Développement durable - Tessi

En tant qu'entreprise responsable, Tessi a multiplié depuis 6 ans des actions induites par sa politique de développement durable et a formalisé ses engagements au travers d'une charte développement durable articulée autour de 3 grands principes :

La responsabilité économique

Engagement, vis à vis de ses actionnaires, à une politique de transparence au niveau de sa communication...

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Date: 2017-08-10 12:48:57
Site : http://www.tessi.fr

N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DOUZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.

PROJET DE LOI

portant réforme des retraites,

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

PRÉSENTÉ

AU NOM DE M....

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...

I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7

A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7

1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7

2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9

3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11

a. Le monde de la santé, précurseur de la...

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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.

   Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :

  " Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.

  Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Télécharger Logo peinture batiment gratuit ...

Logiciel Windows

Windows

Abundant templates and resources 900+ well designed templates in various categories including facebook cover youtube channel art instagram post poster flyer logo banner card and invitation [...] fotojet designer for pc allows users to create their own designs like a real and pro designer with thousand of templates tools , Windows fotojet designer...

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Le logement - spw.wallonie.be

Prêt à tempérament à 0% pour réaliser vos travaux économiseurs d'énergie avec préfinancement des primes.

Pour de plus amples informations :

vous pouvez consulter le site de la Société wallonne du crédit social : www.swcs.be

OU

si vous avez 3 enfants à charge (ou assimilés), le site du Fonds du Logement : www.flw.be

Rénopack

Prêt à tempérament à 0% pour réaliser vos travaux de...

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Site : http://spw.wallonie.be

Thèmes liés : creation chambre d'hote gite / creation chambre d'hotes aides / creation chambre d'hote subvention / creation chambre d'hotes en ville / creation chambre d'hotes

Télécharger Formulaire bulletin de salaire vierge gratuit ...

Ce formulaire est le document officiel à remplir pour établir une procuration de vote en france [...] Le mandant doit simplement imprimer et remplir le formulaire puis le déposer dans un commissariat une gendarmerie ou dans le tribunal d'instance de son domicile ou de son lieu de travail muni d'un justificatif d'identité carte d'identité permis de conduire ou passeport.

Ce document...

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Site : http://logiciels.lelogicielgratuit.com

CRESCA - Chambre Régionale de l'Économie Sociale et ...

Actualités Suivez nos actualités via RSS

Trophées des associations 2017

Du 21 août au 1er octobre 2017, participez aux trophées des associations de la Fondation EDF. En savoir plus »

Chiffres Clés de la mesure de performance du DLA

Créé en 2002, le Dispositif Local d'Accompagnement, DLA, est dédié aux structures de l'Économie Sociale et Solidaire. Ce dispositif public est performant : quelques chiffres clés... En savoir plus »

Appel à projets : Fabriques à projets d'utilité sociale

Les « fabriques à projets d'utilité sociale » accompagnent la transformation des idées de porteurs de projets en activité...

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Site : http://cresca.fr

Nouvelles règles de la représentativité syndicale

Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises

Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.

Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?

Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.

Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale

Fiche 4 - Le dépôt des statuts

Modifications statutaires

Fiche 5 - Les sept...

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Site : http://www.retraitesudrail.org

Transition énergétique — Wikipédia

La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?

(avril 2014)

Article principal : Énergie en France .

Au 1er  semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la «  croissance...

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Date: 2018-01-15 22:25:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Immobilier locatif : Résumé de la Loi ALUR en 20 points

diagnostic de sécurité des installations d'électricité et de gaz (d'ici 2020),

dans les zones à risque, le diagnostic des risques naturels et technologiques.

Les détecteurs de fumée sont obligatoires et leur achat est à la charge du propriétaire. Le diagnostic énergétique doit également être communiqué aux candidats à la location.

6) Les frais de location sont encadrés

La loi...

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Site : http://blog.financepratique.fr

Thèmes liés : obligation d'assurance loi alur / obligation d'assurance du proprietaire non occupant / obligation d'assurance du locataire / creation d'une loi en france / obligation lors d une vente

Le comité d'entreprise externalisé, un CE pour tous | Le ...

Le comité d'entreprise externalisé, un CE pour tous

Un outil de dynamisation sociale à la portée des PME

Billets de spectacle ou de cinéma à prix réduit, réductions sur les locations de voiture, les voyages, les achats alimentaires ou électroménagers... Ces avantages salariaux ne sont plus l'apanage des grands groupes qui ont leur propre CE : les moins de 50 salariés peuvent désormais...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

Les missions de la sous-préfecture de Roanne - Les ...

Les missions de la sous-préfecture de Roanne

Article créé le 20/12/2012

Mis à jour le 20/03/2015

 

Les préfectures remplissent cinq missions essentielles :

 la permanence du fonctionnement des services de l'Etat et la sécurité des

personnes et des biens,

 la réglementation et la garantie des droits et libertés des citoyens,

 le contrôle de la légalité des actes des collectivités...

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Date: 2017-08-24 14:26:11
Site : http://www.loire.gouv.fr

Loi Cadre | CNOM RDC

Loi Cadre

EXPOSE DES MOTIFS

Le droit à la santé est un droit fondamental du citoyen et une responsabilité inaliénable de l'Etat.

Depuis l'époque coloniale jusque vers les années 1980, le système de santé de notre pays était formellement réglementé  par le code sanitaire du 19 mars 1952.

L'accession de notre pays à l'indépendance, son ouverture subséquente et graduelle sur le Monde...

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Site : http://www.cnom-rdc.org

CIDFF Essonne - Centre d'Information sur les Droits des ...

Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles), association loi 1901, agréée par l'Etat, est implanté en Essonne depuis 1982.

Agréé par l'Etat, membre du réseau national des CIDFF, il a la mission d'intérêt général d'informer le public -plus particulièrement les femme-, et de développer des actions sur la lutte contre les discriminations, la citoyenneté et...

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Site : http://www.cidffessonne.org

http://www.crealia.org

Créer de la valeur en Région

Création emplois

Internationalistion...

Comité d'engagement

L'attribution des prêts se décide lors du comité d'engagement. Il se compose de CHEFS D'ENTREPRISES, de spécialistes pluridisciplinaires de la création d'entreprise, de l'innovation et de l'analyse des risques.

 

Plus de 60 EXPERTS bénévoles du monde entrepreneurial et innovation sont actifs dans...

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Site : http://www.crealia.org

ANSA Agence nouvelle des solidarités actives

Promouvoir l'expérimentation sociale.

L'efficacité d'une innovation est vérifiée par sa mise en oeuvre sur un plan local avant sa généralisation.

Forte de cette conviction, l'association a accompagné de nombreux conseils généraux dans l'expérimentation du revenu de solidarité active (RSA). Elle a progressivement élargi ses thématiques d'intervention en portant des expérimentations...

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Site : http://www.solidarites-actives.com

ANSA Agence nouvelle des solidarités actives

Promouvoir l'expérimentation sociale.

L'efficacité d'une innovation est vérifiée par sa mise en oeuvre sur un plan local avant sa généralisation.

Forte de cette conviction, l'association a accompagné de nombreux conseils généraux dans l'expérimentation du revenu de solidarité active (RSA). Elle a progressivement élargi ses thématiques d'intervention en portant des expérimentations...

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Site : http://www.solidarites-actives.com

Auto entrepreneur, EURL, EIRL, quel statut choisir pour ...

Conseils pour le choix d'un statut juridique d'entreprise pour encadre une activité de commerce en ligne

Depuis quelques années, le droit français offre toute une panoplie de structures juridiques aux personnes souhaitant démarrer une activité de vente en ligne. Ce choix nécessite analyse et réflexion, puisqu'il dépend de la stratégie que vous souhaitez mettre en place ainsi que de vos...

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Site : http://www.ecommerce-pratique.info

Nouveautés Généatique - Logiciel de Généalogie

Du nouveau dans la recherche de personnes

La recherche par branche

Cette fonction permet d'afficher toutes les personnes d'une branche généalogique par ordre alphabétique puis de sélectionner une personne pour l'afficher dans l'arbre. Cette option est pratique lorsque vous cherchez une personne qui a de nombreux homonymes dans votre généalogie. En la sélectionnant dans sa branche...

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Site : http://www.geneatique.com

Guide : Création d'un CV Professionnel

S'il ne devait y avoir qu'un seul sujet de discorde à propos de la rédaction d'un CV, ce serait celui là. 1 page ou 2 pages ? Concis ou détaillé ? Quand et comment déborder ?

Là encore au risque de vous décevoir, je ne prendrais pas position. La théorie veut que l'on se cantonne à une seule page et ce le plus longtemps possible. La pratique montre qu'il est de plus en plus courant de...

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Site : http://cecile-coulle.developpez.com

Offre d’emploi à ONG Première Urgence Internationale – PUI ...

Nom entreprise ou personne: Première Urgence Internationale - PUI

Type de contrat: CDD

Publié le : 11 novembre 2017 22 h 28 min

Expire : 24 jours

Offre d'emploi à ONG Première Urgence Internationale - PUI : Cameroun - Un(e) Coordinateur/trice Ressources Humaines

Organization: Première Urgence Internationale

Country: Cameroon

Closing date: 15 Feb 2018

Première Urgence Internationale est une...

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Site : http://camerspace.com

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / gestion des ressources humaines d une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / offres d emploi entreprise internationale

Avis relatif à la sécurité des coffres à jouets ...

Accueil » Avis   »   Mobilier   »  Avis relatif à la sécurité des coffres à jouets

Mobilier

Avis relatif à la sécurité des coffres à jouets

Avis

La Commission de la sécurité des Consommateurs,

 

VU le Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 - 4 et R.224-7 à R.224-12

VU les requêtes n°88-212, 88-220, 90-009, 94-005, 96-065 et...

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Site : http://www.securiteconso.org

Comment créer une marque : le guide en 7 étapes – Shopify

Au premier abord, réussir à construire une nouvelle marque pourrait sembler une tâche réellement intimidante.

« Comment devrais-je construire mon image de marque ? »

« À quelles valeurs ma marque devrait-elle être associée ? »

« Ma marque résonnera-t-elle avec mon public cible ? »

Ce sont toutes des questions qui surgiront inévitablement lorsque vous vous apprêterez à créer...

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Site : https://fr.shopify.ca

L'importance de la reconnaissance d'une unité économique ...

Mise en place pour "éclairer" l'opacité de la réalité économique et sociale d'une société, d'un groupe, l'unité économique et sociale regroupe plusieurs "personnes" juridiquement distinctes mais réellement liées. 

Un arrêt de la chambre sociale est l'occasion d'aborder d'une part, l'origine de l'unité économique et sociale,  d'autre part, son émancipation et enfin la compétence...

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Site : http://magalie-guerrero.over-blog.com

Contrat de travail à temps partiel en France — Wikipédia

Contrat de travail à temps partiel en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

En France , un salarié à temps partiel est un salarié dont le contrat prévoit une durée du travail inférieure à la durée légale du travail . Contrat atypique, il est obligatoirement écrit et doit nécessairement comporter certaines...

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Date: 2017-08-12 23:07:37
Site : https://fr.wikipedia.org

Financement - Création Société Au Maroc

Bienvenue au site dédié à

la Création Société Au Maroc

Financement

Qui peut financer votre projet ?

o Lignes nationales du financement

Le Financement de l'Investissement

Le système bancaire marocain a mis en place pour promouvoir l'investissement, une panoplie de moyens de financement.

Les formules de crédit présentées ci-après, contiennent l'essentiel de ce que doit connaître tout...

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Date: 2017-08-24 12:38:40
Site : http://www.creationsocieteaumaroc.com

Accueil - CAP Entreprendre

Clubs d'entreprises

Accueil

Le Grand-Périgueux vous accompagne. 1er espace économique de la Dordogne, au coeur de la Nouvelle Aquitaine, avec plus de 6000 entreprises et de 36000 emplois, il vous propose de conjuguer entreprendre et art de vivre.

Entrepreneurs, investisseurs, porteurs de projets, découvrez tous les services pour faciliter votre implantation et votre développement.

 

A la...

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Site : http://www.entreprendre-agglo-perigueux.com

Commune de Saint Marcel d'Ardeche

ACTUALITE

Neige et soleil en abondance avec le Comité des Fêtes !!!

      Le Comité des fêtes a organisé sa première sortie ski à Aussois en Savoie sur un week-end afin de répondre à une demande des fans de neige.

      Les 28 inscrits se sont retrouvés dès 6 h le samedi matin pour prendre la route et trouver rapidement le soleil à la pause café-croissants.

      Les...

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Site : http://www.saintmarceldardeche.com

Incubateur-2- – Ateliers de Paris - Accompagnement | Galerie

Présentation

Cet hébergement comprend la mise à disposition d'un local et de services d'accompagnement.

Centre de ressources, l'incubateur est une structure d'accueil destinée à accompagner un projet d'entreprise. Elle propose: conseil pour l'aide à la formalisation du projet et la validation de sa viabilité, recherche de financements et de partenariats.

L'hébergement des Ateliers de...

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Site : http://www.ateliersdeparis.com

Reserves d'eau anti incendie - tous les fournisseurs - bac ...

FREEMAN Industrie Demander le prix Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

RÉSERVES D'EAU ANTI INCENDIE : Demande de prix cif maroc 180 citernes souples pour stockage d'eau de 12 m3 -delai de livraison le matériel demandé est le suivant : 1- les citernes souples pour le stockage de l? Eau doivent avoir chacune un volume de 12 m3 (douze mètres...

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Site : http://www.hellopro.fr

Ovide Decroly — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Decroly .

Ovide Decroly

modifier - modifier le code - voir wikidata

Jean-Ovide Decroly dit Ovide Decroly est un pédagogue , médecin , et psychologue belge , né à Renaix en 1871 et mort à Uccle en 1932 . Il lutta pour une réforme profonde de l' enseignement basée sur la «  méthode globale  » d'apprentissage dont la lecture et l'écriture sont comprises...

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Date: 2017-08-24 02:17:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation d une maison de l emploi / creation d'activite manuel / creation d enfants / creation d une nouvelle activite / creation d'une activite

Le Comité Interprofessionnel de Gestion du Comté (CIGC)

Retour

Univers professionnel lié par une histoire et une culture, la Filière Comté est également soudée dans une communauté de destin économique. Avec une production de près de 64 000 tonnes, le Comté contribue très largement à l'essor économique du Massif jurassien.

Les indispensables fonctions de promotion, de défense des intérêts de la filière, d'animation, de recherche... sont...

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Site : http://www.comte.com

Le récit de la création d'un album en classe en ...

Les prolongements

 

La semaine qui a suivi la visite d'Anne, il a été proposé aux enfants de poursuivre l'histoire afin de réaliser un album.

Ils sont un des aspects des productions d'écrits en classe : il s'agit d'initier les enfants à la production collective ou en petits groupes de textes différents : annonces de nouvelles, récits d'événements vécus par tous, rappels de textes...

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Site : http://www.cafepedagogique.net

Thèmes liés : creation d enfants / comment rediger un projet de creation d'association / creation d'une societe de production / creation d une societe de production / creation d'histoire en maternelle

Jeune diplômé recherche désespérément ... - Slate.fr

Jeune diplômé recherche désespérément première expérience

Temps de lecture : 3 min

7 juillet 2012 à 11h15

-- mis à jour le 7 juillet 2012 à 11h15

Comment trouver un emploi quand l'employeur exige que vous ayez déjà travaillé plusieurs années alors que le cursus scolaire français ne le prévoit pas ou si peu?

125

Temps de lecture: 3 min

Les Français comptent parmi les plus...

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Date: 2018-04-16 00:02:19
Site : http://www.slate.fr

Le site pratique du Comité d'Entreprise - C.E. > Activites ...

Les Activités sociales et culturelles du C.E.

1. Définition

Le comité d'entreprise assure ou contrôle la gestion de toutes les activités sociales et culturelles établies dans l'entreprise au profit des salariés ou de leurs familles ou participe à cette gestion, quel qu'en soit le mode de financement, dans...

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Site : http://ecocom.free.fr

N° 2686 - Rapport d'information de MM. Alain Claeys, Jean ...

en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC)  ( 1 )

sur le crédit d'impôt recherche

et prÉsentÉ

par MM. Alain CLAEYS, Jean-Pierre GORGES et Pierre LASBORDES

Députés

MM. Olivier CARRÉ et David HABIB

Présidents.

___

La mission d'évaluation et de contrôle est composée de : MM. Olivier Carré, David Habib, Présidents ; M. Jérôme Cahuzac, Président...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Fondation | Fondation Culture et Diversité

Fondation

La mission

Créée en 2006, la Fondation Culture & Diversité a pour mission de favoriser l'accès aux arts et à la culture pour les jeunes issus de milieux modestes. Depuis son lancement la Fondation Culture & Diversité a un mode d'intervention « opérationnel », très spécifique dans le paysage des fondations d'entreprise en France : avec un seul objectif précis, elle...

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Date: 2017-07-12 08:13:40
Site : http://www.fondationcultureetdiversite.org

Maison de la Création d’Entreprise - MDEF

Sur le territoire de la Duchère, la Maison de la Création d'Entreprise vous propose :

1 offre intégrée pour créer son entreprise

1 lieu pour passer de l'idée à sa concrétisation

1 parcours avec 6 partenaires pour un suivi global

Dispositif CitésLab

Accompagnement individualisé à la clarification et formalisation de votre projet.

CIDFF - Centre d'Information pour le Droit des Femmes et des Familles

Accompagnement individualisé des...

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Date: 2018-04-16 00:58:54
Site : http://www.mdef-lyon.fr

Créer une entreprise en Suisse, Travailler en Suisse

Les ressortissants des pays de l'Union européenne et de l'Association européenne de libre-échange (AELE) sont autorisés à exercer une activité commerciale indépendante en Suisse. En ce qui concerne les ressortissants de pays non-européens, leurs profils sont soumis à validation.

Les citoyens des pays tiers souhaitant créer une entreprise en Suisse doivent avoir présenté un projet...

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Site : http://www.expat.com

Trouver des partenaires pour la création de votre entreprise

Nous avions déjà évoqué le fait qu'il était nécessaire de se faire des relations. En effet,il ne faut pas pas rester isolé dans la création de son entreprise. Ne changeons pas d'avis maintenant !

Faut-il s'associer et avec qui ? 

Êtes vous fait pour travailler seul ou à plusieurs ? Il est tout à fait possible de tout faire à plusieurs dès le départ : avec un ou plusieurs...

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Site : https://www.dougs.fr

Processus et autodiagnostic sur la norme NF EN 15838 ...

1 000 000   

3,21 %

retour sommaire

Outre l'importance croissante du secteur, deux tendances sont à noter :

L'externalisation des CCC : de nombreuses entreprises tendent à sous-traiter les services de contact au client, les centres de contact client externalisés représentent actuellement 20% du secteur, soit 60 000 emplois et 1,8MaEUR de CA (Source : SP2C)

La délocalisation des CCC :...

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Date: 2013-05-13 05:04:02
Site : utc.fr

Auto entrepreneur : questions générales, fiscales ...

INFORMATION

L'AUTO ENTREPRENEUR A CHANGE DE NOM POUR DEVENIR : MICRO ENTREPRENEUR.

CE STATUT, POUR CE QUI CONCERNE LE VERSEMENT LIBERATOIRE DES CHARGES SOCIALES, SERA  APPLICABLE AUX ENTREPRISES INDIVIDUELLES simples et à responsabilité limitée : EIRL, ARTISANS, COMMERCANTS, PROFESSIONS LIBERALES ainsi qu'aux ASSOCIES MAJORITAIRES DE SARL.

L'INSCRIPTION AU REGISTRE DU COMMERCE OU A LA...

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Site : http://www.autoentrepreneurs.com

Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail

Accueil  > Protections collectives - Organisation - Ergonomie  > Psychologie du travail

La prévention du stress au travail

Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure ...

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Date: 2017-08-24 14:09:04
Site : http://www.officiel-prevention.com

Plan Maroc Vert - Création Société Au Maroc

Bienvenue au site dédié à

la Création Société Au Maroc

Plan Maroc Vert

La Nouvelle Stratégie Agricole au Maroc (Plan Vert) : Les Clés de la Réussite

L'agriculture au Maroc a été toujours un secteur stratégique pour le développement socio-économique du pays. Depuis, l'indépendance du pays, le secteur agricole a connu de nombreux programmes de développement agricole et rural et de...

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Date: 2018-04-16 00:00:38
Site : http://www.creationsocieteaumaroc.com

Gestion Santé : Depuis plus de 15 ans une information ...

Gestion Santé

 

Gestion Santé, le site de Jacques Valentin (Webmaster et principal rédacteur des articles), est un site sans but commercial, ni publicité, ni conflits d'intérêts, qui vous informe sur les médecines alternatives, en particulier les compléments nutritionnels (vitamines, minéraux, plantes, etc.) et la médecine orthomoléculaire (une médecine préventive et...

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Date: 2017-06-12 07:43:21
Site : http://gestionsante.free.fr

Thèmes liés : conseil creation d un site internet / cours sur la creation d'un site internet / mes conseil creation d un site web / creation d'un site professionnel sur internet / creation d'un site sur internet

Comment et ou trouver des investisseurs privés - Viadeo.com

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Comment et ou trouver des investisseurs privés ?

Mon mari et moi même avons monté une société d'import de décoration et de meubles fait par des designers Burkinabés Ca fait maintenant 2 ans et nous arrivons à la fin de nos ressources mais nous croyons en ce projet et dans ces produits qui sont magnifiques et originaux Ou peut on trouver des gens qui aimerait investir...

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Date: 2010-09-15 19:41:33
Site : fr.viadeo.com

Projet pédagogique de l'école Montessori - L'école des Soleils

Projet pédagogique de l'école Montessori

Présentation du projet pédagogique

Préambule

Le projet pédagogique présenté ici n'a pas de caractère définitif, il s'agit d'une ébauche, une base de travail pour bien démarrer le projet et continuer dans les meilleures conditions.

Ce projet pédagogique est un... projet! Il est ouvert et évolutif. Si vous avez des idées et que vous êtes...

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Site : http://montessori-landes.org

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Lundi 16.10.06

1 Social

13 JUILLET 2006. - Loi portant des dispositions diverses en matière de maladies professionnelles et d'accidents du travail et en matière de réinsertion professionnelle, p. 43757. Moniteur 1 septembre 2006 n° 274

1 er SEPTEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif aux bonus de démarrage et de stage, p. 45596. Moniteur 7 septembre 2006 n° 282

5 AOUT 2006. - Arrêté royal...

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Site : http://www.droitbelge.be

Auto-entrepreneur : avantages et inconvénients

Tweeter

Auto-entrepreneur : avantages et inconvénients

Créé en 2008, le statut auto-entrepreneur a déjà été adopté par plus d'un million de français! La réforme de 2015 et les modifications intervenues en 2016 sont venues réactualiser ce statut. Les caractéristiques du statut auto-entrepreneur en font un régime assez particulier dans le paysage des formes juridiques...

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Site : https://www.legalstart.fr