Articles sélectionnés pour le thème : ressources d une entreprise
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Responsable d'entreprise d'économie sociale et solidaire ...
Responsable d'entreprise d'économie sociale et solidaire
Fiche certification
Responsable d'entreprise d'économie sociale et solidaire
Niveau II - Licence
Lien utile : www.arobase-formations.fr/
Le certificateur
Le Président de l'association et le Directeur du Centre de ressources Arobase, 10 ave Alsace Lorraine, 38000 Grenoble
Le métier en détail
Le Responsable d'entreprise d'économie...
Site :
https://www.entreprises.gouv.fr
proposition de loi sur le financement des comités d'entreprise
Enregistré à la Présidence du Sénat le 26 janvier 2012
PROPOSITION DE LOI
ADOPTÉE PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE,
sur le financement des comités d'entreprise,
TRANSMISE PAR
M. LE PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
À
M. LE PRÉSIDENT DU SÉNAT
(Envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues...
Date: 2012-01-30 11:01:32
Site :
senat.fr
Comptabilité et fiscalité des comités d’entreprise
Cette mission de conseil et d'assistance au comité d'entreprise concerne la gestion comptable interne du comité, qui doit donner lieu à un suivi, à un contrôle et à un compte-rendu annuel approprié.
Dans ce cadre, l'expert-comptable pourra assister ou conseiller le comité :
dans l'élaboration et la présentation de ses comptes annuels,
sur la gestion des activités sociales et...
Site :
banquepopulaire.fr
Une nouvelle commission au sein du CE : la commission des ...
Une nouvelle commission au sein du CE : la commission des marchés
La loi relative à la formation professionnelle et à la démocratie sociale du 5 mars 2014 impose désormais à certains comités d'entreprise la création d'une commission des marchés visant à encadrer et sécuriser le recours à des prestataires et fournisseurs de service par le comité d'entreprise.
Cette obligation...
Site :
http://www.eurodif-fo.com
Comptes des comités d'entreprise - Les experts du CE
Comptes des comité d'entreprise : les nouveaux articles du code du travail
Sur l'établissement et le contrôle des comptes du comité d'entreprise
— Art. D. 2325-9 - Présentation simplifiée
Les seuils mentionnés au II de l' article L. 2325-45 permettant au comité d'entreprise d'adopter une présentation simplifiée de ses comptes et de n'enregistrer ses créances et ses dettes qu'à la...
La mission d'entreprise - Systemic Consulting Services
Article 008: Misez sur la mission!
< Retour
Peter Drucker observait déjà en 1973 que "la plus importante raison de frustration et d'échecs dans les entreprises provient d'une réflexion insuffisante de la raison d'être de l'entreprise, de sa mission". Cette réflexion est toujours d'actualité et beaucoup trop d'entreprises négligent le...
Date: 2014-10-25 17:35:16
Site :
http://www.systemic.ch
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / presentation d une l entreprise informatique / definition de l image d une entreprise / mission d entreprise definition / mission d entreprise
Carrières-Juridiques.com - Juriste d'entreprise
Recommander à un ami
L'activité du juriste d'entreprise consiste principalement à défendre les intérêts de la société dans laquelle il travaille ainsi qu'à délivrer les actes juridiques, tels que les contrats, avenants ou déclarations découlant d'obligations légales, afin de s'assurer de leur conformité aux textes de lois et à l'interprétation qui en est faite par la...
OBLIGATIONS COMPTABLES DES COMITES D ENTREPRISE - Accueil
DES OBLIGATIONS COMPTABLES NOUVELLES
(source : http://www.village-justice.com)
L'introduction de la loi du 5 mars 2014 vient ainsi significativement changer la donne, puisqu'elle rend obligatoire, depuis le 1er janvier 2015, pour tous les comités d'entreprise (CE), la tenue d'une véritable comptabilité avec la précision que les obligations vont varier fortement selon la taille et...
Site :
http://www.compta.net
Qu'est-ce qu'une bonne politique RH ? | Agence web 1min30 ...
Yann Schimmer
Qu'est-ce qu'une bonne politique « ressources humaines »
Toutes les entreprises veulent avoir une bonne politique de ressources humaines. Cependant, il est légitime de se demander ce qu'est une « bonne » politique de ressources humaines.
En effet, nous sommes tous uniques et avons tous notre histoire et notre « cadre de référence ». Et ce qui semble « bon » pour nous...
Site :
https://www.1min30.com
Thèmes liés : politique de ressources humaines d'une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / ressources humaines au sein d une entreprise / ressources humaines d une entreprise / politique rh d'entreprise
Règlement intérieur CE : une obligation légale pour le ...
Dossier CSE
Le règlement intérieur du comité d'entreprise (CE) : une obligation légale
L'application du règlement intérieur du comité d'entreprise (CE) a connu une évolution progressive et mouvementée. Jusqu'en 2007, il était conseillé aux comité d'entreprise de mettre en place un règlement intérieur pour légiférer sur tous les points absents du Code du Travail mais le choix...
Site :
https://blog.comiteo.net
Impacts de la loi du 5 mars 2014 sur le comité d’entreprise
par Olivier Philippot | Mai 8, 2014 | Blog | 4 commentaires
La loi 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale a bénéficié d'une large médiatisation concernant la formation professionnelle et principalement la création du compte personnel de formation .
Il convient également d'attirer l'attention des DRH et des chefs...
Site :
https://philippotavocat.fr
Gouvernance d'entreprise - Cabinet Avocats Picovschi
Gouvernance d'entreprise
| Mis à jour le 18/08/2014
La gouvernance d'entreprise est modelée par l'ensemble des règles, législatives et réglementaires, jurisprudentielles et contractuelles, qui définissent les modalités de gestion de l'entreprise. Le concept est associé à la surveillance économique, financière et morale de l'entreprise.
La Gouvernance d'une entreprise publique ou...
Site :
avocats-picovschi.com
Offres d'emploi creation d entreprise - Picardie ...
Offres d'emploi creation d entreprise - Picardie
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BGE PICARDIE - Amiens, Somme
Chargé(e) de mission suivi création ou reprise d'entreprises, vous serez en charge de l'accompagnement post-création des TPE. Aussi..., vous serez en charge de...
Les Nouvelles Obligations Comptables pour les Comités d ...
Obligation de faire approuver les comptes ;
Obligation de faire certifier les comptes par un commissaire aux comptes pour les comités d'entreprise d'une certaine taille ;
Obligation d'établir un rapport d'activité et de gestion ;
Obligation de publier les comptes.
Le contenu et l'étendue de ces obligations dépendent du niveau des ressources des comités d'entreprise. Le total de ces...
Site :
http://www.afigec.com
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Le dirigeant manager opérationnel d'entreprise décide de ce que produit l'entreprise, avec qui, commetn, pour qui et dans quelles conditions elle travaille. la préoccupation majeure du dirigeant manager opérationnel, c'est que l'entreprise se porte bien et que le client soit satisfait. Le dirigeant manager opérationnel anime des hommes, résout des problèmes techniques et négocie avec son...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise definition / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / activite commerciale d une entreprise
5 conseils pour trouver une idée d’entreprise afin de ...
Home Les étapes de création d'entreprise 5 conseils pour trouver une idée d'entreprise afin de démarrer son propre business
5 conseils pour trouver une idée d'entreprise afin de démarrer son propre business
Fév 14th, 2014 · 0 Comment
Le virus de la création d'entreprise touche un français sur deux, mais bon nombre d'entre eux ne franchissent pas le pas car ils n'ont pas encore trouvé...
CAPFI ASSOCIÉS - Conseil en création et développement d ...
Isaure Nivard Pierson
> Directrice associée de CAPFI ASSOCIES
Isaure Nivard Pierson, diplômée de l'Ecole d'Administration et de Direction des affaires (EAD) à Paris, a 20 ans d'expérience dans l'accompagnement de projets de création ou de reprise d'entreprise, dans le développement commercial et le conseil. Elle a intégré Capfi Associés en tant que Consultante en 2004 et devient en 2006...
Site :
http://www.capfiassocies.eu
où trouver un exemple typique de création de projet ...
Va voir sur http://www.conseilscreateur.com et http://www.enviedentreprendre.com, il y a plein d'infos, dont ces guides :
0 guides gratuits sur la création d'entreprise !
Conseilcreateur.com a sélectionné pour vous les 30 meilleurs guides gratuits sur la création d'entreprise: où trouver des aides, comment faire son business plan, quels sont les pièges à éviter...
Un modèle de business...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Finance, Comptabilité, Gestion et Droit/Fiscalité
Entreprenariat
Les capacités attestées sont les suivantes :
Maîtriser la vision globale de l'entreprise tant sur le plan stratégique qu'opérationnel
Analyser, diagnostiquer, mettre en cohérence et synthétiser les informations relatives à l'entreprise, au groupe ou à la fonction considérée afin de définir la politique de...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Conseil en gestion d'entreprise Aix en Provence - Expert ...
Notre cabinet d'expertise comptable IGCA à Marseille intervient auprès de tous les types d'activités pour la comptabilité, l'audit, la gestion et le conseil. Nous intervenons à partir de la création d'entreprise jusqu'à la transmission d'entreprise en passant par le développement et la reprise d'entreprise. Nous sommes en mesure...
Site :
http://www.igcafrance.com
Management et organisation du travail et de l ... - Cnam
Viadeo
Les métiers de la famille Management et organisation du travail et de l'entreprise
Le management consiste en la mise en oeuvre des moyens humains et matériels d'une entreprise pour atteindre ses objectifs. Autrement dit, management et organisation du travail dans l'entreprise sont intimement liés. Le management revêt des facettes différentes selon qu'il s'agit d'entreprise à créer, d'entreprise à développer ou...
Site :
http://formation.cnam.fr
Thèmes liés : taille d'une entreprise management / performance d'une entreprise management / taille d'une moyenne entreprise / ressources humaines d une entreprise / vie d une entreprise
Comment trouver la garantie decennale d une entreprise
Comment trouver la garantie decennale d une entreprise
commenttrouver.fr » COMMENT TROUVER LA GARANTIE DECENNALE D UNE ENTREPRISE ?
Comment trouver la garantie decennale d une entreprise, les conseils
Pour répondre à la question comment trouver la garantie decennale d une entreprise, Elian, membre actif chez commenttrouver.fr, a travaillé le 12/10/2015 à 17h17 pour centraliser les meilleurs...
Site :
http://www.commenttrouver.fr
Thèmes liés : comment trouver les coordonnees d'une entreprise / obligation d'assurance decennale / trouver les coordonnees d'une entreprise / vie d une entreprise / retrouver les coordonnees d'une entreprise
Le comité d'entreprise : définition et rôle
Formation des DS et des DP
Pour l'employeur, il est important de veiller au respect des règles qui suivent. A défaut, il s'expose à des poursuites pénales : selon la loi, le fait de porter ou de tenter de porter atteinte à la libre désignation du comité d'entreprise ou à l'exercice régulier de ses fonctions constitue un délit d'entrave .
D'ici le 1er janvier 2020, les compétences du...
Date: 2018-04-13 08:50:35
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Le comité d'entreprise : définition et rôle
Formation des DS et des DP
Pour l'employeur, il est important de veiller au respect des règles qui suivent. A défaut, il s'expose à des poursuites pénales : selon la loi, le fait de porter ou de tenter de porter atteinte à la libre désignation du comité d'entreprise ou à l'exercice régulier de ses fonctions constitue un délit d'entrave .
D'ici le 1er janvier 2020, les compétences du...
Date: 2019-05-15 14:22:13
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Licence Management Général & Gestion d'entreprise
Choisir une licence ou un bachelor en Management Général & Gestion d'entreprise - lumière sur la spécialité
Le secteur du Management Général & Gestion d'Entreprise
Le management, ou fonction managériale, est, par nature, une discipline transversale. Cela peut concerner la gestion de l'ensemble d'une organisation (entreprise, administration...) ou bien d'un département ou d'une équipe...
Critères d’attribution des activités sociales et culturelles
- Accueil - CE - Recherche alphabétique - Critères d'attribution des activités sociales et culturelles :
Critères d'attribution des activités sociales et culturelles :
Publié le : 2 novembre 2015 - Modifié le : 22 juin 2017
Le comité d'entreprise peut décider librement de sa politique sociale :
Le comité d'entreprise peut décider librement, en fonction de la politique sociale qu'il...
Site :
http://www.happyce.fr
Budget prévisionnel pour création d'entreprise ? | Yahoo ...
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Budget prévisionnel pour création d'entreprise ?
Un ami souhaite crée son entreprise (un garage ) et m'a demandé de lui établir un prévisionnel pour démarcher les banques...y aurait-il un site qui en donnerait un en exemple sur lequel je puisse m'appuyer...merci d'avance pour vos réponses :)
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Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Film d entreprise à Lyon et Paris, vidéo entreprise ...
FILM D'ENTREPRISE // PARIS - LYON : EOPRODUCTION, PRODUCTION AUDIOVISUELLE ET DIGITALE.
Each Other Production, specialiste du film d'entreprise
Agence Film & Digital, spécialisée en films d'entreprise, basée à Paris et Lyon, s'adresse à toute entreprise ayant des projets de communication audiovisuelle, interne ou externe.
En savoir plus
Nos clients, PME, grands Groupes, Administrations,...
Site :
http://www.eoprod.com
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / secteur d une entreprise / ressources humaines d une entreprise
Accueil | Entreprises Canada Ontario
Ce qu'on peut faire pour vous
Afficher/Masquer la transcription : Ce qu'on peut faire pour vous
(Intérieur du bureau d'Entreprises Canada Ontario. L'animatrice, une femme âgée de vingt-cinq à trente ans s'avance vers la caméra en s'adressant au public. La bannière d'Entreprises Canada Ontario est visible à droite.)
Animatrice : La perspective de posséder sa propre entreprise et d'être...
Site :
http://www.cbo-eco.ca
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / information d une entreprise / note d information dans une entreprise / texte depart d'une entreprise / responsable d une entreprise
Cours de création d'entreprise 1 - Réseau Echos
par Jessica le Mer 24 Déc - 17:21
I/ Entrepreneur et entrepreneuriat
1) L'entrepreneuriat, un phénomène économique et social
- La définition de l'entrepreneuriat : L'entrepreneuriat aborde 3 types de questions autour de l'esprit d'entreprise, création d'entreprise et entrepreneur.
Esprit d'entreprise : L'aptitude d'un individu, d'un groupe social de prendre le risques à engager des...
Date: 2017-08-24 12:01:55
Site :
http://reseauechos.forumdediscussions.com
l'environment : La classification des entreprises ...
3- Le secteur tertiaire : il regroupe toutes les entreprises prestataires de services. Sa composition est très hétérogène car il regroupe tout ce qui n'appartient pas aux deux autres secteurs, à savoir : les activités de distribution, de transport, de loisir, de crédit, d'assurance,...
B) Classification selon le type d'opérations accomplies :
Les opérations effectuées dans une...
Date: 2019-01-31 10:32:57
Site :
https://compta-t.blogspot.com
La création d’entreprise en 10 étapes [vidéo] | LBdD
D'autres vidéos ? A qu'elle adresse pouvons nous vous les envoyer ?
Est-il préférable de créer son entreprise ou d'en reprendre une ?
Entreprendre est un défi quotidien, devant les enjeux que représente cette démarche la question du choix entre reprise et création d'entreprise prend tout son sens.
Est-il préférable de risquer tout ou partie de son patrimoine pour reprendre une...
Le PGI pour une gestion d’entreprise simple
PGI
Le PGI pour une gestion d'entreprise simple
L'entreprise effectue quotidiennement diverses activités qu'elle doit suivre et organiser (achat, vente, facturation, gestion des stocks, paie,...). Pour ces besoins, des développeurs de programmes se sont intéressés à la conception d'outils de gestion d'entreprise afin de simplifier toutes ces opérations. C'est ainsi que les Progiciels de...
Site :
https://www.dunegestion.com
Thèmes liés : la gestion comptable d'une entreprise commerciale / gestion de stock d'une entreprise commerciale / gestion commerciale d'une entreprise / gestion commerciale d une entreprise / gestion de stock d'entreprise
Les 10 étapes de la création et de la reprise d'entreprise
Devez-vous suivre une formation au préalable ?, etc.
Etape n° 3 : mener une étude de marché
Après avoir vérifié la cohérence du projet par rapport à vos propres contraintes et atouts personnels, vous devez en tant que porteur de projet passer à une nouvelle étape : l'étude de marché, et plus largement la faisabilité commerciale du projet : quelle clientèle visez-vous ? Dans...
Site :
http://www.lesmetiers.net
La création d’entreprise en 10 étapes [vidéo] | LBdD
Vous êtes ici: / Création d'entreprise
Création d'entreprise
Ecrit par Laurent Dufour 11 commentaires
D'autres vidéos ? A qu'elle adresse pouvons nous vous les envoyer ?
Est-il préférable de créer son entreprise ou d'en reprendre une ?
Entreprendre est un défi quotidien, devant les enjeux que représente cette démarche la question du choix entre reprise et création d'entreprise prend...
Date: 2017-08-24 11:20:53
Site :
https://www.leblogdudirigeant.com
Formation création & reprise d'entreprise | CréActifs
Votre financement
Le CPF (Compte Personnel de Formation)
Les personnes qui sont salariés ou demandeurs d'emploi et qui souhaitent suivre une formation à la création d'entreprise ou encore ...
Le CIF (Congé individuel de formation)
Ce dispositif permet de suivre une formation qui peut durer jusqu'à une année tout en conservant entre 80 et 100% de sa rémunération...
Le Financement dans le...
Site :
http://www.creactifs.com
Favoriser la création d’entreprise chez les jeunes et les ...
La Fondation Groupe Adecco soutient financièrement Enactus tout en lui apportant son expertise et le savoir faire de ses collaborateurs en lançant le Trophée "Management des Ressources Humaines" qui a pour objectif d'accompagner et former les étudiants dans leurs pratiques de Management des Ressources Humaines.
La dotation est de 15 000 EUR.
Haut de page
Fondation Entrepreneurs de la Cité :...
Site :
groupe-adecco.fr
L'analyse stratégique interne - L'approche des ressources ...
Les organisations d'une même industrie possèdent des ressources stratégiques idiosyncrasiques (non identiques).
L'avantage concurrentiel des entreprises repose sur la possession de certaines ressources spécifiques et sur la mobilisation de compétences clés.
Attention :
Cette approche peut être enrichie par l'analyse des ressources et compétences (Approche Resource Based View)
L'analyse...
Site :
http://ressources.aunege.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise exemple / ressources d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise / capacite d'innovation d'une entreprise
Attributions et ressources du comité d'entreprise
Les attributions et les ressources du comité d'entreprise
L'information, la consultation et les attributions du CE
Le comité d'entreprise représente l'expression collective des salariés : il doit donc être informé et consulté sur les sujets importants concernant l'entreprise, afin que l'intérêt des salariés soit pris en compte. L'employeur doit donc consulter le CE sur les questions...
Site :
http://www.infotravail.com
Modèle d'entreprise — Wikipédia
Recommandations terminologiques[ modifier | modifier le code ]
Expressions réputées équivalentes :
« modèle d'entreprise », expression recommandée en France par la DGLFLF (Journal officiel du 28/12/2006) et au Québec par l' Office québécois de la langue française : «
Emprunté intégralement à l'anglais, le terme business model est à éviter car il entre inutilement en...
Date: 2017-08-12 23:02:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Modèle d'entreprise — Wikipédia
Recommandations terminologiques[ modifier | modifier le code ]
Expressions réputées équivalentes :
« modèle d'entreprise », expression recommandée en France par la DGLFLF (Journal officiel du 28/12/2006) et au Québec par l' Office québécois de la langue française : «
Emprunté intégralement à l'anglais, le terme business model est à éviter car il entre inutilement en...
Date: 2017-08-12 23:02:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ressources humaines: quel rôle pour la culture d'entreprise?
«Toute organisation a une culture d'entreprise, qu'elle le veuille ou non», soutient Louise Pauzé, présidente de Happico et spécialiste en culture organisationnelle, dans ce questions/réponses.
Comment définissez-vous la culture d'entreprise?
ON NE CRÉE PAS UNE CULTURE D'ENTREPRISE EN CRIANT CISEAU.
Les us et coutumes, les croyances et les valeurs conditionnent la façon de travailler...
Site :
infopresse.com
Thèmes liés : une culture d entreprise forte / role de la culture d entreprise dans la gestion / le role de la culture d'entreprise / role de la culture d entreprise / comment changer la culture d'une entreprise
Incubateur ou accélérateur d’entreprise : lequel pour ...
Incubateur ou accélérateur d'entreprise : lequel pour votre start-up ?
Incubateur ou accélérateur d'entreprise : lequel pour votre start-up ?
Création, reprise d'entreprise
21 | 01 | 2016
Incubateur ou accélérateur s'adressent aux entrepreneurs créateurs de start-up. Soutien à la création et au développement, ils sont un vivier de jeunes entreprises innovantes. Lequel est fait pour...
Comptabilité du CE : les décrets tant attendus sont enfin ...
La loi du 5 mars 2014 a fixé les obligations comptables des comités d'entreprise, en fonction de critères de taille précisées par décret 2015-358 du 27 mars 2015 .
1) Conditions d'établissement des comptes annuels
L'article L. 2325-45-I du Code du travail précise que les comités d'entreprise sont soumis aux obligations comptables définies à l'article L. 123-12 du code de...
Entrepreneuriat et développement des entreprises - ilo.org
Domaines de travail
Entrepreneuriat et développement des entreprises
Les entreprises durables devraient innover, adopter des technologies appropriées favorables à l'environnement, développer les compétences et les ressources humaines et accroître la productivité pour demeurer compétitives sur les marchés nationaux et internationaux".
OIT - Conférence internationale du Travail 2007
Le...
Date: 2018-04-16 02:00:00
Site :
http://www.ilo.org
EUR-Lex - 31994L0045 - EN - EUR-Lex
Directive 94/45/CE du Conseil, du 22 septembre 1994, concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d'entreprises de dimension communautaire en vue d'informer et de consulter les travailleurs
Journal officiel n° L 254 du 30/09/1994 p. 0064 - 0072
édition spéciale finnoise: chapitre 5 tome 6 p....
Site :
eur-lex.europa.eu
La culture juridique d'entreprise, une donnée à appréhender
La culture juridique d'entreprise, une donnée à appréhender
Publié
Compte rendu de la conférence du 22 mars 2012 organisée par Carrieres-Juridiques.com, l'AFJE et Le Petit Juriste
Intervention de Monsieur Rémy SAINTE FARE GARNOT, Chercheur associé à LegalEdhec, administrateur de l'AFJE et ancien directeur juridique grands groupes
En juillet 2010, le monde diplomatique titrait :...
Diagnostic Ligne de départ pour entreprise - scotiabank.com
5 minutes suffisent pour essayer le Diagnostic Ligne de départ pour entreprise!
Le démarrage d'une petite entreprise nécessite une planification minutieuse, de l'engagement et beaucoup d'énergie. Nous espérons que notre outil Diagnostic Ligne de départ pour entreprise facilitera la réalisation de votre rêve de travailler à votre propre compte et que vous obtiendrez du succès en...
Site :
scotiabank.com
Thèmes liés : depart d'une entreprise / diagnostic d'une entreprise / diagnostic d une entreprise / diagnostic de la situation d une entreprise / depart d une entreprise
Comptes du comite d entreprise : 2015 la mission de ...
CHAPITRE IV : Transparence des comptes des comités d'entreprise
Article 19
I. - Le chapitre V du titre II du livre III de la deuxième partie du code du travail est ainsi modifié :
1° Au dernier alinéa de l'article L. 2325 1, après le mot : « secrétaire », sont insérés les mots : « et un trésorier » ;
2° Est ajoutée une section 10 ainsi rédigée :
« Section 10
« Établissement...
Plan de comptes du comité d'entreprise
La loi du 5 mars 2014 impose aux comités d'entreprise, aux comités interentreprises et aux comités centraux d'entreprise qui disposent de plus de 153 000 euros de ressources annuelles, d'établir des comptes annuels.
Cette obligation est applicable depuis le 1er janvier 2015. Les comités d'entreprise sont donc depuis cette date soumis aux mêmes...
Site :
http://www.boutique-experts-comptables.com
Thèmes liés : comite d'entreprise comptes annuels / comite d entreprise comptes annuels / comite d'entreprise expert comptable 2015 / constitution d'un comite central d'entreprise / comite d'entreprise obligation expert comptable