LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA COPROPRIETE ...

REPERTOIRE LEGISLATIF III       

LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA COPROPRIETE DES IMMEUBLES BATIS

Loi n°65-557 du 10 juillet 1965

 

Loi fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis

version consolidée au 7 mars 2007

 

Article 1

 

La présente loi régit tout immeuble bâti ou groupe d'immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre...

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Date: 2015-09-08 16:14:03
Site : http://www.lexinter.net

Le Comité d'entreprise - cgc.cecaz.free.fr

Ce budget est approuvé par la CGC, la CFDT et FO

COMITE DU 1er décembre 2000

Préliminaire:

Les élus du CE préoccupés par la sécurité des agences lors du Congrès Européen demandent la fermeture d'un certain nombre de points de vente et de formation.

Présentation des résultats commerciaux au 30/09/2000

Encours moyen compte de dépôts en progression constante = 4 023...

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Date: 2001-06-18 18:30:17
Site : http://cgc.cecaz.free.fr

Guichet Adresse

Modification de géométrie de lieu-dit

Création de lieu-dit + Adresses

 

La consitution du fichier BAN disponible sur adresse.data.gouv.fr est réalisée toutes les semaines à partir des données du Guichet Adresse actualisées.

 

3/ Questions techniques sur le Guichet Adresse

·         Pourquoi je n'arrive plus à me connecter sur le Guichet Adresse ?

Je n'arrive plus à me...

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Site : https://guichet-adresse.ign.fr

Thèmes liés : creation d'une nouvelle adresse postale / creation d'une adresse mail la poste / creation d'une nouvelle adresse mail / creation d'une adresse mail gratuite / creation d une nouvelle adresse

Allpneus | vente pneus pas chers conseil pro - Conditions ...

Conditions générales de vente All Pneus

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.

ELLES DEFINISSENT LES CONDITIONS ET RESTRICTIONS DE VENTE QUE VOUS ACCEPTEZ EN COCHANT LE BOUTON "J'ai lu les conditions générales de vente et je les accepte".

1. Définitions

On désignera par la suite:

'Site' ou 'service' : le site http://www.allpneus.com  et l'ensemble de ses...

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Site : http://www.allpneus.com

Animation de congrès via caricatures & dessins en direct ...

Me contacter

Contactez-moi par mail à

ou en toute simplicité par téléphone au +32 80 64 32 08 (portable : +32 475 33 71 24). Nous faisons connaissance et je vous explique de vive...

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Site : http://www.cartoonevent.com

Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...

Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2

 

Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...

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Site : http://www.filoche.net

Guillaume MATHIEU - msreport.free.fr

Architecte et Responsable Avant-Vente Metsys

La connaissance s'accroît quand on la partage.

L'heure est venue pour moi d'animer ma première session Techdays.

Cette dernière aura lieu le mercredi 11 février 2015 de 14h à 14h45.

Le thème : la sécurité Active Directory.

Petit cadeau : un livre (au format papier, on fait les choses en grand chez Metsys) vous sera remis en fin de...

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Site : http://msreport.free.fr

Photoscape - Telecharger gratuit

Réputation de l'éditeur vérifiée  (?)

Lien de téléchargement vérifié

Le lien de téléchargement proposé par l'éditeur a été analysé par le service web Safe Browsing de Google, un filtre anti-malware, anti-spyware et anti-virus garantissant que l'auteur ou l'éditeur du programme n'est pas connu pour diffuser du contenu malveillant.

Il est actuellement 100% sûr.

Date de la dernière vérification : 01/04/2018

Ce contrôle a été effectué au moment de l'ajout et est opéré à intervalles réguliers. Le lien redirigeant vers le fichier étant hébergé sur le site de l'éditeur, il est succeptible d'évoluer. Si vous...

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Site : http://www.jetelecharge.com

Thèmes liés : creation d images gif / creation d image anime / logiciel gratuit pour creation d'image / logiciel de creation d images / logiciel gratuit de creation d image

Comment créer un questionnaire avec Google Docs - Réseau ...

Comment créer un questionnaire avec Google Docs

26 mar. 2009

Nous avons vu précédemment comment utiliser Google Docs pour travailler de façon collaborative sur différents documents.

Autre avantage de cette suite bureautique en ligne, la possibilité de créer et diffuser très simplement des questionnaires. Les réponses sont alors enregistrées dans une feuille de calcul, et exportables au...

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Date: 2018-01-15 11:05:40
Site : http://reseaupensant.net

OFFA OIP | Office Francophone de la Formation en Alternance

ALTERNANCE

«Mettez votre savoir en pratique ! »

Ce site se veut une source d'informations généralistes recensant les informations relatives à l'enseignement et la formation en alternance. Outre le fait que cet outil vous renseigne sur les différentes facettes de ce concept, il vous dirige vers différentes sources d'informations pratiques liées à cette thématique actuelle et...

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Site : http://www.offa-oip.be

Logiciel de gestion de la formation en ligne ( E-learning )

La tenue d'examens en classe ou autrement;

La correction d'examens;

Les délais pour communiquer les résultats;

L'impression et la remise des attestations;

Élimine la paperasse et de nombreuses tâches à faible valeur ajoutée.

Permet aux gens de se former selon les heures qui leur conviennent.

Simplifie et accélère la formation d'un grand nombre de personnes incluant les organisations avec...

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Site : http://www.isovision.com

Thèmes liés : logiciel de creation d'aide en ligne / creation d aide en ligne / creation d un site en ligne / changer la date de creation d un fichier

[Tuto] Créez votre machine virtuelle Windows XP

Des images en 3D bien sympatiques »

[Tuto] Créez votre machine virtuelle Windows XP

Une machine virtuelle est une machine qui fonctionne à l'intérieur de votre ordinateur, c'est en quelque sorte un « ordinateur dans l'ordinateur ». La machine virtuelle vous permet concrètement de faire tourner un système d'exploitation dit invité dans votre système d'exploitation hôte, par exemple...

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Date: 2017-12-15 21:16:49
Site : http://microzoom.fr

Thèmes liés : creation d'un cd d'installation windows xp / creation d'un cd windows xp / creation d un cd windows xp / creation d un cd d installation / creation d'un cd de restauration windows 7

Apprenez à mieux utiliser et régler votre webcam - Clubic

le vendredi 13 juin 2008

Apprenez à mieux utiliser et régler votre webcam

Sommaire

6. Conclusion

Différences entre les pilotes : les fonctions basiques

Toutes les webcams ne se ressemblent pas. Par leur aspect, c'est évident. Par leurs fonctionnalités, ça l'est également. Par la facilité à opérer des réglages simples, c'est beaucoup moins limpide. Pour apporter une information claire...

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Site : clubic.com

Thèmes liés : creation d'images animees / creation d images animees / logiciel de creation d images / changer la date de creation d un fichier / fonctionnement d'une imprimante couleur

Comment se débarrasser de Windows XP ... - Tom's Hardware

Télécharger Lubuntu

Vous pouvez télécharger Lubuntu sur son site officiel , directement ou via un torrent.

N'oubliez pas que les processeurs 64 bits n'ont commencé à gagner en popularité qu'au moins deux ans après la sortie de Windows XP : vous aurez donc probablement besoin de l'image 32 bits. Si toutefois vous savez que la personne que vous cherchez à aider possède un processeur...

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Site : http://www.tomshardware.fr

Thèmes liés : creation d'un cd d'installation windows xp / creation d'un cd bootable windows xp / creation d'un cd windows xp / creation d un cd windows xp / creation d'un live cd linux

BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...

b° Documentation des logiciels standards

310

Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...

b° Documentation des logiciels standards

310

Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Le Conseil d'État : Avis sur un projet de loi relatif à l ...

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13 février 2019 | Avis consultatif

Avis sur un projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis rendu par le Conseil d'État sur un projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du...

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Site : http://www.conseil-etat.fr

Glossaire Excel - Support Office

Administrateur

Glossaire Excel

Applicable à : Excel 2016 Excel 2013 Excel 2010 Excel 2007 Excel 2016 pour Mac Excel pour Mac 2011 Excel Online Excel pour iPad Excel pour iPhone Excel pour les tablettes Android Excel pour les téléphones Android Excel Mobile Plus... Moins

Remarque :  Nous faisons de notre mieux pour vous fournir le contenu d'aide le plus récent aussi...

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Site : https://support.office.com

Création d'un réseau (LAN) entre 2 pc - Aides et Tutos

236 ème jour de l'année (- 129 j ), Semaine N° 34

Bonne fêtes aux ...

Date de publication le 08/10/2006 - Date de modification le 11/06/2017 16:30

Création d'un réseau (LAN) entre 2 pc

avec Windows XP home et pro

La création d'un réseau local entre 2 pc n'est pas une tâche compliqué à faire.

Voici la présentation typique d'un réseau simplifié composé de 2 PC de ...

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Site : http://www.jdl68160.com

Thèmes liés : creation d un reseau local / creation d un reseau / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'une adresse internet / creation d une adresse internet

comment en finir - L'OEIL A VIF - un blog par François ...

Si vous êtes ennuyé par d'incessants appels téléphoniques commerciaux proposant de changer de cuisine, volets, fenêtres et autres fariboles, voici un guide pratique pour stopper ce harcèlement commercial.

Appels sur votre fixe ou votre mobile

 Inscrivez les numéros de téléphone sur lesquels vous ne souhaitez plus recevoir de sollicitation commerciale sur le service Bloctel (cliquez sur...

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Site : http://francoiscoulaud.fr

Malekal Live CD

GPU-Z, HWinfo, SpeedFan et RealTemp

Productkey et ShowKeyPlus pour récupérer vos clés Microsoft

Accès à distance : VNC et Accès à distance

Téléchargement & Installation

Essayez de prendre la même version de Windows que le LiveCD, cela vous permettra d'effectuer une restauration du système.

Par exemple, si vous êtes en Windows 7, prenez la version Live CD Windows 7.

Téléchargement...

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Site : https://www.malekal.com

Thèmes liés : creation d'un live cd windows 7 / creation d un live cd / creation d'un cd de restauration windows 7 / creation d'un cd bootable windows 7 / creation d'un cd d'installation windows xp

Comment créer une application de A à Z sans savoir ...

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Windows Phone App Studio permet de créer des applications élégantes en se servant uniquement d'un navigateur Web. Dans cet article, nous verrons en détail comment développer une application en utilisant l'un des modèles de template (gabarit) proposés.

Note: Merci Christian Hissibini  pour avoir traduit cette poste! This blog post is also available in English. Pour savoir comment publier...

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Thèmes liés : creation d image gratuit / creation d image pour blog / creation d une image / creation d'une application web / creation d'une application gratuite

MonEcho Report - Logiciel de comptes-rendus en échographie

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Numéro de...

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Date: 2019-04-10 07:12:45
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FAQ du logiciel e-Marque | FFBB

Il doit utiliser le système d'exploitation "Windows XP SP3" ou une version plus récente, avoir un écran supérieur à 13 pouces, Adobe Reader installé. Le logiciel ne fonctionne pas avec d'autres systèmes d'exploitation comme Linux, Mac, Unix...

Y a-t-il une aide fédérale pour l'achat de l'ordinateur portable ?

A ce jour, il n'existe pas d'aide fédérale. L'achat de l'ordinateur est à la...

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Date: 2018-04-15 14:25:12
Site : http://www.ffbb.com

Thèmes liés : creation d'un fichier zip / creation d'un logo logiciel / logiciel de creation d affiche / creation d'un logiciel / creation d un logiciel

Découverte électronique inaltérable dans Exchange 2016

Réduire la table des matières

Développer la table des matières

Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.

Cet article a fait l'objet d'une traduction automatique. Pour afficher l'article en anglais, activez la case d'option Anglais. Vous pouvez également afficher le texte anglais dans une fenêtre contextuelle en faisant glisser le pointeur de la souris sur le texte...

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Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur de recherche / role du systeme d'information dans le controle de gestion / creation d une boite aux lettres / creation lettre d information / role du systeme d'information dans une organisation

Combien cela coûte-t-il pour créer un site web

Les coûts pour la création de site web

Publié le 1 septembre, 2015 , Mis à jour le 2 décembre, 2015

Je reçois souvent des questions de webmasters en devenir au sujet de combien cela pourrait coûter pour la conception et la mise en place d'un site web. Cet article fournit une répartition des coûts de base, arrangés selon les catégories. Il faut noter que les tarifs mentionnés sont...

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Kadalys | Première marque de cosmétologie naturelle aux ...

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Thèmes liés : creation d'un site internet de vente en ligne / prix creation d'un site de vente en ligne / creation d'un site de vente en ligne gratuit / creation d'un site de vente en ligne / creation d'un site de vente sur internet

laposte.net - Comment ça marche - cyberbus65.free.fr

Lire un courrier

Ajouter l'expéditeur à mon carnet d'adresses

Lorsque vous voulez ajouter au répertoire de vos contacts l'adresse d'un correspondant qui vous a écrit, cliquez sur "Ajouter l'expéditeur à mon carnet d'adresses ". Une nouvelle page "Fiche d'une personne"...

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Date: 2017-05-27 21:53:15
Site : http://cyberbus65.free.fr

Thèmes liés : creation d'une nouvelle adresse postale / creation d'une nouvelle adresse mail free / creation d'une nouvelle adresse mail / creation d'une adresse mail outlook / creation d'une adresse internet

- PHP, Apache, MySQL, Windows : WampServer

Date: 29 May 2014 à 17:03

Bonjour,

LE BESOIN DE VirtualHost (Page d'accueil - Menu Vos projets)

Nota : L'utilisation des VirtualHost est (presque) obligatoire avec Apache si vous voulez travailler correctement avec les applications WEB, les CMS ou vos sites locaux.

Il est recommandé - et même impératif - de créer un hôte virtuel pour chacun de vos projets, même si vous les mettez dans la...

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Site : http://forum.wampserver.com

Thèmes liés : creation d un nom de domaine / creation d'un site web gratuit en ligne / creation et hebergement d'un site web gratuit / creation d'un fichier en c / creation d un site web gratuitement

La ligne de commande Windows et les fichiers batch

La sous-commande "behavior" est peut être l'une de celles qu'un utilisateur ordinaire va le plus utiliser. Il existe plusieurs fonctionnalités dans le système NTFS qui peuvent être configurées pour accélérer les systèmes. Et des astuces en rapport avec cette commande sont souvent mentionnées sur le Web ou dans les livres. La sous-commande "behavior" possède deux...

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Site : https://windows.developpez.com

Thèmes liés : changer la date de creation d un fichier / creation d'un fichier batch

Syndic de copropriété Strasbourg - Immobilière Zimmermann

majorité requise 450 :2 +1 = 226/1000

Adoption du budget prévisionnel.

Approbation annuelle des comptes et de l'activité du syndic, vote du quitus.

Travaux d'entretien et de maintien de l'immeuble en bon état. Remplacement d'un équipement vétuste par un équipement du même type : ascenseur, chauffage collectif.

Travaux nécessaires à la conservation de l'immeuble ainsi qu'à la...

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Site : http://www.immo-zimmermann.com

Créer des tables dans une base de données - Access

Créer des tables dans une base de données

Créer des tables dans une base de données

Applicable à : Access 2016 Access 2013 Access 2010 Access 2007 Plus... Moins

Important :  Cet article a été traduit automatiquement, voir l' avertissement . Vous pouvez consulter la version en anglais de cet article ici .

Lorsque vous créez une base de données Access, vous stockez vos données...

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Thèmes liés : creation d une table / creation d'un fichier client / outil de creation d'aide en ligne / dossier de creation d'association exemple / creation d aide en ligne

Actualité Juridique Comité d'Entreprise (CE) : seuil d ...

Publié par Rédaction Juritravail le 05/01/2018 | 23 commentaire(s) | 541767 vues

En ce début d'année 2018, votre décision est prise : vous allez quitter votre emploi ! Cependant, vous cherchez une alternative à la démission car ce mode de rupture du contrat de travail ne vous permet pas de toucher le chômage. Or, vous ne pouvez vous permettre d'être privé de ressources...

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Date: 2018-01-16 18:54:19
Site : juritravail.com

Organisation et fonctionnement des services de santé au ...

Un modèle de fiche d'exposition en annexe de l'arrêté du 30 janvier 2012

Conditions requises pour créer un service de santé au travail autonome ( service au sein d'une entreprise )

Quand l'entreprise a le choix, entre créer son propre service de santé, un service autonome ou adhérer à un service interentreprise, c'est l'employeur qui décide, après consultation du comité d'entreprise...

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Site : atousante.com

Page d'aide à la création d'un CV - leforem.be

Confirmer  

Pour enregistrer votre nouveau CV, complétez le formulaire, puis confirmer l'enregistrement du CV dans la page Visualisation et soumission.

Attention : les données du CV ne sont enregistrées dans la base de données qu'après l'enregistrement du CV dans la page Visualisation et soumission ! Si vous cliquez sur le bouton Annuler, vous perdez toutes les données ...

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Date: 2016-09-29 07:05:37
Site : https://www.leforem.be

Thèmes liés : offre d'emploi creation / offre d emploi creation / creation d'un cv en ligne gratuit / creation d'un cv en ligne / aide a la creation d un cv

Vocabulaire Bitcoin, crypto et blockchain - Dictionnaire ...

Prix auquel les acheteurs souhaitent acheter une crypto-monnaie donnée

 

BIP (Bitcoin Improvement Proposal)

Le BIP est un document conçu pour présenter de nouvelles caractéristiques ou informations au réseau Bitcoin. C'est la façon standard pour échanger des informations car le réseau Bitcoin n'a aucune structure formelle.

 

Bitcoin

Le Bitcoin est une monnaie électronique...

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Site : https://cryptoast.fr

La Création de Votre Application Mobile de A à Z (1/2 ...

Quelles certifications ?

Ses références

Elles vous permettront de juger de la pertinence du prestataire par rapport à votre projet. Est-il spécialisé dans le mobile, dans le développement de WebApp... ?

Téléchargez si possible les applications mobiles déjà réalisées, constatez par vous-même leur travail. Les applications sont-elles personnalisées ou sont-elles un copié/collé les...

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Site : https://www.axiocode.com

Cycle de vie (document) — Wikipédia

Le cycle de vie d'un document engageant est organisé autour de deux événements majeurs qui modifient son statut ou sa valeur : la validation qui lui donne son plein effet engageant et l'événement qui déclenche le calcul de la date de fin de conservation.

Avec sa validation comme document engageant (record creation), suivie de sa diffusion, le document émis ou reçu est figé et peut...

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Date: 2017-08-13 00:04:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : changer la date de creation d un fichier

Forum de la Fonction Publique Territoriale - Foire aux ...

Forum de la Fonction Publique Territoriale

Le site d'entraide et de partage de connaissance des fonctionnaires territoriaux

Foire aux questions (Questions posées fréquemment)

Problèmes de connexion et d'enregistrement

Problèmes de connexion et d'enregistrement

Pourquoi dois-je m'enregistrer ?

Vous pouvez ne pas le faire, mais l'administrateur du forum peut avoir configuré les forums afin...

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Site : http://www.forumterritorial.org

Thèmes liés : forum creation d image / fonctionnement d un forum / creation d un forum / creation d un compte mail / creation d'une adresse mail la poste

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.

   Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :

  " Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.

  Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

R pour les sociologues : une introduction au fameux ...

R pour les sociologues, disponible au format PDF à l'adresse suivante :

http://alea.fr.eu.org/pages/intro-R

R est un langage orienté vers le traitement de données et l'analyse statistique dérivé du langage S. Il est développé depuis plus de 10 ans par une communauté d'utilisateurs de différents pays. C'est un logiciel libre, publié sous licence GNU GPL.

L'utilisation de R présente...

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Site : http://quanti.hypotheses.org

Thèmes liés : logiciel de creation d'aide en ligne / logiciel gratuit pour creation d'un site internet / logiciel gratuit pour creation d un site internet / creation d un interface graphique / logiciel gratuit pour creation d'icone

Aide / FAQ - Cartedepeche.fr - Fédération Nationale de la ...

Microsoft Internet Explorer : Télécharger et installer

Carton "Une carte cadeau..."

Carton "Une carte cadeau..."

Comment imprimer ma carte de pêche ?

L'impression de votre carte de pêche se fait depuis l'écran récapitulatif de votre commande ou dans l'onglet "Mes cartes de pêche" de votre compte.

La carte de pêche et certains contenus de ce site sont disponibles en téléchargement au...

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Date: 2019-05-20 13:07:52
Site : https://www.cartedepeche.fr

Thèmes liés : etapes de creation d'une association loi 1901 / creation d'une association loi 1901 en ligne / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901 / date de creation d une association

N° 490 - Projet de loi relatif à la protection des données ...

Simplification des formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements

Sous-traitants

Déclaration administrative automatisée

Conseil national d'évaluation des normes

Avis favorable du 30 novembre 2017

Article 17

Dispositions relatives à l'aménagement d'une voie de recours définie par l'arrêt CJUE -C-362/14

Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr