Articles sélectionnés pour le thème : demande d'aide financiere pour creation d'entreprise
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Projet de loi n° 4000 - Outre-mer : égalité réelle outre ...
La secrétaire d'État chargée de l'égalité réelle
Signé : Éricka BAREIGTS
TITRE IER
STRATÉGIE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ RÉELLE OUTRE-MER
Article 1er
Dans un objectif d'égalité réelle, la réduction des écarts de développement que connaissent les populations d'outre-mer au sein du peuple français constitue une priorité de la Nation.
À cette fin, et dans le respect des compétences...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Modèles de documents de gestion de projet - methodo-projet
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Modèles de documents de gestion de projet
Retour au sommaire Vous êtes identifié comme visiteur, vous avez un accès libre et gratuit à 80% des contenus. Devenir abonné PREMIUM .
Cette page vous propose des modèles de documents de management de projet. Ils sont destinés à vous inspirer pour la création de vos propres documents. Ils sont volontairement...
Site :
https://methodo-projet.fr
Exemples de cas réels - Artélie conseil - risques ...
Le DG bouleverse la stratégie d'un groupe de services industriels, le « met sous tension », mais n'obtient pas les résultats escomptés
Pourquoi ? Quels sont les résistances ou les risques psychosociaux (RPS) avec lesquels doit compter ce nouveau dirigeant, dans un environnement marqué par une tradition de service public ?
Comment réduire ces risques, gérer les risques, améliorer la...
Site :
http://www.artelieconseil.com
Cours de Gestion de Base Gratuit - Entreprenant.be
Formation gestion de base express
Avertissement !! (dernière mise à jour le 27/03/2018)
Vous êtes actuellement dans la version gratuite de notre cours de gestion de base, par conséquent la totalité du cours n'est pas disponible.
Vous avez accès à une dizaine (10!) de chapitre répartie dans l'ensemble des modules. Naviguez à travers les différents modules et chapitres pour découvrir les...
Site :
https://www.entreprenant.be
BRED Banque populaire — Wikipédia
La BRED (acronyme de Banque régionale d'escompte et de dépôts, ancienne dénomination de la banque jusqu'à la fin des années 1970), fondée en 1919 par Louis-Alexandre Dagot à Vincennes , est la plus importante des banques populaires françaises, au sein du groupe BPCE . La BRED est une banque coopérative comptant 165.000 sociétaires en 2016.
L'établissement comprend 344 agences de...
Date: 2018-04-14 18:20:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
L'indépendance.
Pour être assujettie, une personne doit exercer l'activité visée d'une manière indépendante.
Elle ne doit pas, pour autant, jouir d'une autonomie totale. Ainsi, la société qui fait partie d'un groupe et qui doit suivre la politique commerciale tracée par la société mère, ne possède certainement pas une autonomie complète. Cette société a, malgré cette restriction...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
La présentation écrite du projet - Création & reprise d ...
Modèles de présentation
Principales caractéristiques d'un dossier
Le dossier à constituer pour solliciter les partenaires économiques - en particulier les financeurs potentiels - doit permettre au lecteur de :
comprendre rapidement de quoi il s'agit,
savoir qui est le promoteur du projet,
évaluer la valeur de la préparation du projet,
prendre position sur le projet.
Un dossier...
Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...
- capacité à créer .
Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.
Questions :
Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...
Date: 2018-01-13 16:46:37
Site :
http://vaeguidepratique.fr
Solidarité Action ASBL - Création d'entreprise- Liège ...
Solidarité-Action asbl vous soutient dans la
création et le développement de votre entreprise
Solidarité-Action asbl
Vous ne savez pas par où commencer ?
Nous apportons notre...
Site :
http://www.solidarite-action.be
Thèmes liés : dossier demande d'aide a la creation d'entreprise / dossier de demande d aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale / demande d'aide financiere pour creation d'entreprise
L’affaire Cœur Défense, ou l’efficacité de la cession ...
Accueil > Droit des affaires > Droit bancaire et financier > L'affaire Coeur Défense, ou l'efficacité de la cession Dailly face à la procédure de sauvegarde
L'affaire Coeur Défense, ou l'efficacité de la cession Dailly face à la procédure de sauvegarde
27 mars 2016
L'affaire Coeur Défense est une affaire qui a déchainé les passions, et est intervenue à la suite de la « crise des...
L'analyse de la nouvelle norme ISO17025
L'analyse de la nouvelle norme ISO17025
Matrice relationnelle
NF EN ISO 17025 (2005) 4eme édition
NF EN ISO 17025 (2017)
Commentaires
La présente Norme internationale a été élaborée en vue de renforcer la confiance dans le fonctionnement des laboratoires.
La présente Norme internationale contient les exigences applicables aux...
Date: 2018-04-08 17:09:33
Site :
http://www.demarcheiso17025.com
Expatries - Banque Transatlantique
La Banque Transatlantique, fondée en 1881, fidèle à ses principes, se concentre sur le long terme. Dans le contexte du Royaume-Uni et des enjeux posés par le Brexit, il s'agit de déterminer les avantages compétitifs du pays et de sa capitale. Parmi ceux-ci on peut citer en particulier le dynamisme de son économie, qui lui a permis de rebondir rapidement après la crise de 2008 ; sa...
La Création de Votre Application Mobile de A à Z (1/2 ...
Quelles certifications ?
Ses références
Elles vous permettront de juger de la pertinence du prestataire par rapport à votre projet. Est-il spécialisé dans le mobile, dans le développement de WebApp... ?
Téléchargez si possible les applications mobiles déjà réalisées, constatez par vous-même leur travail. Les applications sont-elles personnalisées ou sont-elles un copié/collé les...
Site :
https://www.axiocode.com
Entreprises de toiture en Belgique : construction ...
Trouvez une entreprise de toiture pour vos travaux !
Bienvenue sur le portail Toiture Belgique !
Découvrez une sélection de couvreurs zingueurs actifs en Belgique : ils réalisent tous vos travaux de construction, rénovation et réparation de toiture, qu'elle soit plate ou en pente, en tuiles ou en ardoises...
BRUXELLES - BRABANT WALLON - NAMUR - LIÈGE - HAINAUT - ...
Site :
https://www.toiture-belgique.be
CODE DE LA SECURITE SOCIALE - toefrank.net
CODE DE LA SECURITE SOCIALE
(Loi n° 13-72 AN du 28 décembre 1972)
Chapitre I : Dispositions générales et champ d'application
Il est institué un régime de Sécurité Sociale qui comprend:
Une branche des pensions chargée du service des prestations de vieillesse, d'invalidité et de décès ;
Une branche des risques professionnels chargée du service des prestations en cas...
Date: 2006-09-29 23:36:06
Site :
http://www.toefrank.net
Les opérations préalables au lancement de la procédure de ...
Par Myriam Kaczmarek, consultante commande publique et privée
Dernière mise à jour : juin 2017
2.3. Les marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables
1. Le calcul de la valeur estimée du marché
La valeur du besoin à prendre en compte est celle estimée au moment de l'envoi de l'avis d'appel à la concurrence ou, en l'absence d'un tel avis, au moment où...
Panneaux solaires photovoltaïques: guide, conseils, prix ...
Fonctionnement, conseils, prix, rentabilité, arnaques... Voici un guide complet pour se poser les bonnes questions.
Réponses à vos questions
Les panneaux solaires photovoltaïques, comment ça marche ?
Les rayons du soleil contiennent des photons qui vont venir stimulés des semi-conducteurs (du silicium). Ce silicium libère alors des électrons en mouvement, il y a donc la création d'un...
Site :
http://conseils-thermiques.org
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise pour les moins de 25 ans / credit d impot creation / duree de vie moyenne d'une entreprise en france / duree de vie d'une entreprise en france / duree de vie d'une entreprise
UPI : circulaires abrogées du 21 février 01 et du 17 mai 1995
ècommentaire de la circulaire page : les upi
Extraits :
1 - Orientations générales
(...) La scolarisation en milieu ordinaire représente pour les élèves handicapés de meilleures chances de réussite scolaire et d'épanouissement personnel. Elle constitue une étape déterminante pour l'intégration ...
Date: 2018-01-14 09:43:26
Site :
http://scolaritepartenariat.chez-alice.fr
Informatica aide à la conformité GDPR avec du machine ...
Informatica aide à la conformité GDPR avec du machine learning
,
VIDEO - GDPR et le Cloud : Comment votre entreprise peut-elle se responsabiliser ?
Alors que l'échéance du 25 mai 2018 relative à la mise en application du réglement général sur la protection des données personnelles approche à grands pas, les entreprises mettent les bouchées double pour se mettre en conformité. Pour les...
Site :
lemondeinformatique.fr
Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / societe generale aide a la creation d'entreprise / societe d'aide a la creation d'entreprise / aide publique creation d entreprise / comment determiner la date de creation d'une entreprise
Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n ...
ANNEXE I - Table ronde du 13 mars 2012 avec les représentants d'associations
ANNEXE II - Synthèse du blog handicap
ANNEXE III - Bilan de la publication des textes réglementaires d'application de la loi du 11 février 2005
Synthèse
SYNTHÈSE
Aboutissement de trois années de réflexions partagées entre les gouvernements successifs, le Parlement et les associations, la loi n° 2005-102 du 11...
Date: 2017-08-24 11:23:19
Site :
ladocumentationfrancaise.fr
Guide des formalités pour la création de société au Maroc ...
Guide des formalités pour la création de société au Maroc
Vous avez décidé de faire une création de société au Maroc, La Marocaine des Experts vous offre le choix entre deux solutions pour vous aider à faire aboutir votre projet.
- La première solution c'est la création de société Clés en Main.
En effet, La Marocaine des experts prend en charge toutes les...
Date: 2019-05-20 12:10:33
Site :
http://www.marocainedesexperts.com
Thèmes liés : creation d une societe au maroc / societe d'aide a la creation d'entreprise / creation d une societe commerciale / les formalites de creation de l'entreprise au maroc / faire la carte d'identite d'une entreprise
Électricité en Espagne — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
L'histoire du développement de l'électricité en Espagne depuis le XIXe siècle a connu plusieurs périodes d'expansion et recul, des phases d'interventionnisme plus ou moins grand de l'État ainsi qu'une concentration entre une série d'acteurs privés et publics. Chacune de ces phases est marquée par la progression d'une filière : d'abord l'...
Date: 2017-08-22 08:43:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
6. Convoquer l’Assemblée constituante de la VIe République ...
6. Convoquer l'Assemblée constituante de la VIe République
Les institutions actuelles ont éloigné le pouvoir du peuple, provoquant une grave crise démocratique. L'abstention bat des records. La vie politique tend à se réduire à une compétition présidentielle opposant tous les cinq ans des candidats qui se distinguent avant tout par leurs styles personnels, arbitrée par des...
Date: 2017-08-24 15:05:53
Site :
http://www.pcf.fr
Histoire | Le Devoir
Plaidoyer pour l'avenir (6 février 2016)
Brian Myles
Un nouveau combat (11 avril 2016)
LE CENTENAIRE DU DEVOIR
Tous les textes de notre édition spéciale du 10 janvier 2010, et notre page spéciale sur les événements de l'année 2010.
CHRONOLOGIE DE L'HISTOIRE DU DEVOIR
1892 Henri Bourassa achète L'Interprète, journal fondé en 1886 à Alfred, en Ontario, et voué à la défense des droits...
Site :
ledevoir.com
Cabinet comptable Angouleme : Présentation du Cabinet ...
Inscrit au tableau de l'ordre de la région de Poitiers
Commissaire aux comptes
Inscrit auprès de la Cour d'Appel de Bordeaux
Cabinet comptable à Angoulême
Présentation de votre cabinet comptable (Angoulême)
Notre cabinet comptable d'Angoulême, à taille humaine, a pour vocation d'accompagner les entrepreneurs, les professionnels libéraux et les particuliers afin de les aider à gérer...
Site :
http://www.cabinet-pavie.com
Intermittent du spectacle — Wikipédia
Création de l'état d'intermittent[ modifier | modifier le code ]
Les productions des entreprises du spectacle sont souvent par nature limitées dans le temps, ce qui les amène à contracter avec des artistes, techniciens, ouvriers, sur des périodes définies, quand bien même elles salarient éventuellement par ailleurs du personnel « permanent », en contrat à durée indéterminée ....
Date: 2017-08-24 03:14:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Construire son projet en médiation animale, proposer des ...
« L'enfant, l'animal, une relation pleine de ressources » D. Marcelli et A. Lanchon, un nouveau livre... à gagner!
Les histoires courtes en Thérapies avec le Cheval # 5: David.
Histoires courtes en Thérapies avec le Chien # 3
Certains disent qu'il n'y a pas de hasard, qu'il n'y a que des rendez-vous...
Construire son projet en médiation animale, proposer des activités associant...
Site :
http://www.mediation-animale.org
Loi Sarbanes-Oxley — Wikipédia
Article détaillé : Histoire des bourses de valeurs .
Ambitieuse et destinée à rappeler les grandes réformes de Roosevelt dans la banque et la finance , la loi est votée dans le contexte très particulier qui suit le krach boursier de 2001-2002 , sur fond de crise de la dette des entreprises et de faillites retentissantes touchant les groupes Enron et WorldCom . C'est la manipulation des...
Date: 2017-08-10 03:50:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...
» : la programmation pluriannuelle de l'énergie, un instrument essentiel de pilotage de la politique énergétique. «
Elle permet de décliner les objectifs par filière jusqu'en 2023 et de dire concrètement combien on compte faire d'éolien, combien de solaire et donc combien on ferme de réacteurs
» poursuit Anne Bringault.
Problème : un amendement gouvernemental voté au...
Date: 2017-08-24 13:44:53
Site :
http://cdurable.info
Sage 100c Gestion Commerciale – logiciel suivi commercial ...
Sage 100c Gestion Commerciale, vous accélérez votre processus de vente et gagnez en efficacité
Pilotez et développez votre activité commerciale
Avec Sage 100c Gestion Commerciale, vous accélérez votre processus de vente et gagnez en efficacité
Pilotez et développez votre activité commerciale
Avec Sage 100c Gestion Commerciale, vous accélérez votre processus de vente et gagnez en...
Site :
http://www.sage.fr
Thèmes liés : la gestion comptable d'une entreprise commerciale / gestion de stock d'une entreprise commerciale / creation d'un logiciel de gestion commerciale / gestion de tresorerie d'une entreprise commerciale / gestion commerciale d'une entreprise
Cabinet Jean Avier - Expert Comptable Aix en Provence ...
« Un expert comptable compétent annonce la veille ce que les économistes prévoient le jour même pour le lendemain »
Miles Thomas
« Songez qu'on n'arrête jamais de se battre et qu'avoir vaincu n'est trois fois rien Et que tout est remis en cause du moment que l'homme de l'homme est comptable.»
Louis Aragon
CABINET JEAN AVIER - Aix en Provence
Le prestige et la qualité professionnelle du...
Site :
cabinetjeanavier.com
Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / systeme d'information comptable d'une entreprise / gestion comptable et financiere d'une entreprise / cabinet conseil en gestion d'entreprise / plan comptable d une entreprise
Les associations en Tunisie - leaders.com.tn
Opinions - 21.01.2013
Cadres juridique, comptable, fiscal et social régissant les associations en Tunisie
Le principal apport de la révolution du 14 janvier est sans doute la Liberté dont le peuple tunisien profite aujourd'hui après des décennies de dictature. Dans la société civile, cette liberté s'est particulièrement illustrée à travers la multiplication exponentielle du nombre...
Site :
http://www.leaders.com.tn
Mensualité de prêt : 10 conseils pour la calculer au mieux
Immobilier-danger > Financement > Crédit immobilier > 10 conseils pour calculer sa mensualité de prêt immobilier
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2017 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2017 !
10 conseils pour calculer sa mensualité de prêt immobilier
Savoir comment calculer la mensualité idéale pour son...
Date: 2017-08-24 16:06:58
Site :
http://www.immobilier-danger.com
Se former à la microfinance - Solinter-Brest
Se former dans le secteur de la microfinance
L'association brestoise DIEGO DEVELOPPEMENT a eu l'occasion sur SOLINTER de présenter le micro crédit et les bénéficiaires du micro crédit.
Il nous a été demandé d'expliquer comment une association peut créer une agence de micro crédit et comment on fait pour la faire fonctionner.
La connaissance pratique de la micro finance, condition...
Date: 2018-01-16 20:29:29
Site :
http://www.solinter-brest.net
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Lundi 02.07.07
1 Traités
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Revoir la répartition des missions en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :
Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...
Site :
ifrap.org
Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Accueil » Cours d'économie général » Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Màj le
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Présentation de la caisse de dépôt et gestion (CDG)
Juste après l'indépendance, le Maroc se devait de reconstruire son économie sur de nouvelles bases, avec l'aide de d'hommes prêts à faire face à ce défit. Ainsi, le 10 février 1959, la CDG voit le jour dans...
Site :
tifawt.com
Liste de solutions et logiciels pour créer sa boutique en ...
Liste de solutions et logiciels pour créer sa boutique en ligne
03 septembre 2011
Logiciel de création de boutique en ligne, solution e-commerce open source, ou en SaaS, solution de webstore, création d'eshop, etc... appelez les comme vous voulez.
Cette liste de solutions e-commerce permet à tout type d'entreprise de trouver un prestataire pour créer un site de vente en ligne, à la mesure...
Date: 2017-08-24 18:05:23
Site :
http://www.ludovicpassamonti.com
Création d'un centre de formation : vos conseils
Création d'un centre de formation : vos conseils ?
Bonjour,
Ingénieur de formation, et ayant accumulé un certain nombre d'années d'expérience en SSII, j'ai un certain désir à monter ma propre boîte et de tenter l'aventure. En effet je pense à monter un centre de formation en Informatique destiné pour les entreprises.
Je suis en mesure de délivrer moi même certaines formations et pour...
Site :
https://www.developpez.net
Sortir du surendettement - Stoppez la spirale infernale
Points conseil budget: Le nouveau dispositif
D'ici peu de temps la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes (Marisol Touraine), et la secrétaire d'Etat chargée de la lutte contre l'exclusion (Ségolène Neuville) vont déployer sur l'ensemble du territoire français des Points Conseil Budget. Ces plateformes auront pour but d'aider les ménages qui rencontrent des...
Site :
http://www.sortir-surendettement.com
Thèmes liés : commission d entreprise / dossier demande d'aide a la creation d'entreprise / dossier de demande d aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / demande d'aide financiere pour creation d'entreprise
Porcheville - Centrale EDF : extinction des feux | La ...
Porcheville
Centrale EDF : extinction des feux
La centrale thermique cesse de brûler son fioul un an avant la date inialement prévue. Elle a été définitivement fermée ce lundi par EDF, qui prévoit de mettre dix ans à la démanteler. L'avenir du site n'est pas connu.
3 mai 2017
Tweeter
Depuis lundi 1er mai, ses générateurs au fioul lourd ont été définitivement mis à l'arrêt. La...
Site :
http://lagazette-yvelines.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
Nouveau statut du travail salarié
Pour que les salariés ayant un emploi saisonnier bénéficient
des mêmes droits individuels et collectifs que l'ensemble des salariés.
La proposition CGT d'une transférabilité des droits d'une entreprise à l'autre, d'une branche à l'autre, correspond aux besoins des salariés saisonniers, que le travail saisonnier soit choisi ou contraint, qu'il dure une...
Date: 2017-08-24 13:13:27
Site :
http://www.cgt.fr
Quel est le coût réel pour la création d’une boutique en ...
Ana Camarena
Mai 08, 2017 // Modifié il y a 9 mois
Comme le veut la logique, créer, ouvrir et maintenir un commerce en ligne implique un moindre investissement économique que le faire de façon matérielle. Cependant, il y a beaucoup de conseils à prendre en compte pour vous aider à économiser encore plus d'argent et pour vous garantir davantage de succès, surtout au début.
Dans ce post...
Site :
http://www.bigbuy.eu
La sidérurgie française, 1945-1979. L'histoire d'une ...
La sidérurgie française, 1945-1979. L'histoire d'une faillite. Les solutions qui s'affrontent
Référence
Freyssenet M., La sidérurgie française. 1945-1979. L'histoire d'une faillite. Les solutions qui s'affrontent , Paris, Savelli, 1979, 241 p. Édition numérique, freyssenet.com, 2006, 3,9 Mo.
Cet ouvrage est téléchargeable en allant à la fin de cette page. Également à:...
Date: 2018-01-16 21:31:35
Site :
http://freyssenet.com
N° 539 - Projet de loi relatif à l'élection des ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUINZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 3 janvier 2018.
PROJET DE LOI
relatif à l'élection des représentants au Parlement européen,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la République, à défaut de constitution d'une...
modele lettre, contrat associatif - repertoireong.org
Avant de commencer, étudiez les facteurs suivants :
· Combien de bailleurs comptez-vous contacter ?
· Combien allez-vous demander et pour quelles activités ? Le montant de votre demande est un point critique. Renseignez-vous sur le montant que le bailleur octroie et quel est son système de critères selon les projets. Recherchez-vous un financement pour toute l'opération ou des programmes...
Date: 2017-08-20 08:47:52
Site :
http://www.repertoireong.org
Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
Réaliser son étude de marché, étape par étape
Accueil
Réaliser son étude de marché, étape par étape
Après de nombreuses heures de réflexion, vous tenez enfin une idée de création d'entreprise ? À ce stade nous vous conseillons de réaliser une étude de marché. Cette démarche vous permettra de mesurer la faisabilité du projet, et de vous conforter (ou pas) dans l'idée que votre projet correspond à un besoin des...
Site :
my-business-plan.fr
Thèmes liés : etude de marche creation d entreprise / connaitre le chiffre d affaire d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'entreprise jeune moins de 25 ans / creation d un faire part
Géomètres-Experts UNGE IDF
Géomètres-Experts UNGE IDF
Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.
Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.
« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»
Les limites de possession ne sont pas forcément...
Date: 2018-04-16 03:08:54
Site :
http://www.ge-unge-idf.net
Géomètres-Experts UNGE IDF
Géomètres-Experts UNGE IDF
Le bornage est de l'exclusivité du géomètre-expert.
Juridique, mais aussi technique, sollicité lorsqu'une limite est incertaine, le bornage obéit à des règles précises pour aboutir à un procès-verbal de bornage aujourd'hui normalisé.
« Question : POURQUOI BORNER ? MA PROPRIETE EST PARFAITEMENT CLOTUREE !»
Les limites de possession ne sont pas forcément...
Date: 2018-01-16 23:16:30
Site :
http://ge-unge-idf.net