Articles sélectionnés pour le thème : demarche a suivre pour la creation d'une entreprise
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Création Micro Entreprise .fr - Une idée, un projet ? Osez ...
A qui s'adresse Création Micro Entreprise.fr ?
Vous ne savez pas par ou commencer dans les démarches administratives ?
Vous souhaitez avoir un site internet vitrine de votre activité mais ne savez pas comment vous y prendre ?
Vous souhaitez avoir un outil simple et fiable pour gérer vos clients, prospects, factures et devises ?
Vous ne savez pas quel est le matériel informatique et téléphonique nécessaire pour démarrer ?
Vous souhaitez sortir de l'isolement du...
Site :
http://creationmicroentreprise.fr
Thèmes liés : aide a la creation d une micro entreprise / idee de creation micro entreprise / creation d'une micro entreprise informatique / creation d'une micro entreprise sur internet / creation d une micro entreprise
Creation d'une entreprise de vente de vehicule d'occasion ...
a posé une question le 23 septembre 2010
Bonjour
je me permet de posté un sujet car je suis actuellement au chomage et j'aimerai ouvrir une entreprise de vente de vehicule d'occasion.
J'aurai plusieurs question a vous posé:
1: Quel statut choisir pour cette entreprise EURL ou SARL??( j'ai possibilité d'avoir un associé qui serait ma conjointe)
2:Est il possible de domicilié son entreprise chez une personne de sa famille qui est elle proprietaire???Car ayant 21 ans je n'ai pas encore de domicile a moi.
Va t'elle payé plus d'impot ou des taxe qu'elle ne paye pas actuellement???
Si j'ai la possibilité de mettre la...
Site :
https://forum.netpme.fr
Thèmes liés : creation d'une entreprise de vente de vehicule d'occasion / creation entreprise vente de voiture d'occasion / creation d'entreprise vente a domicile / creation d'une entreprise de vente a domicile / creation d'entreprise vente de voiture
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les sept...
Site :
http://www.retraitesudrail.org
5 conseils pour créer une entreprise d’aide à domicile ...
Crédit Photo: ADHAP Services
Le secteur d'aide à domicile est actuellement très dynamique. En effet, la population française étant plutôt vieillissante, de plus en plus de personne deviennent dépendantes et font appel à ces services. De plus, la mise en place de l'aide personnalisée à l'autonomie (APA) permet aux personnes possédant de modestes revenus de bénéficier de ces services....
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Démission | Unedic.fr
Toute rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié, même durant une période d'essai, n'est, par principe, pas considérée comme une perte involontaire d'emploi.
Vérification de la condition de chômage involontaire
Etre involontairement privé d'emploi est une condition d'accès à l'indemnisation vérifiée pour toute prise en charge (ouverture de droits, paiement de droits,...
Site :
https://www.unedic.org
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Convention collective nationale des entreprises de ...
Rupture du contrat de travail
Préavis de rupture du contrat de travail
Indemnités de licenciement
Afficher les non vigueur Convention collective nationale IDCC 3043
Texte de base
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Dispositions générales
En vigueur étendu
Dispositions préalables
Dans l'objectif de faciliter l'utilisation et...
Formalités - Création - ULAM
La création d'une entreprise en Suisse par un ressortissant français est soumise à une réglementation stricte.
Démarche à suivre :
Le ressortissant français désirant créé une entreprise en Suisse doit prouver aux autorités suisses qu'une activité lucrative indépendante peut être pratiquée, par exemple en présentant des documents de l'entreprise comme le business plan, une...
Date: 2017-08-24 16:01:36
Site :
http://www.ulam.info
Ouvrir un commerce : Les démarches de création et ...
Outre la constitution de l'entreprise, l'ouverture d'un commerce nécessite de remplir de nombreuses démarches spécifiques qui peuvent varier selon que l'activité est réglementée ou non. Check-list des formalités à prévoir pour un début d'activité serein.
Le commerce de détail à dominante alimentaire, mais aussi le commerce d'équipements de la maison ou de la personne demande plus ou...
Site :
toute-la-franchise.com
Coworking : pourquoi les entreprises vont l'adopter ...
Accueil / Emploi / RH / Coworking : pourquoi les entreprises vont l'adopter
Coworking : pourquoi les entreprises vont l'adopter
Auteur : Loïc Richer Dans Emploi / RH , Future Of Work 4 juillet 2017 Commentaires fermés sur Coworking : pourquoi les entreprises vont l'adopter
Le coworking poursuit son ascension et conquiert de nouveaux publics en profitant de l'émergence de nouveaux entrepreneurs...
Site :
https://zevillage.net
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Gouvernance de démarches collectives | Communagir
Retour
Gouvernance de démarches collectives
Lorsqu'une collectivité se dote d'un véhicule - une table locale de développement, un comité, un regroupement local, etc. - pour permettre l'engagement continu et la cohésion dans l'action, elle doit également se donner une gouvernance qui lui permettra de franchir les étapes vers le changement souhaité.
Qu'est-ce que la gouvernance?
QUELQUES...
Site :
http://www.communagir.org
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Prêt Croissance TPE Bretagne
Responsable financier
Cap à L'Ouest - Vivier-sur-Mer (Ille-et-Vilaine)
« Le Prêt Croissance TPE Bretagne nous offre une marge de manoeuvre appréciable en terme de trésorerie. »
Cap à l'Ouest est une entreprise d'élevage de moules (mytiliculture) située au Vivier-sur-Mer dans la baie du mont Saint-Michel. Après avoir repris en 1996 les parcelles et le matériel de son grand-père puis...
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Etre apprenti dans l'enseignement supérieur | Formasup ...
Être apprenti
Vous êtes ici : Accueil / Être apprenti
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail écrit de type particulier (contrat à durée déterminée) conclu entre un employeur et un jeune qui s'engage mutuellement à mener à bien un projet professionnel.
Qui ?
Le contrat d'apprentissage concerne les jeunes de moins de 26 ans (Post-Bac).
Il existe des possibilités de...
Site :
http://www.formasup-npc.org
Creation de societe et d'entreprise - Création de société ...
Quelles sont les étapes et les procédures pour créerson entreprise à Casablanca ?
Voici les démarches à suivre pour créer sa société à Casablanca
Formalité 1 : Certificat négatif
Le certificat négatif est un document qui atteste que le nom commercial demandé n'est pas déjà utilisé et peut être utilisé pour l'immatriculation au Registre du Commerce. Il est délivré par...
Site :
https://www.wellflow.pro
Thèmes liés : creation d une societe commerciale / les etapes a suivre pour la creation d'entreprise / creation entreprise societe / etapes pour une creation d'entreprise / etapes de creation d entreprise
Expert comptable Paris - Comptable en ligne et Devis comptable
Facturez
Suivez votre business de partout
Nos services sur mesure, disponibles aussi pour iPhone et iPad, vont vous permettre de suivre en toute simplicité votre business : tableau de bord, évolution de votre Chiffre d'Affaires, état de votre trésorerie, suivi de vos encours clients, vos relances, vos balances, vos échéanciers, vos relevés de compte, etc, etc, etc.
Communiquez avec votre...
Création, reprise d'une entreprise | Accès Conseil
Est-il viable, correspond-il à un réel besoin... ?
Comment financer mon projet ?
A partir d'une idée, d'un projet, d'un désir, un conseiller référent unique et garant de la confidentialité de vos échanges, devient votre interlocuteur. C'est lui qui facilite la réponse à chaque question. Par son expérience, le conseiller évalue la situation du futur entrepreneur, qu'il soit salarié,...
Site :
http://www.acces-conseil.fr
IUT de TARBES - Licence Professionnelle Innovation ...
Licence Professionnelle Innovation, Conception et Prototypage
(LP ICP)
Licence Professionnelle Innovation, Conception et Prototypage
(LP ICP)
Présentation
Aéronautique, Électroménager, Automobile, Machines spéciales, Instrumentation médicale, Machinisme agricole... très variés sont les secteurs dont la licence professionnelle Innovation, Conception et Prototypage vous ouvre les portes....
Date: 2018-04-15 23:41:57
Site :
http://www.iut-tarbes.fr
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
Site :
https://mesdemarches.emploi.gouv.fr
Prévisions : comment mieux piloter l’entreprise dans un ...
Blog
Prévisions : comment mieux piloter l'entreprise dans un environnement instable
Dans un monde concurrentiel où la réactivité et l'adaptation sont des clefs de la réussite, la prévision est une démarche vitale, comme celle consistant à repérer un iceberg sur la route d'un paquebot pour changer de direction.
Dans un monde concurrentiel où la réactivité et l'adaptation sont des...
Date: 2016-03-24 10:36:22
Site :
http://www.alsight.fr
comment creer une association au maroc – Le plus grand ...
Comment créer une association au Maroc?
4,9/5 · : 220 · : Douae
La réglementation des associations au Maroc dépend du DAHIR du 15 novembre 1958, réglementant le droit de d'association. La déclaration de constitution d'une ...
Comment créer une association au maroc? -
17.10.2006 · Comment créer une association au maroc?. Bonjour Je cherche à savoir comment créer une...
Site :
http://www.doversodfarms.com
SARL à 1 euro : la création d'entreprise, une formalité au ...
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SARL à 1 euro : la création d'entreprise, une formalité au Luxembourg
Auteur : alexandra parachini Dans a la une , Dossiers , Economie , Grand-Duché Mis à jour le 29/01/17 16:55 | Publié le 29/01/17 15:47
La House of Entrepreneurship conseille les futurs entrepreneurs dans leurs démarches. Actuellement, une dizaine d'autorisations provisoires de SARL-S ont été délivrées par le...
Site :
http://www.lequotidien.lu
Rupture conventionnelle de CDI : conditions et procédure
Harcèlement
Définition
La rupture conventionnelle d'un CDI permet de mettre fin au contrat de travail d'un commun accord passé entre l'employeur et le salarié. Spécifiquement prévue par le Code du travail , la rupture conventionnelle a un régime juridique propre : ce n'est ni une démission à l'initiative du salarié, ni un licenciement à l'initiative de l'employeur.
Dans la pratique, il...
Date: 2018-01-16 18:19:27
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Notre entreprise « Anjou Bois Energie
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Nam sodales mi vitae dolor ullamcorper et vulputate enim accumsan. Morbi orci magna, tincidunt vitae molestie nec, molestie at mi. Nulla nulla lorem, suscipit in posuere in, interdum non magna.
Notre entreprise
Créée en 2007 sous l'impulsion des...
Site :
http://www.anjouboisenergie.fr
Outplacement - Reclassement cadre et cadre dirigeant ...
!!!!!!!!! texte ci-dessous mis à l'écart car en cours de ré-écriture !!!!!!!!!!
Principe technique de notre offre cabinet outplacement / cabinet reclassement,
Possesseur d'un savoir-faire reconnu dans l'accompagnement des mobilités tant internes qu'externes et spécialiste de l'emploi Cadre et Dirigeant, le Cabinet Human First est un cabinet d'outplacement à Paris qui...
Site :
http://www.humanfirst.fr
Le travail salarié - Vivre en Belgique
les rubriques "emploi" de certains journaux:
references.lesoir.be,
passe-partout.be
Se créer des alertes Google sur 2 ou 3 thèmes liés à sa spécialité.
Et pour ne pas obstruer sa boîte mail, créer un compte spécifique pour recevoir ces alertes.
Fréquenter les salons de l'emploi et des salons professionnels afin d'y rencontrerez les entreprises du secteur qui intéresse. C'est une...
Site :
vivreenbelgique.be
Formation FIMO - FCO - Financement
Financer sa FIMO - FCO en étant salarié
Le plan de formation de l'entreprise
L'employeur peut planifier, après consultation des représentants du personnel, un certain nombre de formations dans l'année ou sur une période plus longue. Dans ce cadre, il est libre de décider :
d'envoyer ou non un salarié en formation
d'interrompre la formation et de rappeler le salarié à son poste...
Site :
http://www.formationfimo.fr
Logiciel — Wikipédia
ensemble des composantes non tangibles des systèmes informatiques
Ne doit pas être confondu avec Programme informatique .
Démarche de construction d'un logiciel.
En informatique , un logiciel est un ensemble de séquences d' instructions interprétables par une machine et d'un jeu de données nécessaires à ces opérations. Le logiciel détermine donc les tâches qui peuvent être effectuées...
Date: 2018-01-15 21:14:12
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Numéro de tva intracommunautaire : Vérifier, valider, informer
Home
Le numéro de tva intracommunautaire
Vous êtes un chef d'entreprise, une PME, un chef comptable et vous devez vérifier ou obtenir un numéro de tva intracommunautaire ? Pas de panique ! Nous vous aidons à comprendre la TVA et la TVA intracommunautaire gratuitement.
La tva intracommunautaire
Le numéro de tva intracommunautaire est un identifiant qui permet de récupérer la TVA lors...
Site :
tvaintracommunautaire.com
Numéro de tva intracommunautaire : Vérifier, valider, informer
A PROPOS
Le numéro de tva intracommunautaire
Vous êtes un chef d'entreprise, une PME, un chef comptable et vous devez vérifier ou obtenir un numéro de tva intracommunautaire ? Pas de panique ! Nous vous aidons à comprendre la TVA et la TVA intracommunautaire gratuitement.
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tvaintracommunautaire.com
Comment changer le nom de l'entreprise
Comment changer le nom de l'entreprise
Bien souvent, une entreprise garde son nom depuis sa création jusqu'à sa dissolution. Cependant, certaines circonstances poussent les dirigeants à changer le nom de leur entreprise.
Crée le 4 janv. 2016
© fotogestoeber
En cas de changement de nom, le nouveau choix doit donner un indice sur l'activité principale et résister aux effets de mode.
1....
Site :
fiches-pratiques.chefdentreprise.com
Thèmes liés : nom des dirigeants d'entreprise / nom des dirigeants d une entreprise / comment faire une fusion d'entreprise / creation de valeur de l entreprise / creation nom entreprise
Les Formalités administratives pour l'enregistrement de l ...
Par ailleurs, dans les 3 mois suivants l'immatriculation, le chef d'entreprise devra adhérer à une caisse de retraite de salariés, et ce même s'il n'a pas de salariés.
Au-delà de l'immatriculation, il existe certaines formalités complémentaires selon des cas spécifiques, non prises en charge par le CFE. Il conviendra...
Site :
http://commentcreersonentreprise.fr
Thèmes liés : les etapes a suivre pour la creation d'entreprise / etapes pour une creation d'entreprise / etapes de creation d entreprise / etapes d une creation d entreprise / les demarches a suivre pour la creation d'entreprise
Rupture conventionnelle de CDI : conditions et procédure
La rupture conventionnelle de CDI est un mode de rupture du contrat de travail reposant sur un commun accord passé entre l'employeur et le salarié. Spécifiquement prévue par le Code du travail , la rupture conventionnelle a un régime juridique propre : ce n'est ni une démission à l'initiative du salarié, ni un licenciement à l'initiative de l'employeur.
Dans la pratique, il était déjà...
Date: 2018-04-12 09:30:12
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Comment faire un bilan de compétences en 2017 ...
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Comment faire un bilan de compétences en 2017
Le bilan de compétences permet d'envisager son évolution professionnelle dans une perspective concrète. Vos compétences et votre profil gagneront à être mieux connus : ils peuvent être l'opportunité d'accéder à un poste mieux rémunéré ou plus intéressant, ils offrent aussi l'occasion de changer de secteur d'activités pour trouver un...
Site :
https://www.reconversionprofessionnelle.org
Les métiers de la communication visuelle - Métiers ...
Les métiers de la communication visuelle
Domaines : Art - Culture - Audiovisuel, Information - Communication
Dernière mise à jour : 04/12/2013
Publicités, logos, signalétiques, néons lumineux, ergonomie des produits, illustrations... La communication visuelle façonne notre quotidien.
Liens utiles
Introduction
Donner un sens à une image, renforcer l'identité d'une...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Vous êtes salarié - Quels sont vos droits à la formation
Objet : demande de formation dans le cadre du DIF
Madame, Monsieur,
Je me permets, par la présente, de solliciter la prise en charge financière d'une formation et des coûts afférents dans le cadre du droit individuel à la formation. Je bénéficie en effet actuellement à ce titre d'un montant de XXX heures. ( pour savoir le nombre exacte d'heures de DIf que vous avez, consultez...
Formulaire De Création D'une Association - Marque Inconnue
La préfecture peut-elle refuser un dossier de déclaration de création.
Le récépissé sous 5 jours, par la poste Un récépissé est adressé par courrier postal).
Ce document est à conserver durant toute la vie associative La place des associations Le déclarant doit remplir : le formulaire de déclaration préalable d'une association ; la déclaration de la déclaration complète.
Ce...
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https://marqueinconnue.com
au RSA ou demandeur d’emploi - Crédit Social
Crédit RSA: dossier complet sur les prêts et aides financières possibles
Avoir besoin d'argent en étant au RSA n'est pas une nouveauté. Le montant du RSA est à l'heure actuelle de 417 euros pour une personne seule et sans enfants. De plus en plus de titulaires de cette aide financière se tournent vers d'autres sources (le prêt) pour faire face aux besoins urgents. Mais un crédit pour les...
Site :
http://creditsocial.net
Reclassement des salariés et Assurance chômage
Accueil > Emploi, insertion > Reclassement des salariés et Assurance chômage
Politiques des financeurs
Reclassement des salariés et Assurance chômage
05/09/2018
La convention Unédic agréée par l'Etat en mai 2017 est mise en oeuvre pour les salariés dont la date de fin de contrat est postérieure au 30 octobre 2017 (notamment les règles relatives aux contributions des...
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https://www.cap-metiers.pro
Stratégie GRH : définir les enjeux à moyen et long terme
Maj le 29/04/2019 par l'équipe de Manager GO!
Ce département est au coeur de forts enjeux pour l'entreprise : la gestion des ressources humaines.
La stratégie RH doit être capable de s'aligner à la stratégie d'entreprise tout en tenant compte des tendances imposées par les évolutions sociétales et économiques. Certains sujets sont récurrents et doivent être étudiés avant...
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https://www.manager-go.com
Créer une SAS – Tout savoir sur le statut SAS
Tout savoir sur le statut SAS
La SAS : à quoi correspond ce statut ?
La société par actions simplifiée ou SAS est un statut juridique d'une société commerciale. En une vingtaine d'années d'existence, la SAS est devenue la deuxième forme de sociétés la plus utilisée en France. Selon les chiffres de l'Insee, 39 % des entreprises créées en France en 2014 ont été des SAS.
Dans le cas...
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http://creer-une-sas.net
Création site internet/micro-entreprise - Carrière - FORUM ...
Posté le 17/10/2007 à 06:31:05
Bonjour,
Je suis actuellement en recherche d'emploi en tant qu'Assistante de Direction bil. anglais, même si des propositions, beaucoup de mal à trouver ce qui me convient (ne veux plus retomber dans les travers, journée non-stop, etc..donc je mets un peu plus de temps). Ma situation actuelle semble quelque peu "bloquée"...
Sans me lancer directement...
Date: 2007-10-31 07:51:04
Site :
http://forum.psychologies.com
Création d'entreprise - Veltica Finance - Fiduciaire Suisse
Les différentes formes d'entreprises
Entreprise individuelle
Les artisans et les médecins optent souvent pour l'entreprise individuelle. Elle convient aux firmes dont l'activité est très liée à son propriétaire. Avec une inscription nominative, le propriétaire est l'unique gestionnaire de l'entreprise.
SARL
La Société à responsabilité limitée (Sàrl) est une forme mixte de...
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https://www.veltica.ch
Thèmes liés : les differentes formes juridiques d'entreprises cours / differentes formes juridiques d'entreprise / differentes formes juridiques d'une entreprise / differentes formes juridiques d une entreprise / plan de financement creation d'entreprise
Spécialiste de la maintenance de systèmes de sécurité incendie
Message :
Historique
En 40 ans, SSI Service s'est fortement développé pour devenir le spécialiste de la maintenance multimarque des systèmes sécurité incendie en France !
C'est sous l'impulsion d'hommes conscients des enjeux de la détection et la protection incendie, que l'entreprise a été créée en 1973, sous le nom de VIP (Vol Incendie Protection), dans la région de Rhône Alpes.
En...
Site :
http://www.ssiservice.fr
Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...
dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par soueva
Hi Nayan
No male here please, only female !
If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.
Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.
Please find an association like...
Date: 2017-08-24 14:23:32
Site :
http://assouevam.fr
AGENT COMMERCIAL : le contrat de mandat - TECHNIQUES DE ...
Autre EXEMPLE de CONTRAT D'AGENT COMMERCIAL
Entre les soussignés
D'une part, la société ........ au capital de ....., immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ......., sous le numéro ..... et dont le siège social est sis à ....., représentée par M ......, en qualité de ...... , ci-après désigné le mandant,
Et d'autre part, M. ..... demeurant à ..... et inscrit au...
Date: 2017-08-24 14:40:31
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Logiciel — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Formé en 1969 à partir des mots logique et matériel comme traduction du terme anglais software par la Délégation à l'informatique chargée du Plan Calcul [1] . Adopté par l'Académie française en 1972 [2] . Cette traduction est officialisée par un arrêté publié au Journal officiel le
12 janvier 1974
[3] et confirmé par l'arrêté du
17...
Date: 2017-08-12 22:30:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Entreprises – Le Portail - 8 - Les formalités de création
Les formalités administratives de constitution : de quoi s'agit-il ?
Cela consiste à :
déclarer votre activité et à demander votre immatriculation :
au répertoire Sirene tenu par l'Insee (Institut national de la statistique et des études économiques),
au registre du commerce et des sociétés (RCS), tenu par le greffe du tribunal de commerce, si votre activité est...