Porcheville - Centrale EDF : extinction des feux | La ...

Porcheville

Centrale EDF : extinction des feux

La centrale thermique cesse de brûler son fioul un an avant la date inialement prévue. Elle a été définitivement fermée ce lundi par EDF, qui prévoit de mettre dix ans à la démanteler. L'avenir du site n'est pas connu.

3 mai 2017

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Depuis lundi 1er mai, ses générateurs au fioul lourd ont été définitivement mis à l'arrêt. La...

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Site : http://lagazette-yvelines.fr

Communication et Publicité par l’Objet à Vitrolles et Aix ...

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Date: 2017-08-24 15:46:47
Site : http://axxo.fr

Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation d entreprise a l etranger / entreprise cadeau d'entreprise / accompagnement creation d'entreprise marseille / conseil en communication d'entreprise

Questions réponses juridiques, courrier des lecteurs ...

Cette taxe est supprimée depuis 2015.

DIFFÉRENCE ENTRE DÉNOMINATION SOCIALE,

Quelle est la différence entre dénomination sociale, nom commercial et enseigne.

La dénomination sociale est l'appellation sous laquelle est connue une entreprise.

Le nom commercial est le nom d''exploitation de l'entreprise, celui sous lequel elle est connue auprès de ses clients ou fournisseurs. Une enseigne est...

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Site : http://www.montermonentreprise.com

Zone Franche Urbaine - Bienvenue sur le site officiel de ...

: ZFU : Création d'emploi et insertion professionnelle

ZFU : Création d'emploi et insertion professionnelle

Avec ses 20 994 habitants (recensement de la population de 1999), Planoise est le quartier le plus peuplé de Besançon. Il concentre sur son territoire des parts importantes de la population de cette ville (17%) et de son parc de logements  (14%). 

Situé à l'entrée ouest de la ville, Planoise est intégré dans un vaste secteur en fort développement, comprenant la ZAC des Hauts de Chazal, le p�?le santé et des zones d'activités importantes telles que celles de La Fayette et Châteaufarine. 

La Zone Franche...

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Site : http://www.besancon.fr

Thèmes liés : creation d emploi du temps / creation d'emploi en france 2015 / creation d'emploi en france / creation d emploi en france / offre d'emploi accompagnement a la creation d'entreprise

ergos-ergonomie

L'ergonomie au service du projet de votre entreprise

SANTE AU TRAVAIL - PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

L'ergonomie propose une approche privilégiée des questions de santé au travail à partir de l'analyse du travail. Cette approche répond aux orientations actuelles concernant la démarche de prévention, tant pour l'évaluation des risques, l'élaboration du Document Unique que pour...

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Site : http://www.ergos-ergonomie.com

Comment financer et ouvrir une franchise sans argent ni ...

» 12 Avril 2018, 12:10

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Vous cherchez un crédit de 500 à 3000 euros sous 48 heures sur votre compte bancaire, sans justificatif d'utilisation, avec possibilité de remboursement jusqu'à 36 mois ? C'est possible avec ce credit renouvelable (lire ici les détails) !

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» 12 Avril 2018, 12:30

A ceux qui se demandent comment financer une franchise sans...

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Site : http://forum.sports-sante.com

Structure - Institut du Nouveau Monde

Commission économique et sociale pour l'Asie occidentale (CESAO)

Madame Pilotte est membre du comité exécutif (nommée par l'Office des professions) de l'Ordre de la physiothérapie du Québec.

Présidente et cofondatrice de Regard-Action de 1993 à 2001, elle y occupe le poste de trésorière depuis 2006. Regard-Action est une coopérative d'achat regroupant 200 opticiens et optométristes...

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Site : http://inm.qc.ca

Investir au Maroc : vigilance de mise - lefigaro.fr

Merm

Bonjour, vous oubliez tous de dire la vérité, à la revente il est impossible de récupérer son argent, je vis actuellement le cas: acheté un T2 à Marrakech en 2005, revendu en 2013 avec une perte de 30% pourtant tout est passé par l'office des changes avec un compte convertible, je n'ai jamais pu récupérer mon argent bloqué chez un banquier Boussfiha ami d'un notaire: Reda...

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Site : http://www.lefigaro.fr

Modification des statuts et changements dans l ...

Actualités

Valider la recherche dans le site service-public-asso

Accueil associations  > Formalités administratives d'une association  > Évolutions et dissolution d'une association  >Modification des statuts et changements dans l'administration d'une association

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Modification des statuts...

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Site : https://www.service-public.fr

Salon du travail et de la mobilité - Rennes Business Services

business@destinationrennes.com

Contactez nos experts !

Choisissez les experts auxquels vous souhaitez envoyer votre demande, ils prendront contact avec vous dans les meilleurs délais pour répondre à vos questions.

Nos experts par secteur

HERVÉ DANIEL / EXPERT ÉCO-INDUSTRIES / Directeur général - CEEI Créativ

Sélectionner

Vous pouvez choisir un maximum de 3 experts.Déselectionner un...

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Site : https://www.rennes-business.com

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / projet de creation d'entreprise de service / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'entreprise et developpement local / accompagnement creation d'entreprise rennes

Implantez votre entreprise à Rennes - Rennes Business Services

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Site : https://www.rennes-business.com

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / projet de creation d'entreprise de service / aide de l etat a la creation d entreprise / accompagnement creation d'entreprise rennes / secteur d'activite d'une entreprise de service

Tout savoir sur la certification des organismes de ...

Cette page est destinée à répondre à toutes les questions que nous pouvons se poser sur la nouvelle certification des organismes de formation votée dans le nouvelle Loi Avenir Professionnel.

Cette certification unique est pour tous les organismes de formation dont les CFA, les organismes qui proposent des bilans de  compétences, des validations d'acquis d'expérience...

Vous y trouverez...

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Site : https://www.proactiveacademy.fr

Le gouvernement Harper favorise la création d'emplois en ...

Le gouvernement Harper favorise la création d'emplois en investissant dans une infrastructure communautaire de Vancouver

18 décembre 2012

Vancouver (Colombie-Britannique)

Aujourd'hui, Andrew Saxton, secrétaire parlementaire du président du Conseil du Trésor et pour la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien, et député de North Vancouver, au nom de l'honorable Lynne Yelich,...

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Site : https://www.wd-deo.gc.ca

Thèmes liés : favorise la creation d emplois / aide a la creation d'emplois / aides a la creation d emplois / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement

L'Etat garant de la protection de la santé et de la ...

La régulation des relations de travail >

L'Etat garant de la protection de la santé et de la sécurité au travail

Dossier mis à jour le 6.10.2014

Article mis à jour le 31.10.2014

Sur la toile publique

La protection des salariés au travail contre les accidents du travail et les maladies professionnelles est une préoccupation ancienne pour les pouvoirs publics et les partenaires sociaux. La...

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Date: 2017-08-24 14:06:01
Site : vie-publique.fr

Agence web Alsace : création de site internet & référencement

création d'actualités

Une solution e-boutique complète

Notre solution e-commerce intègre tout ce dont vous avez besoin pour lancer votre boutique de vente en ligne. Pour la création de site e-commerce nous utilisons la plateforme Prestashop, qui gage de qualité, est utilisée par plus de 250 000 sites à travers le monde.

Un design unique qui colle à votre entreprise

Chacun de nos sites...

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Site : https://www.cekome.com

Thèmes liés : creation d'un site internet de vente en ligne / creation d'un site de vente sur internet / creation d'un site de vente en ligne / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet

Fiscalité de la cession d'entreprise - LCL

Fiscalité de la vente des titres d'une entreprise

 

La société vendue est soumise à l'impôt sur les sociétés (IS)

Lorsque le dirigeant vend les titres de sa société soumise à l'IS (actions de SA ou de SAS , parts sociales de SARL , etc.), les plus-values sont imposées au barème progressif de l'impôt sur le revenu après application, le cas échéant, d'un abattement pour durée de...

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Site : https://www.lcl.com

Mon-entreprise.ch, de la création à la vente en Suisse ...

Téléchargez le guide pratique: "Constituer une Sàrl/SA"  

Généralités

La Société à responsabilité limitée (Sàrl ou S.à.r.l ou SARL) est une société de capitaux à caractère personnel que forment une ou plusieurs personnes physiques ou morales  avec un capital social déterminé d'avance et fixé dans les statuts. Le capital social ne peut être inférieur à CHF 20'000.- et...

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Date: 2018-01-16 22:50:03
Site : http://www.mon-entreprise.ch

Emigrés d'Algérie: l'heure du retour au bled a sonné ...

Un homme attend d'embarquer à Marseille le 21 septembre 2005. Reuters/STR New

Emigrés d'Algérie: l'heure du retour au bled a sonné

Des Algériens installés en Europe veulent contribuer au développement de leur pays d'origine.

Simple mouvement encore balbutiant ou véritable tendance de fond? Depuis quelques mois, même quelques années, et de façon plus prégnante, depuis le début de la...

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Date: 2018-01-16 23:52:43
Site : http://www.slateafrique.com

SOMACA CASABLANCA

 

 

La société SOMACA (Société Marocaine de Construction Automobile), a été créée en 1959 sur l'initiative du gouvernement marocain avec l'assistance technique de Fiat SpA et de sa filiale française Simca .

Implantée à Aïn Sebaa , dans la banlieue nord de Casablanca la société assemble la quasi-totalité des voitures particulières et des utilitaires légers produits au Maroc . La...

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Site : http://somaca.e-monsite.com

Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation de l'entreprise au maroc / creation de l entreprise au maroc / creation de l entreprise / taux de creation d'entreprise au maroc

textile-alsace.com - Accueil

Plannings de formation

Le Pôle Textile Alsace

L'association PÔLE TEXTILE ALSACE accompagne les entreprises textiles sur les voies des savoir et savoir-faire nécessaires à l'amélioration de leurs performances. Le Pôle Textile Alsace propose des actions collectives destinées à développer l'innovation, à développer des marchés à forte valeur ajoutée tout en valorisant les compétences...

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Site : http://www.textile-alsace.com

Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / creation d entreprise alsace / creation d'entreprise projet fin d'etude / creation d une entreprise de batiment / projet de creation d une entreprise

Le projet de loi "liberté de création, architecture et ...

Le projet de loi « liberté de création, architecture et patrimoine » en 6 points clés

Culture

Publié le 20/07/2015 o Par Hélène Girard o dans : A la une , France

SIPA/B.Bisson

Spectacle vivant, archéologie, art contemporain, bibliothèques, et d'autres secteurs encore... le projet de loi présenté par la ministre de la Culture Fleur Pellerin en conseil des ministres le 8 juillet...

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Site : lagazettedescommunes.com

Les subventions | Région Rhône-Alpes

Observations

Sur un plan général,

les 42 associations que nous avons extraites et étudiées ont reçu 51 millions d'euros de la part de la région et 71 millions d'euros de la part d'autres organismes, soit 122 millions d'euros au total.

pour 70% des associations étudiées, les subventions reçues représentent plus de 50% de leur budget, c'est-à-dire qu'elles ne pourraient pas exister sans...

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Site : http://region.canol69.fr

La Maison Hediard - 150 ans d'Histoire, de Découvertes et ...

La Maison Hediard - 150 ans d'Histoire, de Découvertes et de Traditions

Notre

Hédiard,

plus de 150 ans d'histoire

Fondateur de l'épicerie fine à Paris en 1854, Ferdinand Hédiard est aussi pionnier dans la recherche des saveurs les plus fabuleuses du monde. Un siècle et demi plus tard, la Maison Hédiard continue d'honorer cet héritage en proposant des produits et...

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Site : http://www.hediard.fr

Formalités d'immatriculation : SCI - Société civile ...

Formalités d'immatriculation : SCI - Société civile immobilière

Documents à fournir au greffe du Tribunal de Commerce

pour demander l'Immatriculation

de la SCI - Société civile immobilière

Pour la déclaration de la société

 

Formulaire M0 Cosa - Déclaration de création d'une entreprise : Les exemplaires doivent être signés par le gérant ou la personne qu'il aura...

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Site : https://www.e-statuts.com

Thèmes liés : creation d une societe civile / creation d entreprise a l etranger / creation d une societe commerciale / declaration de creation d une entreprise / creation d'une societe europeenne

TVA - Liquidation - Prestations imposables au taux réduit ...

- BOI-TVA-LIQ-30-20-90-40 (modalités d'application).

20

Lorsque des travaux se rapportant à des travaux passibles de taux différents font l'objet d'une facturation globale et forfaitaire, il appartient au redevable de ventiler les recettes correspondant à chaque taux, de manière simple et économiquement réaliste, sous sa propre responsabilité et sous réserve du droit de contrôle de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : creation d assurance / taux de creation d'entreprise / taux de creation d entreprise / creation d entreprise de distribution / modalites de creation d une entreprise

Carte de presse en France — Wikipédia

La carte de presse est, en France , une carte d'identité professionnelle qui permet au journaliste de prouver son activité, d'accéder plus facilement à des lieux qui lui servent à obtenir des informations ( salles de presse , bureaux officiels, musées , etc.) et de faire valoir son droit à la protection sociale prévue par le statut de journaliste professionnel créé par la Loi Brachard...

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Date: 2017-08-12 23:04:23
Site : https://fr.wikipedia.org

Ecocert - Organisme de contrôle et de certification

" L'expertise au service de l'homme et de l'environnement "

ECOCERT Expert Consulting est une filiale du Groupe ECOCERT depuis 2014.

Les équipes d'ingénieurs et de techniciens Ecocert sont à votre service pour vous accompagner dans vos démarches qualité et développement durable.

Un Organisme Indépendant et Reconnu

Des Experts Polyvalents et de Terrain

Un Réseau International

 NOS...

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Site : http://www.ecocert.com

Thèmes liés : creation d'emplois et developpement economique local / creation d'entreprise et developpement local / creation d entreprise pour l environnement / creation et developpement d'entreprise / creation entreprise developpement durable

Plan Maroc Vert - Création Société Au Maroc

Bienvenue au site dédié à

la Création Société Au Maroc

Plan Maroc Vert

La Nouvelle Stratégie Agricole au Maroc (Plan Vert) : Les Clés de la Réussite

L'agriculture au Maroc a été toujours un secteur stratégique pour le développement socio-économique du pays. Depuis, l'indépendance du pays, le secteur agricole a connu de nombreux programmes de développement agricole et rural et de...

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Date: 2018-04-16 00:00:38
Site : http://www.creationsocieteaumaroc.com

Recherche et développement | SPF Finances

Dernière mise à jour : 30.04.2015

Recherche et développement

Que recouvrent les concepts de « recherche » et de « développement » ?

 Une distinction doit être établie entre les deux périodes suivantes :

a) Période jusqu'au 31.12.2013

Durant cette période, les concepts de « recherche » et de « développement » ont été définis comme suit (1) :

« La recherche est une...

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Date: 2019-05-20 11:13:32
Site : https://finances.belgium.be

Stratégie énergétique 2050

L'économie suisse s'engage pour un oui avec le Conseil fédéral, le Parlement et les villes.

 

 

La Stratégie énergétique garantit les investissements et favorise l'innovation et la croissance en Suisse.

La Stratégie énergétique libère la Suisse de la dépendance fossile de l'étranger sur le long terme.

La Stratégie énergétique garantit un approvisionnement propre et fiable en...

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Site : https://se2050.ch

#Corse Matin – Ouverture prochaine d’un « parc de loisir ...

Outre le parking de 8 200 places, dont un millier sera couvert, un « retail park »est annoncé. Autrement dit un centre commercial à ciel ouvert, composé de plusieurs enseignes, pour une surface couvrant la bagatelle de 22 000 m2.

Une véritable petite ville en devenir, mais aussi un mastodonte commercial dont l'ampleur devrait avoir des répercussions bien au-delà du pays ajaccien. Le...

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Site : http://www.corsicainfurmazione.org

Thèmes liés : local creation d entreprise / projet de creation d'un centre de loisir / information au sein d une entreprise / projet de creation d'entreprise de service / accueil au sein d une entreprise

La check-list de votre création d'entreprise

Durée approximative

Vous / Votre équipe

Les arguments qui prouvent que vous êtes la « bonne personne » / « bonne équipe » pour porter votre projet de création d'entreprise

Le projet repose essentiellement sur vous et votre équipe

Avez-vous identifié qui vous connaissez (relations professionnelles, amis, famille...) et ce que vous connaissez / savez faire qui pourraient vous aider...

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Site : https://business-builder.cci.fr

Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / trouver une idee de creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / bonne idee creation d'entreprise / bonne idee creation d entreprise

Auto Entrepreneur.tv - Texte de loi

 

Taxe professionnelle :

- Dispense d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés RCS ou au Registre des Métiers RM.

- Pas de capital social minimal

- Application du régime fiscal et social des micro-entreprises.

- Création et radiation extrêmement...

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Site : http://www.autoentrepreneur.tv

Thèmes liés : creation de micro entreprise auto entrepreneur / activite commerciale d une entreprise / creation d'une micro entreprise pdf / creation d'activite a domicile / creation d'une micro entreprise sur internet

Établissement et service d'aide par le travail — Wikipédia

Établissement et service d'aide par le travail

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Un établissement et service d'aide par le travail (ESAT) est en France un établissement médico-social de travail protégé, réservé aux personnes en situation de handicap et visant leur insertion ou réinsertion sociale et professionnelle . L'ancienne...

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Date: 2017-08-10 12:31:15
Site : https://fr.wikipedia.org

Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets

Art. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :

1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...

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Date: 2018-03-30 08:03:19
Site : http://environnement.wallonie.be

Maison de l’Emploi Bordeaux : Formation, Orientation ...

3ème Forum des Acteurs Associatifs de l'Emploi

Vous souhaitez être accompagné dans votre recherche d'emploi ou donner bénévolement de votre temps pour aider les demandeurs d'emploi ?

Une quinzaine de structures associatives liées à l'insertion professionnelle (emploi et/ou création d'entreprise) seront au centre commercial Mériadeck le jeudi 7...

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Date: 2017-08-24 12:03:57
Site : emploi-bordeaux.fr

Etudes : créations et destructions d’emplois en France - F ...

English version

France Ingénierie & Emploi est une société spécialisée dans le Conseil en management, en Stratégie sociale et en Ressources Humaines. Depuis 20 ans, forte de plusieurs centaines de restructurations menées sur l'ensemble du territoire, notre société s'investit auprès des entreprises et des collectivités locales pour anticiper et répondre aux évolutions d'un environnement mouvant et, toujours plus complexe notamment du fait des changements qui ont affecté le champ du travail et des relations sociales. Ainsi, F/I/E/ s'engage pour garantir le bon développement de l'emploi et des entreprises sur les...

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Site : http://www.groupe-fie.com

Thèmes liés : creation et destruction d'emploi en france / cabinet de conseil en strategie d'entreprise / creation d'emploi en france 2015 / creation d'emploi en france / creation d emploi en france

proposition de loi portant création d'une Agence nationale ...

« Elle exerce ses missions sur l'ensemble du territoire national. »

Article 2

I. - Le chapitre Ier du titre III du livre II de la première partie du code général des collectivités territoriales, tel qu'il résulte de la présente loi, est complété par un article L. 1231-2 ainsi rédigé :

« Art. L. 1231-2. - I. - L'Agence nationale de la cohésion des territoires a pour...

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Date: 2019-03-25 13:35:39
Site : senat.fr

indg.fr : Présentation de l'entreprise informatique de ...

InDG.fr est une société de prestation de services dans le domaine de l'informatique localisée en Bourgogne du Sud, proche de Mâcon, en Saône et Loire. Mais son rayon d'activité est essentiellement en Région Parisienne et Ile de France avec une grande mobilité en province.

L'entreprise est née d'une passion de l'informatique et son fondateur est au bénéfice de 25 ans d'expérience, à...

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Date: 2016-01-10 22:00:07
Site : http://www.indg.fr

Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / creation d'entreprise prestation de service / creation d'un site professionnel sur internet / creation site internet entreprise / creation d'une societe de prestation de service

Site officiel de l'Ordre des Avocats du Barreau de ...

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY-DE-DÔME

L'Ordre des Avocats de CLERMONT-FERRAND a conclu une convention de partenariat avec la CCI Puy-de-Dôme pour une durée de trois ans. Une collaboration qui permet à l'Ordre de participer aux diverses manifestations organisées par la CCI Puy-de-Dôme, entre autres : la Nuit de l'Orientation au mois de...

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Date: 2017-05-15 08:16:14
Site : http://www.barreau-clermont.avocat.fr

Thèmes liés : avocat conseil creation d'entreprise / association avocat conseil d'entreprise / forum creation entreprise clermont ferrand / avocat conseil d'entreprise / avocat conseil d entreprise

Étapes administratives de la création d’entreprise en ...

Décret législatif n°93-08 du 25 avril 1993

PAYEMENT DU TIMBRE FISCAL

Aller aux recettes d'impôts : http://www.mfdgi.gov.dz/

Vous recevrez un Reçu de paiement

Coût :4 000 DA

PAYEMENT DES DROITS D'INSCRIPTION AU REGISTRE DE COMMERCE

Se pointer à la banque BNA : http://www.bna.dz/

Combien ça coûte ?

Tarifs applicables par le CNRC

Calculés d'après le capital de la société et le nombre...

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Site : https://entrepreneursdz.com

Thèmes liés : activite commerciale d une entreprise / creation d entreprise a l etranger / creation d'une activite / et creation d'activite / creation d activite

Annuaire des Centres de Bilan de Compétences - Bilan de ...

Annuaire des Centres de Bilan de Compétences

Bilan de Compétences : 2622 centres de bilan inscrits

Sélectionner un critère de recherche :

Identifiant:

Nom et Adresse (Pour plus d'informations : Cliquez sur le nom)

Présentation

26 bis, rue Paul Doumer

(59650 Villeneuve d'Ascq)

Lille

Depuis 1998, NORGATEC Consulting, cabinet de Conseil en Management et Stratégie, accompagne les entreprises...

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Site : http://www.bilandecompetences.fr

Subvention du CE : comment calculer le budget d'un comité ...

les sommes supérieures aux indemnités légales et conventionnelles de licenciement, retraite, préavis et rupture conventionnelle

la rémunération des dirigeants sociaux s'ils ne sont pas salariés de l'entreprise.

La rémunération des salariés mis à disposition doit être incluse , dès lors qu'ils sont intégrés de façon étroite et permanente au collectif de travail, mais non celle des...

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Site : https://blog.codexa.fr

Fabrication, location et vente d’automates et décors de ...

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Fabrication, location et vente d'automates et décors de magasin

ATB Création est une entreprise française spécialisée dans la fabrication, location et vente d'automates de décoration pour les vitrines et les surfaces commerciales pour toutes occasions.

ATB Création est aujourd'hui reconnue sur le marché par la qualité de nos produits, notre savoir-faire et notre créativité

Dernières actualités

C'est bientôt Pâques !

La période de Pâques arrivant à grands pas, il est temps de...

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Date: 2018-01-16 21:40:23
Site : http://www.atbcreation.fr

Thèmes liés : creation d'entreprise de vente de / creation d une entreprise de vente / creation d entreprise location / creation d'un point de vente / creation d un point de vente

Bienvenue sur le site de l'A.D.A.P.E.I des Yvelines

D'AIDE PAR LE TRAVAIL (E.S.A.T.)

Qu'est ce qu'un E.S.A.T. ?

Les établissements ou services d'aide par le travail (ESAT) sont des établissements médico-sociaux qui relèvent, pour l'essentiel, des dispositions figurant dans le code de l'action sociale et des familles. Ils offrent aux personnes handicapées des activités diverses à caractère professionnel et un soutien médico-social et...

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Date: 2015-11-09 09:38:40
Site : http://www.adapei78.com

Extrait du Bulletin Officiel des Finances ... - BOFIP-I

PAT - ISF - Assiette - Évaluation des biens - Principe, valeur vénale, biens démembrés, immeuble grevé d'un contrat et valeur des entreprises

1

Pour l'assiette des droits de succession, comme pour l'assiette de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), les biens sont évalués à leur valeur vénale au jour du fait générateur de l'impôt ( code général des impôts (CGI), art. 666 )...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Création d'une entreprise individuelle - Estimation charges

Posté: Mar 5 Aoû 2014 13:20 

Inscription: Lun 4 Aoû 2014 14:54

Messages: 3

Bonjour,

Je suis en train d'étudier la possibilité de créer mon entreprise (enfin ca fait déjà presque un an que je songe, réfléchis, tourne et retourne le concept dans ma tête...), donc ma reflexion est assez aboutie sur le concept et les prospects, ...

Là où ca bloque carrément, c'est le régime fiscal !...

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Site : http://www.lecoindesentrepreneurs-forum.fr

Thèmes liés : creation d une entreprise individuel / cabinet de conseil en creation d'entreprise / cabinet conseil en creation d entreprise / cabinet de conseil d'entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise

Bienvenue sur Promove | Promove

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Industrie / Arts et métiers

Agencement - Ebénisterie: nous aménageons avec vous les projets aux designs créatifs.

Menuiserie - Menuiserie d'art: de la menuiserie (porte, fenêtre, parois) à l'agencement d'espace pour les particuliers, Baer sa se distingue par sa polyvalence.

Fenêtres Historique: lors d'intervention sur des façades de bâtiments ayant une...

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Date: 2018-04-16 01:07:56
Site : http://promove.ch

Comité technique (fonction publique française) — Wikipédia

Dans la fonction publique de l'État, des comités techniques peuvent être instaurés à différents niveaux [5] .

Il existe en principe un comité technique dans chaque ministère , appelé comité technique ministériel (CTM), sauf dans les cas où plusieurs ministères ont en commun un comité technique interministériel.

Un comité technique d'administration centrale (CTAC) existe pour les...

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Date: 2017-08-09 08:18:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Comité technique (fonction publique française) — Wikipédia

Dans la fonction publique de l'État, des comités techniques peuvent être instaurés à différents niveaux [5] .

Il existe en principe un comité technique dans chaque ministère , appelé comité technique ministériel (CTM), sauf dans les cas où plusieurs ministères ont en commun un comité technique interministériel.

Un comité technique d'administration centrale (CTAC) existe pour les...

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Date: 2017-08-10 10:39:52
Site : https://fr.wikipedia.org