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Classement : 1924 / 3493
2 articles sélectionnés
Travail des étudiants étrangers / Étudiants étrangers ...
renouvelable 1 fois de plein droit
Niveau Master
dans établissement FR ou libanais
oui
Titre de séjour 12 mois,
renouvelable 1 fois
Niveau Master
Seuls les étudiants indiens bénéficient d'une APS d'1 an renouvelable 1 an (soit 24 mois) depuis le 1er septembre 2015 (accord par échanges de lettres).
[1] L'accord signé avec le Cameroun n'est pas ratifié, aussi c'est le droit commun qui...
Date: 2019-05-20 16:21:51
Associations / Démarches administratives / Accueil - Les ...
Formulaires et modèles de statuts
Les formulaires et modèles de statuts sont téléchargeables ci-dessous :
> cerfa n°13973*03 (déclaration de création d'une association) - format : PDF
- 0,53 Mb
> cerfa n°13972*02 (déclaration de modification d'une association) - format : PDF
- 0,52 Mb
> cerfa...
Date: 2017-08-24 14:25:35
Thèmes liés : creation d'une association loi 1901 cerfa / modele de creation d'association loi 1901 / creation d'association cerfa / formulaire creation d'association modele / formulaire de creation d association modele
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