Articles sélectionnés pour le thème : creation d'une entreprise de vente en ligne
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Gérer une association d'anciens élèves - anciens-eleves.net
Gérer une association
Pas de miracle, la réussite de votre association dépendra de sa bonne gestion et de son professionnalisme.
A l'heure où les réseaux d'anciens doivent se gérer « comme une entreprise » pour prospérer, il vous faut adopter une réelle démarche stratégique et marketing pour satisfaire vos « clients » : anciens élèves, recruteurs, partenaires, futures...
Date: 2018-01-16 21:48:26
Site :
http://www.anciens-eleves.net
Corporation Mondragon — Wikipédia
Corporation Mondragon
modifier - modifier le code - voir wikidata
Corporation Mondragon est un groupe basque de 289 entreprises et entités en 2012 (dont environ la moitié sont elles aussi des coopératives), structurées en quatre groupes sectoriels : la finance , l' industrie , la distribution , et la connaissance avec des aires de recherche et de formation . C'est le plus grand groupe...
Date: 2019-05-20 13:12:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Chapitre 3.2 : Améliorer les conditions d’investissement ...
Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger
Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.
Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...
Date: 2016-11-02 20:51:54
Site :
http://www.budget.gc.ca
Adie création d'entreprise : financement de projet sans ...
financement de projet sans apport personnel
Il y a 13 publications dans cette discussion.
financement de projet sans apport personnel
Soumis par mary83 le 19 avr. 2012 - 01:44
Body:
je suis actuellement en création d'entreprise esthétique à domicile mais je n'ai plus d'indemnité.
Je désire me mettre à mon compte mais je n'ai pas d'apport et je dois me procurer une voiture, comment puis...
Site :
adieconnect.fr
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
2450 Partenaires nous font déjà confiance
POURQUOI PAS VOUS !
INSCRIPTION
Avec les outils RCDPRO restez réactifs !
Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...
Site :
https://rcdpro.fr
Auto entrepreneur, EURL, EIRL, quel statut choisir pour ...
Conseils pour le choix d'un statut juridique d'entreprise pour encadre une activité de commerce en ligne
Depuis quelques années, le droit français offre toute une panoplie de structures juridiques aux personnes souhaitant démarrer une activité de vente en ligne. Ce choix nécessite analyse et réflexion, puisqu'il dépend de la stratégie que vous souhaitez mettre en place ainsi que de vos...
Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
Site :
http://www.aramis-law.com
LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL - Fontaneau
- la fortune horticole,
- la fortune agricole et forestière résiduelle.
Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.
De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...
Site :
http://www.fontaneau.com
DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS - PDF
PREFETURE DE LA REGION MARTINIQUE DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE ONOURS FINANIERS e dossier a été réalisé par : le promoteur seul la cellule «Assistance aux entreprises» : de la IM de la hambre des métiers un cabinet conseil (préciser) Le Réseau d Accompagnement des entreprises un comptable ou un expert comptable autre (préciser) Réalisation du dossier : Nom : Tél. : Fax : Fonction : ...
Site :
docplayer.fr
Entreprises – Le Portail - L'idée innovante
Mais une entreprise créée dans ce domaine ne sera considérée comme innovante que si elle prend le contre-pied d'un comportement établi.
Par exemple : une entreprise qui diffuse une revue en ligne sur Internet ne sera pas forcément innovante. Par contre, s'il s'agit d'une revue écrite dans différentes langues avec un contenu différencié selon le type de clientèle, le critère...
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Cours sur stratégie et management en PDF / Télécharger PDF
LE DOCUMENT QUI SUIT RESULTE DE LA PRISE DE NOTE D'UNE ETUDIANTE LORS
DE L'ANNEE ACADEMIQUE 2008-2009
CE DOCUMENT N'A PAS FAIT L'OBJET DE CORRECTIONS NI DE MODIFICATIONS
DE LA PART DE L'ENSEIGNANT
IL IMPORTE D'ETRE CONSCIENT QUE CE DOCUMENT NE COUVRE PAS
L'ENSEMBLE DE L'ENSEIGNEMENT PRODIGUE DANS UNE ANNEE ACADEMIQUE
ET EST SUSCEPTIBLE DE CONTENIR UN CERTAIN NOMBRE D'ERREURS ET
D'INEXACTITUDES...
Site :
cours-gratuit.com
Autres acteurs publics de la Région wallonne | Portail de ...
L'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.
L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...
Site :
http://www.wallonie.be
Machines pour recyclage de plastique - tous les ...
MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...
Site :
http://www.hellopro.fr
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?
23 novembre 2009 258 commentaires
par Maître Didier BERNHEIM
Avocat à la Cour
Président d'honneur de la Maison des Artistes.
La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...
Site :
lamaisondesartistes.fr
BIC – Intéressement et participation - Participation des ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-09-05T10:46:05.000+02:00
BIC - Intéressement et participation - Participation des salariés aux résultats de l'entreprise - Modalités de calcul de la participation globale des salariés aux résultats des entreprises de 50 salariés et plus - Définition des éléments à prendre en compte pour le calcul de la réserve spéciale de participation -...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Creation d'Entreprise offshore ... - Easy entrepreneur
Première création de société Limited en Angleterre ?
Quelques points importants sur les Sociétés Ltd britanniques
Vous pouvez parfaitement "piloter" votre Limited Company depuis n'importe où. De très nombreux chefs d'entreprise font fonctionner de telles sociétés...
Site :
http://www.easyentrepreneur.com
Thèmes liés : creation d entreprise en bretagne / complet de creation d une entreprise / creation d'une entreprise de vente en ligne / prix de creation d'entreprise / prix creation d entreprise
Maroc Entreprise - Formalites et Demarches
Maroc Entreprise - Formalites et Demarches
Blog Archive
E-commerce au Maroc - Réalité ou Science Fiction?
D'abord, C'est quoi l'ecommerce?
Definition E-commerce:
Le commerce électronique, ecommerce (ou e-business) est simplement de la vente et de l'achat sur Internet ou le paiement s'effectue uniquement en ligne en utilisant de l'argent virtuel(carte bancaire,paypal,etc).
Cette activité a ete...
Date: 2018-05-29 06:01:11
Site :
https://maroc-entreprise-formalites.blogspot.com
http://www.cgcpimkie.info
H&M - par webMaster le 07/01/2018 : 19:28
Le groupe H&M travaillerait au lancement d'un e-shop multimarque discount
Que prépare secrètement le groupe H&M ? Alors qu'il reste très mystérieux sur les contours de sa nouvelle marque Nyden, le distributeur scandinave préparerait le lancement d'une plateforme e-commerce multimarque, centrée sur la mode et affichant surtout des prix...
Site :
http://www.cgcpimkie.info
Agence Web Lille : Création de site web Lille, Web agency ...
Web Agence Lille est une agence web basée à Lille dans le Nord Pas de Calais
Elle saura vous aider dans vos démarches applicatives à la communication de votre entreprise.
C'est parce que nous savons à quel point il est indispensable d'avoir un site internet de nos jours que Web Agence Lille n'est pas une simple agence web, elle vous soutient dans vos démarches actives en vous apportant des...
Site :
https://webagencelille.com
Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise
Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise
Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise
Le chocolat est une de vos passions ? Vous souhaiteriez ouvrir votre propre chocolaterie et faire partager vos connaissances et votre goût pour le cacao auprès de votre clientèle, mais vous ne savez pas comment vous y prendre, et surtout par quel bout commencer pour créer votre...
Date: 2018-01-16 19:53:48
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Comptabilité générale — Wikipédia
On peut résumer cette phase par deux grandes questions :
Qu'est-ce que le comptable observe ?
Comment observe-t-il ?
Le comptable observe les faits juridiques et économiques qui se déroulent au sein d'une entreprise. Par exemple, lors d'une opération de vente de marchandises, il y a vente, selon le droit, et donc fait juridique, lorsque les deux parties se sont mises d'accord sur la chose...
Date: 2017-08-23 21:11:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Prêt Croissance TPE Bretagne
Responsable financier
Cap à L'Ouest - Vivier-sur-Mer (Ille-et-Vilaine)
« Le Prêt Croissance TPE Bretagne nous offre une marge de manoeuvre appréciable en terme de trésorerie. »
Cap à l'Ouest est une entreprise d'élevage de moules (mytiliculture) située au Vivier-sur-Mer dans la baie du mont Saint-Michel. Après avoir repris en 1996 les parcelles et le matériel de son grand-père puis...
Site :
http://pretcroissancetpe.bretagne.bzh
RTE (entreprise) — Wikipédia
Poste haute tension.
Le réseau géré par RTE [17] comprend 105 000 km de lignes comprenant deux sous-ensembles :
les lignes de grand transport à 400 kV , qui acheminent l'électricité à grande distance (sur plusieurs centaines de km). Sur ce réseau sont raccordées les lignes d'interconnexions avec les pays voisins et les principales centrales électriques ;
les lignes de répartition...
Date: 2017-08-23 22:21:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Agence de communication et de ... - nouveau-regard.fr
- Stand d'exposition
Être à l'écoute pour vous apporter notre nouveau regard
L'agence Nouveau regard vous accompagne dans toutes vos problématiques de communication et de publicité, depuis la création de votre identité de marque, la mise en place du plan de communication, jusqu'à la mise en ligne de votre site Internet...
Nous proposons la conception et la réalisation de supports de...
Site :
https://www.nouveau-regard.fr
Netside Planning - Logiciel de gestion de planning d ...
Netside Planning : Logiciel de gestion de planning d'entreprise par Internet
La gestion du planning des employés en tout simplicité
Logiciel de gestion de planning d'entreprise. Un planning Excel d'entreprise accessible en 1 clic.
Netside Planning permet de gérer le planning de vos équipes. Le planning journalier vous permet de suivre les tâches horaires, les absences et les congés de vos...
Site :
https://www.netside-planning.com
Création Site E-commerce - INFORMATIGNY
Une entreprise entre véritablement dans l'univers de la Vente avec un site E-commerce.
Une boutique en ligne principalement destinée à vendre des produits sur internet, mais on peut également y trouver des informations concernant l'entreprise comme sur un site vitrine.
Le paiement des commandes s'effectue directement en ligne, en général avec un paiement...
Site :
https://informatigny.weebly.com
Thèmes liés : prix creation d'un site de vente en ligne / creation d'un site internet de vente en ligne / creation d'un site de vente en ligne / creation d un site en ligne / creation entreprise e commerce
Utiliser l'innovation pour développer votre entreprise
Utiliser l'innovation pour développer votre entreprise
Guide
Utiliser l'innovation pour développer votre entreprise
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L'exploitation fructueuse de nouvelles idées est cruciale pour qu'une entreprise soit capable d'améliorer ses processus, d'apporter de nouveaux produits et services...
Site :
infoentrepreneurs.org
Actualités - CRESS Rhône-Alpes - cress-rhone-alpes.org
mercredi 14 septembre 2016
Employeurs associatifs : votre avis compte !
Pour rappel, l'UDES et le Mouvement associatif ont engagé une étude conjointe sur les stratégies d'évolution des modèles socio-économiques associatifs, ainsi que sur leurs modalités opérationnelles.
lire la suite >>
mercredi 14 septembre 2016
Séminaire « Évaluation de la pénibilité : de l'obligation à sa...
Date: 2017-08-24 09:21:51
Site :
http://www.cress-rhone-alpes.org
Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
expert-sup.com (Dunod) : le site des étudiants et des ...
Le report du prélèvement à la source sera encadré par une ordonnance
1. Officiellement annoncé par un communiqué ministériel du 7 juin 2017 (voir la La Quotidienne du 8 juin 2017 ), le report d'un an du prélèvement à la source a été inscrit dans le projet de loid'habilitation déposé à l'Assemblée nationale le 29 juin et autorisant le Gouvernement à prendre par ordonnances...
Date: 2017-08-24 15:35:25
Site :
http://www.expert-sup.com
Volet méthanisation : Questions & réponses | Alim'agri
1. Qu'est-ce que la méthanisation ?
La méthanisation (encore appelée digestion, ou fermentation anaérobie) est un procédé biologique naturel de dégradation de la matière organique par des bactéries, en l'absence d'oxygène, qui va produire :
une énergie renouvelable : le biogaz, mélange gazeux essentiellement composé de 50 à 70%de méthane (CH4) qui confère au biogaz ses...
Date: 2017-08-24 14:17:42
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Licence ECONOMIE ET GESTION : Parcours Sciences ...
Tout au long de votre licence, l'Université Lille 3 vous encourage à valoriser, en plus de votre formation disciplinaire, des expériences qu'elles soient associatives, civiques, artistiques, culturelles, sportives, de mobilité ou d'entreprenariat et à les faire reconnaître au sein de l'UE 10 (Unité d'Enseignement) appelée " Projet de l'étudiant ". Prenez connaissance de tous les choix d'...
Site :
https://formations.univ-lille3.fr
Créer une société - professionnels | service-public.fr
Les différents statuts juridiques d'une société
Statut juridique
Qui peut l'utiliser ?
Société en nom collectif (SNC)
Société dans laquelle les associés (minimum 2) ont la qualité de commerçants et sont responsables solidairement des dettes de la société. Aucun capital minimum.
Artisan, commerçant, industriel, profession libérale (mais pas les professions juridiques, judiciaires ou...
Marijuana médicale - thcx.com
Conseil
Dr Michael Munzar / Président du Conseil d'administration
Nos clients peuvent se fier à notre engagement envers la science grâce à notre directeur médical, docteur Munzar.
Médecin depuis plus de trois décennies, Dr Munzar a publié des articles dans plusieurs revues à comité de lecture, il a géré des installations médicales et conçu et dirigé des études précliniques tout...
Site :
http://thcx.com
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Plan comptable général et plan comptable de l’entreprise
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Sous la tutelle du ministère du Budget et du Comité de la réglementation comptable, un plan comptable général (PCG) a été élaboré. Le PCG est l'ensemble des articles régissant les principes et règles comptables de tenue et de présentation des comptes. Il codifie les classes de comptes utilisés, selon une numérotation spécifique à la comptabilité des...
Site :
https://compta-cours.com
Déclaration d'auto-entrepreneur - Legalstart.fr
Nous vous remboursons si vous n'êtes pas 100% satisfait.
Déclaration auto-entrepreneur en ligne : questions fréquentes
L'injonction de payer est-elle efficace pour une facture impayée?
Le paiement de facture est l'une des causes les plus fréquentes de la requête en injonction de payer. Si la facture n'est pas contestée et que vous disposez de documents justificatifs, vos chances de succès...
Site :
https://www.legalstart.fr
« Coiffure » : création et conditions de délivrance ...
- la qualité de l'argumentation au regard du diagnostic établi et des attentes du client
- la qualité à la communication
Forme de l'évaluation : ponctuelle orale - durée 10 minutes maximum
À partir de l'observation d'un modèle et d'une situation proposée par les examinateurs, le candidat doit réaliser un diagnostic et une vente-conseil de produits et/ou de services.
Les examinateurs...
Site :
education.gouv.fr
Mentions légales - Libération
tél : 01 44 53 05 55
Crédits
Datagif
Licence
En se connectant au site de Libération, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de la Sarl Libération, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage...
Date: 2017-08-24 13:00:18
Site :
liberation.fr
La chaîne de création - statcan.gc.ca
Début du texte
5.1 Définition de la chaîne de création
Une chaîne de valeur, connue dans ce cadre comme la « chaîne de création », a été décrite comme un ordre des activités pendant lesquelles de la valeur est ajoutée à un nouveau produit ou service à mesure qu'il passe de l'invention à la distribution finale (Botkin et Matthews, 1992, p. 26).
La chaîne de création...
Site :
statcan.gc.ca
Place de Marché B2B. Achat vente professionnel sur ...
Spécial PME
Le portail B2B le plus apprécié par les utilisateurs
Ils ont résolu tous nos doutes et nous ont conseillé sur la machine la plus adaptée à nos besoins.
Mes appels ont toujours été bien traités. La commande est arrivée rapidement et la livraison sans retard.
Les meubles nous ont plu, de bonne qualité et avec un bon prix. A recommander totalement.
Voulez-vous vendre sur...
Site :
http://www.solostocks.ma
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Télécharger Comite d entreprise gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning.
Logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation logiciel de...
Agence web Alsace : création de site internet & référencement
création d'actualités
Une solution e-boutique complète
Notre solution e-commerce intègre tout ce dont vous avez besoin pour lancer votre boutique de vente en ligne. Pour la création de site e-commerce nous utilisons la plateforme Prestashop, qui gage de qualité, est utilisée par plus de 250 000 sites à travers le monde.
Un design unique qui colle à votre entreprise
Chacun de nos sites...
Site :
https://www.cekome.com
Thèmes liés : creation d'un site internet de vente en ligne / creation d'un site de vente sur internet / creation d'un site de vente en ligne / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
92,3 (1)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Créer mon entreprise - Pro - Crédit Agricole
Financez votre installation et vos biens d'équipement et préservez votre trésorerie
RETROUVEZ NOS ARTICLES DU MAG
Vous souhaitez créer votre entreprise et avez besoin de conseils pour lancer votre activité ? Nous vous accompagnons, étape par étape, pour faire aboutir votre projet.
Tout un mag pour vous
Création et installation
Vous avez un projet de création d'entreprise ? Les coopératives d'activité et d'emploi vous offrent la possibilité de le tester et de le développer au sein...
Date: 2019-05-20 10:22:20
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / projet de creation d'une entreprise industrielle / projet de creation d'une entreprise agricole / aides financieres a la creation d entreprise / aide financement de creation d entreprise
Recrutement - Recrutement - Institut Lumière
Lumière 2019
Recrutement
Les réponses à ces offres doivent être obligatoirement faites par email (Attention, nous possédons une barrière anti spam, merci de répondre au mail de retour vous indiquant la procédure à suivre afin que votre mail nous parvienne).
POSTE CDD GRAPHISTE RENFORT
Dans le cadre du festival Lumière 2019, nous recherchons un graphiste H/F qui assisterait la...
Site :
http://www.institut-lumiere.org
Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...
Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois
Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.
Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.
Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...
Date: 2016-11-02 20:54:30
Site :
http://www.budget.gc.ca
LES MISSIONS DE L’HÔTESSE D’ACCUEIL - monhotesse.fr
Kit Presse
LES MISSIONS DE L'HÔTESSE D'ACCUEIL
L'hôtesse d'accueil est polyvalente. Ses tâches sont nombreuses, et toutes, sans exception, nécessitent une tenue impeccable, une attitude souriante et chaleureuse, ainsi qu'une grande capacité d'écoute et de compréhension des demandes. Position centrale et stratégique de l'entreprise, le poste d'hôtesse d'accueil est primordial, tant dans...
Site :
http://www.monhotesse.fr
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...