Articles sélectionnés pour le thème : vente d une entreprise
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Comment déterminer la nature de l'activité d'une entreprise
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Accueil professionnels > Création - Modification - Cessation > Préalables à la création d'entreprise >Comment déterminer la nature de l'activité d'une entreprise ?
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H&M - par webMaster le 07/01/2018 : 19:28
Le groupe H&M travaillerait au lancement d'un e-shop multimarque discount
Que prépare secrètement le groupe H&M ? Alors qu'il reste très mystérieux sur les contours de sa nouvelle marque Nyden, le distributeur scandinave préparerait le lancement d'une plateforme e-commerce multimarque, centrée sur la mode et affichant surtout des prix...
Site :
http://www.cgcpimkie.info
Le financement du CE d’EDF – GDF « par ici la monnaie ...
Tags: baisse du prix de l'energie , comité d'entreprise , delahaye vincent , Vincent Delahaye
Depuis un an, les prix de l'énergie ont flambé de 15 %, dans le sillage de la hausse des prix du pétrole brut, selon les chiffres de l'Insee pour le mois de février dernier. Beaucoup d'idées ont été évoquées pour limiter et contraindre cette hausse des prix. Bizarrement, personne n'a évoqué une idée qui parait pourtant assez évidente même si elle ne plaira pas forcément à tout le monde...
Tous les...
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http://www.machronique.com
Thèmes liés : comite d'entreprise edf financement / comite d'entreprise edf / comite d'entreprise financement / comite d entreprise financement / droit de communication du comite d'entreprise
FICHIER.COM : Fichiers d'entreprises et création de base ...
Identifiants perdus ?
Fichiers d'entreprises et création de base de données
Vos fichiers sur mesure parmi plus de 4,6 millions d'entreprises du RNCS : comptage et devis personnalisé à la demande
FAQ Accéder au service
Description du service
Fort de 10 ans d'expérience dans l'information légale et financière sur Internet, Societe.com met à votre service son expertise technologique et marketing dans la gestion des données. Nous vous proposons de sélectionner vos fichiers parmi 4,6 millions de sociétés inscrites au RNCS, et plus de 30 informations disponibles. Vous bénéficiez bien sûr de la garantie de fiabilité du leader de l'information...
Site :
https://fichier.societe.com
Chapitre 3.2 : Améliorer les conditions d’investissement ...
Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
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http://www.budget.gc.ca
Qui fait quoi, dans la loi - Souffrance et Travail
Le chef d'entreprise et/ou d'établissement
L 4121-1
« L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.
Ces mesures comprennent :
- Des actions de prévention des risques professionnels ;
- Des actions d'information et de formation ;
- La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
L'employeur veille à...
Trouver la CNP - Canada.ca
Votre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :
au titre de la catégorie de l'expérience canadienne .
Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant...
Date: 2019-05-20 12:21:06
Site :
https://www.canada.ca
Présentation générale des ERP et leur architecture modulaire
L'acronyme ERP signifie "Enterprise Ressource Planning" traduit en français par Progiciel de Gestion Intégré ou PGI. ERP est le terme le plus couramment utilisé.
Emanant d'un concepteur unique, un ERP est un progiciel qui permet de gérer l'ensemble des processus d'une entreprise intégrant l'ensemble de ses fonctions comme la gestion des ressources humaines, la gestion financière et...
Site :
fablain.developpez.com
Présentation générale des ERP et leur architecture modulaire
L'acronyme ERP signifie "Enterprise Ressource Planning" traduit en français par Progiciel de Gestion Intégré ou PGI. ERP est le terme le plus couramment utilisé.
Emanant d'un concepteur unique, un ERP est un progiciel qui permet de gérer l'ensemble des processus d'une entreprise intégrant l'ensemble de ses fonctions comme la gestion des ressources humaines, la gestion financière et...
Site :
fablain.developpez.com
Jean-Christophe HOFF - coach de dirigeants - VISCONTI
Jean-Christophe accompagne des dirigeants avec qui il partage la même passion entrepreneuriale. La relation, à la fois, simple, directe et bienveillante, vise à optimiser la performance de leurs sociétés autour de thèmes comme la stratégie, le marketing, la vente ou le management. Comme un Luc Alphand au départ d'une course, notre objectif commun est ambitieux : trouver la trajectoire...
Site :
visconti.partners
Trouver la CNP - Canada.ca
Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels que :
directeurs de...
Date: 2018-01-16 21:09:50
Site :
https://www.canada.ca
Comment racheter une entreprise étape par étape
Comment racheter une entreprise étape par étape ?
6 étapes clés à suivre pas à pas
27/05/2017 10:25:00
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Chaque année, environ 45.000 entreprises commerciales, artisanales et industrielles changent de mains. Quelles sont les étapes pour racheter un fonds de commerce ou une entreprise ? Tour d'horizon.
Vous souhaitez vous lancer dans le commerce, l'artisanat, l'industrie ? Pour ce...
Site :
toute-la-franchise.com
Assemblée nationale - Economie : artisanat, commerce et ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 21/08/13
La ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme a présenté un projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises.
Ce projet de loi rassemble les mesures de nature législative annoncées dans le cadre du pacte pour l'artisanat, de la communication relative...
II. La valeur ajoutée - bofip.impots.gouv.fr
Comparer les versions sélectionnées
2013-03-18T15:49:54.000+01:00
BIC - Intéressement et participation -Participation des salariés aux résultats de l'entreprise - Définition des éléments concourant au calcul de la réserve spéciale - Salaires et la valeur ajoutée
I. Les salaires
1
Les salaires à retenir pour le calcul du montant de la réserve spéciale de participation sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Une formation dédiée à la création d'entreprise | Capitole ...
Une formation dédiée à la création d'entreprise
Formulaire de recherche
Accueil / Sciences de Gestion / Une formation dédiée à la création d'entreprise
Création d'entreprise
Vous demandez pour la première fois l'immatriculation d'une entreprise commerciale ou de services ;
vous avez demandé depuis moins d'un an l'immatriculation de votre entreprise commerciale ou de services ; vous...
Date: 2018-01-13 01:16:59
Site :
http://capitole-formation.fr
Chiffre d'affaires — Wikipédia
Le chiffre d'affaires « consolidé » désigne le chiffre d'affaires d'un groupe d'entreprises . Il est constitué de la somme...
Date: 2018-04-15 23:12:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d'entreprise / vente d une entreprise / d une entreprise
Formation professionnelle et consultation du comité d ...
La consultation du comité d'entreprise en matière de formation professionnelle est réalisée au cours de deux réunions. La seconde réunion doit concerner le plan de formation et avoir lieu avant le 31 décembre 2010.Réunion relative au plan de formation avant le 31 décembre 2010L'article D2323-7 du Code du travail dispose que:"La consultation du c... Lire la suite
Entreprises / Ressources...
Site :
https://www.bfp-avocats.com
comment calculer le plus simplement le prix d'une action?
comment calculer le plus simplement le prix d'une action?
le mardi 2 nov 2010 à 12:33
+3
Réponse de cned choisie par l'auteur de la question :
Réponse postée le mardi 2 nov 2010 à 13:03
Excellente question .. qui n'a pas de bonne réponse
Un élément est le PER prix divisé par les résultats price earning ratio du secteur.
Il n'est pas le mêm e dans les banques et l'automobile secteur...
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http://www.boursorama.com
Entreprise 2.0 - Wikimonde
Entreprise 2.0 est un terme dérivé de Web 2.0 pour décrire combien un logiciel peut être social, et est employé actuellement pour transformer l'intranet d'entreprise en une plateforme plus organique, collaborative et gérée par l'utilisateur. Le terme fut inventé par Andrew McAfee de la Harvard Business School dans le MIT Sloan Management Review du printemps 2006 [1] .
La notion...
Site :
https://wikimonde.com
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / communaute dans l'entreprise / management de la force de vente d'une entreprise / intranet d une entreprise / exemple d'innovation dans une entreprise
Les étapes clés de la création d'une micro entreprise
Les étapes clés de la création d'une micro entreprise
Mini-sommaire :
Anciennement appelé « auto-entrepreneur », la micro-entreprise n'est pas un véritable statut juridique. Il s'agit d'un régime fiscal simplifié réservé aux entrepreneurs ne faisant que peu de chiffre d'affaire et exerçant en entreprise individuelle, à savoir EURL ou EIRL. Ce statut n'est pas soumis au régime...
Site :
https://agence-juridique.com
Les subventions aux entreprises luxembourgeoises ...
Aides et subventions aux entreprises luxembourgeoises
Les aides à l'investissement
Les aides à l'investissement sont encadrées par la loi du 30 juin 2004, modifiée par la loi du 28 mai 2009.
Pour bénéficier d'une aide, les entreprises doivent être établies au Luxembourg, offrir des garanties suffisantes de viabilité, être sainement gérées et s'insérer dans la structure des...
Date: 2018-01-16 22:20:06
Site :
fiduciaire-lpg.lu
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Frédéric Chartier , consultant formateur en développement commercial, vend et anime depuis plus d'une quinzaine d'années des stages de...
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : force de vente d'une entreprise commerciale / management de la force de vente d'une entreprise / force de vente d'une entreprise / force de vente d une entreprise / vente d une entreprise performante
achat vente de voitures d'occasion | entreprises
TRANSAUTOMOBILE SA
Depuis ses origines, Transautomobile a été actif dans la vente « hors taxes-hors douane » de véhicules à l'exportation depuis 1973 et en particulier sur l'Afrique. Notre mission : Votre satisfaction... Fournisseur de : achat/vente de voitures d'occasion | Véhicules tous-terrains | automobiles station...
Site :
europages.fr
Thèmes liés : service achat d une entreprise / vente d'entreprise / vente d une entreprise / achat d une entreprise / reprise d'une entreprise
Tout savoir sur les solutions de gestion commerciale
La gestion commerciale
La gestion commerciale d'une entreprise est la base de sa réussite. Sans la vente, une entreprise ne peut espérer survivre quelle que soit sa taille, notamment dans un contexte concurrentiel. Pour assurer cette mission, des solutions de gestion commerciales simplifiant les opérations de vente sont primordiales.
En savoir plus sur notre logiciel de gestion !
Quelle est...
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https://www.dunegestion.com
Thèmes liés : la gestion comptable d'une entreprise commerciale / gestion de stock d'une entreprise commerciale / gestion commerciale d'une entreprise / gestion commerciale d une entreprise / creation d'un logiciel de gestion commerciale
Le financement de son entreprise - lcl.com
L'entrepreneur doit recourir à différents types de financement s'il souhaite que son projet de création d'entreprise se concrétise : apport personnel, prêt bancaire, crowdfunding,... Avec quels fonds démarrer son activité ? Comment couvrir le besoin en fonds de roulement ? Comment financer un investissement ? Nos conseils pour trouver le mode de financement adapté à votre projet...
Site :
https://www.lcl.com
Logiciel ERP Wavesoft : logiciel gestion d'entreprise
Gestion de production / GPAO
De plus, l'ouverture de Wavesoft permet de réaliser facilement des outils de contrôle de gestion à partir de tableaux de reporting excel ou d'un logiciel de business intelligence comme QlikView / Qlik Sense .
La segmentation de l'offre Wavesoft permet de répondre de façon pragmatique aux attentes des entreprises qui souhaitent choisir un nouveau logiciel ERP...
Site :
https://www.cibeo-consulting.com
Thèmes liés : creation d'un logiciel de gestion commerciale / creation d'un logiciel de gestion de stock / gestion de stock d'une entreprise commerciale / logiciel creation d'entreprise / logiciel de creation d entreprise
Création, Créateur Développeur Blog Entreprise Agence ...
Création d'un blog pour la mairie de St Paul sur Ubaye
Mots clés
creation de blog améliorer référencement blog optimiser referencement site agence communication web agence conseil sur internet communiquer avec un blog tarif creation blog créateur de blog d'entreprise création blog d'entreprise blog artiste peintre blog pour entreprise creation blog peintre conception blog communication...
Site :
developpeur-blog.com
Fusion d'entreprise | CoCONSTRUIRE®
Pour une fusion de deux sociétés de conseil.
Enjeu - Embarquer le nouveau COMEX et Middle Management sur un nouveau projet commun d'entreprise
Une société avait favorisé le développement d'une activité via la création d'une filiale spécialisée. 5 ans après, cette filiale a obtenu un développement significatif. Le PDG de la société mère et le DG de la filiale décident de fusionner les deux entreprises.
Comment créer un nouveau COMEX uni, intégrant les directeurs clés des deux entreprises ?
Quel...
Site :
http://www.co-construire.com
Thèmes liés : projet de creation d une entreprise / creation et developpement d'entreprise / strategie pour la creation d'entreprise / strategie pour la creation d entreprise / duree de vie d'une entreprise individuelle
Auchan : le comité central d’entreprise lance un droit d ...
Auchan : le comité central d'entreprise lance un droit d'alerte économique
Le Parisien avec AFP
Auchan considère que les sites concernés sont « sans perspective réaliste de retour à la rentabilité » (illustration)
Plus
Auchan France a annoncé le 30 avril la mise en vente imminente de 21 sites jugés insuffisamment rentables, concernant potentiellement 700 à 800 salariés.
Deux semaines...
Site :
https://fr.news.yahoo.com
Création d’un magasin biologique - Agrobio
Avant de se lancer dans la création d'un magasin, il convient de faire une étude de marché qui vous permettra de cerner les potentialités du marché et de définir une stratégie commerciale la mieux adaptée. Vous pouvez ensuite consulter le site internet www.les-acteurs-du-bio.fr ou contacter le GAB 17 (05.46.32.09.68) qui vous fournira des contacts de producteurs, susceptibles...
Date: 2017-08-23 16:26:12
Site :
http://www.penser-bio.fr
Convention collective fleuristes, vente et services animaux
I
Niveau des personnels sans qualification professionnelle.
D'après des consignes simples et détaillées fixant la nature du travail et les modes opératoires à appliquer, il exécute des tâches caractérisées par leur simplicité ou leur répétitivité ou leur analogie, conformément à des procédures indiquées et dans le respect des consignes d'hygiène et de sécurité.
Il est placé...
Date: 2018-04-16 01:26:18
Site :
dicotravail.com
Le prix dans les différents contrats spéciaux - Rapports ...
La place du prix dans la formation du contrat peut s'examiner à travers deux types de contrat onéreux, la vente et le contrat d'entreprise.Ainsi, l'obligation d'un prix doit être déterminé ou déterminable dans la vente.Le prix dans la vente est un élément essentiel à sa qualification, mais il est aussi nécessaire à la formation de ce contrat. Ainsi, comme le dispose l'article 1591 du...
Site :
https://www.dissertationsenligne.com
Thèmes liés : exemple de contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d'entreprise / contrat d'entreprise ou contrat de vente / contrat de vente d'une entreprise / contrat de vente d une entreprise
Emmanuel Macron : biographie et programme complets ...
Les grandes orientations économiques du programme d'Emmanuel Macron et d'En Marche !
***
Un plan pour investir 50 milliards d'euros sur 5 ans
=> 15 milliards à la formation
=> 15 milliards à la transition écologique et énergétique
Réduction par deux du nombre de passoires thermiques possédées par des précaires d'ici à 2022 pour une élimination en 10 ans.
Retrait progressif de la...
Site :
http://emmanuelmacron.io
Comment organiser l’accompagnement de la transmission d ...
Comment organiser l'accompagnement de la transmission d'entreprise ?
Par Morgan JAMET
Pour assurer une bonne transmission de l'entreprise, le cédant est souvent amené à assister ponctuellement ou régulièrement le repreneur, afin de lui transmettre son expérience de chef d'entreprise.
Toutefois, aucun texte ne prévoyant les conditions légales de cette présence - temporaire ou...
Site :
https://www.fusacq.com
Création d'entreprise dans La restauration rapide Fast ...
+ de 12 ans
Articles
Création d'entreprise dans La restauration rapide Fast-food, snacks, vente à emporter, cafeterias, sandwicheries ou livraison à domicile ?
La création d'entreprise dans la restauration rapide est une belle aventure rentable ou pas ?
Le business de la restauration a beaucoup évolué les 20 dernières années. Les restaurants ont dû s'adapter aux nouvelles exigences du monde moderne. La restauration traditionnelle est...
Date: 2019-05-20 11:51:15
Site :
https://www.rachatducredit.com
Thèmes liés : creation d entreprise restaurant / creation d'entreprise vente a domicile / creation d'une entreprise de vente a domicile / creation d'entreprise de vente de / creation d une entreprise de vente
Diagnostic stratégique interne (PORTER, PENROSE, HAMEL ...
Le diagnostic stratégique interne
La démarche stratégique commence par une phase de diagnostic qui revêt une double dimension. Le diagnostic externe doit être complété par un diagnostic interne qui va permettre à l'entreprise d'identifier ses forces et ses faiblesses en termes de ressources mais aussi de de repérer celles qui peuvent lui conférer un avantage...
Site :
http://coursbtsam.fr
Utiliser l'innovation pour développer votre entreprise
Utiliser l'innovation pour développer votre entreprise
Guide
Utiliser l'innovation pour développer votre entreprise
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L'exploitation fructueuse de nouvelles idées est cruciale pour qu'une entreprise soit capable d'améliorer ses processus, d'apporter de nouveaux produits et services...
Site :
infoentrepreneurs.org
Pôle Emploi s'engage en faveur du travail à domicile ...
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Pôle Emploi s'engage en faveur du travail à domicile
29/12/2014
By admin 16 Comments
Pôle Emploi accompagne les créateurs d'entreprise en vente directe
Le 21 septembre 2010 a été signé un Accord cadre entre l'Etat, Pole Emploi et la FVD (Fédération de la Vente Directe) faisant de la vente...
Site :
affaire-du-domicile.com
Création de sociétés au Maroc en ligne + Compte Bancaire en ligne - Création de sociétés en ligne dans 56 Pays avec Fidulink – Portail de création et gestion d'entreprises onshore ou offshore en l
Création de société au Maroc
Situé en Afrique du Nord, Maroc est un pays d'Afrique du Nord qui appartient au Maghreb. Il jouit d'un emplacement stratégique intéressant en termes de lien international, puisqu'il est côtoyé par l'Espagne, l'Algérie et le détroit de Gibraltar. Le pays est plongé par la mer Méditerranée au Nord et par l'Océan Atlantique à l'Ouest.
Le Royaume du...
Site :
fidulink.com
TELEPROSPECTION - PROSPECTION TELEPHONIQUE - TELEMARKETING
36% des téléopérateurs travaillant dans des centres d'appels téléphoniques Lyonnais présentent un niveau modéré à élevé de détresse psychologique...
4978
Marketing Téléphonique
Si le téléphone est un instrument facile à utiliser, sa convivialité ne doit pas nous faire oublier que son usage entraîne souvent une gêne pour les personnes qui reçoivent les appels. Voici quelques...
Date: 2018-01-16 08:43:27
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : force de vente d'une entreprise commerciale / management de la force de vente d'une entreprise / force de vente d'une entreprise / force de vente d une entreprise / vente d une entreprise performante
Les premiers mois d'activité - Création d'entreprise à la ...
Concevoir et mettre en place vos actions commerciales
Vendre représente désormais le premier objectif de votre entreprise !
A partir des actions commerciales que vous avez définies dans votre dossier de création, il convient maintenant :
de détailler leur contenu en vous remémorant l'objectif de chacune d'entre-elles,
de vous doter d'un outil (tableau de bord) qui vous aidera :
-...
Le régime du micro-entrepreneur – Guichet-entreprises.fr
Un micro-entrepreneur est un travailleur non salarié (travailleur indépendant).
Cela a principalement deux conséquences :
il ne doit y avoir aucun lien de subordination entre l'entrepreneur et son client (dans le cas contraire, il s'agirait alors d'une activité salariée déguisée, susceptible de requalification) ;
comme dans toute entreprise individuelle, il n'y a juridiquement aucune...
AGENT COMMERCIAL : le contrat de mandat - TECHNIQUES DE ...
Autre EXEMPLE de CONTRAT D'AGENT COMMERCIAL
Entre les soussignés
D'une part, la société ........ au capital de ....., immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ......., sous le numéro ..... et dont le siège social est sis à ....., représentée par M ......, en qualité de ...... , ci-après désigné le mandant,
Et d'autre part, M. ..... demeurant à ..... et inscrit au...
Date: 2017-08-24 14:40:31
Site :
http://www.frederic-chartier.com
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Vente liquidation judiciaire, reprise entreprise et ...
Acheter un commerce ou une entreprise suite à une vente sur liquidation judiciaire ne parait pas de prime abord être une bonne affaire. Si l'entreprise est arrivée à cette extrémité, il peut y avoir un sérieux problème dans sa gestion. La liquidation judiciaire intervient sur décision du tribunal qui constate d'une part la cessation de paiement c'est-à-dire lorsque le passif exigible est supérieur à l'actif disponible de...
Site :
msimond.fr
Thèmes liés : reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire / vente d'entreprise en liquidation / vente d'une entreprise en redressement judiciaire / reprise d'une entreprise en redressement judiciaire / reprise d'une entreprise en liquidation
Le diagnostic stratégique interne - sabbar.fr
Qu'est-ce que le diagnostic stratégique interne ?
L'objectif du diagnostic stratégique interne est d'évaluer la capacité de l'entreprise à développer un avantage concurrentiel et à s'adapter aux menaces et opportunités de l'environnement.
Pour réaliser ce diagnostic, une analyse peut être menée sur la chaîne de valeur, sur les ressources et sur les compétences.
Qu'est-ce que la...
Site :
http://sabbar.fr
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
BIEN BATIR SON BUDGET PREVISIONNEL - chefdentreprise.com
BIEN BATIR SON BUDGET PREVISIONNEL
Publié par Olga Stancevic le
1 déc. 2006
Véritable feuille de route de l'entreprise pour l'année à venir, le budget prévisionnel découle d'un exercice collectif, associant le dirigeant et ses principaux managers. Voici comment mener à bien cette indispensable réflexion.
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«Un bateau ne pourrait pas prendre le large sans un...
Site :
chefdentreprise.com
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr