Articles sélectionnés pour le thème : concours national de creation d'entreprises innovantes 2015
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Innovations et technologies
La société AV Composites a été créée en 2005 par son dirigeant Vincent Aprin et Fabrice Gravier suite à un concours organisé par le Ministère de la Recherche et de l'Industrie ainsi que...
Site :
http://www.avcomposites.com
Thèmes liés : prix de creation d'entreprise / prix creation d entreprise / concours national de creation d'entreprises innovantes 2015 / l'innovation d'une entreprise / concours national de creation d'entreprises innovantes
Proposition de loi tendant à soutenir les collectivités ...
Source : schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage de l'Essonne,
octobre 2013.
b) Des compétences partiellement transférées aux EPCI à fiscalité propre
La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 permettait aux communes de transférer leur compétence de réalisation des aires et terrains prévus par le schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage à...
Date: 2017-11-02 14:08:39
Site :
senat.fr
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr