Pépinière d'entreprises du Futuroscope - Accompagner votre ...

Une offre d'hébergement clé en main

Des tarifs avantageux

Un lieu d'échanges, de réseaux et de convivialité

« NOTRE MISSION, VOUS AIDER À CRÉER ET DÉVELOPPER VOTRE ENTREPRISE. »

Bâtir votre projet

Le CEI accompagne des projets de création, de reprise ou...

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Site : http://www.cei86.com

Thèmes liés : creation d'entreprise et developpement local / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise / aide creation et reprise d'entreprise / aide a la creation et a la reprise d entreprise

Résultats de votre recherche : Tout aide, aide creation ...

Aide pour le commerce

Le Fisac (fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) géré par le ministère en charge des PME, est un dispositif principalement destiné à financer les opérations de...

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Site : http://www.toutaide.com

Thèmes liés : pret pour l aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / aide financement de creation d entreprise / subvention aide creation d'entreprise / aide a la creation d'entreprise

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Aide pour le commerce

Le Fisac (fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce) géré par le ministère en charge des PME, est un dispositif principalement destiné à financer les opérations de...

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Site : http://www.toutaide.com

Thèmes liés : pret pour l aide a la creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / aide financement de creation d entreprise / subvention aide creation d'entreprise / aide a la creation d'entreprise

Modèles de Business Plan à Télécharger ...

Contenu de nos modèles de Business Plan

Découvrez les informations qui composent nos documents !

Rédigés par nos experts de la création d'entreprise, ces documents sont indispensables pour ouvrir votre entreprise. Une large gamme de près de 35 business plans complets en fonction de plusieurs secteurs d'activités ont été élaboré pour vous, afin de vous garantir la réussite de votre...

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Site : http://www.creer-mon-business-plan.fr

Comment créer son entreprise solidaire? - L'Express

Guillaume Hermitte, fondateur de l'entreprise d'insertion Puerto Cacao, a répondu aux questions des internautes de L'Express.

L'Express.fr

Faut-il être accompagné pour créer sa boîte solidaire? Vers qui se tourner? Guillaume Hermitte, fondateur de l'entreprise d'insertion Puerto Cacao, a répondu aux questions des internautes de L'Express.

Matt: Vers qui se tourner lorsque l'on veut créer...

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Site : http://www.lexpress.fr

Fondations d'entreprise accordant des subventions aux ...

Association France Active :

Lutter contre l'exclusion, favoriser l'emploi.

L'association France Active a été créée en 1988 sous l'égide de la Fondation de France par la Caisse des dépôts et Consignations, l'agence nationale pour la création d'entreprises, le Crédit Coopératif, la Fondation MACIF et des organisations caritatives. Elle fédère un réseau de Fonds Territoriaux qui ont...

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Date: 2017-08-24 14:42:42
Site : http://solidarites.info

LA PAROLE DE MACRON

Inventer un nouveau modèle de croissance

#17 Lancement d'un grand Plan d'investissement de 50 milliards d'euros sur 5 ans. Il sera mis au service des qualifications de tous les citoyens, de la transition écologique, de la révolution numérique, de la modernisation des services publics et de la rénovation urbaine.

#18 Baisse de l'impôt des sociétés de 33,3% à 25%.

#19 Transformation du...

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Site : http://laparoledemacron.com

Conseils et expert en création d'entreprise, cabinet ...

Vous êtes ici : Accueil > Gestion économique et financière > Création

Création:

Quelque soit le type d'entreprise, sa forme juridique, son secteur d'activités : il est indispensable de franchir cette première étape avec un maximum d'atouts.

Notre intervention se décrit alors en trois temps principaux :

Etude de faisabilité :

Un aspect souvent négligé et fort important : l'étude de marché : votre offre correspond elle bien à une demande, votre produit, votre service sont ils recherchés...

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Site : http://www.cabinet-syldy.com

Fonction RH : comment accompagner une fusion d’entreprises ...

Fonction RH : comment accompagner une fusion d'entreprises ? (5/5)

Par Nadège Ouary, le

27/05/2013

Qui, à l'époque actuelle, ne vit pas une fusion d'entreprises ? Quel DRH/RRH n'a pas à travailler sur ce thème ? Dans la continuité de mes articles précédents, j'évoque ce thème avec vous et vous rappelle, rapidement, des points à traiter en tant que DRH/RRH si vous vivez une fusion...

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Date: 2017-08-24 13:32:26
Site : http://www.rhinfo.com

Création d'entreprises - Terre de création, graine d ...

I- Un dispositif pour définir votre projet :

Un atelier de l'Envie au Projet (4 jours pour mieux définir votre projet).

Des ateliers thématiques (les statuts, la communication, la création d'un gîte, la comptabilité...). > Visionner le diaporama

Un espace ressources (un rendez-vous particulier, une recherche...).

Des aides pour les moins de 30 ans (une aide possible de 800 EUR...).

Des...

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Site : http://www.apetitspas.net

Thèmes liés : projet de creation d'entreprise de service / projet de creation d'une entreprise agricole / projet de creation d une entreprise / creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne

Vos cartes de visite avec Adobe InDesign CC | Formation ...

10:20

Détails de la formation

Le logiciel InDesign est couramment utilisé par les graphistes pour créer des affiches, dépliants, brochures, magazines, journaux ou livres. 

Dans cet atelier créatif destiné aux personnes qui souhaitent maîtriser les fondamentaux d'InDesign, vous apprenez à créer vous même votre logo et vos cartes de visite d'entreprise sur InDesign avec Marie Paget,...

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Site : http://www.elephorm.com

L'importance du comité d'entreprise pour les salariés

Les missions du comité d'entreprise sont très nombreuses. Il est chargé d'un volet économique et, sur ce plan, il participe aux projets d'intégration de nouvelles technologies, aux projets de compression et de restructuration d'effectifs, aux modifications de l'organisation juridique et économique de la société, etc. Ses décisions doivent être prises dans l'intérêt des salariés.

À...

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Site : https://www.business-et-cie.com

Aide à la création d'entreprise ACCRE : Wity, comptable ...

Aide dans le choix de l'ACCRE (indémnisation mensuelle ou versement d'un capital)

8 heures de conseil*

*Les prestations de conseil en droit sont réalisées sur demande du client par le cabinet d'avocats, WYZER Law, partenaire de wity

Pour vous, nous avons imaginé un outil simple et complet

Un accompagnement global et personnalisé pour les bénéficiaires de l'ACCRE

Votre...

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Site : https://accre.wity.fr

Thèmes liés : demande de l'aide a la creation d'entreprise accre / demande d'aide a la creation d'entreprise accre / aide de l etat a la creation d entreprise / aide creation d entreprise conseil / aide creation entreprise accre

Offre d’emploi | Mahola Hôtesses

Référence de l'offre : 2322/AE/MA

Description :

La mode et le luxe vous parle. Mettre un pied dans ce milieu pour être au coeur des dernières tendances serait une opportunité pour vous ?

Intégrez dès à présent Mahola et devenez Hôte/Hôtesse d'Accueil Privilège pour notre client, l'une des plus grandes maisons de luxe !

Vos missions consisteront à :

- Gérer la remise de badges

- Gérer la réservation des taxis

- Gérer les tâches administratives diverses (création de rapport d'activité, etc.)

- Gérer le courrier et les plis

Postes à pourvoir en CDI à Temps Partiel...

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Site : http://www.mahola-hotesses.fr

Création d’une entreprise de service à la personne ...

by Nicolas · Leave a Comment

Les services à la personne sont principalement destinés aux personnes en difficulté. Les entreprises de service à la personne s'engagent à réaliser certains services que les personnes qui les sollicitent sont dans l'incapacité de faire. Ces services vont de l'assistanat au jardinage et sont faits au domicile du client.

De nos jours, les services se sont...

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Site : http://www.finances-infos.com

Thèmes liés : creation d'entreprise de services a la personne / creation d entreprise de services a la personne / creation entreprise service aide a la personne / creation entreprise service personnes agees / creation entreprise service personne

Création de SCI et Société civile de construction vente

pour créer une société

Création de SCI et Société civile de construction vente

On constate, dans les montages juridiques conseillés par les professionnels de la création d'entreprise, une nette tendance à dissocier l'immobilier d'entreprise de l'entreprise proprement dite.

La constitution d'une structure juridiquement indépendante, généralement une Société Civile Immobilière (SCI),...

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Site : http://www.yrytys.com

Qu'est-ce qu'une entreprise performante - Bac STMG 2017 ...

 

LA PERFORMANCE ORGANISATIONNELLE

Elle se définit comme la réalisation d'un résultat équivalent ou supérieur aux objectifs fixés. Cette performance se mesure à l'aide de trois notions, formant un triangle appelé le triangle de la performance de Gibert. Une entreprise est performante lorsque trois notions sont réalisées :

 

la pertinence : l'entreprise se munit-elle de bons moyens...

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Site : https://www.bacstmg.net

TEMPS PARTIEL & CREATION D'ENTREPRISE - Forum de la ...

Forum de la Fonction Publique Territoriale

Le site d'entraide et de partage de connaissance des fonctionnaires territoriaux

Tous sujets relatifs à votre situation dans la fonction publique territoriale, sauf la formation dont on parle ici .

Règles du forum

Avant de poster, merci de vérifier :

que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description...

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Site : http://www.forumterritorial.org

Comment créer son entreprise sans risque en 6 étapes

ENVIE DE CHANGER DE VIE ?

Je crée mon entreprise !

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Découvrir tous les guides gratuits pour entreprendre

Mooc entrepreneuriat, étude de marché, prévisionnel, financement, aides à la création d'entreprise, etc.

Oui je veux !

Comment créer son entreprise ?

« Comment créer son entreprise ? », c'est vraiment une question fréquente,...

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Site : https://www.macreationdentreprise.fr

Formation Accélérée en Gestion (FAG) - Réseau IFAPME

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Formation Accélérée en Gestion (FAG)

La formation accélérée en gestion organisée par l'IFAPME permet à toute personne désireuse de devenir indépendante ou de créer son activité, d'obtenir rapidement le certificat de connaissances de gestion de base.

Toute personne désireuse d'exercer une activité commerciale ou artisanale en Belgique doit prouver des capacités...

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Site : http://www.ifapme.be

Comment financer la création d'une entreprise

Comment financer la création d'une entreprise ?

1. 10 sources de financement pour un créateur d'entreprise passées au crible !

2. SOMMAIRE Epargne personnelle Solliciter votre réseau Trouver un ou plusieurs associés Aides ou subventions Microcrédit Solliciter les business angels Les concours Crédit-bail Banques (dette senior) Le financement participatif...

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Site : https://fr.slideshare.net

Création d'entreprise: comment faire un plan de financement

Le plan de financement

Le plan de financement

Ecrit par Laurent Dufour Laisser un commentaire

Pour un créateur, assurer le financement des premières années d'existence de son entreprise est un élément de sécurité qui lui permettra de mettre en place son modèle économique.

Travailler la structure financière de l'entreprise en amont de sa création est par conséquent un gage de...

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Site : https://www.leblogdudirigeant.com

Pôle emploi — Wikipédia

Missions exceptionnelles[ modifier | modifier le code ]

Publication de l'enquête annuelle sur les besoins en main d'oeuvre ( BMO ) : pour établir des tendances et identifier les difficultés de recrutement des entreprises, Pôle emploi interroge chaque année 1,6 million d'établissements sur leurs intentions de recrutement pour l'année à venir. Selon le site web Actuchomage , « l'enquête...

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Date: 2017-08-24 11:12:12
Site : https://fr.wikipedia.org

SADC Laurentides– Financement d'entreprises, mentorat et

Des occasions convoitées de créer des liens!

Une équipe...

À votre service!

Que ce soit pour la création, l'acquisition, le transfert, l'expansion ou la consolidation d'une entreprise, on peut vous aider! On croit en nos clients et ils ont confiance en nous.

Voici ce que nous vous offrons:

UN FINANCEMENT ACCESSIBLE

Vous avez un projet en tête et des questions à propos de vos options de...

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Site : http://www.sadclaurentides.org

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / aide financement de creation d entreprise / aide creation d entreprise conseil / aide financiere a la creation d'entreprise pour les jeunes / aide a la creation d'entreprise pour les jeunes

Le rapport unique annuel de l’entreprise dans les ...

Dans les entreprises de moins de 300 salariés, la mise en oeuvre de l'obligation d'information périodique du comité d'entreprise pesant sur l'employeur est simplifiée. En effet, un rapport annuel unique se substitue à l'ensemble des informations et documents à caractère économique, social et financier à périodicité trimestrielle.

Cette modalité d'information est également ouverte aux...

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Site : http://www.comite-entreprises.eu

Pays Marennes Oléron | Syndicat Mixte: La Maison des ...

Nouvelle permanence : La RAM à la MIS de Marennes

Nouveau!

Le 3ème mardi après-midi de chaque mois, LA RAM assure à la Maison des Initiatives et des Services, des permanences conseils sur le régime obligatoire d'assurance maladie des indépendants. Mme DEGENNE peut aussi les renseigner...

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Site : http://www.marennes-oleron.com

Thèmes liés : offre d'emploi conseiller creation d'entreprise / offre d'emploi aide a la creation d'entreprise / aide creation d entreprise conseil / aides a la creation d'entreprise pole emploi / offre d'emploi creation d'entreprise

Créer son agence de communication - Stratégies

Créer son agence de communication

Créer son agence de communication

L'indépendance vous tente ? Pourquoi ne pas créer votre agence... Mais avant de vous lancer, il faut préparer le terrain. En sept étapes, Stratégies retrace le parcours de la création d'agence.

 

1. Trouver le bon positionnement

Désir, motivation et engagement personnel sont les trois piliers de toute création...

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Site : http://www.strategies.fr

Création d’un magasin biologique - Agrobio

Avant de se lancer dans la création d'un magasin, il convient de faire une étude de marché qui vous permettra de cerner les potentialités du marché et de définir une stratégie commerciale la mieux adaptée. Vous pouvez ensuite consulter le site internet www.les-acteurs-du-bio.fr ou contacter le GAB 17 (05.46.32.09.68) qui vous fournira des contacts de producteurs, susceptibles...

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Date: 2017-08-23 16:26:12
Site : http://www.penser-bio.fr

Le comité d'entreprise européen (CEE) : retour d ...

Quels ont été les enjeux de la création du Comité d'entreprise européen (CEE) de GeoPost ?

Gilles Norroy, DRH/RSE de GeoPost

Gilles Norroy, DRH/RSE de GeoPost : Il nous fallait un lieu où le dialogue social s'exerce et aussi montrer que nous faisons partie d'un groupe international(1). Nous avons contacté France Telecom afin de nous inspirer de leur comité d'entreprise européen. La...

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Date: 2017-08-24 13:32:32
Site : https://business.lesechos.fr

Création et gestion de votre entreprise en ligne | bettr

Gérez votre entreprise au doigt et à l'oeil

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Des outils et des fonctionnalités de gestion de votre comptabilité, de votre trésorerie, de vos notes de frais via une interface simple, ludique, exhaustive et accessible de partout.

Ils sont passés à l'acte

Plus de 900 immatriculations en 2016.

Philippe, 52 ans

a créé sa micro-entreprise pour devenir

chauffeur vtc

a créé son atelier de couture

avec la SARL

a créé...

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Date: 2017-08-23 13:41:37
Site : https://www.bettr.com

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / aide a la creation d une micro entreprise / creation d'une micro entreprise en ligne / aide creation d entreprise conseil / gestion creation d entreprise

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits ...

Comparer les versions sélectionnées

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers - Dépenses ouvrant droit à réduction d'impôt

1

Les versements doivent être effectués à une oeuvre ou un organisme et peuvent revêtir la forme de dons, en espèces ou en nature, mais également de cotisations.

Par ailleurs, il n'est pas...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Annonce légale pas cher : publication annonces légales en ...

Après parution - Rectificatif

Plus d'informations sur LeLegaliste.fr ? (+)

* Attestation immédiate sur les départements où LeLegaliste.fr a des journaux habilités partenaires - Attestation délivrée entre 1h et 24h pour les autres départements. Cependant si votre attestation est urgente contactez-nous, nous ferons notre possible pour l'envoyer dans les 2 heures ouvrés.

Annonce légale :...

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Site : https://www.lelegaliste.fr

La gestion du changement dans l’entreprise - CREG

La gestion du changement dans l'entreprise

La gestion du changement dans l'entreprise

dimanche 22 décembre 2013

, par Michelle Graziani

Souvent vécu comme un élément déstabilisant, le changement permet à l'entreprise de s'adapter aux évolutions de son environnement. Avant tout changement, l'entreprise doit mener une réflexion stratégique sur la conduite du changement et mettre en oeuvre...

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Date: 2017-08-24 16:10:12
Site : http://www.creg.ac-versailles.fr

Créer son entreprise de services à la personne

Interview de Jean-Marc Bruguière, auteur avec Alfred Scardina de « Créer son entreprise de service à la personne »

Quelles sont les activités qui peuvent être qualifiées de services à la personne ?

Une liste de 22 activités qualifiées « services à la personne » a été publiée en 2005. Aujourd'hui cette liste en compte 24. Les services à la personne représentent de nombreux types...

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Site : http://www.dynamique-mag.com

Prêt auto CAF, leasing, micro-crédit, taux 0: aides ...

Prêt auto CAF, leasing, micro-crédit, taux 0: aides financières et solutions pour acheter une voiture pour chômeurs, FICP, interdit bancaire et RSA

Avoir besoin d'acheter une nouvelle voiture, quand on est à la recherche d'un emploi ou simplement habitant en campagne, peut s'avérer vitale. Hors, les situations de RSA, de chômage ou d'interdiction bancaire empêchent souvent de remplacer...

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Site : http://creditsocial.net

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus ...

BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins-values à court terme et à long terme - Définition des plus-values et des moins-values à court terme

I. Définition des plus-values à court terme

1

Le 2 de l' article 39 duodecies du code général des impôts (CGI) définit les plus-values à court terme comme étant :

- d'une part, celles qui sont réalisées à l'occasion...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Le crédit d’impôt famille seulement pour les salariés de l ...

Dernière mise à jour 24/08/2017

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Le crédit d'impôt famille seulement pour les salariés de l'entreprise

08.03.2017

Date de publication :

08 mars 2017

Dans une réponse écrite à une question d'un député, le ministère de l'Economie et des Finances a confirmé que le crédit d'impôt famille ne bénéficiait aux entreprises qu'en proportion des places de crèche...

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Site : http://www.legifiscal.fr

Comment faire un dossier de présentation de projet ...

Notez cet article :

Présentation de projet : comment faire ?

Lorsqu'un porteur de projet souhaite créer une entreprise, il est amené à présenter son projet à différentes personnes susceptibles de jouer un rôle plus ou moins important dans sa démarche. Le projet est souvent synthétisé dans un dossier de présentation de projet également appelé « plan d'affaires ». La rédaction...

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Site : https://blog.valoxy.org

Chapitre 2-Etude de cas chez France Telecom Orange

2.1 Organisation de l'audit interne chez France Telecom Orange (16)

Figure 11 - Organigramme de l'audit interne au sein du groupe France Telecom Orange

2.1.1 Positionnement de l'audit interne au sein du groupe

Le Directeur de l'Audit interne est rattaché hiérarchiquement au Directeur financier délégué du Groupe.

L'Audit interne rapporte au Comité des Risques ses constats majeurs tirés des...

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Site : http://www.institut-numerique.org

La gestion du comité d'entreprise de France Télécom ...

La gestion du comité d'entreprise de France Télécom épinglée

> Economie |16 février 2010, 7h00|

Trouvez votre nouvel emploi parmi + de 10.000 offres

Un rapport confidentiel dénonce la très mauvaise gestion du comité d'entreprise de l'opérateur téléphonique. Le CE aurait accusé l'an dernier un déficit de 5,2 M EUR .

Voilà l'un des dossiers chauds dont le nouveau patron de France...

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Date: 2017-08-24 08:45:36
Site : http://www.leparisien.fr

Normes de sécurité : les méthodes d'analyse des risques

Normes de sécurité : les méthodes d'analyse des risques

Table des matières

Cet article présente un ensemble de normes permettant de concevoir une politique de sécurité sûre et de réaliser des audits de sécurité efficaces.

Article lu   fois.

 

I. Introduction

La sécurité du système d'information d'une entreprise est un requis important pour la poursuite de ses activités. Qu'il...

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Site : http://cyberzoide.developpez.com

Credit sans emploi : Empruntez de l'argent en étant chomeur

Le crédit pour chômeur

 

Vous êtes sans emploi et aimeriez accéder à un crédit pour chômeur pour retrouver votre pouvoir d'achat ? Faites appel aux organismes bancaires proposant des formules d'emprunts adaptées à votre situation.

En effet, personne ne peut prévoir les licenciements économiques et il est souvent difficile de s'en sortir avec les charges avec un budget limité. Les...

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Site : http://www.pretpersonnel101.com

Les réformes du droit du travail par les lois « Macron ...

Les réformes du droit du travail par les lois « Macron » et « Rebsamen ».

Adoptées dans la torpeur estivale, la loi n°2015-990 du 6 août 2015, dite « Macron », et la loi n°2015-994 du 17 août suivant, dite « Rebsamen », bouleversent pourtant sensiblement le droit du travail et méritent une présentation même sommaire de leurs principales mesures.

S'agissant de la loi...

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Site : http://www.bersay-associes.com

IS - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...

Comparer les versions sélectionnées

2017-05-03T11:00:26.000+02:00

IS - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour dépenses de production de films et oeuvres audiovisuelles étrangers

I. Champ d'application

A. Entreprises concernées

1

Les entreprises susceptibles de bénéficier du crédit d'impôt doivent satisfaire à trois conditions cumulatives :

- être qualifiées...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Euro Start Entreprises | Création de Sociétés en France ...

Profitez de notre réseau d'adresses pour établir votre société.

Laissez-nous nous présenter

Euro Start Entreprises est une société de formalités qui aide, à un prix abordable, les entreprises et les entrepreneurs à ouvrir leur société ou étendre leurs activités dans toute l'Europe, l'Asie, les Etats-Unis et les Emirats. Nos experts bilingues sont là pour vous aider et vous guider...

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Date: 2017-08-24 11:57:24
Site : http://www.eurostartentreprises.com

Utopies

Peut-être y avons-nous déjà répondu ...

Que fait concrètement Utopies ?

Notre métier est d'aider les entreprises (principalement, même si nous travaillons aussi avec des acteurs publics, de manière plus occasionnelle) à intégrer le développement durable à leur stratégie à tous les niveaux, de leur mission à leur offre de produits et de services en passant par leur fonctionnement...

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Site : http://www.utopies.com

Autres acteurs publics de la Région wallonne | Portail de ...

L'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.

L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...

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Site : http://www.wallonie.be

CICE: un coût exorbitant sans création d’emploi - FO ...

CICE: un coût exorbitant sans création d'emploi

 

Trois ans après son entrée en vigueur, un rapport sénatorial tente d'établir le premier bilan du crédit impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE). Le constat est accablant : le dispositif coûte 1 % du PIB de la  France  chaque année, sans qu'il soit possible d'en mesurer les effets tangibles. Un gaspillage d'argent...

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Site : http://www.eurodif-fo.com

Chambre de commerce et d'industrie de Lyon — Wikipédia

Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Cet article ou cette section ne s'appuie pas, ou pas assez, sur des sources secondaires ou tertiaires

 (mars 2014)

.

Pour améliorer la vérifiabilité de l'article, merci de citer les sources primaires à travers l'analyse qu'en ont faite des sources secondaires...

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Date: 2017-08-23 07:03:10
Site : https://fr.wikipedia.org

RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...

RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Sommes perçues en fin d'activité - Rupture du contrat de travail - Exceptions au principe d'imposition des indemnités

1

Il convient de distinguer selon que les indemnités de rupture du contrat de travail sont versées ou non dans le cadre d'un plan de sauvegarde de l'emploi (« plan social »).

Un tableau récapitulatif du régime...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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