Régions : un an de fusion… et d'improvisations

24/08/2017 | par Marjolaine Koch | Toute l'actualité

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Voilà un an, maintenant, que les exécutifs régionaux ont été élus. Dans les nouvelles régions fusionnées, l'année 2016 a été celle de tous les changements... et de tous les tâtonnements. Des présidents voulaient être les premiers à tout réussir : les trains, les 100 jours, la fusion, les réorganisations......

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Site : http://www.lettreducadre.fr

Transport en Suisse — Wikipédia

Le transport ferroviaire en Suisse se compose principalement d'un réseau de chemin de fer dense et relativement décentralisé de 5 124 km de ligne [31] et d'une desserte assez fine et cadencée du territoire. Des réseaux de transport urbains, S-Bahn et tramways , complètent l'offre, de même des funiculaires et plusieurs lignes mineures de montagne, certaines à crémaillère , exploitées...

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Date: 2017-08-23 21:47:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation d'entreprise suisse romande / statistique creation d'entreprise suisse / creation d'entreprise en suisse / creation d entreprise en suisse / projet de creation d'une entreprise de transport

jeu d'entreprise - business game - simulation de gestion

 

Shadow Manager

Lancé dès 1992, Shadow Manager reste le produit-phare de notre gamme. Il est destiné à accompagner l'apprentissage, l'approfondissement et la mise en oeuvre des concepts et mécanismes de la gestion et de la stratégie générales de l'entreprise.

Shadow Manager offre une...

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Date: 2013-08-24 08:29:28
Site : http://www.bessis.com

Florence Parly — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Parly (homonymie) .

Florence Parly

(6 mois et 26 jours)

Président

(2 ans, 2 mois et 14 jours)

Élection

(2 ans, 4 mois et 3 jours)

Premier ministre

(2 ans, 7 mois et 2 jours)

Prédécesseur

à Boulogne-Billancourt , est une dirigeante d'entreprise , femme politique et haute fonctionnaire française .

Administratrice civile de la direction du Budget...

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Date: 2018-01-16 20:55:39
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Valeur ajoutée — Wikipédia

En comptabilité[ modifier | modifier le code ]

La valeur ajoutée (VA) est une notion qui s'efforce de mesurer la valeur économique ajoutée par l'activité d'une entreprise. L' Insee la définit comme le « solde du compte de production. Elle est égale à la valeur de la production diminuée de la consommation intermédiaire [1] . »

Cette grandeur réputée pour être une mesure plus...

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Date: 2018-04-14 18:53:00
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Cours de droit commercial - Cours de droit

Accueil >> Droit commercial >> Cours de droit commercial

Cours de droit commercial

Par coursdedroit dans Droit commercial le 12 Mars 2015 à 19:10

DROIT COMMERCIAL

   Le droit commercial est l'ensemble des règles spéciales applicables aux personnes qui exercent le commerce. Il s'applique aux commerçants dans l'exercice de leur activité professionnelle, et aussi aux activités...

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Site : http://www.cours-de-droit.net

Protection individuelle. La protection individuelle ...

Bouchons antibruit

Place de la protection individuelle dans la démarche de prévention

Dans une situation de travail exposant les travailleurs à des nuisances, l'employeur doit au préalable identifier et évaluer ces risques.

Cette évaluation des risques va lui permettre de définir les mesures de prévention prioritaires afin de préserver la santé et la sécurité de ses salariés. Ces...

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Date: 2017-08-24 18:11:53
Site : http://www.inrs.fr

Fonds européen de développement économique et régional ...

Fonds européen de développement économique et régional

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Pour les articles homonymes, voir Feder .

Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...

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Date: 2018-01-05 19:14:36
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Fonds européen de développement économique et régional ...

Fonds européen de développement économique et régional

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Pour les articles homonymes, voir Feder .

Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...

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Date: 2017-08-14 22:08:28
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Diplômé en gestion d'entreprise | Le Forem - Jeunes

FINI L'ÉCOLE ? EN MODE ACTION !

Voici quelques infos pour t'aider dans ta recherche d'emploi.

Débouchés et lieux d'activité possibles

Avec ton diplôme, tu peux exercer comme business analyst, consultant financier, gestionnaire de crédit, manager junior, auditeur interne/externe, analyste ou contrôleur de gestion, consultant en recrutement, assistant commercial, responsable des ressources...

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Site : https://jeunes.leforem.be

Création d'entreprise en Ukraine | BureauBox centre d ...

personne physique

Le BUREAU vous propose également un accompagnement juridique au cours de votre activité en Ukraine.

Nos partenaires ce sont les meilleurs cabinets d'avocats qui sont toujours à votre disposition en cas de litige ou tout simplement pour vous donner un conseil juridique.

Chaque société crée en Ukraine doit être inscrite au registre unique d'accès publique et son créateur doit être déclaré auprès de l'Office des statistiques, des autorités fiscales et des organismes de retraite et d'assurance sociale.

Sociétés à responsabilité limitée (SARL) 750 EUR

La forme juridique la plus utilisée en Ukraine est la...

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Site : http://bureaubox.com

Thèmes liés : creation d une societe a responsabilite limitee / creation d entreprise sarl / creation d'une societe de gestion / creation d une societe de gestion / creation d entreprise pour l environnement

Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...

387R2658 (Voir)

392R2913  

Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire

Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050

Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4

Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4

CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.

Modifications:

Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...

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Date: 2014-11-04 20:54:04
Site : http://admi.net

Tentes de reception - tous les fournisseurs - tente ...

TOTEM Devis express Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

TENTES DE RÉCEPTION : Merci de m'envoyer votre devis pour un évènement pro les vendredi 28 et samedi 29 septembre 2012 à douarnenez. (montage du barnum le jeudi 27 septembre et démontage le samedi 29 septembre. ) je vous note l'ensemble de nos besoins (je peux faire appel à d'autres...

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Site : http://www.hellopro.fr

Les secteurs d'activité qui recrutent - StudyramaEmploi

Accueil > Premier emploi > Les secteurs d'activité qui recrutent

Les secteurs d'activité qui recrutent

Quelles sont les entreprises qui recrutent des jeunes fraîchement diplômés ? Quels sont les profils les plus recherchés ? Studyrama Emploi...

Aéronautique

Selon le Gifas (Groupement des Industries Françaises Aéronautiques et Spatiales), près de 13 à 15 000 postes sont pourvus par...

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Site : http://www.studyrama-emploi.com

Salons et foires professionnels en Tunisie 2016- 2017

Contact

Salons tunisie

Dans le milieu des évènements professionnels en Tunisie, le site Salons-Tunisie.com est né pour constituer un calendrier complet regroupant tous les salons, foires, congrès, forums et séminaires se déroulant en Tunisie.

Cet outil exhaustif est indispensable dans l'approche du marché tunisien. En effet, il permet aux sociétés d'acquérir une information précise sur les différents salons et foires organisés partout en Tunisie dans leur secteur d'activité.

Rechercher un évènement: salon, foire,...

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Site : http://www.salons-tunisie.com

Thèmes liés : salon de la creation d entreprise / recherche creation d entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / creation d'une entreprise de transport en commun / formations creation d entreprise

Réseau de transport de la Capitale — Wikipédia

Réseau de transport de la Capitale

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir RTC .

Réseau de transport de la Capitale

1969 (sous le nom de CTCUQ)

Dates clés

1948 : Disparition des tramways électriques et de la Quebec Light Rail & Power Company

1969 : Création de la Commission de transport de la Communauté urbaine de Québec

1992 : Plan de relance et...

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Date: 2017-08-24 00:30:54
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d une societe de transport / creation d'une entreprise de transport en commun / le systeme d'information d'une entreprise / systeme d information dans une entreprise

LE TRAVAIL DU DIMANCHE / Travail le dimanche et PUCE ...

Mise à jour le 02/02/2016

 

LE TRAVAIL DU DIMANCHE

Le Principe

Un employeur ne peut occuper un salarié plus de 6 jours par semaine. Un repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures consécutives (plus 11 heures de repos quotidien) doit donc être respecté. Et, comme le précise l'article L. 3132-3 du Code du travail : « Dans l'intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné...

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Date: 2018-01-16 22:57:02
Site : http://www.essonne.gouv.fr

Cours de comptabilité générale enjeux et pratique ...

                                                1 250 000                    1 250 000

b) La réouverture des comptes

En reprenant l'exemple ci-dessus, la réouverture du compte banque BICIG se présentera comme ci-dessous

                                    D                     Banque...

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Site : cours-gratuit.com

La transition énergétique pour la croissance verte ...

La transition énergétique pour la croissance verte

Mis à jour le 15 mai 2017

La loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte est une loi "d'action et de mobilisation" qui engage le pays tout entier : citoyens, entreprises, territoires, pouvoirs publics. Elle va permettre à la France de renforcer son indépendance énergétique, de réduire ses...

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Date: 2018-04-15 14:49:32
Site : http://www.gouvernement.fr

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

L'indépendance.

Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.

Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Le Maghreb, un relais de croissance pour les experts ...

Quelles sont les différentes opportunités d'affaires offertes par les trois pays du Maghreb, le Maroc, l'Algérie et la Tunisie ? Comment réussir en tant qu'expert-comptable à accompagner vos clients ?

LES OPPORTUNITES DES AFFAIRES

Climat des affaires

La compétitivité des coûts & les fondamentaux économiques forts et stables

À même pas 15 km de l'Europe, les pays du Maghreb se...

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Site : http://www.affiches-parisiennes.com

Créa-france | Association Française pour le Développement ...

E5. Des histoires individuelles à l'intelligence collective, l'apport de l'Exploration Appréciative

Goûtez à la puissance de l'Exploration Appréciative, une expérience de conversations bouleversantes

Vous découvrirez comment - sans ignorer les problèmes - il est possible de s'appuyer sur de vraies conversations et sur les histoires de réussites individuelles pour concevoir et bâtir le...

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Site : http://crea-france.fr

safi ville.com

(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.

La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022

C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...

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Date: 2017-04-21 02:45:39
Site : http://www.safi-ville.com

5 étapes pour créer votre affiche publicitaire

juin 27th, 2017 | 0 commentaire

57 Commentaires

oussama 27 juillet 2013 à 12 h 17 min _- Répondre

Merci beaucoup Macy juste une question la création des affiches grand format : pouvez vous nous faire une petit résume sur les Echelle et résolution merci d'avance.

Macy 6 août 2013 à 10 h 15 min _- Répondre

Pas de soucis, j'ai bien pris en compte ta demande je la met dans ma liste des...

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Site : http://www.blog-insideout.com

Société de déménagement à Bruxelles et dans toute la ...

Votre devis en ligne !

Découvrez notre société de déménagement à Bruxelles

Depuis 1930, les établissements Adrien & Fils pratiquent le déménagement avec talent, amour du métier et du travail bien fait, professionnalisme et sérieux.

Basée à Bruxelles, la société de déménagement Adrien & Fils propose un service complet dans le domaine du déménagement.

Avec 30 employés...

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Site : http://www.adrienfils.com

Thèmes liés : demenagement d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise de service / creation d'une entreprise de transport en commun / direction generale d une entreprise / creation d'entreprise de services a la personne

Électricité en Espagne — Wikipédia

Historique[ modifier | modifier le code ]

L'histoire du développement de l'électricité en Espagne depuis le XIXe  siècle a connu plusieurs périodes d'expansion et recul, des phases d'interventionnisme plus ou moins grand de l'État ainsi qu'une concentration entre une série d'acteurs privés et publics. Chacune de ces phases est marquée par la progression d'une filière : d'abord l'...

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Date: 2017-08-22 08:43:18
Site : https://fr.wikipedia.org

RTE (entreprise) — Wikipédia

Poste haute tension.

Le réseau géré par RTE [17] comprend 105 000 km de lignes comprenant deux sous-ensembles :

les lignes de grand transport à 400 kV , qui acheminent l'électricité à grande distance (sur plusieurs centaines de km). Sur ce réseau sont raccordées les lignes d'interconnexions avec les pays voisins et les principales centrales électriques  ;

les lignes de répartition...

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Date: 2017-08-23 22:21:59
Site : https://fr.wikipedia.org

Société de transports en commun de Limoges Métropole ...

Société de transports en commun de Limoges Métropole

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir TCL .

Société de transports en commun de Limoges Métropole

Le bus aère, rapproche, relaxe, libère

Le trolley protège, repose [1]

modifier - modifier le code - voir wikidata  

La Société de transports en commun de Limoges Métropole [2] (STCL, puis...

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Date: 2017-08-24 05:11:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Festival Photo La Gacilly

Nous avons l'intime conviction que les individus peuvent changer le monde.

Le rôle de la Fondation Yves Rocher est d'agir pour la biodiversité :

-en soutenant des femmes engagées, créatrices de communautés actives,

-en plantant des arbres ici et ailleurs, symboles d'enracinements,

-en préservant les espèces végétales, uniques et vitales à tous,

-en suspendant le temps, grâce au regard...

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Site : http://www.festivalphoto-lagacilly.com

Europe Écologie Les Verts — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir EELV .

Europe Écologie Les Verts

Europe Écologie Les Verts (abrégé en EÉLV) est un parti politique écologiste français qui succède au parti Les Verts le

13 novembre 2010

[3] , à la suite d'un changement de statuts permettant de rassembler les militants venus dans le cadre des listes Europe Écologie aux élections européennes de 2009 et régionales de...

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Date: 2017-08-23 19:48:53
Site : https://fr.wikipedia.org

Comment Obtenir Une Aide Pour Acheter Une Voiture? | Pret ...

2. Le prêt d'honneur : une façon de pouvoir vous déplacer grâce à l'aide de votre CAF

Il est possible de vous faire prêter de l'argent par la CAF de deux façons :

en déposant un dossier pour un prêt préventif,

ou bien en demandant un prêt d'honneur.

Parmi les aides financières aux chômeurs sans véhicule pour se déplacer, on trouve le prêt d'honneur de la Caisse d'Allocation...

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Site : http://pret-aide.net

La création d'une association

Comprendre l'informatique

La création d'une association

Environ 50 000 associations sont créées chaque année en France et un français sur deux est membre d'au moins une association et il faut bien ajouter que le cadre associatif reste idéal pour porter ou donner vie à un projet commun et durable. Comment faire pour créer une association ? Voici quelques...

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Date: 2003-05-19 08:32:59
Site : http://amssoft.free.fr

Site officiel de la COMPA - Communauté de Communes du Pays ...

Ce soir, je sors mes parents : Cap au nord-ouest pour la 14ème édition !

24/07/2017

En 2017, le festival Ce soir, je sors mes parents s'installe sur les communes de Ligné, Joué-sur-Erdre, Mouzeil, Riaillé, Teillé et Trans-sur-Erdre. Du vendredi 20 au dimanche 22 octobre, petits et grands seront plongés dans l'ambiance divertissante du temps fort automnal. En plus des 13 spectacles...

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Site : http://www.pays-ancenis.com

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'une entreprise de transport en commun / systeme d'information de gestion d'une entreprise / creation d entreprise nouvelle / le systeme d'information d'une entreprise

Mines - Site personnel de M Lecoustre Didier

1662 On découvre le gisement d'Hardinghem, dans le Boulonnais.

1709 L'anglais Darby utilise du coke pour produire la fonte.

1712 Thomas Newcomen met au point une machine à vapeur à piston.

1716 Mr  Désandrouin (Vicomte en 1731) et ses associes entament une prospection dans le Hainaut français.

1720 3 février, découverte dune veine de charbon maigre à Fresnes-sur-Escaut.

1734 24 juin,...

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Date: 2014-07-03 16:36:50
Site : http://didier.lecoustre.free.fr

Le classement Jeune Afrique des 50 femmes d’affaires les ...

Elles ne sont pas encore très nombreuses, dans un monde économique dominé par les hommes. Mais certaines femmes se sont imposées à la tête de grandes entreprises ou en tant que numéro deux ou trois. Jeune Afrique vous présente le "top 50" des dirigeantes les plus puissantes d'Afrique francophone.

 

Miriem Bensalah-Chaqroun est présidente de la Confédération générale des entreprises...

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Site : jeuneafrique.com

La réforme territoriale | Gouvernement.fr

La réforme territoriale

Mis à jour le 4 octobre 2017

Promulguée le 7 août 2015, la loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) confie de nouvelles compétences aux régions et redéfinit clairement les compétences attribuées à chaque collectivité territoriale. Il s'agit du troisième volet de la réforme des territoires, voulue par le président de la...

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Date: 2018-01-16 18:21:56
Site : http://www.gouvernement.fr

Les contours du projet Reims Grand Centre | Ville de Reims ...

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Les contours du projet Reims Grand Centre

Détails du projet Reims Grand Centre, comprenant les études d'urbanisme et les préconisations pour le secteur du concours (notamment Promenades).

Une pépite négligée

A côté du centre-ville animé et où il fait bon flâner, le secteur Promenades / République / Boulingrin, est devenu au fil des décennies, un espace urbain linéaire entre...

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Site : http://www.reims.fr

Uber (entreprise) — Wikipédia

Depuis sa création en 2009 jusqu'en 2016, la société Uber a cumulé 161,9 millions de dollars de condamnations pécuniaires dans le monde. Elle a fait l'objet de plus de 170 procès rien qu'aux États-Unis [75] .

Cet article ou une de ses sections doit être recyclé

 (indiquez la date de pose grâce au paramètre date)

.

Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent...

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Date: 2017-08-24 04:32:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / creation d'une societe de service a la personne / creation d une societe de service aux personne / creation d'une loi en france / creation d une societe en france

Créer une agence de voyage au MarocMaroc Trip Blog

Accueil » Comment créer une agence de voyage au Maroc

Comment créer une agence de voyage au Maroc

Posté le

1 octobre 2012

La création d'une agence de voyage n'est une grande aventure, mais c'est un parcours long et exigeant nécessitant un maximum de connaissances et une très bonne préparation. Pour cette raison, Maroc-Trip vous propose dans une série d'articles les étapes nécessaires...

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Site : http://www.maroc-trip.com

L'Argus de l'Assurance - Non à la pensée unique ...

Non à la pensée unique !

Par LAURE VIEL -

Saisissez le code de sécurité * Code erroné *

Valider

Les petites et moyennes mutuelles craignent davantage la déferlante des accords de branche en santé que les contraintes de Solvabilité 2. Elles déploient des efforts tous azimuts pour rester indépendantes : appui des fédérations, créations d'unions, diversifications et partenariats sont à...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / conseil affaire gestion d'entreprise / creation d'une entreprise de transport en commun / creation petite et moyene entreprise

Mutuelle assurance des commerçants et industriels de ...

Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir Macif (homonymie) .

Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.

 (février 2014)

Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou...

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Date: 2018-01-08 02:21:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Cinq start-up qui feront le Maroc de demain – Lavieeco

Ces structures ont développé des solutions pour l'économie collaborative, le partage de voitures, la facilitation des dons, l'accès à  l'eau potable et le contrôle à  distance des objets. La recherche de financements est la phase la plus compliquée.

Une dynamique nouvelle inspire les jeunes entrepreneurs marocains. Avec des espaces et communautés qui leur sont consacrés tels que...

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Site : http://lavieeco.com

INFOCAPAGDE, L'information des plaisanciers du Cap d'Agde

11 visiteur(s) et 0 membre(s) en ligne.

Infocapagde : Webcam du Cap d'Agde

Nous recevons de nombreux messages de plaisanciers nous signalant que la webcam est bloquée au 16 décembre 2017.

Nous invitons les plaisanciers à patienter pour sa remise en route.

Publié le : Mercredi 10 janvier 2018

  0

Revue Presse : La Ville a cédé des terrains sur la zone portuaire

Une majorité de...

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Site : http://infocapagde.com

MACSI Centre - Création CD inter-actif

Contact

Création de CD Inter-actifs

La création d'un cd rom interactif peut servir différents intérêts complémentaires : présenter votre société, valoriser vos produits, services et savoir-faire, diffuser votre catalogue produit ou votre plaquette interactive de manière dynamique.

Le cd rom interactif peut également être utilisé comme site web transportable, sans la nécessité d'une connexion internet ou d'un...

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Site : http://www.macsi-centre.com

Thèmes liés : creation d un cd rom / creation d'un cd interactif / creation d image cd / creation d'un cd audio / creation d un cd audio

Créez votre entreprise à casablanca

Vous avez un projet et vous souhaitez le concrétiser par la création d'une société au Maroc ?

Votre entreprise clé en main

L'AMDE se charge de toutes les formalités de constitution de votre société vous permettant une optimisation de votre temps ainsi que le concours d'une équipe d'experts pour répondre à toutes vos doléances avec l'efficacité exigée.

Location de bureaux

Votre...

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Site : http://www.amde.ma

Thèmes liés : les formalites de creation de l'entreprise au maroc / creation d une societe au maroc / societe d'aide a la creation d'entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation de l'entreprise au maroc

Historique | SAQ.com

Historique

Plus de 90 ans de plaisir partagé

Depuis sa création en 1921, l'histoire de la SAQ a été marquée par plusieurs dates et événements. La SAQ a connu un conflit mondial, la Grande Dépression, l'avènement de la radio, du téléviseur, des ordinateurs et même la conquête de la Lune! Elle a aussi vécu des bouleversements inouïs : changements de nom, de mandat et de statut,...

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Site : http://www.saq.com

Import : devenir importateur, Importation directe, etre ...

 

IMPORT : Importation 

 L'importation est une activité commerciale faisant partie du secteur du commerce international. L'importation fait partie d'un des secteurs stratégique et indispensable de tous les pays développés et en voie de développement. Toutefois des pays avec une balance commerciale déséquilibré entre les importations et les exportations, peut avoir et même nous...

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Site : http://www.fortune-reussite.com

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Section 1re. - Régularisation d'office.

   Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".

   Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

L'Etat garant de la protection de la santé et de la ...

La régulation des relations de travail >

L'Etat garant de la protection de la santé et de la sécurité au travail

Dossier mis à jour le 6.10.2014

Article mis à jour le 31.10.2014

Sur la toile publique

La protection des salariés au travail contre les accidents du travail et les maladies professionnelles est une préoccupation ancienne pour les pouvoirs publics et les partenaires sociaux. La...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 14:06:01
Site : vie-publique.fr

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Lundi 16.10.06

1 Social

13 JUILLET 2006. - Loi portant des dispositions diverses en matière de maladies professionnelles et d'accidents du travail et en matière de réinsertion professionnelle, p. 43757. Moniteur 1 septembre 2006 n° 274

1 er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux bonus de démarrage et de stage, p. 45596. Moniteur 7 septembre 2006 n° 282

5 AOUT 2006. - Arrêté royal...

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Site : http://www.droitbelge.be