Articles sélectionnés pour le thème : dossier projet de creation d'entreprise
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N° 1402 - Projet de loi portant création de l'AFB-ONCFS ...
122,0
100 %
L'article 135 de la loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 prévoit actuellement un financement de l'office par les agences de l'eau à hauteur de 30 à 37 MEUR. Les montants exacts sont fixés par arrêté conjoint des ministres chargés de l'écologie et du budget. Pour l'année 2018, cette contribution a été fixée à 36,96 MEUR pour l'Office national de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
creation-entreprise-societe.net - Créez votre affaire, l ...
Mentions
Créez votre affaire, l'entreprise gère les formalités creation-entreprise-societe.net [TM]
Si vous pensez à la création d'une entreprise, le site web offre de judicieux conseils. Surtout, l'agence met à votre disposition un juriste pour vous aider dans les différentes étapes de la création. Recommandations juridiques, création des statuts, dépôt des documents au tribunal de...
Site :
http://www.creation-entreprise-societe.net
MENH1417817C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Plan numérique
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Indemnité de départ volontaire : modalités de versement
NOR : MENH1417817C
circulaire n° 2014-156 du 27-11-2014
MENESR - DGRH B1-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux...
Site :
education.gouv.fr
Grenelle II — Wikipédia
[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28] ;
Au-delà de 2 500 m2 , et avant le
1er juillet 2011
, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...
Date: 2018-04-15 23:15:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
BGE ADIL – Aide à la création d'entreprise
Trouver un financement
Structurez et assurez financièrement votre projet.
La très grande majorité des créateurs et dirigeants d'entreprises sont confrontés à des difficultés liées à des ressources financières insuffisantes.
L'ingénierie financière est le coeur de métier de l'ADIL. C'est pourquoi à travers notre accompagnement nous aidons chaque porteur de projet à accéder aux sources de financement qui lui conviennent le mieux.
Prenez en main de façon autonome votre montage financier
Restez au centre de votre projet...
Site :
http://www.bge-adil.eu
Thèmes liés : aides financieres a la creation d entreprise / aide financement de creation d entreprise / comment financer sa creation d'entreprise / comment financer la creation d'une entreprise / comment financer la creation d une entreprise
Accueil - Secogerec
SECOGEREC, expert comptable et commissaire aux comptes à Nantes.
Votre partenaire dans la gestion, l'audit et le conseil pour les professionnels.
La SECOGEREC vous propose aujourd'hui la force de son professionnalisme et des compétences acquises au cours de plus de 30 années d'expérience afin de vous aider dans votre projet de création ou de reprise d'entreprise, ainsi que dans la gestion...
Site :
https://secogerec.com
Diplôme d’État d’accompagnant éducatif et social ...
Objectifs
Acquérir une formation diplômante pour exercer auprès de personnes âgées, de personnes en situation de handicap, de malades et de familles ; pour occuper un poste d'agent(e) social(e) salariés d'associations prestataires et mandataires, de structure, ou de façon autonome (multi-employeur).
Lieux d'exercice : à domicile, en structure collective d'hébergement (CHRS,...
Site :
http://prfc.scola.ac-paris.fr
Le Comité d'entreprise - cgc.cecaz.free.fr
Ce budget est approuvé par la CGC, la CFDT et FO
COMITE DU 1er décembre 2000
Préliminaire:
Les élus du CE préoccupés par la sécurité des agences lors du Congrès Européen demandent la fermeture d'un certain nombre de points de vente et de formation.
Présentation des résultats commerciaux au 30/09/2000
Encours moyen compte de dépôts en progression constante = 4 023...
Date: 2001-06-18 18:30:17
Site :
http://cgc.cecaz.free.fr
La création d'une association
Comprendre l'informatique
La création d'une association
Environ 50 000 associations sont créées chaque année en France et un français sur deux est membre d'au moins une association et il faut bien ajouter que le cadre associatif reste idéal pour porter ou donner vie à un projet commun et durable. Comment faire pour créer une association ? Voici quelques...
Date: 2003-05-19 08:32:59
Site :
http://amssoft.free.fr
Quel statut juridique choisir pour son entreprise ? | AFE ...
Quel statut juridique choisir pour son entreprise ?
Quel statut juridique choisir pour son entreprise ?
Ecoutez
/pid223/7-choisir-un-statut-juridique.html
Cette étape consiste à donner à votre projet de création d'entreprise un cadre juridique qui lui permettra de voir le jour en toute légalité.
Le choix n'est pas aussi compliqué qu'on le pense... Quelle que soit votre activité,...
Site :
https://www.afecreation.fr
Les micro-entreprises, ou la face cachée de l’économie suisse
Les micro-entreprises, ou la face cachée de l'économie suisse
Dans notre pays, plus de 90% des sociétés comptent moins de dix employés à plein temps. «Migros Magazine» est allé à la rencontre de ces micro-entrepreneurs qui doivent bien souvent lutter pour leur survie.
Nolvenn Dufay a ouvert en 2012 son espace Kids Up dédié à la babygym et au cirque pour enfant.
L'un a créé une...
Site :
https://www.migrosmagazine.ch
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Un profil de forestier sapeur est recherché en région Auvergne-Rhône-Alpes. Ref OE339 - Le contenu complet de l'annonce sera communiqué, sur demande, à nos anciens élèves.
Publiée le : 24/08/2017
Outil de la Région Ile-de-France, l'Agence des Espaces Verts (AEV) est un établissement public qui imagine et organise le territoire pour que, demain, chaque Francilien vive dans un meilleur...
Site :
http://cefa26.org
Burkina: Fiscalité des Entreprises
Loi N° 028 portant loi de finances gestion 2012
« Les mesures fiscales contenues dans la loi N°028-2011/ AN du 24 novembre 2011 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, gestion 2012 consistent prioritairement en des ajustements d'ordre technique pour améliorer la lisibilité et l'applicabilité de quelques dispositions. La limitation de la portée de la plupart de ...
Site :
http://lankcharl2008.unblog.fr
Création et modernisation de chambres d'hôtes - Aides ...
Subvention au taux maximal de 20% du montant de la dépense hors taxes plafonné à 9 000 EUR par chambre ou à 15 000 EUR pour les projets réalisés dans des granges de caractère.
Minimum 2 chambres, maximum 5 chambres par propriétaire.
+ 5% si le projet prévoit en concomitance avec la création des chambres :
soit des aménagements spécifiques pour permettre l'accessibilité de...
Site :
http://www.cantal.fr
Dossier législatif : Projet de loi ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/01/09
Le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, a présenté un projet de loi portant engagement national pour l'environnement.
Lancé à l'initiative du Président de la République en mai 2007, le processus du Grenelle de...
DIRECTRICE DU COMITE D'ENTREPRISE D'ORANGE Ile de France ...
Depuis mai 2013
Missions effectuées
Mon expérience au sein du CE de CANAL+ (de 2008 à 2010) m'a permis de prendre conscience de mon attachement et de mon aptitude de travail auprès des CE (8 ans d'expérience en tant que Secrétaire de CE et DP). En parallèle mon expérience professionnelle acquise depuis près de 25 ans (création, management, communication...) est...
Site :
http://www.aimee-humbert.com
N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...
M. LE PRÉSIDENT
DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...
Énergie solaire photovoltaïque — Wikipédia
20 650
23 733
Parmi les entreprises ayant figuré dans ce classement au cours des années précédentes, on peut noter :
le japonais Sharp , qui produit également aux États-Unis ; sa capacité de production atteignait 2 200 MWc et sa production 1 900 MWc en 2014 ;
le taïwanais Motech [28] , avec une production de 1 632 MWc en 2014 ;
le chinois Suntech Power , qui produit en Chine,...
Date: 2017-08-24 04:45:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Congé Individuel de Formation – Fongecif – Centre Val ...
Mon espace réservé
Le Congé Individuel de Formation
Ce Congé Individuel de Formation vous permet de suivre une formation professionnelle, rémunérée sous certaines conditions, à l'issue de votre CDD. Pour suivre cette formation, vous pourrez bénéficier, dans certains cas, du financement du FONGECIF Centre Val de Loire.
Le dispositif
Le Congé Individuel de Formation peut vous...
Créer une entreprise de transports routiers de marchandise ...
pour créer une société
Créer une entreprise de transports routiers de marchandise
Définition : Le transport routier de marchandise relève du domaine du "transport terrestre" (par opposition aux transporteurs ferroviaires ou encore aux déménageurs (transport routier de biens)).
Le poid total autorisé pour les véhicules poids lourds est de plus 3,5 tonnes, moins 3,5 tonnes pour...
Site :
yrytys.com
Thèmes liés : creation entreprise de transport routier / creation entreprise de transport de marchandise / projet de creation d'une entreprise de transport / creation d entreprise transport / plan de financement a 3 ans creation d'entreprise
Formulaire De Création D'une Association - Marque Inconnue
La préfecture peut-elle refuser un dossier de déclaration de création.
Le récépissé sous 5 jours, par la poste Un récépissé est adressé par courrier postal).
Ce document est à conserver durant toute la vie associative La place des associations Le déclarant doit remplir : le formulaire de déclaration préalable d'une association ; la déclaration de la déclaration complète.
Ce...
Site :
https://marqueinconnue.com
Maintien de salaire : obligations de l’employeur et du ...
Bonjour,
Au des éléments communiquées cette situation n'est pas normale.
Pour creuser votre cas, je vous invite à nous donner plus de renseignements via notre page contact ( https://www.leblogdudirigeant.com/qui-sommes-nous/#contact ).
Cordialement,
L'équipe accompagnement des entrepreneurs LBdD
Jimmy Neveu a écrit
Bonjour,
Pour un cas particulier complexe comme le votre, je n'ai pas assez...
Créer une entreprise de transports routiers de marchandise ...
pour créer une société
Créer une entreprise de transports routiers de marchandise
Définition : Le transport routier de marchandise relève du domaine du "transport terrestre" (par opposition aux transporteurs ferroviaires ou encore aux déménageurs (transport routier de biens)).
Le poid total autorisé pour les véhicules poids lourds est de plus 3,5 tonnes, moins 3,5 tonnes pour...
Site :
yrytys.com
Thèmes liés : creation entreprise de transport routier / creation entreprise de transport de marchandise / projet de creation d'une entreprise de transport / creation d entreprise transport / plan de financement a 3 ans creation d'entreprise
Organisme de Formation : les étapes de création de centre
Centre de formation : le principe initial
Soyez conscient durant processus que créer son centre de formation professionnelle revient à prévoir un véritable projet de création d'entreprise. Pour y arriver, vous devrez préparer un dossier pour expliquer en détails votre idée. Cela servira à entre autres à trouver des fonds, mais aussi à obtenir les autorisations nécessaires au lancement...
Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)
29 octobre 2018 : Liberté d'installation des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
L'Autorité de la concurrence rend un avis sur la liberté d'installation des avocats
au Conseil d'État et à la Cour de cassation.
Afin d'améliorer l'accès des justiciables à la justice, tout en tenant compte de l'évolution des contentieux portés
devant les hautes juridictions, elle...
Ouvrir un commerce : Les démarches de création et ...
Outre la constitution de l'entreprise, l'ouverture d'un commerce nécessite de remplir de nombreuses démarches spécifiques qui peuvent varier selon que l'activité est réglementée ou non. Check-list des formalités à prévoir pour un début d'activité serein.
Le commerce de détail à dominante alimentaire, mais aussi le commerce d'équipements de la maison ou de la personne demande plus ou...
Site :
toute-la-franchise.com
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE
Publié le
01/02/2008
par Houda El Boudrari
Même si vous traversez des difficultés, il est possible de remonter la pente. Outre le dépôt de bilan, de récents dispositifs vous permettent de vous remettre à flot. A condition de vous y prendre à temps.
@ FOTOLIA - ORLANDO FLORIN ROSU - FOTOFLASH - LD
Sommaire du dossier
METHODE 1
Le mandat ad hoc,...
Site :
chefdentreprise.com
Crédit ANSEJ - Banque de Développement Local
Contact
Crédit ANSEJ
Jeunes choisissez dans le cadre du dispositif ANSEJ, un projet d'investissement, viable, rentable, créateur de richesse économique et d'emplois.
La BDL se propose de vous accompagner dans la réalisation de votre Micro Entreprise.
Conditions d'éligibilité des jeunes promoteurs « ANSEJ »:
Peut bénéficier de l'aide de l'Agence Nationale de Soutien à l'Emploi des...
Date: 2017-04-27 08:28:30
Site :
http://www.bdl.dz
Indemnité de départ volontaire : plein feu sur un miroir ...
Le maire de Poissy (Yvelines) en fait sa mesure-phare. Existant depuis 2009, l'indemnité de départ volontaire a pourtant été utilisée jusqu'à présent avec parcimonie. Elle ne permet pas à une collectivité, comme les plans de départs volontaires dans le privé, de réduire de façon massive ses effectifs.
Karl Olive, le maire de la ville de Poissy (LR) a début avril mis sous le feu des...
Site :
lagazettedescommunes.com
Logiciels de gestion : les 120 meilleurs sites
Omaté est un logiciel en ligne destiné aux entreprises qui souhaitent évaluer le temps passé par projet et leur rentabilité de manière simple et rapide.
Nom officiel : Omaté - Site pro (Profession libérale). En ligne depuis 12 ans (2006).
Aire sur l'Adour (France)
Progiciels de gestion pour la tutelle, thalasso et thermalisme, cabarets et propriétaires. Audit, conseil, formation et...
Site :
webrankinfo.com
Prêteur d'Argent Privé: Crédit de Particulier à ...
Particulier octroyant des prêts : l'évolution des mentalités
Pendant longtemps, un prêt d'argent entre particuliers en France se limitait à l'apport (et au soutien) de ses proches et de sa famille, avec les risques que comporte une confiance aveugle envers celui à qui l'argent est destiné.
On ne compte plus les familles déchirées par des problèmes financiers de ce type (et pas...
Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice ...
Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d'activités et à la commission de déontologie de la fonction publique
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er février 2017.
- Publics concernés : fonctionnaires, agents contractuels...
Date: 2018-01-16 21:21:02
Site :
http://itefa.unsa.org
Seuil de rentabilité et point mort : Définition et calcul
Seuil de rentabilité et point mort : Définition et calcul
Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le mardi 29 août 2017
8.2/10
Tout chef d'entreprise gestionnaire se doit de connaître son seuil de rentabilité et par déclinaison son point mort. Que l'on soit créateur, repreneur ou chef d'entreprise, ne pas connaître son seuil de rentabilité reviendrait à partir en mer sans...
L'épreuve de Projet et Pratiques de la Communication
Cours particuliers BTS Communication
L'épreuve de Projet et Pratiques de la Communication
Le référentiel officiel d'examen du BTS Communication, l'épreuve de Projet et Pratiques de la Communication est définit comme cela : Épreuve orale E6 - durée 40 minutes - Coefficient 4. Découvrez le descriptif complet à travers cette page. Vous pouvez consulter le document complet dans la...
Site :
http://bandedecom.com
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / dossier projet professionnel creation d'entreprise / projet de creation d'un centre de formation professionnelle / creation d'un projet professionnel / systeme d'information d'une entreprise exemple
Le dossier prévisionnel - Création d'entreprise (3/6) - Le ...
par Le comptabologiste | 2017/11/06 | 0 commentaires
Le dossier prévisionnel, également appelé « business plan », est un exercice délicat et incontournable dans le processus de création de votre activité et constitue un élément clé de la communication de votre projet, de nature à inspirer la confiance de vos futurs partenaires.
Ce dossier prévisionnel est parfois redouté par...
Loi n°2003-044 portant Code de Travail
Loi n°2003-044 portant Code de Travail
Index de l'article
LOI N° 2003-044 du 28 juillet 2004
Portant Code du Travail
CHAPITRE PREMIER
DU TRAVAILLEUR ET DE L'EMPLOYEUR
Article premier. La présente loi est applicable à tout employeur et à tout travailleur dont le contrat de travail, quelle que soit sa forme, est exécuté à Madagascar. A ce titre, est assujetti aux dispositions de la...
Date: 2017-08-24 14:57:05
Site :
http://fisema.org
Déploiement et empaquetage d'applications professionnelles ...
et exécutez MSAGENT.EXE pour enfin suivre les instructions d'installation.
SQL Server 7.0 Developer Edition et compléments
La version 7.0 de Microsoft SQL Server est également fournie dans Microsoft Office Developer 2000. Sont disponibles également les outils complémentaires Workflow Designer pour Exchange Server avec qui vous pouvez créer des définitions de traitements de workflow pour...
Site :
argyronet.developpez.com
Laboratoire de Bure — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Europe
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : Grand Est
Laboratoire de Bure
Géolocalisation sur la carte : France
Laboratoire de Bure
Le laboratoire de Bure, ou laboratoire de recherche souterrain de Meuse/Haute-Marne (LSMHM), est un réseau de galeries souterraines localisé sous le territoire des communes de Bure (Meuse) et Saudron (Haute-Marne)...
Date: 2018-01-15 21:38:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Expert comptable Paris - Comptable en ligne et Devis comptable
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Cevital – où va le conglomérat algérien ? – JeuneAfrique.com
Cevital - HEC Montréal avant tout
«Issad Rebrab avait fait une bonne impression sur la ville de Piombino. Personnellement, je pensais qu'il avait de grands projets et l'argent nécessaire pour les réaliser. En fin de compte, il a souffert du manque de soutien du gouvernement algérien et probablement de mauvais choix de collaborateurs sur place... ».
La sentence de Cristiano Lozito,...
Site :
jeuneafrique.com
Création d'entreprises - EXPERT COMPTABLE TUNISIE
CKT audit assure toutes les démarches et formalités administratives nécessaires pour la création des entreprises.
Personnes physiques : Nous assurons notamment les procédures suivantes :
- Formalités déclaratives (déclaration à l'APII, APIA, ONTT, ONTH...) ;
- Obtention des agréments nécessaires pour l'exercice de certaines activités ;
- Elaboration du schéma d'investissement et de financement ;
- Formalités fiscales (déclaration d'existence, obtention de la carte d'identification fiscale, autorisation d'achat en suspension de taxes...) ;
- Formalités sociales (Affiliation à la CNSS,...
Site :
http://www.cktaudit.com
Thèmes liés : declaration de creation d une entreprise / creation d'entreprise expert comptable / procedure de creation d'une entreprise en tunisie / creation d entreprise financement / financement d une creation d entreprise
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi — Wikipédia
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article doit être actualisé
(8 juillet 2017).
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Le crédit d'impôt...
Date: 2018-04-15 23:16:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de ...
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
publié le29.12.08 mise à jour29.12.15
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de ...
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
publié le29.12.08 mise à jour29.12.15
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de ...
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
publié le29.12.08 mise à jour29.12.15
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la...
Date: 2018-01-16 20:17:39
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de ...
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
publié le29.12.08 mise à jour29.12.15
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Licence professionnelle, le chaînon manquant des achats
De niveau bac + 3, la licence professionnelle est un diplôme basé sur le partenariat avec les entreprises. En France, une vingtaine de ces filières se sont spécialisées dans les achats, avec une approche très opérationnelle. Encore relativement méconnues par rapport aux prestigieux masters, elles constituent un nouveau vivier de recrutement.
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@ STOCKBYTE/CD
Environ 450 dossiers...
Site :
decision-achats.fr
Secogerec | Expert comptable et social sur Nantes et sa région
Secogerec, votre cabinet d'experts comptables sur la région nantaise
Dynamique & accessible
Composé d'une équipe jeune, dynamique et expérimentée, notre cabinet profite de plus de 30 ans d'expérience dans les métiers du conseil et de l'expertise comptable.
Souplesse & réactivité
Notre équipe est à-même de vous répondre très rapidement, et ce quelle que soit votre demande. Nous nous...
Site :
https://www.secogerec.com
N° 1255 - Projet de loi de finances pour 2019
Exposé général des motifs
Orientations générales et équilibre budgétaire du projet de loi de finances pour 2019
I. Un budget de confirmation
Le budget 2019 s'inscrit dans la continuité de l'action engagée par le Gouvernement depuis le commencement du quinquennat. Il poursuit trois priorités : libérer l'économie et le travail, protéger les Français, investir pour l'avenir en...