Articles sélectionnés pour le thème : aide a la creation d'entreprise pour les moins de 25 ans
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SAS (Société par actions simplifiée) - Statuts d'une ...
Le statut de la société par actions simplifiée (SAS) est encadré par les articles L 227-1 à L 227-20 du Code de commerce. Il se caractérise par sa souplesse : les associés fondateurs disposent d'une grande liberté pour y intégrer les clauses qu'ils souhaitent voir y figurer concernant la répartition des pouvoirs, les attributions des associés, le mode de fonctionnement.
Le statut de la...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Transition énergétique — Wikipédia
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
(avril 2014)
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance...
Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Richesse — Wikipédia
La richesse au sens de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Pour Daniel Bachet la richesse produite par l'entreprise n'est pas le profit mais la valeur ajoutée. Cette richesse doit ensuite faire l'objet d'un partage entre les parties prenantes [10] .
L'utilité sociale[ modifier | modifier le code ]
Pour André Orléan « la valeur n'est pas dans les objets ; elle est une production...
Date: 2019-05-19 23:11:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
RepaService 66 - Service de livraison de Repas à Domicile ...
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Site :
http://www.repaservice66.fr
Samir (entreprise marocaine) — Wikipédia
Création et développements[ modifier | modifier le code ]
En 1959, La SAMIR est créée par l'État marocain, représenté par le Bureau des études et des participations industrielles (BEPI) et l'Office italien des hydrocarbures ( Ente Nazionale Idrocarburi (ENI) ) en joint-venture avec la compagnie AGIP. La même année, commence la construction de la première unité de distillation de...
Date: 2019-05-14 06:43:02
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / creation de l'entreprise au maroc / creation de l entreprise au maroc / aide a la creation d'entreprise pour les moins de 25 ans
Pontarmé_60520: Site officiel de la commune de Pontarmé
Service Enfance
Un terrain multisports au City
Voilà une bonne nouvelle pour les pontarméens, la commune va aménager un terrain multisports sur l'enrobé actuel du city, à coté de l'aire de jeux des petits. Il s'agira d'un véritable espace ludique et sportif dans un cadre sécurisé pour petits et grands. L'installation est prévue la semaine du 11 juin au 15 juin 2018.
Description du...
Site :
http://www.pontarme.fr
Créer sa societe en Tunisie : quelles démarches, quelles ...
Quelles pistes pour initier létude de marché ?Comme pour tout projet de création dentreprise, la première étape consiste à étudier le marché sur lequel voussouhaitez vous lancer. Des organismes tels quUbifrance et la Mission Economique de la Tunisie, chargée de soutenir lesexportations françaises et daccompagner les entreprises françaises en Tunisie, sont à même de vous aider dans...
Site :
https://fr.slideshare.net
Avocat en France — Wikipédia
Modalités d'exercice de la profession[ modifier | modifier le code ]
La profession peut être exercée de manière individuelle mais aussi sous différentes formes collectives. Il peut ainsi faire partie d'une association professionnelle, d'une société civile professionnelle , d'une société d'exercice libéral ou d'une société en participation . Il peut aussi avoir le statut de...
Date: 2017-08-23 23:27:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité interministériel du handicap : dossier de presse ...
380 000 élèves en situation de handicap
+ de 300 000 scolarisés dans les établissements publics et privés de l'Éducation nationale (+ 7% /an). Ils représentent 2,5% des élèves du premier degré et du collège mais seulement 1 % des lycéens. 30% sont scolarisés avec l'appui d'un dispositif collectif (8600 ULIS de l'école au lycée.). 45 % sont scolarisés avec de l'appui de plus de...
Date: 2018-04-15 22:43:25
Site :
http://www.gouvernement.fr
CNC - crédit d'impôt cinéma
type de soutien : long métrage
demandeur :
Affichage des articles
crédit d'impôt cinéma
La loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003, article 88) a mis en place un crédit d'impôt au bénéfice des producteurs délégués, au titre des dépenses effectuées en France pour la production de films ayant accès aux aides financières automatiques à la production de films de...
Site :
http://www.cnc.fr
Intermittent du spectacle — Wikipédia
Création de l'état d'intermittent[ modifier | modifier le code ]
Les productions des entreprises du spectacle sont souvent par nature limitées dans le temps, ce qui les amène à contracter avec des artistes, techniciens, ouvriers, sur des périodes définies, quand bien même elles salarient éventuellement par ailleurs du personnel « permanent », en contrat à durée indéterminée ....
Date: 2017-08-24 03:14:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Côte d'Ivoire: présentation - Banque mondiale
Partenaires
Le pays en bref
Depuis quatre ans, la Côte d'Ivoire connaît un succès économique remarquable, illustré par une croissance rapide du PIB qui a fait reculer la pauvreté. Le gouvernement a adopté un nouveau programme national de développement (PND) pour la période 2016-2020 qui entend transformer la Côte d'Ivoire en une économie à revenu intermédiaire d'ici 2020 et...
Vie professionnelle et situation personnelle - Cumul d ...
Vie professionnelle et situation personnelle - Cumul d'activités
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Espace I-Prof
Les informations clés sur la carrière des enseignants
L'espace I-Prof regroupe des informations relatives à la gestion des personnels enseignants et à vos possibilités de carrière. Elles sont classées selon quatre catégories :
Vie professionnelle et situation personnelle
Notations
I-Prof...
Site :
education.gouv.fr
Auto-entrepreneur: le prélèvement libératoire de l’impôt ...
Retour sur la mesure phare du statut d'auto-entrepreneur qui facilite la gestion de l'entreprise et le paiement des charges fiscales.
Le versement libératoire de l'impôt sur le revenu, calculé selon un taux forfaitaire, est une mesure facultative du statut de l'auto-entrepreneur. L'option est exercée, soit lors du dépôt de la déclaration d'activité, soit dans les trois mois qui suivent...
Demarches pour ouvrir commerce ambulant snack [Résolu]
fanchb29 3060 Messages postés jeudi 19 août 2010Date d'inscription 17 juin 2015 Dernière intervention 25 févr. 2011 à 04:02
Bonsoir,
Alors en essayant de répondre à différentes questions :
- Pour le commerce de snack/frites/sandwich/etc... Il vous faut déjà savoir quels produits vous voudrez vendre, et oui pour certains produits vous aurez besoin d'une licence (je pense en particulier...
Date: 2017-08-23 12:28:29
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
chauffage au bois - ECO-HABITAT ECO-CONSOMMATION ...
Production de plaquettes de bois de chauffage
Des engins ont été mis au point et sont maintenant en exploitation (Unisylvia, Boisénergie, Coopérative Forestière de Bourgogne-Limousin, Cuma-Nièvre...) pour fabriquer en une seule opération des plaquettes de bois de chauffage.
Ces espèces de tracteurs spéciaux déchiquettent des arbres entiers (tronc, grumes et branches sans distinction)...
Site :
http://seme.cer.free.fr
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation d une maison de l emploi / aide de l etat a la creation d entreprise / aide a la creation d'entreprise pour les moins de 25 ans / creation entreprise vente de bois de chauffage
Code de l'environnement - Livre Ier
DISPOSITIONS COMMUNES ET GENERALES
VERSION COORDONNEE - LIVRE I DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
PARTIE DECRETALE
Partie Ire. - Principes du droit de l'Environnement et définitions générales
TITRE Ier. - Principes
Art. D.1er. L'environnement et, notamment, les espaces, paysages, ressources et milieux naturels, l'air, le sol, l'eau, la diversité et les équilibres biologiques font partie du...
Date: 2017-08-11 14:08:43
Site :
http://environnement.wallonie.be
Diriger un établissement scolaire: jeu de ... - f-d.org
DIRIGER UN �?TABLISSEMENT SCOLAIRE :
JEU DE PISTES POUR UN TEMPS ACTUEL 1
Guy Pelletier
Département d'études en éducation
et d'administration de l'éducation
Université de Montréal
INTRODUCTION
Au cours des dernières années, la majeure partie des systèmes éducatifs occidentaux est entrée au sein d'importantes réformes qui ont notamment porté sur l'organisation...
Date: 2006-05-09 07:28:46
Site :
http://www.f-d.org
Changement d'adresse carte grise en ligne
Démarches carte grise dans le Finistère : les téléprocédures se généralisent
Changement d'adresse carte grise en ligne
Vous êtes sur le point de déménager, ou vous avez déjà changé d'adresse alors que vous possédez un ou plusieurs véhicules ? Combien coûte un changement d'adresse sur une carte grise, quel est le délai pour effectuer les démarches, comment faire ? Vous serez...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP - Centre
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
L'ouverture du droit à congés est définie selon les dispositions de l'article L. 3141-3 du Code du travail. Pour toute précision complémentaire, contactez votre caisse.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de 4 semaines ou 24 jours de...
Site :
http://www.cibtp-regionducentre.fr
UNAF - La Ministre des Familles, de l’Enfance et des ...
La Ministre des Familles, de l'Enfance et des Droits des Femmes remet les insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur à Marie-Andrée Blanc, Présidente de l'UNAF
04/04/2017
Le mardi 28 mars dernier, la Présidente de l'UNAF, Marie-Andrée Blanc, a reçu, au Conseil économique, social et environnemental, les insignes de Chevalier de la Légion d'Honneur. Cette distinction lui a été remise...
Date: 2017-08-24 12:15:17
Site :
unaf.fr
Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...
Demander un devis Contacter le fournisseur
Exemples de demandes de devis
CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...
Site :
http://www.hellopro.fr
Banque du Canada — Wikipédia
La Banque du Canada (en anglais : Bank of Canada) est la banque centrale du Canada . Elle est mise en place et régulée par la Loi sur la Banque du Canada [1] . Le secteur bancaire canadien contribue à 3,1 % du PIB canadien. Ses responsabilités sont liées à certains objectifs, tels que :
garder un taux d' inflation bas et stable (elle tente de garder un taux d'inflation de 2 %, soit la...
Date: 2017-08-23 19:02:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
«Combien tu paies?» | Le Devoir
www.goo.gl/6sWr4p
Et ce, c'est pour celles qui ont 5 employés et plus. Pour les plus petites, plus concernées par les bas salaires, cette survie est dans les 20% a 9 ans.
Et qui se fait servir "par la sociale démocratie", quand l'on voie les salaires qu'on retrouves dans les niches monopolistiques fabriquées par la sociale démocratie telle la SAQ?
Le rôle des entreprise, particulièrement...
Site :
ledevoir.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / salaires d une entreprise / societe d'aide a la creation d'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / aide a la creation d'entreprise pour les moins de 25 ans
Tout savoir sur la certification des organismes de ...
Cette page est destinée à répondre à toutes les questions que nous pouvons se poser sur la nouvelle certification des organismes de formation votée dans le nouvelle Loi Avenir Professionnel.
Cette certification unique est pour tous les organismes de formation dont les CFA, les organismes qui proposent des bilans de compétences, des validations d'acquis d'expérience...
Vous y trouverez...
Site :
https://www.proactiveacademy.fr
Justice / Portail / Le ministère de la Justice
Le 8 mars célèbre les droits des femmes à travers le monde. Cette journée dédiée est l'occasion de revenir sur les mesures mises en place, dans le domaine de la Justice, pour les femmes et par les femmes.
08 février 2016
Les usagers très satisfaits des maisons de justice et du droit
Les maisons de la justice et du droit (MJD) assurent une présence judiciaire de proximité et concourent...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Histoire | Le Devoir
Plaidoyer pour l'avenir (6 février 2016)
Brian Myles
Un nouveau combat (11 avril 2016)
LE CENTENAIRE DU DEVOIR
Tous les textes de notre édition spéciale du 10 janvier 2010, et notre page spéciale sur les événements de l'année 2010.
CHRONOLOGIE DE L'HISTOIRE DU DEVOIR
1892 Henri Bourassa achète L'Interprète, journal fondé en 1886 à Alfred, en Ontario, et voué à la défense des droits...
Site :
ledevoir.com
Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Accueil » Cours d'économie général » Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Màj le
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Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Juste après l'indépendance, le Maroc se devait de reconstruire son économie sur de nouvelles bases, avec l'aide de d'hommes prêts à faire face à ce défit. Ainsi, le 10 février 1959, la CDG voit le jour dans...
Site :
tifawt.com
Réaliser son étude de marché, étape par étape
Accueil
Réaliser son étude de marché, étape par étape
Après de nombreuses heures de réflexion, vous tenez enfin une idée de création d'entreprise ? À ce stade nous vous conseillons de réaliser une étude de marché. Cette démarche vous permettra de mesurer la faisabilité du projet, et de vous conforter (ou pas) dans l'idée que votre projet correspond à un besoin des...
Site :
my-business-plan.fr
Thèmes liés : etude de marche creation d entreprise / connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'entreprise jeune moins de 25 ans / creation d un faire part
L'héritage : Le vrai bilan complet des 5 années de Fillon ...
- 8,173 millions de personnes pauvres
- 4,621 millions de personnes au chômage catégories A,B,C y compris DOM (+6,5 % sur un an)
- 2 922 100 personnes en catégorie A ("le coeur" du chômage, + 7,5% en un an)
- 1 300 000 chômeurs supplémentaires depuis le point le plus bas de 2008
- 43% des jeunes hommes des quatiers sensibles sont au chômage
- 37% des jeunes femmes des quartiers sensibles...
Date: 2018-04-10 07:57:15
Site :
http://www.perdre-la-raison.com
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise a l'etranger / chomage et creation d'entreprise a l'etranger / creation d entreprise a l etranger / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement
N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...
*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :
terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre
Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.
1.2.1. - en Haute Tension
La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...
La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...
La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie
Par Nadine PRODHOMME SOLTNER
La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...
Site :
http://www.bmpassocies.com
OBJET PUBLICITAIRE par DEPAC, Objets Publicitaires Textile ...
BIENVENUE DANS L'UNIVERS DE L'OBJET PUBLICITAIRE
QUI SOMMES NOUS?
Principales références françaises dans le domaine du cadeau publicitaire et de l'objet promotionnel.
Découvrez plus sur notre entreprise, nos équipes et notre philosophie de travail.
Avec un savoir faire de près de 25 ans nous avons commercialisé des millions d'articles publicitaires et objets promotionnels.
Notre principal...
Date: 2016-12-06 14:28:30
Site :
http://www.depac.fr
Thèmes liés : creation d objet / aide de l etat a la creation d entreprise / idee creation d'entreprise de service / entreprise cadeau d'entreprise / aide a la creation d'entreprise pour les moins de 25 ans
Réductions pour les chômeurs : tarifs réduits et avantages ...
Les réductions pour les transports publics
Certains départements ou certaines régions offrent la gratuité des transports publics (bus, tramway, métro) aux demandeurs d'emploi. D'autres proposent des réductions pouvant aller jusqu'à 75%.
À titre d'exemple, les chômeurs peuvent voyager gratuitement sur l'ensemble du réseau francilien de la RATP et de la SNCF à condition de remplir trois...
Technologies de l'information et de la communication pour ...
Les technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE = TIC + Enseignement).
Les TICE regroupent un ensemble d'outils conçus et utilisés pour produire, traiter, entreposer, échanger, classer, retrouver et lire des documents numériques...
Date: 2017-08-22 08:06:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Créer un Blog WordPress (Février 2018) - Guide Pour Les Nuls
Louis-Philippe Dea
J'ai fondé Guérilla Web, une agence située au Québec qui effectue de la conception web premium . Nous avons effectué la conception de plusieurs centaines de sites sous WordPress et avec WP Pour les Nuls, je voulais y partager nos connaissances! N'hésitez pas à connecter avec moi sur Linkedin .
Commentaires
Armand Lemire | 17 octobre 2016 Répondre
C'est vrai que c'est...
Site :
http://www.wppourlesnuls.com
Comment créer un questionnaire avec Google Docs - Réseau ...
Comment créer un questionnaire avec Google Docs
26 mar. 2009
Nous avons vu précédemment comment utiliser Google Docs pour travailler de façon collaborative sur différents documents.
Autre avantage de cette suite bureautique en ligne, la possibilité de créer et diffuser très simplement des questionnaires. Les réponses sont alors enregistrées dans une feuille de calcul, et exportables au...
Date: 2018-01-15 11:05:40
Site :
http://reseaupensant.net
Groupe Caisse d'épargne — Wikipédia
Pour l'article homonyme, voir Caisse d'épargne .
Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Modifiez l'article pour adopter un ton neutre ( aide quant au style ) ou discutez-en .
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Une...
Date: 2017-08-23 22:21:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Loi Sarbanes-Oxley — Wikipédia
Article détaillé : Histoire des bourses de valeurs .
Ambitieuse et destinée à rappeler les grandes réformes de Roosevelt dans la banque et la finance , la loi est votée dans le contexte très particulier qui suit le krach boursier de 2001-2002 , sur fond de crise de la dette des entreprises et de faillites retentissantes touchant les groupes Enron et WorldCom . C'est la manipulation des...
Date: 2017-08-10 03:50:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'Organisation Européenne de Coopération Economique
L'Organisation Européenne de Coopération Economique
L'Organisation Européenne de Coopération Economique (OECE) a été instituée le 16 avril 1948. Elle est issue du Plan Marshall et de la Conférence des Seize (Conférence de coopération économique européenne) qui a oeuvré pour l'établissement d'une organisation permanente chargée d'assurer la mise en oeuvre d'un programme de...
Date: 2017-05-20 22:24:57
Site :
oecd.org
Discours d'Édouard Philippe au Conseil National de l ...
Seul le prononcé fait foi
Mesdames et messieurs les Ministres,
Monsieur le vice-président du Conseil National de l'Industrie, cher Philippe Varin,
Monsieur, si je puis dire, le vice-président sortant, cher Frédéric Saint-Geours,
Mesdames et messieurs les présidents,
Mesdames et messieurs,
Monsieur le Président directeur-général, cher Jacques Aschenbroich, merci de nous avoir fait...
Date: 2018-01-16 05:12:28
Site :
http://www.gouvernement.fr
Création d’ entreprise de services à la personne ...
Message : " bonjour je souhaite crée une entreprise de service aux personnes et je me pose plusieur questionpeut etre pourriez vou m'aidez ?
tout d'abord :
j'entend parler d'agrément simple et de qualité
1: comment obtient ton cette agrément
2: comment fait on pour pouvoir utilisé les cesu
3:comment fait t'on pour travaillé avec des organisme tel que la caf
4:quel type de contrat on vos...
Site :
https://letarif.com
Les opérations préalables au lancement de la procédure de ...
Par Myriam Kaczmarek, consultante commande publique et privée
Dernière mise à jour : juin 2017
2.3. Les marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables
1. Le calcul de la valeur estimée du marché
La valeur du besoin à prendre en compte est celle estimée au moment de l'envoi de l'avis d'appel à la concurrence ou, en l'absence d'un tel avis, au moment où...
Conseil d’administration | Poxel SA - poxelpharma.com
Pierre Legault, MBA
Président du Conseil d'Administration
Pierre Legault est administrateur de la Société depuis janvier 2016 et Président du Conseil d'administration depuis mars 2016. Il travaille depuis plus de 35 ans dans l'industrie pharmaceutique et biotechnologique. Pierre Legault est également administrateur des sociétés Syndax Pharmaceuticals et Armo Biosciences. Auparavant, il...
Site :
https://www.poxelpharma.com
L’économie sociale et solidaire n’existe pas - La Vie des ...
L'économie sociale et solidaire n'existe pas
par Matthieu Hély , le 11 février 2008
English
Derrière la promotion du monde associatif et de « l'économie sociale et solidaire », Matthieu Hély décèle le désengagement de la fonction publique et la dérégulation programmée du travail. Il faut en finir avec l'enchantement d'un monde associatif pris pour ce qu'il n'est pas (un compromis...
Date: 2018-01-16 22:59:30
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Coca-Cola — Wikipédia
Le 25 novembre 1885, le maire d' Atlanta organise un référendum sur la question de l'interdiction de l' alcool dans la ville. Atlanta devient une ville « sèche » pour une période d'essai de deux ans durant lesquels la vente d'alcool est interdite. Ainsi, l'enjeu pour la jeune compagnie sera d'offrir une boisson sans alcool, tranchant avec les orangeades et procurant les effets du bourbon...
Date: 2017-08-23 10:38:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / creation d'entreprise jeune moin de 26 ans / creation de l entreprise
Expatries - Banque Transatlantique
La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...
FETE DU TRAVAIL A LA PRIMATURE, LE ... - Côte d'Ivoire
"Chers Travailleuses et Travailleurs ;
A l'instar des autres pays du monde, la Côte d'Ivoire commémore aujourd'hui, 1er mai 2013, la fête du travail sur toute l'étendue du territoire. Cette journée solennelle est un moment privilégié pour les travailleurs et pour le Gouvernement de se retrouver, afin d'examiner ensemble, les progrès réalisés et les préoccupations nouvelles inhérentes...
Site :
http://www.gouv.ci
La Région, une longue histoire - Régions de France
Accueil > La Région, une longue histoire
La Région, une longue histoire
1789-1800: LA REVOLUTION CONSACRE L'UNITE DE LA FRANCE
4 août 1789 : la "Nuit du 4 août" met fin aux privilèges des provinces, principautés, villes et communautés d'habitants désormais confondus dans le droit commun des Français. Cette décision consacre l'unité administrative du royaume.
3 septembre 1791 : la...
Site :
http://regions-france.org
Corée du Nord, RPDC, Constitution coréenne version de 2009 ...
Chapitre VII. Armoiries, drapeau, hymne et capitale .
La Constitution de la RPDC, adoptée le 5 septembre 1998, par l'Assemblée populaire suprême, a été révisée en avril 2009. La référence au communisme, mentionné trois fois dans le texte initial (art. 29, 40 et 43), a été supprimée, comme l'avait été auparavant la référence au marxisme-léninisme. Conformément à l'esprit de...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr