Articles sélectionnés pour le thème : aide a la creation d'emplois
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GE en France | GE.com France
GE est solidement implanté en France depuis quarante ans. Ses trois principaux sites de production sont à Belfort (GE Energy), à Buc (GE Healthcare) et au Creusot (GE Oil&Gas).
GE est solidement implanté en France depuis quarante ans. Ses trois principaux sites de production sont à Belfort (GE En
GE en France
Le Groupe GE est implanté dans l'hexagone depuis plus de 100 ans. Le territoire...
Site :
ge.com
N° 2239 - Rapport d'information de M. Yves Blein fait au ...
INTRODUCTION 7
I. ÉLÉMENT FONDAMENTAL DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ, LE CICE DONNE AUX ENTREPRISES DES MARGES DE MANOEUVRE FINANCIÈRES, AFIN DE REMÉDIER AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE L'ÉCONOMIE FRANÇAISE. 11
A. LES FONDEMENTS DE LA CRÉATION DU CICE, OUTIL DE SOUTIEN DE LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 11
1. La genèse du CICE : le choc de compétitivité proposé par...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Rédiger la lettre de motivation qui tue - Orient'Action ...
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Ajoutée le 15 mai 2015
Rédiger la lettre de motivation qui tue - Orient'Action® TV
Dr. Emeric LEBRETON
Directeur Général GROUPE ORIENT'ACTION®
Enseignant-chercheur en psychologie,...
Site :
youtube.com
C6 - Les Comités de gestion et les Associations d’usagers ...
1) De quoi s'agit-il ?
Il s'agit de deux dispositifs de gestion communautaire de points d'eau ou de dispositifs d'assainissement, c'est-à-dire par des communautés d'habitants de villages ou de quartiers, dont une présentation plus générale a été faite dans la fiche C5.
Les comités de gestion sont les structures les plus anciennes et souvent les plus répandues.
Les associations...
Date: 2017-08-24 13:17:29
Site :
http://www.wikiwater.fr
La bourse de préactivité pour la création d'entreprise ...
Linked IN
Supports financiers
C'est généralement avant le lancement d'un projet que l'on a le plus besoin d'un coup de pouce. Les phases préliminaires d'études, d'élaboration et de mise en forme exigent, en effet, un budget important.
La Wallonie propose, pour le financement de projets de création d'entreprise basés sur une idée originale, une subvention dénommée « Bourse de...
Comité d'entreprise — Wikipédia
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Comité d'entreprise
Le comité d'entreprise est, en France (en Belgique on parle de conseil d'entreprise ), l'une des institutions représentatives du personnel au sein d'une entreprise.
En France, le comité d'entreprise et les comités d'établissement sont institués par l'ordonnance du
16 mai 1946
dans toutes les entreprises de 50 salariés et plus ; il détient des attributions à...
Date: 2017-08-15 21:19:13
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Plan de départ volontaire : le bon plan d'action
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Si vous êtes arrivé sur cet article, c'est, à n'en pas douter, que votre entreprise ou que votre administration centrale si vous êtes fonctionnaire, vous ont annoncé la mise en place d'un plan de départ volontaire.
Ce dispositif est mis en place par votre employeur pour réduire son effectif (et donc en fait, sa masse salariale) sans recourir au...
panier-de-legumes - exploitation maraichere de pierre blanche
© 2011 Les paniers de Pierre blanche
Accueil
Votre panier de légumes près de chez vous !!!
du producteur au consommateur.
Nous vous proposons chaque semaine une variété de légumes et fruits fraichement cueillis sous forme de grands ou petits paniers (en moyenne 7 à 8 légumes). Des aliments de bonne qualité gustative, frais de saison, sans désherbant, ni engrais chimique de...
Date: 2011-03-11 18:17:05
Site :
http://www.panier-de-legumes.com
Thèmes liés : creation d'emplois et developpement economique local / aide a la creation d'emplois / aides a la creation d emplois / creation d'emplois / production sans creation d emplois
Comité Technique (CT) et Comité Hygiène Sécurité et ...
Accueil > Ressources humaines > Instances paritaires et dialogue social > Comité Technique (CT) et Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)
Comité Technique (CT) et Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)
Le Comité technique
Le Comité Technique (CT) est l'instance consultative compétente pour donner un avis sur les questions d'ordre collectif avant la...
Site :
https://www.cdg84.fr
Thèmes liés : chsct comite technique / chsct comite hygiene / comite d hygiene / comite d etablissement / creation d'un centre de formation professionnelle
Pôle emploi — Wikipédia
Missions exceptionnelles[ modifier | modifier le code ]
Publication de l'enquête annuelle sur les besoins en main d'oeuvre ( BMO ) : pour établir des tendances et identifier les difficultés de recrutement des entreprises, Pôle emploi interroge chaque année 1,6 million d'établissements sur leurs intentions de recrutement pour l'année à venir. Selon le site web Actuchomage , « l'enquête...
Date: 2017-08-24 11:12:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
safi ville.com
(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.
La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022
C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...
Date: 2017-04-21 02:45:39
Site :
http://www.safi-ville.com
Oshawa : GM investit 170 M$ pour sauver 300 emplois ...
8 mai 2019
Photo: AFP
General Motors Canada et le syndicat Unifor ont annoncé aujourd'hui une « entente de transformation » qui verra l'usine d'Oshawa fabriquer des pièces et effectuer des essais avancés sur des véhicules à partir de maintenant. Grâce à un investissement de plus de 170 M$, ce sont 300 emplois qui seront sauvés. Rappelons qu'en décembre dernier, le constructeur...
Site :
https://www.guideautoweb.com
Thèmes liés : automobile creation d emplois / aide a la creation d'emplois / aides a la creation d emplois / creation d'emplois / creation d emplois
Créer une agence de voyage au MarocMaroc Trip Blog
Accueil » Comment créer une agence de voyage au Maroc
Comment créer une agence de voyage au Maroc
Posté le
1 octobre 2012
La création d'une agence de voyage n'est une grande aventure, mais c'est un parcours long et exigeant nécessitant un maximum de connaissances et une très bonne préparation. Pour cette raison, Maroc-Trip vous propose dans une série d'articles les étapes nécessaires...
Site :
http://www.maroc-trip.com
Les organismes de la fonction publique territoriale ...
La fonction publique territoriale est dotée d'organismes de gestion ou paritaires permettant de répondre à divers attentes de la part des agents comme des collectivités territoriales.
Sommaire
1 Les organismes de gestion
Textes de référence:
La loi du 19 février 2007 et ses décrets d'application. Cette loi a profondément modifié le rôle
et les missions des organes de gestion de la...
Fondation Avril - Ensemble pour développer les ruralités
Ouverture & Interdisciplinarité
Afin d'accroître son impact, la Fondation Avril entend développer une approche globale des sujets abordés toujours avec un regard neuf. Elle favorisera les interactions des savoirs et des compétences en faisant appel aux différentes disciplines concernées, dans un esprit d'ouverture, afin d'identifier des solutions originales et alternatives, porteuses...
Site :
http://www.fondationavril.org
L’actualité et les luttes des ... - cgt-martinique.fr
Taille : 352 ko - Dernières modifications : 12/02/2019
Les enjeux de l'élection à la chambre d'agriculture
Au cours du mois de janvier, du 14 au 31, les salariés du monde agricole sont appelés à élire pour 6 ans leurs représentants au sein de chambre d'agriculture de Martinique. Mais cette élection à la Chambre d'agriculture c'est également l'élection de la mesure d'audience des...
Site :
http://www.cgt-martinique.fr
La GRH | BTS TERTIAIRES - Droit / Economie / Management ...
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Introduction :
Aujourd'hui, seule l'activité humaine est réellement créatrice de valeur. Ce qui différencie l'entreprise performante de l'entreprise non performante se sont les hommes, leur enthousiasme, leur créativité. À la limite, tout le reste peut s'acheter, s'apprendre ou même se copier. Toute décision en matière de gestion des ressources...
Site :
http://www.surfeco21.com
Allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE) | Unedic.fr
Allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE)
Sommaire
9 - Démarches
L'allocation d'aide au retour à l'emploi est attribuée soit dans le cadre du règlement général, soit dans le cadre des annexes, dispositions dérogatoires au règlement général élaborées en raison des spécificités liées à l'activité professionnelle exercée (marins, intermittents du spectacle...).
Des règles de...
Site :
https://www.unedic.org
Employeur : les seuils d’effectif - infoce.fr
Les paliers ou seuils d'effectif dans les entreprises sont bien connus pour certains : le seuil de 11, celui de 50 ans encore celui de 300. Il ne s'agit pas seulement d'obligations vis-à-vis des instances représentatives du personnel mais aussi d'obligations sociales et fiscales.
Petit tour des conséquences pour chaque seuil franchit.
A partir de 0 salarié
Panneau d'affichage avec
les...
Site :
http://www.infoce.fr
DÉFINITION DES MICRO, PETITES ET ... - marche-public.fr
Retour aux directives européennes
Recommandation de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises - (2003/361/CE) - N° C(2003) 1422
Recommandation 2003/361/CE de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
La présente recommandation apporte la...
Site :
marche-public.fr
Initiative France dynamise l’économie des territoires et ...
Initiative France dynamise l'économie des territoires et favorise la création d'emplois
04/04/2016 leblogdesentreprises
Initiative France dynamise l'économie des territoires et favorise la création d'emplois
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Actualités
Conjoncture & Etudes
Le réseau francilien, 1er réseau associatif de financement des créateurs et des repreneurs d'entreprise, a créé et sauvegardé 4 299 nouveaux emplois et accompagné 5 486 entrepreneurs en...
Site :
https://leblogdesentreprises.fr
Thèmes liés : creation d entreprise en ile de france / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'emplois en france / creation d emplois france / creation d entreprise france
Budget : loi de finances 2019 (Dossier législatif en ...
Mise en ligne : lundi 24 septembre 2018 à 18h00
En savoir plus - Articles - Contenu
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24 septembre 2018
LOI DE FINANCES POUR 2019
Le ministre de l'e conomie et des finances et le ministre de l'action et des comptes publics ont pre sente le projet de loi de finances pour 2019.
Ce budget 2019 est celui des engagements tenus en matie re de...
Budget : loi de finances 2019 (Dossier législatif en ...
LOI DE FINANCES POUR 2019
Le ministre de l'e conomie et des finances et le ministre de l'action et des comptes publics ont pre sente le projet de loi de finances pour 2019.
Ce budget 2019 est celui des engagements tenus en matie re de redressement des comptes publics, avec un de ficit public a 1,9 % en 2019 - qui atteint 2,8 % en raison de la transformation de 20 milliards d'euros de cre dit...
Leedh - Acoustical Beauty - Enceintes acoustiques Leedh
Distinctions
Profession de foi :
La marque LEEDH (Laboratoire d'Etudes et Développements Holophoniques) symbolise, depuis 1976, des enceintes acoustiques directement issues d'un travail de recherche.
Son fondateur, Gilles MILOT, continue de l'animer. De l'enceinte PERSPECTIVE à la NAZCA, en passant, entre autres, par les AURA, ELFE ou PSYCHE, tous ces modèles ont été voués à l'intégrité...
Site :
http://www.leedh-acoustic.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / concours national de creation d'entreprises innovantes / concours national de creation d'entreprise / l'innovation d'une entreprise / concours de creation d'entreprises innovantes
Des mines d’or pour lancer son entreprise - Entreprises ...
Bilan vous offre un panorama des nombreuses aides qui existent en Suisse romande.
Accompagnement, incubateurs
Eclosion (financé par l'Etat de Genève)
Mission: soutenir la création et le développement d'entreprises en offrant des ressources et des infrastructures industrielles ainsi que l'accès aux financements nécessaires.
Secteurs d'activité: sciences de la vie.
Région:...
Date: 2018-01-16 17:06:35
Site :
http://www.bilan.ch
Maroc Entrepreneurs: Aides publiques - Kit de l'entrepreneur
Vous êtes ici: TREMPLIN / Kit de l'entrepreneur / Aides publiques
Quelles sont les aides publiques ?
Exonérations
- Prélèvement fiscal à l'importation (PFI) pour les matériels et biens d'équipement importés.
- Taxes sur la Valeur Ajoutée (TVA) pour les matériels et biens d'équipements acquis localement ou importés.
- Patentes pendant les 5...
La Fondation Bertelsmann au service d’un marché ...
La Fondation Bertelsmann au service d'un marché transatlantique et d'une gouvernance mondiale
par Pierre Hillard
Étroitement liée à l'OTAN, pour laquelle elle organise chaque année la Conférence sur la sécurité de Munich, la Fondation Bertelsmann a placé un géant des médias au service des ambitions allemandes au sein de l'Empire transatlantique en construction. Universitaire...
Date: 2018-01-16 22:05:31
Site :
http://www.voltairenet.org
Site du Conseil régional des Pays de la Loire: Contrat de ...
Accompagner les entreprises ligériennes aux étapes clés de leur développement
L'entreprise est au coeur de la stratégie économique régionale. La Région des Pays de la Loire propose le Contrat de Croissance Entreprise, une boîte à outils complète et sur-mesure pour accompagner les entreprises ligériennes à chaque étape clé de leur développement. Il s'agit d'instaurer une nouvelle...
Site :
http://www.paysdelaloire.fr
CREDIT AUTO ENTREPRENEUR
CREDIT AUTO-ENTREPRENEUR: PRET AUTO-ENTREPRENEUR FINANCEMENT PARTICIPATIF AUTO-ENTREPRISE STARTUP CROWDFUNDING
CREDIT MICRO-ENTREPRENEUR: SOLUTIONS DE PRETS POUR AUTO ENTREPRENEUR MICRO-ENTREPRISE
Crédit Auto Entrepreneur est le premier site de crédit pour auto-entrepreneur. Avec Créditautoentrepreneur.com obtenez le meilleur financement adapté aux besoins de votre future auto-entreprise.
Un...
Date: 2017-08-05 09:09:04
Site :
http://www.creditautoentrepreneur.com
Emploi Belgique
Emploi Belgique
ACODEV
ACODEV est la fédération francophone et germanophone des associations de coopération au développement. Elle réunit et représente les ONG de développement francophones, bilingues et germanophones. La fédération compte 86 membres dont 76 ONG qui ont reçu l'agrément comme ONGD par le Ministre de la Coopération au développement.
Notre site Web :...
Date: 2018-04-05 19:49:47
Site :
http://www.emploibelgique.be
Délocalisation — Wikipédia
Avantages sur les coûts[ modifier | modifier le code ]
Pour améliorer le résultat final de son entreprise ou d'un de ses sites de production (lors d'une délocalisation totale). (exemple : Salomon a fermé ses sites de production français et réalise 100 % de ses chaussures de ski en Roumanie en les sous-traitant chez le plasturgiste roumain Plastor, mais les prix de vente ne sont pas moins...
Date: 2018-04-14 18:18:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
CICE : un coût exorbitant sans création d’emploi | Passeur ...
Caroline Chaumet 21 juillet 2016 0 Commentaire
Trois ans après son entrée en vigueur, un rapport sénatorial tente d'établir le premier bilan du crédit impôt pour la compétitivité et l'emploi (#CICE). Le constat est accablant : le dispositif coûte 1 % du PIB de la France chaque année, sans qu'il soit possible d'en mesurer les effets tangibles. Un gaspillage d'argent public.
Depuis...
Site :
https://passeurdalertes.org
Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
Le budget 2018 est voté ! | Région Île-de-France
Le budget 2018 de la Région vient d'être voté. D'un montant de 5,15 MdsEUR, il se caractérise par une poursuite de la baisse des dépenses de fonctionnement et un maintien à un très haut niveau de l'investissement.
La consolidation caractérise le budget 2018 de la Région Île-de-France, voté ce 20 décembre (116 pour - LR, UDI, Modem, 82 contre - PS, FdG, EELV, FN, RCDE). Pour...
Date: 2018-01-16 17:47:53
Site :
https://www.iledefrance.fr
Etats-Unis | Alim'agri - agriculture.gouv.fr
Contexte agricole et relations internationales
Ce qu'il faut retenir
L'agriculture américaine préserve en 2014 sa position de première puissance agricole en termes de production. En particulier, les états-Unis sont les premier producteurs mondiaux de maïs, de soja, de viandes bovines et de volaille.
Les exportations agricoles américaines (127MdEUR) ont atteint un nouveau record en 2014. En...
Date: 2018-01-17 01:14:30
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Fonction RH : comment accompagner une fusion d’entreprises ...
Fonction RH : comment accompagner une fusion d'entreprises ? (5/5)
Par Nadège Ouary, le
27/05/2013
Qui, à l'époque actuelle, ne vit pas une fusion d'entreprises ? Quel DRH/RRH n'a pas à travailler sur ce thème ? Dans la continuité de mes articles précédents, j'évoque ce thème avec vous et vous rappelle, rapidement, des points à traiter en tant que DRH/RRH si vous vivez une fusion...
Date: 2017-08-24 13:32:26
Site :
rhinfo.com
Définition : Flexisécurité ou flexicurité
La Toupie > Dictionnaire > Flexisécurité ou flexicurité
"Toupictionnaire" : le dictionnaire de politique
Flexisécurité ou flexicurité
Définition de flexisécurité ou flexicurité
Etymologie : néologisme dérivé de l'anglais flexicurity. Il est composé des mots flexibilité et sécurité .
Le terme flexisécurité (flexicurité, flexécurité ou flex-sécurité) désigne un...
Date: 2017-02-12 14:16:38
Site :
http://www.toupie.org
prestataire environnemental en lorraine
DOMAINES DE COMPETENCES :
Réemploi - Logistique - Valorisation de déchets - Recyclage - Développement d'activités et de solutions au bénéfice du développement durable du territoire et des emplois
MOYENS SPECIFIQUES :
3 établissements sur la Région qui assurent la collecte, le regroupement et la valorisation des déchets en garantissant une traçabilité et l'orientation des...
Site :
http://www.prestataires-reel.net
Plan Maroc Vert - Création Société Au Maroc
Bienvenue au site dédié à
la Création Société Au Maroc
Plan Maroc Vert
La Nouvelle Stratégie Agricole au Maroc (Plan Vert) : Les Clés de la Réussite
L'agriculture au Maroc a été toujours un secteur stratégique pour le développement socio-économique du pays. Depuis, l'indépendance du pays, le secteur agricole a connu de nombreux programmes de développement agricole et rural et de...
Date: 2018-04-16 00:00:38
Site :
http://www.creationsocieteaumaroc.com
Fonds européen de développement économique et régional ...
Fonds européen de développement économique et régional
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir Feder .
Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...
Date: 2018-01-05 19:14:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
http://www.cgcpimkie.info
H&M - par webMaster le 07/01/2018 : 19:28
Le groupe H&M travaillerait au lancement d'un e-shop multimarque discount
Que prépare secrètement le groupe H&M ? Alors qu'il reste très mystérieux sur les contours de sa nouvelle marque Nyden, le distributeur scandinave préparerait le lancement d'une plateforme e-commerce multimarque, centrée sur la mode et affichant surtout des prix...
Site :
http://www.cgcpimkie.info
Fonds européen de développement économique et régional ...
Fonds européen de développement économique et régional
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir Feder .
Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...
Date: 2017-08-14 22:08:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Crédit d'impôt recherche — Wikipédia
Le CIR est proportionnel aux dépenses éligibles, qui sont à déclarer selon les critères détaillés à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) .
À compter de janvier 2013 , le crédit d'impôt recherche est égal à 30 % des dépenses éligibles, les taux majorés ayant été supprimés. Ces taux sont valables pour la tranche des dépenses inférieure à 100 millions...
Date: 2018-01-15 21:55:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
GIE, GCSMS, Groupements d’employeurs | associations.groupe ...
Le Groupement d'Intérêt Economique
Définition et fonctionnement
Le Groupement d'Intérêt Economique (GIE) est régi par les articles L251-17 et suivants du code de commerce . Deux ou plusieurs personnes physiques ou morales peuvent constituer "entre elles, pour une durée déterminée, un groupement d'intérêt économique en vue de mettre en oeuvre tous les moyens propres à faciliter ou à...
Date: 2017-08-24 17:25:25
Site :
http://www.associations.groupe-sos.org
Qui nous sommes ? - Initiative Terres de Vaucluse, membre ...
1er réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise
223 plateformes locales qui couvrent tout le territoire français
16 700 entreprises et 44 155 emplois créés ou maintenus en 2016
Qui nous sommes ?
Vous voulez créer votre propre entreprise, ou reprendre une entreprise existante ?
La plateforme Initiative Terres de Vaucluse vous aide à faire passer votre projet de l'idée à la...
Site :
http://www.initiativeterresdevaucluse.fr
Région_Bretagne - Reprendre une entreprise
Vous souhaitez reprendre une entreprise ? Aux côtés des partenaires financiers, Bpifrance Bretagne et la Région Bretagne vous accompagnent avec l'ensemble des partenaires régionaux et nationaux, pour sécuriser votre projet en partageant avec eux le risque qui s'y attache. Objectif : renforcer vos fonds propres et faciliter l'accès au crédit bancaire.
Comment trouver les financements...
Réseau Entreprendre Normandie Seine & Eure | Aide ...
Réseau Entreprendre devient le premier réseau international d'accompagnement entrepreneurial
Au cours de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 8 juin 2017, Les Fédérations Réseau...
Site :
http://www.reseau-entreprendre-normandie-seine-et ...
Thèmes liés : accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / creation d un reseau / aide de l etat a la creation d entreprise / cours de creation d entreprise
Cautions et garanties pour créateurs d'entreprise
Cautions et garanties pour créateurs d'entreprise
Certains organismes d'aide à l'a création vous apporteront un soutien financier indirect, en se portant caution pour vous, partiellement ou totalement, de prêts banacaires.
En voici ci-dessous quelques-uns :
FGIF : Fonds de garantie à l'initialtive des femmes
Contenu
Le FGIF se porte caution de la créatrice afin de lui faciliter l'obtention...
CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE ... - amb-algerie.fr
Accueil » A la une » CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE RÉGISSANT LE SECTEUR DE L'INVESTISSEMENT EN ALGÉRIE
CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE RÉGISSANT LE SECTEUR DE L'INVESTISSEMENT EN ALGÉRIE
12 Fév 2016
A-Présentation de la nouvelle loi sur la promotion de l'investissement :
Le nouveau code de l'investissement consacré par la loi n°16-09 du 3 août 2016 procède à une refonte du...
Site :
http://www.amb-algerie.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles, constamment tenue à jour, est accessible sur Legifrance .
Dispositions générales
Article R. 112-1
La famille est une des...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr