Articles sélectionnés pour le thème : creation d'une societe de prestation de service
→ 558 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Plan comptable général et plan comptable de l’entreprise
Enregistrer
Partages 0
Sous la tutelle du ministère du Budget et du Comité de la réglementation comptable, un plan comptable général (PCG) a été élaboré. Le PCG est l'ensemble des articles régissant les principes et règles comptables de tenue et de présentation des comptes. Il codifie les classes de comptes utilisés, selon une numérotation spécifique à la comptabilité des...
Site :
https://compta-cours.com
Transformation de la CIMR : ce qui change pour les ...
Facebook 0 Twitter 0 Google+ 0 LinkedIn 0
Transformation de la CIMR : ce qui change pour les affiliés
La caisse doit dorénavant se conformer à de nouvelles règles prudentielles. Les droits acquis par les affiliés ne pourront être liquidés qu'à partir de 50 ans. Les coefficients d'achat de points revus à la baisse, ceux de liquidation des droits à la hausse.
La Caisse...
Site :
http://lavieeco.com
Thèmes liés : conseil d'administration entreprise definition / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / creation d une entreprise personne morale / entreprise de plus de 50 salaries obligation
Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE ...
La CVAE s'applique aux personnes qui exercent une activité imposable à la cotisation foncière des entreprises (art. 1586 ter, I du CGI).
Seules sont redevables les entreprises dont le chiffre d'affaires est supérieur à 152.500 EUR.
Cependant, les entreprises dont le chiffre d'affaires est inférieur à 500.000 EUR bénéficient d'un dégrèvement total de cette cotisation.
A noter que les...
Site :
http://www.contribution-economique-territoriale.c ...
Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE ...
La CVAE s'applique aux personnes qui exercent une activité imposable à la cotisation foncière des entreprises (art. 1586 ter, I du CGI).
Seules sont redevables les entreprises dont le chiffre d'affaires est supérieur à 152.500 EUR.
Cependant, les entreprises dont le chiffre d'affaires est inférieur à 500.000 EUR bénéficient d'un dégrèvement total de cette cotisation.
A noter que les...
Site :
http://contribution-economique-territoriale.com
le service de sécurité de la SNCF de la gare ... - ssiap.com
Pensez à vous connecter pour voir toutes les infos!
Guide pratique de la sécurité incendie dans les magasins de vente et les centres commerciaux
Vendredi 29 décembre 2017 @ 10:18:09
Article du ministère de l'intérieur
27 décembre 2017
Les magasins de vente et les centres commerciaux sont un type spécifique d'établissements recevant du public (ERP). De ce fait, ils sont soumis à...
Site :
http://ssiap.com
Thèmes liés : creation d'une societe de prestation de service / creation d objet / creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / creation d'une societe de titres services
Ciliabule : Agence marketing Lyon stratégie Rhône-Alpes
1. Des solutions marketing qui s'adaptent à tous les secteurs d'activité, en BtoB et BtoC
Secteur agricole
C'est la 3ème campagne de De Sangosse que Ciliabule a accompagnée en élaborant le plan d'actions autour des 5 ans d'alliance entre le semencier de Pont-du-Casse et Dow Seeds. Positionnement de l'événement, identité de communication, plan média, optimisation des supports, suite audit...
Site :
http://www.ciliabule.fr
L'importance du comité d'entreprise pour les salariés
Les missions du comité d'entreprise sont très nombreuses. Il est chargé d'un volet économique et, sur ce plan, il participe aux projets d'intégration de nouvelles technologies, aux projets de compression et de restructuration d'effectifs, aux modifications de l'organisation juridique et économique de la société, etc. Ses décisions doivent être prises dans l'intérêt des salariés.
À...
Site :
https://www.business-et-cie.com
Création et gestion d'un site e-Commerce avec le logiciel ...
Suivant
Les fonctions proposées dans les options e-Commerce sont incluses dans le prix de la licence TOWeb et ne nécessitent aucun abonnement pour les utiliser. Ces fonctions comprennent :
une gestion du panier afin que vos clients puissent y ajouter les produits qu'ils désirent commander et acheter. Que vous ayez vos produits dans un ou plusieurs catalogues, l'ajout se fera dans dans l'unique...
Date: 2018-04-06 08:52:36
Site :
https://www.lauyan.com
Création et référencement de site internet à St-Brieuc - 22
Fondateur de la société, Benjamin c'est l'esprit d'Impact-Pub !
Dirigeant, commercial, manageur, recruteur, formateur, concepteur, chargé de projets, responsable stratégique, community manager,...
La liste de ses métiers est longue !
Et comme on n'arrête le train des bonnes idées... il trouvera toujours de quoi vous surprendre au fil des années.
Il est également co-gérant de la...
Site :
http://www.impact-pub.com
Thèmes liés : creation d'un site professionnel sur internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / societe de creation d un site web / creation site internet entreprise
Enseigniste spécialiste Enseigne Lumineuse de Magasin ...
Enseina accompagne ses prestations de conseils de choix d'équipement et de personnalisation
SUIVI
Enseina réalise le suivi de votre projet, avec vous et avec ses équipes de graphistes et de techniciens.
FABRICATION LOCALE
Votre enseigne est conçue et fabriquée par nos équipes dans ses ateliers en France
SERVICE D'INSTALLATION
Enseigne lumineuse
La communication est un élément essentiel...
Date: 2019-04-30 18:42:26
Site :
https://enseina.fr
LSM Conseil
Nous organisons le plus grand Business Game RSE d'Europe
La LSM CUP est le plus grand Business Game orienté RSE en Europe.
La LSM CUP 2017 , organisée en coopération avec des entreprises belges, est la sixième édition de cet événement. Prenant place au Cercle du Lac de Louvain-la-Neuve, le samedi 11 mars 2017, des équipes de quatre participants constituées de deux paires indépendantes,...
Site :
https://www.lsmconseil.com
L'avocat et l'entreprise - Barreau de Nantes
Dans sa fonction de conseil d'entreprise, l'Avocat est un partenaire essentiel de l'activité économique, en permettant au chef d'entreprise d'assurer l'organisation économique de ses activités, de garantir la sécurité juridique des opérations réalisées par l'entreprise et, d'une manière générale, d'apporter à son client les informations juridiques indispensables à son activité dans...
Site :
https://www.barreaunantes.fr
Statut social du dirigeant - Création Entreprise Guide
Base de calcul des cotisations sociales obligatoires
Elles sont calculées sur la base des revenus professionnels déclarés chaque année par le chef d'entreprise.
Ces revenus sont constitués par :
le bénéfice total de l'entreprise, si vous exercez votre activité dans une structure juridique soumise à l'impôt sur le revenu (IR), quel que soit le montant des prélèvements personnels,...
Site :
http://creationentreprise.guide
Thèmes liés : activite commerciale d une entreprise / creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite / les differentes structures juridiques d'une entreprise
La loi relative à l’adaptation de la société au ...
Le 1er janvier 2016, la loi publiée au journal officiel du 29 décembre 2015 entre en vigueur. Voici un tour d'horizon des principales mesures de cette loi, relative à l'adaptation de la société au vieillissement, portée par Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes et Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, de l'Enfance,...
Site :
http://www.pour-les-personnes-agees.gouv.fr
Thèmes liés : creation d'une association d'aide a la personne / creation d'une association d'aide a domicile / creation d'une societe d'aide a la personne / aide a la creation d'une societe / creation d une association d aide
Les subventions | Région Rhône-Alpes
Observations
Sur un plan général,
les 42 associations que nous avons extraites et étudiées ont reçu 51 millions d'euros de la part de la région et 71 millions d'euros de la part d'autres organismes, soit 122 millions d'euros au total.
pour 70% des associations étudiées, les subventions reçues représentent plus de 50% de leur budget, c'est-à-dire qu'elles ne pourraient pas exister sans...
Site :
http://region.canol69.fr
Combien coûte la création d'un E-commerce Prestashop ...
Parlez nous de votre projet !
Nom
Message
Envoyer
La création d'un site e-commerce est composée de plusieurs étapes que vous pouvez moduler selon vos besoins. Vous pouvez aussi choisir d'externaliser ou prendre en main certaines étapes selon votre budget, votre temps et vos capacités. Le développement de la boutique peut donc représenter une charge de travail très variable. Nous...
Site :
webfrance.com
Thèmes liés : combien coute la creation d'une boutique en ligne / projet de creation d'une boutique en ligne / les etapes de creation d'une boutique en ligne / creation d'une boutique en ligne etape par etape / hebergement et creation d un site
Pourquoi créer une entreprise en Espagne et quelles sont ...
Le compte courant pour résident est destiné aux résidents fiscaux en Espagne, espagnols ou étrangers, qui sont les personnes pouvant justifier d'un domicile sur place ( certificado de empadronamientol ) et payant leurs impôts en Espagne. Le compte courant pour non résident est destiné, quant à lui, aux personnes disposant d'un logement en Espagne (par exemple une maison de vacances) ou...
Site :
tas-consultoria.com
Combien coûte la création d'un E-commerce Prestashop ...
Parlez nous de votre projet !
Nom
Message
Envoyer
La création d'un site e-commerce est composée de plusieurs étapes que vous pouvez moduler selon vos besoins. Vous pouvez aussi choisir d'externaliser ou prendre en main certaines étapes selon votre budget, votre temps et vos capacités. Le développement de la boutique peut donc représenter une charge de travail très variable. Nous...
Site :
webfrance.com
Thèmes liés : combien coute la creation d'une boutique en ligne / projet de creation d'une boutique en ligne / les etapes de creation d'une boutique en ligne / creation d'une boutique en ligne etape par etape / hebergement et creation d un site
export & associés
En 25 ans, Classe Export a sans cesse évolué, de l'information et salons internationaux, à la hot line d'assistance, au système d'ingénierie financière...
...pour aboutir aujourd'hui à la synthèse : Export & Associés.
Ce nouveau dispositif s'impose comme une évidence, il rassemble toute une série d'actions avec un seul objectif : développer du Chiffre d'Affaires rapidement, tout en...
Site :
http://www.export-associes.com
Expert comptable spécialisé dans le secteur des salons de ...
Notre Cabinet d'Expert comptable est spécialisé dans le secteur des salons de soins esthétiques et bien-être
L'activité des salons de soins esthétiques et bien-être recouvre les activités professionnelles fournissant des soins et traitements du corps en salon ou à domicile, souvent accompagnées d'activités de vente de produits de beauté, et parfois de prestations d'hygiène et de...
Site :
http://www.axessconseil.com
Comité d'entreprise - Génération cadeau | Le nouvel Economiste
Leur engouement pour les chèques cadeaux et autres fait débat
Les trois quarts des comités d'entreprise distribuent des titres cadeaux, afin de répondre aux besoins individuels des salariés. Les activités sociales et culturelles se déclinent de moins en moins dans des actions collectives, et de plus en plus dans la distribution de bons d'achat personnalisés, également utilisés par les...
La déontologie - Don en Confiance
Référentiel du Don en confiance
PRÉAMBULE
La sollicitation de la générosité du public par des organismes à but non lucratif, dans le but de financer leurs missions d'intérêt général, est un enjeu de société :
elle est une contribution essentielle aux actions de solidarité et par là, un élément de la cohésion sociale,
elle génère des flux financiers conséquents qu'il...
Site :
http://www.donenconfiance.org
Comment se protéger des usurpations d'identité ? - Le Point
06/10/2011 à 18:46
| Le Point.fr
L'usurpation d'identité est un fléau méconnu qui fait chaque année 213 000 victimes. © Flickr / CC/ Jekert Gwapo
Abonnez-vous
Lorsque Caroline, célibataire, s'est présentée à la mairie pour programmer son mariage civil, quelle ne fut sa surprise en apprenant qu'elle était non seulement déjà mariée, mais aussi divorcée ! L'usurpatrice, une amie...
Site :
lepoint.fr
Thèmes liés : creation d'une societe d'aide a la personne / creation d'une societe de service a la personne / conseil creation d un site internet / creation d une societe de service aux personne / creation d un compte mail
Étude de marché — Wikipédia
Les étapes fonctionnelles d'une étude de marché[ modifier | modifier le code ]
Réaliser une étude de marché implique une progression par étapes [2] :
Formuler le problème de marketing : (contexte, objectifs, alternatives). Les problèmes de marketing concernent les décisions.
Formuler le problème d'étude : Ce sont les problèmes d'étude des informations et méthodes de recherche...
Date: 2017-08-12 23:07:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Agence de stratégie, communication et publicité globale ...
Agence de stratégie, communication et publicité globale
MENU
Accueil
A propos d'Arxama
Parce que chaque entreprise a sa propre personnalité et des perspectives d'évolution en accord avec son marché, ARXAMA est à l'écoute de vos problématiques et s'imprègne de votre univers en vous proposant des solutions personnalisées. Créativité, réactivité, rigueur et passion animent notre quotidien et notre engagement.
Agence de conseil en Stratégie et...
Site :
https://arxama.com
Thèmes liés : agence conseil en communication d'entreprise / agence communication creation entreprise / creation d'entreprise site / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet
MAISONS FRANCE CONFORT - ALENÇON
Web : www.maisons-france-confort.fr
Communication
Créée en 1919 et dirigée familialement depuis 5 générations, Maisons France Confort est la plus ancienne société de construction de maisons individuelles et le premier intervenant du marché français (secteur diffus) et le leader dans la construction de maison basse consommation (BBC).
Principal acteur de l'accession à la propriété en...
ICPF & PSI - Formations
Carole Caudet
Boûches-du-Rhône, Gard, Lozère, Vaucluse
Carole Caudet, société TeMa Consult, conseille, forme et accompagne les chefs d'entreprises à l'optimisation de leur gestion administrative.
Son but est de leur faire gagner du temps afin qu'ils se consacrent en priorité au développement de leur activité, grâce à la mise en place de process et d'outils permettant d'automatiser les...
Site :
http://certif-icpf.org
Le Comité d'entreprise - cgc.cecaz.free.fr
Ce budget est approuvé par la CGC, la CFDT et FO
COMITE DU 1er décembre 2000
Préliminaire:
Les élus du CE préoccupés par la sécurité des agences lors du Congrès Européen demandent la fermeture d'un certain nombre de points de vente et de formation.
Présentation des résultats commerciaux au 30/09/2000
Encours moyen compte de dépôts en progression constante = 4 023...
Date: 2001-06-18 18:30:17
Site :
http://cgc.cecaz.free.fr
Bienvenue sur le site Idéal Concept Informatique
En savoir +
Installation sur site
Installer soi-même son matériel peut parfois s'apparenter au "parcours du combattant" lorsque l'on est pas du métier. Il est aisé de vendre du matériel mais il est encore plus important de savoir le faire fonctionner. Nous sommes à vos côtés pour la mise en place à domicile de votre nouvel équipement.
Télémaintenance
La prise en main à distance,...
Date: 2018-03-12 09:46:08
Site :
http://idealconcept.fr
Ce qu'est la Raison Individuelle (RI) - mon-entreprise.ch
Téléchargez le guide pratique: "Devenir indépendant"
Nature juridique
II y a raison individuelle quand une personne physique exploite une entreprise à but commercial en son nom personnel et sous sa propre responsabilité. La création de l'entreprise n'exige aucune formalité particulière. Toutefois, la raison sociale doit comporter obligatoirement le nom de famille avec ou sans...
Date: 2017-08-24 11:51:15
Site :
http://www.mon-entreprise.ch
Chemins de fer - Historisches Lexikon der Schweiz (HLS)
Chemins de fer
Les chemins de fer constituèrent en Suisse le Moyen de transport qui permit le développement d'une société fondée sur l'industrie et les services. Par leurs acquis techniques et économiques, par les évolutions sociales qu'ils ont entraînés, ils ont façonné la Suisse moderne. Dans le cadre de la politique des transports , ils gardent une position centrale à l'orée...
Site :
http://www.hls-dhs-dss.ch
Thèmes liés : aide financiere a la creation d'entreprise a l'etranger / aide a la creation d'entreprise a l'etranger / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise a l etranger / aide financiere a la creation d'entreprise en suisse
L’emploi et la paye des intermittents du spectacle - COM ...
les prestations techniques au service de la création et de l'événement
la radiodiffusion
le spectacle vivant privé et le spectacle vivant subventionné la télédiffusion
la production de films d'animation
Les employeurs dont l'activité principale n'est pas le spectacle relèvent du guichet unique du spectacle (GUSO).
II. Comment embaucher un intermittent du spectacle ?
Les formalités...
Site :
http://www.comcom.fr
A quoi sert le budget de fonctionnement du comité d ...
A quoi sert le budget de fonctionnement du comité d'entreprise (0.2%) et celui des oeuvres sociales ?
Très souvent nous rencontrons des élus qui s'interrogent sur les budgets du comité d'entreprise, qui ne savent pas quels sont les éléments qui peuvent rentrer dans le budget de fonctionnement, ou encore comment définir une oeuvre sociale. La tentation de transférer une partie du budget de...
Site :
http://www.soxia.com
Animation soirée entreprise palaiseau, paris et île de ...
Pour évaluer une vidéo, vous devez la louer.
Cette fonctionnalité n'est pas disponible pour le moment. Veuillez réessayer ultérieurement.
Ajoutée le 16 juin 2016
Tsl Evenement basée en île de France (Essonne 91 à Palaiseau) prend en main l'animation musicale, la technique et la mise en lumière de votre évènement d'entreprise. Nous sommes disponibles, à l'écoute et vous accompagnons...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : animation d evenement d entreprise / animation soiree entreprise paris / animation d'entreprise paris / l'innovation d'une entreprise / partenaire creation d'entreprise
Cabinet de Ressources Humaines à Lyon - Aren RH (69) Rhone
Nous contacter
Aren ressources humaines
Depuis quelques années déjà, beaucoup d'entreprises ont fait le choix d'externaliser certaines fonctions supports et de solliciter des compétences RH externes pour les accompagner dans leurs stratégies et projets, ou pour les aider à faire face à des situations exceptionnelles ou de changement.
AREN Ressources Humaines, société de conseil et...
Site :
http://www.aren-rh.fr
Carrières à l'UNICEF - Comment postuler | À propos de l ...
- Ressources humaines
Postuler à un poste
L'accusé réception des candidatures en ligne se fera à l'adresse électronique que vous nous aurez communiquée. Si vous ne recevez pas d'accusé réception par courrier électronique dans les 24 heures suivant la soumission de votre candidature, il se peut que le système e-recrutement ne l'ai pas reçue. Pour vérifier si nous avons bien...
Site :
https://www.unicef.org
Thèmes liés : role du systeme d'information dans le controle de gestion / role du systeme d'information dans une organisation / le role du systeme d'information / aide pour la creation d'emploi / role du systeme d information
Top 100 - Bourse - L'Express Votre Argent
Action Alcatel-Lucent : actualité de la sociéte et conseils boursiers
Nos conseils sur les grandes valeurs
VotreArgent.fr a constitué depuis 2004 un panel regroupant les cent valeurs françaises éligibles au service de règlement différé les plus importantes en termes de capitalisation boursière et de volume d'échanges quotidien. S'il peut évoluer au gré des radiations et des fusions,...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / creation d'entreprise prestation de service / creation d'une societe de prestation de service / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
Connaître l'OCIRP | OCIRP
L'infographie "OCIRP : chiffres-clés" présente les informations suivantes :
Union d'organismes de prévoyance depuis 50 ans
0,58 million d'euros, c'est le résultat de l'exercice 2016
6 millions de garanties souscrites
1,4 million d'entreprises adhérentes
La solidité financière de l'OCIRP pour protéger les familles
2 111,6 millions d'euros de placements
1 740,7 millions d'euros de...
Site :
https://www.ocirp.fr
Thèmes liés : conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise / l'innovation d'une entreprise / conseil general creation d'entreprise / conseil general creation d entreprise
Licence professionnelle, le chaînon manquant des achats
De niveau bac + 3, la licence professionnelle est un diplôme basé sur le partenariat avec les entreprises. En France, une vingtaine de ces filières se sont spécialisées dans les achats, avec une approche très opérationnelle. Encore relativement méconnues par rapport aux prestigieux masters, elles constituent un nouveau vivier de recrutement.
Imprimer
@ STOCKBYTE/CD
Environ 450 dossiers...
Site :
decision-achats.fr
Établir un budget et planifier les affaires
Examinez votre budget périodiquement
Planifier la réussite de l'entreprise
Lorsque vous exploitez une entreprise, il est facile de s'enliser dans des problèmes quotidiens et d'oublier le contexte plus large. Cependant, les entreprises fructueuses investissent du temps afin de créer et de gérer des budgets, de préparer et de revoir des plans d'affaires et de surveiller régulièrement les...
Site :
infoentrepreneurs.org
Comité d'entreprise — Wikipédia
En octobre 1945, les partis de gauche gagnèrent les élections à l'Assemblée constituante et Ambroise Croizat devint ministre du travail. Le
22 décembre 1945
, Albert Gazier déposa une proposition de loi reprenant les modifications adoptées en vain par l'Assemblée consultative provisoire.
Le
20 janvier 1946
, le général de Gaulle démissionna de la présidence du gouvernement provisoire...
Date: 2019-05-17 14:29:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mission : Secrétaire du Comité d'Entreprise: 2007
Comme suite à la loi du 31 mars 2005 visée en objet et au décret no 2005-1699 du 29 décembre 2005 sur le
compte épargne-temps, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint une série de fiches commentant les principales
dispositions de cette loi.
LE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS
La loi no 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise procède
à...
Date: 2014-10-05 05:05:27
Site :
http://secretairece.blogspot.com
Devis salle de bain gratuit pour vos travaux de création ...
Exemple de devis envoyé
Même si la salle de bain est une pièce assez petite, tout comme la cuisine, elle est différente des autres pièces de la maison à cause des nombreux équipements qui la composent, à cause des différents branchements qui lui permettent de fonctionner normalement. En effet, l'arrivée et l'évacuation d'eau, le chauffe-eau, la chauffe-serviette, les branchements...
Site :
https://www.devis-salledebain.net
Thèmes liés : devis creation salle d'eau / cout creation salle d'eau / prix creation salle d'eau / creation petite salle d'eau / creation salle d'eau
Prévisionnel financier : comment estimer les frais généraux
Cet article fait partie de notre série sur la réalisation du prévisionnel financier . Dans cette partie nous verrons en détails comment réaliser le budget prévisionnel des frais généraux de votre entreprise.
Frais généraux : définition
Les frais généraux regroupent les charges administratives, commerciales et salariales de votre entreprise.
Nous n'aborderons pas ici ni les charges...
Date: 2019-05-20 10:52:22
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Retraite: partez plus tôt aux meilleures conditions
Recevez toutes les actualités Retraite
Votre adresse email
S'inscrire
Les seniors ont de plus en plus de mal à terminer leur carrière sans passer par la case chômage. Il existe pourtant d'autres moyens pour réduire ou cesser son activité, même avant 60 ans.
Trop chers, souvent absents, moins productifs, inadaptés aux nouvelles technologies... C'est ainsi que les seniors sont parfois...
Créer une entreprise de TRANSPORT de marchandises | Créer ...
08/08/2017
4/5 (2)
Comment créer une entreprise de transport de marchandises ? Quelles sont les démarches et les étapes nécessaires pour créer une entreprise de transport de marchandises ou de livraison de colis ? Quelle est la réglementation ?
Créer une entreprise de transport de marchandise et de livraison, c'est intervenir dans un marché en croissance mais fortement concurrentiel,...
Site :
creerentreprise.fr
RFPI – Revenus fonciers - Revenus bruts imposables ...
RFPI - Revenus fonciers - Revenus bruts imposables - Loyers ou fermages
1
Les recettes brutes comprennent notamment les loyers ou fermages en principal et tous les compléments s'y rapportant.
I. Loyers ou fermages en principal
A. Recettes perçues en contrepartie de la mise à disposition du bien
1. Loyers
10
Par loyer, il convient d'entendre l'ensemble des sommes et prestations fournies par le...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : obligation d'assurance du proprietaire non occupant / creation d'une loi / creation d une loi / creation d'une exploitation agricole / creation d'une societe civile immobiliere
Comité d’entreprise | CFTC Métallurgie
Comité d'entreprise
Le comité d'entreprise
Dans les entreprises de 50 salariés et plus, l'employeur est tenu d'organiser la mise en place d'un comité d'entreprise (CE) composé de représentants élus du personnel et éventuellement de représentants syndicaux désignés par les organisations syndicales. Ce comité assume d'une part, des attributions économiques et d'autre part, sociales et...
10 questions sur l’inclusion des personnes handicapées ...
10 questions sur l'inclusion des personnes handicapées dans la cité
par Nathalie Levray
La politique nationale en faveur des personnes souffrant d'un handicap physique ou psychologique vise à leur permettre d'exercer pleinement leur citoyenneté. Les mesures concernent notamment les aides financières (allocations de compensation), l'insertion dans l'emploi et l'accompagnement des personnes....
Création d'entreprise : quel statut choisir
Avant de lancer son entreprise sur le plan économique, le créateur doit réfléchir au statut juridique à adopter. Naturellement, il n'existe pas de statut idéal, adapté à toutes les formes d'activité et à tous les projets. Tout dépend en fait de la nature de l'entreprise envisagée, et surtout des contraintes personnelles du créateur et de ses objectifs à moyen terme. Voici les...
Date: 2019-05-20 09:03:43
Site :
droit-finances.commentcamarche.com