Articles sélectionnés pour le thème : commercial comite d entreprise
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Conduite d'une procédure de redressement judiciaire- Etape ...
Conduite d'une procédure de redressement judiciaire- Etape 2
ETAPE N°2 : La conduite du RJ
Vous voulez retrouver l'article de l' étape 1 :
L'audience vient de s'achever. Votre entreprise vient d'être placée en redressement judiciaire. Un document manuscrit vous est remis :
- précisant le jugement (date, ouverture de la procédure RJ à titre principal)
- contenant la nomination de...
Site :
http://www.skills-alliance.fr
Actualités Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
Enseignement - Formation | Agrément & Mode de reconnaissance | 01/06/2017
L'engagement étudiant (enfin) reconnu
Activité bénévole associative, activité professionnelle, activité militaire dans la réserve opérationnelle, engagement de sapeur-pompier volontaire, service civique, volontariat dans les armées permettent aux étudiants d'acquérir autant de compétences,...
Site :
http://www.juriseditions.fr
le blog de Jean-Florent Rérolle
Pratiques
La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.
L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...
Date: 2017-08-15 14:44:37
Site :
http://www.rerolle.eu
Logiciel de Comptabilité CE (Comité d'Entreprise) | Itool
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Logiciel de comptabilité pour comité d'entreprise: les avantages
En plus de vous assurer une gestion conforme avec la réglementation en vigueur, le logiciel de comptabilité pour C.E offre également de nombreux avantages pour une expérience d'utilisation toujours plus agréable et intuitive.
Gagnez en efficacité
Personnalisez intégralement votre plan comptable en fonction des sections (AEP ou ASP) et adaptez pleinement la solution selon votre...
Date: 2017-08-24 12:52:06
Site :
https://www.itool.com
Thèmes liés : comite d'entreprise comptabilite / comptabilite d un comite d entreprise / comite d entreprise comptabilite / logiciel gestion comptable comite d'entreprise / logiciel comptabilite comite entreprise
N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...
M. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...
Le système d'information dans la stratégie de l'entreprise
Pour dire que le SI doit être adapté à la stratégie de l'entreprise, on évoque la nécessité d'un « alignement stratégique ». Cette expression recouvre un ensemble de questions qu'il faut démêler.
Qu'est-ce que la stratégie ?
Le mot « stratégie » est souvent prononcé avec emphase, sur un ton sentencieux, et on lui attribue un sens vague : il désignerait les...
Site :
http://volle.com
Comité d'entreprise - cesftrf.fr
Vous trouverez les formulaires d'inscription vers nos activités.
Commandes diverses
Vous trouverez les bons de commandes proposées par le CE SFTRF et des...
Site :
http://www.cesftrf.fr
Thèmes liés : week end comite d entreprise / bureau du comite d entreprise / activite pour comite d'entreprise / activite pour comite d entreprise / voyage avec comite d'entreprise
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...
La commission a auditionné M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF).
Mme la présidente Frédérique Massat. Nous recevons aujourd'hui M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF). La dernière fois que nous avions entendu un représentant d'ERDF, c'était en octobre 2013, au cours...
Carte cadeau illicado pour entreprises et comités d'entreprise
Nous contacter
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La carte illicado est une carte cadeau multi-enseignes ....
Site :
http://entreprise.illicado.com
Thèmes liés : carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise / cheque cadeau comite d'entreprise / contact comite d entreprise / cadeau comite d'entreprise
Vous êtes le dirigeant d'une entreprise en Liquidation ...
Information
Vous êtes le dirigeant d'une entreprise en Liquidation Judiciaire
La procédure de Liquidation Judiciaire est enclenchée lorsque l'entreprise, l'artisan, l'association ou la personne physique concernée est en état de cessation des paiements et que sa situation est irréversible.
L'ouverture de cette procédure met immédiatement fin votre l'activité.
La Liquidation Judiciaire...
Site :
https://www.mj-donnais.fr
Investissement dans les entreprises du secteur tertiaire ...
Bien que le secteur secondaire occupe encore une place stratégiquement importante dans le développement économique de nos régions, la tertiarisation s'impose de plus en plus comme enjeu dans la dynamique d'expansion des économies industrialisées, et le Québec n'y fait pas exception. En effet, tous secteurs confondus, le secteur tertiaire compte au moins les trois quarts des établissements...
Site :
http://bloguefls.fondsftq.com
Thèmes liés : secteur d'activite d'une entreprise de service / secteur d'activite d'une entreprise definition / secteur d'activite d'une entreprise exemple / secteur d'activite d'une entreprise / secteur d activite d une entreprise
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-16 22:10:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Exemple d'ordre du jour de réunion - exempleordredujour.com
Exemple d'ordre du jour de réunion
A la recherche d'un exemple d'ordre du jour de réunion ?
Vous êtes arrivé à bon port ! Chaque réunion a ses propres exigences, mais il est judicieux de toujours suivre la même démarche lors de l'élaboration de l'ordre du jour. Voici quelques exemples d'ordres du jour à télécharger qui pourront vous fournir une source d'inspiration pour rédiger vos...
Site :
exempleordredujour.com
exempleordredujour.com - Exemple d'ordre du jour de réunion
Exemple d'ordre du jour de réunion
A la recherche d'un exemple d'ordre du jour de réunion ?
Vous êtes arrivé à bon port ! Chaque réunion a ses propres exigences, mais il est judicieux de toujours suivre la même démarche lors de l'élaboration de l'ordre du jour. Voici quelques exemples d'ordres du jour à télécharger qui pourront vous fournir une source d'inspiration pour rédiger vos...
Site :
exempleordredujour.com
RF Comptable - L'arrêté des comptes
Pratique comptable
1 Provisions/dépréciations
Comme chaque année, les provisions et dépréciations sont un point important de l'arrêté des comptes et les positions de la doctrine ainsi que celles de la jurisprudence permettent d'ajuster les décisions à prendre. Notons, cette année, l'important arrêt du Conseil d'État qui précise qu'une entreprise ne peut librement réintégrer une...
La direction générale du groupe EDF
Marc Benayoun a commencé sa carrière professionnelle dans un grand groupe bancai...
Déplier
Marc Benayoun a commencé sa carrière professionnelle dans un grand groupe bancaire, en tant qu'analyste d'opérations de fusion-acquisitions, avant de rejoindre le Boston Consulting Group en 1993. Dans ce cabinet de conseil en stratégie, dont il est devenu l'un des Directeurs Associés en 2001, il...
Date: 2018-01-16 14:32:35
Site :
https://www.edf.fr
Domiciliation Auto Entrepreneur-myAE.fr : Domicilier son ...
Déjà plus de 95 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Où domicilier son activité professionnelle en tant qu'auto entrepreneur et micro entrepreneur ?
La domiciliation d'une auto entreprise et micro entreprise peut se faire dans un local appartenant à l'auto entrepreneur et micro entrepreneur ou loué à...
Site :
myae.fr
EC 2012-05 - FUSION - Comptabilisation d'une fusion par ...
EC 2012-05 - FUSION - Comptabilisation d'une fusion par absorption d'une société mère par sa filiale détenue en totalité
Une SASU B va absorber sa société mère, la SASU A. S'agissant d'une fusion entre deux sociétés sous contrôle commun, les apports réalisés dans le cadre de cette opération sont valorisés à la valeur comptable.
Au cas particulier, l'annulation des actions propres...
Site :
http://l.21-bal.com
Réaliser un diagnostic - Démarche compétence - le site ...
Les méthodes d'accompagnement
Réaliser un diagnostic
A quoi sert de réaliser un diagnostic portant sur l'organisation et sur les compétences ? Tout simplement à ancrer la démarche dans le fonctionnement réel de l'entreprise et ainsi à envisager une évolution réaliste. Ce diagnostic peut être fait par l'entreprise avec ses propres forces, par exemple par le chef de projet pressenti :...
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
La fonction direction recherche et développement pilote la ...
La fonction direction recherche et développement pilote la stratégie R&D de l'entreprise
La direction recherche et développement est le moteur de la stratégie d'innovation, clé de la compétitivité de l'entreprise.
La fonction direction recherche et développement a pour objectif de permettre à l'entreprise d'adapter en permanence ses produits ou ses process et d'en créer de nouveaux pour...
Site :
https://cadres.apec.fr
Connexion – C.E. LIDL
BIENVENUE SUR LE SITE DU COMITÉ D'ENTREPRISE LIDL
Connexion
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* Champs obligatoires
L'accès de ce site est réservé aux salariés de la société. Pour obtenir votre mot de passe, merci de renseigner le formulaire de demande de mot de passe.
Pour toutes informations, n'hésitez pas à contacter le secrétariat du comité d'entreprise au 03.88.30.11.70.
Téléphone : 03 88 30 11...
Site :
ce-lidl.com
Thèmes liés : creer un site internet comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / droit d'information comite d'entreprise / site comite d'entreprise
Connexion – C.E. LIDL
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Pour toutes informations, n'hésitez pas à contacter le secrétariat du comité d'entreprise au 03.88.30.11.70.
Téléphone : 03 88 30 11...
Site :
ce-lidl.com
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Auchan annonce la mise en vente de 21 magasins, 723 ...
Auchan annonce la mise en vente de 21 magasins, 723 salariés concernés
© REMY GABALDA / AFP
Auchan annonce la mise en vente de 21 sites déficitaires en France. 3 sites des Hauts-de-France sont concernés.
Par EM avec AFP
Publié le 30/04/2019 à 10:43
Mis à jour le 30/04/2019 à 19:20
C'était dans l'air depuis quelques semaines. Auchan a confirmé ce mardi la cession de 21 magasins en...
Date: 2019-04-30 17:20:25
Site :
france3-regions.francetvinfo.fr
Thèmes liés : partenaire sociaux comite d'entreprise / air france comite central d'entreprise / comite d entreprise du nord / liste des comites d'entreprise en france / comite central d'entreprise
Linky : Soutenons les maires attaqués par ENEDIS
03/02/2017 - 08:25:30
Resultat du LINKY !!
Présenté ce jeudi en comité central d'entreprise, le plan de réduction d'effectifs du groupe pourrait concerner jusqu'à 7 % des effectifs, comme l'annonçait Le Figaro.
Ce jeudi, la réunion du comité central d'entreprise (CCE) d'EDF s'annonce agitée. Au menu, les conséquences sur l'emploi du plan à moyen terme (PMT) du groupe. Il y a exactement...
Site :
http://www.cyberacteurs.org
Air France Employee Comité d'entreprise | Glassdoor.co.uk
13 Aug 2015
StarStarStarStarStar Current personnel navigant commercial in Roissy-en-France, Ile-de-France
Super CE (ce dont les...
Site :
https://www.glassdoor.co.uk
Thèmes liés : comite d'entreprise air france / comite d'entreprise en ile de france / comite d'entreprise en france / comite d entreprise de france / comite entreprise air france
DEC | Comment devenir expert comptable
sont également commissaires aux comptes
Une envie de devenir expert comptable ?
Recevez la documentation des écoles pour devenir expert comptable.
ENVOYER VOTRE DEMANDE
Le metier d'expert-comptable
L'expert-comptable ne se contente pas d'arrêter des comptes exacts. Il conseille les entreprises et favorise leur développement. Gestion, finance, fiscalité, organisation, informatique... tous les...
Site :
https://www.diplome-expertise-comptable.fr
Réussir la transformation digitale de l’entreprise | Le ...
La transformation digitale, kesako ? L'expression bruisse dans tous les comités de direction... mais au-delà du buzz word, la transformation digitale recouvre une réalité cinglante qui bouscule les entreprises. En tous cas, celles nées au siècle dernier... Une mutation annoncée qui soulève les peurs et interroge l'entreprise en profondeur. Pour les entreprises historiques, il est temps...
Le délégué du personnel en bref - Ministère du Travail
Le délégué du personnel en bref
Le délégué du personnel en bref
publié le02.06.09 mise à jour11.08.17
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
EN BREF...
Dans les entreprises d'au moins 11 salariés, l'employeur est tenu d'organiser l'élection des délégués du personnel (DP). Titulaires d'un mandat de quatre ans renouvelable, ces délégués ont pour principale mission...
Date: 2018-04-15 22:07:23
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Le délégué du personnel en bref - Ministère du Travail
Le délégué du personnel en bref
Le délégué du personnel en bref
publié le02.06.09 mise à jour11.08.17
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
EN BREF...
Dans les entreprises d'au moins 11 salariés, l'employeur est tenu d'organiser l'élection des délégués du personnel (DP). Titulaires d'un mandat de quatre ans renouvelable, ces délégués ont pour principale mission...
Date: 2018-01-16 23:29:26
Site :
travail-emploi.gouv.fr
L’Afep – Afep
Charte Ethique
L'Afep, un écosystème original ancré dans la réalité
Représentant plus de 110 des plus grands groupes privés exerçant leurs activités en France, l'Afep - Association française des entreprises privées - participe au débat public avec pour ambition d'apporter des réponses pragmatiques en faveur du développement d'une économie française et européenne compétitive.
Les...
Site :
http://www.afep.com
Interview de la secrétaire du comité d’entreprise de ...
Telles sont les questions qui ont posées à la secrétaire du comité d'établissement de Galderma France
Interview de Fadia Bouchane
Secrétaire du comité d'entreprise de Galderma France, sur la politique ASC choisie et mise en oeuvre par les élus de ce comité
Quelques précisions préalables :
Galderma France est un laboratoire de l'industrie pharmaceutique spécialisé dans la...
Site :
http://www.cerclemauricecohen.org
Le délégué du personnel en bref - Délégué du personnel ...
Le délégué du personnel en bref
Le délégué du personnel en bref
publié le02.06.09 mise à jour11.08.17
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
EN BREF...
Dans les entreprises d'au moins 11 salariés, l'employeur est tenu d'organiser l'élection des délégués du personnel (DP). Titulaires d'un mandat de quatre ans renouvelable, ces délégués ont pour principale mission...
Date: 2017-08-24 12:58:59
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Loi Cadre | CNOM RDC
Loi Cadre
EXPOSE DES MOTIFS
Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.
Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé par le code sanitaire du 19 mars 1952.
L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
Journées de l'AFTE 2016 - 15 et 16 Novembre
Vous êtes ici : Accueil »Journée AFTE
Les journées de l'AFTE
l'événement incontournable des trésoriers et financiers d'entreprise.
Durant ces deux journées, des experts évoquent les sujets majeurs qui s'inscrivent dans l'actualité du trésorier d'entreprise. Vous nouez des contacts et échangez avec vos confrères, vous visitez nos partenaires banquiers et éditeurs.
Les Journées de...
Site :
http://www.afte.com
Thèmes liés : contact comite d entreprise / representant au comite d'entreprise / representant du comite d entreprise / service aux comite d entreprise / communaute dans l'entreprise
Temps de trajet – temps de travail effectif
Besoin de conseils ? D'un accompagnement ?
Facilitez vos recherches et démarches !
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ÊTRE MIS EN RELATION
Temps de trajet - temps de travail effectif
A la frontière entre le temps privé et le temps de travail effectif, le temps de trajet a longtemps alimenté les arrêts de jurisprudence.
La loi n°2005.32 de programmation pour la cohésion...
WSL - Partenaire des techno-entrepreneurs.
WSL accompagne les techno-entrepreneurs dans la préparation des informations à destination des investisseurs
Phase 2 : WSL accompagne aussi les techno-entrepreneurs dans la recherche effective de moyens financiers supplémentaires en structurant cette démarche de la recherche à la prise de contact, en enrichissant le groupe cible d'investisseurs potentiels, en conseillant sur la stratégie...
Site :
http://www.wsl.be
Il va nous manquer... - C'est décidé, je quitte ma boite ...
Bookmarks
Il va nous manquer...
Voici le mail d'un PDG annonçant le départ d'un de ses plus anciens collaborateurs. Ou l'art de faire passer des messages codés à ses troupes en toutes circonstances.
Objet : Départ de Julio
Bonjour,
Ce n'est pas sans un pincement au coeur que je vous annonce le départ de Julio de l'entreprise. Julio cesse ce soir d'exercer ses fonctions opérationnelles mais restera membre du comité de direction pendant 3 mois encore. Marc, Julio et moi l'avons annoncé cet après-midi auprès des patrons opérationnels commerciaux. Ces derniers dépendront directement de Marc jusqu'au 15...
Site :
http://www.jequittemaboite.fr
Thèmes liés : organisation d une entreprise commerciale / commercial comite d entreprise / message depart d'une entreprise / comite d'entreprise et direction / comite d entreprise et direction
Econocom-Osiatis : une fusion sous haute tension
Econocom-Osiatis : une fusion sous haute tension
le
La guerre des chefs fait rage chez Econocom, avec tout ce que cela peut entraîner de dégâts collatéraux : prise de décision paralysée, baisse des facturations, casse sociale. Les syndicats ont décidé de rentrer dans le jeu en s'unissant.
Un an après le rachat officiel d'Osiatis par Econocom, l'intégration a du plomb dans...
Site :
http://www.informatiquenews.fr
Biographies - Fondation Ensemble
Biographies
Matthieu Bernardon
Avec une licence de biologie Marine et un diplôme d'ingénieur en agro développement international en poche, Matthieu est parti travailler en Mauritanie pour lancer un projet d'aménagement et de développement de la pêche artisanale. Il restera finalement presque une dizaine d'années, à travailler pour l'UICN sur la gestion des pêches en contribuant au...
Site :
http://www.fondationensemble.org
Coach sportif (H/F) | Pôle emploi
Tendance forte depuis quelques années, le coaching sportif est un accompagnement personnalisé qui vise à atteindre des objectifs de forme, de perte de poids, de bien-être. Zoom sur un métier qui bouge !
Guider, conseiller, motiver
Un accompagnement personnalisé
De nombreuses personnes ressentent le besoin de pratiquer une activité sportive, soit pour se muscler, s'assouplir, perdre du...
Site :
pole-emploi.fr
La CFDT LIDL avec les salariés
La CFDT LIDL avec les salariés
Bienvenue sur le blog des salaries LIDL et de la CFDT LIDL
Quand Lidl en plus de maltraiter ses salariés usurpe à son avantage un slogan publicitaire la CFDT vous informe
21 août 2017
Notre société Enregistre une croissance ininterrompue depuis plusieurs années,et a parallèlement donné un nouvel élan à sa stratégie d'image envers nous les salariés...
Site :
http://cfdtlidl.unblog.fr
Équipe de gestion d’entreprise - Financement agricole Canada
Ses champs de responsabilité comprennent notamment la gestion du risque d'entreprise, le risque de crédit, l'évaluation et le risque environnemental, la gestion des politiques et des processus de crédit et l'économie agricole.
LLa carrière de Corinna à FAC a commencé en 2001. En plus de son poste actuel, elle a également été vice-présidente et trésorière intérimaire,...
Site :
https://www.fcc-fac.ca
FICHIER DES ENTREPRISES | CCI Centre
Accompagnement personnalisé et aide au ciblage par les Conseillers Fichier des CCI.
Devis pour fourniture d'informations détaillées sur les entreprises (coordonnées complètes dont téléphone, e.mail générique, effectif, activité, dirigeant...) sur boutique.centre.cci.fr.
Envoi par e-mail des extractions sous forme de fichier tableur numérique (Excel, CSV) pour une exploitation optimale (tris, filtrage des données publipostages...).
Les Plus
Base...
Site :
http://www.centre.cci.fr
Thèmes liés : comite d etablissement et comite d entreprise / fichier comite d entreprise / information consultation comite d'entreprise / effectif comite d'entreprise / effectif comite d entreprise
AluQuébec | AluQuébec
lysane.martel@aluquebec.com
Le Canada est dans une course mondiale à l'innovation, en concurrence avec des pays du monde entier pour les personnes les plus talentueuses, les technologies les plus récentes et les sociétés ayant la croissance la plus rapide. Dans le cadre du Plan pour l'innovation et les compétences, un programme pour encourager la croissance et aider le Canada à...
Date: 2017-08-24 10:47:01
Site :
http://aluquebec.com
Création d'entreprise : Darwin ou Lamarck ? - INNOVATION ...
Création d'entreprise : Darwin ou Lamarck ?
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Nous parlons souvent des qualités nécessaires à un "bon" entrepreneur. Si je peux apporter un point de vue d'ancien biologiste, je dirais qu'un entrepreneur est un animal soumis à la pression du milieu : pression de la concurrence, pression de son réseau (de sa famille aussi), de ses...
Site :
icopilots.com
Chef de projet — Wikipédia
L'impact du chef de projet est majeur pour la réussite du projet. Les facteurs de succès connus (source PMI FactBook) sont repris ci-dessous :
Il s'avère que les principaux facteurs de succès sont liés au chef de projet. Il est chargé :
De structurer le projet pour arriver à une date clé par trimestre (en moyenne) de façon à fédérer les équipes sur un objectif court...
Date: 2019-05-20 13:04:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fondation Sanofi Espoir - Le comité de sélection des projets
Les comités d'experts
Le comité de sélection des projets
Le comité de sélection se réunit 2 fois par an et regroupe des expertises complémentaires pour une décision impartiale : il est composé de personnalités internes et externes au Groupe, et de trois membres de la Fondation. Le comité valide les projets proposés par l'équipe de la Fondation dont le budget est entre 50 000 EUR...
Iguersafène au cœur de la kabylie : Un village où il fait ...
Iguersafène au coeur de la kabylie : Un village où il fait bon vivre
Grâce aux efforts inlassables de l'association EL-AMAN, Iguersafène est devenu un village où il fait bon vivre et où règne surtout la propreté, résultat de la sensibilisation des citoyens qui ont fait du compter sur-soi une priorité de la vie communautaire
PUBLIE LE : 14-05-2017 | 0:00
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http://www.elmoudjahid.com
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PREMIERE PARTIE
1. Principes généraux et règles particulières :
En ce qui concerne les principes généraux applicables en la matière, rappelons que ce sont les articles 8 de la Convention européenne des Droits de l'Homme et 22 de la Constitution belge qui assurent tous deux le respect de la vie privée (et familiale).
Ce principe n'est toutefois pas absolu.
Il est tempéré par des...
Site :
http://www.droitbelge.be