ANSA - Association Nationale des Sociétés par Actions ...

Avis du comité juridique

Quelques avis du comité juridique :

Société européenne constituée sous forme de filiale sans salarié : faut-il constituer un groupe spécial de négociation ?

Information du comité d'entreprise - Mention des informations environnementales dans la base de données économiques et sociales - sociétés concernées, cas des groupes

Peut-on regrouper en une seule masse plusieurs émissions successives de valeurs mobilières donnant accès au capital ?

Règle applicable à la détermination de la date butoir de réception des votes par correspondance

Prime de partage du profit liée à l'accroissement du...

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Site : http://www.ansa.fr

SETCa - Archives news générales

1er janvier : quels salaires seront indexés ?

Ajouté le 08-12-2016

Le 1er janvier, les salaires seront indexés dans un certain nombre de secteurs, parfois seulement partiellement. En effet, le saut d'index (l'une des nombreuses mesures injustes de ce gouvernement) n'est toujours pas tout à fait digéré. Nous connaissons déjà avec certitude le pourcentage d'indexation qui sera appliqué aux...

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Date: 2018-01-16 23:32:10
Site : http://www.setca.org

Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / aide de l etat a la creation d entreprise / droit du travail comite d'entreprise / droit du travail comite d entreprise / droit social comite d'entreprise

COMITE ENTREPRISE CRIT

* Intérimaires (salarié détaché par l'agence d'intérim dans une entreprise) : en heures

* Permanents (salarié travaillant au sein des agences d'intérim, services) : en mois

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Adresse email

Veuillez laisser ce champ vide :

Grand Jeu du FASTT Jusqu'au 31 décembre 2017 participez au Grand Jeu du FASTT. >> Détails Opération Chèques Vacances Du 01 février 2018 au 31 juillet...

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Date: 2018-01-16 19:34:56
Site : http://cecrit.com

Thèmes liés : comite d'entreprise avantages salaries / salaries au sein d une entreprise / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries / comite d'entreprise et salaries

Publication du rapport Proxinvest : « Assemblées Générales ...

Publication du vingt et unième rapport de Proxinvest

« Assemblées Générales et activisme actionnarial - Saison 2017 »

 

Paris, le 29 novembre 2017

 

La saison 2017 des assemblées générales d'actionnaires est exceptionnelle à plusieurs titres :  année record en termes de résolutions rejetées et d'activisme actionnarial, première année du vote contraignant sur les politiques de...

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Site : http://www.proxinvest.fr

COMITE ENTREPRISE CRIT

* Intérimaires (salarié détaché par l'agence d'intérim dans une entreprise) : en heures

* Permanents (salarié travaillant au sein des agences d'intérim, services) : en mois

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Grand Jeu du FASTT Jusqu'au 31 décembre 2017 participez au Grand Jeu du FASTT. >> Détails Opération Chèques Vacances Du 01 février 2018 au 31 juillet...

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Date: 2018-01-16 19:00:21
Site : http://cecrit.com

LES 100 MEILLEURES ÉCOLES D'INGÉNIEURS (Voir pdf pour les ...

1er POLYTECHNIQUE L'EXCELLENCE PASSE AUSSI PAR LES HUMANITÉS

 

Le choc culturel est parfois violent. Au début de leur 2e année à Polytechnique, les élèves qui viennent de passer deux ou trois années immergés dans des maths, de la physique et de la chimie sont embarqués dans le cours de philosophie et histoire des idées d'Alain Finkielkraut. Obligatoire. Tout comme deux autres cours et...

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Site : usinenouvelle.com

Animation de communauté, l’inévitable contenu ...

Animation de communauté, l'inévitable contenu

06/06/2012 - Par Stéphane Moracchini s.moracchini@collaboratif-info.fr

Community Manager

Certains d'entre vous ont peut-être vécu cette situation : vous êtes à votre bureau et soudain un jeune homme ou une jeune femme se présente. Ce n'est en réalité pas sa présence qui vous surprend, sa venue était prévue, mais sans doute un...

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Date: 2017-08-24 13:38:41
Site : http://www.collaboratif-info.fr

Thèmes liés : redaction compte rendu comite d'entreprise / communaute dans l'entreprise / exemple compte rendu comite d'entreprise / entreprise communaute d'interets / delai pour mettre en place un comite d'entreprise

Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs

Conditions Générales de Vente Belambra

Conditions Générales de Vente Belambra 

"mis à jour le 10 mai 2017"

Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.

 

 

Préambule

L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...

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Site : http://www.belambra.fr

Offres d'emplois - Boire & Frères

Le secteur avicole jouit d'une stabilité enviable, en plus d'offrir d'excellentes perspectives d'emploi et de nombreux autres avantages : contact avec les animaux, proximité avec la nature, faible niveau de stress...

Boire & Frères offre des perspectives d'avenir alléchantes pour les professionnels qui évoluent dans ses rangs mais aussi, pour les travailleurs qui n'ont pas fait d'études supérieures. Grâce à nos efforts en matière de formation continue, nombreux sont nos employés qui ont gravi les échelons de l'entreprise pour exercer leur talent dans des postes à...

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Site : http://boire.qc.ca

Thèmes liés : offre emploi comite d'entreprise / offre d emploi comite d entreprise / offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / emploi comite d entreprise

Le cirque de St-Petersbourg

Nous proposons pour les comités d'entreprises et les collectivités, des billets à tarifs exceptionnels.

Un principe simple

o Envoi gratuit des places

o Pas de minimum de ventes

o Vous payez seulement les places vendues

Les meilleures places au meilleur prix

o Placement sur sièges individuels confortables

o Accès prioritaire, pas d'attente en caisse

Un service adapté à chacun

o Il vous est impossible de gérer une billetterie ? N'hésitez-pas à nous contacter pour envisager...

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Site : http://www.cirque-saint-petersbourg.com

Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / comite d entreprise billetterie / organisation sortie comite d'entreprise / comite d'entreprise minimum salaries

C3 Groupe Activateur de compétences

 

 Le mot du président

« Lorsque l'on pense être à l'apogée d'une certaine carrière, on se prend l'envie d'autre chose, de créer quelque chose pour soi et pour les autres, de donner d'avantage de sens à ce que l'on entreprend, un juste équilibre entre le business et l'humanisme... et contribuer à remettre l'humain au coeur des enjeux de l'entreprise»

Eric PARQUET, Président...

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Site : http://c3groupe.com

Thèmes liés : developper culture d'entreprise / developper une culture d entreprise / valeur ajoutee d une entreprise / culture et valeurs d'une entreprise / comite de participation de l entreprise

La gestion du risque de liquidité - la finance pour tous

Il correspond au montant de financement stable disponible (passif) rapporté au montant de financement stable exigé (actif). Ce rapport doit au moins être égal à 100 %, autrement dit le montant de financement stable disponible doit au moins être équivalent au montant de financement stable exigé.

Le NSFR implique que les postes du passif composant les ressources stables soient pondérés de...

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Site : http://www.lafinancepourtous.com

Partir travailler aux Emirats Arabes Unis: Dubai, Abu ...

Il faut quand même se renseigner sur la légalisation des diplômes dans le pays choisi.

Tout savoir pour partir travailler aux Emirats Arabes Unis

Beaucoup d'étrangers y travaillent, ils représentent 85% des actifs, ce qui est énorme pour l'économie du pays, même si on note un effort du gouvernement pour donner la priorité aux travailleurs locaux. Sachez que vous ne pourrez pas être...

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Site : http://www.travaillerauqatar.net

Thèmes liés : agence de voyage comite d entreprise / liste des comites d'entreprise en france / emploi comite d entreprise / comite francais d'education a la sante / comite francais d education pour la sante

BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition ...

BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Période d'imposition et détermination du bénéfice imposable

I. Période d'imposition

A. Principes

1

L' article 72 du code général des impôts (CGI) pose en principe que le bénéfice réel de l'exploitation agricole est déterminé et imposé selon les principes généraux applicables aux entreprises industrielles et commerciales, sous...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Le site du comité d'entreprise de BSO

Posté par AlexBSO à 11:56 - Commentaires [0] - Permalien [ # ]

16 janvier 2019

Inauguration local

Nous avons inauguré le local CE, nous voulions un espace de convialité et d'échange qui pourrait profiter à tous les salariés.

Vous pourrez désormais profiter dans le local pendant les plages d'ouverture de canapés et fauteuils confortables, de revues diverses, du journal du jour, de boissons chaudes ou froides.

Vous trouverez quelques photos du local et de son inauguration dans l'album "local" dans la...

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Site : http://www.csebso.com

Thèmes liés : comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / comite d entreprise de la poste / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise

Offres d’emploi « EJE Journal

Diffusé le : 13/10/2016

A pourvoir : dès que possible

Créée en 1990 par le Secours Catholique, l'Association des Cités du Secours Catholique (ACSC), assure l'accueil, l'hébergement, l'accompagnement et l'insertion de personnes en situation d'exclusion et/ou de handicap.

L'ACSC se compose d'un siège social qui apporte support et conseil à 19 établissements (Cités) sociaux et...

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Date: 2012-10-24 09:19:43
Site : http://journal-eje.fr

Parc du Castellet- Accrobranche parcours aventure parc ...

Collectivités / Scolaire

Enterrement de vie de célibataire

Organiser l'enterrement d'une vie de célibataire d'un de ses meilleurs amis ou amies n'est pas toujours facile ; rien de tel qu'une bonne fête pour marquer et rendre cet événement inoubliable !!!

Mais que faire pour sortir des sentiers battus ? Que faire pour qu'il ou elle se souvienne longtemps de cette mémorable journée ?

Nos...

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Site : http://www.royaume-des-arbres.com

Comment mettre en place une démarche RSE en entreprise et ...

Pour savoir de quoi nous parlons ici, commençons par définir la RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises).

En une phrase, la RSE est la contribution des entreprises aux principes du développement durable.

En détails, selon l'ISO 26000 (norme internationale de recommandation sur la RSE), la RSE est la « responsabilité d'une organisation vis-à-vis des impacts de ses décisions et...

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Date: 2017-08-21 09:46:59
Site : http://www.assises-eedd.org

Thèmes liés : comment mettre en place un comite d'entreprise / comment mettre en place un comite d entreprise / mettre en place un comite d'entreprise / mettre en place un comite d entreprise / mise en place d un comite d entreprise

La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...

La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie

Par Nadine PRODHOMME SOLTNER

La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...

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Site : http://www.bmpassocies.com

N° 3811 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...

I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11

A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11

1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11

2. Un poids économique variable selon les communes 14

B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16

1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18

2. Des engagements publics plus ou...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

CONVENTION SUR L’ÉLIMINATION DE TOUTES LES FORMES DE ...

Prestations économiques et sociales (article 13)

Femmes rurales (article 14)

Egalité devant la loi (article 15)

Mariage et vie de famille (article 16)

CINQUIÈME PARTIE

Comité pour l’é1imination de la discrimination à l'égard des femmes (article 17)

Rapports nationaux (article 18)

Réunions du Comité (article 20)

Rapports du Comité (article 21)

Rôle des institutions spécialisées...

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Date: 2007-07-18 18:50:50
Site : un.org

Lobby — Wikipédia

Définition[ modifier | modifier le code ]

Le mot lobby est employé en Europe pour désigner les groupes d'intérêts eux-mêmes. Ces groupes interviennent aussi dans les espaces étroitement liés aux médias afin d'influencer les journalistes, dans les milieux de la recherche afin d'influencer les chercheurs et auprès des pouvoirs publics afin d'y faire entendre leurs revendications ou de les...

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Date: 2019-05-20 13:47:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Votre site dédié Comité d'Entreprise - Groupe Pierre ...

ok

Le Groupe Pierre & Vacances Center Parcs

Leader européen du tourisme de proximité, avec des marques reconnues et complémentaires, depuis plus de 40 ans, le Groupe Pierre & Vacances-Center Parcs propose, avec près de 350 sites et un vaste choix d'hébergement allant de la gamme économique à la gamme prestige, les plus belles destinations, à la mer, à la montagne, à la campagne ou au...

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Site : http://ce.pv-holidays.com

Thèmes liés : comite d'entreprise groupe / comite d entreprise groupe / site comite d'entreprise / site de comite d entreprise / week end comite d entreprise

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Le Groupe Pierre & Vacances Center Parcs

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Site : http://ce.pv-holidays.com

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Chèques-Vacances pour le secteur privé : en obtenir par ...

L'obtenir dans le secteur privé

Vous êtes salarié du privé et vous souhaitez bénéficier des avantages du Chèque-Vacances ?

Vous pouvez en obtenir par l'intermédiaire :

de votre employeur quelle que soit la taille de votre entreprise,

de votre Comité d'Entreprise

Ces derniers ne proposent pas encore le Chèque-Vacances ? Il leur suffit de créer un compte en quelques clics sur l'Espace...

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Date: 2017-08-23 23:32:09
Site : ancv.com

Thèmes liés : comite d entreprise france loisirs / vacances comite d entreprise / look voyage comite d'entreprise / agence de voyage comite d entreprise / loisirs comite d entreprise

Voiture électrique — Wikipédia

7 avril 2011

dans les Yvelines . Les différents partenaires sont l'Alliance Renault - Nissan , EDF , le conseil général des Yvelines, l'Établissement Public d'Aménagement du Mantois Seine Aval (EPAMSA), la région Île-de-France , Schneider Electric et Total .

Les usagers ont reçu les clefs de leur véhicule électrique (une Renault Fluence ZE et une Renault Kangoo ZE), les premières...

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Date: 2018-01-16 16:34:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : role du systeme d'information dans l'entreprise / l'innovation d'une entreprise / comite d'entreprise en ile de france / fournisseur d'energie entreprise / avantage comite d'entreprise air france

Bienvenue au CFE-CGC Michelin

A définir localement

 

La CFE-CGC n'est pas signataire du premier niveau et s'en est longuement expliquée, (voir lettre d'information de décembre), d'autant que l'accord n'a pas besoin de son aval pour s'appliquer.

 

Pour le second niveau - l'intéressement au niveau MFPM -, il représente un potentiel de 1,5% de la masse salariale, l'entreprise souhaitant garder une part significative (3,5%...

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Site : http://www.cfecgcmichelin.org

Cours complet de marketing - Piton

Etablissement d'une carte conceptuelle de positionnement

Détermination des espaces libres

Choix d'un positionnement spécifique pour le produit (fonction des caractéristiques de ce produit, des objectifs, et du potentiel du marché)

Mise en place du positionnement

Stratégie du positionnement

Contenu et exemples

Stratégie d'imitation

Occupation de la même place q'un produit concurrent...

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Site : http://marketing.thus.ch

Thèmes liés : gestion de l image d une entreprise / comite d'entreprise information obligatoire / information du comite d'entreprise comptes annuels / mise en place d un comite d entreprise / mise en place comite d entreprise

Billet congé annuel : le bon plan SNCF pour voyager à ...

=> Chômeur, retraité / préretraité, orphelin ou veuf de guerre : téléchargez ici le formulaire .

A noter => Vous pouvez également retirer le formulaire à un guichet SNCF. 

Les membres de votre famille bénéficient des mêmes avantages que vous s'ils effectuent le même trajet. Il s'agit de votre conjoint, vos enfants de moins de 21 ans, vos parents (si vous êtes célibataire), à...

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Site : lci.fr

Thèmes liés : attestation sur l'honneur comite d'entreprise / comite d entreprise employeur / agence de voyage comite d entreprise / comite d'entreprise nombre de salaries / comite d entreprise nombre de salaries

Billetterie pour comités d'entreprise

Jusqu'à 84% de Réduction sur vos Marques ou Billetterie préférées

Elus de CE, vous êtes intéressés ?

C'est gratuit et sans engagement

Merci ! un conseiller va revenir vers vous dans les 24 heures.

Il semblerait qu'il y ai une erreur, re-essayez !

JE VEUX EN PROFITER !

*Formulaire non destiné aux particuliers, usage réservé exclusivement aux membres élus et permanents de CE, COS, CAOS,...

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Site : billetterie-comite-entreprise.com

Thèmes liés : bon cadeau comite d'entreprise / cheque cadeau comite d'entreprise / comite d entreprise billetterie / carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise

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Date: 2016-10-24 13:45:50
Site : billetterie-comite-entreprise.com

Thèmes liés : bon cadeau comite d'entreprise / cheque cadeau comite d'entreprise / comite d entreprise billetterie / carte cadeau comite d'entreprise / carte cadeau comite d entreprise

Catalogue billetterie et avantages pour salaries et comite ...

Cinémas locaux et réseaux nationaux.

0

Habitat, mode, beauté, bricolage, parfums...

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Concerts, festivals, théâtres, one man show...

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Automoto, Mode, Sport, Santé, Actualités...

Un fonctionnement à la carte

Centralisez et passez les commandes pour vos ayant-droits

Vous êtes un membre permanent du CE ou tête de réseau, et vous avez l'habitude centraliser les commandes pour le compte de tiers ?

Votre compte professionnel vous permet de passer en toute autonomie vos...

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Site : https://www.reducbox.com

Thèmes liés : comite d'entreprise avantages salaries / nom des salaries d'une entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / fournisseur comite d'entreprise

SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique

SECURITE SOCIALE DEFINITION

Définition de Sécurité sociale

La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...

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Site : dictionnaire-juridique.com

DB2P - Instructions de déclaration

Bienvenue  >  Organisme de pension  >  Régimes pour travailleurs salariés  >  Instructions de déclaration

INSTRUCTIONS DE DÉCLARATION

Les instructions de déclaration décrivent les données à déclarer à DB2P. Ces instructions sont le résultat d'une collaboration entre les différents partenaires du projet. C'est en effet un groupe de travail regroupant les représentants des...

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Site : http://www.db2p.be

Gouvernance de démarches collectives | Communagir

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Gouvernance de démarches collectives

Lorsqu'une collectivité se dote d'un véhicule - une table locale de développement, un comité, un regroupement local, etc. - pour permettre l'engagement continu et la cohésion dans l'action, elle doit également se donner une gouvernance qui lui permettra de franchir les étapes vers le changement souhaité.

Qu'est-ce que la gouvernance?

QUELQUES...

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Site : http://www.communagir.org

Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992 ...

387R2658 (Voir)

392R2913  

Règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil, du 12 octobre 1992, établissant le code des douanes communautaire

Journal officiel n° L 302 du 19/10/1992 p. 0001 - 0050

Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4

Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 2 Tome 16 p. 4

CONSLEG - 92R2913 - 21/01/1997 - 108 p.

Modifications:

Mis en oeuvre par 393R2454 (JO L 253...

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Date: 2014-11-04 20:54:04
Site : http://admi.net

Rôles et responsabilités des administrateurs d'une ...

Les statuts et les règlements de la plupart des organisations répartissent les pouvoirs entre les membres et les dirigeants. Comme il est impossible que tous les membres d'une organisation participent à l'administration courante, ceux-ci sont convoqués à une assemblée annuelle où ils élisent un conseil...

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Date: 2016-01-04 14:47:06
Site : http://www.omafra.gov.on.ca

SPARTACUS

2/9 -France : la guerre de classe des gueules noires 1941- 1948.

 

Le mouvement des mineurs du 4 octobre au 29 novembre 1948 "est l'une des plus dures (sinon la plus dure), des plus longues (56 jours), des plus violentes des grèves soutenues par la corporation minière sous la République" 1 .

 Si en 1941 les mineurs ont fait face à la dictature conjointe du régime de Vichy et du nazisme,...

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Site : http://spartacus1918.canalblog.com

Thèmes liés : combien de temps pour mettre en place un comite d'entreprise / ayant droit au comite d'entreprise / ayant droit comite d entreprise / droit social comite d'entreprise / mise en place d un comite d entreprise

LOI - WET

   Art. 11ter . (§ 1.)

Celui qui remplace un travailleur dont l'exécution du contrat est suspendue pour un motif autre que le manque de travail résultant de causes économiques, d'intempéries, de grève ou de lock-out, peut être engagé dans des conditions qui dérogent aux règles prévues par la présente loi en ce qui concerne la durée du contrat et le délai de préavis.

  Le motif,...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

logement – cesudestmanpower

logement

Intérimaires & Permanents : nous sommes tous concernés

Le logement reste toujours une des préoccupations majeures des salariés. A ce jour environ 150 000 personnes sont sans domicile.

5,7 millions de personnes subissent une situation d'effort financier excessif (pour se loger). 500 000 personnes refuseraient un emploi dû au coût du loyer.

Plus que les autres salariés, les...

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Site : http://www.cesudestmanpower.fr

Thèmes liés : commission logement au comite d'entreprise / comite d'entreprise et site internet / comite d entreprise site internet / action comite d entreprise / comite d'entreprise avantages salaries