Essilor — Wikipédia

Boutique Lissac à Sèvres ( Hauts-de-Seine ).

Les origines d'Essel remontent à 1849, l'année où treize ouvriers lunetiers parisiens s'associèrent en coopérative :l'Association fraternelle des ouvriers lunetiers (rapidement devenue Société des Lunetiers (SL), et dont le nom a plus tard évolué en Essel). Basée dans le quartier du Marais, la Société des Lunetiers produit dans un...

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Date: 2018-01-15 22:07:32
Site : https://fr.wikipedia.org

Mon expert-comptable, c'est mon conseil en gestion

Michel Di Martino est président fondateur de la société Cogef.

Michel Di Martino, expert-comptable et commissaire aux comptes, a créé sa société Cogef, en 1976.

Très implantée dans le Jura, la société Cogef a été d'abord créée à Champagnole, puis s'est développée sur les sites de Lons-le-Saunier, Arbois, Morbier et Saint-Claude.

Michel Di Martino, diplômé d'un DES de Gestion...

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Site : http://www.sacogef.com

Association France-DFT (Dégénérescences Fronto-Temporales)

Une question ? contactez-nous au 07 61 32 16 77

L'Edito

Un jour un médecin nous a annoncé que notre conjoint ou notre père ou notre mère était atteint d'une Dégénérescence FrontoTemporale.Le soir même nous avons cherché ce que DFT pouvait dire. Hormis le fait de découvrir très vite qu'il s'agissait d'un groupe de maladies rares, les réponses furent différentes selon les sources,...

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Site : http://www.france-dft.org

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'association en france / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise / association d aide a la creation d entreprise

La Plaine Saint-Denis — Wikipédia

La Plaine Saint-Denis a bénéficié dès le début du XIXe  siècle d'une excellente desserte avec :

La route royale vers Saint-Denis et le nord (la RN 1 ), créée sous Louis XV et qui remplaçait un chemin tortueux, l' Estrée  ;

Le Canal Saint-Denis , ouvert en 1821  ;

Les lignes de chemin de fer de la compagnie du Nord en 1846 , avec la création de la gare aux marchandises de La Plaine...

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Date: 2018-01-15 21:33:51
Site : https://fr.wikipedia.org

Économie de la culture — Wikipédia

Caractéristiques des biens culturels[ modifier | modifier le code ]

Alors qu'une oeuvre originale, un tableau ou une sculpture sont peu reproductibles (il manque à la copie quelque chose qui donne toute sa valeur à l'original), il existe une vaste gamme de biens culturels où le support n'a pas d'importance, et où le paramètre important est la valeur des nombreuses copies d'un original :...

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Date: 2017-08-18 19:54:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités ...

Source : schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Essonne,

octobre 2013.

b) Des compétences partiellement transférées aux EPCI à fiscalité propre

La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 permettait aux communes de transférer leur compétence de réalisation des aires et terrains prévus par le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage à...

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Date: 2017-11-02 14:08:39
Site : senat.fr

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Lundi 16.10.06

1 Social

13 JUILLET 2006. - Loi portant des dispositions diverses en matière de maladies professionnelles et d'accidents du travail et en matière de réinsertion professionnelle, p. 43757. Moniteur 1 septembre 2006 n° 274

1 er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux bonus de démarrage et de stage, p. 45596. Moniteur 7 septembre 2006 n° 282

5 AOUT 2006. - Arrêté royal...

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Site : http://www.droitbelge.be

Les news immobilières - www.immoRP.com

30/10/2017

Futur bail locatif bruxellois

Le processus de régionalisation du bail s'achève. Le parlement de la région de Bruxelles-Capitale a adopté l' Ordonnance visant la régionalisation du Bail . 

Elle a été publiée ce 30 octobre au Moniteur belge. Le gouvernement doit encore décider de son entrée en vigueur.

La nouvelle réglementation sera valable pour tout contrat de...

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Date: 2017-12-13 15:49:56
Site : http://www.immorp.com

Iguersafène au cœur de la kabylie : Un village où il fait ...

Iguersafène au coeur de la kabylie : Un village où il fait bon vivre

Grâce aux efforts inlassables de l'association EL-AMAN, Iguersafène est devenu un village où il fait bon vivre et où règne surtout la propreté, résultat de la sensibilisation des citoyens qui ont fait du compter sur-soi une priorité de la vie communautaire

PUBLIE LE : 14-05-2017 | 0:00

Il ya 0 Commentaires | Ajouter...

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Site : http://www.elmoudjahid.com

safi ville.com

(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.

La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022

C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...

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Date: 2017-04-21 02:45:39
Site : http://www.safi-ville.com

Fondation Société Générale, pour l'insertion ...

Fondation Société Générale

S'engager en faveur de l'insertion professionnelle et de la lutte contre l'illéttrisme

Depuis sa création en 2006, la Fondation intervient en faveur de l'insertion professionnelle notamment via le soutien à des projets d'aide à l'entrée des jeunes dans la vie active et de lutte contre l'illetrisme. En 2015, la Fondation d'entreprise Société Générale pour la Solidarité ouvre son champ d'intervention à l'éducation.

En 2015 et 2016, la Fondation Société Générale choisit de soutenir également des projets associatifs...

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Site : https://associations.societegenerale.fr

Épilepsie, travail et handicap : quelle est l’utilité de ...

Vous êtes ici > Accueil > Comprendre l'épilepsie > Les dernières actualités > Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ?

Comprendre l'épilepsie

Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ?

26/06/2018

Épilepsie, travail et handicap : quelle est l'utilité de la RQTH ? Quand et pourquoi la faire établir ?

Intervenants

Dr Simone Fortier,...

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Site : http://www.fondation-epilepsie.fr

Démocratie participative — Wikipédia

L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]

Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...

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Date: 2017-08-23 21:46:58
Site : https://fr.wikipedia.org

L'Organisation Européenne de Coopération Economique

L'Organisation Européenne de Coopération Economique

 

L'Organisation Européenne de Coopération Economique (OECE) a été instituée le 16 avril 1948. Elle est issue du Plan Marshall et de la Conférence des Seize (Conférence de coopération économique européenne) qui a oeuvré pour l'établissement d'une organisation permanente chargée d'assurer la mise en oeuvre d'un programme de...

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Date: 2017-05-20 22:24:57
Site : oecd.org

Solidarité au Cameroun: Les statuts de l'asso

l'association peut fonctionner légalement au cameroun grâce à une autorisation prefectorale

TITRE 1 / DISPOSITIONS GENERALES

CHAPITRE1 Formation - Dénomination - Devise

Article 1 :

Il est formé entre les soussignés et toutes personnes adhérant aux présents statut, une organisation associative régie par la constitution camerounaise, la loi N° 90/053 du 19 décembre 1990 relative à la...

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Date: 2018-03-05 21:01:25
Site : http://cameroun-humanitaire.blogspot.com

Thèmes liés : creation d'association a but non lucratif / creation d'une association a but non lucratif / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'une association d'aide a la personne / creation d'une association a but lucratif

INGEBA, un bureau d'études | STRUCTURE sur mesure, à l ...

INGEBA, un bureau d'études STRUCTURE sur mesure, à l?échelle de vos projets...

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INGEBA est un bureau d?études spécialisé en STRUCTURE du BTP sur mesure, à l?échelle de vos projets.

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Site : http://ingeba.com

Recyclage - Récupération - Réutilisation : Comment monter ...

Toutes les infos secteurs

Recyclage - Récupération - Réutilisation : Comment monter une recyclerie ?

La création d'une recyclerie, qui abrite de nombreuses activités, implique de la part du porteur de projet de la persévérance et une capacité à nouer de nombreux partenariats.

Depuis quelques années, de grands réseaux associatifs tels que le réseau Emmaüs (le plus ancien) et le...

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Site : http://www.envirojob.fr

Les étapes de la création d’un jeu de société – Retour sur ...

Les étapes de la création d'un jeu de société - Retour sur expérience

Prélude

Voici un petit article qui fait suite à un retour d'expérience, en l'occurrence, celui de la création d'un jeu de société (ou du moins d'un jeu de carte dans mon cas). C'est la première fois que je me prête à ce genre d'exercice, et j'espère bien que ce ne sera pas la dernière. J'aimerai par la même...

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Site : http://blog.chaodisiaque.com

Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait ...

et nos formations

CODE DE SECURITE :

Étienne Vauchez : « Bien sûr qu'on peut tout à fait réussir à l'export avec des salaires élevés et une devise forte »

Pour Étienne Vauchez, ni l'euro fort, ni un coût du travail trop élevé ne sont à l'origine de nos contre-performances à l'exportation. Les causes ? Des approches dépassées de la pratique de l'exportation. Or, l'export est...

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Site : http://www.lemoci.com

Gérard Filoche — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Filoche (homonymie) .

Gérard Filoche

Gérard Filoche, en septembre 2010.

Données clés

Militant d' extrême gauche jusqu'en 1994 et inspecteur du travail de profession, il a publié de nombreux ouvrages sur mai 68 et sur le droit du travail et contribue à différents médias ( L'Humanité , Mediapart , etc). Il est depuis membre du Parti socialiste...

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Date: 2017-08-23 23:39:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Expert comptable Nice - Comptabilité, aide à la création d ...

Fiduciaire Wilson est un cabinet comptable de taille humaine à forte implantation régionale (Alpes Maritimes 06), qui s'est spécialisé dans l'offre de services apportée aux PME, PMI, TPE, artisans, commerçants,...

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Site : http://www.fiduciaire-wilson.com

Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / creation d'entreprise comptable / creation entreprise expert comptable / aide de l etat a la creation d entreprise / association aide a la creation d'entreprise

Le classement Jeune Afrique des 50 femmes d’affaires les ...

Elles ne sont pas encore très nombreuses, dans un monde économique dominé par les hommes. Mais certaines femmes se sont imposées à la tête de grandes entreprises ou en tant que numéro deux ou trois. Jeune Afrique vous présente le "top 50" des dirigeantes les plus puissantes d'Afrique francophone.

 

Miriem Bensalah-Chaqroun est présidente de la Confédération générale des entreprises...

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Site : jeuneafrique.com

Le rôle de la science et de la technologie dans la société ...

Politique scientifique et éthique ; et

Questions à intégrer – Science et société.

La réunion n’avait pas pour but de définir une position nord-américaine officielle ; les participants étaient plutôt invités, en qualité de scientifiques professionnels, à exposer leurs perspectives personnelles sur le rôle en évolution de la science dans la société et la gestion...

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Date: 2000-05-03 22:15:22
Site : http://www.unesco.org

Comment créer un questionnaire avec Google Docs - Réseau ...

Comment créer un questionnaire avec Google Docs

26 mar. 2009

Nous avons vu précédemment comment utiliser Google Docs pour travailler de façon collaborative sur différents documents.

Autre avantage de cette suite bureautique en ligne, la possibilité de créer et diffuser très simplement des questionnaires. Les réponses sont alors enregistrées dans une feuille de calcul, et exportables au...

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Date: 2018-01-15 11:05:40
Site : http://reseaupensant.net

Comité interministériel du handicap : dossier de presse ...

 

380 000 élèves en situation de handicap

+ de 300 000 scolarisés dans les établissements publics et privés de l'Éducation nationale (+ 7% /an). Ils représentent 2,5% des élèves du premier degré et du collège mais seulement 1 % des lycéens. 30% sont scolarisés avec l'appui d'un dispositif collectif (8600 ULIS de l'école au lycée.). 45 % sont scolarisés avec de l'appui de plus de...

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Date: 2018-04-15 22:43:25
Site : http://www.gouvernement.fr

Expa 13 | Cabinet d’expert comptable à Avignon

Une expertise à 360° 35 ans d'expérience

Notre cabinet d'expertise comptable regroupe une quarantaine de personnes : experts comptables, experts finalistes, juristes et assistants.

Nous sommes adossés à une association technique nationale: GROUPE EXCEL, au sein de laquelle nous améliorons nos compétences, ainsi qu'à une association régionale de formation AFECCA. Nos conseils s'appliquent à tous les secteurs d'activité : les entreprises agricoles, artisanales, libérales,commerciales, de la création à la transmission. Particuliers, associations, coopératives et autres structures du monde social, Expa13 fort de son expertise, sait vous...

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Site : http://www.expa13.com

Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / creation d'entreprise comptable / cabinet de conseil en creation d'entreprise / cabinet conseil en creation d entreprise / cabinet conseil en transmission d'entreprise

Le Maghreb, un relais de croissance pour les experts ...

Quelles sont les différentes opportunités d'affaires offertes par les trois pays du Maghreb, le Maroc, l'Algérie et la Tunisie ? Comment réussir en tant qu'expert-comptable à accompagner vos clients ?

LES OPPORTUNITES DES AFFAIRES

Climat des affaires

La compétitivité des coûts & les fondamentaux économiques forts et stables

À même pas 15 km de l'Europe, les pays du Maghreb se...

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Site : http://www.affiches-parisiennes.com

SASU: MODELE STATUTS GRATUITS - Association Aide Entreprise

S.A.S.U. NOM DE LA SOCIETE par actions simplifiée unipersonnelle

au capital de 0000 euros (capital librement fixé)

Siège social : adresse du siège social

Le soussigné

né le date de naissance à lieu de naissance

demeurant à adresse du lieu de résidence

de nationalité nationalité

A établi ainsi qu'il suit les statuts la S.A.S.U. NOM DE LA SOCIETE , société par actions simplifiée...

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Site : http://www.aidentreprise.fr

13pixels.be | Votre agence digitale en Wallonie

Source

Gestionnaire / Directeur artistique

Créatif compulsif, boulimique de l'image et insatiable d'autoformation et de veille technologique, j'ai créé le studio 13pixels.be après mes premiers pas en agence avec un objectif simple : fournir un service complet de création visuelle aux entreprises, associations et institutions de la Grande Région.

En commençant par des projets de petite...

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Date: 2018-04-16 00:52:16
Site : http://www.13pixels.be

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / demande d'aide a la creation d'entreprise / demande d'aide creation entreprise / demande d aide a la creation d entreprise / creation d'un site internet de vente en ligne

La Fondation d’entreprise ENGIE

menu

La Fondation ENGIE

Lancée en septembre 2010, la Fondation d'entreprise ENGIE est placée sous la présidence de Gérard Mestrallet. Elle s'appuie sur près de 20 ans d'actions de la Fondation Gaz de France et de la Fondation SUEZ, et incarne l'engagement social, sociétal et environnemental du Groupe ENGIE et de ses collaborateurs.

Solidarité et environnement : l'identité de la Fondation...

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Site : engie.com

Thèmes liés : creation d'une fondation d'entreprise / creation d une fondation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / dossier de presentation de projet de creation d'entreprise

Actualités - Ifaci

Vous êtes un professionnel de l'Audit ou du Contrôle Interne, vous souhaitez vous investir dans les activités de l'IFACI et partager votre expérience ?

N'hésitez pas à nous adresser votre candidature à webmaster@ifaci.com

Actualités

L'éclairage que l'audit interne apporte à la culture de la cyber-sécurité

Après tant d'années d'échecs au niveau de la cyber-sécurité, pourquoi les...

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Site : http://www.ifaci.com

Accompagnement à la création/ reprise de TPE : l'appel à ...

Emploi et insertion professionnelle

Accompagnement à la création/ reprise de TPE : l'appel à projets de la Région

L'accompagnement à la création/reprise d'entreprise des personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés pour s'insérer durablement dans l'emploi est de la compétence de la Région depuis janvier 2017. La Région Nouvelle-Aquitaine a conventionné avec les structures qui...

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Site : https://www.arftlv.org

Little Wing – Agence conseil en communication corporate et ...

ING DirectING DirectVOIR LE PROJET

Société GénéraleSociété GénéraleVOIR LE PROJET

Financi'ellesFinanci'ellesVOIR LE PROJET

Baker & McKenzieBaker & McKenzieVOIR LE PROJET

Fondation AuchanFondation AuchanVOIR LE PROJET

ING Direct

Comment célébrer le passage d'un million de clients du leader de la banque en ligne ING Direct ?

Le 26 novembre 2015, ING Direct, avec la complicité de l'agence...

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Site : http://little-wing.fr

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / gestion de l image d une entreprise / agence conseil en communication d'entreprise / societe generale aide a la creation d'entreprise

Actif Conseil Toulouse - Expertise comptable

Cabinet d'expertise comptable

Nos équipes sont à votre service pour vous accompagner dans toues les étapes de la vie de votre entreprise.

Nos Missions

Des solutions sur mesure

Votre activite

Créateur repreneur d'entreprise

Vous souhaitez être accompagné dans la phase de création ou de reprise d'une entreprise sur les divers aspects de votre projet : économiques, financiers, juridiques,...

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Site : http://www.actif-conseil.com

5 étapes pour créer votre affiche publicitaire

juin 27th, 2017 | 0 commentaire

57 Commentaires

oussama 27 juillet 2013 à 12 h 17 min _- Répondre

Merci beaucoup Macy juste une question la création des affiches grand format : pouvez vous nous faire une petit résume sur les Echelle et résolution merci d'avance.

Macy 6 août 2013 à 10 h 15 min _- Répondre

Pas de soucis, j'ai bien pris en compte ta demande je la met dans ma liste des...

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Site : http://www.blog-insideout.com

GVGM - Expert Comptable - Audit - Conseil - Commissariat ...

Tèl. 04 77 44 75 75

GVGM PIERRELATTE

5 rue Jean Baptiste Colbert

26700 PIERRELATTE

Tèl. 04 75 96 53 30

GVGM COURS

Cours la ville 69470 COURS

Tèl. 04 74 89 74 70

GVGM est un cabinet d'experts comptables spécialisé en audit, gestion, fiscalité et conseil. Depuis 65 ans, nous accompagnons

les TPE, PME, les groupes, les professions libérales, les associations, les artisans, les collectivités, ...

Fort de nos 90 collaborateurs répartis sur 4 sites de la région Rhône-Alpes et...

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Site : http://gvgm.fr

Thèmes liés : expert comptable creation d'entreprise lyon / creation d'entreprise expert comptable / cabinet de conseil en creation d'entreprise paris / cabinet de conseil en creation d'entreprise lyon / cabinet conseil en gestion d'entreprise

La déontologie - Don en Confiance

Référentiel du Don en confiance

PRÉAMBULE

La sollicitation de la générosité du public par des organismes à but non lucratif, dans le but de financer leurs missions d'intérêt général, est un enjeu de société :

elle est une contribution essentielle aux actions de solidarité et par là, un élément de la cohésion sociale,

elle génère des flux financiers conséquents qu'il...

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Site : http://www.donenconfiance.org

TVA - EXPLICATION - APPLICATION - GPLA

Le taux réduit de TVApour les ventes d'oeuvres est de 5,5%

pour les cessions de droit de 10%

Le taux plein est à 20% .

 

PRINCIPE DE BASE

La TVA est un impôt appliqué sur chaque vente, et perçu directement par le vendeur pour le compte du Trésor Public. Cet impôt est obligatoire. Tous les auteurs sont assujettis mais bénéficient d'un franchise en dessous d'un certain montant de...

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Date: 2017-07-31 13:17:26
Site : http://www.edelamarre.com

Se former à la microfinance - Solinter-Brest

Se former dans le secteur de la microfinance

L'association brestoise DIEGO DEVELOPPEMENT a eu l'occasion sur SOLINTER de présenter le micro crédit et les bénéficiaires du micro crédit.

Il nous a été demandé d'expliquer comment une association peut créer une agence de micro crédit et comment on fait pour la faire fonctionner.

La connaissance pratique de la micro finance, condition...

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Date: 2018-01-16 20:29:29
Site : http://www.solinter-brest.net

Formations en vente, service à la clientèle, référement ...

Votre question

Notre particularité

Notre mission est d'aider les entreprises et organisation à optimiser leur compétitivité et efficacité grâce à l'association entre les techniques classiques de gestion et de ventes avec la technologie numérique. Nous ne pensons pas que l'un va sans l'autre, les vainqueurs de demain sont ceux qui pourront allier l'humain avec le digital. Notre vision est...

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Site : http://www.challenge-action.com

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / organisme de formation creation d'entreprise / organisme formation creation d entreprise / formations creation d entreprise / formation d une entreprise

RepaService 66 - Service de livraison de Repas à Domicile ...

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Voir/Cacher Livre d'or :

Livre d'or Alp'Solution

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Site : http://www.repaservice66.fr

Comment créer une page Facebook sans l'associer à un ...

Je suis en charge d'une page Facebook qui n'a pas ete associee a un profil a l'origine, comme vous le decrivez dans votre billet. Mais a la suite d'une manipulation hasardeuse j'ai cree un compte et associe la page dans le meme temps. Comment puis-je faire pour inverser cette tendance et 'de-associer' ce compte? Est-il possible que cela fonctionne si je supprime definitivement le nouveau compte...

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Site : http://360kmh.com

Thèmes liés : creation d'une page personnelle / creation d une page web / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d une page perso / creation d une page internet

Création d'un organisme de services à la personne ...

Tweeter - Nouvelle fenêtre

Pour exercer une activité de services à la personne (SAP) auprès des publics fragiles (enfants, personnes âgées et personnes handicapées), un organisme doit obtenir soit un agrément préfectoral, soit une autorisation du conseil départemental. Pour bénéficier des avantages fiscaux et sociaux du secteur (TVA à taux réduit et exonérations de charges...

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Site : https://www.service-public.fr

Mutuelle d'assurance des artisans de France — Wikipédia

MAAF Assurances est une mutuelle d' assurance française dont le siège se situe à Niort dans les Deux-Sèvres . Elle est une des quatre enseignes constituantes de Covéa , une SGAM (Société de groupe d'assurance mutuelle) regroupant également la GMF , les MMA et Apgis . Par l'intermédiaire de Covéa, elle fait partie d' EurAPCo , une alliance de 7 groupes d'assureurs...

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Date: 2018-04-15 23:14:03
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation d assurance / prix d'une mutuelle entreprise / creation d'une societe europeenne / creation d une societe europeenne / creation d entreprise france

Notre société de soins à domicile à Genève - Presti ...

Presti-services SARL a été crée dans le but de vous apporter les soins et l'aide à domicile dont vous avez besoin pour votre bien-être à domicile. Pour ce faire, nous vous proposons une démarche évolutive et adaptée à vos attentes par une prise en soins personnalisée.

HISTORIQUE

Depuis 2006, Presti-services SARL, entreprise genevoise indépendante et privée, répond aux besoins de la...

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Site : http://presti-services.ch

Thèmes liés : creation d'une association d'aide a domicile / creation entreprise d aide a domicile / creation d entreprise de services a domicile / creation entreprise aide soignante a domicile / demarche creation entreprise aide a domicile

Jeune diplômé recherche désespérément ... - Slate.fr

Jeune diplômé recherche désespérément première expérience

Temps de lecture : 3 min

7 juillet 2012 à 11h15

-- mis à jour le 7 juillet 2012 à 11h15

Comment trouver un emploi quand l'employeur exige que vous ayez déjà travaillé plusieurs années alors que le cursus scolaire français ne le prévoit pas ou si peu?

125

Temps de lecture: 3 min

Les Français comptent parmi les plus...

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Date: 2018-04-16 00:02:19
Site : http://www.slate.fr

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Section 1re. - Régularisation d'office.

   Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".

   Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Maintien de l'équité salariale - CNESST

31 décembre 2020, et tous les 5 ans, à la même date

 

Cet employeur est en retard. Il devait procéder à l'affichage des résultats de l'évaluation du maintien au plus tard le 31 décembre 2010. Sa date anniversaire s'établit donc à partir de la date à laquelle devait avoir lieu l'affichage des résultats de l'évaluation du maintien, soit le 31 décembre 2010. Les prochaines...

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Site : http://www.ces.gouv.qc.ca

exemple de compte rendu réunion comité d`entreprise

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Les réunions du Conseil de toutes sortes exigent un ordre. Examiner l`ordre du jour pour obtenir la pleine portée de la réunion. Souvent, ces articles sont accompagnés de rapports, d`articles, de recherches ou d`autres documents justificatifs. La nature même des protocoles de réunion du Conseil...

Lire la suite


Site : http://kcswimschool.com

projet de loi relatif à la ... - Assemblée nationale

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 30/07/14

Ce projet de loi a préalablement été soumis au Conseil économique, social et environnemental, au Conseil national de la transition écologique et au Conseil d'Etat. Le Conseil national de l'industrie a également été consulté pour avis.

Lutter contre le dérèglement climatique et réduire...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr