnelle est un droit !

Que vous soyez salarié du...

Lire la suite


Site : http://formation-remuneree.fr

Cartes de visites. Tout savoir sur l'impression et la création de cartes de visites - Explisites - Agence de création graphique et site internet

carte de visites

De la carte de visites à la 4x3, en passant par la plaquette publicitaire, nous saurons vous conseiller pour que la réalisation de vos documents soit parfaite (forme de découpe complexe, pliage, perfo, piquage, vernis UV sélectifs, serigraphie, pelliculage, etc.).

Les documents imprimés tel que votre carte de visites de votre société sont aussi porteurs de votre image...

Lire la suite

Date: 2017-07-17 04:19:12
Site : http://www.explisites.com

cout d'un site e-commerce. Détail du prix

E-mail

Le e-commerce c'est facile et pas cher !

Votre boutique en ligne en 24h - Une boutique en ligne pour 20 euros - Vous avez créé votre entreprise, créé votre site internet. Gagnez de l'argent en ne travaillant que 4 heures par jour...etc. Çà vous rappelle des choses?

Ça vous rappelle des choses lues dans

le spam

de votre messagerie et je me demande toujours qui peut encore y...

Lire la suite


Site : https://www.webprospection.com

Organisation et performance des entreprises — Wikipédia

Organisation et performance des entreprises

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Organisation et performances des entreprises est le titre français de Scale and Scope : The Dynamics of Industrial Capitalism, ouvrage d' Alfred Chandler publié en 1990. L'auteur y analyse la croissance et les mutations des grandes entreprises industrielles au cours...

Lire la suite

Date: 2018-01-02 22:51:50
Site : https://fr.wikipedia.org

Accessibilité aux produits des institutions de micro ...

VI

INTRODUCTION GENERALE

Le Burkina est l'un des pays les plus pauvres du monde. La majorité de sa population vit en milieu rural, desservie de toute prestation bancaire classique. Près de 48% de cette population subsiste avec un revenu annuel de soixante douze mille six cent quatre vingt dix (72 690 FCFA) (rapport INSD 98).

En effet, à majorité analphabète, la population oeuvre dans le...

Lire la suite

Date: 2017-08-08 14:59:32
Site : http://memoireonline.com

Check-list pour créer une entreprise informatique

Une entreprise informatique doit se faire autour d'un projet qui met en valeur des compétences aidées par du matériel adéquat. Son statut peut aller du travailleur indépendant à la société. Sa réussite, dans ce secteur hautement concurrentiel, dépendra des choix sur l'orientation des services qui peuvent être multiples. Les informations qui suivent vous seront utiles pour créer une...

Lire la suite


Site : https://www.over-blog.com

Salon des entrepreneurs à Marseille - Urssaf.fr

Salon des entrepreneurs à Marseille

12/09/2017

L' Urssaf Paca sera présente au Salon des entrepreneurs à Marseille, Parc Chanot, mercredi 10 et jeudi 11 octobre 2017.

Vous avez un projet de création d'entreprise, vous venez de créer votre entreprise, vous exercez déjà une activité commerciale, artisanale...

Lire la suite


Site : urssaf.fr

Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise commerciale / salon creation d'entreprise marseille / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise / projet de creation d une entreprise

Devenir auto-entrepreneur en 2018: les étapes à suivre. | VH-Entreprendre

Publié par Hervé et Vincent le

12 avril 2018

12 avril 2018

 

Je m'appelle Vincent et avec mon frère Hervé nous avons décidé de créer une entreprise dans le but d'aider les entrepreneurs dans leur quotidien.

Après avoir obtenu son master 2 en droit des affaires et de l'entreprise, Hervé m'a fait part de son envie de construire un  site avec lequel il pourrait partager ses connaissances...

Lire la suite


Site : https://vh-entreprendre.com

Blog - bedous.org

Présents : MMES MEDARD, BERGES, CLOT, MM ROCHET, DARSONVILLE, BOULANGER, BELLEGARDE, BURS, ISSON, LOPEZ, VANDAELE, MARQUEZE, BAYENS, CHOURROUT-POURTALET, GASTOU, MAUNAS,

Absents avec Procurations : MM CAMSUZOU, BOY, CACHELOU

Absent : M QUINTANA

La Présidente fait part du report de deux questions :

Validation des actions mobilité et Démarche de prévention "Evaluation des risques...

Lire la suite


Site : https://www.bedous.org

Enseigniste spécialiste Enseigne Lumineuse de Magasin ...

Enseina accompagne ses prestations de conseils de choix d'équipement et de personnalisation

SUIVI

Enseina réalise le suivi de votre projet, avec vous et avec ses équipes de graphistes et de techniciens.

FABRICATION LOCALE

Votre enseigne est conçue et fabriquée par nos équipes dans ses ateliers en France

SERVICE D'INSTALLATION

Enseigne lumineuse

La communication est un élément essentiel...

Lire la suite

Date: 2019-04-30 18:42:26
Site : https://enseina.fr

Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité ...

Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité

Accueil / 2015 / mars / 18 / Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité

Le Biomimétisme au coeur du projet de loi Biodiversité

aucun commentaire pour l'instant

Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, a largement parlé - une nouvelle fois - de Biomimétisme dans son discours de...

Lire la suite


Site : http://ceebios.com

Pour un Etat au service d’une ... - Assemblée nationale

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 27/11/17

Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance.

Ce texte instaure le principe du « droit à l'erreur » et porte une série de dispositions concrètes s'inscrivant dans la démarche de transformation de l'action...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Transition énergétique — Wikipédia

La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?

(avril 2014)

Article principal : Énergie en France .

Au 1er  semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la «  croissance...

Lire la suite

Date: 2018-01-15 22:25:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Liquidation judiciaire nom propre : Liquidation judiciaire ...

Nous sommes le 24 Aoû 2017, 14:47

Partager à vos réseaux

Suivre

Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs

Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....

Lire la suite


Site : http://www.encheres-publiques.com

Comment favoriser l'innovation au sein de votre entreprise ...

Comment favoriser l'innovation au sein de votre entreprise ?

Comment favoriser l'innovation au sein de votre entreprise ?

1 commentaire

L'innovation représente un des vecteurs majeurs pour une entreprise de se distinguer sur un marché économique plus que concurrentiel. Nous ne nous étonnerons donc pas que tous les grands groupes, d'Orange à Areva en passant par Pernod-Ricard, disposent de...

Lire la suite


Site : https://www.seemy.com

Le déroulement d'un projet - Guide de l'hébergement ...

sites internet | à télécharger

Créer un hébergement touristique est un processus qui se déroule en plusieurs étapes. L'expression « chaque chose en son temps » résume bien l'ensemble de la démarche. Après avoir étudié la faisabilité du projet touristique vient la phase de conception des bâtiments et des aménagements qui est intimement liée aux services touristiques que l'on...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 03:20:12
Site : http://hebergement-touristique-durable.lenord.fr

Feu vert à la création de l’Agence pour l’accompagnement ...

Le parlement bruxellois a donné vendredi son feu vert à la création de l'agence bruxelloise pour l'Accompagnement de l'Entreprise en adoptant dans ce sens, une ordonnance par 45 voix pour (majorité), 23 contre (MR, PTB et N-VA) et sept abstentions (Ecolo-Groen).

Tweet

La création de ce nouvel outil constitué sous forme d'un Organisme d'Intérêt public (OIP) doté bientôt d'un contrat de gestion, s'inscrit dans le cadre de la rationalisation...

Lire la suite


Site : http://www.sudinfo.be

Thèmes liés : accompagnement creation d'entreprise pole emploi / aide de l etat a la creation d entreprise / aides a la creation d'entreprise pole emploi / aide financement de creation d entreprise / organisme d aide a la creation d entreprise

Création et déclaration d'une association 1901 ou 1905

Pourquoi et comment effectuer la déclaration en Préfecture et la publication au Journal Officiel ?

Pour répondre à cette question, commençons par examiner les textes.

Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat

Article 18 : " Les associations formées pour...

Lire la suite

Date: 2018-01-08 07:34:04
Site : http://www.actes6.com

Budget : loi de finances 2019 (Dossier législatif en ...

Mise en ligne : lundi 24 septembre 2018 à 18h00

En savoir plus - Articles - Contenu

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24 septembre 2018

LOI DE FINANCES POUR 2019

Le ministre de l'e conomie et des finances et le ministre de l'action et des comptes publics ont pre sente le projet de loi de finances pour 2019.

Ce budget 2019 est celui des engagements tenus en matie re de...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr