Handicap — Wikipédia

Articles détaillés : Accessibilité aux personnes handicapées et Accompagnement social .

L' intégration des personnes en situation de handicap renvoie à l' accessibilité de leur environnement : le logement, l'accès aux lieux publics et les transports.

L'intégration scolaire peut impliquer un accompagnement adapté mobilisant un auxiliaire de vie scolaire , et l'intégration dans la vie...

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Date: 2017-08-23 21:17:50
Site : https://fr.wikipedia.org

Télécharger Creation carte de visite gratuite gratuit ...

Il faut savoir que par défaut la dimension d'une carte de visite est de 8 [...] cretacarte est un logiciel qui vous permet de créer très facilement vos propres cartes de visites pour ensuite les imprimer , L'interface a été pensée pour aider au maximum l'utilisateur à obtenir un résultat de qualité.

La fenêtre principale affiche toutes les options disponibles : choix du fond ...

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Site : http://logiciels.lelogicielgratuit.com

Économie de la culture — Wikipédia

Caractéristiques des biens culturels[ modifier | modifier le code ]

Alors qu'une oeuvre originale, un tableau ou une sculpture sont peu reproductibles (il manque à la copie quelque chose qui donne toute sa valeur à l'original), il existe une vaste gamme de biens culturels où le support n'a pas d'importance, et où le paramètre important est la valeur des nombreuses copies d'un original :...

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Date: 2017-08-18 19:54:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia

Historique en France[ modifier | modifier le code ]

C'est un impôt institué dans son principe en France par la loi du loi du 10 avril 1954 à l'instigation de Maurice Lauré , haut fonctionnaire de la direction générale des Impôts  : celui-ci propose d'éliminer les inconvénients liés aux divers impôts sur la consommation. Ceux-ci -- qu'il s'agisse de la taxe sur le prix de vente payé...

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Date: 2017-08-22 03:21:42
Site : https://fr.wikipedia.org

Annuaire des projets en France / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Annuaire des projets en France

Navigation rapide :

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Caractéristiques et histoire d'un territoire en bout de ligne du réseau de transport d'électricité

Les régions de l'Est du département du Var et l'ensemble du département des Alpes-Maritimes importent, grâce à la ligne à 400 kV partant du poste de Tavel près d'Avignon, plus de 90 % de l'électricité...

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Site : http://www.smartgrids-cre.fr

Association pour le souvenir de la SAT

 Histoire de la SAT. Repères chronologiques

Edition du 24 janvier 2011

 

1849

Etienne Claude GRAMMONT quitte l'entreprise GINDRE-CHAVANY, où il est contremaître. L'entreprise fabrique des fils pour les tissus brochés, grande activité de la région lyonnaise et encore aujourd'hui. Il fonde son entreprise de tréfilerie : "La Grammonière".

Années

1870

Alexandre GRAMMONT, fils du...

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Site : http://www.satsouvenir.fr

6. Convoquer l’Assemblée constituante de la VIe République ...

6. Convoquer l'Assemblée constituante de la VIe République

 

 

Les institutions actuelles ont éloigné le pouvoir du peuple, provoquant une grave crise démocratique. L'abstention bat des records. La vie politique tend à se réduire à une compétition présidentielle opposant tous les cinq ans des candidats qui se distinguent avant tout par leurs styles personnels, arbitrée par des...

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Date: 2017-08-24 15:05:53
Site : http://www.pcf.fr

Cumul emploi fonctionnaire [Résolu] - Droit-finances.net

LéoCharl20092007 4 Messages postés lundi 30 mars 2009Date d'inscription 27 août 2009 Dernière intervention 27 août 2009 à 17:46

Pensez-vous qu'au bout des 2 ans, l'on puisse réduire son temps de travail et du coup continuer à cumuler comme il est indiquer ci-dessous :

IV. - Les fonctionnaires, les agents non titulaires de droit public, ainsi que les agents dont le contrat est

soumis aux...

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Date: 2017-08-23 15:58:09
Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

Tests d'orientation, de personnalité, d'intelligence, test ...

TOUS LES TESTS D'EVALUATION

Voici une gamme complète de tests d'évaluation : Test de recrutement, Test de personnalité, Test d'orientation professionnelle, Test de compétences, Test de connaissance de soi, Test de QI, Test de QE, Tests Gratuits, ..., conçus et validés scientifiquement pour mieux vous connaitre et faire les bons choix. Ces tests d'évaluation sont de véritables outils de...

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Site : http://www.frederic-chartier.com

La culture des données, levier de la transformation ...

La culture des données, levier de la transformation numérique des organisations

Par Hubert Guillaud

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L'intérêt de la Fing pour l'ouverture des données (l'open data) remonte à 2009, quand elle lança un groupe de travail pour promouvoir l'ouverture des données publiques, rappelle celui qui pilota cette action à la Fing, notre collègue...

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Site : http://www.internetactu.net

Cinq start-up qui feront le Maroc de demain – Lavieeco

Ces structures ont développé des solutions pour l'économie collaborative, le partage de voitures, la facilitation des dons, l'accès à  l'eau potable et le contrôle à  distance des objets. La recherche de financements est la phase la plus compliquée.

Une dynamique nouvelle inspire les jeunes entrepreneurs marocains. Avec des espaces et communautés qui leur sont consacrés tels que...

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Site : http://lavieeco.com

Énergie solaire photovoltaïque — Wikipédia

20 650

23 733

Parmi les entreprises ayant figuré dans ce classement au cours des années précédentes, on peut noter :

le japonais Sharp , qui produit également aux États-Unis ; sa capacité de production atteignait 2 200 MWc et sa production 1 900 MWc en 2014 ;

le taïwanais Motech [28] , avec une production de 1 632 MWc en 2014 ;

le chinois Suntech Power , qui produit en Chine,...

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Date: 2017-08-24 04:45:25
Site : https://fr.wikipedia.org

La vision d’entreprise, le point de départ d’une « Success ...

Henri 21 mai 2014 à 10 h 46 min

Bonjour,

Merci pour votre blog dont le contenu aborde des problématiques qui m'intéresse beaucoup.

Pour ma part, je suis plus en ligne avec l'approche de Lise. En effet, son approche permet de rassembler, de motiver et d'inciter de l'intérêt. Elle offre la possibilité de donner du sens car elle véhicule, par sa vision, la réponse à une problématique à...

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Site : http://www.strategiemarketingpme.com

LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES

LES DROITS POLITIQUES ET SYNDICAUX DES PERSONNELS MILITAIRES

SERVICE DES AFFAIRES EUROPEENNES (mai 2002)

Disponible au format Acrobat ( 161 Ko )

Table des matières

4) Les instances de concertation

NOTE DE SYNTHESE

En France, les droits politiques et syndicaux des personnels militaires sont limités par la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.

Les militaires n'ont pas...

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Date: 2010-12-21 15:41:19
Site : senat.fr

C6 - Les Comités de gestion et les Associations d’usagers ...

1) De quoi s'agit-il ?

Il s'agit de deux dispositifs de gestion communautaire de points d'eau ou de dispositifs d'assainissement, c'est-à-dire par des communautés d'habitants de villages ou de quartiers, dont une présentation plus générale a été faite dans la fiche C5.

Les comités de gestion sont les structures les plus anciennes et souvent les plus répandues.

Les associations...

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Date: 2017-08-24 13:17:29
Site : http://www.wikiwater.fr

Stratégie de communication — Wikipédia

Effet sur les ventes beaucoup plus fort que celui de la publicité

Effet mesurable

Limitation dans le temps, de la « baisse » du prix

Possibilité de cibler le lieu et le moment

Gêne le concurrent (occupation de l'espace)

Peut dégrader la marque

Augmente la sensibilité des consommateurs au prix

Coût réel pouvant être très important

Faible créativité

Facilement contrée par la...

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Date: 2017-08-09 09:00:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Groupement d'employeurs plus de 50 salariés: qu'est-ce qui ...

Groupement d'employeurs plus de 50 salariés: qu'est-ce qui change ?

Un groupement d'employeurs qui regroupent des indépendants et passe à plus de 50 salariés,nous amènent à vous parler de ce qui change. Beaucoup d'employeurs redoutent le passage de la barre des 50 salariés. Voici les principales modifications qui affectent les entreprises à partir de ce seuil.

 

Aide au démarrage et...

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Site : http://www.ge-rh.expert

Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail

Accueil  > Protections collectives - Organisation - Ergonomie  > Psychologie du travail

La prévention du stress au travail

Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure ...

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Date: 2017-08-24 14:09:04
Site : http://www.officiel-prevention.com

Emploi et handicap : l’obligation d’emploi en faveur des ...

Emploi et handicap : l'obligation d'emploi en faveur des travailleurs (...)

Emploi et handicap : l'obligation d'emploi en faveur des travailleurs handicapés

publié le07.09.15 mise à jour24.01.17

Tout employeur occupant au moins 20 salariés, doit employer, des travailleurs handicapés dans une proportion de 6 % de son effectif salarié.

Il peut toutefois s'acquitter de son obligation...

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Date: 2017-08-24 07:07:56
Site : http://travail-emploi.gouv.fr

Conditions d’utilisation de Google – Règles de ...

Date de la dernière modification : 14 avril 2014 ( voir les versions archivées )

Bienvenue sur Google !

Merci d'avoir choisi nos produits et services (les « Services »). Les Services sont fournis par la société Google Inc. (ci-après « Google »), sise au 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.

L'utilisation de nos Services implique votre acceptation des...

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Date: 2016-12-08 01:00:57
Site : google.com

Les missions de la sous-préfecture de Roanne - Les ...

Les missions de la sous-préfecture de Roanne

Article créé le 20/12/2012

Mis à jour le 20/03/2015

 

Les préfectures remplissent cinq missions essentielles :

 la permanence du fonctionnement des services de l'Etat et la sécurité des

personnes et des biens,

 la réglementation et la garantie des droits et libertés des citoyens,

 le contrôle de la légalité des actes des collectivités...

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Date: 2017-08-24 14:26:11
Site : http://www.loire.gouv.fr

Historique d’Internet - conte.u-bordeaux4.fr

 

Des origines militaires�?

L�?origine d�?Internet se situe dans le domaine militaire. En effet, en 1955, le Président Eisenhower annonçait l�?intention des Etats-Unis de procéder à la mise en orbite terrestre d�?un petit satellite. L�?URSS déclarait alors poursuivre le même objectif. Les américains travaillaient à la conception d�?un lanceur...

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Date: 2005-05-25 06:31:42
Site : http://conte.u-bordeaux4.fr

Forum écriture comptable - formation-logiciel-comptabilite.fr

Accueil > Forum comptabilité et logiciel comptable > Forum comptabilité, écritures comptables > Forum écriture comptable

Forum écriture comptable

Pour compléter nos cours de comptabilité en ligne, nous vous proposons de répondre à vos questions sur les écritures comptables qui vous posent problème.

Poser votre question

Merci de décrire l'opération que vous ne savez comptabiliser en...

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Site : http://www.formation-logiciel-comptabilite.fr

Le dossier de l'Espace presse - Accueil - Sénat

À l'issue de celle-ci, ils ont examiné les articles du texte. Au cours de cet examen, ils ont notamment :

TITRE I : DE LA LUTTE CONTRE LES MANQUEMENTS À LA PROBITÉ

Agence de prévention de la corruption

étendu le contrôle de l'Agence de prévention de la corruption aux associations reconnues d'utilité publique (amt 585 rect. bis - art 3) ; 

prévu des règles de prévention des conflits...

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Date: 2016-12-12 08:27:44
Site : senat.fr

Focus sur le projet de loi NOTRe (Nouvelle organisation ...

Les deux premiers volets de la réforme des territoires concernent :

la loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (promulguée le 27 janvier 2014) ;

le projet de loi relatif à la délimitation des régions

Le projet de loi NOTRe a pour objet de proposer une nouvelle organisation territoriale de la République en substituant à la clause de...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

L'indépendance.

Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.

Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Création d'un réseau (LAN) entre 2 pc - Aides et Tutos

236 ème jour de l'année (- 129 j ), Semaine N° 34

Bonne fêtes aux ...

Date de publication le 08/10/2006 - Date de modification le 11/06/2017 16:30

Création d'un réseau (LAN) entre 2 pc

avec Windows XP home et pro

La création d'un réseau local entre 2 pc n'est pas une tâche compliqué à faire.

Voici la présentation typique d'un réseau simplifié composé de 2 PC de ...

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Site : http://www.jdl68160.com

Thèmes liés : creation d un reseau local / creation d un reseau / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'une adresse internet / creation d une adresse internet

Licence Pro. Management et gestion des organisations ...

Licence Pro. Management et gestion des organisations

Modifié le: 30 janvier 2017 -

Domaine : Droit Économie Gestion

Mention : Management et gestion des organisations

Composante : Institut Universitaire de Technologie (IUT)

Formation initiale à Temps Plein à Toulon et Draguignan.

Un groupe en formation initiale par Alternance à Toulon

Objectifs

La licence pro. Management et gestion des...

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Date: 2017-08-24 15:55:07
Site : http://www.univ-tln.fr

Association loi de 1901 — Wikipédia

14 juin 1791

), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.

L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe  siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...

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Date: 2017-08-23 21:56:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Découverte de Active Directory Service - Tout sur Windows ...

Pour me suivre :

Découverte de Active Directory Service

Active Directory Services a été la grande nouveauté de Windows 2000, consolidé dans Windows Server 2003 puis dans chaque nouvelle version de Windows Serveur. Il s'agit en d'un service d'annuaires.

1 - Principe

Ce service d'annuaires permet l'enregistrement hiérarchique des informations à l'aide d'entités telles que les domaines, les...

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Site : http://www.toutwindows.com

la chapelotte édition historique edition histoire vosges ...

En savoir plus

Dédicace ce dimanche 16 juillet à Senones

Alors que la météo estivalo-vosgienne invite à la lecture, j'ai le plaisir de vous informer que Jean-Michel Adenot, Historien, membre de l'HSCO, et auteur chez Edhisto dédicacera son ouvrage ce dimanche 16 juillet 2017 de 09h00 à midi à la Maison de la Presse de Salm à Senones. A dimanche....

Quand l'Histoire s'invite dans les...

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Site : http://www.edhisto.eu

15 sites de création d'images pour vos médias sociaux

HootSuite Twitter Facebook LinkedIn Google +

Les images jouent un rôle essentiel dans le marketing digital. Vous l'avez entendu à maintes reprises : une publication incluant du contenu visuel générera un engagement bien plus fort qu'une publication purement textuelle. Mais cet état de fait pose un problème : comment garder un workflow efficace en partageant plusieurs fois par jour des...

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Site : https://blog.hootsuite.com

SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...

La base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.

Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.

Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) : 

en secteur 1, les tarifs sont...

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Site : http://www.sccahp.org

WordPress — Wikipédia

Base de données et MySQL[ modifier | modifier le code ]

Une base de données sert essentiellement à stocker des informations pour ensuite les traiter, les trier, ou encore les filtrer pour extraire des statistiques ou récupérer des données précises. L'ensemble de ces informations et bases de données sont gérées par un logiciel serveur [10] .

WordPress utilise MySQL qui est un système de...

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Date: 2017-08-23 13:07:05
Site : https://fr.wikipedia.org

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Lundi 16.10.06

1 Social

13 JUILLET 2006. - Loi portant des dispositions diverses en matière de maladies professionnelles et d'accidents du travail et en matière de réinsertion professionnelle, p. 43757. Moniteur 1 septembre 2006 n° 274

1 er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux bonus de démarrage et de stage, p. 45596. Moniteur 7 septembre 2006 n° 282

5 AOUT 2006. - Arrêté royal...

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Site : http://www.droitbelge.be

Prêt Pour Interdit Bancaire | Crédit Social

Comment faire si on a besoin d'argent rapidement en étant interdit bancaire , à part tenter d'obtenir un prêt ? Reste bien sûr pour cela à traiter le problème de l'interdiction bancaire, et à faire en sorte qu'elle ne soit pas un frein pour obtenir un crédit. En effet, même si le fichage peut sérieusement compliquer la vie de ceux qui le sont (fichés) et qui veulent emprunter, il...

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Site : http://creditsocial.net

Modèle lettre type - lettre type gratuite - modèle de ...

 Modèle de lettre : Attestation Télécharger

 Modèle de lettre : à un ami Télécharger

 Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger

 Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger

 Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger

 Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...

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Date: 2013-03-18 18:51:02
Site : http://www.modeleslettresgratuites.com

CNC - crédit d'impôt cinéma

type de soutien : long métrage

demandeur :

Affichage des articles

crédit d'impôt cinéma

La loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003, article 88) a mis en place un crédit d'impôt au bénéfice des producteurs délégués, au titre des dépenses effectuées en France pour la production de films ayant accès aux aides financières automatiques à la production de films de...

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Site : http://www.cnc.fr

Régularisation par le travail - Portail des Étrangers du ...

dimanche 4 décembre 2016 à 10h45 - par  soueva

Hi Nayan

No male here please, only female !

If you got from the authorities a paper to leave in 30 days , it will be difficult to get papers.

Anyway you have to stay in France three years before application and you 'll have to prove your staying here and give 24 payslipes and contract of employment.

Please find an association like...

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Date: 2017-08-24 14:23:32
Site : http://assouevam.fr

Reserves d'eau anti incendie - tous les fournisseurs - bac ...

FREEMAN Industrie Demander le prix Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

RÉSERVES D'EAU ANTI INCENDIE : Demande de prix cif maroc 180 citernes souples pour stockage d'eau de 12 m3 -delai de livraison le matériel demandé est le suivant : 1- les citernes souples pour le stockage de l? Eau doivent avoir chacune un volume de 12 m3 (douze mètres...

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Site : http://www.hellopro.fr

Démocratie participative — Wikipédia

L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]

Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...

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Date: 2017-08-23 21:46:58
Site : https://fr.wikipedia.org

Comment créer une association loi 1901 en 10 étapes ...

Comment créer une association loi 1901 en 10 étapes

LES GUIDES JURIDIQUES DE L'ASSOCIATION

démission

La création d'une association loi 1901 ne se limite pas à la rédaction des statuts et à son enregistrement à la préfecture. D'autres étapes doivent être suivies : la réalisation d'une assemblée générale constitutive, la désignation des premiers dirigeants, l'inscription de la...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

Création d'un centre de formation aux métiers de l'eau au Laos

Création d'un centre de formation aux métiers de l'eau au Laos

© AFD

Pour améliorer la gestion d'une des principales richesses du pays, le gouvernement du Laos a engagé en 1996 une réforme du secteur de l'eau . La loi sur l'eau et les textes qui en découlent précisent les responsabilités des différentes institutions nationales. L'ancienne société nationale des eaux (Nam Papa Lao) est...

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Site : http://www.afd.fr

L'Etat garant de la protection de la santé et de la ...

La régulation des relations de travail >

L'Etat garant de la protection de la santé et de la sécurité au travail

Dossier mis à jour le 6.10.2014

Article mis à jour le 31.10.2014

Sur la toile publique

La protection des salariés au travail contre les accidents du travail et les maladies professionnelles est une préoccupation ancienne pour les pouvoirs publics et les partenaires sociaux. La...

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Date: 2017-08-24 14:06:01
Site : http://www.vie-publique.fr

Aatiko

- Assistance opérationnelle.

 

Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).

Actualités

05-2017

 

Aatiko Conseils est missionné par Lille Métropole Habitat pour réaliser des études de marché concernant l'offre locative et l'accession.

05-2017

 

Cristal Habitat confie à notre cabinet l'élaboration...

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Date: 2017-08-24 13:29:13
Site : http://www.aatiko.fr

Régions : un an de fusion… et d'improvisations

24/08/2017 | par Marjolaine Koch | Toute l'actualité

© koya979 - Fotolia

Voilà un an, maintenant, que les exécutifs régionaux ont été élus. Dans les nouvelles régions fusionnées, l'année 2016 a été celle de tous les changements... et de tous les tâtonnements. Des présidents voulaient être les premiers à tout réussir : les trains, les 100 jours, la fusion, les réorganisations......

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Site : http://www.lettreducadre.fr

Publication légale, publication d'annonces légales ...

Accueil Publier vos annonces en Isère Publier vos annonces en Savoie Vos annonces dans un autre département Modèles d'annonces Les Affiches La Vie nouvelle

Journal de publication d'annonces légales

Legaffiches.fr est un journal qui prend en charge la procédure de publication de vos annonces légales à tous moments de la vie des sociétés.

Pour publier votre annonce quel que soit le...

Lire la suite

Date: 2017-03-07 09:09:22
Site : http://www.legaffiches.fr

Thèmes liés : siege social d une entreprise / annonces legale creation entreprise / comment gerer une fusion d'entreprise / forme sociale d'une entreprise / creation d'une societe d'aide a la personne

Accueil / MesCoursesPourLaPlanète.com

Ne sous-estimez jamais le pouvoir du consommateur vigilant."

Anita Roddick

Sikana.tv, la plateforme éducative pour un développement durable !

Après avoir fait un tour du monde entre amis pour répertorier l'ensemble des entreprises aidant les populations dans le besoin, Simon Fauquet et Gregory Flipo ont crée, de retour en France, l'entreprise Sikana , qui signifie « apprendre et enseigner...

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Site : http://www.mescoursespourlaplanete.com

Fondation | Fondation Culture et Diversité

Fondation

La mission

Créée en 2006, la Fondation Culture & Diversité a pour mission de favoriser l'accès aux arts et à la culture pour les jeunes issus de milieux modestes. Depuis son lancement la Fondation Culture & Diversité a un mode d'intervention « opérationnel », très spécifique dans le paysage des fondations d'entreprise en France : avec un seul objectif précis, elle...

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Date: 2017-07-12 08:13:40
Site : http://www.fondationcultureetdiversite.org

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n ...

ANNEXE I - Table ronde du 13 mars 2012 avec les représentants d'associations

ANNEXE II - Synthèse du blog handicap

ANNEXE III - Bilan de la publication des textes réglementaires d'application de la loi du 11 février 2005

Synthèse

SYNTHÈSE

Aboutissement de trois années de réflexions partagées entre les gouvernements successifs, le Parlement et les associations, la loi n° 2005-102 du 11...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 11:23:19
Site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr