Syndic de copropriété Strasbourg - Immobilière Zimmermann

majorité requise 450 :2 +1 = 226/1000

Adoption du budget prévisionnel.

Approbation annuelle des comptes et de l'activité du syndic, vote du quitus.

Travaux d'entretien et de maintien de l'immeuble en bon état. Remplacement d'un équipement vétuste par un équipement du même type : ascenseur, chauffage collectif.

Travaux nécessaires à la conservation de l'immeuble ainsi qu'à la...

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Site : http://www.immo-zimmermann.com

Exemples de cas réels - Artélie conseil - risques ...

Le DG bouleverse la stratégie d'un groupe de services industriels, le « met sous tension », mais n'obtient pas les résultats escomptés

Pourquoi ? Quels sont les résistances ou les risques psychosociaux (RPS) avec lesquels doit compter ce nouveau dirigeant, dans un environnement marqué par une tradition de service public ?

Comment réduire ces risques, gérer les risques, améliorer la...

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Site : http://www.artelieconseil.com

Guide Gratuit de l’Etude de Marché – Etapes & Conseils ...

Vous avez un projet de création ou de reprise d'entreprise ? Vous souhaitez lancer un nouveau produit ? Vous souhaitez conquérir un nouveau marché ?

L'Etude de Marché vous permet de tester la viabilité de votre projet, avant même de le lancer sur le terrain, et d'augmenter vos chances de réussite.

Ce Guide vous présente la définition , l'utilité...

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Site : http://www.creatests.com

Thèmes liés : etude de marche creation d entreprise / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise / exemple d'un projet de creation d'une entreprise / exemple de projet de creation d entreprise

Comment faire sa déclaration de création micro-entrepreneur

Un micro-entrepreneur est une personne physique exerçant en tant qu'entreprise individuelle sous le régime fiscal de la micro-entreprise. Ce régime fiscal avantageux permet de se lancer dans un projet tout en limitant ses risques, mais aussi de pouvoir exercer une activité professionnelle secondaire (VTC, livreurs, etc.). Parmi les avantages fiscaux de ce statut : l'absence de TVA (accès à...

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Site : https://gest4u.fr

Association loi de 1901 — Wikipédia

14 juin 1791

), de reformer des associations d'ouvriers ou d'habitants pour défendre leurs intérêts collectifs.

L'article 291 du code pénal de 1810 réglemente la liberté d'association: « Nulle association de plus de vingt personnes [...] ne pourra se former sans l'agrément du Gouvernement. » Pendant tout le XIXe  siècle , les associations populaires ou d'ouvriers restent interdites...

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Date: 2017-08-23 21:56:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Création d’une application mobile : 8 questions à se poser ...

Avant de se lancer dans un projet d'application mobile, il est toujours nécessaire de se poser quelques questions fondamentales afin d'avoir une vision globale du projet. C'est une étape essentielle pour se projeter réellement dans la création et le développement de l'application. Voici donc quelques questions à se poser avant de débuter un projet mobile :

1) Quel est le but de mon...

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Site : https://blog.digitalcube.net

Thèmes liés : creation d'une application mobile / creation d'une application smartphone / creation d'une application android / creation d'une application gratuite / creation d'une application web

Rôle et fonction du Directeur associé - Monde des grandes ...

Rôle et fonction du Directeur associé

Paru dans Grandes Ecoles Magazine N°54 - Juin 2012

Cet article a 6 années. Merci d'en tenir compte durant votre lecture.

L'intitulé de cette fonction, comprenant le terme de directeur qui correspond au niveau hiérarchique de cadre supérieur et la notion d'associé de société dans laquelle le directeur (associé) détient des parts sociales, permet de...

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Site : http://www.mondedesgrandesecoles.fr

L'épreuve de Projet et Pratiques de la Communication

Cours particuliers BTS Communication

L'épreuve de Projet et Pratiques de la Communication

Le référentiel officiel d'examen du BTS Communication, l'épreuve de Projet et Pratiques de la Communication est définit comme cela : Épreuve orale E6 - durée  40 minutes  -  Coefficient  4. Découvrez le descriptif complet à travers cette page. Vous pouvez consulter le document complet dans la...

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Site : http://bandedecom.com

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / dossier projet professionnel creation d'entreprise / projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un projet professionnel / systeme d'information d'une entreprise exemple

10 projets d'entrepreneuriat social d'une compétition de l ...

, compétition internationale de

business plan

sociaux, révèle les créateurs d'entreprises à fort impact social ou environnemental. Le point sur les projets des 10 finalistes, sélectionnés parmi 140 candidatures.

REUTERS/Joe Penney

La Global Social Venture Competition, compétition internationale de business plan sociaux, révèle les créateurs d'entreprises à fort impact social ou...

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Site : lexpress.fr

Veille juridique — Wikipédia

La veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :

à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...

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Date: 2018-01-06 23:53:01
Site : https://fr.wikipedia.org

Comment devenir producteur et monter sa boite de prod

Une maison de production est avant tout une société, celle-ci peut varier de forme juridique (SARL, SAS, SA, etc.) et son code d'activité (dit code NAF ou code APE) répond au doux nom de 59,11c. Grâce à ce code (et aux statuts de votre entreprise), la société sera enregistrée en ayant pour objet « production de films pour le cinéma  » (en cas de production télévisuelle, il faut...

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Site : http://www.etreacteur.fr

Le Paris de la patisserie etude sur l'activite de la ...

92

-653

Las, le chiffre d'affaires n'a pas progressé comme voulu : à 5,3 MEUR, il est assez loin de l'objectif de 8 MEUR. La situation se dégrade. L'Eclair de Génie réduit la voilure, cède la majorité de ses emplacements (Montorgueil, rue Montmartre, Lepic...) et transforme l'historique rue Pavée en un restaurant rapide. Le concept semble désormais s'orienter vers la restauration rapide...

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Site : http://www.conseil-ccc.fr

JANVIER & ASSOCIES - Expert comptable du comité d ...

Pour vous faire rappeler donnez votre numéro de téléphone :

EDITIONS

Nouvelles modalités de financement du congé de formation économique et sociale et de formation syndicale

Écrit par JANVIER & ASSOCIES

E-mail

Nouvelles modalités de financement du congé de formation économique et sociale et de formation syndicale.

Qu'attendez-vous ? Ou plutôt que savez-vous du congé syndical dit...

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Site : comite-entreprises.eu

Plaquette commerciale - Envision Print : Réalisation de ...

SITE INTERNET

Donnez plus de visibilité à votre entreprise. En manque de clients ? Notre agence web vous accompagne dans cette aventure.

Une gestion de A à Z de votre plaquette commerciale. Ne laissez rien au hasard pour une communication sans faille !

Vous le savez bien, le capital temps est bel et bien la denrée la plus rare pour un décideur et la communication dans une entreprise est...

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Site : http://www.plaquette-commerciale.fr

Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise commerciale / conseil creation d un site internet / exemple d'un projet de creation d'une entreprise / exemple de projet de creation d entreprise / creation d'un site professionnel sur internet

ICPF & PSI - Formations

Carole Caudet

Boûches-du-Rhône, Gard, Lozère, Vaucluse

Carole Caudet, société TeMa Consult, conseille, forme et accompagne les chefs d'entreprises à l'optimisation de leur gestion administrative.

Son but est de leur faire gagner du temps afin qu'ils se consacrent en priorité au développement de leur activité, grâce à la mise en place de process et d'outils permettant d'automatiser les...

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Site : http://certif-icpf.org

Devenir auto-entrepreneur : toutes les étapes ...

Le  CFE de l'URSSAF , si votre activité est libérale.

Vous recevrez ensuite votre numéro de SIRET qui permet d'immatriculer votre entreprise.

2) Vous inscrivez l'entreprise sur le site des auto-entrepreneurs muni de votre numéro de SIRET, afin de pouvoir déclarer votre chiffre d'affaires et payer vos cotisations.

3) Enfin, vous déclarez votre chiffre d'affaires et payez vos cotisations...

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Site : https://www.jemepropose.com

Prêt Personnel : l’offre Prêt Étudiant Entrepreneur | BNP ...

Justificatifs, délai légal de rétractation, mise à disposition des fonds

Remboursement, assurance, fin du prêt

X fermer

éligibilité

Pour pouvoir demander un Prêt Étudiant Entrepreneur, vous devez impérativement remplir les 3 conditions suivantes(1) :

être majeur et étudiant/diplômé depuis moins de 12 mois d'une formation dédiée à l'entreprenariat et l'innovation,

avoir pour...

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Site : https://mabanque.bnpparibas

Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz

Bénéficiez de réductions sur le prix de l'électricité pendant toute l'année !

09 73 72 25 00 (Service gratuit Selectra ; lundi - vendredi 8h/21h ; samedi 8h30/18h30)

Rappel immédiat et gratuit Annonce

Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz

Alterna est un fournisseur alternatif d'électricité et de gaz. Alterna est né à partir du regroupement de 49 ELD (Entreprises Locales de...

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Site : https://www.fournisseurs-electricite.com

Avec les Boutiques à l’essai, les ... - Made In Marseille

16/02/18

© Jérôme Nimo - www.flickr.com/photos/jerosig

Après la région Sud en novembre 2017, c'est au tour de la métropole Aix Marseille Provence de déployer sur son territoire, le dispositif « Ma boutique à l'essai ». Déjà testé dans certaines communes provençales, il a pour but de lutter contre la désertification des centres villes, et plus particulièrement des zones...

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Site : http://madeinmarseille.net

studio création Paris, maquettiste PAO, graphiste ...

MAGAZINES

Studio de création graphique

Vous avez une idée précise concernant la ligne graphique de votre plaquette, ou vous possédez déjà une charte graphique,

il suffit de nous transmettre votre brief. Nos graphistes sauront parfaitement transcrire votre souhait d'une manière concise

et élégante. Si au contraire, vous recherchiez des conseils, notre équipe est là pour vous apporter...

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Date: 2017-07-27 14:00:58
Site : http://www.mh-editions.fr

Thèmes liés : lettre de projet creation d'entreprise / lettre creation d'entreprise / lettre creation d entreprise / creation d une charte graphique / exemple d'un projet de creation d'une entreprise

Laboratoire de Bure — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Europe

Laboratoire de Bure

Géolocalisation sur la carte : Grand Est

Laboratoire de Bure

Géolocalisation sur la carte : France

Laboratoire de Bure

Le laboratoire de Bure, ou laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LSMHM), est un réseau de galeries souterraines localisé sous le territoire des communes de Bure (Meuse) et Saudron (Haute-Marne)...

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Date: 2018-01-15 21:38:48
Site : https://fr.wikipedia.org

CAP-RH : Logiciel GESPER

            Logiciels   >   GESPER   >   Historique des mises à jour

Logiciel GESPER

Dernière mise à jour : 7.8 du 07 novembre 2017 (+ correctif 7.8.2 du 06/12/2017)

La mise à jour est automatique à l'ouverture du logiciel. Toutefois, si besoin, vous pouvez utiliser la procédure suivante :

    o connectez-vous à votre espace abonné CAP-RH puis cliquez sur le lien...

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Site : http://www.cap-rh.org

C’est quoi une entreprise libérée ? L’exemple de la ...

Vie professionnelle  >  C'est quoi une entreprise libérée ? L'exemple de la biscuiterie Poult

Vie professionnelle

C'est quoi une entreprise libérée ? L'exemple de la biscuiterie Poult

Dans le cadre d'une nouvelle série d'interviews, nous nous intéressons à l'holacratie : un paradigme organisationnel à la mode dans les entreprises consistant à supprimer la hiérarchie pour laisser...

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Site : regionsjob.com

Les 10 étapes préalables à la création d'une boutique en ligne

Créons ensemble votre site internet avec Joomla

Les 10 étapes préalables à la création d'une boutique en ligne

5

(0 Votes)

Définir une expression des besoins qui va à l'essentiel, va vous permettre de bien préparer votre projet et réussir la mise en place d'une boutique en ligne, efficace et cohérente avec votre activité. Mais il ne faut pas perdre de vue que la boutique en ligne doit...

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Site : https://www.joomla-bourgogne.com

Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...

- capacité à créer .

Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.

Questions :

Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...

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Date: 2018-01-13 16:46:37
Site : http://vaeguidepratique.fr

La réforme territoriale | Gouvernement.fr

La réforme territoriale

Mis à jour le 4 octobre 2017

Promulguée le 7 août 2015, la loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) confie de nouvelles compétences aux régions et redéfinit clairement les compétences attribuées à chaque collectivité territoriale. Il s'agit du troisième volet de la réforme des territoires, voulue par le président de la...

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Date: 2018-01-16 18:21:56
Site : http://www.gouvernement.fr

Ismail Douiri, DG d'Attijariwafa Bank : "Dévaluer le ...

Personnel de la banque (3,5%)

Flottant et autres (19,3%)

 

 

Le gouvernement a annoncé le 30 avril dernier que le SMIG (Salaire minimum interprofessionnel garanti) allait augmenter de 10% sur deux ans. S'agit-il d'une bonne nouvelle pour l'économie marocaine ?

Tout d'abord, il s'agit d'une promesse électorale du chef du Gouvernement dont le parti a été élu sur cette base, donc je respecte...

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Site : usinenouvelle.com

Conseil en évolution professionnelle - CEP | C2RP Carif ...

Conseil en évolution professionnelle - CEP

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Formation | Aides à la formationOrientation | Dispositifs

Publics :

Demandeur d'emploi | Non salarié: bénévole, en recherche d'emploi, retraité | Salarié: CDD, CDI,...

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Site : http://www.c2rp.fr

La création d'une application Web - Xul.fr

La création d'une application Web

Réaliser un logiciel qui peut s'utiliser sans installation

Les logiciels comme Google Doc, qui permet de faire du traitement de texte sans disposer du logiciel sur son ordinateur, sont amenés à peupler le "cloud".

L'absence d'installation et de problème de compatibilité ou de mise à jour leur donne un avantage certain. Comment réaliser une telle...

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Site : https://www.xul.fr

Comment monter sa (petite) société de production | Le Repaire

Nous sommes en ce moment 580 sur Le Repaire : 9 Repairenautes connectés, 547 visiteurs, 24 robots

Comment monter sa (petite) société de production

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Bonjour,

Passionné de vidéo depuis de nombreuses années (d'abord analogique puis désormais numérique) j'ai réalisé de nombreux petits reportages à des destinations diverses.

Assez bien équipé au niveau matériel de prises de...

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Site : https://www.repaire.net

Financement participatif — Wikipédia

Le financement participatif tend donc à devenir une place forte en France, ce qui est logique vu l'intérêt prononcé des français pour cette activité. En effet, un Français sur deux se dit prêt à investir dans une entreprise, en particulier si elle est près de chez lui. Il faut voir dans ces chiffres un véritable engouement pour le financement participatif, engouement accru dans le cas...

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Date: 2017-08-24 12:43:22
Site : https://fr.wikipedia.org

CREATION D'UNE MAISON DE RETRAITE SUR MONASTIR

CREATION D'UNE MAISON DE RETRAITE SUR MONASTIR

filpons

Membre depuis le 05 Novembre 2013

Monastir

Monastir

Bonjour

l'idée me trotte dans la tête depuis un moment, monter une maison de retraite de luxe a prix abordable pour européens, pas que je sois raciste, loin de la, mais les coutumes veulent que les enfants gardent les parents avec eux jusqu'à la fin.

je suis depuis 18 ans a monastir, et...

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Site : expat.com

Financement participatif — Wikipédia

Le financement participatif tend donc à devenir une place forte en France, ce qui est logique vu l'intérêt prononcé des français pour cette activité. En effet, un Français sur deux se dit prêt à investir dans une entreprise, en particulier si elle est près de chez lui. Il faut voir dans ces chiffres un véritable engouement pour le financement participatif, engouement accru dans le cas...

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Date: 2017-08-24 12:40:15
Site : https://fr.wikipedia.org

DUT Métiers du multimédia et de l'Internet - Onisep

Le titulaire de ce diplôme est associé aux activités de communication d'entreprise, de création multimédia, de gestion de réseaux. Il est l'intermédiaire entre les techniciens de l'informatique, des télécommunications et des réseaux et les utilisateurs des outils multimédia (personnel de l'entreprise où il travaille par exemple).

Il participe à toutes les étapes de la conception et...

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Site : http://www.onisep.fr

ESIR - ISTIC Université de Rennes 1 - Université ...

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1er juillet

Soutenance de stage de LPRO SPH le mardi 7 juillet 2015,campus de beaulieu, batiment ISTIC, programme en cours ,

1er juillet

Soutenance publique des stages en entreprise des etudiants de Master ITEA le 4 septembre 2015, campus de beaulieu, bâtiment ISTIC, voir programme en cours

1er juillet

Soutenance publique des stages en...

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Site : http://domotique.univ-rennes1.fr

Créer un jeu mobile: Notre guide en 4 étapes - fr.yeeply.com

  17 mai, 2016

Comment créer un jeu mobile en 4 étapes

Les jeux pour mobile sont la catégorie d'applications la plus téléchargée sur les stores. De façon générale, ils permettent d'obtenir le retour sur investissement le plus important. En outre, un jeu vidéo publicitaire peut être un excellent outil de marketing pour promouvoir l'image d'une marque. Il n'est donc pas étonnant...

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Date: 2018-04-16 02:13:40
Site : https://fr.yeeply.com

Assemblée nationale - Travail : modernisation du droit du ...

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 24/03/16

La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique ont présenté un projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs.

Cette...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

historique des congés payés - solidairesmatmut.wifeo.com

HISTOIRE DE VACANCES

 

La France a longtemps été en retard en matière de congés par rapport à ses voisins. Entre 1900 et 1930, les congés payés sont instaurés dans de nombreux pays, l'Allemagne, la Norvège, la Pologne mais aussi au Chili ou au Brésil.

 

Les congés payés sont un droit acquis par les travailleurs français le 7 juin 1936. Cette innovation sociale majeure pour...

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Site : http://solidairesmatmut.wifeo.com

Management de la santé et sécurité au travail : guide ...

 

Evaluer les risques professionnels

Tous les risques qui peuvent atteindre la santé (mentale et physique) et  la sécurité des travailleurs sont considérés comme risques professionnels. Au sein de toute entreprise, il faut évaluer les risques professionnels   pour les identifier et ensuite les classer afin de mettre en place des actions de prévention. C'est la première étape d'une...

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Site : atousante.com

Création centre d'appel Tunisie - Création société en ...

 Une excellente maîtrise de la langue française

 

 Une grande proximité culturelle et économique avec la France, à 2 h 30 des grandes métropoles françaises, sans décalage horaire

En effet, Les investisseurs étrangers découvrent en Tunisie des avantages comparatifs et des atouts très incitatifs. On peut citer par exemple :

Le facteur humain :

La Tunisie possède une main d'oeuvre...

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Date: 2018-01-17 00:01:46
Site : http://www.tunisie-societe.com

Management de la santé et sécurité au travail : guide ...

 

Evaluer les risques professionnels

Tous les risques qui peuvent atteindre la santé (mentale et physique) et  la sécurité des travailleurs sont considérés comme risques professionnels. Au sein de toute entreprise, il faut évaluer les risques professionnels   pour les identifier et ensuite les classer afin de mettre en place des actions de prévention. C'est la première étape d'une...

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Site : atousante.com

N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DOUZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.

PROJET DE LOI

portant réforme des retraites,

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

PRÉSENTÉ

AU NOM DE M....

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

La cannibalisation - Portail du Marketing Stratégique

de Giannelloni /Vernette

Présentation de l'éditeur

L'étude de marché est un fondement indispensable pour une démarche marketing performante, car elle réduit sensiblement le risque inhérent à la prise de décision. En contrepartie, sa mise en...

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Date: 2015-12-03 10:44:53
Site : http://www.marketing-strategique.com

Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / etude de marche creation d entreprise / presentation projet creation d'entreprise / presentation d un projet de creation d entreprise

Les relations des collectivités locales avec les ...

I. Les subventions

1 - Toutes les associations peuvent-elles être subventionnées ?

Non. La collectivité locale ne pourra subventionner une association dont les buts sont politiques. Ainsi, une association qui révèle, avant le versement d'une subvention, sa nature « politique et partisane » en ne démentant pas qu'elle cherche à « combattre une formation politique dont l'existence est...

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Site : http://www.courrierdesmaires.fr

Programme - L’Université du numérique medef

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Antoine AMIEL

Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...

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Site : https://www.universitedunumeriquemedef.fr

Fonds européen de développement économique et régional ...

Fonds européen de développement économique et régional

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Pour les articles homonymes, voir Feder .

Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...

Lire la suite

Date: 2018-01-05 19:14:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Fonds européen de développement économique et régional ...

Fonds européen de développement économique et régional

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Pour les articles homonymes, voir Feder .

Le Fonds européen de développement économique régional ou FEDER est l'un des fonds structurels européens . Il vise à renforcer la cohésion économique et sociale au sein de l' Union européenne en corrigeant...

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Date: 2017-08-14 22:08:28
Site : https://fr.wikipedia.org

Création d'une entreprise commerciale •94826 • Forum NetPME

> Si j'envisage de baisser mon CA, existe-t-il une

> forme de création d'entreprise plus adaptée à

> l'activité que je veux faire ?

>

Il y a le régime d'auto-entrepreneur (limité à 80 300 euros annuel), mais si votre CA est élevé il ne sera pas adapté non plus à votre projet en raison de la faible marge. En effet avec ce régime vos cotisations sont directement calculées sur votre CA (11%) et il vous restera encore moins dans votre poche à la fin de l'année.

> Je voulais aussi savoir si je pouvais cumuler ce

> travail avec mon activité actuel, (employé dans

> une entreprise).

Oui. Et dans ce...

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Site : https://forum.netpme.fr

Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise commerciale / creation d une entreprise commerciale / forum creation d entreprise / cumul fonctionnaire et creation d'entreprise / activite commerciale d une entreprise

Agence de communication graphique, infographie et site ...

"Une entreprise qui communique est une entreprise qui vit."

"Créer un univers à votre entreprise c'est la mettre en avant."

"Agir est une création continue."

Services

L'agence de communication EFFLORESCENCE a développé avec chacun de ses clients un mode de collaboration unique et personnalisé afin de répondre au mieux aux besoins spécifiques.

Nous intervenons aussi bien dans le cadre de...

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Site : http://www.efflorescence-creation-graphique.com

N°1782. - RAPPORT D'INFORMATION de M. Gérard SAUMADE ...

 

Moy. : 19,4%

(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.

(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).

(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.

(d) Ou 4% dans les...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr