Articles sélectionnés pour le thème : plan de financement a 3 ans creation d'entreprise
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Actualités - Ifaci
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Actualités
L'éclairage que l'audit interne apporte à la culture de la cyber-sécurité
Après tant d'années d'échecs au niveau de la cyber-sécurité, pourquoi les...
Site :
http://www.ifaci.com
BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...
b° Documentation des logiciels standards
310
Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - Obligations déclaratives - Obligations fiscales et ...
b° Documentation des logiciels standards
310
Les obligations en matière de documentation sont les mêmes que pour les logiciels spécifiques. Cependant, l'entreprise utilisatrice n'a généralement en sa possession que la documentation utilisateur. Cette documentation présente les principales fonctions et caractéristiques du logiciel. Elle est normalement fournie et souvent explicitée par...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
"J’ai créé mon agence de voyages à domicile" - L'Echo ...
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
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Aurélie Delaporte a 26 ans et habite Amiens. Elle vient de créer l'agence de voyages à domicile.
Aurélie Delaporte, ancienne conseillère chez Voyages Masson, démarre son agence de voyages à domicile.
Du haut de ses 26 ans, Aurélie Delaporte n'a pas froid aux yeux : "Crise ou non, ça fait toujours peur de créer son entreprise. Mais...
Site :
lechotouristique.com
Obtenir Une Aide Financière Pour Une Formation Pour Un ...
L'aide de la région
L'aide indviduelle à la formation
On ne sait pas toujours comment faire, ni à qui s'adresser. Nous avons listé ici les aides principales, à chacun de venir y piocher en fonction de ses besoins et de sa situation.
Qu'est-ce-que le projet personnalisé d'accès à l'emploi (PPAE) ?
C'est le rendez-vous avec son conseiller Pôle Emploi qui va permettre de faire le point sur...
Site :
http://pret-aide.net
Accueil / MesCoursesPourLaPlanète.com
Ne sous-estimez jamais le pouvoir du consommateur vigilant."
Anita Roddick
Sikana.tv, la plateforme éducative pour un développement durable !
Après avoir fait un tour du monde entre amis pour répertorier l'ensemble des entreprises aidant les populations dans le besoin, Simon Fauquet et Gregory Flipo ont crée, de retour en France, l'entreprise Sikana , qui signifie « apprendre et enseigner...
Site :
http://www.mescoursespourlaplanete.com
OT4B - OT4B est une startup biomédicale développant de ...
Jean-Hubert Gallouët
Entrepreneur récidiviste, avec OT4B, il relève le défi de développer une startup dans le domaine biomédical.
Ingénieur-économiste (Mines Paris et DES Sorbonne), il a consacré sa carrière professionnelle à la création, la gestion et le conseil d'entreprises dans le domaine du service et du développement financier dans le monde (en Europe, en Afrique et en...
Site :
http://ot4b.com
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
juripole.fr
LA REPRISE D'UNE ENTREPRISE EN REDRESSEMENT JUDICIAIRE ...
Non classé
1. Une proposition de reprise doit répondre aux trois objectifs fixés à l'article L 621-83 du code de commerce :
le maintien de tout ou partie des activités de l'entreprise le maintien de tout ou partie des emplois qui y sont attachés et l'apurement du passif
2. Le candidat repreneur doit être un tiers.
C'est pourquoi l'auteur de l'offre ne peut être ni le dirigeant personne...
Site :
https://xl-avocat.fr
Livre blanc de l'expertise judiciaire - Compagnie des ...
A Le constat
I Les exigences de la formation
Chargé, selon le code, d'éclairer le juge, l'expert ne peut utilement remplir sa mission que s'il possède l'ensemble des compétences et des aptitudes nécessaires, ce qui, dans le domaine de l'expertise, implique plusieurs niveaux de compétence.
Les connaissances scientifiques et la compétence technique
de l'expert « la technique...
Site :
http://cejpcar.org
Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / role d'un avoue cour d'appel / role du systeme d'information dans l'entreprise / creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un centre de formation continue
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...
387R2658 (Voir)
392R2913
Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire
Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050
Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4
CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.
Modifications:
Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...
Date: 2014-11-04 20:54:04
Site :
http://admi.net
Florence Parly — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Parly (homonymie) .
Florence Parly
(6 mois et 26 jours)
Président
(2 ans, 2 mois et 14 jours)
Élection
(2 ans, 4 mois et 3 jours)
Premier ministre
(2 ans, 7 mois et 2 jours)
Prédécesseur
à Boulogne-Billancourt , est une dirigeante d'entreprise , femme politique et haute fonctionnaire française .
Administratrice civile de la direction du Budget...
Date: 2018-01-16 20:55:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Création SASU - clic-formalites.com
[Bon plan] Lors de la création d'une société, la loi vous impose de réaliser une autre formalité : le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE). Gagnez du temps avec Clic Formalités et réaliser cette formalité en ligne !
En 3 étapes et 10 minutes seulement
+ de 29 000 de créations de SASU
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Assistance illimitée jusqu'à acceptation aux...
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clic-formalites.com
Crédit agricole — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Crédit agricole (homonymie) .
Crédit agricole
1920 Création de l'Office national de Crédit agricole,
1945 Création de la Fédération nationale de Crédit agricole,
1991 Le Crédit agricole devient une banque universelle,
2001 Introduction en Bourse de Crédit agricole S.A.,
Dominique Lefebvre (Président de Crédit agricole S.A.)
Philippe Brassac (Directeur...
Date: 2017-08-23 23:26:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Combien cela coûte-t-il pour créer un site web
Les coûts pour la création de site web
Publié le 1 septembre, 2015 , Mis à jour le 2 décembre, 2015
Je reçois souvent des questions de webmasters en devenir au sujet de combien cela pourrait coûter pour la conception et la mise en place d'un site web. Cet article fournit une répartition des coûts de base, arrangés selon les catégories. Il faut noter que les tarifs mentionnés sont...
Site :
https://www.tophebergeur.com
Diriger un établissement scolaire: jeu de ... - f-d.org
DIRIGER UN �?TABLISSEMENT SCOLAIRE :
JEU DE PISTES POUR UN TEMPS ACTUEL 1
Guy Pelletier
Département d'études en éducation
et d'administration de l'éducation
Université de Montréal
INTRODUCTION
Au cours des dernières années, la majeure partie des systèmes éducatifs occidentaux est entrée au sein d'importantes réformes qui ont notamment porté sur l'organisation...
Date: 2006-05-09 07:28:46
Site :
http://www.f-d.org
Le Comité Interprofessionnel de Gestion du Comté (CIGC)
Retour
Univers professionnel lié par une histoire et une culture, la Filière Comté est également soudée dans une communauté de destin économique. Avec une production de près de 64 000 tonnes, le Comté contribue très largement à l'essor économique du Massif jurassien.
Les indispensables fonctions de promotion, de défense des intérêts de la filière, d'animation, de recherche... sont...
Site :
http://www.comte.com
Devenir membre d'un conseil d’administration - Montréal ...
« Étape précédente
Devenir membre d'un conseil d'administration
Les organismes à but non lucratif incorporés ont le devoir de former un conseil d'administration (CA). Le CA doit représenter les intérêts publics en ce qui concerne les opérations fiduciaires de l'organisme, et doit mettre en place une stratégie de direction ainsi qu'une politique de gestion à long terme.
Les postes...
L’Afep – Afep
Charte Ethique
L'Afep, un écosystème original ancré dans la réalité
Représentant plus de 110 des plus grands groupes privés exerçant leurs activités en France, l'Afep - Association française des entreprises privées - participe au débat public avec pour ambition d'apporter des réponses pragmatiques en faveur du développement d'une économie française et européenne compétitive.
Les...
Site :
http://www.afep.com
Dossier législatif : Projet de loi ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de...
Historique d’Internet - conte.u-bordeaux4.fr
Des origines militaires�?
L�?origine d�?Internet se situe dans le domaine militaire. En effet, en 1955, le Président Eisenhower annonçait l�?intention des Etats-Unis de procéder à la mise en orbite terrestre d�?un petit satellite. L�?URSS déclarait alors poursuivre le même objectif. Les américains travaillaient à la conception d�?un lanceur...
Date: 2005-05-25 06:31:42
Site :
http://conte.u-bordeaux4.fr
Import : découvrez comment j’ai monté un business en 3 ...
Import : découvrez comment j'ai monté un business en 3 mois, et comment vous pouvez en faire autant...
Découvrez, dans les lignes qui suivent, ma méthode pas à pas pour créer votre entreprise dans l'import. Comment vous lancer dès aujourd'hui dans le business avec des partenaires fiables.
MAIS DANS UN PREMIER TEMPS, LAISSEZ MOI ME PRESENTER :
Hong Kong, le 8 janvier 2016 :
Moi, profitant...
Site :
http://www.importgrossiste.com
Représentativité syndicale en France — Wikipédia
Confédération générale des cadres .
Elle a été actualisée par l'arrêté du 31 mars 1966 [12] pour prendre acte de la scission de la CFTC en 1964 avec la transformation en CFDT [13] et la création d'une CFTC « maintenue ».
En 1968, la loi [14] a permis à tout syndicat affilé à une organisation représentative sur le plan national, « considéré comme représentatif dans...
Date: 2017-08-23 22:02:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Négocier sa rupture conventionnelle: une salariée témoigne
Négocier sa rupture conventionnelle: une salariée témoigne
Une rupture conventionnelle est un moyen de partir positivement d'une entreprise avec laquelle on ne souhaite plus continuer. C'est aussi un moyen de se lancer dans une nouvelle vie active. Nous avons pu interroger Marie, qui a décidé de négocier une rupture conventionnelle avant de se lancer en free lance. Elle nous livre ici...
Date: 2018-04-15 18:19:48
Site :
coindusalarie.fr
Missions locales pour l'insertion professionnelle et ...
Les missions locales pour l'insertion professionnelle et sociale des jeunes (couramment appelées missions locales) sont, en France , des organismes chargés d'aider les jeunes à résoudre l'ensemble des problèmes que pose leur insertion professionnelle et sociale. Elles ont été créées par ordonnance en mars 1982 à la suite du rapport de Bertrand Schwartz (septembre 1981), L'insertion...
Date: 2018-01-08 02:28:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
10 projets d'entrepreneuriat social d'une compétition de l ...
, compétition internationale de
business plan
sociaux, révèle les créateurs d'entreprises à fort impact social ou environnemental. Le point sur les projets des 10 finalistes, sélectionnés parmi 140 candidatures.
REUTERS/Joe Penney
La Global Social Venture Competition, compétition internationale de business plan sociaux, révèle les créateurs d'entreprises à fort impact social ou...
Site :
lexpress.fr
Société européenne — Wikipédia
forme juridique commune au pays de l'Union européenne
Pour les articles homonymes, voir SE .
Une société européenne (societas europaea, SE [note 1] ) ou entreprise européenne est une société qui peut exercer ses activités dans tous les États membres de l' Union européenne sous une forme juridique unique et commune à tous ces États, définie par le droit communautaire...
Date: 2018-01-15 21:33:04
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
RTE (entreprise) — Wikipédia
Poste haute tension.
Le réseau géré par RTE [17] comprend 105 000 km de lignes comprenant deux sous-ensembles :
les lignes de grand transport à 400 kV , qui acheminent l'électricité à grande distance (sur plusieurs centaines de km). Sur ce réseau sont raccordées les lignes d'interconnexions avec les pays voisins et les principales centrales électriques ;
les lignes de répartition...
Date: 2017-08-23 22:21:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Front de Gauche Pays bigouden Cap Sizun – L'Humain d'abord
ÉDITORIAL dans l'Humanité du 21 avril 2017 PATRICK APEL-MULLER
Préemptons l'avenir!
« La fatalité triomphe dès qu'on croit en elle », écrivait Simone de Beauvoir. La trahison et les peines sociales de ce quinquennat, le paysage politique dévasté, les colères populaires parfois dévoyées vers la haine du voisin, la dissimulation du libéralisme brutal derrière le masque d'un jeune...
Site :
http://www.frontdegauchebigcap.org
La sidérurgie française, 1945-1979. L'histoire d'une ...
La sidérurgie française, 1945-1979. L'histoire d'une faillite. Les solutions qui s'affrontent
Référence
Freyssenet M., La sidérurgie française. 1945-1979. L'histoire d'une faillite. Les solutions qui s'affrontent , Paris, Savelli, 1979, 241 p. Édition numérique, freyssenet.com, 2006, 3,9 Mo.
Cet ouvrage est téléchargeable en allant à la fin de cette page. Également à:...
Date: 2018-01-16 21:31:35
Site :
http://freyssenet.com
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition ...
BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable
I. Période d'imposition
A. Principes
1
L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...
*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :
terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre
Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.
1.2.1. - en Haute Tension
La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...
CNC - crédit d'impôt cinéma
type de soutien : long métrage
demandeur :
Affichage des articles
crédit d'impôt cinéma
La loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003, article 88) a mis en place un crédit d'impôt au bénéfice des producteurs délégués, au titre des dépenses effectuées en France pour la production de films ayant accès aux aides financières automatiques à la production de films de...
Site :
http://www.cnc.fr
Crowdfunding Sauvons Puyvalador !, un projet Patrimoine ...
Contact
SAUVONS PUYVALADOR !!
Nichée dans le nord du Capcir, Puyvalador est une petite commune du Parc Naturel des Pyrénées catalanes, aux confins des Pyrénées Orientales, de l'Ariège et de l'Aude. Skieurs ou surfers la connaissent pour sa station à dimension humaine, qui offre les plus beaux panoramas et champs de neige de la région (1700-2400 m). Confrontée comme bien d'autres aux...
Site :
https://www.bulbintown.com
Création et modernisation de chambres d'hôtes - Aides ...
Subvention au taux maximal de 20% du montant de la dépense hors taxes plafonné à 9 000 EUR par chambre ou à 15 000 EUR pour les projets réalisés dans des granges de caractère.
Minimum 2 chambres, maximum 5 chambres par propriétaire.
+ 5% si le projet prévoit en concomitance avec la création des chambres :
soit des aménagements spécifiques pour permettre l'accessibilité de...
Site :
http://www.cantal.fr
Société européenne — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
En 2001 , après plusieurs dizaines d'années de discussions [réf. nécessaire] , l'Union européenne a formellement adopté un règlement établissant le statut de la société européenne et une directive connexe concernant la participation des travailleurs des sociétés européennes.
Cette législation permet aux entreprises de réduire leurs coûts...
Date: 2017-08-24 04:36:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Se lancer dans la location de voitures, un business ...
Se lancer dans la location de voitures, un business toujours rentable
Démarrer avec 10 voitures citadines peut rapporter jusqu'à 300 000 DH de bénéfice annuel avant impôts.
L'investissement reste accessible et le taux d'occupation des véhicules peut être élevé si l'on prospecte bien son marché.
Capital exigé, autorisations à obtenir, charges d'exploitation..., ce qu'il faut...
Site :
http://lavieeco.com
Thèmes liés : creation d'entreprise location de voiture / creation d entreprise location de voiture / pret pour l aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / connaitre le chiffre d affaire d une entreprise
Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...
» : la programmation pluriannuelle de l'énergie, un instrument essentiel de pilotage de la politique énergétique. «
Elle permet de décliner les objectifs par filière jusqu'en 2023 et de dire concrètement combien on compte faire d'éolien, combien de solaire et donc combien on ferme de réacteurs
» poursuit Anne Bringault.
Problème : un amendement gouvernemental voté au...
Date: 2017-08-24 13:44:53
Site :
http://cdurable.info
Grand Paris – MATRCT - territoires.gouv.fr
o aménagement du territoire , collectivités territoriales , métropoles
Le 3e comité interministériel du Grand Paris s'est réuni le 15 octobre, à Matignon, autour du Premier ministre. L'occasion de faire le bilan des actions menées et d'identifier trois nouveaux leviers d'action.
« La région capitale est une force d'entraînement pour tout notre pays. Elle renferme d'importants...
Site :
http://www.territoires.gouv.fr
Présentation de la FSIF
La FEDERATION DES SOCIETES IMMOBILIERES ET FONCIERES (F.S.I.F.) a été créée, dans sa configuration d'origine, en 1935. Elle a connu depuis lors plusieurs phases de réorganisation. En 1994, sous la présidence de M. Jean WEIL (1994-1997), elle a opéré la fusion de deux organismes professionnels :
- le Syndicat des Sociétés Immobilières Françaises (S.S.I.F.)
- le Groupement des...
Site :
http://www.fsif.fr
Prédictions et prévisions pour la France et le Monde en ...
Rapide Bilan de l'année 2017
Notre chère France de la Ve République fondée le 28 septembre 1958 à 22h à Paris aura bénéficié en 2016 et 2017 de la protection toute relative de Jupiter astre de la chance, de la réussite et de l'expansion qui a séjourné en Balance dans son signe de prédilection.
Cette énergie jupitérienne expliquerait que notre pays ait été l'un des...
Site :
http://www.yanis-voyance.com
CSG : définition, taux 2017, calcul - Tout Sur Mes Finances
CSG, définition
La CSG, c'est quoi ?
CSG, quelle est sa signification et qu'est-ce que c'est ? C'est l'acronyme de la contribution sociale généralisée, un impôt destiné à financer la Sécurité sociale. Contrairement aux cotisations sociales, la CSG n'ouvre pas de droits aux personnes qui y sont assujetties : les redevables ne bénéficient d'aucune prestation sociale en contrepartie.
Le...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : raison sociale d'une entreprise auto entrepreneur / conge creation entreprise securite sociale / creation entreprise securite sociale / raison sociale d'une entreprise definition / raison sociale d'une entreprise
Pontarmé_60520: Site officiel de la commune de Pontarmé
Service Enfance
Un terrain multisports au City
Voilà une bonne nouvelle pour les pontarméens, la commune va aménager un terrain multisports sur l'enrobé actuel du city, à coté de l'aire de jeux des petits. Il s'agira d'un véritable espace ludique et sportif dans un cadre sécurisé pour petits et grands. L'installation est prévue la semaine du 11 juin au 15 juin 2018.
Description du...
Site :
http://www.pontarme.fr
6 Astuces Pour Sortir De La Galère Financière et Des ...
Des millions de français sont touchés par la précarité et la crise mais se battent pour se sortir de la galère financière. Notre objectif numéro 1 est d'aider en informant gratuitement ceux qui tous les jours se demandent comment ils vont pouvoir boucler leurs fins de mois. Voici donc 6 astuces légales et gratuites pour vous permettre à sortir de vos problèmes d'argent...
Site :
http://besoin-dargent.net
France compétences
France compétences, la nouvelle gouvernance de la formation professionnelle
Qui sommes-nous ?
Nos missions
Créée le 1er janvier 2019, par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel du 5 septembre 2018, France compétences a pour mission d'assurer le financement, la régulation, le contrôle et l'évaluation du système de la formation professionnelle et de l'apprentissage.
Son...
Date: 2019-05-20 15:15:22
Site :
https://www.francecompetences.fr
La Région, une longue histoire - Régions de France
Accueil > La Région, une longue histoire
La Région, une longue histoire
1789-1800: LA REVOLUTION CONSACRE L'UNITE DE LA FRANCE
4 août 1789 : la "Nuit du 4 août" met fin aux privilèges des provinces, principautés, villes et communautés d'habitants désormais confondus dans le droit commun des Français. Cette décision consacre l'unité administrative du royaume.
3 septembre 1791 : la...
Site :
http://regions-france.org
BIC - bofip.impots.gouv.fr
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2013-05-17T12:13:12.000+02:00
BIC - Régimes d'imposition - Champ d'application - Versement forfaitaire libératoire de l'impôt sur le revenu pour le micro-entrepreneur (régime de l'auto-entrepreneur) - Conditions d'éligibilité
1
Conformément au I de l' article 151-0 du code général des impôts (CGI) , le dispositif du versement libératoire de...
Site :
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Le Groupe ADINFO recrute
Le Groupe ADINFO recrute
Vous souhaitez rejoindre une équipe dynamique avec d'intéressantes possibilités d'évolutions ?
Avec un développement basé sur un modèle de managers-associés fortement impliqués dans leur entreprise, notre organisation à taille humaine permet de bénéficier de l'agilité de petites équipes décentralisées pour répondre avec efficacité aux besoins complexes...
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Histoire | Le Devoir
Plaidoyer pour l'avenir (6 février 2016)
Brian Myles
Un nouveau combat (11 avril 2016)
LE CENTENAIRE DU DEVOIR
Tous les textes de notre édition spéciale du 10 janvier 2010, et notre page spéciale sur les événements de l'année 2010.
CHRONOLOGIE DE L'HISTOIRE DU DEVOIR
1892 Henri Bourassa achète L'Interprète, journal fondé en 1886 à Alfred, en Ontario, et voué à la défense des droits...
Site :
ledevoir.com
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier ...
SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS 169
CONTRIBUTION DU GROUPE GDR 173
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES 175
ANNEXE N° 2 : ÉVOLUTION ANNUELLE DU NOMBRE D'OFFICIERS PUBLICS ET/OU MINISTÉRIELS 183
ANNEXE N° 3 : ÂGE MOYEN ET TAUX DE FÉMINISATION DES OFFICIERS PUBLICS OU MINISTÉRIELS 189
ANNEXE N° 4 : IMPLANTATION DES PROFESSIONS JURIDIQUES RÉGLEMENTÉES 195
ANNEXE N° 5 :...