Accompagnement à la création d'entreprise - Adie

Découvrir Adie CréaJeunes

Des Experts à votre service

Les Experts de l'Adie, bénévoles et salariés de l'association, vous accompagnent pour la création et le développement de votre entreprise. Venez les rencontrer dans l'antenne Adie près de chez vous :

Participez à des ateliers de travail collectifs et bénéficiez des trucs et astuces pour bien démarrer votre activité

Finalisez votre projet de création d'entreprise en quelques rendez­-vous grâce à un...

Lire la suite


Site : adieconnect.fr

Thèmes liés : accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / creation d une entreprise individuel / projet de creation d une entreprise / creation et developpement d'entreprise

Arcec - Aide à la création d'entreprise - L'Association

Selon l'INSEE, au bout de 3 ans, 90% des autoentrepreneurs

ont un revenu inférieur au SMIC

au titre de leur activité non salariée.

***

Hervé Croquette, accompagné par l'ARCEC, reçoit le prix du meilleur projet "Développement durable"au Forum CREACTIV' 2012.

Sur les 69% des femmes qui trouvent la création d'entreprise plus épanouissante que le salariat (sondage APCE),

18% (5 millions) pensent passer à l'acte.

Le 1° janvier 2013 les régimes de retraite de commerçants et des artisans seront alignés

 1° février 2012, entrée en vigueur d'un...

Lire la suite


Site : http://web.arcec.net

Statuts de l'association loi 1901 « Les Artistes Fous ...

Statuts de l'association loi 1901 « Les Artistes Fous Associés »

(mis à jour au 19/11/2014 : modification de l'article 5 suite à l'assemblée du bureau du 05/10/2014)

ARTICLE 1 : CONSTITUTION 

Création

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er de son...

Lire la suite

Date: 2018-01-07 02:06:56
Site : http://www.lesartistesfous.com

Comment obtenir un prêt pour créer son entreprise | Le Revenu

Le public est juge. «Si l'entreprise arrive à lever les fonds dans le temps imparti, c'est que l'idée est bonne», ­affirme Vincent Ricor­­deau, cofondateur de Hellomerci Kisskiss­bankbank et Lendopolis.

Troisième piste : le système de soutien à la création d'entreprise, si prodigue en aides régionales et territoriales, en exemptions de cotisations sociales et fiscales et en...

Lire la suite


Site : http://www.lerevenu.com

ECTI - Délégation en France - Bouches-du-Rhône

o Aide au développement personnel des jeunes managers d'une grande entreprise de la région

o Formation du personnel d'une association de médiation familiale à la norme ISO 9001

o Analyse et recommandations pour le business plan d'une start-up

o Atelier collaboratif et Accompagnement individuel pour "Créer mon Business Plan" : start-up du Carrefour de l'Innovation au sein d'Aix-Marseille...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 20:21:09
Site : http://www.ecti.org

Fondations d'entreprise accordant des subventions aux ...

Association France Active :

Lutter contre l'exclusion, favoriser l'emploi.

L'association France Active a été créée en 1988 sous l'égide de la Fondation de France par la Caisse des dépôts et Consignations, l'agence nationale pour la création d'entreprises, le Crédit Coopératif, la Fondation MACIF et des organisations caritatives. Elle fédère un réseau de Fonds Territoriaux qui ont...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 14:42:42
Site : http://solidarites.info

Le Vrai/Faux du Gouvernement sur la #LoiTravail ...

Le projet de loi de réforme du travail a pour objectifs de protéger les salariés, favoriser l'embauche et donner plus de marges de manoeuvre à la négociation en entreprise. Démêlez le vrai du faux !

Mis à jour le 21 juin 2016

"En cas de licenciement illégal, un barème limitera désormais l'indemnité prud'homale"

Le Gouvernement va en revanche, parallèlement à l'adoption de la loi...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 04:58:38
Site : http://www.gouvernement.fr

Entrepreneuriat des femmes - Création, transmission ...

1.1 - Le FGIF (Fonds de Garantie à la création et au développement d'entreprise à l'Initiative des Femmes)

Mis en place en 1989 par les pouvoirs publics, ce fonds de garantie d'Etat est animé par le réseau associatif France Active et le réseau Initiative France.

La garantie du FGIF peut s'élever jusqu'à 70 % du montant du prêt et est plafonnée à 27 000 EUR, et implique l'exclusion...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 20:09:43
Site : entreprendre-occitanie.fr

Nouvelles règles de la représentativité syndicale

Fiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises

Prise de contact. Éléments à connaître et à vérifier.

Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?

Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.

Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale

Fiche 4 - Le dépôt des statuts

Modifications statutaires

Fiche 5 - Les sept...

Lire la suite


Site : http://www.retraitesudrail.org

Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise

Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise

Ouvrir une chocolaterie : guide du créateur d'entreprise

Le chocolat est une de vos passions ? Vous souhaiteriez ouvrir votre propre chocolaterie et faire partager vos connaissances et votre goût pour le cacao auprès de votre clientèle, mais vous ne savez pas comment vous y prendre, et surtout par quel bout commencer pour créer votre...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 19:53:48
Site : https://www.thebusinessplanshop.com

Etablir votre plan de financement - Création reprise - Les ...

Quels sont les besoins et les charges de votre entreprise ?

Les besoins et les charges correspondent aux dépenses nécessaires à votre entreprise :

Les immobilisations sont des investissements dans des biens destinés à être utilisés durablement au sein de votre entreprise. Elles peuvent être incorporelles (biens non matériels comme le fonds de commerce par exemple), corporelles...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 16:15:06
Site : lesclesdelabanque.com

Management : Comment transformer un déménagement en ...

Email

En France, une entreprise industrielle déménage, en moyenne, tous les dix ans. Certes, c'est nettement moins que dans le tertiaire, où l'on plie bagage tous les trois à cinq ans. N'empêche que l'époque où les industriels demeuraient "du berceau à la tombe" dans les mêmes bâtiments, "poussant les murs" au fur et à mesure du développement de l'entreprise, est bel et bien révolue....

Lire la suite


Site : usinenouvelle.com

Accueil | Nivière subventions & consulting

Leader dans les subventions aux entreprises, associations et collectivités

NOUVEAU SERVICE pour le secteur public - plus d'informations : cliquez ici

Nivière Subventions & Consulting (anciennement Cabinet NIVIERE), est l'un des leaders dans la recherche et le montage de dossiers de demandes de subventions pour les entreprises, les associations et les collectivités. Nous sommes le guichet unique des subventions en France et en...

Lire la suite

Date: 2019-05-20 16:14:25
Site : http://www.niviere-subventions.com

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?

23 novembre 2009 258 commentaires

par Maître Didier BERNHEIM

Avocat à la Cour

Président d'honneur de la Maison des Artistes.

La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...

Lire la suite


Site : lamaisondesartistes.fr

Septembre-Octobre 2014 - CADA

20142377

Les agents de l'URSSAF sont tenus au secret professionnel en vertu de l'article L.243-9 du code de la sécurité sociale

La Commission a rappelé que l'URSSAF est un organisme de droit privé chargé d'une mission de service public et que les décisions qu'elle prend dans le cadre du contrôle de l'application de la législation sur la sécurité sociale sont des documents...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 16:53:48
Site : http://www.cada.fr

Liste Revue de Presse - orne-developpement.com

08/12/2017 - TESTS MECANIQUES

La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........

Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...

Lire la suite


Site : http://www.orne-developpement.com

Financement pour creation d'entreprise : projet de ...

  0 usager(s) de banque ont trouvé cet article utile

Cet article m'a aidé

  0 usager(s) de banque ont trouvé cet article utile

Post navigation

Litige avec la FINAREF : prélèvement Finaref injustifié ?

Nizar Fassi a écrit 37505 articles

Mathématicien de formation, je partage, avec passion pour la chose économique, des idées sur cette encyclopédie bancaire à plus de 10 millions d'utilisateurs bancaires en 10 ans.

Pour mes écrits, je m'inspire de plus de 25 ans de lectures quotidiennes sur l'économie. Et je tiens à remercier les équipes du Larousse, les contributeurs de Wikipédia, les...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 21:29:55
Site : https://www.rachatducredit.com

Prime à l’investissement Aides classiques - Igretec ...

/Prime à l'investissement Aides classiques

Prime à l'investissement Aides classiques

Dernière mise à jour : 22 novembre 2018

Besoin d'aide ? Contactez-nous télécharger en Pdf

Généralités

Vous exercez une activité en personne physique ou en personne morale et vous souhaitez investir sur le territoire wallon. La Région wallonne peut vous accorder une prime...

Lire la suite


Site : https://www.guideaidespubliques.be

Auto entrepreneur: 7 bonnes... et mauvaises raisons de se ...

Se lancer en tant qu'auto-entrepreneur permet de tester son activité sans pression.

Getty Images/iStockphoto

Tester son activité, avoir un statut, formalités simplifiées... quel est l'intérêt de choisir le statut d'auto-entrepreneur pour démarrer un business ?

Plus simple, moins cher, moins risqué. Voilà en gros les trois atouts présumés du régime de l'auto entrepreneur . Le buzz...

Lire la suite


Site : lentreprise.lexpress.fr

Comptoir de l'Innovation

 

 

Le Comptoir de l'Innovation, le fonds qui soutient exclusivement les entreprises à fort impact social et environnemental

Une capacité d'investissement de 100MEUR

Réseau Cocagne

En 1991, Jean-Guy crée le premier Jardin de Cocagne , un concept alliant le principe des circuits courts de distribution, l'insertion par le travail pour des personnes en grande précarité, et enfin le cahier...

Lire la suite


Site : http://www.lecomptoirdelinnovation.com

E.LECLERC VOYAGES - commerce-associe.fr

En 1949, Edouard Leclerc ouvre son premier magasin à Landernau. Son pari : vendre à prix de gros, beaucoup moins cher que le commerce traditionnel. En 1962, les centres E.Leclerc s'organisent en association et en groupement d'achat. Appartenant au groupement ACDLEC, les entreprises du mouvement E.Leclerc sont structurées en coopératives de commerçants.

Principales étapes d'évolution du...

Lire la suite


Site : https://www.commerce-associe.fr

Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France

Vous souhaitez suivre une formation professionnelle en Île-de-France. La Région peut-elle la financer ?

La Région ne délivre pas d'aide pour le financement individuel. Elle dispose en revanche d'une offre importante de places de formations conventionnées.

Vous trouverez sur le site www.defi-metiers.fr , dans la rubrique « Consulter l'offre de formation conventionnée », la liste des...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 21:14:23
Site : https://www.iledefrance.fr

Comment Obtenir Une Aide Pour Acheter Une Voiture? | Pret ...

2. Le prêt d'honneur : une façon de pouvoir vous déplacer grâce à l'aide de votre CAF

Il est possible de vous faire prêter de l'argent par la CAF de deux façons :

en déposant un dossier pour un prêt préventif,

ou bien en demandant un prêt d'honneur.

Parmi les aides financières aux chômeurs sans véhicule pour se déplacer, on trouve le prêt d'honneur de la Caisse d'Allocation...

Lire la suite


Site : http://pret-aide.net

Création logo Paris : votre communication Print / Web

Creation de logo pour une boutique de vêtements pour bébés

Logo

Création d'un logo pour location de véhicules de luxe

Dessin de femme

Design d'un personnage féminin sur fond d'orage.

Logo

Création de logo pour une association sportive de femmes footballeuses

Logo

Création de logo pour entreprise

Carte vectorielle

Dessin d'une carte vectorielle avec une loupe pour zommer sur la position du...

Lire la suite


Site : https://www.creation-logo-paris.com

Fonction RH : comment accompagner une fusion d’entreprises ...

Fonction RH : comment accompagner une fusion d'entreprises ? (2/5)

Par Nadège Ouary, le

15/04/2013

Après avoir traité une partie de l'accompagnement de la Direction dans la conduite du changement lié à la fusion d'entreprises, je vais aborder un nouveau point correspondant à notre mission RH.

Notre rôle de DRH/RRH reste essentiel et doit tenir compte aussi bien de la stratégie de...

Lire la suite

Date: 2018-01-16 19:24:29
Site : rhinfo.com

Master 2 Coaching - Développement personnel en entreprise ...

mettre en perspective les enjeux éthiques de la position de coach, dans et hors de l'entreprise ;

bénéficier d'un lieu et d'un temps de partage d'expériences sur les méthodologies et les outils du coaching opérationnel, au contact de praticiens du développement des ressources humaines en entreprise, etc.

Admission

Ce diplôme s'adresse en priorité à :

des managers opérationnels et...

Lire la suite

Date: 2018-04-15 23:06:45
Site : https://www.u-paris2.fr

Contrat de création - Site internet de la région Nord Pas ...

Parmi les entreprises et associations travaillant dans l'Economie sociale et solidaire, seules pourront bénéficier d'un contrat de...

Lire la suite


Site : nordpasdecalais.fr

Thèmes liés : creation d'une association d'aide a la personne / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise / association d aide a la creation d entreprise / creation d'entreprise de services a la personne

Contrat de création - Site internet de la région Nord Pas ...

Parmi les entreprises et associations travaillant dans l'Economie sociale et solidaire, seules pourront bénéficier d'un contrat de...

Lire la suite


Site : nordpasdecalais.fr

Thèmes liés : creation d'une association d'aide a la personne / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise / association d aide a la creation d entreprise / creation d'entreprise de services a la personne

Fonction RH : comment accompagner une fusion d’entreprises ...

Fonction RH : comment accompagner une fusion d'entreprises ? (2/5)

Par Nadège Ouary, le

15/04/2013

Après avoir traité une partie de l'accompagnement de la Direction dans la conduite du changement lié à la fusion d'entreprises, je vais aborder un nouveau point correspondant à notre mission RH.

Notre rôle de DRH/RRH reste essentiel et doit tenir compte aussi bien de la stratégie de...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 16:39:33
Site : rhinfo.com

DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE CONCOURS FINANCIERS - PDF

PREFETURE DE LA REGION MARTINIQUE DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE ONOURS FINANIERS e dossier a été réalisé par : le promoteur seul la cellule «Assistance aux entreprises» : de la IM de la hambre des métiers un cabinet conseil (préciser) Le Réseau d Accompagnement des entreprises un comptable ou un expert comptable autre (préciser) Réalisation du dossier : Nom : Tél. : Fax : Fonction : ...

Lire la suite


Site : docplayer.fr

Création d'entreprise - MAISON DE LA CRÉATION ET DE LA ...

MAISON DE LA CRÉATION ET DE LA TRANSMISSION D'ENTREPRISES

Afficher le numéro

Cette Maison réunit les acteurs de l'entreprise, ce qui présente de nombreux avantages si on monte sa société ou si on reprend une affaire. Les associations de soutien aux entrepreneurs...

Lire la suite


Site : https://www.petitfute.com

Thèmes liés : maison creation d'entreprise nantes / maison de la creation d'entreprises / maison de la creation d entreprises / maison creation entreprise / creation et transmission d entreprises

Émeraude Création - Présentation > L'association

Emeraude Espaces verts

Emeraude Création

Un organisme de formation (Lannion et Guingamp) Un Centre de Rééducation Professionnel Un Centre de Pré Orientation Une structure d'accueil et de pré insertion SAPI Un Établissement de Services d'Aide par le Travail (ESAT)

Emeraude Création est un département de...

Lire la suite


Site : http://www.emeraude-creation.fr

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / conditions de travail d une entreprise / aide a la creation d'une entreprise d'insertion / creation d'une entreprise d'insertion professionnelle / depart pour creation d'entreprise

La GPEC et la gestion de l’effectif - cours-de-bts-muc ...

La GPEC et la gestion de l'effectif

Publié le 12 Avril 2010 par cours-de-bts-muc.over-blog.com in Management d'entreprise

 

La GPEC et la gestion de l'effectif

 

I. Les politiques pour gérer l'effectif

A. Les politiques de recrutement

1. La phase d'identification du besoin de recrutement

 

Le recrutement est une politique...

Lire la suite


Site : http://cours-de-bts-muc.over-blog.com

Créer un site internet, combien ça coûte ? Deligraph ...

création de vos adresses email

community management

formation pour pouvoir mettre à jour votre site

formation aux outils statistiques d'analyse

etc.

Comme pour une voiture, on peut aller de la formule la plus basique à des formules beaucoup plus complexes pourvues de tout un tas d'options... le prix de votre site internet, c'est aussi un calcul à faire en fonction de ce que vous allez en...

Lire la suite


Site : http://deligraph.com

Cabinet Magar - Expert-comptable à Eckbolsheim, Bas-Rhin

Nous satisfaisons notre clientèle depuis notre création en 1947

Disponibilité & efficacité

Nous accompagnons plus de 500 clients (PME, TPE, AE...) au quotidien

Services en ligne

Création d'entreprise

Tenue de comptabilité, déclarations fiscales et missions juridiques

Basé à Eckbolsheim dans le Bas-Rhin, le cabinet d'expertise comptable Magar s'adresse aux entreprises (PME, TPE,...

Lire la suite


Site : http://www.cabinet-magar.fr

Thèmes liés : creation d'entreprise expert comptable / creation d'entreprise comptable / association creation d entreprise / declaration de creation d une entreprise / creation et developpement d'entreprise

3 Etapes pour entreprendre - Initiative Gironde, membre d ...

1er réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise

223 plateformes locales qui couvrent tout le territoire français

16 700 entreprises et 44 155 emplois créés ou maintenus en 2016

Accueil > 3 Etapes pour entreprendre

3 Etapes pour entreprendre

 Pour démarrer votre activité, Initiative vous propose un accompagnement en 3 temps qui a prouvé son efficacité : les entreprises issues de notre dispositif ont une viabilité de 92% à 3 ans et de 85% à 5 ans !

Les 3 étapes clés pour réussir le...

Lire la suite


Site : http://www.initiative-gironde.com

Serge Ducas - Astrologue Tarologue Consultant

Vers la connaissance de soi et une meilleure compréhension des autres.

Une interprétation complète et personnalisée de votre thème natal.

Etudie détaillée de la personnalité et analyse des potentialités individuelles.

Etude prévisionnelle et datation des évènements.

Révolution solaire, thème horaire, événementielle, synastrie.

Astro-thérapie, hérédité astrale, thème...

Lire la suite


Site : http://www.sergeducas.com

III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)

III.1.5  Classifications professionnelles

III.1.5.1  Évolution des classifications

Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.

Ces arrêtés -...

Lire la suite

Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.eu

Adie création d'entreprise : financement de projet sans ...

financement de projet sans apport personnel

Il y a 13 publications dans cette discussion.

financement de projet sans apport personnel

Soumis par mary83 le 19 avr. 2012 - 01:44

Body: 

je suis actuellement en création d'entreprise esthétique à domicile mais je n'ai plus d'indemnité.

Je désire me mettre à mon compte mais je n'ai pas d'apport et je dois me procurer une voiture, comment puis...

Lire la suite


Site : adieconnect.fr

Accueil - INSERPRO - entreprise d'insertion

INSERPRO, une entreprise d'insertion pour votre service !

INSERPRO est une entreprise de statut associatif dont le siège est situé à Elancourt (78), Sa mission est de permettre à des personnes en difficultés de s'insérer dans la société active par la formation professionnelle que nous proposons dans le cadre d'un emploi salarié contractuel.

Ainsi, depuis 1981, ce sont environ 200...

Lire la suite


Site : https://www.inserpro.org

Thèmes liés : creation d'une entreprise d'insertion professionnelle / creation d'une entreprise d'insertion / creation d une entreprise d'insertion / creation d une entreprise d insertion / creation d'entreprise et developpement local

Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) - Insertion ...

Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

publié le04.09.15 mise à jour20.03.17

Fiches pratiques du droit du travail Insertion par l'activité économique

Les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) proposent un accompagnement et une activité professionnelle aux personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles...

Lire la suite

Date: 2018-01-17 00:06:57
Site : travail-emploi.gouv.fr

Modele : contrat de conseil en gestion - Documents.fr

Contrat de conseil en gestion

Modele de document et de lettre : Contrat de conseil en gestion

Conseil en gestion : formalités

De façon générale, le contrat de conseil de gestion est un contrat d'entreprise régi par le droit commun du contrat d'entreprise où les obligations du prestataire de services sont appréciées en fonction de la présentation qu'il fait de ses compétences comme...

Lire la suite


Site : http://www.documents.fr

Agence web de création de site Internet à Amiens en Hauts ...

Eggs Iting

site web

Spécialiste de la vente de produits dédiés aux métiers de bouche et au matériel froid pour magasin, Ematika nous a confié la réalisation de son site e-commerce : www.ematika.fr

site web

Hubert FOURNIER, pâtissier à Amiens nous a choisi pour la refonte de son site web et pour la création du site présentant ses nouveaux espaces de réception : www.petit-poucet-reception.com

site web

La société Web2Contact nous a...

Lire la suite


Site : https://www.awelty.fr

Thèmes liés : societe de creation d un site web / creation d'entreprise site / creation d'un site de vente sur internet / creation d'un site sur internet / creation d un site sur internet

N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...

1,721 % de la masse salariale

France Télécom (2010)

92,3 (1)

3,7 % de la masse salariale

RATP (2011)

2,811 % de la masse salariale

Banque de France (2010)

2,452 % de la masse salariale

(1) Pour les seuls comités d'établissement.

3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales

Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE

QUATRE MESURES POUR SAUVER VOTRE ENTREPRISE

Publié le

01/02/2008

par Houda El Boudrari

Même si vous traversez des difficultés, il est possible de remonter la pente. Outre le dépôt de bilan, de récents dispositifs vous permettent de vous remettre à flot. A condition de vous y prendre à temps.

@ FOTOLIA - ORLANDO FLORIN ROSU - FOTOFLASH - LD

Sommaire du dossier

METHODE 1

Le mandat ad hoc,...

Lire la suite


Site : chefdentreprise.com

Chapitre 3.2 : Favoriser la création d’emplois, l ...

Maintenir des impôts bas pour les entreprises créatrices d'emplois

Maintenir un faible fardeau d'imposition pour les entreprises en ne prévoyant aucun nouvel impôt.

Alléger le fardeau de l'observation des règles fiscales pour les petites et moyennes entreprises et les autres déclarants.

Maintenir le gel du taux de cotisation d'assurance-emploi pour procurer une plus grande certitude...

Lire la suite

Date: 2016-11-02 20:54:30
Site : http://www.budget.gc.ca

RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net

- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS

Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .

Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...

Lire la suite

Date: 2016-11-08 11:00:34
Site : http://www.fbls.net

expert-sup.com (Dunod) : le site des étudiants et des ...

Le report du prélèvement à la source sera encadré par une ordonnance

1. Officiellement annoncé par un communiqué ministériel du 7 juin 2017 (voir la La Quotidienne du 8 juin 2017 ), le report d'un an du prélèvement à la source a été inscrit dans le projet de loid'habilitation déposé à l'Assemblée nationale le 29 juin et autorisant le Gouvernement à prendre par ordonnances...

Lire la suite

Date: 2017-08-24 15:35:25
Site : http://www.expert-sup.com

Aqua Leg : prothèse de bain , waterproof leg prosthesis

Juillet 2015 : Le sprinter paralympique et utilisateur d'Aqualeg David Behre invité de la TV allemande

David Behre sur la deuxième chaîne de TV allemande, racontant l'incroyable histoire depuis son accident de train ayant provoqué sa double amputation jusqu'à sa nouvelle vie comme athlète paralympique. Il explique tout ce qu'il a dû traverser et sa vie quotidienne. Il montre a quoi...

Lire la suite


Site : http://www.prothese-de-bain.com

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr