Articles sélectionnés pour le thème : gestion d une entreprise de transport
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Régie autonome des transports parisiens — Wikipédia
Régie autonome des transports parisiens
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
« RATP » redirige ici. Pour le protocole de communication, voir Reliable Asynchronous Transfer Protocol .
Régie autonome des transports parisiens
1899, Création de la CMP
1900, Ouverture de la première ligne du métro parisien par la CMP
1901, Création du Nord-Sud
1921, Création de la STCRP
1930,...
Date: 2017-08-23 20:55:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
AluQuébec | AluQuébec
lysane.martel@aluquebec.com
Le Canada est dans une course mondiale à l'innovation, en concurrence avec des pays du monde entier pour les personnes les plus talentueuses, les technologies les plus récentes et les sociétés ayant la croissance la plus rapide. Dans le cadre du Plan pour l'innovation et les compétences, un programme pour encourager la croissance et aider le Canada à...
Date: 2017-08-24 10:47:01
Site :
http://aluquebec.com
Annexe A - Liste des sociétés d'État et autres entités ...
Liste des sociétés d'État, telles qu'énumérées à l'annexe III de la Loi sur la gestion des finances publiques
Nota
(E) Société d'État entreprise et autre entreprise publique
(C) Entité consolidée
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (C)
Administration de pilotage de l'Atlantique (E)
Administration de pilotage des Grands Lacs (E)
Administration de pilotage des...
Site :
http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca
Thèmes liés : conseil canadien de la gestion d'entreprise agricole / secteur d'activite d'une entreprise liste / l'innovation d'une entreprise / conseil d administration entreprise / conseil d administration d entreprise
Définition de la Logistique – Abdelkebir Charkaoui
> LOGISTIQUE
> Définition de la Logistique
La logistique, qu'est-ce que c'est ? Définition 1 : C'est l'ensemble des méthodes et moyens relatifs à l'organisation d'une entreprise comprenant les manutentions, les transports, les conditionnements et les approvisionnements. Définition 2 : La logistique est une activité de services qui a pour objet de gérer les flux de matières en mettant à...
Site :
http://www.acharkaoui.com
Thèmes liés : flux d'information d'une entreprise / gestion d une entreprise de transport / la gestion financiere d une entreprise definition / gestion des ressources humaines d une entreprise / logistique d une entreprise
Taxe sur la valeur ajoutée en France — Wikipédia
Historique en France[ modifier | modifier le code ]
C'est un impôt institué dans son principe en France par la loi du loi du 10 avril 1954 à l'instigation de Maurice Lauré , haut fonctionnaire de la direction générale des Impôts : celui-ci propose d'éliminer les inconvénients liés aux divers impôts sur la consommation. Ceux-ci -- qu'il s'agisse de la taxe sur le prix de vente payé...
Date: 2017-08-22 03:21:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Les prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
En ce qui concerne le...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Alsace
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
École nationale d'administration
modifier
L'École nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de l' État...
Date: 2017-08-24 03:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Etech | Choisissez l'élite pour vos projets digitaux
Données Géographiques
Notre équipe
Elle se résume en une conjugaison de talents d'experts passionnés dont la motivation principale est de répondre au mieux aux exigences des clients en termes d'externalisation informatique.
Pierre-Paul ARDILE
Directeur Général
Passionné par l'e-business et les technologies de pointe, Pierre-Paul a créé et dirigé plusieurs entreprises IT. Business...
Site :
https://www.etechconsulting-mg.com
L'Inventaire Logistique, les différents types
Pour suivre la publication de nouveaux articles / ressources, inscrivez-vous gratuitement à la Newsletter FAQ Logistique
L'inventaire
L'inventaire est une...
Date: 2018-03-07 10:05:52
Site :
faq-logistique.com
Thèmes liés : gestion de stock d'une entreprise industrielle / exemple de gestion des stocks d'une entreprise / gestion de stock d'entreprise / gestion du stock d'une entreprise / gestion de stocks d une entreprise
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
APE : aide à la promotion de l'emploi - Unipso
Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-04-16 01:35:34
Site :
http://www.aides-entreprise-sociale.be
Le prêt entreprise innovante : miser sur l'avenir | CIC ...
Le label Entreprise Innovante de BPI france
Pour être labellisé Entreprise Innovante par BPI france :
L'effectif doit être compris entre 2 et 2000 salariés
Le siège social doit être situé dans l'espace économique européen, et son capital ne doit pas être détenu majoritairement par une personne morale.
Si l'entreprise est cotée, sa capitalisation boursière doit être inférieure à...
Site :
https://www.cic.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Quel prix du kWh d’électricité faut-il accepter de payer ...
FAQ
Quel prix du kWh d'électricité faut-il accepter de payer en 2017 ?
Comment payer son électricité moins cher ?Les experts Selectra font baisser vos factures : jusqu'à 200 EUR d'économies par an !
Quel est le prix d'un kWh d'électricité ? Comment est-il fixé ? Peut-on payer moins cher ? Tout ce qu'il faut savoir sur les tarifs de l'électricité.
Sommaire :
Professionnels : quel impact...
Site :
https://prix-elec.com
IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
Site :
http://www.profiscal.com
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.
Licenciement économique
Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail
Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Annuaire des projets en France / Provence-Alpes-Côte d'Azur
Annuaire des projets en France
Navigation rapide :
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques et histoire d'un territoire en bout de ligne du réseau de transport d'électricité
Les régions de l'Est du département du Var et l'ensemble du département des Alpes-Maritimes importent, grâce à la ligne à 400 kV partant du poste de Tavel près d'Avignon, plus de 90 % de l'électricité...
Site :
http://www.smartgrids-cre.fr
Nicolas Bélanger, président du Groupe W - Le Devoir
Nicolas Bélanger, président du Groupe W - Un rebelle qui sait compter
Taille du texte
24 janvier 2011 | Claude Turcotte | Actualités économiques
Photo: Jacques Nadeau - Le Devoir Nicolas Bélanger: «Plus tu es proche de ton fric, plus tu peux surveiller et intervenir rapidement.»
L'université, ce n'était pas vraiment pour lui. Il avait besoin de plus d'action. Il est aujourd'hui à la...
Site :
ledevoir.com
Bodacc.fr | Baromètre
Profil des acheteurs
La reprise est encore portée par des créateurs d'entreprises, à 46 %. Ce taux, qui était encore de 54 % en 2011, a cependant tendance à baisser sur cinq ans.
En comparaison de la moyenne à cinq ans comme des valeurs 2014, les valorisations des fonds de commerce s'abaissent quelle que soit la taille de l'entreprise.
Les prix des fonds des très petites entreprises (TPE)...
Date: 2017-08-24 15:32:23
Site :
http://www.bodacc.fr
Crée son entreprise de transport de personne [Résolu]
Signaler Pasqualou- 10 janv. 2010 à 21:33
Bonjour,
Vous avez l'air de très bien connaitre l'activité de transport de personnes. Tenté par la grande aventure de la création d'Entreprise j'aimerai pouvoir faire une petite étude de marché de cette pour la région Parisienne et en particulier les Yvelines. Quelle connaissance avez vous de ce marché, est-il porteur et peut-on rapidement en...
Date: 2017-08-23 12:54:37
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Management et performance | BTS TERTIAIRES - Droit ...
I - Management stratégique, tactique et opérationnel
A - Le management stratégique
Le but du management stratégique consiste à définir les objectifs d'une organisation, à mettre en place les politiques pour les réaliser en procédant aux allocations de ressources nécessaires à la concrétisation des objectifs. Bien entendu, cette tâche incombe au niveaule plus élevé des...
Site :
http://www.surfeco21.com
Transition énergétique — Wikipédia
La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?
(avril 2014)
Article principal : Énergie en France .
Au 1er semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la « croissance...
Date: 2018-01-15 22:25:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...
122,0
100 %
L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...
RTE (entreprise) — Wikipédia
Poste haute tension.
Le réseau géré par RTE [17] comprend 105 000 km de lignes comprenant deux sous-ensembles :
les lignes de grand transport à 400 kV , qui acheminent l'électricité à grande distance (sur plusieurs centaines de km). Sur ce réseau sont raccordées les lignes d'interconnexions avec les pays voisins et les principales centrales électriques ;
les lignes de répartition...
Date: 2017-08-23 22:21:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Logistique — Wikipédia
En amont du processus de production[ modifier | modifier le code ]
Les activités amont comprennent :
le développement (création ex nihilo ou modification de l'existant) et la recherche de sources d' approvisionnement (sourcing), dans ou à l'extérieur de l'entreprise cliente, par la mise en relation avec :
des prestataires de services, aussi dénommés sous-traitants ou encore...
Date: 2019-05-11 11:24:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / secteur d'activite d'une entreprise pharmaceutique / gestion d une entreprise de transport / creation d entreprise transport / secteur d'activite d'une entreprise exemple
JURIPOLE : La responsabilité pénale du maire et de la ...
LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE
Agnès BERTRAND
TITRE II
- L'ETENDUE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE -
Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale...
Site :
juripole.fr
Sommet de la Terre de Rio en 1992. - un.org
INTRODUCTION
En 1972, la Conférence des Nations Unies sur l'environnement a adopté une série de principes pour une gestion écologiquement rationnelle de l'environnement. Cette "Déclaration de Stockholm" a placé les questions écologiques au rang des préoccupations internationales et a marqué le début d'un dialogue entre pays industrialisés et pays en développement concernant le lien...
Site :
un.org
Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / gestion des ressources humaines d une entreprise / recherche et developpement d une entreprise / role du systeme d'information dans le controle de gestion
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
https://www.govoyages.com
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
https://www.opodo.fr
Dossiers CHSCT : La prévention du stress au travail
Accueil > Protections collectives - Organisation - Ergonomie > Psychologie du travail
La prévention du stress au travail
Le stress permanent a des effets destructeurs et pathogènes sur les individus qui y sont soumis, mais les troubles comportementaux qui en résultent rejaillissent également sur toute la structure ...
Date: 2017-08-24 14:09:04
Site :
http://www.officiel-prevention.com
Lexiques et annuaires - WK Transport Logistique
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Site :
http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : obligation d'assurance / obligation d assurance / creation d assurance / creation entreprise de transport de marchandise / creation entreprise de transport routier
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
341m Aménagement du territoire, urbanisme
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le/la Chargé(e) de développement économique territorial anime un projet de développement territorial ou participe à son élaboration et à sa mise en oeuvre. Il assure l'interface entre le(s) porteur(s) de projet et ses partenaires au service d'un projet...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
La politique européenne des transports | France Stratégie
Si les tendances se poursuivent au rythme actuel, le nombre de passagers devrait augmenter de moitié en Europe d'ici à 2050, échéance des travaux de prospective sur les transports menés par la France et l'Union européenne. Quant au transport de marchandises, on estime qu'il devrait croître de quelque 80 %. Face à une telle évolution, une politique européenne des transports doit...
Date: 2018-04-16 01:16:57
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Pour une stratégie efficace de recrutement : mettre fin au ...
Pour une stratégie efficace de recrutement : mettre fin au copier-coller
DOSSIER SPÉCIAL - ATTRACTION ORGANISATIONNELLE
Par Ginette Leduc, CRHA
Dans le contexte actuel de pénurie de main-d'oeuvre, les services des ressources humaines ne peuvent échapper au marketing. De leur côté, les employeurs redoublent d'ardeur en vue d'identifier les particularités qui distinguent leur organisation,...
Site :
http://www.portailrh.org
Programmes et cours : Techniques juridiques - Collège CDI
X
310-STA-ID - Stage
Liens entre la formation et les exigences du milieu. Intégration des compétences développées durant la formation. Adoption des règles d'éthique professionnelle reliées à l'exercice de la profession. Capacité et habileté à communiquer par écrit et oralement. Rapports faisant état de ses observations et de l'analyse de la situation de travail en milieu juridique....
Site :
http://www.collegecdi.ca
Actualités
Imprimer
Depuis 10 ans, la stratégie de la direction de la SNCF n'a qu'un seul objectif : transformer à coup de millions d'Euros l'entreprise publique ferroviaire nationale en groupe commercial du marché de la mobilité mondiale...
Alors que dans la dernière décennie, la qualité de service a souffert d'un manque d'investissements, que les infrastructures se sont dégradées, que 22 000...
Site :
cheminotcgt.fr
Thèmes liés : service achat d une entreprise / c est quoi l entreprise commerciale / activite commerciale d une entreprise / investissements d une entreprise / gestion commerciale d'une entreprise
Historique des CE | Comité d’Etablissement Régional SNCF ...
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L'histoire des Comités d'Etablissements de la SNCF est conditionnée par plusieurs paramètres. En effet, elle est liée à la fois à l'histoire sociale de la France, à l'évolution de la législation du travail et des transports, à celle de la SNCF ainsi qu'à l'engagement et aux actions syndicales développées depuis notamment le milieu du siècle...
Site :
cerpno.com
AGEFIPH - Emploi et Handicap - Handicap.fr
Les aides de l'AGEFIPH
Les aides de l'Agefiph
Résumé : Vous êtes employeur et embauchez des travailleurs handicapés... Vous avez une reconnaissance de travailleur handicapé... Vous souhaitez connaître les aides de l'Agefiph.
22-11-2007
Les aides de l'Agefiph
Vous êtes employeur et embauchez des travailleurs handicapés... Vous avez une reconnaissance de travailleur handicapé... Vous...
Site :
https://emploi.handicap.fr
Le lien avec la mission de service public - CADA
Un document n'est administratif que s'il entretient un lien suffisamment direct avec la mission de service public de l'autorité administrative qui l'a produit ou reçu.
L'ordonnance du 6 juin 2005 a modifié l'article 1er de la loi en précisant que seuls sont considérés comme des documents administratifs les documents produits ou reçus « dans le cadre d'une mission de service public »....
Date: 2018-04-16 00:28:40
Site :
http://www.cada.fr
Les WMS : Logiciels de Gestion d'Entrepôt - FAQ Logistique
Zone d'expédition
Délai
Ensuite elle est mise en préparation, ce qui a pour effet de déterminer les palettes sur lesquelles seront effectuées les prélèvements, d'établir et d'ordonnancer des...
Date: 2017-07-28 08:24:26
Site :
faq-logistique.com
Thèmes liés : creation d'un logiciel de gestion de stock / secteur d'activite d'une entreprise de service / creation d'un logiciel de gestion commerciale / secteur d'activite d'une entreprise liste / aide de l etat a la creation d entreprise
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Comment bien définir la fonction logistique ?
La logistique ne se limite pas à l'organisation des...
Site :
http://www.qualiteonline.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / presentation d une l entreprise informatique / creation de l entreprise / logistique d une entreprise / exemple de gestion des stocks d'une entreprise
AFFACTURAGE DE COMMANDE - affactassur.com
Détails des étapes réalisées par l'entreprise et la société d'affacturage :
étape 1 :
Vous effectuez une prise de commande ferme auprès de votre client.
étape 2 :
Vous remettez à la société d'affacturage un exemplaire de la commande en indiquant les coordonnées du fournisseur.
étape 3 :
La société d'affacturage passe un contrat d'achat avec le fournisseur et...
Site :
http://www.affactassur.com
Compte rendu du Conseil des ministres du mercredi 18 ...
Le Conseil des ministres s'est tenu à Ouagadougou, le mercredi 18 juillet 2018, en séance ordinaire, de 09 H 45 mn à 16 H 00 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Roch Marc Christian KABORE, Président du Faso, Président du Conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales, procédé à des nominations et...
Date: 2019-05-20 14:47:13
Site :
http://lefaso.net
Licence Professionnelle Management de la Qualité, des ...
Les « + » de la LP MQDE de l'IUT de Tarbes
Visites d'entreprises et partenariats privilégiés avec les acteurs du secteur : Ademe, grands groupes du déchet, syndicats intercommunaux...
Projet Voltaire : avec cette plateforme d'auto-entrainement en ligne , améliorez votre orthographe avec des exercices ciblés et un parcours personnalisé, et écrivez désormais sans angoisse ni...
Date: 2017-08-24 15:55:59
Site :
http://www.iut-tarbes.fr
Inscriptions récentes - lobby.gouv.qc.ca
Période couverte par le mandat : du2015-08-01au2018-09-30
Objet des activités : Proposition législative ou réglementaire, résolution, orientation, programme ou plan d'action
Contrat, subvention, autre avantage pécuniaire ou autre forme de prestation déterminée par règlement
Renseignements utiles :
Représentations pour signifier notre opposition aux sentiers permanents destinés aux...
Site :
lobby.gouv.qc.ca
N° 3477.- Rapport de M. Christian Kert, au nom de l ...
*si toutes les conditions de pose en souterrain sont favorables :
terrain meuble, pas de passage en sous-_uvre
Le budget 2001 de RTE est de 25 MF et devrait être maintenu à ce niveau dans les prochaines années.
1.2.1. - en Haute Tension
La France (390/00) n'a pas un réseau HT très enfoui (63 et 90 kV pour la France), bien qu'ayant choisi très tôt avant les autres pays la technologie de...
Saint-Genis-Laval — Wikipédia
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
La ville de Saint-Genis-Laval dispose de nombreux équipements sportifs [ réf. souhaitée] dont des aires de jeux, de 4 gymnases, etc. Il s'y trouve également 44 associations...
Date: 2017-08-23 23:18:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ausone Conseil - SciencesPo Bordeaux
NOUS RÉALISONS DES MISSIONS DANS
200 PAYS DU MONDE
4 fois classé parmi les 30 meilleurs Junior-Entreprises depuis 2014.
Audit organisationnel
- Audit et diagnostic du fonctionnement et de la performance du service financier et comptable d'une agence publique.
- Étude de satisfaction et recommandations visant à améliorer l'organisation de l'accueil dans les crèches municipales d'une grande...
Site :
http://www.ausoneconseil.com
Quel local pour votre entreprise ? - Je suis entrepreneur
sur cette étape
Quel local pour votre entreprise ?
Trouver votre local professionnel est une phase importante de votre projet. Les questions clés à se poser avant de choisir votre local vont dépendre de son utilisation. Est-ce un lieu destiné à accueillir les clients ? Avez-vous besoin d'une vitrine ? Est-ce un local destiné uniquement à la fabrication de produits ?... Pour un...
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...