Articles sélectionnés pour le thème : dossier projet creation d'entreprise exemple
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Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
Site :
http://www.aramis-law.com
Dossier du mois / Les fusions – acquisitions | Le Petit ...
Accueil > Droit des affaires > Droit des sociétés > Dossier du mois / Les fusions - acquisitions
Dossier du mois / Les fusions - acquisitions
7 avril 2010
1- Les nombreuses possibilités offertes aux entreprises souhaitant une restructuration
Ce sont des considérations d'ordre économique et de gestion qui poussent une société à se restructurer et à créer des liens financiers avec...
Site :
https://www.lepetitjuriste.fr
Créer un site Internet | Faire son propre site ...
38402 étoiles
27001 étoile
« Lancez-vous sur Internet et créez vous-même votre site Web ! Vous serez surpris par la simplicité d'utilisation de 1&1 MyWebsite. »
Vous avez des questions ou des commentaires sur les produits 1&1 ? Contactez-nous !
Elias Rendón BengerResponsable MyWebsite
1&1 est un hébergeur Internet leader du marché
avec plus de 13 millions de contrats clients.
Avec 70...
Site :
https://www.1and1.fr
Quel statut juridique choisir pour son entreprise ? | AFE ...
Quel statut juridique choisir pour son entreprise ?
Quel statut juridique choisir pour son entreprise ?
Ecoutez
/pid223/7-choisir-un-statut-juridique.html
Cette étape consiste à donner à votre projet de création d'entreprise un cadre juridique qui lui permettra de voir le jour en toute légalité.
Le choix n'est pas aussi compliqué qu'on le pense... Quelle que soit votre activité,...
Site :
https://www.afecreation.fr
Régime social des contributions patronales de retraite et ...
3 623 EUR
PSS = Plafond de sécurité sociale
(1) Rémunération brute soumise à cotisations de sécurité sociale (hors contributions patronales à des régimes de retraite ou de prévoyance complémentaire soumises à cotisations).
Plafond de référence
2-6
Lorsque les paramètres de calcul de la limite d'exonération font référence au « plafond de sécurité sociale », il faut tenir...
Date: 2012-02-13 12:59:40
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Comment établir un budget prévisionnel - generali.fr
Comment établir un budget prévisionnel ?
16/11/2011
En phase de création d'entreprise ou en phase de préparation de votre prochain exercice comptable, vous devez obligatoirement réaliser un budget prévisionnel. L'objectif est de comparer l'ensemble des charges et des recettes de votre entreprise pour ne pas vous retrouver à découvert en cours d'année.
Qu'est-ce qu'un budget...
Site :
https://www.generali.fr
Comment créer un schéma processus comme outil pédagogique
Comment créer un schéma processus/workflow comme outil pédagogique
Le 05/10/2014
Damien Renou
Pour produire un contenu pédagogique de manière autonome on peut partir d'une fiche pratique, mais on peut également partir d'un schéma processus (appelé également Workflow ou diagramme de flux) dans le cas de la découverte du fonctionnement d'une entreprise ou de l'application d'une procédure...
Site :
https://www.ludiscape.com
Déploiement et empaquetage d'applications professionnelles ...
et exécutez MSAGENT.EXE pour enfin suivre les instructions d'installation.
SQL Server 7.0 Developer Edition et compléments
La version 7.0 de Microsoft SQL Server est également fournie dans Microsoft Office Developer 2000. Sont disponibles également les outils complémentaires Workflow Designer pour Exchange Server avec qui vous pouvez créer des définitions de traitements de workflow pour...
Site :
argyronet.developpez.com
>> créer une société de services à la personne
Créer une société de services
Ce dossier a été réalisé par Alen Castry, de l' INSEEC . Il reprend toutes les étapes de la création d'entreprise. Vous y trouverez également de nombreux liens pour vous aider dans vos démarches.
Fiche technique
Les services à la personne désignent les activités qui ont pour objectif de faciliter le quotidien des particuliers qu'ils soient...
Date: 2016-11-30 21:14:27
Site :
http://www.joptimiz.com
Culture d'entreprise
" L’entreprise, qui était pour beaucoup le lieu privilégié de l’aliénation individuelle va-t-elle devenir le lieu central de l’illusion collective ? "
Max Pagès
Introduction
Dans l'Express, un article titrait " Patrons asiatiques, ouvriers français : le choc des cultures " après les grèves de juin 1999 qui ont touchées les usines Daewoo implantées en...
Date: 2014-06-17 08:48:48
Site :
http://culture.entreprise.free.fr
Comité local d'information et de concertation | DicoPart
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Comité local d'information et de concertation
comité local d'information et de concertation
notions
Notice suivante
Définition de l'entrée
Les CLIC, comité local d' information et de concertation , sont des dispositifs de concertation prévus dans le cadre de la loi Bachelot-Narquin du 30 juillet 2003, ont pour mission le suivi de la mise en oeuvre des...
Date: 2018-04-16 01:22:46
Site :
http://www.participation-et-democratie.fr
guide ministériel des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant
guide ministériel des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant
Lun - Ven 9.00 - 19.00
+33 6 17 71 60 76
Toggle navigation
> Le guide ministériel des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant
Le guide ministériel des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant
14 avril 2017
Catégorie : EAJE , Réglementation ,
Face au constat que les PMI manquaient d'uniformité dans les recommandations et...
Site :
https://stephanie-disant.fr
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments ...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables
I. Éléments corporels
1
La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Licenciement - cabinet expertise comptable Tunisie
Chapitre 1. - Le droit de licenciement et ses limites
Section 1. - L'évolution du droit de licenciement
2. Interdiction de l'engagement à vie et droit de licenciement. - Le droit de licenciement est un produit de la notion de liberté individuelle. Pour éviter la reconstitution d'un régime de servage, l'article 833 du code des obligations et des contrats a prohibé l'engagement à vie...
Date: 2017-11-27 09:42:39
Site :
http://www.cabinetamamou.net
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?
23 novembre 2009 258 commentaires
par Maître Didier BERNHEIM
Avocat à la Cour
Président d'honneur de la Maison des Artistes.
La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...
Site :
lamaisondesartistes.fr
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les sept...
Site :
http://www.retraitesudrail.org
Ordonnances Macron : les ruptures du contrat de travail
Ordonnances Macron : les ruptures du contrat de travail
Licenciement économique, rupture amiable, barème
Liaisons Sociales Quotidien - Le dossier juridique, nº 184/2017, 12 octobre 2017
Ord. nº 2017-1387 du 22 sept. 2017 (prévisibilité et la sécurisation des relations de travail)
Au-delà de la fusion des institutions représentatives du personnel ou de la primauté accordée aux accords...
Site :
wkf.fr
Société dans le bâtiment : comment créer son entreprise
Création d'une SARL
A partir du moment où votre dossier est complet, vous devez le déposer au Centre de formalités des entreprises (CFE) afin d'immatriculer de votre société (sans l'immatriculation de votre entreprise, vous ne pouvez démarrer votre activité). Pour les demandeurs d'emploi, il est important de s'informer concernant les aides dont vous pouvez être...
Site :
https://agence-juridique.com
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Les étapes pour ouvrir une salle de sport
Vous êtes fan de sport ? Marathonien, triathlète, passionné de boxe ou de pilate, et vous êtes bien décidé à ouvrir une salle de sport afin de vivre de votre passion ?
Pour vous aider dans cette aventure qui vous demandera comme votre activité favorite : ténacité, détermination, et un engagement...
Date: 2019-05-20 10:37:11
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Seuil de rentabilité et point mort : Définition et calcul
Seuil de rentabilité et point mort : Définition et calcul
Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le mardi 29 août 2017
8.2/10
Tout chef d'entreprise gestionnaire se doit de connaître son seuil de rentabilité et par déclinaison son point mort. Que l'on soit créateur, repreneur ou chef d'entreprise, ne pas connaître son seuil de rentabilité reviendrait à partir en mer sans...
Céline - Coaching professionnel - Qualité de vie au ...
Formation en stratégie marketing et digitale
Transfert de compétences
Diplômée de l'ESCP : Spécialisation Marketing et Communication
Formation en référencement naturel (SEO) : Ranking Metrics
Membre du réseau de cadres dirigeants GERME (Groupe d'Entrainement et Réflexion au Management des Entreprises)
Conférencière et Formatrice en marketing et marketing digital
Exemples...
Site :
http://www.cfc-groupe.fr
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
au RSA ou demandeur d’emploi - Crédit Social
Crédit RSA: dossier complet sur les prêts et aides financières possibles
Avoir besoin d'argent en étant au RSA n'est pas une nouveauté. Le montant du RSA est à l'heure actuelle de 417 euros pour une personne seule et sans enfants. De plus en plus de titulaires de cette aide financière se tournent vers d'autres sources (le prêt) pour faire face aux besoins urgents. Mais un crédit pour les...
Site :
http://creditsocial.net
Emploi et activité : des solutions innovantes et ...
Cet appel à projets s'adresse à :
Des associations et éventuellement des coopératives dont l'activité relève de l'intérêt général
Des regroupements de structures permettant de construire une offre de services territorialisée.
Dans tous les cas, l'aide de la Fondation de France sera affectée à une structure non lucrative.
3 axes d'intervention
- L'insertion de personnes éloignées...
Ouvrir un commerce : Les démarches de création et ...
Outre la constitution de l'entreprise, l'ouverture d'un commerce nécessite de remplir de nombreuses démarches spécifiques qui peuvent varier selon que l'activité est réglementée ou non. Check-list des formalités à prévoir pour un début d'activité serein.
Le commerce de détail à dominante alimentaire, mais aussi le commerce d'équipements de la maison ou de la personne demande plus ou...
Site :
toute-la-franchise.com
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Télécharger Comite d entreprise gratuit ...
Un outil puissant et inestimable que chaque entreprise devrait télécharger [...] logiciel de workflow gratuit et base de données , créez des formulaires et des sous formulaires ajoutez un workflow cliquez sur publier c'est aussi simple que cela / free workflow software and database tool | create forms and sub forms add workflow click publish it's that simple ; ...
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...
122,0
100 %
L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...
Indemnité de départ volontaire : plein feu sur un miroir ...
Le maire de Poissy (Yvelines) en fait sa mesure-phare. Existant depuis 2009, l'indemnité de départ volontaire a pourtant été utilisée jusqu'à présent avec parcimonie. Elle ne permet pas à une collectivité, comme les plans de départs volontaires dans le privé, de réduire de façon massive ses effectifs.
Karl Olive, le maire de la ville de Poissy (LR) a début avril mis sous le feu des...
Site :
lagazettedescommunes.com
Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...
Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois
Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.
Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.
Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...
Date: 2016-11-02 20:54:30
Site :
http://www.budget.gc.ca
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
MENH1417817C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Plan numérique
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Indemnité de départ volontaire : modalités de versement
NOR : MENH1417817C
circulaire n° 2014-156 du 27-11-2014
MENESR - DGRH B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux...
Site :
education.gouv.fr
Convention collective nationale des entreprises de ...
Rupture du contrat de travail
Préavis de rupture du contrat de travail
Indemnités de licenciement
Afficher les non vigueur Convention collective nationale IDCC 3043
Texte de base
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Dispositions générales
En vigueur étendu
Dispositions préalables
Dans l'objectif de faciliter l'utilisation et...
5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile ...
Home Fiche-Conseil 5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile
5 conseils pour ouvrir ou reprendre un garage automobile
Août 6, 2013
Passionné de mécanique ? Envie d'en apprendre toujours plus ? Si vous êtes ambitieux, ouvrir un garage automobile peut être un projet intéressant. Voici les cinq étapes incontournables pour mettre sur pied sa propre entreprise d'entretien et de...
Du contenu scélérat des nouvelles ordonnances de Macron ...
Du contenu scélérat des nouvelles ordonnances de Macron anti code du travail
MACRON, derviche tourneur autour d'un axe fixe
Du contenu social de son programme écrit
« En même temps » ; « Je suis d'accord avec vous » ... et ses allers retours sur la plupart des questions importantes, le tout noyé dans un verbiage technocratique. Avec Macron, on pourrait penser que rien n'est figé et...
Site :
http://www.filoche.net
Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...
dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par soueva
Hi Nayan
No male here please, only female !
If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.
Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.
Please find an association like...
Date: 2017-08-24 14:23:32
Site :
http://assouevam.fr
Le dossier prévisionnel - Création d'entreprise (3/6) - Le ...
par Le comptabologiste | 2017/11/06 | 0 commentaires
Le dossier prévisionnel, également appelé « business plan », est un exercice délicat et incontournable dans le processus de création de votre activité et constitue un élément clé de la communication de votre projet, de nature à inspirer la confiance de vos futurs partenaires.
Ce dossier prévisionnel est parfois redouté par...
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
Publié le
01/02/2008
par Houda El Boudrari
Même si vous traversez des difficultés, il est possible de remonter la pente. Outre le dépôt de bilan, de récents dispositifs vous permettent de vous remettre à flot. A condition de vous y prendre à temps.
@ FOTOLIA - ORLANDO FLORIN ROSU - FOTOFLASH - LD
Sommaire du dossier
METHODE 1
Le mandat ad hoc,...
Site :
chefdentreprise.com
Géomètres-Experts UNGE IDF
Géomètres-Experts UNGE IDF
Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.
Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.
« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»
Les limites de possession ne sont pas forcément...
Date: 2018-01-16 23:16:30
Site :
http://ge-unge-idf.net
Les 5 étapes pour réussir l'étude de marché de son ...
d'activités
L'étude de marché fait partie des étapes clés de la création d'une entreprise et du business plan. En effet, pour vendre un produit ou un service, il est nécessaire de cerner le marché sur lequel il sera positionné. L'étude de marché s'effectue en trois temps :
détermination de la nature et de la tendance du marché,
identification des clientèles ciblées
analyse de la...
Site :
creer-mon-business-plan.fr
Géomètres-Experts UNGE IDF
Géomètres-Experts UNGE IDF
Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.
Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.
« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»
Les limites de possession ne sont pas forcément...
Date: 2018-04-16 03:08:54
Site :
http://www.ge-unge-idf.net
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de ...
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
publié le29.12.08 mise à jour29.12.15
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de ...
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
publié le29.12.08 mise à jour29.12.15
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de ...
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
publié le29.12.08 mise à jour29.12.15
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la...
Date: 2018-01-16 20:17:39
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de ...
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
publié le29.12.08 mise à jour29.12.15
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi — Wikipédia
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article doit être actualisé
(8 juillet 2017).
Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .
Le crédit d'impôt...
Date: 2018-04-15 23:16:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Licence professionnelle, le chaînon manquant des achats
De niveau bac + 3, la licence professionnelle est un diplôme basé sur le partenariat avec les entreprises. En France, une vingtaine de ces filières se sont spécialisées dans les achats, avec une approche très opérationnelle. Encore relativement méconnues par rapport aux prestigieux masters, elles constituent un nouveau vivier de recrutement.
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@ STOCKBYTE/CD
Environ 450 dossiers...
Site :
decision-achats.fr
Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
Les Producteurs de film - enliberal.com
Le financement
Les modalités de financement dans la production sont organisées par les banques publiques et privées, les chaines de TV publiques et privées, les SOFICA et les sociétés de distribution.
Sous l'autorité du Ministère de la Culture et de la Communication et par l'intermédiaire du C.N.C (Centre National de la Cinématographie), l'Etat intervient pour soutenir le cinéma et...
Date: 2017-08-24 15:58:59
Site :
http://www.enliberal.com