Articles sélectionnés pour le thème : reprise d'une entreprise avec salaries
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Pret Sans Apport Pour Création D Entreprise - etudefiscale.fr
/ DÉFISCALISEZ / Par etudes
De la durée de 1 à 2 mois et notre concept a intéressé la cerise sur le prêt à la création est un enjeu fort en particulier pour les.
Afin de faire face à des opportunités et associer des bonnes compétences pour accompagner des idées au succès les connaissances jouent un rôle prépondérant.
Le coût de l'emprunt sera aussi fonction de la nature et le...
Site :
https://www.etudefiscale.fr
Quorum
Etudes et enquêtes qualitatives (entretiens de face à face, dynamique de groupes...) et quantitatives (sondages par questionnaires tous supports, panels...) analyse et présentation de rapports de synthèse.
Diagnostics de climat social
Diagnostics des relations sociales : Identification des « signaux faibles », des facteurs de risques et des opportunités d'amélioration
Enquêtes sur les...
Site :
http://www.groupequorum.com
Aatiko
- Assistance opérationnelle.
Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).
Actualités
05-2017
Aatiko Conseils est missionné par Lille Métropole Habitat pour réaliser des études de marché concernant l'offre locative et l'accession.
05-2017
Cristal Habitat confie à notre cabinet l'élaboration...
Date: 2017-08-24 13:29:13
Site :
http://www.aatiko.fr
Achat d'une maison vente par un mandataire judiciaire ...
Nous sommes le 16 Avr 2018, 01:18
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Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs
Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....
Gestion des ressources humaines
les conditions de travail ...
Pour valoriser les compétences , la motivation , l' information et l' organisation , il est envisageable de donner toute l'attention indispensable à certains outils de management :
Le recrutement . En évaluant les compétences et la motivation lors du recrutement, on s'assure d'avoir un personnel correct en nombre et en qualification.
La...
Site :
http://www.forces-humaines.com
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / gestion des ressources humaines d une entreprise / conditions de travail d une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / ressources humaines d une entreprise
Aide déménagement Pôle Emploi - Mon-demenagement
Aide déménagement Pôle Emploi
Aide déménagement Pôle Emploi
Aide déménagement Pôle Emploi : Comment bénéficier d'une prime déménagement pour vous rapprocher de votre nouvel emploi après une période de chômage ?
Vous êtes demandeur d'emploi et venez d'être embauché dans une entreprise éloignée de votre domicile ?
Vous pouvez bénéficier d'Aides à la mobilité du Pôle Emploi...
Date: 2017-08-24 14:29:53
Site :
http://www.mon-demenagement.com
Thèmes liés : aide du pole emploi pour la reprise d'entreprise / aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / aide pour la reprise d'une entreprise / aide pour la reprise d'entreprise / aide pour la reprise d une entreprise
Réponses aux questions de Marie ... - Annuaire des Juristes
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Quelles sont les aides à la création d'une micro-entreprise
Prestations de services commerciales (BIC), non-commerciales, réglementées ou non
5,5 %
16,5 %
22 %
L'octroi de l'ACCRE est subordonné au respect de conditions ainsi qu'au dépôt d'une demande. Cette dernière peut intervenir au moment où vous créez votre micro-entreprise et elle doit avoir lieu, au plus tard, 45 jours après la date de création. C'est l'URSSAF qui statuera sur votre...
Conseil en évolution professionnelle - CEP | C2RP Carif ...
Conseil en évolution professionnelle - CEP
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Formation | Aides à la formationOrientation | Dispositifs
Publics :
Demandeur d'emploi | Non salarié: bénévole, en recherche d'emploi, retraité | Salarié: CDD, CDI,...
Site :
http://www.c2rp.fr
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Grand Est
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
http://www.cibtp-grandest.fr
Thèmes liés : l'effectif d'une entreprise definition / trouver coordonnees bancaires d'une entreprise / conditions de travail d une entreprise / depart d un salarie d une entreprise / salaries d'une entreprise en liquidation judiciaire
Poste de MÉDECIN DU TRAVAIL à Lille (Nord 59)
- 35 heures de travail pour une rémunération à partir de 117 000 EUR brut annuel,
- La personne retenue sera cadre au forfait,
- Salaire sur 14 mois complété par un intéressement collectif et une prime de résultat annuelle,
- Avantages complémentaires (mutuelle, chèques déjeuner, comité d'entreprise).
- Site principal d'affectation et d'exercice de l'activité : Roubaix. Des...
Site :
http://pnp-conseil.com
IS - bofip.impots.gouv.fr
+ 40 %
+ 70 %
Dès lors que la société peut ventiler l'impact global des trois critères retenus pour l'appréciation de la notion du changement d'activité, seules sont prises en compte les conséquences de l'adjonction des activités nouvelles. Au cas particulier, la société sera considérée comme ayant changé d'activité puisque les activités adjointes procurent une hausse de son...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
IS - Cession ou cessation, transformation de sociétés ...
+ 40 %
+ 70 %
Dès lors que la société peut ventiler l'impact global des trois critères retenus pour l'appréciation de la notion du changement d'activité, seules sont prises en compte les conséquences de l'adjonction des activités nouvelles. Au cas particulier, la société sera considérée comme ayant changé d'activité puisque les activités adjointes procurent une hausse de son...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Céline - Coaching professionnel - Qualité de vie au ...
Formation en stratégie marketing et digitale
Transfert de compétences
Diplômée de l'ESCP : Spécialisation Marketing et Communication
Formation en référencement naturel (SEO) : Ranking Metrics
Membre du réseau de cadres dirigeants GERME (Groupe d'Entrainement et Réflexion au Management des Entreprises)
Conférencière et Formatrice en marketing et marketing digital
Exemples...
Site :
http://www.cfc-groupe.fr
Quelles sont les aides pour les personnes handicapées ...
Fiscalité et argent
Quelles sont les aides pour les personnes handicapées ?
Bénéficier d'un niveau minimal de ressources, accéder à l'emploi, aménager son quotidien : en tant que personne handicapée, quelles sont les aides financières accessibles ?
Morgane De Abrantes
Connaître les aides et les interlocuteurs
Publicité
Les aides attribuées aux personnes handicapées sont très...
Site :
https://hintigo.fr
Lettre de démission : des exemples pour toutes les situations
Lettre de démission : des exemples pour toutes les situations
Régis Delanoë | 19 juin 2014
Tweeter
Cette fois ça y est, vous avez décidé de démissionner ! Il faut maintenant en informer votre employeur en bonne et due forme. À qui s'adresser ? Quels éléments indiquer ? Et que faire de la période de préavis ? Suivez notre tutoriel pour une lettre de démission réussie en toutes...
Site :
https://www.keljob.com
Thèmes liés : exemple lettre de depart d'une entreprise / lettre d'annonce de depart d'une entreprise / lettre type de depart d'une entreprise / negocier son depart d'une entreprise / lettre de depart d'une entreprise
I. Obligations déclaratives - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-04-06T15:28:16.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Obligations déclaratives et contrôle
I. Obligations déclaratives
1
Les entreprises éligibles au crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) sont tenues de s'acquitter de certaines obligations déclaratives à la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / l'effectif d'une entreprise definition / credit d une entreprise / calcul des charge d une entreprise / aide conseil general pour reprise d'entreprise
Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
Pour en savoir plus contacter : Jean-Pierre LECOSSOIS
[jean-pierre.lecossois@orange.fr] tél 06 23 34 75 35
POUR OBTENIR VOTRE RELEVé DE POINTS ARRCO-AGIRC
Pour accéder à son relevé de points ARRCO-AGIRC, il faut d'abord créer son compte personnel chez HUMANIS.
(Toutes les caisses de retraite complémentaire de l'enseignement privé doivent être rattachées à HUMANIS depuis janvier...
Site :
http://retraiteenseignementprive.com
Paris - Salon de l'Apprentissage et de l'Alternance, du 02 ...
Exposants
Partenaires
Contrats, diplômes, formations, métiers... Le salon vous apporte toutes les informations dont vous avez besoin dans le domaine de l'alternance.
Présentation
Entreprises, institutionnels, organisations professionnelles, établissements de formation (CFA, grandes écoles, lycées, écoles spécialisées, universités, etc.) se mobilisent pour vous informer. Profitez de...
Site :
letudiant.fr
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot - Accueil des ...
Pour plus d'information, n'hésitez pas à contacter Fabrice MERGEL
au 05 65 35 13 55 ou par mail: f.mergel@cm-cahors.fr
Avis d'appel d'offre
Consulter la page des marchés publics
« Répar'Acteurs »
Dans le cadre de la semaine Européenne de réduction des déchets (SERD), une conférence se déroulera le lundi 20 novembre à 16h00 dans les locaux de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du...
Site :
http://www.cma-cahors.fr
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Alsace
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
École nationale d'administration
modifier
L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...
Date: 2017-08-24 03:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ...
Article TSA : Fusion : Que deviennent les salariés ?
Maître Pierre NAÏTALI vous invite à consulter l'article qu'il a rédigé pour la revue TSA :
FUSION : Que deviennent les salariés ?
Le problème posé
Je suis salariée d'une association qui gère trois établissements accueillant des enfants. J'occupe un poste de comptable. C'est une association à taille humaine où j'ai...
Site :
http://www.accens-avocats.com
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conseil de prud'hommes (France) — Wikipédia
La section se compose comme suit :
un bureau de conciliation et d'orientation : un conseiller salarié et un conseiller employeur,
un bureau de jugement : deux conseillers salariés et deux conseillers employeurs.
La section peut être divisée en plusieurs chambres.
Le respect du paritarisme veut que les présidences et vice-présidences alternent, d'une année sur l'autre, entre le collège...
Date: 2017-08-23 20:55:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : organisation et fonctionnement du conseil d'etat / fonctionnement conseil d'etat / fonctionnement conseil d etat / aide conseil general pour reprise d'entreprise / conseil d administration entreprise
Seuils des obligations comptables et de nomination d’un ...
mardi 10 mai 2016 - 17:30
Seuils des obligations comptables et de nomination d'un commissaire aux comptes
Comptable
La directive européenne n°2013/34/UE du 26 juin 2013 relative aux états financiers annuels et consolidés (qui a abrogé les 4ème et 7ème directives) a été transposée dans le Code de commerce par l'ordonnance n°2015-900 et le décret n°2015-903 du 23 juillet 2015 relatifs...
Site :
http://www.experts-comptables.fr
Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / le resultat net d'une entreprise / resultat net d'entreprise / resultat net d une entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale
Créer, reprendre une entreprise: une formation concrète ...
Champ d'application de l'impôt sur les sociétés
Les différents régimes d'imposition du résultat des entreprises : BIC, BNC, BA
BIC : détermination du résultat fiscal
Détermination et déclaration du résultat fiscal
Les bénéfices non commerciaux
Les crédit d'impôts et les aides fiscales aux entreprises
Série 10 : Aspects comptables
Présentation du Plan Comptable Général
Les...
Site :
efcformation.com
Thèmes liés : aide de l'etat pour la reprise d'entreprise / formation des salaries d une entreprise / compte de resultat d une entreprise / resultat d une entreprise / formation d une entreprise
texte - legislation.cnav.fr
Origine du report : support et pièces justificatives
Trimestres assimilés
Chômage et situations assimilées (allocation de congé solidarité dans les départements d'outre mer, congé de conversion, arrêt de travail pour intempéries concernant le secteur du bâtiment, périodes de détention au Koweit, etc.)
Articles L.351-3 2°, R.351-12 4° b à h CSS
Circulaire ministérielle n°32/SS...
Site :
http://www.legislation.cnav.fr
Les garanties de passif et d'actif - cession-entreprise.com
Une convention de garantie de passif permet de sécuriser la transmission d'une entreprise en garantissant la situation de celle-ci au jour de la cession. En effet, les moyens offerts par le droit commun de la vente (garantie de conformité et vices cachés) se sont révélés insuffisants pour une protection correcte du repreneur. La convention de garantie de passif conclue entre les parties...
La transformation de l'entreprise et la performance des ...
La transformation de l'entreprise et la performance des dirigeants
Sommaire
Retour au domaine d'intervention
Changement de stratégie, fusion, acquisition, LCP, LBO ...
Pour conduire une entreprise au succès, le défi réside principalement dans l'exécution de la stratégie, et non dans son élaboration.
Votre stratégie vous conduit à transformer votre entreprise, changer de braquet, et à...
Site :
https://www.essere-associes.com
Objectif Entreprise 2017 : le nouveau guide du RSI est ...
Contact
Objectif Entreprise 2017 : le nouveau guide du RSI est disponible !
Le Régime Social des Indépendants (RSI) vient de publier l'édition 2017 de son petit guide destiné aux créateurs et repreneurs d'entreprises artisanales, commerciales ou libérales.
Récemment diffusée par le RSI (Régime Social des Indépendants), l'édition 2017 du guide « Objectif entreprise » s'adresse aux artisans, commerçants et professionnels libéraux souhaitant concrétiser leur projet de création ou de reprise d'entreprise.
Préparer...
Site :
geodeconseils.com
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-01-16 20:13:35
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Charbonnages de France — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Cet établissement industriel résulte du besoin de relancer la production charbonnière durant l' après-guerre ( Seconde Guerre mondiale ) et sa période de reconstruction , traduit par la nationalisation des compagnies minières privées [1] votée le 19 avril 1946 par l' Assemblée nationale (loi « relative à la nationalisation de l'industrie des...
Date: 2018-04-15 23:13:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
La beauté, entre innovation et sensorialité | MEDEF Paris
La beauté, entre innovation et sensorialité
Au fil des décennies, la beauté est devenue un univers à part entière. Décloisonnée, ultrasegmentée, elle a mille visages. Leader des soins professionnels, Matis a su traverser toutes ces évolutions en basant son développement sur trois piliers : l'innovation, l'audace et un accompagnement permanent de ses partenaires en France et à...
Site :
http://medefparis.fr
SAS (Société par actions simplifiée) - Statuts d'une ...
Le statut de la société par actions simplifiée (SAS) est encadré par les articles L 227-1 à L 227-20 du Code de commerce. Il se caractérise par sa souplesse : les associés fondateurs disposent d'une grande liberté pour y intégrer les clauses qu'ils souhaitent voir y figurer concernant la répartition des pouvoirs, les attributions des associés, le mode de fonctionnement.
Le statut de la...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Cessation de paiements en France — Wikipédia
Cessation de paiements en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour un article plus général, voir Cessation de paiements .
En droit français , une entreprise qui ne peut plus faire face à ses dettes est placée par ses dirigeants en procédure collective en constatant sa cessation des paiements (nommée aussi couramment « faillite », allusion à l'ancienne loi de 1967,...
Date: 2017-08-15 21:16:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Proch'emploi - Région Hauts-de-France
Si 14 plateformes existent déjà, dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, 3 nouvelles plateformes ont été crées dans l'Oise (Beauvais, Compiègne, Creil), 2 dans la Somme (Abbeville et Amiens), 2 plateformes dans l'Aisne (Saint-Quentin et Soissons).
"Nous voulions recruter 26 apprentis mais nous ne trouvions pas les bons profils, raconte Thierry Delobelle, directeur chez Veolia...
Date: 2019-05-20 11:59:43
Site :
http://www.hautsdefrance.fr
Thèmes liés : aide du pole emploi pour la reprise d'entreprise / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / aide de la region pour la reprise d'entreprise / recherche d emploi cibler les entreprises
Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique
Le renforcement récent des...
Site :
http://eduscol.education.fr
Maintien de salaire : obligations de l’employeur et du ...
Bonjour,
Au des éléments communiquées cette situation n'est pas normale.
Pour creuser votre cas, je vous invite à nous donner plus de renseignements via notre page contact ( https://www.leblogdudirigeant.com/qui-sommes-nous/#contact ).
Cordialement,
L'équipe accompagnement des entrepreneurs LBdD
Jimmy Neveu a écrit
Bonjour,
Pour un cas particulier complexe comme le votre, je n'ai pas assez...
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2018-01-16 20:01:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
L'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) pour financer ses travaux ...
Disponible dans les banques depuis avril 2009, l'éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ) a été une des mesures phares du "Grenelle de l'environnement".
La loi de finances pour 2016 a reconduit ce prêt sans intérêts : jusqu'au 31 décembre 2018, il peut vous aider à financer vos travaux de rénovation afin que votre habitat devienne plus économe en énergie.
A qui s'adresse-t-il ? Quels...
Date: 2017-08-24 13:08:53
Site :
http://www.conso.net
Festival Photo La Gacilly
Nous avons l'intime conviction que les individus peuvent changer le monde.
Le rôle de la Fondation Yves Rocher est d'agir pour la biodiversité :
-en soutenant des femmes engagées, créatrices de communautés actives,
-en plantant des arbres ici et ailleurs, symboles d'enracinements,
-en préservant les espèces végétales, uniques et vitales à tous,
-en suspendant le temps, grâce au regard...
Site :
http://www.festivalphoto-lagacilly.com
LA REPRISE D'UNE ENTREPRISE EN REDRESSEMENT JUDICIAIRE ...
Non classé
1. Une proposition de reprise doit répondre aux trois objectifs fixés à l'article L 621-83 du code de commerce :
le maintien de tout ou partie des activités de l'entreprise le maintien de tout ou partie des emplois qui y sont attachés et l'apurement du passif
2. Le candidat repreneur doit être un tiers.
C'est pourquoi l'auteur de l'offre ne peut être ni le dirigeant personne...
Site :
https://xl-avocat.fr
La création d’emploi s’accélère en 2016 - Insee Flash ...
La création d'emploi s'accélère en 2016
La création d'emploi s'accélère en 2016
Delphine Léglise
Entre fin 2015 et fin 2016, suivant la tendance nationale, l'emploi accélère nettement dans les Hauts-de-France enregistrant une hausse de 13 400 emplois. Ce dynamisme provient de l'emploi salarié et en particulier des services aux entreprises. Du côté des...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : creation d'emploi en france 2015 / creation d emploi en france insee / creation nette d'emploi en france / creation d emploi par la hausse / creation d'emploi en france
Gérard Filoche — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Filoche (homonymie) .
Gérard Filoche
Gérard Filoche, en septembre 2010.
Données clés
Militant d' extrême gauche jusqu'en 1994 et inspecteur du travail de profession, il a publié de nombreux ouvrages sur mai 68 et sur le droit du travail et contribue à différents médias ( L'Humanité , Mediapart , etc). Il est depuis membre du Parti socialiste...
Date: 2017-08-23 23:39:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Accueil individuel - La Cité des Métiers des Côtes d'Armor ...
Toute l'année, la Cité des Métiers des Côtes d'Armor vous accueille pour vous aider à construire votre projet professionnel et vous conseille sur les thèmes :
S'informer sur les métiers
Choisir une formation
Créer ou reprendre une activité
Changer sa vie professionnelle
A VOTRE DISPOSITION :
UN ESPACE DOCUMENTAIRE ET NUMÉRIQUE, en accès libre
Dans cet espace, vous aurez accès à : internet, outils bureautiques, logiciels sur les métiers et les formations, espace offres d'emploi, annuaires, guides, revues, catalogues spécialisés,...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...
Le blog de FO 3M France Beauchamp - Nous avons souhaité ...
extraordinaire du 7 juillet 2017
La note d'information publiée par 3M sur le projet de réorganisation industrielle concernant les productions du site de Beauchamp nous semble un non sens.
Certes, une organisation syndicale ne saurait faire une contre étude des chiffres et de l'évolution du marché sur les différentes activités. Pour autant, le raisonnement de la Direction nous semble...
Site :
http://www.fo3mbeauchamp.com
Notice d'information du Tribunal de Commerce destinée aux ...
Cette notice a pour objet d'aider dans leur réflexion, les candidats à la reprise d'une entreprise mise en redressement judiciaire par le tribunal de commerce de paris, en leur rappelant les conditions qu'ils doivent remplir pour que leur offre puisse être prise en compte.
1. Une proposition de reprise doit répondre aux trois objectifs fixés à l'article L 621-83 du code de commerce :
le...
Site :
greffe-tc-paris.fr
Comment bénéficier d'un congé sans solde ? | service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Congés dans le secteur privé >Comment bénéficier d'un congé sans solde ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comment bénéficier d'un congé sans solde ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : fonctionnaire conge pour creation d'entreprise / conge creation d'entreprise et chomage / conges de creation d entreprise / demande conge creation entreprise / creation d'une page personnelle
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
L'indépendance.
Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.
Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be