Articles sélectionnés pour le thème : comite departemental d'education a la sante
→ 56 articles
Voir également 4 Vidéos pour ce thème
Comité Départemental d'éducation pour la ... - CODES 83
CoDES 83- Comité départemental d'éducation pour la santé du Var
Le Comité Départemental d'Éducation pour la Santé du Var (CODES 83), association de loi 1901, est membre de...
Site :
http://codes83.org
Thèmes liés : comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante / comite d
Comité Départemental d'Education pour la Santé 04 - Home ...
Comité Départemental d'Education pour la Santé 04 - Accueil | Facebook
Aller vers
Aide accessibilité
Supprimer
Nous utilisons des cookies pour personnaliser le...
Site :
facebook.com
Thèmes liés : comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante / comite d
CoDES 30 - Comité départemental d'éducation pour la santé ...
Rapport d'activité 2016 du Comité Départemental d'Education pour la Santé du Gard
Le rapport d'activité du Codes 30 a été validé en Assemblée Générale le lundi 12 juin 2017
La communication « préventive » est activée...
Site :
http://www.codes30.org
Thèmes liés : comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante / comite d
CFES, Comité français d'éducation pour la santé ...
Comité français d'éducation pour la santé
Le CFES est une émanation des pouvoirs publics, constitué sous forme d'une association à but non lucratif. Le CFES dispose, au niveau local, de CDES (comités départementaux...
Site :
https://www.bnds.fr
Thèmes liés : comite francais d'education pour la sante cfes / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante
CODES 36 – Comité Départemental d'Éducation pour la Santé ...
Fortes chaleurs : le niveau de crise a été atteint dans l'Indre La Préfecture de l'Indre...
Site :
http://codes36.org
Thèmes liés : comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Santé | La santé
Santé
L'éducation pour la santé
- Compétent en matière de santé publique, dans les domaines de la protection sanitaire de la famille et de l'enfance, des personnes âgées ou handicapées et du dépistage précoce des cancers, le Département a fait de l'éducation par la santé, un axe fort de sa politique préventive. Il édite des dépliants (sur des thèmes aussi variés que la drogue, la maltraitance, le mal au dos, les personnes âgées, la toxicovigilance).
- Il...
Date: 2017-08-24 16:28:26
Site :
http://www.cg974.fr
Thèmes liés : comite departemental d'education a la sante / comite regional d'education pour la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante / comite d hygiene
CoDES 05 : Comité départemental d'éducation pour la santé ...
Bienvenue sur le site du CoDES 05
Comité départemental d'éducation pour la santé des Hautes-Alpes
Brochure
Vaccination
Brochure qui répond aux interrogations les plus fréquentes du public : �? quoi servent les vaccins ? Comment fonctionnent-ils ? Que se passe-t-il si la population arrête de se faire vacciner ? La vaccination comporte-t-elle des risques ? �? quoi sert l...
Conseil méthodologique
Une idée, un projet... ? Le CoDES 05 peut vous accompagner !
Dans le cadre de ses missions en éducation et promotion de la santé, le CoDES 05 peut vous soutenir au coeur de vos initiatives, et répondre à vos besoins.
Ce soutien pourra...
Site :
http://codes05.org
Thèmes liés : comite departemental d'education a la sante / comite regional d'education pour la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Comite francais d'education pour la sante - fracademic.com
Comite francais d'education pour la sante
Comité français d'éducation pour la santé
Le Cfes ou Comité français d'éducation pour la santé est une association française crée en 1972 et dissoute en décembre 2002 .
Sommaire
4 Liens externes
Historique
En août 1972, le CFES a remplacé le Comité national d'éducation sanitaire démographique et sociale crée en 1945. Le CFES travaille en...
Site :
http://fracademic.com
Thèmes liés : comite francais d'education pour la sante cfes / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté - Lycée ...
Accueil / Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
29 Nov 2016
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté
Le CESC s'est réuni le 24/11/2016, au coeur de la politique éducative de l'établissement
Le Comité d' Éducation à la Santé et à la Citoyenneté définit et conduit des actions d'éducation et de prévention des conduites à risques dans le domaine de la...
Site :
https://lyceedenavarre.org
Thèmes liés : comite d'education a la sante et la citoyennete / comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Le CESC : sa composition, ses missions - Éduscol
Le CESC, une instance dans un réseau territorial
Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté ( CESC ) s'inscrit dans le pilotage de chaque établissement du second degré, conformément aux dispositions des articles R 421-46 et 421-47 du Code de l'éducation.
Circulaire n°2016-114 du 10 août 2016 relative aux orientations générales pour les comités d'éducation à la santé...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : comite d'education a la sante et la citoyennete / comite departemental d'education a la sante / comite regional d'education pour la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
Au coeur de la politique éducative de l'établissement
Dernière mise à jour : 7 mars 2017
Le Comité d'Éducation à la Santé et à la Citoyenneté est une instance particulièrement adaptée pour définir et conduire les actions d'éducation et de prévention des conduites à risques dans le domaine de la santé et de la citoyenneté.
Se reporter également à la fiche " La santé au...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : comite d'education a la sante et la citoyennete / comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
Au coeur de la politique éducative de l'établissement
Dernière mise à jour : 7 mars 2017
Le Comité d'Éducation à la Santé et à la Citoyenneté est une instance particulièrement adaptée pour définir et conduire les actions d'éducation et de prévention des conduites à risques dans le domaine de la santé et de la citoyenneté.
Se reporter également à la fiche " La santé au...
Site :
http://www.esen.education.fr
Thèmes liés : comite d'education a la sante et la citoyennete / comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Notre métier : l'éducation et la promotion de la santé
Published by CODES 11 - - Le Codes11
Vendredi, 13 Mai 2016 08:05
Journée d'échanges Régionale - 30 ème anniversaire de la Charte d'Ottawa
En 1986 s'est tenue la première Conférence internationale sur la promotion de la santé à Ottawa. La charte adoptée à cette occasion par l'Organisation Mondiale de la Santé a posé les fondements de la Promotion de la Santé. Dès lors, la santé est...
Site :
http://www.codes11.com
Thèmes liés : comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Accueil - Comité départemental d'éducation pour la santé ...
Depuis 29 ans, le CODES 93 intervient auprès des populations, il forme et accompagne les professionnels en formation initiale et continue, en inter et en intra, sur le territoire de la Seine-Saint-Denis et plus largement en Ile-de-France. Il apporte...
Site :
http://codes93.org
Thèmes liés : comite departemental d'education a la sante / comite francais d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante / comite francais d education pour la sante
Parcours éducatif de santé - Le parcours éducatif de santé ...
De la maternelle au lycée, le parcours éducatif de santé permet de structurer la présentation des dispositifs qui concernent à la fois la protection de la santé des élèves, les activités éducatives liées à la prévention des conduites à risques et les activités pédagogiques mises en place dans les enseignements en référence aux programmes scolaires.
Parcours éducatif de santé...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante et la citoyennete / comite francais d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
MENE1601852C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Mise en place du parcours éducatif de santé pour tous les élèves
NOR : MENE1601852C
circulaire n° 2016-008 du 28-1-2016
MENESR - DGESCO B3-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs des écoles supérieures du professorat et de l'éducation ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de...
Site :
education.gouv.fr
Thèmes liés : comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante et la citoyennete / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Secourisme.net - Circulaire n°2006-085 du 24 mai 2006 ...
Textes officiels >
ÉDUCATION À LA RESPONSABILITÉ EN MILIEU SCOLAIRE
Circulaire n°2006-085 du 24 mai 2006 : sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité
NOR : MENE0601175C
16 juillet 2006 - dernière mise à jour 23 février 2012
Cette circulaire annule et remplace...
Date: 2018-04-16 02:29:32
Site :
http://www.secourisme.net
Thèmes liés : comite d'education a la sante et la citoyennete / comite departemental d'education a la sante / comite regional d'education pour la sante / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante
Éducation à la santé - education.gouv.fr
Orientations générales pour les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté
NOR : MENE1621031C
circulaire n° 2016-114 du 10-8-2016
MENESR - DGESCO B3-1
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux cheffes et chefs d'établissement ; aux...
Site :
education.gouv.fr
Thèmes liés : comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante et la citoyennete / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
LEXIQUE - GLOSSAIRE - CClin Paris Nord
Accident exposant au sang ou AES
On appelle AES tout contact avec du sang ou un autre produit biologique. Cette exposition peut se faire par piqûre ou coupure avec du matériel souillé, contact cutané si la peau est lésée, contact muqueux (exemple: projection dans les yeux). Risque de transmission du virus VIH, des hépatites B et C.
Accident...
Date: 2017-03-28 15:12:20
Site :
http://www.cclinparisnord.org
Thèmes liés : comite francais d'education pour la sante cfes / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante
Code de l'éducation – Partie réglementaire - dcalin.fr
Article R. 131-5
Il est tenu, dans chaque école et établissement scolaire public ou privé, un registre d'appel sur lequel sont mentionnées, pour chaque classe, les absences des élèves inscrits. Tout personnel responsable d'une activité organisée pendant le temps scolaire signale les élèves absents, selon des modalités arrêtées par le règlement intérieur de l'école ou de...
Date: 2013-03-28 12:19:30
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : comite departemental d'education a la sante / comite d'etablissement definition / comite d etablissement / comite d'education a la sante et la citoyennete / comite regional d'education pour la sante
Santé et sécurité des agents au travail - Académie de Lyon
Accueil > Personnels > Santé et sécurité des agents au travail
Santé et sécurité des agents au travail
Exemples de document unique (DU) académique
Les acteurs académiques de la santé et sécurité au travail
Plusieurs acteurs mettent en oeuvre et contrôlent au sein des services, établissements et écoles, les mesures de protection de la santé, de la sécurité et...
Site :
http://www.ac-lyon.fr
Thèmes liés : comite d hygiene / comite d etablissement / comite departemental d'education a la sante / fonctionnement d une equipe de travail / comite d'education a la sante
Souriez à pleines dents grâce au CFES et à Brossissimo
Souriez à pleines dents grâce au CFES et à Brossissimo !
20 novembre 2012 31 commentaires Par Arnaud Magnier
Le Comité Français d'Education pour la Santé, le CFES, a été créé en 1972 pour remplacer le Comité national d'éducation sanitaire démographique et sociale, institué au sortir de la deuxième guerre mondiale, en 1945. Mandaté par le ministère de la santé, cet organisme va...
Site :
http://osibo-news.com
Thèmes liés : comite francais d'education pour la sante cfes / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite regional d'education pour la sante
Offres d’emploi « EJE Journal
Diffusé le : 13/10/2016
A pourvoir : dès que possible
Créée en 1990 par le Secours Catholique, l'Association des Cités du Secours Catholique (ACSC), assure l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et l'insertion de personnes en situation d'exclusion et/ou de handicap.
L'ACSC se compose d'un siège social qui apporte support et conseil à 19 établissements (Cités) sociaux et...
Date: 2012-10-24 09:19:43
Site :
http://journal-eje.fr
Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
"Sommeil mon ami" - prevention.ch
Le sommeil aussi c'est la santé
Le sommeil est constructif. Le corps récupère ses capacités (" regonfle ses batteries ").
Le sommeil est un besoin qui varie d'un enfant à l'autre, parfois d'un jour à l'autre. Le meilleur guide d'un bon sommeil, c'est la forme de l'enfant dans la journée.
S'endormir
Ne laissons pas passer les signes de ...
Date: 2001-02-27 18:31:24
Site :
http://www.prevention.ch
Thèmes liés : comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite regional d'education pour la sante / comite d'education a la sante
Le Conseil d'État : Avis sur un projet de loi relatif à l ...
Ajouter un commentaire
13 février 2019 | Avis consultatif
Avis sur un projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis rendu par le Conseil d'État sur un projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Annuaire des associations - Ville de Bron
Accueil / Associations / Annuaire des associations
|
Contenu principal
Annuaire des associations
Sport, culture, patrimoine, jumelage, santé, solidarité, humanitaire, éducation, emploi ou formation..., retrouvez ici toutes les informations concernant les 300 associations de Bron.
261 résultats pour la recherche :
A.H.B.T. Association des habitants de Bron-Terraillon
Assurer le...
Site :
http://www.ville-bron.fr
Accueil - CoDES 04, Comité Départemental d'Education pour ...
Le CoDES 04 met en oeuvre des actions de terrain définies selon les priorités de santé publique, les plans d'actions du schéma régional de prévention de l'ARS Paca.
Ces actions sont réalisées dans tout le département des Alpes-de-Haute-Provence.
Le catalogue des documents de diffusion des comités de la région...
Site :
http://codes04.org
Thèmes liés : comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite regional d'education pour la sante / comite d'education a la sante
Convention collective nationale des entreprises de ...
Rupture du contrat de travail
Préavis de rupture du contrat de travail
Indemnités de licenciement
Afficher les non vigueur Convention collective nationale IDCC 3043
Texte de base
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Dispositions générales
En vigueur étendu
Dispositions préalables
Dans l'objectif de faciliter l'utilisation et...
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Offres d'emploi - Département de l'Aube
- Connaissance en voirie routière, assainissement, signalisation, sécurité routière et en commande publique
- Maîtrise de l'outil informatique (connaissances en DAO appréciées)
- Capacités à mener des chantiers d'investissement dans le respect de la qualité des coûts et des délais.
- Sens de l'organisation, du rendre compte, rigueur et méthode
Formation / expérience professionnelle...
Site :
http://www.aube.fr
Histoire de l'école maternelle - le-temps-des-instituteurs.fr
La dimension scolaire de l'école maternelle est remise en cause par Pauline Kergomard, nommée inspectrice générale des salles d'asile en 1879. Elle affirme que l'école maternelle n'est pas une école au sens ordinaire du mot, que le modèle éducatif est celui d'une mère intelligente et dévouée, qu'il faut reconnaître l'enfant individuellement, lui apporter un contexte épanouissant,...
Site :
http://www.le-temps-des-instituteurs.fr
Thèmes liés : creation d'un jeu de societe maternelle / creation d'histoire en maternelle / creation d'une histoire en maternelle / comite departemental d'education a la sante / creation jardin d enfant
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de huit ans et posant le principe d'inspections.
1848
28 février : création de la...
Date: 2018-01-16 21:40:40
Site :
travail-emploi.gouv.fr
EPI Yvelines-Hauts-de-Seine
Actualités de l' EPI
Conseil d'administration
Le conseil d'administration de l'EPI s'est réuni le 2 juin. Ont été notamment approuvés le rapport d'activité des services et la stratégie de développement touristique.
Lire l'article
L'adoption en questions
Dans le cadre de ses dossiers "Questions de famille", qui se proposent de décrypter les grandes thématiques de solidarité, l'EPI s'est...
Site :
http://epi78-92.fr
Agence régionale de santé — Wikipédia
1er juillet 2010
au plus tard pour leur mise en place [8] , mais elles ont finalement été créées dès le 1er avril dans toutes les régions métropolitaines et les quatre départements d'outre-mer [9] . Au niveau de l'administration centrale, un conseil national de pilotage (CNP) a été institué.
Dans les départements d'outre-mer[ modifier | modifier le code ]
L'agence régionale de santé...
Date: 2017-08-23 13:47:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
CRAIF - Actualités autisme
26/06/2015
Autisme et nouvelles technologies : compte-rendu de la journée d'information organisée par le CRA Languedoc-Roussillon
Autisme et nouvelles technologies : compte-rendu de la journée d'information organisée par le Centre de ressources autisme Languedoc-Roussillon qui s'est tenue à Montpellier le 4 juin 2015
Les présentations des intervenants sont en ligne :...
Site :
http://www.craif.org
Thèmes liés : comite regional d'ile de france / comite regional d ile de france / comite regional d'education pour la sante / creation d'un projet professionnel / creation d'un projet
10 questions sur l’inclusion des personnes handicapées ...
10 questions sur l'inclusion des personnes handicapées dans la cité
par Nathalie Levray
La politique nationale en faveur des personnes souffrant d'un handicap physique ou psychologique vise à leur permettre d'exercer pleinement leur citoyenneté. Les mesures concernent notamment les aides financières (allocations de compensation), l'insertion dans l'emploi et l'accompagnement des personnes....
Loi n° 75-535 : Les institutions sociales et médico-sociales
Sont des institutions sociales ou médico-sociales au sens de la présente loi tous les organismes publics ou privés qui, à titre principal et d'une manière permanente :
1° Mènent, avec le concours de travailleurs sociaux, d'équipes pluridisciplinaires, des actions à caractère social ou médico-social, notamment des actions d'information, de prévention, de dépistage, d'orientation, de...
Date: 2014-09-28 19:14:06
Site :
http://dcalin.fr
N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir CVL .
Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2018-01-08 02:28:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Centre de vacances et de loisirs — Wikipédia
Centre de vacances et de loisirs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir CVL .
Cet article concerne l'ancienne législation des accueils collectifs de mineurs. Pour législation actuelle, voir Accueil collectif de mineurs .
(février 2013)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez...
Date: 2017-08-10 02:35:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Information / Documentation – Comité Départemental d ...
Pour toute demande, contactez la chargée de diffusion au 02 54 60 98 75 qui vous informera de la disponibilité des documents et du délai de préparation.
Nous vous informons que nous ne procédons à aucun envoi, pour les retirer il vous suffit de venir au CODES de l'Indre, dans un délai maximum de 15 jours. N'oubliez pas de vous munir des sacs nécessaires afin de pouvoir transporter les...
Site :
http://codes36.org
Thèmes liés : comite regional d'education pour la sante / comite departemental d'education a la sante / comite d'education a la sante / comite d education a la sante
Organisation du sport en France — Wikipédia
Organisation du sport en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
L'organisation du sport en France repose sur de nombreux acteurs publics et privés. Au niveau national, l'État joue un rôle de coordination, de contrôle et de soutien notamment à travers le ministère chargé des sports et les établissements publics qui en relèvent, tandis...
Date: 2018-04-15 23:13:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les établissements et services d'accueil des enfants de ...
Liens
Vous êtes ici :
Le site est en cours de maintenance.
Les établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans : création, extension, transformation
Ce sont des structures d'accueil non permanent qui veillent à la santé, à la sécurité, au bien-être et au développement des enfants qui leur sont confiés. Dans le respect de l'autorité parentale, elles contribuent à...
Date: 2018-01-16 22:16:57
Site :
http://www.pasdecalais.fr
Comité national olympique et sportif français — Wikipédia
Comité national olympique et sportif français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir CNOSF (homonymie) .
Comité national olympique et sportif français
Sigle
modifier
La Maison du sport français, siège du CNOSF , 1 avenue Pierre de Coubertin, porte de Gentilly à Paris.
Le Comité national olympique et sportif français (CNOSF), association loi...
Date: 2017-08-24 01:17:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : role du conseil d'administration association loi 1901 / role du conseil d'administration dans une association / role du conseil administration d'une association / creation d'une association loi 1901 / creation d'association loi 1901
Organisation et mise en œuvre des articles L. 313-7 et L ...
Bulletin officiel n°6 du 10 février 2011
Enseignements primaire et secondaire
Lutte contre le décrochage scolaire
Organisation et mise en oeuvre des articles L. 313-7 et L. 313-8 du code de l'Éducation
NOR : MENE1101811C
circulaire n° 2011-028 du 9-2-2011
MEN - DGESCO
Texte adressé aux préfet(e)s de région ; aux préfet(e)s de département ; aux rectrices et recteurs d'académie ; aux...
Site :
education.gouv.fr
Thèmes liés : role du systeme d'information dans une organisation / comite local d'information et de concertation / comite locale d information / le role du systeme d'information / role du systeme d information
Services de santé au travail. Le médecin du travail ...
Services de santé au travail
Le médecin du travail (rubrique sélectionnée)
Le médecin du travail
Assurer le suivi individuel de l'état de santé des salariés et conseiller l'entreprise
Le médecin du travail, salarié de l'établissement ou rattaché à un service interentreprises, est un acteur central de la prévention des risques professionnels. Soumis au secret médical, il veille sur...
Date: 2018-01-16 22:39:10
Site :
http://www.inrs.fr
N° 4034 - Projet de loi de modernisation, de développement ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 14 septembre 2016.
PROJET DE LOI
de modernisation, de développement et de protection
des territoires de montagne,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les...
Demande d'un logement social (HLM) | service-public.fr
Accueil particuliers > Logement > Location immobilière : candidat locataire >Demande d'un logement social (HLM)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Demande d'un logement social (HLM) » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre...
FAQ - agefiph
Les entreprises privées sont-elles les seules à devoir employer des personnes handicapées ?
Non, depuis la loi du 10 juillet 1987, toutes les entreprises de 20 salariés et plus ont une obligation d'emploi de personnes handicapées. Cette obligation concerne les entreprises privées et publiques. Jusqu'en 2005, seules les entreprises privées devaient verser une contribution financière à...
Date: 2017-08-24 12:51:55
Site :
https://www.agefiph.fr