N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.

PROJET DE LOI

de modernisation, de développement et de protection

des territoires de montagne,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution

d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

TER Provence-Alpes-Côte d'Azur — Wikipédia

6 mars 1974

. Six régions sont choisies comme régions pilotes, dont la région PACA ne fait pas partie, mais le principe est progressivement étendu sur toutes les régions jusqu'en 1977 . La région PACA entame l'élaboration de son SRT parmi les premières, en 1975 , sur la proposition de la Direction régionale de l'Équipement (DRE). Les régions vont se voir se confier l'organisation des...

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Date: 2018-01-15 21:30:59
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / comite regional d'ile de france / comite regional d ile de france / comite d'entreprise sncf / comite d'entreprise en ile de france

Voiture électrique — Wikipédia

7 avril 2011

dans les Yvelines . Les différents partenaires sont l'Alliance Renault - Nissan , EDF , le conseil général des Yvelines, l'Établissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval (EPAMSA), la région Île-de-France , Schneider Electric et Total .

Les usagers ont reçu les clefs de leur véhicule électrique (une Renault Fluence ZE et une Renault Kangoo ZE), les premières...

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Date: 2018-01-16 16:34:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / l'innovation d'une entreprise / comite d'entreprise en ile de france / fournisseur d'energie entreprise / avantage comite d'entreprise air france

Paul Ricard — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Paul Ricard (homonymie) .

Paul Ricard

. Il est le créateur du pastis Ricard . Son entreprise est actuellement intégrée dans le groupe Pernod Ricard .

Sommaire

16 mars 1915

, sous la pression des ligues de vertu et viticole, l' absinthe est interdite au prétexte qu'elle rend « fou et criminel ». Les consommateurs se contentent alors de liqueurs anisées à...

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Date: 2017-08-24 02:17:24
Site : https://fr.wikipedia.org

Tri des déchets et Assainissement - Eaux de Marseille ...

Eaux de Marseille Environnement vous souhaitent une très belle année 2018 !

 

Animation Eaux de Marseille Environnement pour la SERD (Semaine Européenne de la Réduction des Déchets)

Publié le 24 novembre 2017

 

Silim Environnement a effectué cette année encore, dans le cadre de la SERD, une animation sur le tri et le recyclage des déchets au sein du centre commercial Marseille Grand...

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Site : http://www.eauxdemarseille-environnement.fr

Bourse et aide financement des formations en Suisse et en ...

Bourse et aide au financement de vos formations en France ou en Suisse, je suis à la recherche des adresses qui vous permettront de trouver les sources de financements et soutien financier dans le domaine des formations. Le site Educh.ch offre des informations dans le domaine de la formation, des apprentissages, de l'orientation dans le domaine professionnel

Répertoire des fondations de...

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Site : http://www.educh.ch

Comment faire un bilan de compétences en 2017 ...

16

Comment faire un bilan de compétences en 2017

Le bilan de compétences permet d'envisager son évolution professionnelle dans une perspective concrète. Vos compétences et votre profil gagneront à être mieux connus : ils peuvent être l'opportunité d'accéder à un poste mieux rémunéré ou plus intéressant, ils offrent aussi l'occasion de changer de secteur d'activités pour trouver un...

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Site : https://www.reconversionprofessionnelle.org

Comité exécutif de Paprec, entreprise de gestion des déchets

Jean-Christophe ELIE, Directeur Délégué et Administrateur

Directeur Délégué depuis 2008 et administrateur depuis 2010, Jean-Christophe Elie, qui a été Directeur du Contrôle de Gestion du Groupe Paprec pendant cinq ans, est aujourd'hui en charge des missions relatives à la gestion et à l'administration du Groupe. 

 

Il est diplômé de l'Ecole Supérieure de Commerce E.S.L.S.C.A....

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Date: 2019-05-20 13:44:21
Site : https://www.paprec.com

Orchestre-quatuor-pro violons pour animation mariage Lille ...

Orchestre quatuor à cordes professionnel pour animation musicale, mariage et autres événements en Nord Pas-de-Calais, Picardie, Normandie et Paris

 

quatuor pro pour animation mariage à lille nord picardie amiens violoniste pro

Laissez-vous séduire par le charme mélodique et la magie harmonique des violons...

Basé à Lille dans la région Nord-

Pas-

de-

Calais Picardie désormais Hauts de...

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Date: 2017-11-02 15:41:01
Site : http://quatuor-grupalli.eu

Thèmes liés : animation d evenement d entreprise / evenement comite d'entreprise / evenement comite d entreprise / idee soiree comite d'entreprise / formation comite d'entreprise qui paye

N° 3772 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas ...

1. Les nombreuses externalités négatives de la pollution de l'air doivent être mieux connues 35

2. Les bénéfices associés à la lutte contre la pollution de l'air doivent être davantage mis en avant 37

B. UN EXERCICE D'ÉVALUATION COMPLEXE 38

1. L'estimation du coût socio-économique est entourée de difficultés 39

a. Un travail qui repose sur trois étapes semées d'embûches 39

b. Une...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Miroir Social: Actualités

Par Laurent Dupont (Monde des mutuelles) Thèmes: Vie économique , Dialogue social

De Carrefour à la SNCF, en passant par le Crédit Mutuel Arkéa, deux mots semblent dicter la conduite des patrons français et du gouvernement : économies et profits.

Lu 846 fois Pas de commentaire

avr 13 2018

Le prix de l'innovation mutuelle entre dans sa phase de décision

Par Jacky...

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Site : miroirsocial.com

Thèmes liés : representant syndical comite d'entreprise / representant au comite d'entreprise / representant du comite d entreprise / comite d'entreprise en ile de france / comite d'entreprise dans le service public

Porcheville - Centrale EDF : extinction des feux | La ...

Porcheville

Centrale EDF : extinction des feux

La centrale thermique cesse de brûler son fioul un an avant la date inialement prévue. Elle a été définitivement fermée ce lundi par EDF, qui prévoit de mettre dix ans à la démanteler. L'avenir du site n'est pas connu.

3 mai 2017

Tweeter

Depuis lundi 1er mai, ses générateurs au fioul lourd ont été définitivement mis à l'arrêt. La...

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Site : http://lagazette-yvelines.fr

En 2016, l’appel à projets Services numériques innovants ...

Etudes et rapports

En 2016, l'appel à projets Services numériques innovants du Ministère de la Culture a retenu 19 projets

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Dans le cadre de l'appel à projets Services numériques innovants du Ministère de la Culture et de la Communication, lancé le 11 août 2016 et doté d'une enveloppe de 500 000 euros, le comité de sélection (composé de représentants du ministère de la...

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Site : http://www.club-innovation-culture.fr

Ecole de Kitesurf à Hyères - Stage à l'Almanarre et plage ...

Bienvenue dans notre école de kitesurf : Le Spot Kitecenter

Le Spot KiteCenter : Ecole de KiteSurf à l'Almanarre et plage Bergerie

Notre école de kitesurf, le Spot Kitecenter, est située à Hyères dans le département du Var (83) au milieu de la presqu'île de Giens.  Reconnu pour ses conditions météo idylliques, notre centre sportif dispense 90% des cours et stages en off-shore en...

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Site : kitesurf-var.com

Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comite d'entreprise en ile de france

VOYAGES - CCE MANPOWER

Le bulletin d'Inscription Voyages

La copie de la fiche de paie,

Un acompte de 30% du montant montant du voyage par chèque, à l'ordre du CCE MANPOWER ou par carte bancaire.

Un justificatif validant le lien de parenté entre le salarié Ayant Droit et son bénéficiaire.

 

Le CCE calcule la subvention en fonction des éléments figurant sur la fiche de paie jointe lors de la création de votre...

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Site : http://www.ccemanpower.com

Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...

387R2658 (Voir)

392R2913  

Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire

Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050

Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4

Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4

CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.

Modifications:

Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...

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Date: 2014-11-04 20:54:04
Site : http://admi.net

INFOCAPAGDE, L'information des plaisanciers du Cap d'Agde

11 visiteur(s) et 0 membre(s) en ligne.

Infocapagde : Webcam du Cap d'Agde

Nous recevons de nombreux messages de plaisanciers nous signalant que la webcam est bloquée au 16 décembre 2017.

Nous invitons les plaisanciers à patienter pour sa remise en route.

Publié le : Mercredi 10 janvier 2018

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Revue Presse : La Ville a cédé des terrains sur la zone portuaire

Une majorité de...

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Site : http://infocapagde.com

BPJEPS - DRJSCS Ile-de-France

  Calendrier des sessions habilitées

Pour quels métiers ?

L'animateur ou éducateur sportif titulaire d'un BPJEPS (niveau 4, soit niveau BAC, BAC Pro) peut exercer ses fonctions au sein :

. des collectivités locales,

. d'associations socioculturelles, sportives ;

. de structures socioculturelles ou d'activités physiques et sportives du domaine marchand (structures de vacances, bases de...

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Date: 2018-04-16 01:26:08
Site : http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr

COMITE ENTREPRISE CRIT

* Intérimaires (salarié détaché par l'agence d'intérim dans une entreprise) : en heures

* Permanents (salarié travaillant au sein des agences d'intérim, services) : en mois

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Adresse email

Veuillez laisser ce champ vide :

Grand Jeu du FASTT Jusqu'au 31 décembre 2017 participez au Grand Jeu du FASTT. >> Détails Opération Chèques Vacances Du 01 février 2018 au 31 juillet...

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Date: 2018-01-16 19:00:21
Site : http://cecrit.com

Association française de normalisation — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : France

Association française de normalisation

modifier  

L'Association française de normalisation (abrégée AFNOR [2] ) est l'organisation française qui représente la France auprès de l' Organisation internationale de normalisation (ISO) et du Comité européen de normalisation (CEN). Depuis le 1er janvier 2014, à la suite du rapprochement [3] de l'AFNOR...

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Date: 2017-08-14 23:50:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Association française de normalisation — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : France

Association française de normalisation

modifier  

L'Association française de normalisation (abrégée AFNOR [2] ) est l'organisation française qui représente la France auprès de l' Organisation internationale de normalisation (ISO) et du Comité européen de normalisation (CEN). Depuis le 1er janvier 2014, à la suite du rapprochement [3] de l'AFNOR...

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Date: 2018-01-15 22:25:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Nos activités sociales | CSE DG Réseau Île-de-France

M'enregistrer

Nos activités sociales

Les cheminots de Réseau Île-de-France bénéficient des activités culturelles et sociales de proximité via les 5 CER Mobilités de la Région parisienne. Il peuvent également bénéficier des activités nationales proposées par le CCGPF. Découvrez également notre ludothèque ainsi que les activités proposées par les associations...

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Site : https://www.cse-sncf-reseau-idf.fr

CE partenaires - réduction vacances en famille | Touristra ...

Bienvenue sur votre nouveau site web

Cher(e) partenaire,

Les salariés de votre entreprise ou vos adhérents peuvent dès aujourd'hui réserver en ligne sur ce site leurs vacances en famille, en couple, entre amis ou en solo. Ils profiteront des réductions vacances que nous vous accordons, dans le cadre de notre partenariat.

 

=> Comment faire ? Dès la page d'accueil, après avoir cliqué sur...

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Site : http://www.touristravacances.com

Thèmes liés : comite d'entreprise air france / comite d'entreprise france telecom orange / adresse comite entreprise air france / comite entreprise air france / activite sportive pour comite d'entreprise

"J’ai créé mon agence de voyages à domicile" - L'Echo ...

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Aurélie Delaporte a 26 ans et habite Amiens. Elle vient de créer l'agence de voyages à domicile.

Aurélie Delaporte, ancienne conseillère chez Voyages Masson, démarre son agence de voyages à domicile.

Du haut de ses 26 ans, Aurélie Delaporte n'a pas froid aux yeux : "Crise ou non, ça fait toujours peur de créer son entreprise. Mais...

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Site : lechotouristique.com

BRED Banque populaire — Wikipédia

La BRED (acronyme de Banque régionale d'escompte et de dépôts, ancienne dénomination de la banque jusqu'à la fin des années 1970), fondée en 1919 par Louis-Alexandre Dagot à Vincennes , est la plus importante des banques populaires françaises, au sein du groupe BPCE . La BRED est une banque coopérative comptant 165.000 sociétaires en 2016.

L'établissement comprend 344 agences de...

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Date: 2018-04-14 18:20:11
Site : https://fr.wikipedia.org

EBP Compta des CE en ligne - Logiciel pour Comité d'Entreprise

Connexion Internet (minimum 1 Mo en ADSL)

Connexion 3G (débit minimum de 500 Ko)

Écran : résolution 1024x768

Ordinateur, Tablette, Smartphone

Windows® 7, Windows® 8, Windows® 10, Mac OS X 10.5 (Léopard) ou supérieur

Windows® et Mac OS sont des systèmes d'exploitation dont vous devez faire l'acquisition préalablement à l'utilisation du logiciel.

Smartphone / Tablette

IOS5 ou supérieur (consultation de...

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Site : https://www.ebp.com

Thèmes liés : logiciel comite d'entreprise / logiciel compta comite entreprise / compte de fonctionnement du comite d'entreprise / comptes du comite d entreprise / comite d'entreprise en ile de france

Promovacances comité d'entreprise cedicoute

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Site : http://thegoldengirls.biz

Thèmes liés : week end comite d entreprise / cabinet de conseil comite d'entreprise / comite d'entreprise en ile de france / nouvelle loi comite d'entreprise / nouvelle loi comite d entreprise

Présentation de la FSIF

La FEDERATION DES SOCIETES IMMOBILIERES ET FONCIERES (F.S.I.F.) a été créée, dans sa configuration d'origine, en 1935. Elle a connu depuis lors plusieurs phases de réorganisation. En 1994, sous la présidence de M. Jean WEIL (1994-1997), elle a opéré la fusion de deux organismes professionnels :

- le Syndicat des Sociétés Immobilières Françaises (S.S.I.F.)

- le Groupement des...

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Site : http://www.fsif.fr

Offres d’emploi « EJE Journal

Diffusé le : 13/10/2016

A pourvoir : dès que possible

Créée en 1990 par le Secours Catholique, l'Association des Cités du Secours Catholique (ACSC), assure l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et l'insertion de personnes en situation d'exclusion et/ou de handicap.

L'ACSC se compose d'un siège social qui apporte support et conseil à 19 établissements (Cités) sociaux et...

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Date: 2012-10-24 09:19:43
Site : http://journal-eje.fr

Formation Leadership : LCA Performances Ltd Consulting

 

Formation leadership et performance

Dans un contexte riche d'incertitudes, le leadership devient un métier à part entière où il ne s'agit plus de faire un peu plus ou un peu moins de la même chose, ou de faire mieux quelque chose que l'on faisait déjà. Il s'agit de saisir les nouvelles opportunités de progression qui font appel à ceux...

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Date: 2017-08-16 13:47:16
Site : http://lca-performances.com

Traiteur Paella Géante, fait maison

Traiteur paella

de 10 à 5000 personnes

Avec Délice Paëlla, traiteur paella depuis 1997, choisissez l'originalité pour l'organisation de vos repas professionnels et familiaux ! Que vous soyez en Ile-de-France, Picardie, Nord-Pas-de-Calais et Haute-Normandie ou dans les départements 28, 45, 10, 51, 89, découvrez nos paellas géantes "pile poil" à la taille de votre évènement.

Paella, un plat convivial :

Vous organisez un évènement de taille pour votre travail ou votre famille ? Rien de mieux qu'une paella pour passer un moment dans la joie et la bonne humeur !

Pour une fête réussie, faites appel à un traiteur paella et laissez-vous...

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Site : http://www.delicepaella.com

Thèmes liés : association comite d'entreprise / association des comite d entreprise / comptes du comite d entreprise / comite d'entreprise en ile de france / invitation soiree comite d'entreprise

UNSA 67 - UD du Bas-Rhin

Appel à Rassemblement du Syndicat UNSA Lidl devant le Siège de Lidl à RUNGIS

Quelque 100 à 150 salariés de Lidl ont manifesté jeudi 12 octobre à Rungis (Val-de-Marne) devant le siège français du groupe de distribution pour dénoncer leurs conditions de travail, récemment épinglées dans une enquête de Cash Investigation.

"La direction est dans le déni total, elle est déconnectée...

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Date: 2018-01-15 10:11:07
Site : http://ud-67.unsa.org

Thèmes liés : comite d'entreprise reunion extraordinaire / conditions de travail d une entreprise / comite d etablissement et comite d entreprise / historique des comite d'entreprise / code du travail comite d entreprise

Orange Employee Benefit: Comité d'entreprise | Glassdoor

Aucun renseignement n'a encore été fourni sur cet avantage. Travaillez-vous ici aux RH?   Ajoutez un récapitulatif

Confirmé par l'employeur

Disponible pour les employés basés à France ( Modifier le lieu...

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Site : https://www.glassdoor.com

Thèmes liés : comite d'entreprise orange / avantage comite d'entreprise / avantage du comite d entreprise / travailler avec les comite d'entreprise / travailler avec les comite d entreprise

Comment favoriser la création d'activités d'utilité ...

Comment favoriser la création d'activités d'utilité sociale sur son territoire ?

Décryptage

Comment favoriser la création d'activités d'utilité sociale sur son territoire ?

Publié le

1 Décembre 2016

Comment transformer les besoins sociaux identifiés sur son territoire en projets économiques ? Comment aider les porteurs de projets à passer de l'idée à l'action ? Avec des dispositifs...

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Site : avise.org

Comité Richelieu - Nos membres - Comité Richelieu

Sorry, but you do not have permission to view this content.

Activités : spécialisée dans le secteur d'activité de l'ingénierie, études techniques

Aquarius

Créée en 2001, Aquarius est une agence spécialisée dans les échanges éducatifs internationaux, et aujourd'hui leader en France des programmes de jobs, stages et volontariat à l'étranger pour étudiants, jeunes diplômés et jeunes...

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Site : http://www.comite-richelieu.org

Acadie — Wikipédia

Article détaillé : Déportation des Acadiens .

Lecture de l'ordre de déportation à Grand-Pré .

En 1755 , le gouverneur de la Nouvelle-Écosse, Charles Lawrence , fait prendre le fort Beauséjour aux mains des Français et commence la Déportation des Acadiens [43] . Jusqu'en 1763 , les territoires limitrophes de la Nouvelle-Écosse sont annexés et les Acadiens déportés vers la...

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Date: 2018-04-15 23:12:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite d etablissement societe generale / difference entre comite d'entreprise et comite d'etablissement

N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

UraMin — Wikipédia

2005 : Création de Uramin Inc.[ modifier | modifier le code ]

Le 25 février 2005, la société Uramin Inc. est immatriculée dans les Îles Vierges britanniques ( paradis fiscal de l' archipel des Antilles britanniques ) [5] . Uramin est créée par Stephen Dattels et James Mellon, propriétaires de gisements d' uranium en Afrique cotés sur les marchés de Londres et Toronto [6] . Stephen...

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Date: 2018-04-15 23:15:59
Site : https://fr.wikipedia.org

N° 2826 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Léonard ...

25 000

30 000

Source : Les Cahiers Français, Vacances itinérantes, n°112, juillet 1966 (cité dans François Perroy, op.cit.)

Le mouvement s'amplifie dans la décennie 1970, comme l'atteste le nombre d'immatriculations alors recensées : 55 000 en 1970, 68 620 en 1972, plus de 89 000 en 1979 ! Ce sont au final plus de 800 000 caravanes qui seront mises sur le marché en France en trois...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Entrepreneur#Leader : le parcours unique de la création d ...

jusqu'à 120.000 EUR pour les projets innovants technologiques

Afin de réussir l'étape cruciale du financement de son projet, l'entrepreneur pourra être accompagné pour :

être informé sur l'offre de financement et l'éligibilité de son projet (réunions collectives, rendez-vous individuels)

structurer financièrement son projet à travers l'analyse du business plan (aspects financiers, humains, marketing, comptables, juridiques, etc.) et le passage devant un comité d'agrément

mobiliser un financement (microcrédit, garantie bancaire ou prêt d'honneur) et un concours bancaire si nécessaire

 

3 PILOTER MON ENTREPRISE

3 PREMIÈRES...

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Date: 2018-04-16 02:02:56
Site : https://www.iledefrance.fr

La Provence, une marque de territoire à l'international ...

La Provence figure parmi les 20 nouvelles destinations sélectionnées par le gouvernement pour bénéficier d'un Contrat de destination, outil issu des Assises du Tourisme pour consolider des destinations au potentiel international.

Mots clés : 

#Développement du territoire

La Provence dispose désormais de sa « marque de territoire » et devient l'une des 20 destinations* sélectionnées...

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Date: 2017-08-24 15:10:43
Site : ccimp.com

Thèmes liés : comite regional du tourisme d'ile de france / direction generale d une entreprise / representant au comite d'entreprise / representant du comite d entreprise / directive comite d'entreprise europeen

Paradise Paintball Paris La référence du Paintball en IDF

Service Jeunesse

 

Pour votre confort vous trouverez des boissons fraîches mais aussi un BBQ géant, des tables à l'ombre et au soleil et des frigos pour stocker vos victuailles. Vous trouverez également des WC, ainsi que des douches.

Nous sommes ouverts tous les jours sur réservation et tous les weekends à partir de 10h00 du matin. Nous fermons à 18h00 ou environ une heure avant la nuit...

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Site : http://paradisepaintball.net

Thèmes liés : comite des entreprises d assurance / le meilleur comite d'entreprise de france / meilleur comite d entreprise de france / comite d'entreprise paris / comite d'entreprise et direction

Terra Maya, agence de tourisme réceptive au Mexique ...

Terra Brazil , le Brésil (depuis 2003)

Terra Maya , le Mexique, le Belize et le Guatemala (depuis 2006)

Terra Argentina , l'Argentine (depuis 2006)

Terra Caribea , le Panama et le Costa Rica (depuis 2007)

Terra Chile , le Chili et l'île de Pâques (depuis 2008)

Terra Andina Ecuador , l'Équateur et les îles Galapagos (depuis 2009)

Terra Antarctica , croisières en Antarctique (depuis...

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Site : https://www.mexique-voyages.com

Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / voyage groupe comite d'entreprise / voyage avec comite d'entreprise / voyage comite d entreprise / prix comite d entreprise

Site Internet Comité 21

Le Comité 21 en action

12/01/2018

Le Comité 21 présent à l'étape marseillaise du Tour de France PME du Global Compact le 23 janvier

Le Global Compact France organise depuis 2016 son Tour de France PME pour aller à la rencontre des femmes, des hommes et des entreprises oeuvrant en faveur d'un développement plus durable sur les territoires, et ainsi valoriser leurs bonnes pratiques de...

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Date: 2018-01-16 18:49:52
Site : http://www.comite21.org

Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / partenaire sociaux comite d'entreprise / partenaire comite d'entreprise / partenaire comite d entreprise

Qu’est-ce que la péréquation ? Définition et enjeux financiers

La loi de finances pour 2011 prévoit une augmentation des dotations de péréquation verticale.

La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) progresse de 77 millions d'euros.

Les crédits de la dotation de développement urbain (DDU) sont fixés à 50 millions d'euros, comme en 2010.

L'augmentation de la dotation de solidarité rurale (DSR) s'établit à 50 millions...

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Site : http://www.courrierdesmaires.fr

Thèmes liés : representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / difference entre comite d'entreprise et comite d'etablissement / difference entre comite d entreprise et comite d etablissement

Texte adopté n° 302 - Projet de loi, adopté, dans les ...

PROJET DE LOI

pour l'accès au logement et un urbanisme rénové.

L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :

Voir les numéros :

Assemblée nationale : 1ère lecture : 1179, 1329, 1286 et T.A. 207.

2ème lecture : 1499, 1670 et T.A. 274.

1756. Commission mixte paritaire :...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Pontarmé_60520: Site officiel de la commune de Pontarmé

Service Enfance

Un terrain multisports au City

Voilà une bonne nouvelle pour les pontarméens, la commune va aménager un terrain multisports sur l'enrobé actuel du city, à coté de l'aire de jeux des petits. Il s'agira d'un véritable espace ludique et sportif dans un cadre sécurisé pour petits et grands. L'installation est prévue la semaine du 11 juin au 15 juin 2018.

Description du...

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Site : http://www.pontarme.fr

Nos actions - ESH

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Nos actions

(31-12-2017)

Accéder

(31-12-2017)

Accéder

(28-12-2017)

L'ordonnance n° 2017-1162 du 12 juillet 2017 ainsi que du décret n°2017-1174 du 18 juillet 2017 portant diverses mesures de simplification et de clarification des obligations d'information à la charge des sociétés (sociétés anonymes, sociétés en commandite par...

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Thèmes liés : politique de ressources humaines d'une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / comite d'entreprise societe generale / obligation d emploi / ressources humaines au sein d une entreprise