Articles sélectionnés pour le thème : creation d entreprise nouvelle
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Pas de créations d’emplois marchands sans entreprises ...
Par Dominique Mercier ,
le mercredi 9 avril 2014
En moyenne, les entreprises existantes détruisent des emplois. Ceci n'est pas le fait de la crise mais s'observe sur de longues périodes et dans différents pays. Si la création nette d'emplois est positive, c'est uniquement grâce à la création d'entreprises nouvelles. Or, comparée aux anglo-saxons, la création d'emplois par les entreprises...
Site :
https://entrepreneurs-pour-la-france.org
Thèmes liés : creation d entreprise nouvelle / statistiques creation d'entreprise en france / taux de creation d'entreprise en france / creation d entreprise france / creation d'emplois en france
Le salarié créateur ou repreneur d'entreprise - Création d ...
Le salarié créateur ou repreneur d'entreprise
Le salarié créateur ou repreneur d'entreprise
publié le16.04.08 mise à jour04.08.16
Création/reprise d'activité Fiches pratiques du droit du travail
Le salarié qui souhaite créer ou reprendre une entreprise, ou prendre des responsabilités de direction au sein d'une « jeune entreprise innovante », peut momentanément quitter son emploi...
Date: 2017-08-24 12:46:09
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Création d'entreprise : Bien choisir ... - Outil Conseil PME
Simulateur : Quelle aide Pôle Emploi choisir pour créer votre entreprise ?
Vous êtes inscrit au Pôle Emploi et vous souhaitez créer votre entreprise ? Vous-vous demandez certainement comment choisir entre l'ARE et le versement du capital ARCE ? Ce simulateur vous permet d'obtenir une étude personnalisée et ainsi de prendre une décision éclairée. A partir de votre avis de prise en...
Site :
http://www.outil-conseil-pme.fr
Création et reprise d’entreprise : quel niveau d’apport ...
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Au risque d'enfoncer une porte ouverte, financer la création ou la reprise d'une entreprise sans apport personnel est illusoire. Quelles en sont les raisons ? Quel est le niveau d'apport exigé ? Qu'en est-il des proportions (apport/prêt) en fonction du projet ? Voici quelques explications qui permettent de mieux comprendre les attentes des financeurs bancaires et d'éviter...
Date: 2017-08-24 05:04:13
Site :
http://lentrepreneurcharentais.fr
Créer une entreprise en Suisse
Tel : +41(0) 41 566 76 46
Tel : +41(0) 22 566 82 44
Email : info@my-swiss-company.com
Vous êtes ici : Création d'entreprise en Suisse » Comment créer une entreprise
Avis À tous les crÉateurs d'entreprises !
Il n'aura jamais été aussi avantageux de créer une entreprise en Suisse , création d'entreprise en Suisse, sous forme de société anonyme pour créer une société en Suisse....
Offres d'emploi Création d Entreprise - Wallonie ...
Offres d'emploi Création d Entreprise - Wallonie
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Ingénieur Qualité - Intégrer une entreprise de rêve
Blake & Partners - Liège 48.000 EUR/an
Vous êtes ingénieur qualité et vous souhaitez trouver un nouvel emploi challengeant ? Une belle...
Financez une Création d'Entreprise par vos Indemnités ...
http://blog.agn-avocats.fr/wp-content/uploads/2016/12/agn-spots-radio-2016.mp3
Vous êtes au chômage mais vous souhaitez créer une entreprise ? Il vous manque un apport financier pour pouvoir lancer votre activité ? Faite une demande pour recevoir vos indemnités chômages en 2 versements, vous obtiendrez un capital conséquent pour votre nouvelle activité.
Indemnité chômage et...
Site :
http://blog.agn-avocats.fr
Subvention de fonctionnement du Comité d'Entreprise : pas ...
Subvention de fonctionnement du Comité d'Entreprise : pas de rétroactivité pour le Comité d'Entreprise nouvellement créé
En l'espèce :
Le Comité d'Entreprise d'une société, mis en place pour la première fois en 2001, avait réclamé à l'employeur devant le Tribunal de Grande Instance un rappel de sommes correspondant à la subvention de fonctionnement qui aurait dû être versée...
Date: 2017-08-24 11:07:38
Site :
https://www.synhorcat.com
Fichier de création d'entreprises en france pour ...
Ce fichier comprend toutes les créations d'entreprises, incluant le plus souvent le nom du dirigeant.
Il y a 450.000 nouvelles entreprises créées tous les ans en France.
Le fichier comprend en sus du nom du dirigeant, la date souvent au jour près, de la création.
Nous pouvons vous construire une veille personnalisée: par activité,...
Site :
https://www.adnmk.com
Thèmes liés : fichier creation d'entreprise / creation d entreprise france / exemple creation d entreprise / creation d entreprise statuts / creation d entreprise nouvelle
Conseils d'utilisation - Annuaire des Entreprises de France
L'entreprise en phase de développement
Conquérir de nouveaux clients
Dans le cas d'une entreprise confirmée, la liste d'entreprises (fichier d'entreprises) est également une bonne solution pour la conquête de nouveaux clients, tant sur le plan de l'efficacité que sur celui du coût de mise en oeuvre.
Pour développer votre entreprise, la prospection est un élément fondamental et doit...
Site :
aef.cci.fr
Les aides à la création d’entreprise - Gan.fr
Les aides à la création d'entreprise
Incitations fiscales, prêt à taux zéro, aides de Pôle Emploi... : les aides pour créer une entreprise sont nombreuses.
Revue de détail des principaux dispositifs.
Les prêts d'honneur, parmi les principales aides financière à la création d'entreprise
Ce sont des prêts à taux zéro, d'un montant de 2 000 à 50 000 euros. Ils sont octroyés au...
Site :
https://www.gan.fr
Création d’entreprise en Côte d’Ivoire : Les frais ...
Création d'entreprise en Côte d'Ivoire : Les frais notariés passent de 300.000 FCFA à 120.000 Fcfa
Publié le mardi 26 fevrier 2013 | Le Patriote
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Bonne nouvelle pour les Petites et Moyennes Entreprises (PME). Les frais notariés pour la création d'une SARL au capital de 1 million de FCFA passent désormais à 120 000 FCFA hors TVA contre 300 000 FCFA par le passé....
Date: 2013-06-20 08:50:45
Site :
http://news.abidjan.net
Thèmes liés : frais de creation d une entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / cout des formalites de creation d'entreprise / cout de creation d'entreprise
Congé de création d'entreprise
Le salarié doit informer (dates et durée du congé) son employeur par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 2 mois avant la date de son départ de l'entreprise.
L'employeur doit répondre dans un délai de 30 jours.
Il y a soit :
accord
report de 6 mois sans motivation spécifique
report pour effectifs simultanément absents au titre du congé sabbatique et du congé création...
Date: 2017-08-24 11:59:39
Site :
http://www.orfea.org
Création d'entreprise au Maroc - les Marocains Résidant à ...
Création d'entreprise au Maroc - les Marocains Résidant à l'Etranger
Création d'entreprise au Maroc - les Marocains Résidant à l'Etranger
Pour la création d'entreprise au Maroc, le Ministère a mis en place un dispositif d'assistance pour faciliter les démarches et l'accès à l'information aux Marocains résidant à l'étranger et souhaitant investir au Maroc. Pour les MRE, l'essentiel...
Site :
https://www.manageo.ma
Congé de création d'entreprise - orfea.org
Le salarié doit informer (dates et durée du congé) son employeur par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 2 mois avant la date de son départ de l'entreprise.
L'employeur doit répondre dans un délai de 30 jours.
Il y a soit :
accord
report de 6 mois sans motivation spécifique
report pour effectifs simultanément absents au titre du congé sabbatique et du congé création...
Date: 2018-01-16 20:30:50
Site :
http://www.orfea.org
Cameroun: Créer une Entreprise en 72 heures - Journal du ...
Chaque administration publique intervenant dans le processus de formalités de création d'entreprise affectera dans les locaux desdits centres, le personnel nécessaire pour poser des actes relevant habituellement de leurs compétences respectives.
Les opérateurs satisfaits
Le texte du Premier ministre souligne aussi, que les créateurs d'entreprises qui se présenteront dans les centres...
Site :
journalducameroun.com
La création d’entreprise au Luxembourg - conseil pour ...
La création d'entreprise au Luxembourg
15 juin 2018
|By Skalis
LA CRÉATION D'ENTREPRISE AU LUXEMBOURG
Le déroulement de la procédure de création d'une entreprise au Luxembourg diffère en de nombreux points de celui en vigueur dans les pays voisins, de sorte que même si créer une entreprise au Luxembourg n'est pas un parcours compliqué, il convient d'en analyser correctement chacune des...
Site :
https://www.skalis-portage.com
organigramme D'entreprise - De Nombreux Exemples D ...
Logiciel animé d'organigramme pour Linux - Créer votre organigramme rapidement
Organigramme d'entreprise pour gérer les affaires
Si vous utilisez ce type de logiciel, la direction peut présenter la structure d'une société. Certains logiciels permettent d'exporter la présentation graphique au format PowerPoint, par l'intranet de l'entreprise, et d'autres solutions. Organigramme Edraw vous...
Site :
https://www.edrawsoft.com
Nouvelles idees pour la création d'entreprise
Créer son entreprise : Ouvrir un restaurant
Idée de création d'entreprise
Il ne faut jamais rester sur son idée initiale. L'idée est de se faire accompagner en amont pour trouver une idée de business qui permet d'explorer des voies plus originales, qui ont donc plus de chances de réussir. Observez autour...
Site :
http://www.creer-entreprendre.fr
Thèmes liés : trouver une idee de creation d entreprise / idee creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / creation d entreprise a l etranger / creation d entreprise nouvelle
Une aide à la création d’entreprise pour les jeunes ...
Entreprise et aides aux employeurs
Une aide à la création d'entreprise pour les jeunes pêcheurs de Nouvelle-Aquitaine
Le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) vise à promouvoir une économie durable de la pêche et de l'aquaculture plus compétitive, fondée sur la connaissance et l'innovation, et créatrice d'emploi. Aussi finance-t-il des projets destinés à créer des emplois. Au plan régional, il soutient avec la Région Nouvelle-Aquitaine la création d'entreprises pour les jeunes pêcheurs afin d'assurer la relève générationnelle.
Les jeunes...
Site :
https://www.cap-metiers.pro
La création d'entreprise - arefie.org
La création d'entreprise
La création d'entreprise
De nos jours, de plus en plus de personnes ont des idées et l'envie de créer leur propre entreprise, mais beaucoup n'osent pas parce qu'elles ne connaissent pas les aides, les dispositifs existants et acteurs qui peuvent les accompagner.
Si c'est votre cas, les conseillers des missions locales et maisons de l'emploi peuvent vous informer sur...
Site :
https://www.arefie.org
Création d'entreprise : quelles aides pour les seniors
Accueil - Créateur - Aide à la Création d'Entreprise - Création d'entreprise : quelles aides pour les seniors ?
27 Mai 2014
Création d'entreprise : quelles aides pour les seniors ?
L'an dernier, environ 26 000 chômeurs de plus de 50 ans ont créé leur entreprise. Un moyen souvent pragmatique pour permettre le pied à l'étrier de l'emploi en attendant de faire valoir ses droits à la...
Formation à la création d'entreprise : quels accompagnements
Formation à la création d'entreprise
Formation à la création d'entreprise : quels accompagnements ?
Le dispositif NACRE
Vous souhaitez créer votre entreprise ? Il existe plusieurs dispositifs de formations. Pensez par exemple aux chambres de commerce, qui peuvent vous accompagner dans vos démarches.
Votre projet est-il pertinent ? Quel cadre juridique choisir ? Comment financer votre projet...
Site :
https://www.generali.fr
Demandeur d'emploi créateur - secu-independants.fr
Le créateur peut en bénéficier s'il rencontre des difficultés pour s'insérer durablement dans l'emploi.
Quelle démarche ?
Il faut déposer une demande (imprimé Cerfa 13 584*02 ) avec les pièces justificatives au Centre de Formalités des Entreprises (CFE).
La demande doit être réalisée :
au moment de la déclaration de création d'entreprise
dans un délai de 45 jours après le...
Demandeur d'emploi créateur - secu-independants.fr
Le créateur peut en bénéficier s'il rencontre des difficultés pour s'insérer durablement dans l'emploi.
Quelle démarche ?
Il faut déposer une demande (imprimé Cerfa 13 584*02 ) avec les pièces justificatives au Centre de Formalités des Entreprises (CFE).
La demande doit être réalisée :
au moment de la déclaration de création d'entreprise
dans un délai de 45 jours après le...
CONSEIL REGIONAL - NACRE - les-aides.fr
NACRE - Nouvel Accompagnement pour la Création et la Reprise d'Entreprise
CONSEIL REGIONAL
Objet
Dans le cadre du dispositif NACRE (Nouvel Accompagnement pour la Création et la Reprise d'Entreprise), les porteurs de projet de création ou reprise d'entreprise peuvent bénéficier d'un parcours d'accompagnement global par un organisme d'accompagnement à la création-reprise, complété...
Site :
les-aides.fr
Les subventions pour la création d'entreprise - Nos Conseils
Tout savoir sur les Subventions pour créer son entreprise
Le financement est un élément particulièrement important lors de la création d'une entreprise. Le financement peut aussi bien venir des banques ou encore d'investisseurs externes. Sachez aussi qu'il existe des aides pour le financement de votre projet de création d'entreprise fournies par l'Etat. Il s'agit des « subventions pour la...
Site :
creation-entreprise.info
Offres d'emploi Création d Entreprise - Belgique ...
Offres d'emploi Création d Entreprise - Belgique
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FORMATEUR(-RICE)-ACCOMPAGNATEUR (-RICE) EN CRÉATION D'ENTREPRISES (H/F) [OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, HOTTON]
CREA - JOB - Ottignies-Louvain-la-Neuve, Brabant Wallon - Hotton, Luxembourg
Créa-Job...
Accre - rsi.fr
Exonération totale ou partielle
L' Accre permet de bénéficier d'une exonération, qui dépend du montant des revenus :
revenus < à 29 421 EUR (75 % du Pass ) : exonération totale des cotisations sociales personnelles (à l'exception de la CSG-CRDS et de la retraite complémentaire) pendant 12 mois
revenus compris entre 29 421 et 39 228 EUR (75 et 100 % du Pass ) : exonération partielle...
Site :
https://www.rsi.fr
Demandeur d'emploi créateur - rsi.fr
Exonération totale ou partielle
L' Accre permet de bénéficier d'une exonération, qui dépend du montant des revenus :
revenus < à 29 421 EUR (75 % du Pass ) : exonération totale des cotisations sociales personnelles (à l'exception de la CSG-CRDS et de la retraite complémentaire) pendant 12 mois
revenus compris entre 29 421 et 39 228 EUR (75 et 100 % du Pass ) : exonération partielle...
Site :
https://www.rsi.fr
Demandeur d'emploi créateur - rsi.fr
Exonération totale ou partielle
L' Accre permet de bénéficier d'une exonération, qui dépend du montant des revenus :
revenus < à 29 421 EUR (75 % du Pass ) : exonération totale des cotisations sociales personnelles (à l'exception de la CSG-CRDS et de la retraite complémentaire) pendant 12 mois
revenus compris entre 29 421 et 39 228 EUR (75 et 100 % du Pass ) : exonération partielle...
Site :
https://www.rsi.fr
La Banque carrefour des entreprises & le guichet entreprise
La Banque carrefour des entreprises & le guichet entreprise
La Banque carrefour des entreprises & le guichet entreprise
Suite à une réforme (1) ayant pour objet la simplification des démarches et formalités administratives liées à la création des entreprises, deux nouvelles entités sont nées, la Banque carrefour des entreprises et le guichet entreprise.
LES DONNEES QUE CONTIENT LA BANQUE...
Site :
https://www.lemoniteur.be
L’histoire du CCE – Comité Central d'Entreprise Air France
L'histoire du CCE
La création des CE
Après la Libération, les salariés, conscients de la nécessité de relever le pays de ses ruines et de participer à l'effort de guerre, créent des comités patriotiques à la production ou comités mixtes de gestion. Le gouvernement, pressé de codifier cette situation nouvelle, fait donc préparer un avant-projet d'ordonnance sur les comités...
Site :
https://www.cceaf.fr
La France, championne du monde des créations d'entreprises
Comme on peut le voir sur le graphique ci-dessous, le nombre de créations d'entreprises par an a quasiment doublé en France entre 2006 et 2011, tandis que le nombre de créations en Espagne a été divisé par 2!
De même, si l'on regarde l'évolution du nombre de fermetures d'entreprises depuis 2006, tout en relativisant en prenant en compte le fait que les réglementations et...
Financement de la création ou reprise d'entreprise
Le financement d'une création ou d'une reprise d'entreprise
Accueil -> Blog -> Le financement d'une création ou d'une reprise d'entreprise
Lors de nos deux derniers articles, nous avons évoqué les principes et les méthodes de la comptabilité que vous devez prendre en compte lors de la constitution d'une société. Venons-en à l'une des principales préoccupations de l'investisseur : le...
Site :
https://www.flandresaudit.fr
Micro-entreprise : les aides financières sont nombreuses ...
Il est difficile de s'y retrouver parmi les aides financières que propose l'Etat. Les dispositifs d'aide à la création apparaissent sous différentes formes et varient d'un porteur de projet à un autre. On peut distinguer trois types d'aide pour une micro-entreprise : les subventions, les prêts et les garanties d'emprunts.
Parmi les subventions, on peut citer le dispositif « Envie d'agir » qui s'adresse aux jeunes entrepreneurs. L'aide se fait par décision de jurys régionaux. Pour le prêt à un niveau national, le plus connu est le NACRE (Nouvel Accompagnement pour la Création et la Reprise d'Entreprise). Il s'agit d'une aide...
Aides & financements à la création d'entreprise en ...
Publié le 19 juin 2017 | S'implanter à Vannes
Entrepreneur, vous cherchez les aides et financements pour la création de votre entreprise en Bretagne ? En pleine élaboration de votre business plan, vous souhaitez trouver des fonds pour votre start-up ? Il existe de nombreux moyens pour financer votre projet d'entreprise sur le territoire breton.
Prêts d'honneur, subventions des collectivités...
Site :
https://www.yeswevannes.com
Conditions requises - ENGIE FAPE
Tous les projets doivent répondre à la priorité de la FAPE ENGIE : l'emploi
Dossiers de demande de subvention à télécharger ici
Qui peut demander une subvention à la FAPE ENGIE ?
Les subventions sont uniquement accordées aux projets présentés par :
une structure d'insertion, telles qu'une entreprise ou association d'insertion, une entreprise de travail temporaire d'insertion, une...
Site :
http://www.fape-engie.fr
Nouvel accompagnement pour la création et la reprise d ...
Nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise (...)
Nouvel accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise (Nacre)
publié le03.02.15
Fiches pratiques du droit du travail
Nacre permet de créer ou de reprendre une entreprise en bénéficiant d'un accompagnement dans la durée : avant la création pour concrétiser le montage et le financement du projet, et...
Date: 2017-08-24 11:22:55
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Création d'entreprise : quelles aides financières
ACCRE, ARCE, NACRE, CAPE, JEI ou JEU, prêts d'honneur, prêts à taux zéro ou prêts bonifiés... les aides à la création ou à la reprise d'entreprise sont nombreuses. Revers de la médaille, il n'est pas toujours facile de s'y retrouver ! Le point sur les principales aides qui peuvent vous être proposées.
Les différentes aides aux chômeurs créateurs d'entreprise
Il en existe plusieurs...
Site :
https://www.generali.fr
Les chiffres de la création d'entreprise à Bordeaux
Le portail des entreprises de Bordeaux
Accueil - Actualités - Les chiffres de la création d'entreprise à Bordeaux
25 jan 2017
Les chiffres de la création d'entreprise à Bordeaux
Alors que la France enregistre un recul de 4,7% du nombre de créations d'entreprises en 2015, les entrepreneurs bordelais se portent bien. Et pour cause, la ville de Bordeaux offre un écosystème favorable à...
Site :
http://www.entreprise-bordeaux.com
Toute l'Europe : Créer une entreprise en Europe
Créer une entreprise en Europe
30.08.2011 Partager :
Principe
Selon le principe de la liberté d'établissement dans l'UE, toute personne physique ou morale ressortissant d'un pays de l'Union européenne peut créer une entreprise de droit national dans n'importe quel pays de l'UE. Il peut également préférer créer une entreprise de droit européen (Groupement européen d'intérêt...
Site :
http://www.touteleurope.eu
CABINET ACCOMPAGNEMENT À LA CRÉATION D'ENTREPRISE ORIENT ...
CABINET ACCOMPAGNEMENT À LA CRÉATION D'ENTREPRISE ORIENT'ACTION® LYON
Le cabinet Orient' Action® Lyon se trouve 63 rue André Bollier dans le 7ème arrondissement (Gerland), en plein coeur du Centre d'affaires G2C.
LA CRÉATION D'ENTREPRISE : UNE AVENTURE HUMAINE
Créer ou reprendre une entreprise, pour un salarié, c'est prendre son envol, devenir maître de son destin ; mais c'est aussi...
Créer son entreprise - Jeunes.gouv.fr
Créer son entreprise
Créer son entreprise
Pour construire un projet de création d'entreprise et augmenter vos chances de succès, il est recommandé d'agir avec méthode en respectant des étapes chronologiques.
Un point très important : ne restez pas isolé ! Un certain nombre d'organismes se tiennent à votre disposition pour vous accueillir.
Étapes clefs
Idée : d'abord, trouver une...
Date: 2018-01-16 20:18:58
Site :
http://www.jeunes.gouv.fr
Création de logo pour entreprise, société, nouvelle ...
Il existe différents types de logos pour votre entreprise :
Illustratif : Le logo est accompagné d'un élément graphique illustrant votre activité.
Graphique : Le logo est accompagné d'un ou plusieurs éléments graphiques illustrant un thème défini ou encore un concept !
Typographique : Il s'agit de travailler alors sur la police utilisée pour le nom de votre entreprise.
Votre...
Date: 2017-08-05 16:00:04
Site :
weaselpixel.com
Thèmes liés : creation logo d'entreprise / creation d une entreprise de publicite / papier pour la creation d entreprise / accompagnement dans la creation d'entreprise / accompagnement a la creation d entreprise
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Compétences et besoins de l'économie
Un portail unique de la création d'entreprise
ARCHIVE
Cette actualité est archivée depuis le 24/08/2011, elle peut néanmoins rester valide.
Frédéric Lefebvre, Secrétaire d'Etat chargé des Petites et moyennes entreprises, a signé le 24 février 2011 la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) « Guichet Entreprises » avec les partenaires de l'État pour le développement du portail électronique www.guichet-entreprises.fr .
« Guichet Entreprises » assurera la...
Site :
https://www.cap-metiers.pro
Thèmes liés : portail de la creation d entreprise / informations creation d entreprise / dossier creation d'entreprise / dossier creation d entreprise / ligne creation d entreprise
Créer son entreprise - Jeunes.gouv.fr | Ministère de la ...
Créer son entreprise
Créer son entreprise
Pour construire un projet de création d'entreprise et augmenter vos chances de succès, il est recommandé d'agir avec méthode en respectant des étapes chronologiques.
Un point très important : ne restez pas isolé ! Un certain nombre d'organismes se tiennent à votre disposition pour vous accueillir.
Étapes clefs
Idée : d'abord, trouver une...
Date: 2017-08-24 17:18:51
Site :
http://jeunes.gouv.fr
Les chiffres clés des entreprises en France | 1001startups
Tous les chiffres clés des entreprises en France sont disponibles ici :
Nombre d'entreprises en France :
3 400 000 entreprises en France, 95% d'entre elles comptent moins de 10 salariés (65% au total ne comptent aucun salarié). 5% d'entre elles comptent entre 10 et 500 salariés (PME / ETI) et moins de 1% des entreprises sont de grandes entreprises et dépassent les 500 salariés.
Nombre de...
Date: 2017-08-22 07:47:07
Site :
http://1001startups.fr
Demandeur d'emploi créateur d'entreprise
Demandeur d'emploi créateur d'entreprise
Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise
En tant que demandeur d'emploi créateur, vous pouvez bénéficier de l'Accre (Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise).
Pass : Plafond de la Sécurité sociale, sert de base de calcul à certaines cotisations et prestations
RSA : Revenu de Solidarité Active assure aux personnes...
Comités d’entreprise - CNCC
ok
Comités d'entreprise
La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale comporte des dispositions concernant les comités d'entreprise.
Ces dispositions concernent le référentiel comptable applicable, les états financiers, le contrôle des comptes ainsi que le fonctionnement de certaines instances.
L'une des dispositions...
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