Transition énergétique — Wikipédia

La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?

(avril 2014)

Article principal : Énergie en France .

Au 1er  semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la «  croissance...

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Date: 2018-01-15 22:25:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Le classement Jeune Afrique des 50 femmes d’affaires les ...

Elles ne sont pas encore très nombreuses, dans un monde économique dominé par les hommes. Mais certaines femmes se sont imposées à la tête de grandes entreprises ou en tant que numéro deux ou trois. Jeune Afrique vous présente le "top 50" des dirigeantes les plus puissantes d'Afrique francophone.

 

Miriem Bensalah-Chaqroun est présidente de la Confédération générale des entreprises...

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Site : jeuneafrique.com

Programme - L’Université du numérique medef

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Antoine AMIEL

Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...

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Site : https://www.universitedunumeriquemedef.fr

Assemblée nationale - Travail : sécurisation de l'emploi

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 06/03/13

Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté un projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi.

La Grande conférence sociale de juillet 2012 avait inscrit, dans sa feuille de route, une négociation interprofessionnelle sur la...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Création d’entreprise : 7 concepts qui vont exploser

Entreprendre.fr a fait le tour des salons afin de sélectionner et de vous présenter quelques-uns des concepts qui ont très bien marché en 2015 et qui devraient exploser à partir de 2016. Ils ont tous en commun d'être abordables pour des candidats à la franchise, d'être sur des créneaux porteurs et de présenter de très bons taux de rentabilité. Voici donc un bon moyen de vous lancer et...

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Site : entreprendre.fr

N° 2529 - Projet de loi, adopté par le Sénat, après ...

M. LE PRÉSIDENT

DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

de la République, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

Le Sénat a adopté, en première lecture après engagement de la procédure accélérée, le projet de loi...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

L'auto-entrepreneur : le guide complet - LegalPlace

Régime fiscal de l'auto-entrepreneur

Conditions du régime auto-entrepreneur

Bénéficier du régime d'auto-entrepreneur impose de respecter plusieurs conditions, du point de vue de la personne bénéficiaire autant que du point de vue de l'entreprise en elle-même.

Personnes pouvant exercer en tant qu'auto-entrepreneur

Il est possible de bénéficier du statut auto-entrepreneur, à conditions...

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Site : https://www.legalplace.fr

LES 100 MEILLEURES ÉCOLES D'INGÉNIEURS (Voir pdf pour les ...

1er POLYTECHNIQUE L'EXCELLENCE PASSE AUSSI PAR LES HUMANITÉS

 

Le choc culturel est parfois violent. Au début de leur 2e année à Polytechnique, les élèves qui viennent de passer deux ou trois années immergés dans des maths, de la physique et de la chimie sont embarqués dans le cours de philosophie et histoire des idées d'Alain Finkielkraut. Obligatoire. Tout comme deux autres cours et...

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Site : usinenouvelle.com

Assemblée nationale ~ Troisième séance du jeudi 02 ...

Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard

vice-présidente

Mme la présidente . La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)

1

Projet de loi de finances pour 2018

Seconde partie (suite)

Mme la présidente . L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).

Cohésion des...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Le Conseil d'État : Avis sur un projet de loi relatif à l ...

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13 février 2019 | Avis consultatif

Avis sur un projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis rendu par le Conseil d'État sur un projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du...

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Site : http://www.conseil-etat.fr

Enseignement privé en France — Wikipédia

25 juillet 1919

pour l'enseignement technique.

Les rapports actuels entre l'État et les établissements privés sont quant à eux fixés par la loi du

dite « Loi Debré » que l'on trouve dans le Code de l'éducation [5] .

Stricto sensu, les lois fixent les principes selon lesquels l'État se comporte avec chaque établissement ou, éventuellement, avec son personnel. L' « enseignement...

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Date: 2017-08-24 02:11:50
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Thèmes liés : creation d'association en france / creation d emploi associatif / creation d'associations / creation d'une association / creation d associations

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...

  Histoire

  À l'origine, les mineurs

L'origine des CHSCT se retrouve dans la création des délégués mineurs inscrite dans la loi du 8   juillet   1890 . Cette loi est le premier texte qui fait référence à une représentation du personnel orientée sur la sécurité. Dans les mines, ces délégués avaient pour mission de tenir un registre d'observations portant sur la sécurité ;...

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Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

Institut national de la statistique et des études ...

Institut national de la statistique et des études économiques

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique .

Institut national de la statistique et des études économiques

Création

modifier  

L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) est chargé de...

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Date: 2017-08-23 16:36:34
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EM Lyon Business School — Wikipédia

CGE , AGERA , AACSB , EQUIS , AMBA , G16+, Alliance Lyon Grenoble Business School

Site web

Géolocalisation sur la carte : France

EM Lyon Business School

modifier  

L'École de management de Lyon, ou EM Lyon Business School [a] , originellement École supérieure de commerce de Lyon, est une école de commerce française créée en 1872 à Lyon et reconnue par l' État en 1889 [5] . Elle est...

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Date: 2017-08-24 01:03:24
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2014 en France — Wikipédia

[1] .

relèvement du taux normal de la TVA en France de 19,6 % à 20 % et du taux réduit de 7 % à 10 %. L'autre taux réduit à 5,5 % et le taux particulier à 2,1 % restent inchangés même si certaines opérations ont vu leur taux d'imposition modifié.

2 janvier  : le cyclone Bejisa frappe La Réunion . 2 morts

3 janvier  : importantes inondations en Bretagne  : 100 millions d'euros...

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Date: 2019-05-20 14:11:54
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Thèmes liés : conseil d'administration entreprise definition / conseil d'entreprise definition / conseil d entreprise definition / taux de creation d'entreprise en france / creation d'emploi en france en 2014

Tout sur la formation rémunérée - Conseils, trucs et astuces

Formation rémunérée

Découvrez comment faire financer votre formation

Il est désormais plus facile aujourd'hui de pouvoir trouver une formation rémunérée . Mais à quoi avons nous droit exactement ? Et quelles sont les démarches à effectuer pour obtenir le financement de notre cursus (aussi court soit-il) ?

En France, la formation professionnelle est un droit !

Que vous soyez salarié du...

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Site : http://formation-remuneree.fr

Les grandes étapes de la décentralisation ...

Consulter l'ordonnance n° 59-31 du 5 janvier 1959 relative aux modifications des limites territoriales des communes [PDF].

Consulter l'ordonnance n° 59-32 du 5 janvier 1959 portant allègement du contrôle administratif sur les départements et simplifications de l'administration départementale (texte en version intégrale) [PDF].

Consulter l'ordonnance n° 59-33 du 5 janvier 1959 portant...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Bpifrance — Wikipédia

Bpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...

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Date: 2018-04-15 23:16:20
Site : https://fr.wikipedia.org

Actualités - Ifaci

Vous êtes un professionnel de l'Audit ou du Contrôle Interne, vous souhaitez vous investir dans les activités de l'IFACI et partager votre expérience ?

N'hésitez pas à nous adresser votre candidature à webmaster@ifaci.com

Actualités

L'éclairage que l'audit interne apporte à la culture de la cyber-sécurité

Après tant d'années d'échecs au niveau de la cyber-sécurité, pourquoi les...

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Site : http://www.ifaci.com

Vélos et autres deux-roues "made in France" | La Fabrique ...

Alain sur 26 mai 2014 à 1:11

Un autre fabriquant-artisan Français, en Ardèche :

Salamandre cycles

Julien sur 2 décembre 2013 à 11:24

N'oubliez pas Vagabonde Cycle ! D'excellent cadres sur mesure.

Et puisqu'on y va des assembleurs, les roues à la carte sur mesure Asterion, RAR, Topwheels sont toutes assemblées en France avec des composants bien choisis (certains locaux mais étranger :...

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Site : http://www.lafabriquehexagonale.com

Thèmes liés : comite d'entreprise france television / liste des comites d'entreprise en france / creation d une societe en france / creation d'emploi en france en 2014 / creer un site internet comite d'entreprise

FETE DU TRAVAIL A LA PRIMATURE, LE ... - Côte d'Ivoire

"Chers Travailleuses et Travailleurs ;

A l'instar des autres pays du monde, la Côte d'Ivoire commémore aujourd'hui, 1er mai 2013, la fête du travail sur toute l'étendue du territoire. Cette journée solennelle est un moment privilégié pour les travailleurs et pour le Gouvernement de se retrouver, afin d'examiner ensemble, les progrès réalisés et les préoccupations nouvelles inhérentes...

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Site : http://www.gouv.ci

Offre d’emploi à ONG Première Urgence Internationale – PUI ...

Nom entreprise ou personne: Première Urgence Internationale - PUI

Type de contrat: CDD

Publié le : 11 novembre 2017 22 h 28 min

Expire : 24 jours

Offre d'emploi à ONG Première Urgence Internationale - PUI : Cameroun - Un(e) Coordinateur/trice Ressources Humaines

Organization: Première Urgence Internationale

Country: Cameroon

Closing date: 15 Feb 2018

Première Urgence Internationale est une...

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Site : http://camerspace.com

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / gestion des ressources humaines d une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / offres d emploi entreprise internationale

Comité d'entreprise - WikiVisually

the entire wiki with video and photo galleries

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click links in text for more info

Comité d'entreprise

Le comité d'entreprise est, en France (en Belgique on parle de conseil d'entreprise ), l'une des institutions représentatives du personnel au sein d'une entreprise.

En France, le comité d'entreprise et les comités d'établissement sont institués...

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Site : http://wikivisually.com

Syndicat - Définition - Dictionnaire juridique

SYNDICAT DEFINITION

Définition de Syndicat

Un syndicat est une association de personnes destinée à la défense de leurs intérêts professionnels communs. Le mot "syndicat", se retrouve, notamment dans le droit de la co-propriété immobilière, en droit bancaire et en droit du travail,

Les syndicats ou associations professionnels qui regroupent des personnes exerçant la même profession, des...

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Site : dictionnaire-juridique.com

ESIR - ISTIC Université de Rennes 1 - Université ...

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1er juillet

Soutenance de stage de LPRO SPH le mardi 7 juillet 2015,campus de beaulieu, batiment ISTIC, programme en cours ,

1er juillet

Soutenance publique des stages en entreprise des etudiants de Master ITEA le 4 septembre 2015, campus de beaulieu, bâtiment ISTIC, voir programme en cours

1er juillet

Soutenance publique des stages en...

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Site : http://domotique.univ-rennes1.fr

RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage

2450 Partenaires nous font déjà confiance

POURQUOI PAS VOUS !

INSCRIPTION

Avec les outils RCDPRO restez réactifs !

Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...

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Site : https://rcdpro.fr

Comité local d'information et de concertation | DicoPart

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Comité local d'information et de concertation

comité local d'information et de concertation

notions

Notice suivante

Définition de l'entrée

Les CLIC, comité local d' information et de concertation , sont des dispositifs de concertation prévus dans le cadre de la loi Bachelot-Narquin du 30 juillet 2003, ont pour mission le suivi de la mise en oeuvre des...

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Date: 2018-04-16 01:22:46
Site : http://www.participation-et-democratie.fr

Monter son épicerie ou sa supérette : mode d'emploi

En 2013, sur les 21 864 commerces recensés par l'Insee, 11 362 d'entre eux étaient des points de vente franchisés.

Diversification de l'activité et accès à la profession

L'épicier peut choisir de centrer son activité sur la vente au détail de produits alimentaires, mais peut également proposer des services de :

livraison à domicile ;

dépôt de pain ;

relais colis.

Aucun diplôme n'est nécessaire pour l'ouverture d'une épicerie ou d'une supérette, seule l'obtention d'une licence est obligatoire pour vendre de l'alcool.

Investissement et coûts de l'installation

Avant de vous lancer dans la création ou la reprise d'un commerce de...

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Site : http://blog.horizonentrepreneurs.fr

Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation d'entreprise commerce de detail / creation d entreprise commerce / creation d une entreprise d un commerce / conseil affaire gestion d'entreprise

Quand l’université soutient la création de start-up - La Croix

ENYO Pharma est une start-up de Lyonbiopôle née il y a deux ans qui développe des traitements contre les infections virales. Elle vient de lever 22 millions d'euros, début février, auprès

de plusieurs fonds internationaux.

Bruno Amsellem / Divergence

Quand l'université soutient la création de start-up

Université, société de transfert technologique, incubateur, fonds d'amorçage, fonds...

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Site : http://www.la-croix.com

EN CHIFFRES Les entreprises en France - La Croix

Découvrez les grands chiffres de l'entreprise en France

Pixabay / CC

EN CHIFFRES Les entreprises en France

À l'occasion de ses pages spéciales sur l'esprit d'entreprise, du 7 au 25 mars, La Croix revient sur les grands chiffres de l'entreprise en France.

La Croix, le 22/04/2016 à 12h13

Découvrez les grands chiffres de l'entreprise en France / Pixabay / CC

À l'occasion de ses pages...

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Site : http://www.la-croix.com

Le Paris de la patisserie etude sur l'activite de la ...

92

-653

Las, le chiffre d'affaires n'a pas progressé comme voulu : à 5,3 MEUR, il est assez loin de l'objectif de 8 MEUR. La situation se dégrade. L'Eclair de Génie réduit la voilure, cède la majorité de ses emplacements (Montorgueil, rue Montmartre, Lepic...) et transforme l'historique rue Pavée en un restaurant rapide. Le concept semble désormais s'orienter vers la restauration rapide...

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Site : http://www.conseil-ccc.fr

Le statut de micro-entrepreneur

L e statut de micro-entrepreneur est de moins en moins plébiscité. En 2015, seuls 223 400 particuliers ont choisi ce dispositif simplifié de création d'entreprise, soit une chute de 21 % sur un an. Une moindre attractivité qui s'explique par les nouvelles contraintes administratives auxquelles font face les créateurs de ces petites entreprises et à la multiplication des taxes, qui les...

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Site : http://leparticulier.lefigaro.fr

Forum écriture comptable - formation-logiciel-comptabilite.fr

Accueil > Forum comptabilité et logiciel comptable > Forum comptabilité, écritures comptables > Forum écriture comptable

Forum écriture comptable

Pour compléter nos cours de comptabilité en ligne, nous vous proposons de répondre à vos questions sur les écritures comptables qui vous posent problème.

Poser votre question

Merci de décrire l'opération que vous ne savez comptabiliser en...

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Site : formation-logiciel-comptabilite.fr

Fnispad - Fédération Nationale Indépendante des Syndicats ...

Actualités , Assistants dentaires

ACTALIANS le  partenaire des professions libérales et de ses employés.

Actalians est l'Organisme Paritaire Collecteur Agréé des Professions Libérales, des établissements de l'Hospitalisation privée et de l'Enseignement privé.

Il est agréé par l'Etat pour collecter et gérer les contributions des entreprises libérales, des établissements de...

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Site : http://www.fnispad.fr

Thèmes liés : formation des salaries d une entreprise / formation creation entreprise demandeur d'emploi / organisme de formation creation d'entreprise / organisme formation creation d entreprise / creation d'un projet professionnel

CREDIT MUNICIPAL LILLE Prêt sur gages Horaires Adresse ...

CREDIT MUNICIPAL LILLE www.credit-municipal-lille.fr Pret sur gage

CREDIT MUNICIPAL LILLE

CREDIT MUNICIPAL LILLE

CREDIT MUNICIPAL LILLE Prêt sur Gages Crédit Personnel Rachat de Crédit Banque Epargne Achat d'Or Ventes aux enchères bijoux Micro-crédit social

Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en leur permettant un accès à un prêt ou crédit...

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Site : http://credit-social.com

Thèmes liés : creation d'un site de vente en ligne gratuit / creation d'une adresse mail gratuite / creation d'un site de vente en ligne / offre d'emploi creation de bijoux / creation d'une nouvelle adresse mail

Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...

La commission a auditionné M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF).

Mme la présidente Frédérique Massat. Nous recevons aujourd'hui M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF). La dernière fois que nous avions entendu un représentant d'ERDF, c'était en octobre 2013, au cours...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

N° 4595 - Rapport d'information de M. François Cornut ...

(*) Pour 2017, heures prépayées / nation

Source : NSPA

Dans ce contexte, le désengagement de la France ou de l'Allemagne porterait un coup fatal à SALIS.

L'Allemagne est fortement dépendante de SALIS pour ses besoins en transport stratégique. Ses besoins en projection aérienne sont importants, notamment vers l'Afghanistan et pour le soutien des opérations de l'Union européenne en...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : le role du systeme d'information dans la prise de decision / role du systeme d'information dans le controle de gestion / role du systeme d'information dans une organisation / le role du systeme d'information / role du systeme d information

Communiqués de presse - Socomec.fr

21/12/2017

Socomec aux premières loges dans Nice Smart Valley

Ivan Steyert, PDG de Socomec, a participé ce 20 décembre à l'inauguration du showroom du démonstrateur Nice Smart Valley en présence de Christian Estrosi, Maire de Nice et Président de la Métropole Nice Côte d'Azur, et Philippe Monloubou, Président du directoire d'Enedis.

09/11/2017

Socomec consolide sa présence...

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Site : http://www.socomec.fr

Problématiques de la création et de la pérennisation des ...

Viber

«Les problématiques de la création et de la pérennisation des entreprises en Tunisie», tel est l'intitulé de l'étude réalisée par l'Agence de promotion de l'industrie et de l'innovation (APII) en partenariat avec la Société de conseil et d'études et "mbm consulting", et présentée lors d'un séminaire organisé aujourd'hui.

Ayant pour objectif global de proposer un plan...

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Site : leconomistemaghrebin.com

Bpifrance — Wikipédia

Bpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...

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Date: 2017-08-24 00:56:46
Site : https://fr.wikipedia.org

Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ...

Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Le logotype actuel des Urssaf.

En France , les Unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales, sont des organismes privés chargés d'une mission de service public, relevant de la...

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Date: 2017-08-12 22:48:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ...

Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

Le logotype actuel des Urssaf.

En France , les Unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales, sont des organismes privés chargés d'une mission de service public, relevant de la...

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Date: 2017-08-12 22:48:25
Site : https://fr.wikipedia.org

Télécharger Logiciel d animation en francais gratuit ...

Logiciel Windows

Windows

Dernière version de l'antivirus français nouvelle génération dernière version de l'antivirus français nouvelle génération [...] Viruskeeper est un antivirus simple rapide et efficace.

Il assure une protection complète du pc contre les menaces actuelles / dernière version de l'antivirus français nouvelle génération | viruskeeper 2019 free edition...

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Site : logiciels.lelogicielgratuit.com

Master 2 Coaching - Développement personnel en entreprise ...

mettre en perspective les enjeux éthiques de la position de coach, dans et hors de l'entreprise ;

bénéficier d'un lieu et d'un temps de partage d'expériences sur les méthodologies et les outils du coaching opérationnel, au contact de praticiens du développement des ressources humaines en entreprise, etc.

Admission

Ce diplôme s'adresse en priorité à :

des managers opérationnels et...

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Date: 2018-04-15 23:06:45
Site : https://www.u-paris2.fr

Le statut social du président de SAS | Tout savoir sur la ...

Le statut social du président de SAS

Le statut social du président de SAS

Fév 25th, 2014 · 2 Comments

La société par actions simplifiée (ou SAS) est relativement semblable à la société anonyme (ou SA), mais elle s'en distingue par l'allègement des contraintes propres à cette dernière. En effet, le fonctionnement interne de la SAS est déterminé par ses associés, et non par des...

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Site : http://www.createur-entreprise.net

Thèmes liés : creation d assurance / nombre de creation d'emploi en france / creation d'emploi en france en 2014 / creation d'emploi en france / creation d emploi en france

EIF innovation

L'action de la BPI s'articule autour de trois métiers complémentaires :

le financement et l'accompagnement de l'innovation ;

la garantie des financements bancaires et des interventions des organismes de capital-risque ;

le financement des investissements et du cycle d'exploitation aux côtés des établissements bancaires.

Cette spécificité permet à BPI de proposer un ensemble de...

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Date: 2018-04-15 23:21:25
Site : http://eifinnovation.com

Commune de Saint Marcel d'Ardeche

ACTUALITE

Neige et soleil en abondance avec le Comité des Fêtes !!!

      Le Comité des fêtes a organisé sa première sortie ski à Aussois en Savoie sur un week-end afin de répondre à une demande des fans de neige.

      Les 28 inscrits se sont retrouvés dès 6 h le samedi matin pour prendre la route et trouver rapidement le soleil à la pause café-croissants.

      Les...

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Site : http://www.saintmarceldardeche.com

Créer une association - Les fondations | Associathèque

Créer une association

Fondations

Les fondations constituent une alternative possible à la création d'association. Découvrez leur réglementation et leurs spécificités avant de les adopter.

La fondation est un patrimoine composé de biens, de droits et/ou de ressources et affecté de façon irrévocable à la réalisation d'une telle oeuvre, tandis que l'association est un groupement de...

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Date: 2018-09-04 08:56:27
Site : https://www.associatheque.fr

Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...

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Le Mardi 13 décembre 2016

La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) publiée au Journal Officiel du 18 août 2015, ainsi que les plans d'action qui l'accompagnent visent à permettre à la France de contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique et à la préservation de l'environnement, ainsi que de renforcer son...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr