Articles sélectionnés pour le thème : creation d'association a but non lucratif
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
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« EHPAD » redirige ici. Pour l'article homophone, voir EPAD .
Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un...
Date: 2017-08-24 08:40:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d'une association d'aide a la personne / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif
Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L'EHPAD du quartier Monconseil de Tours .
Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un établissement médico-social .
Un EHPAD se définit comme une...
Date: 2018-01-15 21:45:24
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Thèmes liés : creation d'une association d'aide a la personne / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif
Code de l'Eau coordonné - environnement.wallonie.be
[Section 4. - Missions des contrats de rivière] [A.G.W. 13.11.2008]
[Art. R.48 . § 1er. Dans le cadre de leur mission d'élaboration et d'exécution du protocole d'accord visé à l'article D.32, et par le biais de la concertation, de la sensibilisation et de l'information de tous les utilisateurs de la rivière, les contrats de rivière :
1° organisent et tiennent à jour un...
Date: 2018-01-15 14:48:44
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : creation de bassin d eau / comite local d'information et de concertation / comite locale d information / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif
Présentation de la Fondation d'entreprise CMA CGM
La Fondation d'Entreprise CMA CGM a ainsi pour vocation d'améliorer le quotidien des enfants en souffrance, qu'ils soient touchés par une situation de précarité sociale, affective ou médicale, ou atteints de handicap.
A travers sa Fondation d'entreprise et des actions majeures comme l'opération conteneurs d'espoir , c'est l'ensemble du Groupe CMA CGM qui témoigne son engagement citoyen et...
Site :
http://www.cma-cgm.fr
Thèmes liés : creation d'une fondation d'entreprise / creation d une fondation d entreprise / subvention creation d'entreprise handicape / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise
Les métiers de l'économie sociale et solidaire - Métiers ...
Les métiers de l'économie sociale et solidaire
Domaines : Economie - Gestion - Finance, Métiers, Santé - Social - Soins esthétiques, Etablissements
Dernière mise à jour : 07/11/2016
Mettre l'homme au coeur de l'entreprise est l'objectif visé par l'économie sociale et solidaire.
Liens utiles
Introduction
L'ESS...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Les prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
En ce qui concerne le...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
La chaîne de création - statcan.gc.ca
Début du texte
5.1 Définition de la chaîne de création
Une chaîne de valeur, connue dans ce cadre comme la « chaîne de création », a été décrite comme un ordre des activités pendant lesquelles de la valeur est ajoutée à un nouveau produit ou service à mesure qu'il passe de l'invention à la distribution finale (Botkin et Matthews, 1992, p. 26).
La chaîne de création...
Site :
statcan.gc.ca
Ministère de la culture et de la communication - fiche ...
QUELQUES BONNES RAISONS POUR L’ENTREPRISE DE PRATIQUER PARRAINAGE ET MÉCÉNAT
Améliorer le caractère attractif de l’environnement
La qualité de l’offre culturelle devient un critère non négligeable pour le choix d’une implantation et, par son rôle attractif, elle peut rendre plus aisé le recrutement. Ainsi, l’entreprise ne peut rester indifférente à l’environnement...
Date: 2008-10-31 10:46:56
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Exemple de projet de création d`entreprise commerciale pdf ...
Exemple de projet de création d`entreprise commerciale pdf
Pour les organisations gouvernementales, les partenaires externes intègrent des citoyens, des organismes gouvernementaux de plus grande envergure et des organismes de prêt universels (i. Eh bien, grâce à des modèles, la fabrication de documents ou d`autres tâches subalternes connexes sont maintenant devenus plus faciles. Pratique,...
Site :
http://pcsvirginia.org
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
L'Institut Montaigne | Institut Montaigne
Think tank indépendant, l'Institut Montaigne est une plateforme
de réflexion, de propositions et d'expérimentations
consacrée aux politiques publiques en France.
Association à but non lucratif, nous élaborons depuis 2000 des propositions concrètes au service de l'efficacité de l'action publique, du renforcement de la cohésion sociale, de l'amélioration de la compétitivité et de...
Date: 2017-08-24 12:44:52
Site :
http://www.institutmontaigne.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif
Ubuntu — Wikipédia
Un système d'exploitation pour téléviseur connecté .
Un firmware pour smartphone créant une fonction unité centrale sous Ubuntu utilisable avec écran et clavier : Ubuntu pour Android .
Un système d'exploitation pour système tactile, smartphone et tablette : Ubuntu Touch .
Les principaux avantages d'Ubuntu par rapport à d'autres systèmes - tels que Windows par exemple - sont les...
Date: 2017-08-24 07:20:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d image systeme / creation d entreprise pour l environnement / creation d'un live cd windows 7 / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif
Censure et liberté d'expression dans le domaine de la ...
Censure et liberté d'expression dans le domaine de la création aux Etats-Unis d'Amérique
Une contribution de Vincent Demeusoy avec la collaboration de Jean-Christophe CoillardExtrait de l'introduction (Vincent Demeusoy - janvier 2008) :
« Cette recherche, réalisée pour l'Observatoire de la liberté d'expression en matière de création auprès de la Ligue des Droits de l'Homme, constitue...
Site :
ldh-france.org
Thèmes liés : creation de la liberte d expression / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif
Créer un site Internet | Faire son propre site ...
38402 étoiles
27001 étoile
« Lancez-vous sur Internet et créez vous-même votre site Web ! Vous serez surpris par la simplicité d'utilisation de 1&1 MyWebsite. »
Vous avez des questions ou des commentaires sur les produits 1&1 ? Contactez-nous !
Elias Rendón BengerResponsable MyWebsite
1&1 est un hébergeur Internet leader du marché
avec plus de 13 millions de contrats clients.
Avec 70...
Site :
https://www.1and1.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
L'indépendance.
Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.
Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
DEF – Solutions et services de systèmes de sécurité incendie
EN SAVOIR PLUS
×
Dans le cadre d'une étude menée auprès des clients d'AFNOR Certification, les entreprises interrogées ont toutes souligné le retour sur investissement rapide de leur démarche de certification environnementale.
Elle leur a notamment permis de :
Diminuer d'environ 15% leurs consommations d'eau et d'énergie,
Réduire de près de 25% l'utilisation de matières...
Site :
defonline.com
DEF – Solutions et services de systèmes de sécurité incendie
EN SAVOIR PLUS
×
Dans le cadre d'une étude menée auprès des clients d'AFNOR Certification, les entreprises interrogées ont toutes souligné le retour sur investissement rapide de leur démarche de certification environnementale.
Elle leur a notamment permis de :
diminuer d'environ 15% leurs consommations d'eau et d'énergie,
réduire de près de 25% l'utilisation de matières...
Site :
defonline.com
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-08-11 14:08:43
Site :
http://environnement.wallonie.be
L'entreprise d'insertion - Création & reprise d'entreprise ...
Qu'est-ce qu'une entreprise d'insertion ?
Une entreprise d'insertion est une entreprise de production de biens ou de services, opérant dans le secteur concurrentiel marchand, mais dont la finalité est avant tout sociale : accueillir et accompagner des personnes en situation d'exclusion pour construire et finaliser avec elles un parcours d'insertion sociale et professionnelle.
Les personnes...
ASSOCIATION LOI 1901 - Artefake
En France, nombreux sont les artistes qui optent pour cette forme juridique, c'est pourquoi je vous propose de faire le point sur les règles qui régissent l'Association Loi 1901.
Définition :
L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des...
Date: 2018-01-17 00:11:21
Site :
http://www.artefake.com
Thèmes liés : dossier de creation d'une association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / creation d'une association declaration prealable / dossier de creation d'association 1901
exemple de budget de fonctionnement d`une association
We provide various advantage for you
no matter what the purpose of your journey is.
CALL US NOW!
exemple de budget de fonctionnement d`une association
Deerfield. Elle ne se perdra qu`à la prochaine période budgétaire. Toutes les organisations ont une structure de capital. Mais sous certains documents juridiques communautaires et certains États, vous pourriez être en mesure d`envoyer le...
Site :
http://americancharterbus.com
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif
Bienvenue chez vous, maison de retraite - Malaucène ...
Résidence médicalisée pour personnes âgées - Malaucène (84)
Bienvenue chez vous !
Nous avons conçu ce site internet afin qu'il vous apporte des éléments de réponse, vous permettant de vous aider au mieux dans la préparation de votre séjour dans notre institution.
Ce site internet est complété par une page Facebook, accessible en cliquant sur l'icône F, présent en haut à droite de...
Site :
http://www.centenaire.pro
Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif / role du conseil d'administration dans une association
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Réponses aux fréquentes questions - statutsonline.com
Création d'entreprise : Cas général
FONCTIONNAIRE: Un fonctionnaire peut-il créer et gérer une entreprise ?
Source : loi n° 2007-148 du 2 février 2007, Journal officiel du 6 février 2007, p.2 160
Disposition soumise à la publication d'un décret qui devrait intervenir au plus tard le 1er juillet 2007.
Loi de modernisation de la fonction publique :
des dispositions en faveur de la...
Site :
http://www.statutsonline.com
Thèmes liés : temps partiel pour creation d'entreprise fonction publique / cumul fonctionnaire et creation d'entreprise / fonctionnaire temps partiel pour creation d'entreprise / creation et reprise d entreprise / demande de temps partiel pour creation d'entreprise
Projet pédagogique de l'école Montessori - L'école des Soleils
Projet pédagogique de l'école Montessori
Présentation du projet pédagogique
Préambule
Le projet pédagogique présenté ici n'a pas de caractère définitif, il s'agit d'une ébauche, une base de travail pour bien démarrer le projet et continuer dans les meilleures conditions.
Ce projet pédagogique est un... projet! Il est ouvert et évolutif. Si vous avez des idées et que vous êtes...
Site :
http://montessori-landes.org
Programmes et cours : Techniques juridiques - Collège CDI
X
310-STA-ID - Stage
Liens entre la formation et les exigences du milieu. Intégration des compétences développées durant la formation. Adoption des règles d'éthique professionnelle reliées à l'exercice de la profession. Capacité et habileté à communiquer par écrit et oralement. Rapports faisant état de ses observations et de l'analyse de la situation de travail en milieu juridique....
Site :
http://www.collegecdi.ca
Handicap — Wikipédia
Articles détaillés : Accessibilité aux personnes handicapées et Accompagnement social .
L' intégration des personnes en situation de handicap renvoie à l' accessibilité de leur environnement : le logement, l'accès aux lieux publics et les transports.
L'intégration scolaire peut impliquer un accompagnement adapté mobilisant un auxiliaire de vie scolaire , et l'intégration dans la vie...
Date: 2017-08-23 21:17:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
maison de retraite - résidence l'écureuil
| PRÉSENTATION |
La Résidence l'Écureuil est un établissement accueillant des personnes âgées dont le degré d'autonomie est variable.
Cette particularité trouve ses sources dans le passé de la maison (création en 1973) qui fût longtemps une résidence service et dans la volonté de son conseil d'administration de préserver une dynamique de vie.
Cet état de fait est l'assurance que vous trouverez ici réponse à vos attentes quelque soit votre degré d'autonomie.
La Résidence...
Date: 2015-12-01 12:10:27
Site :
http://residencelecureuil.com
Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif
Création site web Lyon | Phenix Web | Agence web lyon
Site Ecommerce
La création d'un site Internet "vitrine" présente les activités de votre entreprise de façon claire et complète. Les informations y sont réparties en autant de rubriques que nécessaire : savoir-faire, réalisations, tarifs, historique, formulaire de contact, etc. Tous nos sites web vitrine sont développés sur mesure et personnalisées entièrement à votre image. agence...
Site :
http://www.agence-web-lyon.fr
Indice mondial de l’innovation 2017 : la Suisse, la Suède ...
Indice mondial de l'innovation 2017 : la Suisse, la Suède, les Pays Bas, les États-Unis d'Amérique et le Royaume-Uni en tête du classement annuel
Genève, 15 juin 2017
PR/2017/808
Communiqué commun de l'OMPI, de l'Université Cornell, de l'INSEAD et des experts partenaires participant à l'édition 2017 de l'Indice mondial de l'innovation, à savoir la Confédération des industries...
Date: 2018-01-16 18:54:44
Site :
http://www.wipo.int
Marc-Andre Leger, MBA, Adm.A.
La clientèle appartient au donneur d'ouvrage
Oui
Oui
Non
Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale
Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...
Site :
http://www.leger.ca
La gestion des ressources humaines dans une entreprise d ...
La clientèle appartient au donneur d'ouvrage
Oui
Oui
Non
Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale
Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...
Site :
http://www.leger.ca
Voeu relatif à l’Hôtel Mezzara pour la création d’un ...
Voeu déposé par Céline Boulay-Esperonnier, Stéphane Capliez, Grégoire Chertok, François-David Cravenne, Catherine Dumas, Nathalie Fanfant, Danièle Giazzi, Thierry Hodent et des élus du groupe les Républicains
Relatif à l'Hôtel Mezzara pour la création d'un projet culturel et touristique à Paris
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le voeu adopté par...
Site :
http://groupelesrepublicains.paris
Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / conseil creation d'entreprise paris / creation d'un projet touristique / creation d un projet touristique
L'histoire du Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue ...
La ligue le comite des hauts de seine
L'histoire du Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale Contre le Cancer
L'histoire du Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale Contre le Cancer
Historique de création, structure et fonctionnement du comité et informations de contact
L'origine de la création du comité des Hauts-de-Seine
Le Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale Contre le Cancer, est une association à but non lucratif régie par la loi de 1901. Il...
Site :
https://www.liguecancer92.org
Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif / creation d'une association loi 1901
ENERGIES 2050 – Ensemble pour un futur énergétique durable
Conditions générales d'utilisation du site www.ENERGIES2050.org
Conditions générales d'utilisation du site www.ENERGIES2050.org
Présentation, définition et mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site Internet est édité par ENERGIES 2050, association régie par...
Site :
http://energies2050.org
Thèmes liés : creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet / creation d un site en ligne / creation lettre d information / creation d'une association loi 1901 en ligne
Se former à la microfinance - Solinter-Brest
Se former dans le secteur de la microfinance
L'association brestoise DIEGO DEVELOPPEMENT a eu l'occasion sur SOLINTER de présenter le micro crédit et les bénéficiaires du micro crédit.
Il nous a été demandé d'expliquer comment une association peut créer une agence de micro crédit et comment on fait pour la faire fonctionner.
La connaissance pratique de la micro finance, condition...
Date: 2018-01-16 20:29:29
Site :
http://www.solinter-brest.net
Loisirs Vacances - Les Aides - Comité de Gestion des ...
Aide aux vacances des enfants
Budget : 111 830 EUR
COLONIES DE VACANCES ORGANISEES PAR LE COGOHR
Pour une colonie ou un séjour proposé directement par le COGOHR, le montant de l'aide est déduit de la participation financière de l'agent, lors de l'établissement de son dossier.
Un seul séjour par enfant, sauf si places disponibles.
Pièces à fournir :
- 1 demande (imprimé spécial)
- 1...
Date: 2017-03-16 10:56:04
Site :
http://www.cogohr.com
Thèmes liés : creation d'agence de voyage / creation d agence de voyages / creation d'une association d'aide a la personne / creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif
Création d'entreprise en Angleterre - Tax Trends
Le rôle de l'Expert Comptable en Angleterre
Au sein d'un cabinet d'expertise comptable ou au sein d'une société, l'expert comptable a pour mission de tenir les comptes de résultat de l'entreprise ou d'une organisation a but non lucratif, de produire les fiches de salaire, ou encore de faire les déclarations de TVA. Au contraire de la France, l'expert comptable en Angleterre est aussi celui à qui l'on va s'adresser pour les problématiques fiscales. Comptabilité et Fiscalité vont donc de pair de la même façon que les...
Date: 2018-01-15 16:42:16
Site :
http://fr.taxtrends.org
Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / creation d'entreprise comptable / organisation comptable d une entreprise / formation au sein d une entreprise / creation entreprise expert comptable
Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...
Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois
Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.
Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.
Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...
Date: 2016-11-02 20:54:30
Site :
http://www.budget.gc.ca
L'entreprise d'insertion | AFE, Agence France Entrepreneur
Une entreprise d'insertion est une entreprise de production de biens ou de services, opérant dans le secteur concurrentiel marchand, mais dont la finalité est avant tout sociale : accueillir et accompagner des personnes en situation d'exclusion pour construire et finaliser avec elles un parcours d'insertion sociale et professionnelle.
Les personnes rencontrant des difficultés sociales et...
Site :
https://www.afecreation.fr
expert-sup.com (Dunod) : le site des étudiants et des ...
Le report du prélèvement à la source sera encadré par une ordonnance
1. Officiellement annoncé par un communiqué ministériel du 7 juin 2017 (voir la La Quotidienne du 8 juin 2017 ), le report d'un an du prélèvement à la source a été inscrit dans le projet de loid'habilitation déposé à l'Assemblée nationale le 29 juin et autorisant le Gouvernement à prendre par ordonnances...
Date: 2017-08-24 15:35:25
Site :
http://www.expert-sup.com
Biographies - Fondation Ensemble
Biographies
Matthieu Bernardon
Avec une licence de biologie Marine et un diplôme d'ingénieur en agro développement international en poche, Matthieu est parti travailler en Mauritanie pour lancer un projet d'aménagement et de développement de la pêche artisanale. Il restera finalement presque une dizaine d'années, à travailler pour l'UICN sur la gestion des pêches en contribuant au...
Site :
http://www.fondationensemble.org
La déontologie - Don en Confiance
Référentiel du Don en confiance
PRÉAMBULE
La sollicitation de la générosité du public par des organismes à but non lucratif, dans le but de financer leurs missions d'intérêt général, est un enjeu de société :
elle est une contribution essentielle aux actions de solidarité et par là, un élément de la cohésion sociale,
elle génère des flux financiers conséquents qu'il...
Site :
http://www.donenconfiance.org
Les Producteurs de film - enliberal.com
Le financement
Les modalités de financement dans la production sont organisées par les banques publiques et privées, les chaines de TV publiques et privées, les SOFICA et les sociétés de distribution.
Sous l'autorité du Ministère de la Culture et de la Communication et par l'intermédiaire du C.N.C (Centre National de la Cinématographie), l'Etat intervient pour soutenir le cinéma et...
Date: 2017-08-24 15:58:59
Site :
http://www.enliberal.com
ENJEUX ET PERSPECTIVES DE LA REFORME HOSPITALIERE AU ...
Cette contribution publiée en août 2006 dans certains journaux de la place garde, encore sur beaucoup de points, toute sa pertinence.
Depuis décembre 2005, le gouvernement a annoncé la tenue prochaine d'une concertation nationale sur le système hospitalier avec l'objectif déclaré d'expliciter le sentiment d'insatisfaction générale habitant tous les acteurs...
Site :
http://www.nioxor.com
Grandes lignes du nouveau code des assurances de la RDC ...
Dans sa trajectoire d'assainissement du climat des affaires et de sécurisation des investissements privés, la République Démocratique du Congo, (« RDC »), vient de clôturer le processus de la réforme de son secteur des assurances, une des activités essentielles du développement économicosocial du pays. Cette réforme est consacrée par la Loi n° 15/005 du 17 mars 2015 portant Code des...
Site :
https://www.lexology.com
Création d'agence de recherches privées (Page 1 ...
- l'assurance vieillesse des professions libérales ( régimes de retraite des professions libérales )
Assurance maladie-maternité
Toute personne qui travaille ou réside en France doit être affiliée à un régime obligatoire de sécurité sociale en fonction de la nature de son activité ou de sa situation.
Les membres du groupe des professions libérales, y compris les avocats, sont...
Site :
https://cnsp.org
HCDH | Convention relative au statut des réfugiés
Convention relative au statut des réfugiés
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Convention relative au statut des réfugiés
Entrée en vigueur : le 22 avril 1954, conformément aux dispositions de l'article 43
Adoptée le 28 juillet 1951 par une conférence de plénipotentiaires sur le statut des réfugiés et des apatrides convoquée par l'Organisation des Nations Unies en application de la résolution 429 (V) de...
Site :
http://www.ohchr.org
Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une societe d'aide a la personne / creation d'une association d'aide a la personne / creation d'une societe de service a la personne
Mécénat Solidarité : insertion professionnelle, égalité ...
Solidarité
Solidarité
Lutter contre diverses formes d'exclusion dans les quartiers populaires notamment, soutenir des programmes en faveur de l'éducation et accompagner les initiatives portées par les collaborateurs de BNP Paribas forment le cadre dans lequel la Fondation BNP Paribas structure ses actions en France et à l'international.
Nos engagements solidaires en chiffres
4,9 MEUR
de...
Site :
https://group.bnpparibas