Articles sélectionnés pour le thème : creation d'association loi 1901
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accord - cfdt castorama
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ACCORD D'ENTREPRISE CASTORAMA FRANCE du 15 mai 2007
Entre
La société CASTORAMA FRANCE SAS, située à Templemars (59175 Parc d'activité BP 101) représentée par Monsieur Xavier GUERY dûment mandaté
D'une part
Et
Les organisations syndicales représentatives suivantes :
- Le syndicat CGT, représenté par M. Hugues BASTAT en sa qualité de...
Date: 2010-03-01 08:27:33
Site :
http://cfdtcastorama.pagesperso-orange.fr
Syndicat - Définition - Dictionnaire juridique
SYNDICAT DEFINITION
Définition de Syndicat
Un syndicat est une association de personnes destinée à la défense de leurs intérêts professionnels communs. Le mot "syndicat", se retrouve, notamment dans le droit de la co-propriété immobilière, en droit bancaire et en droit du travail,
Les syndicats ou associations professionnels qui regroupent des personnes exerçant la même profession, des...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Développement économique local Rhone Alpes - ARADEL
Mettre en réseau, professionnaliser, anticiper
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Accéder aux coproductions du réseau
Développer votre réseau
Édito. du 17/12/2015
Alexandra Daval, Présidente d'Aradel
Association loi 1901, ARADEL a été créée fin 1986 à l'initiative de développeurs économiques locaux de Rhône-Alpes pour répondre aux évolutions du métier et favoriser leur montée en compétences par la mise en réseau et l'échange de bonnes pratiques.
Puis le partenariat...
Site :
aradel.asso.fr
Thèmes liés : creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / creation d un reseau local / creation d un reseau / creation d une nouvelle
Choisissez votre couleur de fond - brunoforce.free.fr
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!!! Attention ce texte est intégrale et ne prend pas en compte les modification de l'accord Arrt.
ACCORD D' ENTREPRISE APPLICABLE AU PERSONNEL DU GROUPE CASTORAMA BRANCHE DISTRIBUTION
Entre
La société CASTORAMA FRANCE SAS, située à Templemars (59175 Parc d'activité BP 101) représentée par...
Date: 2009-03-04 16:10:22
Site :
http://brunoforce.free.fr
Banque populaire — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Banque populaire (homonymie) .
Banque populaire
modifier - modifier le code - voir wikidata
Le groupe Banque populaire était un groupe bancaire et financier mutualiste, composé des Banques populaires régionales (dont la BRED ), ainsi que de la Banque fédérale des banques populaires , organe central du groupe jusqu'en 2009, année de pertes historiques [2]...
Date: 2019-05-20 13:05:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : comite central d'entreprise banque de france / comite d'etablissement banque de france / banque pour creation d'entreprise / banque pour creation d entreprise / fonctionnement d une banque
Banque populaire — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Groupe Banque populaire (Maroc) et Banque populaire (homonymie) .
Banque populaire
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Le groupe Banque populaire était un groupe bancaire et financier mutualiste, composé des Banques populaires régionales (dont la BRED ), ainsi que de la Banque fédérale des banques populaires , organe central du groupe jusqu'en...
Date: 2018-04-15 23:12:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Créer entreprise de services à la personne : TOUT SAVOIR
16/01/2018
4.39/5 (18)
Comment créer une entreprise de services à la personne ? Quel statut et quelles modalités ? Peut-on s'installer en micro-entreprise ou auto-entreprise ? Faut-il demander un agrément de services à la personne ?
Définition : Les services à la personne sont des prestations de services fournies au domicile des particuliers ou à partir ou à destination de leur domicile....
Site :
creerentreprise.fr
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Le 995 Muir - Code Civil du Québec
§ 1. Du contenu de la déclaration
1052. La déclaration de copropriété comprend l'acte constitutif de copropriété, le règlement de l'immeuble et l'état descriptif des fractions.
1053. L'acte constitutif de copropriété définit la destination de l'immeuble, des parties privatives et des parties communes.
Il détermine également la valeur relative de chaque fraction...
Date: 2017-03-05 03:18:40
Site :
http://www.le995muir.com
Laboratoire de Bure — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : Grand Est
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : France
Laboratoire de Bure
Le laboratoire de Bure, ou laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LSMHM), est un réseau de galeries souterraines localisé sous le territoire des communes de Bure (Meuse) et Saudron (Haute-Marne)...
Date: 2018-01-15 21:38:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment et ou trouver des investisseurs privés - Viadeo.com
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Comment et ou trouver des investisseurs privés ?
Mon mari et moi même avons monté une société d'import de décoration et de meubles fait par des designers Burkinabés Ca fait maintenant 2 ans et nous arrivons à la fin de nos ressources mais nous croyons en ce projet et dans ces produits qui sont magnifiques et originaux Ou peut on trouver des gens qui aimerait investir...
Date: 2010-09-15 19:41:33
Site :
fr.viadeo.com
Les aides pour les JEI (Jeunes Entreprises Innovantes ...
les juristes chargés de la protection industrielle et des accords de technologie liés au projet
et les personnels chargés de tests préconcurrentiels.
Cette exonération est également ouverte aux mandataires sociaux relevant du régime général de sécurité sociale. Cela concerne :
les gérants minoritaires de sociétés à responsabilité limitée et de sociétés d'exercice libéral à...
Site :
https://subventions.fr
Auto entrepreneur: 7 bonnes... et mauvaises raisons de se ...
Se lancer en tant qu'auto-entrepreneur permet de tester son activité sans pression.
Getty Images/iStockphoto
Tester son activité, avoir un statut, formalités simplifiées... quel est l'intérêt de choisir le statut d'auto-entrepreneur pour démarrer un business ?
Plus simple, moins cher, moins risqué. Voilà en gros les trois atouts présumés du régime de l'auto entrepreneur . Le buzz...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Association Régionale d'aide aux infirmes moteurs ...
L'Association Régionale d'Aide aux Infirmes Moteurs Cérébraux et Polyhandicapés.
Créée le 31 octobre 1958 sous l'égide de Madame POINSO-CHAPUIS, par une équipe de parents et amis (et en particulier Madame Germaine BOHLER, Messieurs Robert SAUNIER, Edmond ALPHAND et Georges ROLLANDIN), L'A.R.A.I.M.C. a créé et gère onze établissements et services médico-sociaux à Marseille et...
Site :
http://araimc.org
Thèmes liés : creation d'une association d'aide a la personne / aide a la creation d'emploi association / creation d une association d aide / associations d aide a la creation / creation d'une societe de service a la personne
Associations | Mairie de Cormontreuil
Cormontreuil est une association loi 1901 créée en 1967. Elle propose aux habitants de Cormontreuil mais aussi de la région, de nombreuses activités ainsi que des événements ponctuels (soirées dansantes, repas, événements sportifs, brocante...)
Elle regroupe environ 2.300 adhérents dans de nombreuses sections :
Artisanat & créations diverses : couture, peinture sur soie et porcelaine, patchwork, jeudis d'Anne-Marie, broderie / point compté, poterie , bricolage-bois, atelier peinture, informatique,...
Site :
http://www.cormontreuil.fr
Thèmes liés : creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
Comité Régional d'Île-de-France de Canoë-Kayak | ARB îdF
Accueil » L'agence » Nos partenaires » Comité Régional d'Île-de-France de Canoë-Kayak
Comité Régional d'Île-de-France de Canoë-Kayak
La pratique du Canoë-Kayak en Ile-de-France remonte à plus d'un siècle (création du premier club en 1904 avec le Canoë Club de France à Bry-sur-Marne) et la région capitale est le berceau de l'activité en France.
En...
Site :
http://www.arb-idf.fr
Thèmes liés : comite regional d'ile de france / comite regional d ile de france / comite d'ile de france / comite d ile de france / creation d'association en france
Pépinière d'entreprises du Futuroscope - Accompagner votre ...
Une offre d'hébergement clé en main
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« NOTRE MISSION, VOUS AIDER À CRÉER ET DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE. »
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Le CEI accompagne des projets de création, de reprise ou...
Site :
http://www.cei86.com
Thèmes liés : creation d'entreprise et developpement local / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / aide creation et reprise d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise
Le Maghreb, un relais de croissance pour les experts ...
Quelles sont les différentes opportunités d'affaires offertes par les trois pays du Maghreb, le Maroc, l'Algérie et la Tunisie ? Comment réussir en tant qu'expert-comptable à accompagner vos clients ?
LES OPPORTUNITES DES AFFAIRES
Climat des affaires
La compétitivité des coûts & les fondamentaux économiques forts et stables
À même pas 15 km de l'Europe, les pays du Maghreb se...
L’ORGANISATION MONDIALE DES EXPERTS - omeca.org
DES EXPERTS - CONSEILS - ARBITRES
NOUS AGISSONS POUR VOUS, AVEC VOUS !
OMECA est une Organisation Non Gouvernementale (ONG) Associée au département d'information publique des Nations Unies ayant statut consultatif auprès du conseil économique et social des Nations unis. OMECA est une Organisation Non Gouvernementale (ONG) Associée au département d'information publique des Nations Unies ayant statut consultatif auprès du conseil économique et social des Nations unies.
DERNIÈRES ACTUALITÉS
Retrouvez toutes nos actualités Omeca sur...
Site :
http://www.omeca.org
Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif au maroc / creation d'une association a but non lucratif / role du conseil d'administration association loi 1901 / creation d'une association a but lucratif
CIDFF Essonne - Centre d'Information sur les Droits des ...
Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles), association loi 1901, agréée par l'Etat, est implanté en Essonne depuis 1982.
Agréé par l'Etat, membre du réseau national des CIDFF, il a la mission d'intérêt général d'informer le public -plus particulièrement les femme-, et de développer des actions sur la lutte contre les discriminations, la citoyenneté et...
Site :
http://www.cidffessonne.org
Construire son projet en médiation animale, proposer des ...
« L'enfant, l'animal, une relation pleine de ressources » D. Marcelli et A. Lanchon, un nouveau livre... à gagner!
Les histoires courtes en Thérapies avec le Cheval # 5: David.
Histoires courtes en Thérapies avec le Chien # 3
Certains disent qu'il n'y a pas de hasard, qu'il n'y a que des rendez-vous...
Construire son projet en médiation animale, proposer des activités associant...
Site :
http://www.mediation-animale.org
Présentation de l’ASC | Amicale sportive et culturelle
Inscription
Présentation de l'ASC
L'ASC de BNP Paribas est une association loi 1901 réservée aux salariés BNP Paribas (actifs ou retraités). Le mouvement aura bientôt un demi-siècle. Sa création remonte à 1967.
L'ASC nationale compte 56 Amicales Sportives et Culturelles réparties sur l'ensemble du territoire métropolitain. Au total, plus de 17 000 adhérents sont recensés...
Près de...
Site :
http://asc.bnpparibas.com
Thèmes liés : creation d'une association culturelle et sportive / creation d'une association culturelle loi 1901 / comite d'entreprise association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
Vendre de l'alcool sans "licence de débit de boisson", oui ...
Bonjour,
Tout d'abord merci pour cet article très interessant.
Je compte ouvrir un café où les clients vont pouvoir se servir à volonté d'un buffet composé de nourriture sucré et salé en payant uniquement le temps passé sur place (payer par exemple 5EUR pour une heure et donc avoir accès au buffet à volonté).
Je me demandais donc si avec une licence petite/grande restauration je...
Site :
https://oaformation.com
Thèmes liés : modele de creation d'association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / creation d une table
École supérieure d'électricité — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir ESE .
École supérieure d'électricité
Localisation sur la carte de France
Localisation sur la carte de l'Essonne
Chiffres-clés
Une grande école d'ingénieurs au coeur des sciences de l'information, de l'énergie et des systèmes
Membre de
Article connexe : CentraleSupélec .
L'École supérieure d'électricité, connue sous le nom Supélec [2] , était une...
Date: 2018-01-16 18:10:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
ASSOCIATION D'AIDE AUX CHATS ABANDONNES - La Maison des ...
Recherchons un toit pour nos chats 19/04/2016
Qui sommes-nous ?
Nous sommes une association régie sous la loi 1901, située à MONCHY SAINT ELOI, dans l'Oise (60), pour la protection des chats errants ou abandonnés de la région.
Elle est à but non lucratif et presque exclusivement financée grâce à des dons.
La Maison des Chats propose à l'adoption...
Site :
http://www.maison-des-chats.com
Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / creation d une association d aide
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Un profil de forestier sapeur est recherché en région Auvergne-Rhône-Alpes. Ref OE339 - Le contenu complet de l'annonce sera communiqué, sur demande, à nos anciens élèves.
Publiée le : 24/08/2017
Outil de la Région Ile-de-France, l'Agence des Espaces Verts (AEV) est un établissement public qui imagine et organise le territoire pour que, demain, chaque Francilien vive dans un meilleur...
Site :
http://cefa26.org
Expert comptable : Cerfrance Yonne - Cerfrance
juristes en droit social ou fiscal,
gestionnaires paie.
Création, reprise, transmission, gestion de votre entreprise, les équipes de nos agences Cerfrance Yonne vous accompagnent tout au long de la vie de votre entreprise. Plus de 4 600 clients nous font confiance.
Horaires...
Site :
https://www.cerfrance.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / offre d'emploi creation d'entreprise / offre d emploi creation entreprise / offre d emploi dans la creation d entreprise / creation d'une association loi 1901
Jeuxvideo.com — Wikipédia
8 décembre 2014
, une refonte complète du site, appelée « Respawn » et alors en développement depuis 2013 [15] , est mise en production [16] . Passant d'une architecture très légère écrite majoritairement en C / CGI [17] au PHP , le site connaît dans un premier temps d'importants problèmes de charge ; mais aussi de nombreuses autres instabilités [18] . La refonte reçoit un...
Date: 2019-05-20 13:22:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d'un jeu video / creation d un jeu video / creation d'un jeux video / creation d un jeux video / creation d'animation video
Agenda - L'actualité culturelle
Donnant donnant (01/02), théâtre musical, texte de Enzo Cormann,
L'�?mission de Bordeaux (03),
Soldanelles (04), poèmes de P L Rossi,
Saisons de terre (06), poème d'Hélène Dorion,
En transparence (05),
La pierre du jardin (07), poème d'�?milienne Kerhoaz,
L'âme en peine (11),
Quatre contre sept (11),
Abécédaire des zemstvos (12),
Max Schubernst (12),
L'éclat de l'ombre (14), poème...
Site :
http://www.l-invitu.net
Thèmes liés : creation d'une association culturelle et sportive / creation d'une association culturelle loi 1901 / creation d'une association d'aide a la personne / creation d'une association culturelle / creation d'association culturelle
DAJ - Fonds de dotation | Le portail des ministères ...
fonds de dotation est un outil innovant de financement du mécénat, créé par l'article 140 de la loi n° 2008-776 du 4 aout 2008 de modernisation de l'économie, qui combine les atouts de l'association loi de 1901 et de la fondation, sans leurs inconvénients.
Doté de la personnalité juridique, le fonds de dotation est constitué d'une allocation irrévocable de biens pour la...
Date: 2017-08-24 12:49:40
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : creation d'une association culturelle loi 1901 / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
Centre de formation des journalistes — Wikipédia
Le Centre de formation des journalistes (CFJ), fondé en 1946, est un établissement français privé d'enseignement supérieur situé au 210 rue du faubourg Saint Antoine, Paris 12e .
L'école a le statut d'association à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901.
Membre de la Conférence des grandes écoles depuis 1994 et de la Conférence des écoles de journalisme créée en...
Date: 2017-08-23 14:42:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre de formation des journalistes — Wikipédia
Le Centre de formation des journalistes (CFJ), fondé en 1946, est un établissement français privé d'enseignement supérieur situé au 210 rue du faubourg Saint Antoine, Paris 12e .
L'école a le statut d'association à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901.
Membre de la Conférence des grandes écoles depuis 1994 et de la Conférence des écoles de journalisme créée en...
Date: 2017-08-23 14:42:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
France Boissons, le partenaire des professionnels du ...
35 millions de cols de vin
1,1 millions d'HL de bière
5,8 millions de bouteilles de spiritueux
5,8 millions de bouteilles de spiritueux
440,6 millions de bouteilles de boissons sans alcool
440,6 millions de bouteilles de boissons sans alcool
Un peu d'histoire
Création de France Boissons
1976
Les filiales régionales autonomes composant France Boissons se regroupent pour structurer un réseau...
Site :
http://www.france-boissons.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / creation d entreprise france / charte de qualite d'une entreprise / charte de qualite d une entreprise / creation d une nouvelle marque
France Boissons, le partenaire des professionnels du ...
dont 2 400 régionales et locales
1,09 millions d'HL de bière
6 millions de bouteilles de spiritueux
6 millions de bouteilles de spiritueux
460 millions de bouteilles de boissons sans alcool
Plus de 460 millions de bouteilles de boissons sans alcool
Un peu d'histoire
Création de France Boissons
1976
Les filiales régionales autonomes composant France Boissons se regroupent pour structurer un...
Site :
http://www.france-boissons.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / charte de qualite d'une entreprise / charte de qualite d une entreprise / creation d entreprise france / projet de creation d'entreprise de service
L'histoire du Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue ...
La ligue le comite des hauts de seine
L'histoire du Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale Contre le Cancer
L'histoire du Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale Contre le Cancer
Historique de création, structure et fonctionnement du comité et informations de contact
L'origine de la création du comité des Hauts-de-Seine
Le Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale Contre le Cancer, est une association à but non lucratif régie par la loi de 1901. Il...
Site :
https://www.liguecancer92.org
Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / creation d'une association a but lucratif / creation d'association a but lucratif / creation d'une association loi 1901
Marché des SCPI en France, fiscalité SCPI - Boursorama
ASPIM
Les SCPI ont pour objet l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier qu'elles cherchent à valoriser au profit des détenteurs de parts. Communément appellées "Pierre Papier", les SCPI permettent aux particuliers d'investir dans l'immobilier à travers de titres et non directement en achetant un bien.
D'où une certaine liberté par rapport à la traditionnelle...
Site :
http://www.boursorama.com
Comité Colbert — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Colbert .
Comité Colbert
modifier - modifier le code - voir wikidata
Le Comité Colbert est une association fondée en 1954 à l'initiative de Jean-Jacques Guerlain , qui se consacre à la promotion de l'industrie française du luxe en France et à l'étranger. Il est parfois considéré comme le lobby du luxe français, voire du luxe européen [1] , et...
Date: 2018-01-15 21:48:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fédération Française de Tir | La FFTir et son histoire
En Europe, au Moyen Âge, des records de tir sont enregistrés à partir du XIe siècle.
En France, le Roi Charles V promulgue en pleine guerre de Cent Ans, un édit du 3 avril 1369, recommandant la pratique des jeux de l'arc et de l'arbalète. Pour la première fois, des concours de tir à la cible étaient ainsi encouragés et codifiés.
A la fin du XVe siècle et au début du XVIe siècle,...
Site :
http://www.fftir.org
Thèmes liés : creation d une societe en france / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / creation societe france
CREDIT MUNICIPAL LILLE Prêt sur gages Horaires Adresse ...
CREDIT MUNICIPAL LILLE www.credit-municipal-lille.fr Pret sur gage
CREDIT MUNICIPAL LILLE
CREDIT MUNICIPAL LILLE
CREDIT MUNICIPAL LILLE Prêt sur Gages Crédit Personnel Rachat de Crédit Banque Epargne Achat d'Or Ventes aux enchères bijoux Micro-crédit social
Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en leur permettant un accès à un prêt ou crédit...
Site :
http://credit-social.com
Thèmes liés : creation d'un site de vente en ligne gratuit / creation d'une adresse mail gratuite / creation d'un site de vente en ligne / offre d'emploi creation de bijoux / creation d'une nouvelle adresse mail
École supérieure des sciences commerciales d'Angers ...
École supérieure des sciences commerciales d'Angers
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.
(mars 2017)
Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou discutez-en .
La forme de cet article ou de cette section n'est pas encyclopédique et ressemble trop à un catalogue de vente,...
Date: 2018-01-16 20:31:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
New Deal - Ambition Auvergne
CREATIVE MECATRONIQUE conçoit, développe, industrialise et fabrique des systèmes mécatroniques embarqués. Ce sont :
* Des modules « mécatroniques » complets intégrant :
- Une ou plusieurs cartes électroniques,
- Des capteurs,
- Des afficheurs (écrans, voyants, etc.) * Des produits spécifiques :
- Des composants liés à la combustion du moteur,
- Des capteurs,
- Des calculateurs...
Site :
http://newdealambitionauvergne.fr
Crée son entreprise de transport de personne [Résolu]
Signaler Pasqualou- 10 janv. 2010 à 21:33
Bonjour,
Vous avez l'air de très bien connaitre l'activité de transport de personnes. Tenté par la grande aventure de la création d'Entreprise j'aimerai pouvoir faire une petite étude de marché de cette pour la région Parisienne et en particulier les Yvelines. Quelle connaissance avez vous de ce marché, est-il porteur et peut-on rapidement en...
Date: 2017-08-23 12:54:37
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net