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7 articles sélectionnés
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Trouver la CNP - Canada.ca
Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels que :
directeurs de...
Date: 2018-01-16 21:09:50
Trouver la CNP - Canada.ca
Votre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :
au titre de la catégorie de l'expérience canadienne .
Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant...
Date: 2019-05-20 12:21:06
Vente d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise ...
Vente d'une entreprise ou d'une partie d'entreprise
Mémorandum sur la TPS/TVH 14.4
Décembre 2010
Remarque : La présente version remplace les publications énumérées ci-après sous « Énoncés de politique annulés ».
L'article 167 de la Loi sur la taxe d'accise (la Loi) renferme des dispositions visant deux choix qui s'appliquent à la vente d'une entreprise et de ses actifs. Le choix...
Date: 2019-05-20 06:21:42
Qu'est-ce qu'une activité commerciale complémentaire ...
StylesFormat
Objet
Cet énoncé de politique expose la politique de la Direction en ce qui a trait à la méthode employée pour déterminer si un organisme demandeur ou un organisme de bienfaisance enregistré exerce une activité commerciale admissible (« complémentaire ») ou inadmissible (« non complémentaire »).
Énoncé
Il existe deux genres d'activités commerciales...
Date: 2017-08-24 02:05:13
Milieux de travail sains : Entamer un dialogue et prendre ...
J'aimerais entendre votre opinion sur la question. Veuillez prendre le temps de lire le rapport et de me faire part de vos idées et de vos points de vue en sélectionnant le lien courriel qui se trouve dans la case « Contactez le Bureau du Conseil privé » sur cette page.
Michael Wernick
Greffier du Conseil privé et secrétaire du Cabinet
Introduction
La fonction publique du Canada...
Chapitre 1 : Renseignements sur le relevé d'emploi - Canada.ca
Est-ce que le guide s'adresse à moi?
Ce guide vous est destiné si :
vous êtes un employeur et produisez les relevés d'emploi ( RE ) de vos employés;
vous travaillez pour une petite, moyenne ou grande entreprise et produisez les RE pour celle-ci; ou
vous êtes un professionnel (par exemple, un comptable, un commis comptable ou un responsable du traitement de la paie) et produisez les RE au...
Thèmes liés : offres d'emploi entreprises / offre d emploi dans une entreprise / systeme d'information d'une entreprise exemple / commission consultative d'entreprise / systeme d'information de gestion d'une entreprise
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