Articles sélectionnés pour le thème : benefice net d une entreprise
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Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
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Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Valeur de marché, valeur résiduelle, amortissement - autant de notions qu'un gestionnaire de parc doit constamment avoir en tête à l'heure de sortir un véhicule de son parc. Pour les nombreuses entreprises, principalement des PME, qui possèdent leurs propres voitures, la revente sur le marché de l'occasion est une occasion...
Site :
https://www.lenouveleconomiste.fr
Construire l'identité, l'image d'une (futur) entreprise.
Conseils en Stratégie Commerciale
Quelques bases marketing saupoudrées de conseils opérationnels... Les news du net et la vie des entreprises. « De l'idée à la proposition, de la proposition au projet ». Blog d'un intervenant spécialisé en solutions adaptées aux TPE. frederic@hinix.org (Accompagne des dirigeants de TPE souhaitant augmenter leur bénéfice, développer leur business et...
Date: 2017-09-29 23:41:40
Site :
http://conseil-en-strategie-commerciale.blogspot. ...
Thèmes liés : l'innovation d'une entreprise / carte d'identite d'une entreprise exemple / carte d'identite d'entreprise exemple / information de base conseil d'entreprise / conseil strategie d entreprise
Allocation chômage et auto-entrepreneur - Auto-Entrepreneur.fr
. Cas particulier de l'allocation dite totale de l'ARE et d'un Auto-Entreprise.
1. Maintien des allocations chômage
Les demandeurs d'emploi indemnisés par l'ARE peuvent obtenir le maintien partiel de leurs allocations après la création d'une Auto-Entreprise (qui est donc intervenue après leur inscription à Pole Emploi) dans des conditions quasi-identiques à celles applicables en cas de...
Site :
auto-entrepreneur.fr
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
pret professionnel - creditrelax.com
Pourquoi faire appel à un courtier en financement professionnel ? J'ai ma banque !!!
Le courtier en financement professionnel apporte un service complet, allant bien au-delà de la simple mise en relation entre créateur et banquier. Le courtier apporte tout un ensemble de conseils sur le montage du dossier : étude de la faisabilité du dossier, validation du prévisionnel, avis extérieur sur...
Site :
http://www.creditrelax.com
Les Producteurs de film - enliberal.com
Le financement
Les modalités de financement dans la production sont organisées par les banques publiques et privées, les chaines de TV publiques et privées, les SOFICA et les sociétés de distribution.
Sous l'autorité du Ministère de la Culture et de la Communication et par l'intermédiaire du C.N.C (Centre National de la Cinématographie), l'Etat intervient pour soutenir le cinéma et...
Date: 2017-08-24 15:58:59
Site :
http://www.enliberal.com
Statut coach sportif : Les différents statuts juridiques ...
Blog
Quel statut pour travailler en temps que coach sportif
Il faut de solides connaissances et des diplômes dans le domaine du sport pour devenir coach sportif . Mais, il est aussi nécessaire de trouver le statut juridique adapté. Ces dernières années, le métier de coach sportif c'est beaucoup développé. Nous vous aidons à y voir clair sur les différents statuts possibles...
Site :
https://www.ownsport.fr
Thèmes liés : raison sociale d'une entreprise auto entrepreneur / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'entreprise coach sportif / creation d entreprise statuts / benefice net d une entreprise
Pack Basic : créer un logo d'entreprise à partir de 79€
Description
Le pack basic : une offre unique pour créer votre logo d'entreprise
Avec le pack basic, vous aurez droit à deux maquettes de logo avec des corrections illimitées. Votre logo d'entreprise sera réalisé dans un délai donné, et vous serez pleinement satisfait, car le rendu est le fruit de vos propositions, de vos remarques et de vos corrections. Le logo ne sera imprimé que lorsque...
Site :
https://www.creation-logo.net
Thèmes liés : creation logo d'entreprise / logo d une entreprise / creation d'un logo / creation d un logo / creation logo entreprise
Les garanties de passif et d'actif - cession-entreprise.com
Une convention de garantie de passif permet de sécuriser la transmission d'une entreprise en garantissant la situation de celle-ci au jour de la cession. En effet, les moyens offerts par le droit commun de la vente (garantie de conformité et vices cachés) se sont révélés insuffisants pour une protection correcte du repreneur. La convention de garantie de passif conclue entre les parties...
CHAPITRE 2 : Contenu et fonctionnement des comptes
pour risques et charges
Commentaires
191 - Provisions pour litiges : à constituer lorsque l'entreprise engagée dans un procès risque d'être condamnée au versement de dommages et intérêts ou autres indemnités.
192 - Provisions pour garanties données aux clients : la régularité des comptes et la sincérité du résultat d'exploitation exigent que l'on tienne compte des...
Date: 2001-12-29 15:47:35
Site :
http://eurafrique.free.fr
Thèmes liés : definition de l image d une entreprise / compte de resultat d une entreprise / calculer valeur de l'entreprise / calcul des charge d une entreprise / calculer la valeur financiere d'une entreprise
Boite à outils : La reconnaissance de la qualité de ...
La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH)
mardi, 20 décembre 2011 / vanessa
La décision d'une Reconnaissance de la qualité travailleur handicapé (RQTH) ouvre droit à certains avantages, tant pour le travailleur handicapé que pour l'employeur.
Retrouvez toutes les modalités et conditions d'attribution.
A quoi ça sert ?
La décision d'une Reconnaissance de la...
Date: 2017-08-24 12:13:46
Site :
http://www.place-handicap.fr
Délocalisation — Wikipédia
Avantages sur les coûts[ modifier | modifier le code ]
Pour améliorer le résultat final de son entreprise ou d'un de ses sites de production (lors d'une délocalisation totale). (exemple : Salomon a fermé ses sites de production français et réalise 100 % de ses chaussures de ski en Roumanie en les sous-traitant chez le plasturgiste roumain Plastor, mais les prix de vente ne sont pas moins...
Date: 2018-04-14 18:18:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux ...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement - Durée normale d'utilisation des biens amortissables
1
Sur le plan comptable, il résulte du 3 de l'article 322-1 du plan comptable général (PCG) que l'amortissement d'un actif est la répartition de son montant amortissable, c'est-à-dire de sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle, en fonction de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Ouvrir une agence de voyages au Maroc : un business ...
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Ouvrir une agence de voyages au Maroc : un business difficile mais rentable
Avec une mise de départ de 600 000 DH, l'affaire peut rapporter plus de 400âEUR^000 DH nets d'impôts par an. Il faut être un bon commercial et bien miser sur la communication pour espérer réaliser ce niveau de gains.
La période du Haj est pour bientôt et l'on assistera...
Site :
http://lavieeco.com
Thèmes liés : presentation d une l entreprise informatique / l'innovation d'une entreprise / benefice net d une entreprise / secteur d'activite d'une entreprise definition / secteur d'activite d'une entreprise exemple
Ce qu'est la Raison Individuelle (RI) - mon-entreprise.ch
Téléchargez le guide pratique: "Devenir indépendant"
Nature juridique
II y a raison individuelle quand une personne physique exploite une entreprise à but commercial en son nom personnel et sous sa propre responsabilité. La création de l'entreprise n'exige aucune formalité particulière. Toutefois, la raison sociale doit comporter obligatoirement le nom de famille avec ou sans...
Date: 2017-08-24 11:51:15
Site :
http://www.mon-entreprise.ch
Cours de Finance gratuit à télécharger en PDF - Apprendre ...
Droit et Législation
Category Archives: Cours Finance PDF Gratuit
Cours de finance gratuit en ligne ou à télécharger en PDF gratuitement: Trouvez des centaines de cours, exercices et tutoriel de finance qui sont spécialement conçus pour les étudiants.
En outre La catégorie de cours de finance et un support d'aide pour les professeurs et les étudiants.
Les didacticiels sont gratuits,...
Site :
http://tutogestion.com
Actualité juridique : la veille juridique de Net-iris
Actualité - Immobilier
Règles de transmission des documents du conseil syndical précédent lors d'un changement de syndic.
Comment sont calculés les jours de congé des fonctionnaires territoriaux à temps partiel ?
Actualité - Droit Administratif
Un fonctionnaire territorial à temps partiel souhaite prendre ses congés et veut savoir quels sont ses droits.
Un parent peut-il refuser de...
Site :
http://www.net-iris.fr
Statut femme de ménage - Femme2ménage
Accueil > Aide ménagère > Statut femme de ménage
Statut femme de ménage
Sous quel statut exercer la profession d'aide ménagère ?
Le métier d'aide ménagère peut être exercé selon plusieurs statuts, chacun ayant ses avantages et inconvénients, ils sont à choisir en fonction de votre situation et de vos desiderata. Nous faisons ici le point sur chacun d'entre eux.
Femme de ménage...
Site :
http://www.femme2menage.fr
Thèmes liés : creer une entreprise d aide a la personne / trouver le nombre de salaries d'une entreprise / ou trouver le nombre de salaries d une entreprise / conseil en organisation d entreprise / nombre de salaries par taille d'entreprise
BIC - Base d'imposition - Définition de la part de ...
BIC
BNC ou BA
BIC si application du I de l'article 155 du CGI, à défaut BNC ou BA
BIC
Patrimoniaux
BIC si les revenus patrimoniaux de l'associé y compris la quote-part de revenus de la société de personnes <= 5 % des revenus globaux.
A défaut, revenus patrimoniaux distincts.
BA ( hors forfait ou RSI sur option)
BIC
BA (hors forfait ou RSI sur option)
BA
BA (hors forfait ou RSI sur...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Rupture conventionnelle de CDI : conditions et procédure
Harcèlement
Définition
La rupture conventionnelle d'un CDI permet de mettre fin au contrat de travail d'un commun accord passé entre l'employeur et le salarié. Spécifiquement prévue par le Code du travail , la rupture conventionnelle a un régime juridique propre : ce n'est ni une démission à l'initiative du salarié, ni un licenciement à l'initiative de l'employeur.
Dans la pratique, il...
Date: 2018-01-16 18:19:27
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage
Les jeunes diplômés chinois en butte au chômage
La croissance économique ne crée pas suffisamment d'emplois qualifiés, alors que les effectifs étudiants augmentent
Yu Nanping
Traduit du chinois par Vanessa Teilhet
Texte intégral
PDF Signaler ce document
1Ces derniers mois, les difficultés des jeunes diplômés des universités chinoises à trouver un emploi font les grands titres des...
Site :
http://perspectiveschinoises.revues.org
Rupture conventionnelle de CDI : conditions et procédure
La rupture conventionnelle de CDI est un mode de rupture du contrat de travail reposant sur un commun accord passé entre l'employeur et le salarié. Spécifiquement prévue par le Code du travail , la rupture conventionnelle a un régime juridique propre : ce n'est ni une démission à l'initiative du salarié, ni un licenciement à l'initiative de l'employeur.
Dans la pratique, il était déjà...
Date: 2018-04-12 09:30:12
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Stage en France — Wikipédia
Date de signature de la convention
Calcul de la gratification minimale par heure
Indemnité minimale horaire
Avant le 31 décembre 2014
12,5 % du plafond horaire de la sécurité sociale
2,88 EUR
Entre le 1er janvier 2015 et le 31 août 2015
13,5 % du plafond horaire (2015) de 24EUR
3,30 EUR
Entre le 1er septembre et le 31 décembre 2015
15 % du plafond horaire (2015) de 24EUR
3,60...
Date: 2017-08-23 18:22:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Retraite et plus-values de cession d'entreprise ...
Souvenez-vous, les Pigeons avaient obtenu gain de cause, lorsque le gouvernement avait décidé de taxer les plus-values de cession de parts et d'actions comme des salaires, au barème progressif de l'impôt sur le revenu. Ils avaient ainsi obtenu que des abattements spécifiques soient appliqués pour le calcul de la plus-value, de manière à ce que la plus-value nette (NDR : c'est-à-dire la...
Site :
http://blogs.lentreprise.com
Thèmes liés : plus value lors de la vente d'une entreprise / cession d'entreprise / cession d'une entreprise / cession d une entreprise / imposition lors de la vente d'une entreprise
Calcul d’un coût de revient pour fixer un prix de vente ...
1000/2000 = 0,5 euros par t-shirt
0,5 euros
Total coût de revient par produit t-shirt sans frais de port
3,61 euros
Total coût de revient par produit avec les frais de port
10,81 euros
Dans cet exemple, pour simplifier les calculs, j'ai volontairement occulté la rémunération (nette + cotisations sociales) du dirigeant qui doivent être inclues dans le calcul du coût de revient.
Dans le cas...
Date: 2018-01-16 12:11:53
Site :
http://www.entreprise-sans-fautes.com
Thèmes liés : prix de vente d une entreprise / prix d achat d une entreprise / calcul prix d'une entreprise / benefice net d une entreprise / le prix d'une entreprise
N° 1255 - Projet de loi de finances pour 2019
Exposé général des motifs
Orientations générales et équilibre budgétaire du projet de loi de finances pour 2019
I. Un budget de confirmation
Le budget 2019 s'inscrit dans la continuité de l'action engagée par le Gouvernement depuis le commencement du quinquennat. Il poursuit trois priorités : libérer l'économie et le travail, protéger les Français, investir pour l'avenir en...
DROIT DE L'ENTREPRISE - lexinter.net
Le droit de l'entreprise comporte les règles concernant la création et le développement de l'entreprise. Dans le droit français , le cadre juridique est passé d'une économie administrée à une économie de marché, marquée par la liberté du commerce et de l'industrie. Les entreprises doivent respecter le droit de la concurrence, se faire une concurrence loyale et de...
Date: 2017-04-20 16:38:37
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / communaute dans l'entreprise / creation de l entreprise / droit creation entreprise / creation d'entreprise gestion et gouvernance
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - Arthur Loyd ...
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
LE LEXIQUE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE
Pour comprendre le langage un peu technique utilisé en immobilier d'entreprise, vous vous proposons ce petit lexique.
Acte Authentique :
Acte rédigé par un officier public (un notaire par exemple) qui garantit la régularité et la véracité de l'engagement. Il s'oppose à l'acte sous seing privé qui est...
Site :
http://www.arthur-loyd-poitiers.com
Nouvelles dispositions sociales janvier 2018 - MGMG
SMIC HORAIRE MENSUEL ET MINIMUM GARANTI AU 1er JANVIER 2018
A compter du 1er janvier 2018, le taux horaire du SMIC est porté à 9.88 EUR bruts donnant un SMIC mensuel brut de 1 498.50 EUR pour 35 heures hebdomadaires ou 151.67 heures mensuelles.
Le minimum garanti dans le secteur des Hôtels - Cafés - Restaurants est de 3,57 EUR.
PLAFOND DE SECURITE SOCIALE
BAREME DES SAISIES ET CESSIONS SUR...
Site :
http://my-mg.com
RF Comptable - L'arrêté des comptes
Pratique comptable
1 Provisions/dépréciations
Comme chaque année, les provisions et dépréciations sont un point important de l'arrêté des comptes et les positions de la doctrine ainsi que celles de la jurisprudence permettent d'ajuster les décisions à prendre. Notons, cette année, l'important arrêt du Conseil d'État qui précise qu'une entreprise ne peut librement réintégrer une...
Lancer son entreprise : Sàrl ou raison individuelle ...
Ainsi, dans le cadre d'une activité nécessitant des investissements conséquents, l'engagement de collaborateurs ou présentant un risque entrepreneurial élevé, la création d'une société de capitaux (Sàrl ou SA) pourrait s'avérer plus approprié.
Sociétés de capitaux
Une société de capitaux est fondée par une ou plusieurs personnes physiques ou morales. Elle bénéficie d'une...
Site :
https://www.gaapex.ch
Convention collective, Salaire : Hospitalisation privée ...
41
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L'ancienneté s'entend des périodes de travail effectif ou assimilé au sens de l'article 08.01.6 de la présente convention.
Les cadres visés à l'article A2. 1 bénéficient, en outre, pour tenir compte de l'acquisition progressive d'une technicité dans le métier, d'un complément technicité (2) versé à terme échu attribué dans les conditions ci-dessous :
Les métiers visés à...
Site :
http://maconvention.fr
Créer une entreprise : SARL - La création d'entreprise ...
Société à responsabilité limitée SARL
La SARL est désignée par une dénomination sociale.
Le nom d'un ou plusieurs associés peut être inclus dans la dénomination sociale, mais ne peut, à lui seul, constituer cette dénomination.
.
DESCRIPTIF
Principes Généraux
Les associés : la SARL peut être constituée...
Date: 2015-10-23 13:22:29
Site :
http://www.creeruneentreprise.fr
UNE FONDATION, POURQUOI FAIRE ? | Law Right
Planifier sa succession ou l'avenir de son entreprise avec une fondation d'utilité privée ou publique
Introduction
Contrairement à l'ASBL, la fondation privée (FP) ou d'utilité publique (FUP) peut se livrer, à titre principal, à des opérations industrielles ou commerciales à condition qu'elle affecte ses bénéfices à la réalisation du but désintéressé. Il peut s'agir d'un...
Site :
http://www.law-right.com
Référencement sur Google Business 89€HT - PYRAT.net ...
Nous inscrivons votre entreprise et son site sur l'annuaire de Google Business (sous réserve que cette option soit toujours gratuite sur le site Google Business).
Nous renseignons le maximum d'informations.
Exemple : entreprise Pyrat.net .
Augmenter votre visibilité
La recherche d'une visibilité sur les moteurs de recherche, encourage l'entrepreneur à utiliser tous les vecteurs de...
Site :
https://www.pyrat.net
Thèmes liés : fonctionnement d'un moteur de recherche / benefice net d une entreprise / rechercher les coordonnees d'une entreprise / recherche d une entreprise / note d information dans une entreprise
Cours de comptabilité générale enjeux et pratique ...
1 250 000 1 250 000
b) La réouverture des comptes
En reprenant l'exemple ci-dessus, la réouverture du compte banque BICIG se présentera comme ci-dessous
D Banque...
Site :
cours-gratuit.com
Seuils des obligations comptables et de nomination d’un ...
mardi 10 mai 2016 - 17:30
Seuils des obligations comptables et de nomination d'un commissaire aux comptes
Comptable
La directive européenne n°2013/34/UE du 26 juin 2013 relative aux états financiers annuels et consolidés (qui a abrogé les 4ème et 7ème directives) a été transposée dans le Code de commerce par l'ordonnance n°2015-900 et le décret n°2015-903 du 23 juillet 2015 relatifs...
Site :
http://www.experts-comptables.fr
Thèmes liés : compte de resultat d une entreprise / le resultat net d'une entreprise / resultat net d'entreprise / resultat net d une entreprise / la gestion comptable d'une entreprise commerciale
Créer son entreprise en Suisse en tant qu'étranger ...
Créer son entreprise en Suisse en tant qu'étranger, pourquoi et comment l'établir ?
Créer son entreprise en Suisse en tant qu'étranger, pourquoi et comment l'établir ?
Créer son entreprise en suisse en tant qu'étranger, les modalités, avantages et inconvénients.
De plus en plus, des entrepreneuses et entrepreneurs étrangers souhaitent s'établir en Suisse.
La suisse offrant de nombreux...
Veilles juridiques | Cheval et Droit
Chaque semaine, sur cette page, vous découvrez un nouveau texte, une nouvelle directive, un projet juridique, une modification de règlement dans la rubrique "Les dernières Veilles juridiques".Les veilles précédemment analysées ne sont pas effacées mais répertoriées dans les thèmes accessibles depuis le menu de gauche.
Les dernières veilles juridiques
Question N° 3692 de M....
Site :
http://www.chevaletdroit.com
Savoir négocier son départ à l'étranger
L'expatriation est un choix de carrière riche de promesses mais lourd de conséquences pour le salarié et sa famille. D'où l'importance de négocier avec son entreprise, avant le départ, les conditions matérielles du maintien de son niveau de vie.
Pensez à tout: à la scolarité des enfants, aux frais de déménagement...
L'an dernier, quelque 483 000 Français, immatriculés auprès des...
Burkina: Fiscalité des Entreprises
Loi N° 028 portant loi de finances gestion 2012
« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...
Site :
http://lankcharl2008.unblog.fr
L’agilité… c’est compliqué ! | InternetActu.net
Billet précédent Billet suivant
Signe des temps, l'une des grandes questions qui agitait les présentations plus business de la dernière session des conférences USI , n'était plus tant de réussir la transformation numérique des entreprises que de devenir « agiles », de se libérer des pesanteurs du management. Mais comment changer le management ? Peut-on changer le management sans...
Site :
http://www.internetactu.net
Fusion d'entreprises — Wikipédia
X
X
La mise en oeuvre de ces dispositions commande tout d'abord d'expliciter la notion de contrôle commun et de contrôle distinct, notion empruntée directement au Code de Commerce.
Des sociétés sont considérées comme étant sous contrôle commun lorsqu'une des sociétés participant à l'opération contrôle préalablement l'autre ou lorsque les deux sociétés sont sous le contrôle d'une...
Date: 2017-08-24 07:04:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fusion d'entreprises — Wikipédia
X
X
La mise en oeuvre de ces dispositions commande tout d'abord d'expliciter la notion de contrôle commun et de contrôle distinct, notion empruntée directement au Code de Commerce.
Des sociétés sont considérées comme étant sous contrôle commun lorsqu'une des sociétés participant à l'opération contrôle préalablement l'autre ou lorsque les deux sociétés sont sous le contrôle d'une...
Date: 2018-04-15 23:14:12
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
11 sites pour créer son logo professionnel - ipt34.com
Concevoir le design d'un logo pour son entreprise est une des tâches les plus difficiles.
Votre logo doit être unique, simple, créatif, original et professionnel . Il a pour but d'identifier de manière unique et immédiate votre société.
Nombreuses sont les sociétés qui recherchent comment créer leur propre logo. On peut créer un logo en s'aidant des nombreux logiciels qui sont...
Site :
http://www.ipt34.com
MarocPME | Entreprenariat, croissance, compétitvité
- Demande d'adhésion -
Auto Entrepreneur
Nouvelle forme juridique d'entreprise destinée à toute personne physique exerçant, à titre individuel, une activité industrielle, commerciale ou artisanale , ou prestation de service
- Demande d'adhésion -
Maroc PME
L'Agence Nationale pour la Promotion de la PME s'offre une nouvelle identité visuelle pour marquer le passage vers une nouvelle...
Site :
http://candidature.marocpme.ma
Création de société Luxembourg : anonyme, SARL, SOPARFI
NEWS
Création de société au Luxembourg
Abroad Fiduciaire, cabinet d'expertise comptable et commissariat aux comptes, vous accompagne dans la création d'une société au Luxembourg. Comptez sur notre savoir-faire pour la création de votre entreprise !
Pour exercer une activité commerciale au Luxembourg, deux types de sociétés peuvent convenir (consulter nos listes d'entreprises, par type)...
Date: 2018-01-16 23:56:25
Site :
http://www.abroad-fiduciaire.com
Fiscalité : L’assiette de l’IS - tifawt.com
Accueil » Cours de Fiscalité » Fiscalité : L'assiette de l'IS
Màj le
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Fiscalité : L'assiette de l'IS
l'impôt sur les sociétés vise les bénéfices des entreprises constituées sous forme de sociétés de capitaux, essentiellement les sociétés anonymes et les sociétés en commandite par actions, en plu de la forme hybride de la société à responsabilité...
Site :
tifawt.com
Les impôts en france - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts en france
1. LE PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE
C'est la dernière fois que le contribuable résidant en France, paiera ses impôts avec un décalage d'une année, par rapport à la perception de ses revenus.
Voici une synthèse du calendrier du prélèvement à la source.
Attention : toute l'année, le contribuable pourra demander une modulation du taux de prélèvement à la source,...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
N° 1297 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
195,4
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2018 a été fixée à 2,3% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. Pour la neuvième fois consécutive, cet objectif sera respecté. En tenant compte de la suppression du Fonds de financement de l'innovation pharmaceutique (FFIP, cf. annexe 7, encadré 1), cette progression nécessite de fixer le niveau de dépenses à 195,4...