Comité des régions - Organisations européennes - CVCE Website

Ressources (30)

Comité des régions

Institué par le traité sur l'Union européenne de 1992 (TUE), le Comité des régions est un organe à caractère consultatif composé de représentants des collectivités régionales et locales. Sa création traduit la volonté des États membres de l'Union européenne de «poursuivre le processus créant une union sans cesse plus étroite entre les peuples...

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Site : https://www.cvce.eu

Thèmes liés : comite des communes et des regions d'europe / comite des regions d'europe / comite des regions d europe / comite europeen des regions / comite economique et social europeen

European Commission - PRESS RELEASES - Press release ...

Bruxelles, le 2 juillet 2008

Proposition de révision de la législation relative aux comités d'entreprise européens

Quel est le rôle du comité d'entreprise européen?

Les comités d'entreprise européens sont des organes de représentation des travailleurs européens d'une entreprise. Par leur intermédiaire, la direction informe et consulte les salariés à propos de l'évolution des...

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Site : europa.eu

Le traité de Lisbonne transforme le Comité des régions en ...

L'assemblée des élus locaux et régionaux de l'UE

COR/09/113

Bruxelles, le 4 décembre 2009

Le traité de Lisbonne transforme le Comité des régions en gardien du principe de subsidiarité

Pour la première fois, les représentants élus des collectivités locales et régionales d'Europe peuvent contester devant la Cour européenne de justice les nouvelles lois de l'UE s'ils estiment...

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Site : europa.eu

Thèmes liés : comite des communes et des regions d'europe / comite des regions d'europe / comite des regions d europe / comite europeen des regions / comite economique et social europeen president

Histoire secrète de l'Union européenne, par Thierry Meyssan

Première partie : du CFR au Bilderberg

Histoire secrète de l'Union européenne

par Thierry Meyssan

Après avoir libéré l'Europe occidentale, en 1945, les États-Unis et le Royaume-Uni décident de la redessiner en créant les États-Unis d'Europe. À coups de millions de dollars, la CIA et le JIC financent les associations pro-européennes pour en faire des instruments de l'endiguement du...

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Date: 2018-04-16 02:20:47
Site : http://www.voltairenet.org

Thèmes liés : creation des etats unis d europe / comite des communes et des regions d'europe / comite des regions d'europe / comite des regions d europe / role du conseil d'administration dans une association

LE COMITE VALMY - COMITE VALMY

UNE ORGANISATION METHODIQUEMENT OCCULTEE ET CENSUREE :

LE COMITE VALMY

POUR UNE EUROPE DES PEUPLES ET NATIONS SOUVERAINES

vendredi 10 mars 2017, par Comité Valmy

Les fondateurs du Comité Valmy sont souvent issus du Comité pour une Autre Europe, créé en 1991 afin de militer pour le NON au référendum de 1992 sur le traité de Maastricht et qui déjà était pluraliste.

Aprés la courte...

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Date: 2017-08-24 13:19:13
Site : http://www.comite-valmy.org

Thèmes liés : comite des communes et des regions d'europe / comite des regions d'europe / comite des regions d europe

Comité européen des régions — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Belgique

Comité européen des régions

Géolocalisation sur la carte : Europe

Comité européen des régions

modifier  

Le Comité européen des régions (CdR) est l'assemblée des représentants locaux et régionaux de l' Union européenne qui permet aux pouvoirs infranationaux (régions, comtés, provinces, départements, communes, villes, etc.) de faire...

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Date: 2017-08-23 18:39:17
Site : https://fr.wikipedia.org

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Comité européen des régions — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Belgique

Comité européen des régions

Géolocalisation sur la carte : Europe

Comité européen des régions

modifier  

Le Comité européen des régions (CdR) est l'assemblée des représentants locaux et régionaux de l' Union européenne qui permet aux pouvoirs infranationaux (régions, comtés, provinces, départements, communes, villes, etc.) de faire...

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Date: 2019-05-11 11:26:02
Site : https://fr.wikipedia.org

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Fédération nationale des Communes forestières - FNCOFOR

CONGRES 2019

Fédération nationale des Communes forestières

Avec plus de 6.000 adhérents, notre Fédération nationale rassemble tous les niveaux de collectivités propriétaires de forêts ou bien concernées par la valorisation des forêts de leur territoire.

Notre association porte des valeurs partagées par les élus forestiers : la gestion durable et multifonctionnelle des forêts publiques, le rôle central des élus dans la politique forestière territoriale, une vision de l'espace forestier comme atout du développement local.

Notre réseau d'associations départementales et d'unions...

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Site : http://www.fncofor.fr

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LICENCIEMENT ECONOMIQUE prime et indemnités, SITE OFFICIEL ...

Le groupe Michelin se préparerait à supprimer 700 postes sur son site de Joué-lès-Tours en Indre-et-Loire. Le plan de sauvegarde de l'emploi sera dévoilé mercredi 12 juin prochain aux représentants du personnel.

Face notamment à la baisse de production dans son activité de pneus pour poids lourds, Michelin aurait pris la décision de procéder à une vaste restructuration qui...

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Site : http://www.licenciementeconomique.fr

FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH

FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH

lundi 1 avril 2013

Que penser de l'externalisation RH ?

Réduire les coûts, se débarrasser des fonctions à faible valeur ajoutée, accéder à de nouvelles compétences... Les raisons de se lancer dans l'outsourcing RH peuvent être nombreuses. A l'occasion d'un colloque dédié à l'outsourcing RH, le club DéciDRH a donné la parole à des acteurs impliqués...

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Date: 2017-10-19 07:50:49
Site : http://externalisationrh.blogspot.fr

Présentation | AFCCRE

Un réseau de plus de 1 300 collectivités territoriales françaises. Un réseau européen et mondial.

60 ANS D'EXPÉRIENCE EUROPÉENNE AU SERVICE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

L'AFCCRE est une association nationale, créée en 1951 sous l'impulsion d'un certain nombre d'élus locaux, au premier rang desquels figurent Jacques CHABAN-DELMAS et Gaston DEFFERRE.

A l'origine du mouvement des...

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Date: 2017-08-24 16:44:36
Site : http://www.afccre.org

Thèmes liés : comite des communes et des regions d'europe / comite des regions d'europe / comite des regions d europe

Actualités - Ifaci

Vous êtes un professionnel de l'Audit ou du Contrôle Interne, vous souhaitez vous investir dans les activités de l'IFACI et partager votre expérience ?

N'hésitez pas à nous adresser votre candidature à webmaster@ifaci.com

Actualités

L'éclairage que l'audit interne apporte à la culture de la cyber-sécurité

Après tant d'années d'échecs au niveau de la cyber-sécurité, pourquoi les...

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Site : http://www.ifaci.com

Marchés publics / PPP - UVCW - Union des Villes et ...

Zones de police et zones de secours - Marchés publics

Suite aux modifications apportées à la loi sur la sécurité civile et la loi sur la police intégrée en ce qui concerne les marchés publics des zones de secours et des zones de police, l'UVCW réclame un arrêté royal afin de rendre effective la possibilité de délégation de compétences du conseil au collège pour les marchés...

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Site : http://uvcw.be

Soutenir la création-reprise agricole - Chambre d'Agriculture

Vous êtes élu local et souhaitez maintenir et développer l'agriculture sur votre territoire...

Les dernières actualités

L'installation en élevage en Auvergne-Rhône-Alpes

Février 2018

En Auvergne-Rhône-Alpes, de nombreuses exploitations agricoles sont à transmettre et parmi elles des fermes spécialisées en élevage puisqu'elles représentent 56 % des 62 700 exploitations agricoles de...

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Site : http://www.deveniragriculteur.fr

N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Le travail du dimanche - Temps de travail - Ministère du ...

Le repos dominical est-il obligatoire ?

Un employeur ne peut occuper un salarié plus de 6 jours par semaine. Un repos hebdomadaire d'une durée minimale de 24 heures consécutives (plus 11 heures de repos quotidien) doit donc être respecté. Et, comme le précise l'article L. 3132-3 du Code du travail : « Dans l'intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné le dimanche. »

Il...

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Date: 2017-08-24 14:57:15
Site : travail-emploi.gouv.fr

Grenelle II — Wikipédia

[28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28]  ;

Au-delà de 2 500 m2 , et avant le

1er juillet 2011

, les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie des...

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Date: 2018-04-15 23:15:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Les statuts de la CGT - La cgt

Publié le mercredi 3 avril 2013

Les statuts de la CGT

Les statuts et règles de vie en vigueur dans la CGT ont été adoptés après modifications lors du 50e congrès confédéral à Toulouse, du 18 au 22 mars 2013.

Confédération Générale du Travail

STATUTS

Préambule

Le syndicalisme est né de la double volonté des salariés de défendre leurs intérêts immédiats et de participer à la...

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Date: 2017-08-24 15:05:21
Site : http://www.cgt.fr

La compagnie | Air France - Corporate

Air France, responsable et pluridisciplinaire

Leader mondial dans ses trois activités principales - le transport aérien de passagers, le transport de fret et la maintenance aéronautique - Air France opère aussi sur le marché low-cost avec Transavia France.

Des atouts forts dans un contexte concurrentiel exacerbé

Dans un marché hyperconcurrentiel, la compagnie s'appuie sur plusieurs atouts...

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Site : corporate.airfrance.com

Travail du dimanche : ce que dit le code du travail

Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail

Un salarié ne peut travailler plus de 6 jours par semaine : au moins un jour de repos (24 heures auxquelles s'ajoute un repos quotidien minimum de 11 heures) doit lui être accordé chaque semaine et, en principe, le dimanche (repos dominical). Toutefois, le principe du repos dominical connaît plusieurs types de dérogations qui peuvent,...

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Site : travail-emploi.gouv.fr

http://www.cgcpimkie.info

 H&M - par webMaster le 07/01/2018 : 19:28

Le groupe H&M travaillerait au lancement d'un e-shop multimarque discount

  

Que prépare secrètement le groupe H&M ? Alors qu'il reste très mystérieux sur les contours de sa nouvelle marque Nyden, le distributeur scandinave préparerait le lancement d'une plateforme e-commerce multimarque, centrée sur la mode et affichant surtout des prix...

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Site : http://www.cgcpimkie.info

LafargeHolcim c : ée son nouveau comité d'entreprise ...

Zurich, 27 mars 2017

LafargeHolcim crée son nouveau comité d'entreprise européen

LafargeHolcim et les représentants du personnel en Europe ont renouvelé leur engagement en faveur du dialogue social en créant un nouveau comité d'entreprise européen (CEE). Le CEE réunira des représentants de 19 pays avec des hauts responsables de LafargeHolcim et constitue un important forum de...

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Site : zonebourse.com

Le Comité économique et social européen | Fiches ...

a.Nombre et répartition nationale des sièges (article 301 du traité FUE)

Le CESE se compose actuellement de 350 membres, ainsi répartis entre les États membres:

24 pour l'Allemagne, la France, l'Italie et le Royaume-Uni;

21 pour l'Espagne et la Pologne;

15 pour la Roumanie;

12 pour l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Grèce, la Hongrie, les Pays-Bas, le Portugal, la...

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Site : http://www.europarl.europa.eu

Thèmes liés : comite economique et social europeen (cese) / comite economique et social europeen president / comite economique et social europeen / comite des communes et des regions d'europe / comite des regions d'europe

Le Comité économique et social européen | Fiches ...

A. Nombre et répartition nationale des sièges (article 301 du traité FUE)

Le CESE se compose actuellement de 350 membres, ainsi répartis entre les États membres:

24 pour l'Allemagne, la France, l'Italie et le Royaume-Uni;

21 pour l'Espagne et la Pologne;

15 pour la Roumanie;

12 pour l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Grèce, la Hongrie, les Pays-Bas, le Portugal, la...

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Site : http://www.europarl.europa.eu

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Assurance maladie en France — Wikipédia

?10,6

?11,6

En 2009, l'effet de la crise et la baisse de la masse salariale conduisent à dégrader le déficit (?1,25 % au lieu de 2,75 % en LFSS). La Commission des comptes de la Sécurité sociale prévoit un déficit du régime général de la branche maladie de 9,4 milliards d'euros. Dans ce contexte, le ministère de la Santé et le ministère du Budget ont réaffirmé leur objectif de...

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Date: 2017-08-24 05:35:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : creation d assurance / comite des communes et des regions d'europe / comite des regions d'europe / comite des regions d europe / creation d'un centre de formation professionnelle

Deng Xiaoping — Wikipédia

 Cette page contient des caractères chinois . En cas de problème, consultez Aide:Unicode ou testez votre navigateur .

Pour les articles homonymes, voir Deng .

Dans ce nom chinois , le nom de famille , Deng, précède le nom personnel .

Deng Xiaoping

(8 ans, 4 mois et 12 jours)

Prédécesseur

(5 ans, 3 mois et 9 jours)

Prédécesseur

19 février 1997

) a été le secrétaire général du...

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Date: 2018-01-15 21:15:23
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : comite des communes et des regions d'europe

BrailleNet page d'accueil

" Développer un site riche et accessible avec HTML5, ARIA et JavaScript " (3 jours) - prochaine session : 2,3,4 mai 2016 (Réf. AW13-DEV)

" Comprendre l'accessibilité " (1 jour) - prochaines sessions : 4 avril 2016 (Réf. AW75-COM); 6 juin 2016 (Réf. AW76-COM)

" L'accessibilité du Web pour les contributeurs et rédacteurs " (2...

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Date: 2017-03-07 17:22:47
Site : http://braillenet.org

Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP

Collectivités territoriales

Missions des collectivités

Revoir la répartition des missions  en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :

Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...

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Site : ifrap.org

Grand Paris – MATRCT - territoires.gouv.fr

o aménagement du territoire , collectivités territoriales , métropoles

Le 3e comité interministériel du Grand Paris s'est réuni le 15 octobre, à Matignon, autour du Premier ministre. L'occasion de faire le bilan des actions menées et d'identifier trois nouveaux leviers d'action.

« La région capitale est une force d'entraînement pour tout notre pays. Elle renferme d'importants...

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Site : http://www.territoires.gouv.fr

Centre spatial de Cannes - Mandelieu — Wikipédia

Satellites scientifiques[ modifier | modifier le code ]

Le satellite Herschel

C'est l'ESA qui, en septembre 1984, attribue à Cannes, avec le télescope spatial ISO , sa première grande maîtrise d'oeuvre dans le domaine des satellites scientifiques .

ISO sera suivi par le télescope Herschel et par le satellite Planck , lancés le 14 mai 2009 [52] , [53] . C'est l'une des grandes aventures de...

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Date: 2018-04-15 23:14:16
Site : https://fr.wikipedia.org

Cumul des mandats et des indemnités des élus : ce qui doit ...

Du PSG à Vente-Privee : 25 années d'investissements qataris en France

Face à ces chiffres qui donnent le tournis, il est clair qu'il va falloir réduire le nombre de mandats pour réorganiser le mille-feuille français. Dans le cadre des élections présidentielles, les candidats commencent à parler d'une baisse du nombre de parlementaires. La réduction du nombre de députés à environ 350...

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Site : entreprendre.fr

Thèmes liés : mandat comite d'entreprise europeen / local comite d'entreprise obligatoire / renouvellement mandat comite d'entreprise / representant du comite d'entreprise a l'assemblee generale / fonctionnement conseil d'etat

Voluntis

MCKEON

Bpifrance

Créée par la loi du 31 décembre 2012, la banque publique d'investissement Bpifrance est née de la fusion entre OSEO (ex-Bpifrance), le Fonds stratégique d'investissement (FSI), CDC Entreprises (filiale de la Caisse des dépôts) et FSI Régions. Ses 2 actionnaires sont l'État français et la Caisse des dépôts. Sa mission : soutenir le développement des petites,...

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Site : http://www.voluntis.com

Programme - L’Université du numérique medef

Ajouter à mon agenda

Antoine AMIEL

Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...

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Site : https://www.universitedunumeriquemedef.fr

Siemens et Alstom s’unissent pour créer un champion ...

Aujourd'hui, Siemens et Alstom ont signé un protocole d'accord pour combiner les activités mobilité de Siemens, incluant sa traction ferroviaire, avec Alstom. La transaction réunit deux acteurs innovants du marché ferroviaire au sein d'une entité qui offrira de la valeur pour les clients et un potentiel opérationnel unique. Les deux activités sont largement complémentaires en termes...

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Site : http://www.alstom.com

Annuaire des associations - Ville de Bron

Accueil  /  Associations  /  Annuaire des associations

|

Contenu principal

Annuaire des associations

Sport, culture, patrimoine, jumelage, santé, solidarité, humanitaire, éducation, emploi ou formation..., retrouvez ici toutes les informations concernant les 300 associations de Bron.

261 résultats pour la recherche :

A.H.B.T. Association des habitants de Bron-Terraillon

Assurer le...

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Site : http://www.ville-bron.fr

Anima.Zone: Service DJ professionnel et événementiel à Toulon

CLIQUEZ SUR LES IMAGES POUR EN SAVOIR PLUS

 

PRESENTATION

 

Depuis plus de 10 ans, Anima.Zone s'affirme comme le spécialiste évènementiel au service des particuliers, des collectivités, comme des entreprises..

 

Nos moyens techniques (son et lumières) nous permettent de nous adapter à tous les contextes : de la soirée intimiste (anniversaire, fête familiale) à une prestation de...

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Date: 2017-08-24 14:55:37
Site : http://anima.zone

N° 3772 - Rapport d'information de MM. Jean-Louis Roumégas ...

1. Les nombreuses externalités négatives de la pollution de l'air doivent être mieux connues 35

2. Les bénéfices associés à la lutte contre la pollution de l'air doivent être davantage mis en avant 37

B. UN EXERCICE D'ÉVALUATION COMPLEXE 38

1. L'estimation du coût socio-économique est entourée de difficultés 39

a. Un travail qui repose sur trois étapes semées d'embûches 39

b. Une...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Réunion commune des Bureaux du Comité économique et social ...

Réunion commune des Bureaux du Comité économique et social européen et du Conseil économique et social

10/11/2015

Dans le cadre de la Présidence luxembourgeoise du Conseil de l'Union européenne, les Bureaux du CESE et du CES se sont réunis mardi le 10 novembre 2015 à la Cour de Justice européenne.

Le principal thème à l'ordre du jour était "Cohésion et migration". M. Gary Kneip, Vice-Président du CES du Luxembourg, a souhaité la bienvenue aux membres du Bureau du CESE et à M. Nicolas SCHMIT, Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Economie sociale et solidaire.

M. Gary Kneip a insisté, face à la crise des réfugiés,  que...

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Date: 2018-04-15 03:43:12
Site : https://ces.public.lu

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Chapitre 3.2 : Améliorer les conditions d’investissement ...

Allègement de taxe au titre de véhicules loués à l'étranger

Le Plan d'action économique de 2012 propose un allègement de taxe à l'intention des résidents canadiens qui importent temporairement un véhicule loué à l'étranger, afin de faciliter les déplacements vers les destinations touristiques du Canada.

Afin de rendre les destinations touristiques canadiennes plus accessibles,...

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Date: 2016-11-02 20:51:54
Site : http://www.budget.gc.ca

N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...

Résultat net (MEUR)

-287

Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Journées de l’entreprise 2017: L'Entreprise et la ...

M. Ahmed BOUZGUENDA, Président, IACE, Tunisie

M 09.10 - 09.20 Présentation des Journées de l'Enterprise 2017

M. Hedi SELLAMI, Coordinateur des JES 2017, IACE, Tunisie

09.20 - 09.40 Ouverture Officielle

M. Youssef CHAHED, Chef du Gouvernement, Tunisie

09.40 - 11.10 L'IMPACT ECONOMIQUE DE LA DECENTRALISATION : PREALABLES ET VISION

AVANT-PROPOS: La décentralisation peut favoriser le...

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Site : http://www.iace.tn

Blanquefort : Ford confirme "aucune opportunité de ...

Les salariés de Ford manifestent dans le centre de Bordeaux ce vendredi.

Cottereau Fabien

VIDEO - Des grévistes sont venus à Bordeaux manifester devant la préfecture où se tenait le comité de suivi portant sur l'avenir de leur usine. Ford a publié un communiqué confirmant ses intentions. 

L'intersyndicale de Ford (CGT, FO, CFDT, CFTC, CFE/CGC) a lancé ce vendredi matin l'opération...

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Date: 2018-04-16 00:23:56
Site : sudouest.fr

Thèmes liés : local du comite d entreprise / secretaire comite d entreprise / comite d'entreprise dans le service public / comite d entreprise service public / site comite d'entreprise

Circulaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992

Circulaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992

application du régime juridique du contrat de travail à durée déterminée et du travail temporaire

 

Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

 

à Mesdames et Messieurs les préfets ;

Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;

Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux du travail, de...

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Date: 2015-10-25 15:49:31
Site : http://conseillerdusalarie.free.fr

Rechercher un emploi saisonnier - Rhône-Alpes

Découvrez la région Auvergne Rhône-Alpes

L'emploi saisonnier en hiver

En montagne, le travail saisonnier dans le secteur des remontées mécaniques est incontournable et peut représenter jusqu'à la moitié des emplois d'une station de sports d'hiver.

Mais, le premier secteur employant des saisonniers est l'hôtellerie-restauration (dans les hôtels, cafés, restaurants, discothèques,...

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Site : http://www.questionsaison.fr

Thèmes liés : comite d'entreprise pole emploi rhone alpes / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d emploi dans une entreprise / offre emploi comite d'entreprise / offre d emploi comite d entreprise

L'Etat , acteur du développement du dialogue social, La ...

La demande d'une relance du dialogue socialDialogue socialComprend tous les types de négociation, de consultation ou d'échanges d'informations entre les représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs sur des questions présentant un intérêt commun relatives à la politique économique et sociale. est en France un leitmotiv. Or la mise en oeuvre du dialogue social n'a...

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Date: 2017-08-24 14:30:00
Site : vie-publique.fr

VITOGAZ, au coeur de la Relation Client – Clientèle ...

VITOGAZ, au coeur de la Relation Client

Clientèle particuliers !

By Vitogaz in Ecologie

17 juillet 2017

Les rencontres Internationales des Véhicules Ecologiques se tenaient les 11 et 12 juillet 2017 à Alès. C'était l'occasion de connaitre toutes les informations sur une solution maîtrisée et disponible, performante, plus respectueuse de l'environnement, économique et accessible au plus...

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Site : http://www.vitogaz.net

Bienvenue sur le site web de l'office du thermalisme

Fermeture provisoire d'une unité de conditionnent d'eau minérale à Béja

L'Office National du Thermalisme et de l'Hydrothérapie a décidé, , de fermer provisoirement, une unité de mise en bouteille d'eau minérale à Nefza (gouvernorat de Béja), et ce, après avoir relevé plusieurs défaillances. La société doit impérativement pallier aux insuffisances relevées par les services...

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Site : http://www.thermalisme.nat.tn

Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 12 ...

Publié le 12 Juillet 2017

Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat

PROJET DE LOI

PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES

Le ministre de l'action et des comptes publics a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques.

L'ordonnance qu'il s'agit de ratifier, prise sur le fondement de la loi n° 2016-1691 du...

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Date: 2017-08-17 19:59:18
Site : http://www.elysee.fr

Connaissance de l'Assemblée nationale - Organisation et ...

Dans la conduite des débats, le Président -suppléé, chaque fois que nécessaire, par l'un des vice-présidents- joue un rôle dont l'article 52 du Règlement permet de mesurer l'ampleur : " Le Président ouvre la séance, dirige les délibérations, fait observer le Règlement, maintient l'ordre et peut à tout moment suspendre ou lever la séance. "

Les Présidents incarnent...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Transition énergétique — Wikipédia

La pertinence de cette section est remise en cause, considérez son contenu avec précaution. En discuter ?

(avril 2014)

Article principal : Énergie en France .

Au 1er  semestre 2012 la « transition énergétique » a été présentée à la fois comme une réponse aux enjeux environnementaux du Sommet de Rio et comme un élément de relance de l' Économie française via la «  croissance...

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Date: 2018-01-15 22:25:13
Site : https://fr.wikipedia.org